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U X E M B O U R G
MEMORIAL
Journal Officiel
du Grand-Duché de
Luxembourg
MEMORIAL
Amtsblatt
des Großherzogtums
Luxemburg
R E C U E I L D E S S O C I E T E S E T A S S O C I A T I O N S
Le présent recueil contient les publications prévues par la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
et par la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.
C — N° 1752
22 juillet 2013
SOMMAIRE
Airelle S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84050
Aquila Sachwert-Basisfonds II S.A. . . . . . . .
84076
ASP-Lux SICAR S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84096
Barnes Group Luxembourg (No.1) S.à r.l.
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84096
Bugy Capital S.à r.l., SPF . . . . . . . . . . . . . . . .
84096
Charles Anastase S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84067
C.K. Business Center S.A. . . . . . . . . . . . . . . .
84096
Homeinvest S.A.H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84050
IPConcept (Luxembourg) S.A. . . . . . . . . . .
84067
IPConcept (Luxembourg) S.A. . . . . . . . . . .
84052
Lupus Alpha Investment S.A. . . . . . . . . . . . .
84093
Market Access II . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84052
Mellinckrodt 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84051
MUGC/NB Brazil Equity Fund . . . . . . . . . . .
84095
OP Global Strategic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84076
Rasec International Holding . . . . . . . . . . . . .
84050
Spannverbund Luxembourg S.A. . . . . . . . .
84095
Strategic Ventures International S.A. . . . .
84095
TAVARES DA SILVA Frères S.à r.l. . . . . .
84095
Thunderbird Investments S.à r.l. SICAV-
FIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84095
Tishman Speyer ESOF Holdings (Luxem-
bourg) S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
84096
84049
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Homeinvest S.A.H., Société Anonyme Holding.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 412F, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 23.771.
Les actionnaires sont convoqués par le présent avis à
l'ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE
qui aura lieu exceptionnellement le <i>30 juillet 2013i> à 15:00 heures au siège social, avec l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Présentation et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration
2. Présentation et approbation du rapport du Commissaire aux comptes
3. Présentation et approbation des comptes annuels au 31 décembre 2012
4. Affectation du résultat
5. Décharge à donner aux Administrateurs et au Commissaire aux comptes
6. Elections statutaires
7. Divers
<i>Le Conseil d'Administration.i>
Référence de publication: 2013096528/795/18.
Airelle S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2453 Luxembourg, 12, rue Eugène Ruppert.
R.C.S. Luxembourg B 158.510.
Mesdames, Messieurs les Actionnaires sont priés d'assister à
l'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
des Actionnaires qui aura lieu exceptionnellement le mercredi <i>31 juillet 2013i> à 15.00 heures au siège social de la société
avec l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Présentation et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration ainsi que du rapport de contrôle
du Commissaire relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2012.
2. Approbation du bilan arrêté au 31 décembre 2012 et du compte de profits et pertes y relatifs ; affectation du
résultat.
3. Décharge aux Administrateurs et au Commissaire pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice clôturé au 31
décembre 2012.
4. Divers.
<i>Le conseil d'Administration.i>
Référence de publication: 2013092942/34/19.
Rasec International Holding, Société Anonyme.
Siège social: L-1643 Luxembourg, 4, rue de la Grève.
R.C.S. Luxembourg B 116.166.
Madame, Monsieur.
Au nom du conseil d'administration de la société RASEC INTERNATIONAL HOLDING, société anonyme, ayant son
siège social au 4, rue de la Grève, L-1643 Luxembourg, immatriculée au Registre de Commerce et des société de Lu-
xembourg sous le numéro B 116.166, j'ai l'honneur de vous convoquer à une
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
qui se tiendra le <i>30 juillet 2013i> à Luxembourg au siège social de la Société à 11h30, avec l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Lecture des comptes au 31 décembre 2012;
2. Lecture du rapport du commissaire aux comptes concernant les comptes au 31 décembre 2012;
3. Lecture des comptes consolidés au 31 décembre 2012;
4. Lecture du rapport du commissaire aux comptes concernant les comptes consolidés au 31 décembre 2012
5. Approbation des comptes au 31 décembre 2012;
6. Approbation des comptes consolidés au 31 décembre 2012;
7. Affectation des résultats;
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8. Décision relative à la dissolution éventuelle de la société consécutive à la perte constatée excédant la moitié du
capital social de la Société;
9. Quitus aux administrateurs et au commissaire aux comptes;
10. Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes;
11. Décision de confirmer la nomination de Monsieur Jean Lévy, Monsieur Sébastien François et Monsieur Daniel Adam
en tant que nouveaux administrateurs de la Société en remplacement de Madame Anne Maillard, Monsieur Laurent
Godineau et Monsieur Pierre Konareff;
12. Délégation de pouvoir;
13. Divers.
Possibilité d'assister à l'assemblée générale:
Toute personne dont le nom figure dans le registre des actions nominatives de la Société, ainsi que toute personne
détenant des actions au porteur de la Société peut assister à l'assemblée générale.
Déroulement de l'assemblée générale:
L'assemblée générale extraordinaire débutera à 11h30, y seront débattus les points à l'ordre du jour.
Représentation à l'assemblée générale:
Pour le cas où un actionnaire ne serait pas à même d'assister personnellement à cette assemblée générale extraordi-
naire, il pourra voter par procuration. Des modèles de procuration sont disponibles sur simple demande effectuée par
courrier à RASEC INTERNATIONAL HOLDING, à l'attention de M. Patrick GENTIL, 4, rue de la Grève, L-1643 Lu-
xembourg, Luxembourg. Les procurations sont ensuite à retourner à l'adresse susmentionnée dans les meilleurs délais
et dans tous les cas avant le 29 juillet 2013 à 18.00 heure locale.
<i>Au nom du Conseil d'Administration
i>Patrick GENTIL
<i>s. Le Conseil d'Administrationi>
Référence de publication: 2013093760/43.
Mellinckrodt 1, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 153.466.
Die Aktionäre der Mellinckrodt 1 werden hiermit zu einer
AUSSERORDENTLICHEN GENERALVERSAMMLUNG
der Aktionäre eingeladen, die am <i>31. Juli 2013i> um 11.00 Uhr in 4, rue Thomas Edison, L-1445 Luxembourg-Strassen
mit folgender Tagesordnung abgehalten wird:
<i>Tagesordnung:i>
1. Änderung der Art der Investmentgesellschaft: Die Investmentgesellschaft wird von einer Luxemburger Investment-
gesellschaft gemäß Teil II des Luxemburger Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame
Anlagen ("Gesetz von 2010") in eine Investmentgesellschaft gemäß dem Luxemburger Gesetz vom 13. Februar 2007
über die Spezialfonds in der geänderten Fassung vom 26. März 2012 (das "Gesetz von 2007") mit Umbrella-Struktur
umgewandelt. Vor diesem Hintergrund erfolgt eine umfangreiche Anpassung des Verkaufsprospektes und der Sa-
tzung der Investmentgesellschaft an die Vorgaben gemäß dem Gesetz von 2007.
2. Der Name der Investmentgesellschaft wird von Mellinckrodt 1 in Mellinckrodt 1 SICAV-FIS geändert.
3. Wahl eines neuen Verwaltungsrates
4. Entlastung der Verwaltungsratsmitglieder
Ein Entwurf der neuen Satzung ist am Sitz der Investmentgesellschaft erhältlich.
Die Punkte, die auf der Tagesordnung der Außerordentlichen Generalversammlung stehen, verlangen ein Anwesen-
heitsquorum von mindestens 50 Prozent des Gesellschaftskapitals sowie eine Zwei-Drittel-Mehrheit der abgegebenen
Stimmen. Grundlage für die Beschlussmehrheit sind die am fünften Tag vor der Außerordentlichen Generalversammlung
(Stichtag) im Umlauf befindlichen Aktien gem. Art. 26 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für ge-
meinsame Anlagen. Im Falle, in dem anlässlich der Außerordentlichen Generalversammlung das o. g. Quorum nicht
erreicht wird, wird eine zweite Außerordentliche Generalversammlung an der gleichen Adresse gemäß den Bestimmungen
des luxemburgischen Rechts einberufen, um über die auf der o. g. Tagesordnung stehenden Punkte zu beschließen. An-
lässlich dieser Versammlung ist kein Anwesenheitsquorum verlangt und die Beschlüsse werden mit einer Zwei-Drittel-
Mehrheit der abgegebenen Stimmen gefasst.
Um an dieser Generalversammlung teilnehmen zu können, müssen Aktionäre von in Wertpapierdepots gehaltenen
Aktien ihre Aktien durch die jeweilige depotführende Stelle mindestens fünf Tage vor der Generalversammlung sperren
lassen und dieses mittels einer Bestätigung der depotführenden Stelle (Sperrbescheinigung) am Tag der Versammlung
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nachweisen. Aktionäre oder deren Vertreter, die an der Außerordentlichen Generalversammlung teilnehmen möchten,
werden gebeten, sich bis spätestens 26. Juli 2013 anzumelden.
Entsprechende Vertretungsvollmachten können bei der Domizilstelle der Mellinckrodt 1 (DZ PRIVATBANK S.A.)
unter Tel. 00352/44903-4025, Fax 00352/44903-4506 oder E-Mail directors-office@dz-privatbank.com angefordert wer-
den.
<i>Der Verwaltungsrat.i>
Référence de publication: 2013096529/755/39.
IPConcept (Luxembourg) S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 82.183.
Le règlement de gestion de FundPro coordonné au 5 juin 2013 a été déposé au Registre de commerce et des sociétés.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 4 juin 2013.
IPConcept (Luxemburg) S.A.
Signature
Référence de publication: 2013073569/12.
(130090521) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 juin 2013.
Market Access II, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1470 Luxembourg, 69, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 129.800.
In the year two thousand thirteen, on the twenty-sixth day of June.
Before us Maître Gérard LECUIT, notary residing in Luxembourg.
Was held an extraordinary meeting of shareholders of MARKET ACCESS II (the "Company"), a public limited company
('société anonyme") having its registered office in L-1470 Luxembourg, 69, route d'Esch, qualifying as an investment
company with variable share capital ('société d'investissement à capital variable") governed by part I of the law of 17
December 2010 on undertakings for collective investment, as amended, incorporated on the 13
th
day of July, 2007, by
a notarial deed published in the Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations (the "Mémorial") n° 1709 of August 13
th
, 2007.
The articles of incorporation have been modified for the last time pursuant to a deed of the 22
nd
day of October,
2008 by Me Marc Lecuit, notary residing in Mersch, acting in replacement of Me Gérard Lecuit, notary residing in Lu-
xembourg, published in the Mémorial n° 2704 of November 6
th
, 2008.
The meeting (the "Meeting") was opened a with Mrs Suzana Dos Santos Pires, employee, with professional address in
Esch-sur-Alzette in the chair, who appointed as secretary to the Meeting Mrs Géraldine Magni, employee, with professional
address in Esch-sur-Alzette. The Meeting elected as scrutineer Mr Raoul Heinen, lawyer, with professional address in
Luxembourg.
The bureau of the Meeting having thus been constituted, the Chairman declared and requested the notary to state
that:
(i) A first meeting of shareholders duly convened was held on the 17
th
day of May, 2013, pursuant to a deed of the
undersigned notary, notary residing in Luxembourg, Grand Duchy of Luxembourg, in order to decide on the same agenda.
This meeting could not take any decision, because the legal quorum of presence was not met.
(ii) The shareholders present and represented and the number of shares held by each of them are shown on the
attendance list signed by the shareholders, the proxies of the shareholders represented and by the members of the bureau.
The said list and proxies initialled "ne varietur" by the members of the bureau will be annexed to this document, to be
registered with this deed.
(iii) This Meeting has been convened by registered letter setting forth the agenda sent to each of the registered
shareholders of the Company on the 27
th
day of May 2013.
(iv) The agenda of the Meeting is the following:
1. Amendment of the articles of incorporation of the Company ("Articles") in the form of the draft as available upon
request at the registered office of the Fund further to the adoption of the law of December 17, 2010 (the "Law of 2010")
regarding undertakings for collective investment ("UCI") implementing the directive 2009/65/EC (the "UCITS IV Direc-
tive") and as a consequence:
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a. Replacement of references to the law of 20 December 2002 regarding undertakings for collective investment by
references to the Law of 2010. As a consequence, Article 3 of the Articles relating to the purpose of the Fund will be set
out as follows:
"The sole purpose of the Fund is to invest the funds available to it in various transferable securities and other financial
liquid assets permitted by the law of 17 December 2010 on undertakings for collective investment, as amended (the "2010
Law"), with the purpose of spreading investment risks and affording its shareholders the results of the management of its
assets. The Fund may take any steps and carry out any transactions that it deems useful for the achievement and deve-
lopment of its purpose to the full extent allowed by the 2010 Law.";
b. Amendment of the provisions set out in the Articles in order to enable the Fund to benefit from the provisions of
the Law of 2010 regarding master-feeder structures;
c. Amendment of the provisions set out in the Articles in order to enable the Fund to benefit from the provisions of
the Law of 2010 regarding mergers of UCI in transferable securities ("UCITS");
d. Amendment of the provisions set out in the Articles in order to enable the Fund to benefit from the provisions of
the Law of 2010 regarding cross-investment, i.e. investment by a sub-fund of the Fund in one or more other sub-fund(s)
of the Fund;
2. Amendments to the definition of "U.S. Persons" under Article 8. D. (4) of the Articles in light of the upcoming entry
into force of the Foreign Account Tax Compliance provisions of the U.S. Hiring Incentives to Restore Employment Act
("FATCA").
3. Various amendments and clerical changes of the Articles for consistency and clarity purposes.
4. Full restatement of the Articles in order to reflect the changes enumerated in items 1 to 3 of the Agenda.
5. Miscellaneous.
(v) That it appears from the attendance list that out of the 1,310,862.7200 shares issued, 1,310,861.7200 shares are
represented. The meeting is therefore regularly constituted and can validly deliberate and decide on the afore cited agenda
of the meeting of which the shareholders have been informed before the meeting.
All these facts having been explained by the chairman and recognised correct by the members of the meeting, the
meeting proceeds to its agenda.
<i>First resolution:i>
The Meeting decides to amend the Articles in the form of the draft as available upon request at the registered office
of the Fund further to the adoption of the Law of 2010 and as a consequence:
a. to replace all references to the law of 20 December 2002 regarding undertakings for collective investment by
references to the Law of 2010 so that as a consequence Article 3 of the Articles relating to the purpose of the Fund will
be set out as follows:
"The sole purpose of the Fund is to invest the funds available to it in various transferable securities and other financial
liquid assets permitted by the law of 17 December 2010 on undertakings for collective investment, as amended (the "2010
Law"), with the purpose of spreading investment risks and affording its shareholders the results of the management of its
assets. The Fund may take any steps and carry out any transactions that it deems useful for the achievement and deve-
lopment of its purpose to the full extent allowed by the 2010 Law.";
b. to amend the provisions set out in the Articles in order to enable the Fund to benefit from the provisions of the
Law of 2010 regarding master-feeder structures;
c. to amend the provisions set out in the Articles in order to enable the Fund to benefit from the provisions of the
Law of 2010 regarding mergers of UCITS;
d. to amend the provisions set out in the Articles in order to enable the Fund to benefit from the provisions of the
Law of 2010 regarding cross-investment, i.e. investment by a sub-fund of the Fund in one or more other sub-fund(s) of
the Fund.
0 votes against
1,310,861.7200 votes in favour
0 abstentions
<i>Second resolution:i>
The Meeting decides to amend the definition of "U.S. Persons" under Article 8. D. (4) of the Articles in light of the
upcoming entry into force of FATCA.
0 votes against
1,310,861.7200 votes in favour
0 abstentions
<i>Third resolution:i>
The Meeting decides to make amendments and clerical changes of the Articles for consistency and clarity purposes.
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0 votes against
1,310,861.7200 votes in favour
0 abstentions
<i>Fourth resolution:i>
As a consequence of the above decisions and resolutions the meeting decides to fully restate the articles of incorpo-
rations who will henceforth read as follows:
"Chapter 1. Name, Duration, Purpose, Registered Office
Art. 1. Name. Among the shareholders and all those who shall become holders of the shares in the future, there exists
a company in the form of a public limited company ("société anonyme") qualifying as an investment company with variable
capital ("société d'investissement á capital variable") under the name of MARKET ACCESS II (hereafter the "Fund").
Art. 2. Duration. The Fund has been set up for an undetermined period.
Art. 3. Purpose. The sole purpose of the Fund is to invest the funds available to it in various transferable securities
and other financial liquid assets permitted by the law of 17 December 2010 on undertakings for collective investment
(the "2010 Law"), with the purpose of spreading investment risks and affording its shareholders the results of the mana-
gement of its assets. The Fund may take any steps and carry out any transactions that it deems useful for the achievement
and development of its purpose to the full extent allowed by the 2010 Law.
Art. 4. Registered Office. The registered office of the Fund (the "Registered Office") is established in Luxembourg.
Branches or offices may be created by resolution of the board of directors of the Fund (the "Board of Directors" or the
"Board") either in the Grand Duchy of Luxembourg or abroad.
If the Board of Directors deems that extraordinary events of a political or military nature, likely to jeopardize normal
activities at the Registered Office or smooth communication with this Registered Office or from this Registered Office
with other countries have occurred or are imminent, it may temporarily transfer this Registered Office abroad until such
time as these abnormal circumstances have fully ceased. However, this temporary measure shall not affect the Fund's
nationality, which notwithstanding this temporary transfer of the Registered Office, shall remain a Luxembourg company.
Chapter 2. Capital, Variations in capital, Features of the shares
Art. 5. Capital. The capital of the Fund shall be represented by shares of no par value and will, at any time, be equal
to the net assets of the Fund.
Such shares may, as the Board of Directors shall determine, be of different classes of shares and the proceeds of the
issue of each class of shares shall be invested pursuant to Article 23 hereof in transferable securities of any kind and other
financial liquid assets permitted by the 2010 Law pursuant to the investment policy determined by the Board of Directors
for the Sub-Fund (as defined hereinafter) established in respect of the relevant class or classes of shares, subject to the
investment restrictions provided by law or determined by the Board of Directors.
Unless otherwise expressly stated in the prospectus, the Board of Directors may at its discretion, decide to change
the characteristics of any class as described in the prospectus in accordance with the procedures determined by the Board
of Directors from time to time. Notwithstanding the foregoing, the Board of Directors shall not decide to change the
characteristics of any class of the Market Access II Fast Guaranteed Fund, without the prior approval of the relevant
shareholders.
The Board of Directors shall establish a portfolio of assets constituting a sub-fund within the meaning of Article 181
of the 2010 Law for each class of shares or for multiple classes of shares in the manner described in Article 9 hereof
(each a "Sub-Fund and together the "Sub-Funds"). As regards relations between shareholders, each Sub-Fund is treated
as a separate entity, generating without restriction its own contributions, capital gains and capital losses, fees and expenses.
The Fund shall be considered as one single legal entity. With regard to third parties, in particular towards the Fund's
creditors, each Sub-Fund shall be exclusively responsible for all liabilities attributable to it.
The Board of Directors may create each Sub-Fund or class of shares for an unlimited or limited period of time. In the
latter case, the Board of Directors may, at the expiry of the initial period of time, prorogue the duration of the relevant
Sub Fund or class of shares once or several times. At the expiry of the duration of a Sub-Fund or class of shares, the Fund
shall redeem all the shares in the relevant class(es) of shares, in accordance with Article 10 below, notwithstanding the
provisions of Article 31 below.
At each prorogation of a Sub-Fund or class of shares, the registered shareholders shall be duly notified in writing, by
a notice sent to their registered address as recorded in the register of shareholders of the Fund. The Fund shall inform
the bearer shareholders by a notice published in newspapers to be determined by the Board of Directors, unless these
shareholders and their addresses are known to the Fund. The sales documents for the shares of the Fund shall indicate
the duration of each Sub-Fund or class of shares and, if appropriate, its prorogation.
The minimum capital of the Fund shall be of one million two hundred and fifty thousand euros (EUR 1,250,000).
For the purpose of determining the capital of the Fund, the net assets attributable to each Sub-Fund shall, if not
expressed into euro, be converted in euro and the capital shall be the total of the net assets of all Sub-Funds.
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The General Meeting of shareholders of any Sub-Fund, deciding pursuant to Article 31 of these articles of incorporation,
may reduce the capital of the Fund by cancellation of the shares of any Sub-Fund and refund to the shareholders of such
Sub-Fund the full value of the shares of the relevant classes in the Sub-Fund.
Art. 6. Variations in capital. The amount of capital shall be equal to the value of the Fund's net assets. It may also be
increased as a result of the Fund issuing new shares and reduced following repurchases of shares by the Fund at the
request of shareholders.
Art. 7. Shares. Shares in each Sub-Fund will be issued in registered or in bearer form, at the discretion of the Board
of Directors.
For shares issued in registered form, a confirmation of registration in the shareholders' register will be sent to sha-
reholders. No registered share certificates will be issued.
Bearer shares will be available in such denominations as decided by the Board of Directors, at their discretion.
Fractions of shares may be issued.
Shares must be fully paid up and are without par value.
The register of shareholders is kept in Luxembourg at the registered office of the Custodian Bank or at such other
location designated for such purpose by the Board of Directors.
There is no restriction on the number of shares which may be issued.
The rights attached to shares are those provided for in the Luxembourg law of 10 August 1915 on commercial com-
panies as amended (the "1915 Law") to the extent that such Law has not been superseded by the 2010 Law. All the shares
of the Fund, whatever their value and whatever the class of shares to which they belong, have an equal voting right.
Fractions of Shares shall not carry any voting rights but shall, to the extent the Fund shall determine, be entitled to a
corresponding fraction of any dividend. All the shares of the Fund of whatever class of shares have an equal right to the
liquidation proceeds and distribution proceeds.
Registered shares may be transferred by remittance to the Fund of a written statement of transfer, dated and signed
by the transferor and transferee, or by their proxies who shall evidence the required powers. Upon receipt of these
documents satisfactory to the Board of Directors, transfers will be recorded in the register of shareholders.
All registered shareholders shall provide the Fund with an address to which all notices and information from the Fund
may be sent. The address shall also be indicated in the register of shareholders.
If a registered shareholder does not provide the Fund with an address, this may be indicated in the register of share-
holders, and the shareholder's address shall be deemed to be at the Fund's Registered Office or at any other address as
may be fixed periodically by the Fund until such time another address shall be provided by the shareholder. Shareholders
may change at any time the address indicated in the register of shareholders by sending a written statement to the
Registered Office, or to any other address that may be set by the Fund. Shares may be held jointly, however, the Fund
shall only recognize one person as having the right to exercise rights in relation to each of the Fund's shares. Unless the
Board of Directors agrees otherwise, the person entitled to exercise such rights will be the person whose name appears
first in the subscription form or, in the case of bearer shares, the person who is in possession of the relevant share
certificate.
Art. 8. Limits on ownership of shares. The Fund may restrict or prevent the ownership of shares in the Fund by any
person, firm or corporate body, if in the opinion of the Fund such holding may be detrimental to the Fund, if it may result
in a breach of any law or regulation, whether Luxembourg or foreign, or if as a result thereof the Fund may become
exposed to tax disadvantages or other financial disadvantages that it would not have otherwise incurred (such persons,
firms or corporate bodies to be determined by the Board of Directors being herein referred to as "Prohibited Persons").
For such purposes the Fund may:
A.- decline to issue any shares and decline to register any transfer of a share, where it appears to it that such registry
or transfer would or might result in legal or beneficial ownership of such shares by a Prohibited Person; and
B.- at any time require any person whose name is entered in, or any person seeking to register the transfer of shares
on the register of shareholders, to furnish it with any information, supported by affidavit, which it may consider necessary
for the purpose of determining whether or not beneficial ownership of such shareholder's shares rests in a Prohibited
Person, or whether such registry will result in beneficial ownership of such shares by a Prohibited Person; and
C.- decline to accept the vote of any Prohibited Person at any meeting of shareholders of the Fund; and
D.- where it appears to the Fund that any Prohibited Person either alone or in conjunction with any other person is
a beneficial owner of shares, direct such shareholder to sell his shares and to provide to the Fund evidence of the sale
within thirty (30) days of the notice. If such shareholder fails to comply with the direction, the Fund may compulsorily
redeem or cause to be redeemed from any such shareholder all shares held by such shareholder in the following manner:
(1) The Fund shall serve a second notice (the "purchase notice") upon the shareholder holding such shares or appearing
in the register of shareholders as the owner of the shares to be purchased, specifying the shares to be purchased as
aforesaid, the manner in which the purchase price will be calculated and the name of the purchaser.
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Any such notice may be served upon such shareholder by posting the same in a prepaid registered envelope addressed
to such shareholder at his last address known to or appearing in the books of the Fund. The said shareholder shall
thereupon forthwith be obliged to deliver to the Fund the share certificate or certificates representing the shares specified
in the purchase notice.
Immediately after the close of business on the date specified in the purchase notice, such shareholder shall cease to
be the owner of the shares specified in such notice; in the case of registered shares, his name shall be removed from the
register of shareholders, and in the case of bearer shares, the certificate or certificates representing such shares shall be
cancelled.
(2) The price at which each such share is to be purchased (the "purchase price") shall be an amount based on the net
asset value per share of the relevant class within the relevant Sub-Fund as at the Valuation Date specified by the Board
of Directors for the repurchase of shares in the Fund next preceding the date of the purchase notice or next succeeding
the surrender of the share certificate or certificates representing the shares specified in such notice, whichever is lower,
all as determined in accordance with Article 10 hereof, less any service charge provided therein.
(3) Payment of the purchase price will be made available to the former owner of such shares normally in the currency
fixed by the Board of Directors for the payment of the repurchase price of the shares of the relevant class within the
relevant Sub-Fund and will be deposited for payment to such owner by the Fund with a bank in Luxembourg or elsewhere
(as specified in the purchase notice) upon final determination of the purchase price following surrender of the share
certificate or certificates specified in such notice and unmatured dividend coupons attached thereto. Upon service of the
purchase notice as aforesaid such former owner shall have no further interest in such shares or any of them, nor any
claim against the Fund or its assets in respect thereof, except the right to receive the purchase price (without interest)
from such bank following effective surrender of the share certificate or certificates as aforesaid. Any redemption proceeds
receivable by a shareholder under this paragraph, but not collected immediately by such shareholder shall be deposited
with the "Caisse de Consignation" in accordance with legal and regulatory requirements on behalf of such shareholder
until the end of the statute of limitation. The Board of Directors shall have power from time to time to take all steps
necessary to perfect such reversion and to authorise such action on behalf of the Fund.
(4) The exercise by the Fund of the power conferred by this Article shall not be questioned or invalidated in any case,
on the ground that there was insufficient evidence of ownership of shares by any person or that the true ownership of
any shares was otherwise than appeared to the Fund at the date of any purchase notice, provided in such case the said
powers were exercised by the Fund in good faith.
"Prohibited Person" as used herein does neither include any subscriber to shares of the Fund issued in connection
with the incorporation of the Fund while such subscriber holds such shares nor any securities dealer who acquires shares
with a view to their distribution in connection with an issue of shares by the Fund.
U.S. Persons as defined in this Article may constitute a specific category of Prohibited Persons.
Where it appears to the Fund that any Prohibited Person is a U.S. Person, who either alone or in conjunction with
any other person is a beneficial owner of shares, the Fund may compulsorily redeem or cause to be redeemed from any
shareholder all shares held by such shareholder without delay. In such event, Clause D (1) here above shall not apply.
Whenever used in these articles of incorporation, the terms "U.S. Persons" mean any national or resident of the United
States of America (including any corporation, partnership or other entity created or organized in or under the laws of
the United States of America or any political subdivision thereof) or any estate or trust that is subject to United States
federal income taxation regardless of the source of its income and/or any US persons that would fall within the ambit of
the Foreign Account Tax Compliance provisions of the US Hiring Incentive to Restore Employment Act enacted in March
2010.
Chapter 3. Net asset value, Issues, Repurchases and Conversion of shares, Suspension of the calculation
of net asset value, Issuing, Repurchasing and Converting shares
Art. 9. Net Asset Value. The net asset value per share of each class shall be determined from time to time, but in no
instance less than twice monthly, in Luxembourg, under the responsibility of the Fund's Board of Directors (the date of
determination of the net asset value is referred to in these articles of incorporation as the "Valuation Date").
The net asset value per share of each class shall be expressed in the reference currency of the relevant Sub-Fund, and
to the extent applicable within a Sub-Fund, expressed in the unit currency for the relevant class of shares. The net asset
value per share of a class is determined by dividing the net assets of the Fund corresponding to each class of shares, being
the value of the portion of assets less the portion of liabilities attributable to such class, by the number of shares of the
relevant class then outstanding in accordance with the valuation rules set forth below. The net asset value may be rounded
up or down to the nearest unit of the relevant currency as the Board of Directors shall determine. For the avoidance of
doubt, the unit of a reference currency is the smallest unit of that currency (e.g. if the reference currency is euro, the
unit is the cent).
If, since the last Valuation Date, there has been a material change in the quotations on the stock exchanges or markets
on which a substantial portion of the investments of the Fund attributable to a particular Sub-Fund are quoted or dealt
in, the Fund may, in order to safeguard the interests of the shareholders and the Fund, cancel the first valuation and carry
out a second valuation.
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I. The Fund's assets shall include:
1. all cash in hand or with banks, including interest due but not yet paid and interest accrued on these deposits up to
the Valuation Date;
2. all bills and notes payable on sight and accounts receivable (including returns on sales of securities, the price of which
has not yet been collected);
3. all securities, units, shares, debt securities, option or subscription rights and other investments and transferable
securities which are the property of the Fund;
4. all dividends and distributions receivable by the Fund in cash or in securities to the extent that the Fund is aware of
such;
5. all interest due but not yet paid and all interest generated up to the Valuation Date by securities belonging to the
Fund, unless such interest is included in the principal of these securities;
6. all other assets of any nature whatsoever, including expenses paid on account.
The value of these assets shall be determined as follows:
1. the value of the cash in hand or on deposit, the bills and promissory notes payable at sight and the accounts receivable,
the prepaid expenses, dividends and interest declared or due but not yet received will be valued at their nominal value,
unless it proves unlikely that this value can be obtained. If this should be the case, the value of these assets will be
determined by deducting an amount which the Fund judges sufficient to reflect the real value of the said assets;
2. the valuation of any financial asset officially listed or dealt in on a Regulated Market, a stock exchange in an Other
State or any Other Regulated Market (as these terms are defined in the sales documents of the Fund) will be based on
the last known price in Luxembourg on the Valuation Date and, if this financial asset is traded on several of these stock
exchanges or markets, will be based on the last known price of the Regulated Market, stock exchange in an Other State
or Other Regulated Market considered to be the principal market for this asset. If the last known price is not represen-
tative, the valuation shall be based on the probable realisation value estimated by the Board of Directors with due care
and in good faith;
3. financial assets not listed or dealt in on any Regulated Market, any stock exchange in an Other State or on any Other
Regulated Market will be valued on the basis of the probable realization value estimated by the Board of Directors
conservatively and in good faith;
4. the liquidation value of fixed-term contracts (futures and forward) or of options not officially traded on Regulated
Markets, stock exchanges in Other States or on Other Regulated Markets will be determined on the basis of the net
value of the said contracts valued in accordance with the valuation policy adopted by the Board of Directors and based
on the relevant principles pertaining to the nature of the contracts;
5. the liquidation value of fixed-term contracts (futures and forward) or of options officially traded on Regulated
Markets, stock exchanges in Other States or on Other Regulated Markets will be determined on the basis of the last
liquidation price available on the Regulated Markets, stock exchanges in Other States or on Other Regulated Markets on
which these specific contracts are traded by the Fund, and assuming a specific contract could not be liquidated on the
corresponding Valuation Date, the basis applied as a means of determining the liquidation value of the said contract will
be the value deemed by the Board of Directors to be fair and reasonable;
6. index or financial instrument related swaps will be valued at their market value established by reference to the
applicable index or financial instrument. The valuation of the index or financial instrument related swap agreement shall
be based upon the market value of such swap transaction, which is subject to parameters such as the level of the index,
the interest rates, the equity dividend yields and the estimated index volatility;
7. securities denominated in a currency other than that of the corresponding Sub-Fund will be converted at the relevant
exchange rate of the currency concerned; and
8. units or shares with other open-ended undertakings for collective investment ("UCIs") or UCIs in transferable
securities ("UCITS") will be valued on the basis of the last net asset value available or, if such price is not representative
of the fair market value of such assets, then the price shall be determined by the Board of Directors on a fair and equitable
basis. Units or shares of closed-ended UCIs will be valued at their last available stock market value.
The value of the Fund's assets is determined on the basis of information received from various pricing sources and
valuations from the Board of Directors, effected prudently and in good faith. In the absence of manifest error, the Board
of Directors shall not be responsible for checking the accuracy of the information provided by such pricing sources.
In circumstances where, for any reason, the value of any asset(s) of the Fund may not be determined as rapidly and
accurately as required, as well as in circumstances where one or more pricing sources fail to provide valuations to the
Fund, the Board of Directors is authorised not to proceed with the valuation of the assets of the Fund, rendering the
calculation of subscription and redemption prices impossible. The Board of Directors may then decide to suspend the
net asset value calculation, in accordance with the procedures set out in the section entitled "Suspension of the calculation
of net asset value, and of the issuing, repurchasing and converting of shares".
II. The Fund's commitments shall include:
1. all loans, due bills and other suppliers' debts;
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2. all known obligations, due or not, including all contractual obligations falling due and incurring payment in cash or
in kind (including the amount of dividends declared by the Fund but not yet distributed);
3. all reserves authorized or approved by the Board of Directors, in particular those set up as a means of meeting any
potential loss on certain investments by the Fund; and
4. all other commitments undertaken by the Fund, with the exception of those represented by the Fund's own re-
sources. In valuing the amount of other commitments, all expenses incurred by the Fund will be taken into account and
include:
(a) upfront costs (including the cost of drawing up and printing the prospectuses and the key investor information
documents ("KIID"), notarial fees, fees for registration with administrative and stock exchange authorities and any other
casts relating to the incorporation and launch of the Fund and to registration of the Fund in other countries), and expenses
related to subsequent amendments to the articles of incorporation;
(b) the fees and/or expenses of the Investment Manager(s) and Adviser(s), the Custodian Bank, including the corres-
pondents (clearing or banking system of the Custodian Bank to whom the safekeeping of the Fund's assets have been
entrusted), domiciliary agents and all other agents of the Fund as well as the sales agent(s) under the terms of any
agreements with the Fund;
(c) legal expenses and annual audit fees incurred by the Fund,
(d) advertising and distribution costs;
(e) printing costs, translation (if necessary), publication and distribution of the half-yearly report and accounts, the
certified annual accounts and report and all expenses incurred in respect of the prospectus, KIIDs and publications in the
financial press;
(f) costs incurred by meetings of shareholders and meetings of the Board of Directors;
(g) attendance fees (where applicable) for the directors of the Fund (individually the "Director" and together the
"Directors") and reimbursement to the Directors of their reasonable traveling expenses, hotel and other disbursements
inherent in attending meetings of Directors or administration committee meetings, or general meetings of shareholders
of the Fund;
(h) fees and expenses incurred in respect of registration (and maintenance of the registration) of the Fund (and/or
each Sub-Fund, respectively class of shares) with the public authorities or stock exchanges in order to license product
selling or trading irrespective of jurisdiction;
(i) all taxes and duties levied by public authorities and stock exchanges;
(j) all other operating expenses, including licensing fees due for utilization of stock indices and financing, banking and
brokerage fees incurred owing to the purchase or sale of assets or by any other means;
(k) all other administrative expenses.
In order to evaluate the extent of these commitments, the Fund will keep account pro rata temporis of administrative
or other expenses which are of a regular or periodic nature.
III. In the case where any asset or liability of the Fund cannot be considered as being attributable to a particular class
of shares, such asset or liability shall be allocated to all the classes of shares pro rata to their respective net asset values
or in such other manner as determined by the Board of Directors acting in good faith, provided that (i) where assets, on
behalf of several Sub-Funds, are held in one account and/or are co-managed as a segregated pool of assets by an agent of
the Board of Directors, the respective right of each the Sub-Fund shall correspond to the prorated portion resulting from
the contribution of the relevant the Sub-Fund to the relevant account or pool, and (ii) the right shall vary in accordance
with the contributions and withdrawals made for the account of the Sub-Fund, as described in the sales documents for
the shares of the Fund.
Upon the payment of distributions to the holders of shares within any Sub-Fund, respectively class of shares, the net
asset value of such Sub-Fund, respectively class of shares, shall be reduced by the amount of such distributions.
IV. The Board of Directors shall establish a Sub-Fund in respect of each class of shares and may establish a Sub-Fund
in respect of two or more classes of shares in the following manner:
a) if two or more classes of shares relate to one Sub-Fund, the assets attributable to such classes shall be commonly
invested pursuant to the specific investment policy of the Sub-Fund concerned. Within a Sub¬Fund, classes of shares may
be defined from time to time by the Board of Directors so as to correspond to (i) a specific distribution policy, such as
entitling to distributions or not entitling to distributions and/or (ii) a specific sales and redemption charge structure and/
or (iii) a specific management or advisory fee structure, and/or (iv) a specific assignment of distribution, shareholders'
services or other fees, and/or (v) the currency or currency unit in which the class may be quoted and based on the rate
of exchange between such currency or currency unit and the reference currency of the relevant Sub-Fund, and/or (vi)
the use of different hedging techniques in order to protect, in the relevant reference currency of the relevant Sub-Fund,
the assets and returns quoted in the currency of the relevant class of shares against long-term movements of their currency
of quotation, and/or (vii) such other features as may be determined by the Board of Directors from time to time in
compliance with applicable law;
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b) the proceeds from the issue of each share of a class are to be applied in the books of the Fund to the class or classes
of shares issued in respect of such Sub-Fund and, as the case may be, the relevant amount shall increase the proportion
of the net assets of such Sub-Fund attributable to the class of shares to be issued;
c) the assets and liabilities and income and expenditure attributable to a Sub-Fund are applied to the class or classes
of shares issued in respect of such Sub-Fund, subject to the provisions above under a);
d) where any asset is derived from another asset, such derivative asset is applied in the books of the Fund to the same
class or classes of shares as the asset from which it was derived and on each revaluation of an asset, the increase or
diminution in value is applied to the relevant class or classes of shares.
V. Each of the Fund's shares in the process of being repurchased shall be considered as a share issued and existing until
the close of business on the Valuation Date applied to the repurchase of such share and its price shall be considered as
a liability of the Fund from the close of business on this date and this until the price has been paid.
Each share to be issued by the Fund in accordance with subscription applications received shall be considered as issued
from the close of business on the Valuation Date of its issue price and its price shall be considered as an amount owed
to the Fund until it has been received by the Fund.
Art. 10. Issuing, Repurchasing and Converting shares. The Board of Directors is authorized to issue, at any time,
additional shares that shall be fully paid up, at the price of the respective net asset value per share of the relevant class
within the relevant Sub-Fund, as determined in accordance with Article 9 of these articles of incorporation, plus a possible
subscription fee determined by the sales documents.
The price thus determined shall be payable within three Luxembourg bank business days after the date as at which the
applicable net asset value is determined.
Under penalty of nullity, all subscriptions to new shares must be fully paid-up and the shares issued are entitled to the
same rights as the existing shares on the issue date.
The Board of Directors may issue fully paid shares at any time for cash or further to the preparation of an audited
report drawn up by the approved statutory auditor of the Fund (réviseur d'entreprises agréé, hereinafter referred to as
the "Auditor")and subject to the conditions of the law and in compliance with the investment policies and restrictions
laid down in the sales documents for the shares of the Fund, for a contribution in kind of transferable securities and other
authorised assets or instruments and provided that any costs incurred in relation to such contribution in kind be borne
by the relevant shareholder.
The Board of Directors may, in its discretion, scale down or refuse to accept any application for shares and may, from
time to time, determine minimum holdings or subscriptions of shares of any class of shares or Sub-Fund of such number
or value thereof as it may think fit. When issuing new shares, no preferential rights of subscription will be given to existing
shareholders. Any shareholder is entitled to apply to the Fund for the repurchase of all or part of its shares. The repurchase
price shall normally be paid within three Luxembourg bank business days after the date at which the net asset value of
the assets is fixed and shall be equal to the net asset value of the shares as determined in accordance with the provisions
of the above Article 9, less a possible repurchase charge as fixed in the Fund's sales documents. All repurchase applications
must be presented in writing by the shareholder to the Registered Office in Luxembourg or to another company duly
mandated by the Fund for the repurchase of shares.
If as a result of any request for repurchase, the number or the aggregate net asset value of the shares held by any
shareholder in any class of shares or Sub-Fund would fall below such number or such value as determined by the Board
of Directors, then the Fund may decide that this request be treated as a request for repurchase for the full balance of
such shareholder's holding of shares in such Sub-Fund or class of shares.
Further, if on any given Valuation Date, repurchase requests and conversion requests pursuant to this Article exceed
a certain level determined by the Board of Directors in relation to the number of shares in issue in a specific class of
shares or Sub-Fund, the Board of Directors may decide that part or all of such requests for repurchase or conversion
will be deferred for a period and in a manner that the Board of Directors considers to be in the best interest of the Fund.
On the next Valuation Date following that period, these repurchase and conversion requests will be met in priority
to later requests. Subject to any applicable laws and to the preparation of an audited report drawn up by the Auditor,
the Board of Directors may also, at its discretion, pay the repurchase price to the relevant shareholder by means of a
contribution in kind of transferable securities and other authorised assets or instruments of the relevant Sub-Fund to the
value of the repurchase amount. The Board of Directors will only exercise this discretion if: (i) requested by the relevant
shareholder; and (ii) if the transfer does not adversely affect the value of the shares of the Sub¬Fund held by any other
person. Shares repurchased by the Fund shall be cancelled.
Unless otherwise provided for in the sales documents for the shares of the Fund by the Board of Directors for certain
Sub-Funds or classes of shares, any shareholder is entitled to apply the conversion of shares of one class within a Sub-
Fund held by him into shares of the same class in another Sub-Fund or into shares of another existing class of that or
another Sub-Fund. Shares of one class shall be converted into shares of another class on the basis of the respective net
asset values per share of the different classes, calculated in the manner stipulated in Article 9 of these articles of incor-
poration.
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The Board of Directors may set such restrictions it deems necessary as to the frequency of conversions. It may subject
conversions to the payment of reasonable costs which amount shall be determined by it. Applications for shares and
requests for redemption or conversion must be received at the Registered Office or at the offices of the establishments
appointed for this purpose by the Board of Directors. The Board of Directors may delegate the task of accepting appli-
cations for shares and requests for redemption or conversion, and delivering and receiving payment in respect of such
transactions, to any duly authorised person.
Art. 11. Suspension of the calculation of net asset value, of the issuing, Repurchasing and Converting of shares. The
Board of Directors is authorized to temporarily suspend the calculation of the net asset value of the class or classes of
shares issued in one or more Sub-Funds of the Fund as well as the issue, repurchase and conversion of shares under the
following circumstances:
(a) during any period in which a Regulated Market, stock exchange in an Other State or an Other Regulated Market
which is the main market or stock exchange on which a substantial proportion of the investments attributable to the class
or classes of shares issued in the relevant Sub¬Fund is listed at a given time is closed, except in the case of regular closing
days or in periods during which trading is subject to major restrictions or suspended. In particular, the valuation of any
swap agreements may, as will further be described in the relevant swap documentation, be suspended;
(b) if the political, economic, military, monetary or social situation or any act of force majeure, beyond the responsibility
or outside the control of the Fund, makes it impossible to dispose of its assets by reasonable and normal means without
incurring serious prejudice to the interests of the shareholders;
(c) in the case of a breakdown in the normal means of communication used for the valuation of any investment
attributable and/or any transaction entered into and attributable to the class or classes of shares issued in the relevant
Sub-Fund or if for any reason, the value of any asset attributable to the class or classes of shares issued in such Sub-Fund
may not be determined as rapidly and accurately as required;
(d) if exchange or capital flow restrictions prevent the conduct of transactions on behalf of the relevant class or classes
of shares issued in a Sub-Fund or if the transactions of buying or selling the assets attributable to the class or classes of
shares issued in such Sub-Fund cannot be completed at normal exchange rates;
(e) when the Board of Directors so resolve, subject to maintenance of the principle of shareholders equality and in
accordance with applicable laws and regulations, (i) as soon as a meeting of shareholders is called, during which the
liquidation / dissolution of the Fund, a Sub-Fund or a class or classes of shares issued in a Sub-Fund shall be considered;
or, (ii) in the cases where the Directors have the power to resolve thereon, as soon as they decide the liquidation /
dissolution of the Fund, a Sub¬Fund or a class or classes of shares issued in a Sub-Fund;
(f) following the suspension of (i) the calculation of the net asset value per share/unit, (ii) the issue, (iii) the redemption
and/or the conversion at the level of a master UCITS (as defined in the 2010 Law) in which a Sub-Fund invests in its
capacity of feeder UCITS (within the meaning of the 2010 Law) of such master UCITS;
(g) in exceptional circumstances which might adversely affect the interests of the shareholders or in the event of large-
scale applications to repurchase shares, the Board of Directors reserves the right to abstain from fixing the value of a
share until the transferable securities or other relevant assets in question have been sold on behalf of the relevant Sub-
Fund and as soon as possible.
Any such suspension shall be notified to the investors or shareholders affected, i.e. those who have made an application
for subscription, redemption or conversion of shares for which the calculation of the net asset value has been suspended.
If appropriate, the suspension of the calculation of the net asset value shall be published by the Fund.
Suspended subscription, repurchase and conversion applications shall be processed on the first Valuation Date after
the suspension ends.
Suspended subscription, repurchase and conversion applications may be withdrawn by means of a written notice,
provided the Fund receives such notice before the suspension ends.
In the case where the calculation of the net asset value is suspended for a period exceeding 1 week, all shareholders
of the relevant class or classes of shares in the relevant Sub-Fund will be personally notified.
Chapter 4. General meetings
Art. 12. General. Any regularly constituted meeting of shareholders of the Fund shall represent all the Fund's share-
holders. Its resolutions shall be binding upon all shareholders of the Fund regardless of the class of shares held by them.
It has the broadest powers to organize, carry out or ratify all actions relating to the Fund's transactions.
Art. 13. Annual general meetings. The annual general meeting of shareholders shall be held in accordance with Lu-
xembourg law in Luxembourg, at the Registered Office or any other location in Luxembourg that shall be indicated in
the convening notice, on 18 April of each year at 4.00 p.m. If this date is not a Luxembourg bank business day, the annual
general meeting shall be held on the next Luxembourg bank business day. The annual general meeting may be held abroad
if the Board of Directors states at its discretion that this is required by exceptional circumstances. Other meetings of
shareholders shall be held at the time and location specified in the notices of the meeting.
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Art. 14. Organization of meetings. The quorums and delays required by Luxembourg law shall govern the notice of
the meetings and the conduct of the meetings of shareholders unless otherwise provided by these articles of incorpora-
tion.
Each share is entitled to one vote, whatever the Sub-Fund or class of shares to which it belongs and whatever its net
asset value. Each shareholder may participate in the meetings of shareholders by appointing in writing, via a cable, telegram,
telex or telefax, another person as his or her proxy.
Insofar as the law or these articles of incorporation do not stipulate otherwise, the decisions of duly convened general
meetings of shareholders shall be taken on the simply majority of shareholders present and voting.
The Board of Directors may set any other conditions to be fulfilled by shareholders in order to participate in meetings
of shareholders.
Unless otherwise stipulated by law or in the present articles of incorporation, the decisions of the general meeting of
a specified Sub-Fund will be reached by a simple majority of the shareholders present or represented.
Art. 15. Convening general meetings. Shareholders shall meet upon call by the Board of Directors. They may also be
called upon the request of shareholders holding at least ten (10) percent. of the share capital.
A notice setting forth the agenda shall be sent to all registered shareholders by mail, at least eight days before the
meeting, at the address indicated in the register of shareholders. The giving of such notice to registered shareholders
need not be justified to the meeting. The agenda shall be prepared by the Board of Directors except in the instance where
the meeting is called on the written demand of the shareholders in which instance the Board of Directors may prepare
a supplementary agenda.
Insofar as is provided by law, the notice shall also be published in the "Mémorial C, Recueil des Sociétés et
Associations" (Official Gazette), in a Luxembourg newspaper and in any other newspaper determined by the Board of
Directors.
If all shares are in registered form and if no publications are made, notices to shareholders may be mailed by registered
mail only.
If all shareholders are present or represented and consider themselves as being duly convened and informed of the
agenda, the general meeting may take place without notice of meeting.
Art. 16. General meetings in a Sub-Fund or a class of shares. The shareholders of the class or of classes issued in
respect of any Sub-Fund may hold, at any time, general meetings to decide on any matters which relate exclusively to
such Sub-Fund.
In addition, the shareholders of any class of shares may hold, at any time, general meetings to decide on any matters
which relate exclusively to such class.
The provisions of paragraph 6 of Article 14 as well as of Article 15 above shall apply to such general meetings.
Chapter 5. Administration and Management of the Fund
Art. 17. Administration. The Fund shall be administered by a Board of Directors composed of at least three members.
The members of the Board of Directors are not required to be shareholders of the Fund.
Art. 18. Duration of the function of Directors, Renewal of the Board. The Directors shall be elected by the annual
general meeting for a maximum period of six years provided, however, that a Director may be revoked at any time, with
or without ground, and/or replaced upon a decision of the shareholders.
If the event of vacancy in the office of a Director because of death, resignation or otherwise, the remaining Directors
shall meet and elect, by majority vote, a director to temporarily fulfill such vacancy until the next meeting of shareholders.
Art. 19. Office of the Board of Directors. The Board of Directors shall choose among its members a chairman and
may elect, among its members, one or several vice-chairmen. It may also appoint a secretary who is not required to be
a Director and who shall be responsible for keeping the minutes of the meetings of the Board of Directors as well as of
shareholders.
Art. 20. Meetings and Resolutions of the Board. The Board of Directors shall meet upon call by the chairman or by
two Directors at the address indicated in the convening notice. All Boards of Directors shall take place outside the United
Kingdom. The chairman of the Board of Directors shall preside all the general meetings of shareholders and the meetings
of the Board of Directors, but in his absence, the general meeting or the Board of Directors may appoint, with a majority
vote, another director, and in case of a meeting of shareholders, if there are no Directors present, any other person, to
take over the chairmanship of these meetings of shareholders or of the Board of Directors.
If necessary, the Board of Directors shall appoint managers and deputies of the Fund, including a general manager,
possibly several assistant general managers, assistant secretaries and other managers and deputies whose functions shall
be deemed necessary to carry out the Fund's business. The Board of Directors may revoke such appointments at any
time. The managers and deputies are not required to be Directors or shareholders of the Fund. Unless otherwise provided
in the articles of incorporation, the managers and deputies appointed shall have the powers and tasks allotted to them
by the Board of Directors.
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Written notice of any meeting of the Board of Directors shall be given to all Directors at least three days before the
time provided for the meeting, except in case of emergency, in which case the nature and grounds of such emergency
shall be indicated in the notice of meeting. This notice of the meeting may be omitted subject to the consent of each
Director to be sent in writing, or by cable, telegram, telex or telefax. A special notice of the meeting shall not be required
for a meeting of the Board of Directors to be held at a time and an address determined in a resolution previously adopted
by the Board of Directors. Any Director may participate in any meeting of the Board of Directors by appointing in writing
or by cable, telegram, telex or telefax, another Director as has proxy. One Director may act as proxy holder for several
other Directors.
The Directors may not bind the Fund with their individual signatures, unless they are expressly authorized by a reso-
lution of the Board of Directors.
The Board of Directors may only deliberate and act validly if at least half of the Directors are present or represented
at the meeting, provided that if the Directors present are all resident in the United Kingdom they shall not be entitled
to act for any purpose. Decisions shall be taken on the majority of votes of the Directors present or represented.
Any Director may participate in a meeting of the Board of Directors by conference call or similar means of commu-
nications equipment, whereby all persons participating in the meeting can hear each other, and participating in a meeting
by such means shall constitute presence in person at such meeting.
The resolutions signed by all the members of the Board of Directors shall be as valid and enforceable as those taken
during a regularly convened and held meeting, provided that no resolution signed by a Director while he or she is present
in the United Kingdom shall be valid. These signatures may be appended on a single document or on several copies of a
same resolution and may be evidenced by letters, cables, telegrams, telexes, telefaxes or similar means.
The Board of Directors may delegate its powers pertaining to the daily management and the execution of transactions
in order to achieve the Fund's objective and pursue the general purpose of its management, to individuals or companies
that are not required to be members of the Board of Directors.
Art. 21. Minutes. The minutes of the meetings of the Board of Directors shall be signed by the chairman of the Board
or, in his absence, by the chairman of the meeting. Copies or extracts of the minutes intended to be used for legal purposes
or otherwise shall be signed by the chairman or by two Directors, or by any other person appointed by the Board of
Directors.
Art. 22. Fund commitments towards third parties. The Fund shall be bound by the signatures of two Directors or by
that of a manager or a deputy duly appointed for this purpose, or by the signature of any other person to whom the
Board of Directors has specially delegated powers. Subject to the consent of the general meeting of shareholders, the
Board of Directors may delegate the daily management of the Fund's business to one of its members.
Art. 23. Powers of the Board of Directors. The Board of Directors, based upon the principle of risk spreading, has
the power to determine (i) the investment policies and strategies to be applied in respect of each Sub-Fund, (ii) the hedging
strategy to be applied to specific classes of shares within particular Sub-Funds, and (iii) the course of conduct of the
management and business affairs of the Fund, all within the restrictions as shall be set forth by the Board of Directors in
compliance with applicable laws and regulations.
In compliance with the requirements of the 2010 Law, in particular as to the type of markets on which the assets may
be purchased or the status of the issuer or of the counterparty, each Sub-Fund may invest in:
(i) transferable securities or money market instruments;
(ii) units or shares of other UCITS and/or UCIs, including shares/units of a master UCITS to the extent permitted and
at the conditions stipulated by the 2010 Law;
(iii) shares of other Sub-Funds to the extent permitted and at the conditions stipulated by the 2010 Law, without being
subject to the requirements of the 1915 Law with respect to the subscription, acquisition and/or the holding by a company
of its own shares;
(iv) deposits with credit institutions, which are repayable on demand or have the right to be withdrawn and which are
maturing in no more than 12 months;
(v) financial derivatives instruments.
The investment policy of the Fund may replicate the composition of an index of stocks or debt securities recognized
by the Luxembourg supervisory authority.
The Fund may in particular purchase the above mentioned assets on any Regulated Market, stock exchange or Other
Regulated Market of a State of Europe, being or not member of the EU, of America, Africa, Asia or Oceania.
The Fund may also invest in recently issued transferable securities provided that the terms of issue provide that
application be made for admission to official listing on a Regulated Market or an Other Regulated Market and that such
admission is secured within a year of the issue.
In accordance with the principle of risk spreading, the Fund is authorized to invest up to 100% of the net assets
attributable to each Sub-Fund in transferable securities or money market instruments issued or guaranteed by a Member
State of the European Union (EU), by its local authorities, by any other Member State of the Organisation for Economic
Cooperation and Development ("OECD") or by a public international body of which one or more Member State(s) of
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the EU are member(s), provided that in the case where the Fund decides to make use of this provision, it shall, on behalf
of the Sub-Fund, hold securities from at least six different issues, and securities from any issue may not account for more
than 30% of the net assets attributable to such Sub¬Fund.
The Board of Directors, acting in the best interest of the Fund, may decide, in the manner described in the sales
documents of the shares of the Fund, that (i) all or part of the assets of the Fund or of any Sub-Fund be co-managed on
a segregated basis with other assets held by other investors, including other Luxembourg undertakings for collective
investment and/or their sub-funds, or that (ii) all or part of the assets of two or more Sub-Funds be co-managed amongst
themselves on a segregated or on a pooled basis.
Investments in each Sub-Fund of the Fund may be made either directly or indirectly through wholly-owned subsidiaries,
as the Board of Directors may from time to time decide and as described in the sales documents for the shares of the
Fund. Reference in these articles of incorporation to "investments" and "assets" shall mean, as appropriate, either invest-
ments made and assets beneficially held directly or investments made and assets beneficially held indirectly through the
aforesaid subsidiary.
The Fund is authorised to employ techniques and instruments relating to transferable securities and money market
instruments provided that such techniques and instruments are used for the purpose of efficient portfolio management,
for hedging purposes or for investment purposes.
Art. 24. Conflicts of interests. No contract or transaction that the Fund may enter into with other companies or firms
may be affected or invalidated by the fact that one or several of the Fund's Directors, managers or deputies has an interest
of whatever nature in another company or firm, or by the fact that they may be directors, partners, managers, deputies
or employees in another company or firm. The Fund's director, manager or deputy who is a director, manager, deputy
or employee in a company or firm with which the Fund enters into contracts, or with which it has other business relations,
shall not be deprived, on these grounds, of his right to deliberate, vote and act in matters relating to such contract or
business.
If a Director, manager or deputy has a personal interest in any of the Fund's business, such director, manager or deputy
of the Fund shall inform the Board of Directors of this personal interest and he shall not deliberate or take part in the
vote on this matter. This matter and the personal interest of such Director, manager or deputy shall be reported at the
next meeting of shareholders.
As it is used in the previous sentence, the term "personal interest" shall not apply to the relations or interests, positions
or transactions that may exist in whatever manner with companies or entities that the Board of
Directors shall determine at its discretion from time to time.
The preceding paragraphs shall not apply where the contract or the transaction relates to ordinary operations entered
into normal conditions.
Art. 25. Compensation. The Fund may compensate any Director, manager or deputy, his heirs, executors and admi-
nistrators, for any reasonable expenses defrayed by him in connection with any actions or trials to which he has been a
party in his capacity as Director, manager or deputy of the Fund or for having been, at the request of the Fund, a director,
manager or deputy in any other company in which the Fund is a shareholder or creditor through which he would not be
compensated, except in the case where he would eventually be sentenced for gross negligence or bad management in
such actions or trials. In the case of an out-of-court settlement, such compensation would only be granted if the Fund is
informed by his legal adviser that such Director, manager or deputy is not guilty of such dereliction of duty. The right of
compensation does not exclude the Director, manager or deputy from other rights.
Art. 26. The Board's fees. The general meeting of shareholders may grant the Directors, as remuneration for their
activities, a fixed annual sum, in the form of Directors' fees that shall be booked under the Fund's overheads and distributed
among the Board's members, at its discretion.
In addition, the Directors may be paid for expenses incurred on behalf of the Fund insofar as these are considered as
reasonable.
The fees of the chairman or secretary of the Board of Directors, those of the general managers and deputies shall be
determined by the Board of Directors.
Art. 27. Investment Manager(s) and Adviser(s) and Custodian Bank. The Board of Directors may delegate its powers
to conduct the daily management and affairs of the Fund (including the right to act as authorized signatory for the Fund)
and its powers to carry out acts in furtherance of the corporate policy and purpose to one or several physical persons
or corporate entities, who need not be members of the Board of Directors, who shall have the powers determined by
the Board of Directors and who may, if the Board of Directors so authorizes, sub¬delegate their powers. The Fund will
enter into a management and advisory agreement with one or several investment manager(s) and adviser(s) (the "Invest-
ment Manager(s) and Adviser(s)"), as further described in the sales documents for the shares of the Fund, who shall supply
the Fund with recommendations and advice with respect to the Fund's investment policy pursuant to Article 23 hereof
and may, on a day-to-day basis and subject to the overall control of the Board of Directors, have actual discretion to
purchase and sell securities and other assets of the Fund pursuant to the terms of a written agreement. The Board may
also confer special powers of attorney by notarial or private proxy.
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The Fund shall enter into a custodian agreement with a bank authorized to carry out banking activities within the
meaning of the Luxembourg law ("the Custodian Bank").
All the Fund's transferable securities and other assets shall be held by or at the order of the Custodian Bank. If the
Custodian Bank wishes to retire, the Board of Directors shall take the required steps to designate another bank to act
as the Custodian Bank and the Board of Directors shall appoint this bank in the functions of Custodian Bank instead of
the resigning Custodian Bank. The Directors shall not revoke the Custodian Bank before another Custodian Bank has
been appointed in accordance with these articles of incorporation to act in its stead.
Chapter 6. Auditor
Art. 28. Auditor. The Fund's operations and its financial position, including in particular its bookkeeping, shall be
reviewed by one or several Auditor(s) who shall satisfy the requirements of the Luxembourg law relating to honoura-
bleness and professional experience, and who shall carry out the functions prescribed by the 2010 Law. The Auditor(s)
shall be elected by the annual general meeting of shareholders for a period ending at the date of the next annual general
meeting of shareholders and until his/their successor(s) are elected. The Auditor(s) in office may be replaced at any time
by the shareholders with or without cause.
Chapter 7. Annual reports
Art. 29. Financial year. The financial year of the Fund commences on 1 January and ends on 31 December of each year.
Art. 30. Allocation of results. Each year the general meeting of the holders of shares of the class or classes issued in
respect of any Sub-Fund shall decide on the proposals made by the Board of Directors in respect of distributions.
Such allocation may include the creation or maintenance of reserve funds and provisions, and determination of the
balance to be carried forward.
The vote on the payment of a dividend (if any) of a particular class of shares issued in respect of any Sub-Fund requires
a majority vote from the meeting of shareholders of the class or classes of shares issued in respect of the Sub-Fund
concerned.
No distribution may be made if, after declaration of such distribution, the Fund's capital is less than the minimum capital
imposed by law.
Interim dividends may, subject to such further conditions as set forth by law, be paid out on the shares of any class or
classes issued in respect of any Sub- Fund entitled to distributions upon decision of the Board of Directors.
The dividends declared may be paid in euro or any other currency selected by the Board of Directors and may be paid
at such places and times as may be determined by the Board of Directors. The Board of Directors may make a final
determination of the rate of exchange applicable to translate dividend funds into the currency of their payment. Dividends
that have not been collected after five years following their payment date shall lapse as far as the beneficiaries are con-
cerned and shall revert to the relevant class or classes of shares in the relevant Sub-Fund.
Chapter 8. Winding up, Liquidation of the Fund or Sub-Funds or Classes, Merger of the Fund or Sub-Funds
and Division of Sub-Funds
Art. 31. Liquidation and Merger.
- Liquidation of the Fund
The Fund is incorporated for an unlimited period and liquidation will normally be decided by an extraordinary general
meeting of shareholders. This meeting will be convened without the need for a quorum.
- If the net assets of the Fund fall below two thirds of the minimum capital as required by law (EUR 1,250,000.-), the
decision will be taken by a simple majority of the shares present or represented at the meeting; and
- If the net assets of the Fund fall below one quarter of the minimum capital as required by law, the decision will be
taken by the shareholders holding one quarter of the shares present or represented at the meeting.
In the event that the Fund is dissolved, liquidation will proceed in accordance with the provisions of the 2010 Law
which stipulate the measures to be taken to enable the shareholders to participate in the distributions resulting from
liquidation and provide for a deposit in escrow at the Caisse de Consignation in Luxembourg upon the close of liquidation.
Liquidation proceeds available for distribution to shareholders in the course of the liquidation that are not claimed by
shareholders will upon the close of liquidation be deposited in accordance with legal and regulatory requirements at the
Caisse de Consignation in Luxembourg pursuant to Article 146 of the 2010 Law, where for a period of 30 years they will
be held available to the shareholders entitled thereto.
The net revenues resulting from the liquidation of each of the Sub-Funds will be distributed to the shareholders of the
relevant class or classes of shares issued in the relevant Sub-Fund in proportion to their respective shareholdings.
The decision of a court ordering the dissolution and liquidation of the Fund will be published in the Mémorial and in
two newspapers with adequate circulation, including at least one Luxembourg newspaper. These notices will be published
at the request of the liquidator.
- Liquidation of Sub-Funds and/or of classes of shares
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(i) In the event that for any reason the value of the assets in any Sub-Fund or class of shares has decreased to an
amount determined by the Board of Directors to be the minimum level for such Sub-Fund or class of shares to be operated
in an economically efficient manner, or if a change in the economical or political situation relating to the Sub-Fund or class
of shares concerned would have material adverse consequences on the investments of that Sub-Fund or class of shares
or in order to proceed to an economic rationalization, or if the swap agreement(s) entered into with the swap counter-
party in the relevant Sub-Fund is rescinded before the agreed term, the Board of Directors may decide to close one or
several Sub-Fund(s) or class(es) of shares in the best interests of shareholders and compulsorily redeem all the shares
issued in such Sub-Fund(s), respectively class(es) of shares, at a price as mentioned below calculated on the Valuation
Day at which such decision shall take effect. The Fund shall serve a written notice to the holders of the relevant shares
prior to the effective date for the compulsory redemption, which will indicate the reasons for, and the procedure of the
redemption operations. Unless it is otherwise decided in the interests of, or to keep equal treatment between, the
shareholders, the shareholders of the Sub-Fund(s), respectively class(es) of shares, concerned may continue to request
redemption or conversion of their shares free of charge (but taking into account actual realization prices of investments
and realization expenses) prior to the date effective for the compulsory redemption.
Notwithstanding the powers conferred to the Board of Directors under the preceding paragraph, the general meeting
of shareholders of any one or all classes of shares issued in a Sub-Fund may, upon proposal of the Board of Directors,
redeem all the shares of the relevant class or classes issued in such Sub-Fund and refund to the shareholders the net asset
value of their shares (but taking into account actual realization prices of investments and realization expenses) calculated
on the Valuation Date at which such decision shall take effect. There shall be no quorum requirements for such general
meeting of shareholders which shall decide by resolution taken by simple majority of those present or represented.
(ii) General provisions
Early termination of a Sub-Fund or class of shares impacts on the price per share.
In the event of early termination of one of the Sub-Funds, respectively class or classes of shares, or of the Fund, the
relevant shares will be repurchased at the rate of the net asset value which includes the market valuation of the assets in
the relevant Sub-Fund's portfolio, respectively class of shares, and the market valuation of the swap, taking into account,
if appropriate, any release fees and penalties as well as all other liquidation expenses. These release fees and liquidation
expenses will reduce the amount repaid per share to a level below that which would have been achieved if the swap had
not been terminated early.
Liquidation proceeds available for distribution to shareholders in the course of the liquidation that are not claimed by
shareholders will upon the close of liquidation be deposited in accordance with legal and regulatory requirements at the
Caisse de Consignation in Luxembourg pursuant to Article 146 of the 2010 Law, where for a period of 30 years they will
be held available to the shareholders entitled thereto.
- Mergers
Unless otherwise expressly stated in the relevant special section of a Sub-Fund, the following provisions relating to
"Mergers" shall apply to any Sub-Fund of the Fund. Notwithstanding the foregoing, the following provisions relating to
"Mergers" shall not apply to the Market Access II Fast Guaranteed Fund.
a) Merger decided on by the Board of Directors
The Board of Directors may decide to proceed with a merger (within the meaning of the 2010 Law) of the Fund or
of one or more of the Sub-Funds, either as receiving or merging UCITS or sub-fund, subject to the conditions and
procedures imposed by the 2010 Law, in particular concerning the merger proposal and the information to be provided
to the shareholders, as follows:
1. Merger of the Fund
The Board of Directors may decide to proceed with a merger of the Fund, either as receiving or merging UCITS, with:
- another new or existing Luxembourg or foreign UCITS (the "New UCITS"); or
- a sub-fund thereof,
and, as appropriate, to redesignate the shares of the Fund as shares of this New UCITS, or of the relevant sub-fund
thereof as applicable.
In case the Fund is the receiving UCITS (within the meaning of the 2010 Law), solely the Board of Directors will decide
on the merger and effective date thereof.
In case the Fund is the merging UCITS (within the meaning of the 2010 Law), and hence ceases to exist, the general
meeting of the shareholders has to approve, and decide on the effective date of such merger by a resolution adopted
with no quorum requirement and at a simple majority of the votes cast by the shareholders present or represented at
such meeting. 2. Merger of the Sub-Funds
The Board of Directors may decide to proceed with a merger of any Sub-Fund, either as receiving or merging sub-
fund, with:
- another new or existing Sub-Fund within the Fund or another sub-fund within a New UCITS (the "New Sub-Fund");
or
- a New UCITS,
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and, as appropriate, to redesignate the shares of the sub-fund concerned as shares of the New UCITS, or of the New
Sub-Fund as applicable. In the case the last, or unique Sub-Fund involved in a merger is the merging UCITS (within the
meaning of the 2010 Law) and, hence, ceases to exist upon completion of the merger, the general meeting of the share-
holders, rather than the Board of Directors, has to approve, and decide on the effective date of, such merger by a
resolution adopted.
b) Merger decided on by the Shareholders
Notwithstanding the provisions under paragraph a) "Merger decided on by the Board of Directors", the general meeting
of shareholders may decide to proceed with a merger (within the meaning of the 2010 Law) of the Fund or of one of the
Sub-Funds, either as receiving or merging UCITS or sub-fund, subject to the conditions and procedures imposed by the
2010 Law, in particular concerning the merger proposal and the information to be provided to the shareholders, as
follows:
1. Merger of the Fund
The general meeting of the shareholders may decide to proceed with a merger of the Fund, either as receiving or
merging UCITS, with:
- a New UCITS; or
- a sub-fund thereof.
The merger decision shall be adopted by the general meeting of shareholders with no quorum requirement and at a
simple majority of the votes cast by the shareholders present or represented at such meeting.
2. Merger of Sub-Funds
The general meeting of the shareholders of a Sub-Fund may also decide to proceed with a merger of the relevant Sub-
Fund, either as receiving or merging sub-fund, with:
- any New UCITS; or
- a New Sub-Fund,
by a resolution adopted with no quorum requirement and at a simple majority of the votes cast by the shareholders
present or represented at such meeting.
c) Shareholders rights and merger costs
In all the merger cases under a) and b) above, Shareholders will in any case be entitled to request, without any charge
other than those retained by the Fund or the Sub-Fund to meet disinvestment costs, the repurchase or redemption of
their shares, or, where possible, to convert them into units or shares of another UCITS pursuing a similar investment
policy and managed by the Management Company or by any other company with which the Management Company is
linked by common management or control, or by substantial direct or indirect holding, in accordance with the provisions
of the 2010 Law.
Any cost associated with the preparation and the completion of the merger shall neither be charged to the Fund nor
to its Shareholders.
Art. 32. Costs borne by the Fund. The Fund shall bear its start-up expenses, including the costs of compiling and
printing the prospectus and the KIIDs, notary public fees, the costs of filing application with the administrative and stock
exchange authorities and any other costs pertaining to the incorporation and launching of the Fund.
The start-up costs may be amortized over a period not exceeding the first five financial years.
Art. 33. Amendments to the articles of incorporation. These articles of incorporation may be amended as and when
decided by a general meeting of shareholders in accordance with the voting and quorum conditions laid down by the
Luxembourg law.
Art. 34. General provisions. For all matters that are not governed by these articles of incorporation, the parties shall
refer to the provisions of the 1915 Law as well as to the 2010 Law."
0 votes against
1,310,861.7200 votes in favour
0 abstentions
Nothing else being on the agenda, the meeting is closed.
<i>Estimates of costsi>
The expenses, costs, remunerations and charges in any form whatsoever, which shall be borne by the Company as a
result of the present deed are estimated to be approximately one thousand three euros (1,300.- EUR).
The undersigned notary who understands and speaks English, states herewith that on request of the above appearing
person, the present deed is worded in English with no need of further translation in accordance with Article 26 (2) of
the law of 17
th
December 2010 on undertakings for collective investment.
Whereof the present notarial deed was drawn up in Luxembourg on the day named at the beginning of this document.
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The document having been read to the Meeting, the members of the bureau of the Meeting, all of whom are known
to the notary by their names, surnames, civil status and residences, signed together with us, the notary, the present
original deed, no shareholder expressing the wish to sign.
Signé: S. Dos Santos Pires, G. Magni, R. Heinen, G. Lecuit.
Enregistré à Luxembourg Actes Civils, le 27 juin 2013. Relation: LAC/2013/29697. Reçu soixante-quinze euros (EUR
75,-)
<i>Le Receveuri>
(signé): I. THILL.
POUR EXPEDITION CONFORME, délivrée aux fins de publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 15 juillet 2013.
Référence de publication: 2013099188/841.
(130119649) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 16 juillet 2013.
IPConcept (Luxembourg) S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 82.183.
Le règlement de gestion de Taunus Trust II coordonné au 5 juin 2013 a été déposé au registre de commerce et des
sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 5 juin 2013.
IPConcept (Luxembourg) S.A.
Signature
Référence de publication: 2013076488/13.
(130094122) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2013.
Charles Anastase S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1330 Luxembourg, 48, boulevard Grande-Duchesse Charlotte.
R.C.S. Luxembourg B 144.066.
L'an deux mille treize, le dix-sept mai
Par devant Nous Maître Carlo WERSANDT, notaire de résidence à Luxembourg, (Grand-Duché de Luxembourg),
soussigné;
ONT COMPARU:
BIP S.r.l., une société de droit italien, ayant son siège social à Via Sansovino 2/A, I-31044 Montebelluna (TV) Treviso,
Italie, et,
Monsieur Charles ANASTASE, résidant professionnellement à 133 A Fellow Road, Londres, Royaume-Uni,
tous deux ici représentés par Monsieur Jean-Marie BETTINGER, employé privé, demeurant professionnellement à
Luxembourg, en vertu de deux procurations sous seing privé lui délivrées, lesquelles procurations, après avoir été signées
"ne varietur par le mandataire et le notaire instrumentant, resteront annexées au présent acte afin d'être enregistrées
avec lui, et,
Lesquelles parties comparantes, représentées comme dit ci-avant, ont requis le notaire instrumentant d'acter ce qui
suit:
- Que la société anonyme "CHARLES ANASTASE S.A.", (la "Société"), établie et ayant son siège social à L-1330
Luxembourg, 48, Boulevard Grande-Duchesse Charlotte, inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxem-
bourg, section B, sous le numéro 144.066, a été constituée suivant acte reçu par Maître Henri BECK, notaire de résidence
à Echternach, en date du 30 décembre 2008, publié au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations numéro 251 du
5 février 2009,
- Que les parties comparantes sont les associés actuels de la Société (les "Associés") et qu'elles ont pris, par leur
mandataire respectif, les résolutions suivantes:
<i>Première résolutioni>
Les Associés décident d'approuver une situation comptable intérimaire de la société arrêtée au 30 avril 2013.
Une copie de cette situation comptable, après avoir été signée "ne varietur" par le mandataire des Associés et le notaire
instrumentant, restera annexée au présent acte pour en faire partie intégrante.
Le capital de la Société s'élève à EUR 32.000,- (trente-deux mille euros) représenté par 3.200 (trois mille deux cents)
parts sociales d'une valeur nominale de EUR 10,- (dix Euros), entièrement souscrites et libérées par les Associés.
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<i>Deuxième résolutioni>
Les Associés décident de changer la nationalité de la Société, actuellement société de droit luxembourgeois, en société
de droit italien et de transférer le siège social de la Société à Ravenna CAP 48121 Viale Francesco Baracca n°15 - Italie,
sans dissolution préalable de la Société, laquelle continuera l'activité avec tous les actifs et passifs existants de la Société,
et continuera d'exister sous la nationalité italienne.
Ce changement de nationalité et ce transfert de siège social ne donneront lieu ni légalement, ni fiscalement, à la
constitution d'une personne juridique nouvelle.
La prédite situation intérimaire est à considérer comme comptes de clôture au Luxembourg et en même temps comme
comptes d'ouverture en Italie, comme pays d'accueil.
<i>Troisième résolutioni>
Les Associés décident:
- de modifier les statuts de la Société de façon à les rendre conformes à la législation italienne;
- d'adopter la forme d'une société à responsabilité limitée de droit italien;
- de changer la dénomination sociale en "CHARLES ANASTASE S.R.L.";
- de fixer la durée de la société jusqu'au 31 décembre 2050;
- de procéder à une refonte complète des statuts pour les mettre en concordance avec la législation italienne et de
leur donner la teneur suivante, étant entendu que les formalités prévues par la loi italienne en vue de faire adopter ces
nouveaux statuts en conformité avec la loi italienne devront être accomplies:
"- STATUTO
NORME DI FUNZIONameNTO
(STATUTO)
Denominazione
Art. 1. E' costituita una società a responsabilità limitata con la denomina-zione: "C.A. S.rl".
Sede
Art. 2. La Società ha sede in Ravenna e potrà istituire e sopprimere, succursali e filiali, uffici di vendita, unità locali,
agenzie e rappresentanze in Italia ed all'estero.
Durata
Art. 3. La durata della Società è fissata fino al 31 dicembre 2050 e potrà es-sere anticipatamente sciolta o prorogata
con deliberazione dell'Assemblea dei soci.
In difetto di deliberazione di proroga si intenderà prorogata a tempo indeterminato salvo il diritto di recesso di cui al
2° comma dell'art. 2473 del C.C..
Oggetto sociale
Art. 4. La società ha per oggetto le seguenti attività:
la gestione dei propri marchi registrati e la loro concessione in uso attraverso lo strumento delle royalties o della
concessione dei marchi a qualsiasi titolo;
l'affitto di aziende o singoli rami delle stesse, la cessione o la concessione dell'uso e dello sfruttamento di marchi,
brevetti e di Know-How;
proporsi ed attivarsi per la predisposizione e fornitura di tutti i mezzi tecnici e materiali nonchè di tutti i beni anche
mobili ed immobili che possono costituire supporto allo svolgimento delle predette attività;
l'assunzione, la cessione, nonché la gestione in proprio, solo a scopo di stabile investimento e non di collocamento,
comunque non nei confronti del pubblico, di partecipazioni in altre società ed enti costituiti o da costituire, compresa
l'assunzione nel rispetto delle modalità e dei limiti di cui art. 2361 c.c. di partecipazioni a responsabilità illimitata in società
di persone;
il coordinamento ed il controllo organizzativo, commerciale, amministrativo e finanziario delle società partecipate,
anche mediante concessione di finanziamenti in qualsiasi forma ed il rilascio di garanzie reali, fideiussioni ed avalli, il tutto
con esclusione della raccolta del risparmio fra il pubblico, del rilascio di garanzie, sia pure nell'interesse di società parte-
cipate, ma a favore di terzi, laddove tale attività non abbia carattere residuale e non sia svolta in via strettamente
strumentale al conseguimento dell'oggetto sociale, delle attività professionali, nonché dell'esercizio professionale nei
confronti del pubblico delle attività finanziarie di cui sopra;
le prestazioni di servizi alle imprese partecipate in materia amministrativa, contabile, tecnica, commerciali, di organiz-
zazione e coordinamento aziendale e di sviluppo di progetti tecnici, di gestione di servizi informatici e di elaborazione
dati, con l'esclusione di qualsiasi attività di consulenza a carattere professionale riservata dalla legge agli iscritti in albi o
elenchi;
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l'acquisto, la vendita, la permuta, la gestione, l'amministrazione, l'affitto, la locazione, la sublocazione, per conto proprio
e/o per terzi, di terreni e fabbricati urbani, rustici, commerciali industriali, di proprietà e/o di terzi, la trasformazione di
terreni agricoli incolti e l'urbanizzazione e lottizzazione di terreni per la realizzazione di complessi immobiliari; la cos-
truzione e la ristrutturazione, in proprio e per conto terzi, anche in appalto, di fabbricati civili, rurali commerciali e
industriali.
Ai soli fini strumentali per il conseguimento dell'oggetto sociale e senza ampliamento dello stesso la Società potrà
compiere qualsiasi operazione immobiliare, mobiliare, finanziaria, commerciale, esercitare industrie e commerci affini e
comunque compiere qualsiasi attività che direttamente o indirettamente abbia attinenza con l'oggetto sociale.
In particolare le attività di natura finanziaria devono essere svolte in confor-mità alle leggi vigenti in materia di: attività
finanziaria nei confronti del pubblico ed in via prevalente, raccolta del risparmio presso il pubblico, svolgimento di attività
riservate ai sensi del D.Lgs. n. 385/93, del D.Lgs. n. 141/2010 e successive modificazioni ed integrazioni e di specifiche
disposizioni di legge, locazione finanziaria attiva ed intermediazione mobiliare se svolta a titolo professionale.
La società non può acquistare o sottoscrivere quote del proprio capitale, ne' accettare quote in garanzia, nonchè dare
prestiti o garanzie a chiunque per l'acquisto o la sottoscrizione delle quote sociali.
Art. 4.1 Finanziamento soci. La Società, nei limiti previsti dalla Legge e dai regolamenti che disciplinano la raccolta del
risparmio può, in tutte le forme consentite, acquisire fondi e finanziamenti dai Soci, sia fruttiferi che infruttiferi, nonchè
conferimenti di capitale e versamenti in conto capitale o futuro aumento del capitale sociale o a fondo perduto.
Salvo diversa deliberazione i versamenti effettuati dai soci a favore della Società devono considerarsi infruttiferi.
Capitale - Soci - Trasferimento quote
Art. 5. Il capitale sociale è di Euro 10.000,00 costituito da quote ai sensi di legge e potrà essere aumentato, osservate
le disposizioni di legge e dello Statuto al riguardo.
La Società potrà rilasciare certificati di quota con solo valore probatorio o documentale.
5.1) I diritti sociali spettano ai soci proporzionalmente alla loro partecipazione.
5.2) In caso di aumento del capitale sociale può essere derogato il disposto dell'art. 2464, terzo comma, del C.C. sulla
necessità di eseguire i conferimenti in denaro.
Spetta ai soci il diritto, rinunciabile, da esercitarsi secondo i tempi e le modalità che saranno determinati dall'assemblea
ai sensi dell'art. 2481 bis del C.C., di sottoscrivere gli aumenti di capitale sociale e di sottoscrivere le quote emesse in
sede di aumento del capitale sociale in proporzione alla percentuale di capitale da ciascuno di essi rispettivamente pos-
seduta alla data in cui la sottoscrizione è effettuata.
5.2.1) Il diritto di sottoscrivere le quote di nuova emissione in sede di aumento del capitale sociale non spetta per
quelle quote di nuova emissione che, secondo la motivata decisione dei soci in sede di aumento del capitale, devono
essere liberate mediante conferimenti in natura o conferimenti di prestazioni d'opera o di servizi; in tal caso spetta ai soci
dissenzienti il diritto di recesso di cui all'articolo 2473 del Codice Civile.
5.2.2) Salvo il caso di cui all'articolo 2482 ter C.C., gli aumenti del capitale possono essere attuati anche mediante
offerta di partecipazioni di nuova emissione a terzi; in tal caso, spetta ai soci che non hanno concorso alla decisione, il
diritto di recesso a norma dell'articolo 2473 C.C..
5.2.3) Il capitale sociale può essere liberato con conferimenti eseguiti in denaro, con compensazione di debiti liquidi
ed esigibili della società, con apporti in natura di crediti e beni nel rispetto degli artt. 2254, 2255, 2464 e 2465 del Codice
Civile.
5.2.4) Possono inoltre essere conferiti tutti gli elementi dell'attivo suscettibili di valutazione economica che possano
consentire l'acquisizione in società di ogni elemento utile per il proficuo svolgimento dell'impresa sociale.
Il conferimento può anche avvenire mediante la prestazione di una polizza di assicurazione o di una fidejussione bancaria
con cui vengono garantiti, per l'intero valore ad essi assegnato, gli obblighi assunti dal socio aventi per og-getto la pres-
tazione d'opera o di servizi a favore della società.
In tal caso la polizza o la fidejussione possono essere sostituite con il versamento a titolo di cauzione del corrispondente
importo in danaro presso la società.
5.3) Riduzione per perdite
Nel caso di riduzione per perdite che incidano sul capitale sociale per oltre un terzo, il deposito presso la sede sociale
della documentazione prevista dall'articolo 2482 bis, comma secondo C.C., in previsione dell'assemblea ivi indicata, può
essere omesso compatibilmente col rispetto del diritto di informativa dei soci.
5.4) Nel caso di comproprietà di una partecipazione, i diritti dei comproprietari devono essere esercitati da un rap-
presentante comune nominato se-condo le modalità previste dagli articoli 1105 e 1106 del C.C..
5.5) Nel caso di pegno, usufrutto o sequestro delle partecipazioni si applica l'articolo 2352 del C.C..
5.6) Trasferimento
Le quote sono tutte nominative ed il loro trasferimento potrà avvenire a norma di Legge (Art. 2469 del Codice Civile)
e dello Statuto.
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5.7) Qualora un socio intenda trasferire tutta o parte della propria quota, spetta agli altri soci che risultano tali al
momento della spedizione di cui appresso, il diritto di prelazione nell'acquisto a parità di condizioni in proporzione alle
quote in quel momento possedute.
Con il termine "trasferire" si intende qualsiasi negozio giuridico, anche a titolo gratuito, quali: vendita, vendita in blocco,
donazione, permuta, conferi-mento in società, fusione, scissione o liquidazione delle società partecipanti, costituzione in
Trust, in forza del quale si consegua, in via diretta o indiretta, tramite la cessione della partecipazione, il controllo della
partecipazione, il risultato del trasferimento a terzi della proprietà o nuda proprietà o la costituzione di diritti quali pegni,
usufrutto od altro, sulle quote o diritti di opzione.
Allo scopo l'alienante dovrà provvedere ad informare gli altri soci con lettera raccomandata a mano ovvero con avviso
di ricevimento contenente il valore nominale della quota venduta, il prezzo e le modalità di pagamento, le eventuali garanzie
richieste, nonché il nominativo dell' "acquirente" o destinatario del trasferimento.
Qualora il titolo del trasferimento non preveda il pagamento di un "prezzo", il socio o i soci che esercitano la prelazione
dovranno pagare un corrispettivo determinato secondo le modalità appresso previste all'art. 10.
Chi intende esercitare il diritto di prelazione dovrà comunicarlo al mittente in identico modo entro e non oltre trenta
giorni dall'avvenuto ricevimento della comunicazione.
Agli effetti di quanto sopra fanno fede le date del timbro postale di spedizione della comunicazione ovvero la data
apposta di pugno dal ricevente.
Qualora, a completamento del procedimento, dagli altri soci non sia stata esercitata la prelazione per l'intera quota
messa in vendita o oggetto del trasferimento, il socio alienante sarà libero di cedere l'intera quota da trasferire alle
condizioni comunicate.
Il trasferimento deve essere perfezionato nei successivi 90 (novanta) giorni.
E' fatto obbligo indifferentemente al cedente ovvero al cessionario, di dimostrazione documentale, entro trenta giorni
dalla data di cessione, del rispetto delle previste condizioni e prezzo, pena il diritto dei soci di chiedere ed ottenere
decisione di annullamento della avvenuta compravendita, con oneri e danni a carico della parte inadempiente.
5.8) Le partecipazioni sono divisibili e trasferibili liberamente per atto tra vivi solo a favore:
a. di altri soci;
b. del coniuge di un socio;
c. di parenti in linea retta di un socio, in qualunque grado;
d. di società controllanti, controllate, collegate o comunque appartenenti al medesimo gruppo di società socia;
e. di società fiduciaria o in caso di re intestazione, da parte della stessa (previa esibizione del mandato fiduciario) agli
effettivi proprietari.
Domiciliazione
Art. 6. Il domicilio dei soci, degli amministratori, dei componenti dell'Organo di Controllo, se nominato, per i loro
rapporti con la società, è quello che risulta dai libri sociali.
I suddetti soggetti hanno l'obbligo di fornire ogni indicazione utile al tempestivo aggiornamento dei libri sociali.
Titoli di debito
Art. 7. La Società può emettere Titoli di Debito con deliberazione dei soci presa col voto favorevole del 51% (cin-
quantuno per cento) del capitale sociale.
Recesso
Art. 8. Il recesso è regolato dall'art. 2473 Codice Civile.
8.1) Il socio che intende recedere dalla società deve darne comunicazione all'Organo Amministrativo mediante lettera
inviata con raccomandata con ricevuta di ritorno entro 15 (quindici) giorni dall'iscrizione nel Registro Imprese o, se non
prevista, dalla trascrizione nel libro delle decisioni dei soci, o degli Amministratori, della decisione che lo legittima, con
l'indicazione delle generalità del socio recedente, del domicilio per le comunicazioni inerenti al procedimento, della quota
di partecipazione per la quale il diritto di recesso viene esercitato.
Se il fatto che legittima il recesso è diverso da una decisione, esso può essere esercitato non oltre trenta giorni dalla
sua conoscenza da parte del socio.
A tal fine l'Organo Amministrativo è tenuto a comunicare tempestivamente ai soci i fatti che possano dare luogo
all'esercizio del recesso.
Il recesso si intende esercitato il giorno in cui la comunicazione è pervenuta alla sede della società.
Il rimborso dovrà avvenire nel rispetto dell'art. 2473 C.C..
Il recesso non può essere esercitato e se già esercitato è privo di efficacia se la società entro 20 (venti) giorni dall'eser-
cizio del recesso revoca la delibera che lo legittima ovvero se è deliberato lo scioglimento della società.
E' inammissibile il recesso parziale.
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Morte del socio
Art. 9. Le partecipazioni sono divisibili e liberamente trasferibili per successione a causa di morte.
Liquidazione delle partecipazioni in caso di recesso
Art. 10. Il rimborso delle quote da parte della società dovrà essere effettuato al valore determinato dall'Organo
Amministrativo con i criteri di cui al citato art. 2473 C.C.; per cui in caso di disaccordo la determinazione è compiuta
tramite relazione giurata di un esperto nominato dal Tribunale, che provvede anche sulle spese, su istanza della parte più
diligente.
L'Organo Amministrativo, ricevuta la dichiarazione di recesso, la comunica a mezzo raccomandata con avviso di rice-
vimento, ovvero con qualsiasi mezzo che garantisca la prova dell'avvenuto ricevimento, agli altri soci, invitandoli a trovare,
nel termine di trenta giorni dal ricevimento della comunicazione, un accordo per la determinazione del valore di rimborso
del socio receduto e per l'attuazione del rimborso mediante acquisto della quota del recedente da parte degli altri soci
proporzionalmente alle loro partecipazioni o da parte di terzi.
Qualora tutti gli altri soci si accordino per iscritto in tal senso, l'acquisto in parola può avvenire anche per quote diverse
in favore di alcuni soci.
Ove entro il termine sopra previsto non risulti documentato per iscritto il raggiungimento di un accordo tra i soci e
la società non riesca a sua volta a trovare un accordo con il socio recedente sulla determinazione del valore di rimborso,
l'Organo Amministrativo o il socio recedente possono rivolgersi al Tribunale per chiedere la nomina di un esperto ai
sensi dell'art. 2473 del C.C..
Decisioni dei soci - Assemblee
Art. 11. Le decisioni dei soci sono sempre adottate ai sensi dell'art. 2479 bis del C.C. e da quanto previsto dallo Statuto.
Possono intervenire all'Assemblea coloro che risultino soci in base a regolare documentazione presso il Registro
Imprese.
E' fatto obbligo a ciascun socio che intenda partecipare all'Assemblea documentare l'iscrizione a libro soci presso il
Registro Imprese alla data dell'Assemblea.
Ogni socio avente diritto ad intervenire può, mediante delega scritta da conservarsi agli atti della società - consegnata
al delegatario anche via fax - farsi rappresentare da altra persona anche non socia.
Ogni socio ha diritto di voto in misura proporzionale alla sua partecipazione.
L'Assemblea è convocata dall'Organo Amministrativo presso la sede sociale od altrove, in Italia, con ogni mezzo, su
qualsiasi supporto, che possa ga-rantire la prova dell'avvenuto ricevimento e la tempestiva informazione, almeno otto
giorni prima dell'adunanza.
Le comunicazioni tramite telefax e posta elettronica verranno effettuate agli indirizzi comunicati dai soci, dagli ammi-
nistratori e dai componenti dell'Organo di Controllo, se nominato, che ne abbiano fatto richiesta scritta.
Nella comunicazione dovranno essere indicati il giorno, l'ora, il luogo dell'adunanza e l'elenco delle materie da trattare.
Nell'avviso di convocazione potrà essere prevista una data ulteriore di seconda convocazione per il caso in cui
nell'adunanza prevista in prima convocazione l'assemblea non risultasse legalmente costituita; comunque, anche in seconda
convocazione, valgono le medesime maggioranze previste per la prima.
L'Assemblea potrà validamente riunirsi, anche in mancanza di tale formalità, qualora sia presente o rappresentato
l'intero capitale sociale, siano presenti od informati della riunione l'Organo Amministrativo e l'Organo di Controllo, se
nominato, e nessuno si opponga alla trattazione.
La dimostrazione della avvenuta informazione di cui sopra può essere data con qualsiasi mezzo che abbia le medesime
caratteristiche delle convocazioni assembleari, su qualsiasi supporto e spedito con qualsiasi mezzo che comprovi la pro-
venienza.
In caso di assemblea totalitaria l'Organo Amministrativo dovrà tempestivamente informare gli assenti delle delibere
assunte.
L'Assemblea è presieduta dal Presidente del Consiglio di Amministrazione o dall'Amministratore Unico; in loro assenza
l'Assemblea sceglierà il Presidente fra i soci presenti.
Il Presidente è assistito da un Segretario nominato dall'Assemblea. Spetta al Presidente constatare la regolarità della
costituzione ivi comprese le deleghe.
L'Assemblea ha i compiti di cui all'art. 2479 del Codice Civile; deve essere convocata per l'approvazione del bilancio
almeno una volta all'anno entro 120 (centoventi) giorni dalla chiusura dell'esercizio sociale.
Qualora le particolari esigenze di cui all'art. 2364 del C.C. lo richiedano potrà essere convocata entro 180 (centottanta)
giorni dalla chiusura dell'esercizio sociale; ai sensi dell'art. 2428 del C.C. tali ragioni devono essere riportate nella relazione
sulla gestione, salvi i casi di cui all'art. 2435 bis del C.C. nei quali devono essere riportate in calce alla nota integrativa.
Le particolari esigenze dovranno altresì risultare dalla delibera dell'Organo Amministrativo che deciderà il rinvio e
dovranno essere riportate nel relativo verbale.
Potrà, inoltre, essere convocata ogni qualvolta l'Organo Amministrativo lo ritenga opportuno e negli altri casi di legge.
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L'Assemblea è regolarmente costituita e delibera validamente a termini di legge.
Oppure
L'Assemblea è regolarmente costituita e delibera validamente anche nei casi previsti dall'art. 2479 del C.C. nn. 4 e 5
e per la nomina dell'Organo Amministrativo col voto favorevole di tanti soci che rappresentino il 51% del capitale sociale.
Il verbale dell'Assemblea deve essere redatto senza ritardo, nei tempi ne-cessari per l'esecuzione degli obblighi di
deposito e pubblicazione entro i termini di legge, e deve essere sottoscritto dal Presidente e dal Segretario o dal Notaio.
Il verbale deve indicare anche mediante allegato: la data dell'Assemblea, l'identità dei partecipanti ed il capitale sociale
da ciascuno rappresentato anche con delega, le modalità ed i risultati delle votazioni, l'identità dei votanti con la precisa-
zione se abbiano votato a favore, contro, o si siano astenuti; su espressa richiesta degli intervenuti, la sintesi delle loro
dichiarazioni pertinenti all'ordine del giorno.
Amministrazione - Rappresentanza
Art. 12. La società può essere amministrata, alternativamente, su decisione dei soci in sede di nomina:
a. da un Amministratore Unico;
b. da un Consiglio di Amministrazione composto da 2 a 5 am-ministratori, secondo il numero determinato dai soci al
momento della no-mina.
Per Organo Amministrativo si intende pertanto l'Amministratore Unico oppure il Consiglio di Amministrazione.
Salvo diversa contraria decisione dei soci gli amministratori non sono vincolati dal divieto di cui all'art. 2390 del Codice
Civile.
La nomina degli Amministratori, che possono essere scelti anche fra non soci, spetta ai soci secondo quanto previsto
dalle norme dello Statuto relative alle decisioni dei soci.
Gli Amministratori durano in carica a tempo indeterminato fino a dimissioni o revoca, anche senza giusta causa, o per
il periodo che sarà determinato al momento della nomina, e sono rieleggibili.
Gli Amministratori sono revocabili anche senza giusta causa ed anche se nominati a tempo determinato, con decisione
dei soci in qualunque momento.
Nulla è dovuto all'amministratore revocato senza giusta causa a titolo di risarcimento del danno, intendendosi l'as-
sunzione dell'incarico di amministratore nella presente società come accettazione della presente clausola e pertanto come
rinuncia al risarcimento del danno.
All'Organo Amministrativo potrà essere riconosciuto inoltre il diritto di percepire, ad avvenuta cessazione dalla carica,
una indennità di Fine Rapporto (art. 17 1° comma, lettera C del D.P.R. 22 dicembre 1986 n. 917 e successive modificazioni
ed integrazioni).
In tal caso si autorizza fin da ora espressamente l'accantonamento a carico del bilancio della Società di una somma,
anch'essa da determinarsi annualmente o per tutta la durata del rapporto, da parte dell'Assemblea dei Soci, evidenziando
l'operazione in apposita voce patrimoniale denominata "Fondo Accantonamento Indennità di Fine Rapporto Amminis-
tratori".
L'Organo Amministrativo potrà inoltre accordare presso primarie compagnie di assicurazione una appropriata polizza
di assicurazione al fine di coprire il rischio di esborso di cui al precedente capoverso.
Il compenso annuale all'Organo amministrativo è determinato dall'assemblea dei soci al momento della nomina; le
modalità di ripartizione vengono de-terminate dall'Organo Amministrativo.
Anche la remunerazione degli amministratori investiti di particolari incarichi è stabilita dall'assemblea dei soci.
Il compenso agli amministratori può essere costituito in tutto o in parte da partecipazione agli utili.
12.1 Consiglio di Amministrazione
Il Consiglio di Amministrazione, qualora non vi abbiano provveduto i soci con la decisione di nomina, elegge tra i suoi
membri il Presidente ed eventualmente un Vice Presidente; il Consiglio altresì può eleggere in via generale o di volta in
volta un segretario, scelto anche tra persone estranee al Consiglio stesso.
Il Consiglio di Amministrazione può inoltre delegare una parte dei propri poteri ad uno o più consiglieri delegati o ad
un comitato esecutivo, stabi-lendone la composizione, i poteri delegati e la retribuzione.
Non sono delegabili le materie elencate nell'articolo 2381, quarto comma, del C.C..
Il Consiglio di Amministrazione può sempre impartire direttive agli Organi delegati e avocare a se' operazioni rientranti
nella delega.
Il Presidente del Consiglio di Amministrazione predispone l'ordine del giorno e convoca le riunioni, verifica la regolarità
della costituzione del Consi-glio, accerta l'identità e la legittimazione dei presenti, regola lo svolgimento dei lavori ed
accerta i risultati delle votazioni.
In caso di assenza od impedimento del Presidente, egli viene sostituito dal Vice Presidente o, in caso di assenza o
impedimento anche di questi, dal Consigliere più anziano d'età.
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Il Consiglio si raduna tutte le volte che il Presidente, o chi ne fa le veci, lo ritenga opportuno oppure quando ne sia
fatta richiesta al Presidente da almeno due Amministratori o da uno se il Consiglio è composto di due membri o dall'Or-
gano di Controllo, se nominato.
Le convocazioni saranno fatte dal Presidente nel luogo designato nell'avviso di convocazione nel quale devono essere
indicati il giorno, il luogo e l'ora dell'adunanza, nonché l'ordine del giorno.
L'avviso dovrà essere inviato a tutti gli amministratori e all'Organo di Controllo, se nominato, con ogni mezzo che
possa garantire la prova dell'avvenuto ricevimento, almeno due giorni prima dell'adunanza.
Le comunicazioni tramite telefax e posta elettronica verranno effettuate agli indirizzi comunicati dagli amministratori
e dai componenti dell'Organo di Controllo, se nominato, che ne abbiano fatto richiesta scritta.
Per la validità delle deliberazioni è necessaria la presenza della maggioranza degli Amministratori in carica.
Il Consiglio è comunque validamente costituito anche nel caso in cui non siano rispettate le formalità suddette purché
sia presente l'intero Consiglio di Amministrazione e i componenti dell'Organo di Controllo, se nominato, siano informati
e nessuno si opponga alla trattazione degli argomenti; per la prova della informativa vale quanto previsto per le Assemblee
totalitarie.
Fermo l'obbligo della tempestiva informazione agli assenti come previsto per le Assemblee totalitarie.
Le deliberazioni relative sono prese a maggioranza di voti.
Nel caso in cui sia presente un numero pari di membri, in caso di parità di voti, la proposta deve intendersi respinta.
L'amministratore in conflitto di interessi deve darne notizia ed astenersi.
Le decisioni adottate dal Consiglio di Amministrazione con il voto determinante di un amministratore in conflitto di
interessi, per conto proprio o di terzi, con la società qualora cagionino un danno patrimoniale alla società possono essere
impugnate entro tre mesi dagli amministratori assenti o dissenzienti e, ove esistenti, dagli organi di controllo.
Sono salvi i diritti acquisiti dai terzi in buona fede.
Se viene a mancare taluno degli Amministratori, gli altri provvedono a sostituirlo mediante cooptazione: l'Amminis-
tratore o gli Amministratori così nominati restano in carica sino alla successiva assemblea.
Se per qualsiasi motivo cessa dalla carica la maggioranza degli Amministratori tutti gli Amministratori decadono e deve
essere senza indugio promossa la decisione dei soci per l'integrale sostituzione dell'Organo Ammini-strativo.
Decisioni del Consiglio di Amministrazione mediante consultazione scritta
La consultazione scritta avviene su iniziativa del Presidente ovvero di uno o più amministratori e consiste in una
proposta di deliberazione che deve essere inviata a tutti i consiglieri e all'Organo di Controllo, se nominato, con qualsiasi
mezzo idoneo ad assicurare la prova dell'avvenuto ricevimento.
Dalla proposta devono risultare con chiarezza l'argomento oggetto della con¬sultazione e quanto necessario per
assicurare un'adeguata informazione sugli argomenti da trattare, nonché l'esatto testo della decisione da adottare.
La risposta scritta e sottoscritta in calce al documento ricevuto deve avvenire entro 10 (dieci) giorni, salvo che la
proposta indichi un diverso termine purché non inferiore a giorni cinque e non superiore a giorni trenta.
La risposta deve contenere un'approvazione o un diniego.
La mancanza di risposta del consigliere entro il termine suddetto è considerata voto contrario.
Il Presidente del Consiglio di Amministrazione deve raccogliere le consultazioni ricevute e comunicarne il risultato a
tutti gli amministratori e all'Organo di Controllo, se nominato.
Le decisioni adottate devono essere trascritte senza indugio nel libro delle decisioni degli amministratori.
Tutti i detti documenti possono anche essere redatti e spediti su supporto informatico, corredato di firma digitale.
Decisioni del Consiglio di Amministrazione sulla base del consenso espresso per iscritto
Il consenso espresso per iscritto indica qualsiasi ipotesi di decisione adottata al di fuori dell'adunanza collegiale e non
manifestata in seguito ad una previa consultazione dei consiglieri, in adesione ad una predefinita proposta di decisione ai
sensi del paragrafo precedente.
Esso consiste in una dichiarazione resa da ciascun consigliere con esplicito e chiaro riferimento all'argomento oggetto
della decisione, del quale il consi-gliere consenziente dichiari di essere sufficientemente informato.
I consensi possono essere trasmessi con qualsiasi mezzo idoneo ad assicurare la prova dell'avvenuto consenso.
La decisione dei consiglieri si intende formata soltanto qualora pervengano alla società, nelle forme sopraindicate ed
entro dieci giorni dal ricevimento della prima comunicazione, i consensi della maggioranza dei consiglieri.
Vale quanto altro previsto per la consultazione scritta.
La consultazione scritta o il consenso espresso per iscritto non sono ammessi quando la decisione riguarda argomenti
che non possono essere delegati.
Art. 13. L'Organo Amministrativo gestisce l'impresa sociale e compie tutte le operazioni di ordinaria e straordinaria
amministrazione necessarie per il raggiungimento dell'oggetto sociale, fatta eccezione per le decisioni sulle materie ri-
servate ai soci dallo Statuto e dall'art. 2479 C.C..
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II Consiglio di Amministrazione o l'Amministratore Unico, a seconda del sistema di amministrazione adottato, possono
anche nominare direttori, institori o procuratori per il compimento di determinati atti o categorie di atti, de-terminandone
i poteri e gli emolumenti.
Le disposizioni che regolano la responsabilità degli amministratori si applicano anche ai direttori generali.
Art. 14. La rappresentanza della Società anche in giudizio è devoluta al Presidente, al Vice Presidente o all'Amminis-
tratore Unico.
La rappresentanza della società e la firma sociale spettano anche agli am¬ministratori delegati nei limiti della delega o
ai procuratori nei limiti della procura.
I limiti dei poteri degli amministratori però non sono opponibili ai terzi, salvo che si provi che questi abbiano inten-
zionalmente agito a danno della so-cietà.
Gli atti extra potere sono pertanto validi salvo l'azione di responsabilità nei confronti di chi li ha compiuti.
Art. 15. I soci che non partecipano all'amministrazione hanno diritto ad avere dagli amministratori notizie sullo svol-
gimento degli affari sociali e di consultare, anche tramite professionisti di loro fiducia, i libri sociali ed i documenti relativi
all'amministrazione.
Il socio che intende consultare, personalmente o tramite professionisti, i libri sociali ed i documenti relativi all'ammi-
nistrazione, ai sensi dell'art. 2476, comma 2, del C.C., deve inviare apposita richiesta all'Organo Amministrativo che
determinerà la data di inizio della consultazione entro quindici giorni dal ricevimento della richiesta, comunicandola tem-
pestivamente al richiedente.
L'Organo Amministrativo potrà pretendere che il professionista che assiste il socio richiedente sia tenuto, sulla base
del proprio ordinamento professionale riconosciuto dalla Legge, al segreto professionale.
La consultazione potrà svolgersi durante l'ordinario orario di lavoro della società e con modalità e durata tali da non
arrecare intralcio all'ordinario svolgimento dell'attività.
La consultazione dei libri e documenti può essere effettuata nello studio del professionista che assiste la società.
Organo di controllo e Revisione legale dei conti (ART. 2477 C.C.)
Art. 16. L'Organo di Controllo, se obbligatorio o se lo decidono i soci, sarà nominato in forma monocratica o collegiale.
Ove si renda necessario per legge o i soci decidano di istituirlo, l'Organo di Controllo in forma collegiale sarà costituito
da tre membri effettivi e due supplenti.
Ove si renda necessaria per legge o i soci decidano di istituirla, la revisione legale dei conti è esercitata dall'Organo di
Controllo, ove questo sia stato nominato ed i suoi membri abbiano i requisiti richiesti dalla legge; la revisione legale dei
conti potrà, con decisione dei soci, essere affidata ad un revisore contabile o ad una società di revisione, iscritti nell'ap-
posito Registro.
In merito a quanto previsto nei commi precedenti si applicano le norme in tema di società per azioni.
L'Organo di Controllo in forma monocratica, se e per quanto consentito dalla legge, avrà gli stessi poteri e competenze
del Collegio Sindacale.
Esercizio sociale - Utili
Art. 17. L'esercizio sociale si chiude il 31 dicembre di ogni anno.
L'Organo Amministrativo provvede, entro i limiti e sotto l'osservanza delle disposizioni di legge, alla compilazione del
bilancio.
Art. 18. Gli utili netti dell'esercizio sociale, dopo che sarà stato prelevato il 5% (cinque per cento) per il fondo di riserva
ordinaria fino a che questa non abbia raggiunto il quinto del capitale sociale, saranno ripartiti fra i soci in proporzione alle
rispettive quote.
I soci, peraltro, potranno deliberare la devoluzione di tutto o parte dei residui utili sociali ad uno o più fondi di riserva
speciali in previsione di futuri oneri nonché decidere la distribuzione di somme prelevate dalle riserve disponibili indicando
le poste utilizzate.
II pagamento degli utili sarà effettuato, presso la sede sociale, nel termine che sarà fissato dall'Organo Amministrativo.
Scioglimento
Art. 19. Lo scioglimento e la liquidazione sono regolati dagli artt. 2484 e seguenti del Codice Civile.
La Società può in ogni momento revocare lo stato di liquidazione, occorrendo e previa eliminazione della causa di
scioglimento, con deliberazione dell'Assemblea presa con le maggioranze richieste per le modificazioni dell'atto costitu-
tivo.
Al socio dissenziente spetta il diritto di recesso.
Per gli effetti della revoca si applica l'art. 2487 ter del C.C..
Nel corso della liquidazione le assemblee dei soci sono riunite a cura dei li¬quidatori o su richiesta di tanti soci che
rappresentino almeno il 20% (venti per cento) del capitale sociale.
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Clausola compromissoria
Art. 20. Qualsiasi controversia avente per oggetto diritti disponibili che dovesse insorgere fra i soci, fra i soci e la
Società e/o gli Organi della stessa relativa al rapporto sociale, sarà risolta tramite arbitrato rituale da svolgersi secondo
le norme previste dal codice di procedura civile.
Il Collegio Arbitrale sarà composto da un arbitro per ogni parte, oltre ad un ulteriore arbitro, affinchè il Collegio sia
in numero dispari.
Alla nomina degli arbitri provvederà il Presidente del Tribunale di Ravenna su istanza della parte più diligente.
L'arbitrato avrà sede in Ravenna.
Qualora la disputa coinvolga più di due parti, il Collegio sarà composto da tre arbitri, nominati con le stesse modalità
di cui al punto precedente, nell'ipotesi in cui le parti, spontaneamente, si raggruppino in due contrapposti centri di inter-
esse.
E' fatta salva la facoltà di optare in ogni caso e di comune accordo per la designazione di un arbitro unico da nominarsi,
su richiesta congiunta delle parti interessate, dal Presidente del Tribunale di Ravenna.
Per le modalità relative alla nomina degli arbitri, nonché per lo svolgimento dell'intero procedimento valgono, per
quanto qui non espressamente richia-mate, le norme del codice di procedura civile e delle leggi speciali in mate-ria.
Gli arbitri si pronunceranno sulla controversia in via rituale secondo il diritto.
Il lodo dovrà essere pronunciato entro 180 (centottanta) giorni dall'avvenuta composizione del Collegio.
Le spese dell'arbitrato sono a carico della parte soccombente.
La soppressione o la modifica della presente clausola compromissoria, deve essere approvata con delibera dell'as-
semblea dei soci assunta con la maggio-ranza di almeno i due terzi del capitale sociale.
I soci assenti o dissenzienti possono, entro i successivi novanta giorni, esercitare il diritto di recesso ai sensi dell'articolo
8.
Rinvio
Art. 21. Per quanto non è espressamente previsto nello Statuto si fa riferimento alle disposizioni contenute nel Codice
Civile e nelle altre leggi vigenti."
<i>Quatrième résolutioni>
Les Associés prennent acte de la démission des administrateurs et du commissaire aux comptes actuels et décident
de leur accorder décharge pour l'exécution de leur mandat jusqu'à ce jour.
<i>Cinquième résolutioni>
Les Associés décident de nommer, en conformité avec la législation italienne, comme gérant unique (amministratore
unico) de la société, avec les pouvoirs lui conférés par les nouveaux statuts italiens et pour une durée de trois exercices,
son mandat prenant fin lors de l'assemblée générale statuant sur les comptes au 31.12.2014, sauf révocation ou démission,
Monsieur Luigi FRANCESCONI, né à Ravenna, le 1 février 1960, demeurant 15, vialle Francesco Baracca 4812, Ravenna
(Italie) code fiscal: FRNLGU60B01H199S.
L'assemblée décide en outre que les émoluments du gérant unique seront fixés en accord avec les tarifs en vigueur en
Italie.
<i>Sixième résolutioni>
Les Associés confèrent tous pouvoirs à Monsieur Luigi FRANCESCONI prénommé, en vue d'accomplir individuelle-
ment toutes les formalités nécessaires et d'entreprendre toutes les démarches qui seront requises par les autorités
italiennes en vue d'obtenir l'approbation des résolutions prises ci-avant et, en général, de signer tous documents et
d'entreprendre quelconque démarche que les autorités compétentes pourront requérir en relation à l'application des
résolutions prises ci-avant, en ce compris, le cas échéant, les modifications qui pourraient être apportées aux statuts de
la société.
En outre, le mandataire prénommé est autorisé, de façon individuelle, à entreprendre toute procédure nécessaire et
à exécuter et à fournir tout document nécessaire au Ministère des Finances et au Registre des Entreprises (Registro
Imprese) de Ravenna ainsi qu'au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg et généralement toute adminis-
tration qui pourrait être concernée, afin d'assurer, d'une part, la continuation de la société en tant que société de droit
italien et, d'autre part, la cessation de la société en tant que société de droit luxembourgeois.
Tous pouvoirs sont en outre conférés au porteur d'une expédition des présentes à l'effet de radier l'inscription de la
société au Luxembourg sur base de la preuve de l'inscription de la société en Italie auprès du Registre des Entreprises
(Registro Imprese) de Ravenna.
Tous documents relatifs à la société au Grand-Duché de Luxembourg pourront, pendant une période de cinq ans, être
obtenus à son ancien siège social à Luxembourg.
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<i>Condition suspensivei>
Les Associés décident de soumettre les résolutions prises ci-avant à la condition suspensive du transfert du siège social
de la société et de son inscription en Italie auprès du Registre des Entreprises (Registro Imprese) de Ravenna.
<i>Fraisi>
Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la Société
ou qui sont mis à sa charge à raison des présentes, est évalué approximativement à la somme de mille deux cents euros
(EUR 1.200,-) et les parties comparantes, en tant qu'associés, s'y engagent personnellement.
DONT ACTE, fait et passé à Luxembourg, date qu'en tête des présentes.
Et après lecture faite et interprétation donnée au mandataire de les parties comparantes, ès-qualités qu'il agit, connu
du notaire par nom, prénom usuel, état et demeure, il a signé ensemble avec Nous notaire le présent acte.
Signé: J-M. BETTINGER, C. WERSANDT.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 28 mai 2013. LAC/2013/24184. Reçu douze euros 12,00 €.
<i>Le Receveuri>
(signé): Irène THILL.
POUR EXPEDITION CONFORME, délivrée;
Luxembourg, le 13 juin 2013.
Référence de publication: 2013078396/483.
(130096612) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 juin 2013.
Aquila Sachwert-Basisfonds II S.A., Société Anonyme sous la forme d'une SICAV - Fonds d'Investissement
Spécialisé.
Siège social: L-1736 Senningerberg, 5, Heienhaff.
R.C.S. Luxembourg B 165.770.
Der Jahresbericht zum 31. Dezember 2012 wurde beim Handels- und Gesellschaftsregister von Luxemburg hinterlegt.
Zwecks Veröffentlichung im Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2013098571/10.
(130119824) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 16 juillet 2013.
OP Global Strategic, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-2180 Luxembourg, 4, rue Jean Monnet.
R.C.S. Luxembourg B 133.109.
IM JAHRE ZWEITAUSENDDREIZEHN, AM FÜNFTEN JULI.
Vor der unterzeichneten Notarin Cosita DELVAUX, mit Amtswohnsitz in Redange-sur-Attert, Großherzogtum Lu-
xemburg,
Sind die Aktionäre der luxemburgischen Aktiengesellschaft mit variablem Kapital (Société d'Investissement à Capital
Variable) in Form eines Umbrella-Fonds gemäß Teil II des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für ge-
meinsame Anlagen mit der Bezeichnung OP GLOBAL STRATEGIC (die "Gesellschaft"), mit Sitz in L-2180 Luxembourg,
4, rue Jean Monnet, registriert im Handels- und Gesellschaftsregister Luxemburg unter der Nummer B 133.109, am
Gesellschaftssitz in Luxemburg, zu einer außerordentlichen Generalversammlung zusammengetreten.
Die Aktiengesellschaft wurde gegründet gemäß Urkunde aufgenommen durch Notarin Martine SCHAEFFER, mit
Amtswohnsitz in Luxemburg, am 18. September 2007, veröffentlicht im Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations,
Nummer 2621 vom 16. November 2007.
Die Satzung wurde zuletzt abgeändert gemäß Urkunde aufgenommen durch die unterzeichnete Notarin am 23. Januar
2012, veröffentlicht im Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations, Nummer 644 vom 12. März 2012.
Die außerordentliche Generalversammlung wird um 10.00 Uhr unter dem Vorsitz von Frau Sabine Ebert, Angestellte,
beruflich ansässig in Luxemburg, eröffnet. Die Vorsitzende bestellt zur Schriftführerin Frau Danielle Rheindt, Angestellte,
beruflich ansässig in Luxemburg.
Die Versammlung ernennt zum Stimmenzähler Herrn Rainer Krenz, Angestellter, beruflich ansässig in Luxemburg.
Die Vorsitzende gibt folgende Erklärungen ab und ersucht die Notarin dieselben zu beurkunden:
A. Die Vorsitzende stellt fest, dass das Büro der Generalversammlung ordnungsgemäß konstituiert ist.
B. Die Vorsitzende stellt fest, dass bei der heutigen außerordentlichen Generalversammlung die in der Präsenzliste mit
Namen, Vornamen, Wohnort beziehungsweise Gesellschaftsbezeichnung und Gesellschaftssitz und der Anzahl der ihnen
gehörenden Aktien bezeichneten Aktionäre anwesend oder vertreten sind.
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Die Präsenzliste, sowie sämtliche in der Präsenzliste aufgeführten Vollmachten, bleiben nach „ne varietur" Paraphierung
durch die Mitglieder des Büros der Versammlung und der beurkundenden Notarin gegenwärtiger Urkunde als Anlage
beigebogen um mit ihr formalisiert zu werden.
C. Die Vorsitzende stellt fest, dass die außerordentliche Generalversammlung form- und fristgerecht und somit ord-
nungsgemäß einberufen worden ist.
D. Aus der Präsenzliste und dem Auszug aus dem Aktionärsregister geht hervor, dass von den zwei Millionen ein
hundert acht und sechzig tausend neun hundert sieben und dreißig (2.168.937) Aktien, die das gesamte Kapital der Ge-
sellschaft repräsentieren, 81,06% der Aktien in dieser Generalversammlung anwesend oder rechtsgültig vertreten sind.
E. Die Vorsitzende weist darauf hin, dass sich die heutige außerordentliche Generalversammlung mit der folgenden
Tagesordnung zu befassen hat:
<i>Tagesordnungi>
1. Vollständige Neufassung der Satzung.
2. Verschiedenes.
Nachdem die außerordentliche Generalversammlung den Erklärungen der Vorsitzenden zugestimmt und ihre
rechtmäßige Zusammensetzung festgestellt hat, hat sie nach Besprechung folgenden einzigen Beschluss einstimmig gefasst:
<i>Einziger Beschlussi>
Die außerordentliche Generalversammlung beschließt die vollständige Neufassung der Satzung.
Die Satzung der Gesellschaft hat somit mit rechtlicher Wirkung ab dem 21. Juli 2013 folgenden Wortlaut:
KOORDINIERTE SATZUNG
I. Name, Struktur, Sitz, Dauer und Gegenstand der Gesellschaft
Art. 1. Zwischen den Vertragsparteien und allen, welche später Aktionäre der Gesellschaft werden, besteht eine
Aktiengesellschaft mit variablem Kapital (Société d'Investissement à Capital Variable) in Form eines Umbrella-Fonds gemäß
Teil II des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen mit der Bezeichnung OP Global
Strategic (die «Gesellschaft» oder die «SICAV»).
Der Verwaltungsrat kann eine oder mehrere Aktienklassen einrichten, deren Charakteristika voneinander abweichen
und die mit verschiedenen Gebührenstrukturen versehen sein können.
Art. 2. Gesellschaftssitz ist Luxemburg-Stadt, Großherzogtum Luxemburg. Durch einfachen Beschluss des Verwal-
tungsrats kann der Sitz der Gesellschaft an einen anderen Ort der Gemeinde Luxemburg-Stadt verlegt und können
Niederlassungen und Repräsentanzen in einem anderen Ort des Großherzogtums sowie im Ausland gegründet werden.
Aufgrund eines bestehenden oder unmittelbar drohenden politischen, militärischen oder anderweitigen Notfalls von hö-
herer Gewalt außerhalb der Kontrolle, Verantwortlichkeit und Einflussmöglichkeit der Gesellschaft, der die normale
Geschäftsabwicklung am Gesellschaftssitz oder den reibungslosen Verkehr zwischen diesem Sitz und dem Ausland beein-
trächtigt, kann der Verwaltungsrat durch einfachen Beschluss den Gesellschaftssitz vorübergehend, bis zur Wiederhers-
tellung von normalen Verhältnissen ins Ausland verlegen. In diesem Fall wird jedoch die Gesellschaft die luxemburgische
Nationalität beibehalten.
Art. 3. Die Gesellschaft ist auf unbestimmte Zeit errichtet. Sie kann durch Beschluss der Aktionäre gemäß Artikel 16
der Satzung jederzeit aufgelöst werden. Die Auflösung der Gesellschaft kann nur unter Berücksichtigung der Bestim-
mungen des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen erfolgen.
Art. 4. Der ausschließliche Zweck der auf der Grundlage des Gesetzes betreffend die Handelsgesellschaften vom 10.
August 1915 errichteten Gesellschaft besteht entsprechend dem Gesetz vom 17. Dezember 2010 über Organismen für
gemeinsame Anlagen darin, ihr Vermögen in Wertpapieren und anderen zulässigen Werten anzulegen, um die Anlageri-
siken zu streuen und ihren Aktionären die Ergebnisse der Verwaltung ihres Vermögens zugutekommen zu lassen. Die
Gesellschaft kann sich ebenfalls der Techniken und Finanzinstrumente jeder Art bedienen, sofern die Einsetzung dieser
Techniken und Instrumente im Hinblick auf eine ordentliche Verwaltung des Gesellschaftsvermögens geschieht.
Die Gesellschaft kann alle Handlungen tätigen, die zur Erreichung dieses Zwecks und zur Förderung des Vertriebs
ihrer Aktien und zur Verwaltung ihres Vermögens notwendig oder nützlich sind.
Unter Berücksichtigung der im Gesetz vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen und im
Gesetz vom 10. August 1915 betreffend die Handelsgesellschaften einschließlich Änderungsgesetzen festgelegten Bes-
chränkungen kann die Gesellschaft alle anderen Geschäfte tätigen und Maßnahmen treffen, die ihrem Gesellschaftszweck
dienen oder nützlich sind.
II. Kapital und Aktien
Art. 5. Das Gesellschaftskapital der SICAV ist zu jedem Zeitpunkt gleich dem gemäß dem nachfolgenden Artikel 26
berechneten Nettovermögenswert der SICAV.
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Das Gesellschaftskapital wird durch voll einbezahlte Aktien ohne Nennwert verkörpert. Das gesetzliche Mindestkapital
beträgt eine Million zweihundertfünfzigtausend Euro (EUR 1.250.000). Basiswährung der SICAV ist der EURO.
Art. 6. Das Gesellschaftskapital kann sich infolge der Ausgabe von neuen Aktien durch die SICAV oder des Rückkaufs
durch die SICAV von Aktien ihrer Aktionäre erhöhen oder vermindern.
Die Gesellschaft kann zu jeder Zeit neue Aktien ausgeben, und jeder Aktionär kann zu jeder Zeit verlangen, dass die
Gesellschaft die ihm gehörenden Aktien zurückkauft. Die Ausgabe und der Rückkauf von Aktien unterliegen den in dieser
Satzung festgelegten Bedingungen sowie denjenigen, welche der Verwaltungsrat von Zeit zu Zeit im Rahmen des Ver-
kaufprospekts festlegen kann.
Die Ausgabe, der Rückkauf und der Umtausch von Aktien können in den in Artikel 25 und 26 vorgesehenen Fällen
zeitweilig ausgesetzt werden. Der Rückkauf und der Umtausch von Aktien werden auch ausgesetzt, falls die in Luxemburg
für die Überwachung von Investmentfonds zuständige Behörde dies vorschreibt.
Art. 7. Der Verwaltungsrat kann jederzeit weitere Teilfonds auflegen, deren Anlageziele oder Basiswährung sich von
denjenigen der bereits bestehenden Teilfonds unterscheiden. Die Rechte der Anleger und Gläubiger im Hinblick auf einen
Teilfonds oder die Rechte, die im Zusammenhang mit der Gründung, der Verwaltung oder der Liquidation eines Teilfonds
stehen, beschränken sich auf die Vermögenswerte dieses Teilfonds. Die Vermögenswerte eines Teilfonds haften
ausschließlich im Umfang der Anlagen der Anleger in diesem Teilfonds und im Umfang der Forderungen derjenigen Gläu-
biger, deren Forderungen bei Gründung des Teilfonds, im Zusammenhang mit der Verwaltung oder der Liquidation dieses
Teilfonds entstanden sind. Im Verhältnis der Anteilinhaber untereinander wird jeder Teilfonds als eigenständige Einheit
behandelt.
Der Verwaltungsrat kann jeden Teilfonds auf unbestimmte oder auf bestimmte Zeit errichten; in letzterem Falle kann
der Verwaltungsrat die Laufzeit des entsprechenden Teilfonds nach Ablauf der ursprünglich vorgesehenen Laufzeit einmal
oder mehrere Male verlängern. Bei jeder Verlängerung der Laufzeit eines Teilfonds können die Inhaber von Namensaktien
durch eine Mitteilung an ihre, im Aktienregister der Gesellschaft eingetragene Adresse ordnungsgemäß schriftlich bena-
chrichtigt werden. Die Gesellschaft wird die Inhaber von Inhaberaktien durch eine Mitteilung, welche in vom Verwal-
tungsrat zu bestimmenden Tageszeitungen veröffentlicht wird, benachrichtigen, sofern diese Aktionäre und ihre Adressen
der Gesellschaft nicht bekannt sind. Die Verkaufsunterlagen für Aktien der Gesellschaft werden die Laufzeit jedes Teil-
fonds und seine Verlängerung angeben.
Art. 8. Der Verwaltungsrat wird beschließen, ob die Gesellschaft (in Zertifikaten oder/und einen Globalanteilschein
verbriefte) Inhaber- und/oder Namensaktien ausgibt. Sofern Zertifikate über Inhaberaktien ausgegeben werden, werden
sie in der Stückelung ausgegeben, wie dies der Verwaltungsrat bestimmt.
Die Aktien können nach Beschluss des Verwaltungsrats in Globalurkunden verbrieft werden, ohne dass dann ein
Anspruch auf Auslieferung effektiver Stücke besteht.
Für Inhaberaktien werden Aktienzertifikate ausgegeben, deren Stückelung vom Verwaltungsrat bestimmt wird.
Die Aktienzertifikate werden von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben. Die zwei Unterschriften können
handschriftlich, gedruckt oder faksimiliert sein. Eine der zwei Unterschriften kann jedoch durch eine durch den Verwal-
tungsrat zu diesem Zwecke bevollmächtigte Person gegeben werden; in diesem Fall muss diese Unterschrift handschriftlich
sein.
Die Gesellschaft kann vorläufige Zertifikate ausgeben, deren Form der Verwaltungsrat jeweils festlegt. Im Falle von
Namensaktien kann die Gesellschaft, falls der Aktionär nicht die Ausstellung eines Aktienzertifikates verlangt, eine Bes-
tätigung ausstellen, in der das Eigentum der betreffenden Aktien bestätigt wird.
Aktien können nur ausgegeben werden, nachdem die Zeichnung angenommen und der Preis vollständig bei der De-
potbank eingegangen ist. Der Zeichner erhält mit der Ausgabe der Aktien das Eigentumsrecht an den von ihm gezeichneten
Aktien. Sämtliche ausgegebenen Namensaktien werden im Aktienregister eingetragen, und zwar in der Weise, dass der
Name und die Anschrift des Inhabers, die Anzahl seiner Aktien, der auf die Aktien eingezahlte Betrag sowie die Über-
tragung und das Datum der Übertragung jeder Aktie in das Register eingetragen werden.
Eine Namensaktie wird in der Weise übertragen, dass, falls ein Aktienzertifikat ausgegeben wurde, dasselbe zusammen
mit einer datierten schriftlichen Übertragungserklärung der Gesellschaft übergeben wird. Die Übertragungserklärung ist
vom Veräußerer und vom Erwerber oder von deren bevollmächtigten Vertretern zu unterzeichnen. Die Übertragung
kann auch durch Unterzeichnung von Veräußerer und Erwerber im Register, oder aufgrund jedweder anderen schriftli-
chen und für die Gesellschaft annehmbaren Übereinkunft zwischen Veräußerer und Erwerber vorgenommen werden.
Die Übertragung der Inhaberaktien wird durch die Übergabe des Aktienzertifikates an den entsprechenden Inhaber
getätigt. Im Falle von Inhaberaktien ist die Gesellschaft berechtigt, den jeweiligen Inhaber des Aktienzertifikates als Ei-
gentümer anzusehen. Das gleiche gilt für Namensaktien in Bezug auf die Person oder Personen, welche im Register als
Inhaber eingetragen sind.
Jeder Inhaber von Namensaktien muss der Gesellschaft eine Adresse zwecks Eintragung im Register mitteilen. Alle
Mitteilungen und Ankündigungen der Gesellschaft zugunsten von Inhabern von Namensaktien können rechtsverbindlich
an diese Adresse gesandt werden. Der Aktionär kann jederzeit schriftlich bei der Gesellschaft die Änderung seiner Adresse
im Register beantragen.
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Für den Fall, dass ein Inhaber von Namensaktien der Gesellschaft keine Adresse mitteilt, ist die Gesellschaft berechtigt,
anzunehmen, dass sich die erforderliche Adresse des Aktionärs am Sitz der Gesellschaft befindet.
Es werden nur Zertifikate ausgestellt, welche ganze Aktien darstellen.
Die Gesellschaft erkennt für die Ausübung der Aktionärsrechte nur einen einzigen Aktionär pro Gesellschaftsaktie an.
Im Falle eines gemeinschaftlichen Besitzes oder eines Nießbrauches kann die Gesellschaft die Ausübung der aus der oder
den Aktien hervorgehenden Rechte suspendieren bis zu dem Zeitpunkt, wo eine natürliche oder juristische Person an-
gegeben wurde, um die gemeinschaftlichen Besitzer oder die Begünstigten und Nießbraucher gegenüber der Gesellschaft
zu vertreten.
Art. 9. Kann ein Aktionär gegenüber der Gesellschaft in überzeugender Form nachweisen, dass ein Zertifikat über eine
ihm gehörende Aktie abhandengekommen, zerstört, verstümmelt oder beschädigt wurde, so kann er beantragen, dass
die Gesellschaft ihm ein Ersatzzertifikat ausgibt. Die Bedingungen und Garantien, die zu erfüllen sind, werden vom Ver-
waltungsrat festgelegt und können eine durch eine Versicherungsgesellschaft ausgestellte Garantie umfassen. Für ein
abhanden gekommenes Zertifikat über eine Inhaberaktie wird nur dann ein Ersatzzertifikat ausgegeben, wenn der Ver-
waltungsrat mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit und unter Beachtung aller anwendbaren gesetzlichen
Bestimmungen davon ausgehen kann, dass das Originalzertifikat zerstört wurde.
Mit der Ausgabe eines solchen, als Ersatzzertifikat bezeichneten, neuen Zertifikates, auf welchem vermerkt wird, dass
es sich um ein Duplikat handelt, verliert das Originalzertifikat jede Gültigkeit.
Verstümmelte oder beschädigte Zertifikate können gegen neue Zertifikate ausgetauscht werden. Die verstümmelten
oder beschädigten Zertifikate sind an die Gesellschaft zurückzugeben und werden von derselben sofort zerstört. Die
Gesellschaft ist berechtigt, vom Aktionär Ersatz in angemessener Höhe für die Kosten zu verlangen, welche ihr durch die
Ausgabe und Eintragung eines neuen Zertifikates oder durch die Annullierung und Zerstörung des Originalzertifikates
entstanden sind.
Art. 10. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, zu jeder Zeit neue Aktien Personen seiner Wahl anzubieten. Er ermächtigt
die Depotbank, die Zeichnung von neuen Aktien anzunehmen, den Preis für diese Aktien entgegenzunehmen und die
neuen Aktien auszugeben. Die Depotbank überwacht, dass die Aktien der Gesellschaft gemäß den gesetzlichen Bestim-
mungen und dieser Satzung ausgegeben und zurückgekauft werden.
Die Aktionäre haben kein Vorzugsrecht auf den Bezug von neuen Aktien, welche entsprechend dem vorstehenden
Absatz ausgegeben werden. Neue Aktien werden zu einem Preis ausgegeben, der auf dem Nettowert pro Aktie des
jeweiligen Teilfonds bzw. der jeweiligen Aktienklasse am nächstfolgenden Bewertungstag beruht, so wie derselbe gemäß
Artikel 26 und 27 dieser Satzung berechnet wird («Ausgabepreis»), zuzüglich einer Verkaufsprovision, welche durch den
Verwaltungsrat festgelegt und im jeweils gültigen Verkaufsprospekt veröffentlicht wird.
Der Rückkauf von Aktien geschieht zu einem Preis, der auf dem Nettowert pro Aktie des jeweiligen Teilfonds bzw.
der jeweiligen Aktienklasse am nächstfolgenden Bewertungstag beruht, so wie derselbe gemäß Artikel 26 und 27 dieser
Satzung berechnet wird («Rückkaufspreis»).
Bei Rückkauf ist der Rückkaufspreis innerhalb einer vom Verwaltungsrat festgelegten Frist nach dem jeweils entspre-
chenden Bewertungstag, wie diese Frist im jeweils gültigen Verkaufsprospekt angegeben ist, zu zahlen.
Art. 11. Der Verwaltungsrat kann nach eigenem Ermessen den Besitz von Gesellschaftsaktien durch bestimmte na-
türliche oder juristische Personen einschränken oder verbieten, wenn die Gesellschaft der Ansicht ist, dass dieser Besitz
eine Verletzung des Gesetzes im Großherzogtum Luxemburg oder im Ausland mit sich ziehen kann oder bewirken kann,
dass die Gesellschaft in einem anderen Land als dem Großherzogtum Luxemburg steuerpflichtig wird oder der Gesell-
schaft in einer anderen Art und Weise dadurch geschadet wird.
Im Besonderen kann sie den Besitz von Gesellschaftsaktien durch jeden «Staatsangehörigen der Vereinigten Staaten
von Amerika», einschränken oder verbieten. Staatsangehöriger der Vereinigten Staaten von Amerika meint dabei jede
"US-Person" gemäß Regulation S des U.S. Securities Act von 1933 in jeweils gültiger Fassung.
Zu diesem Zweck kann die Gesellschaft:
a) die Ausgabe von Aktien oder deren Umschreibung im Aktienregister verweigern, wenn es offenkundig wird, dass
diese Ausgabe oder Umschreibung zur Folge haben würde oder könnte, den Aktienbesitz an eine Person zu übergeben,
die nicht berechtigt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen;
b) zu jedem Zeitpunkt jede Person, die eine Aktienausgabe oder Umschreibung beantragt, oder Aktionär der Gesell-
schaft ist, auffordern, ihr alle Auskünfte und Versicherungen zu geben, die sie für nötig hält, eventuell verstärkt durch eine
Erklärung an Eides statt, mit dem Ziel zu bestimmen, ob die Aktien einer Person, der es nicht erlaubt ist, Aktien der
Gesellschaft zu besitzen, in vollem Besitz gehören oder gehören werden; und
c) einen Zwangsrückkauf von all den Aktien tätigen, wenn offenkundig wird, dass eine Person, der es nicht erlaubt ist,
Aktien der Gesellschaft zu besitzen, entweder allein oder aber zusammen mit anderen Personen Besitzer dieser Aktien
ist, oder den Zwangsrückkauf von allen oder einem Teil der Aktien tätigen, wenn der Gesellschaft offenkundig wird, dass
eine oder mehrere Personen einen solchen Anteil der Gesellschaftsaktien haben, so dass die Steuergesetze oder andere
Gesetze von anderen Ländern als die Gerichtsbarkeit von Luxemburg auf die Gesellschaft anwendbar werden.
In diesem Fall wird folgendes Verfahren angewandt:
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1. Die Gesellschaft wird dem Aktionär, der die Aktien besitzt, eine Benachrichtigung (nachstehend Rückkaufsbena-
chrichtigung genannt) zusenden; die Rückkaufsbenachrichtigung gibt die zurückzukaufenden Aktien, den zu bezahlenden
Rückkaufspreis und den Ort, wo dieser Preis zu bezahlen ist, an. Die Rückkaufsbenachrichtigung kann dem Aktionär durch
Einschreibebrief an seine letzte bekannte Adresse oder an die im Aktienregister eingetragene Adresse zugesandt werden.
Der betroffene Aktionär ist verpflichtet, der Gesellschaft ohne Verzögerung das oder die Zertifikate, die die in der
Rückkaufsbenachrichtigung aufgeführten Aktien darstellen, zurückzugeben. Sofort nach Büroschluss am Tag, der in der
Rückkaufsbenachrichtigung angegeben ist, wird der Aktionär aufhören, Besitzer derjenigen Aktien zu sein, die in der
Rückkaufsbenachrichtigung erwähnt wurden. Die Aktienzertifikate, welche die entsprechenden Inhaberaktien darstellen,
werden annulliert, beziehungsweise im Falle von Namensaktien die Eintragung im Aktienregister gelöscht.
2. Der Preis, zu dem die in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Aktien zurückgekauft werden («der Rück-
kaufspreis»), ist gleich dem Nettowert der Gesellschaftsaktien der betreffenden Teilfonds bzw. der betreffenden
Aktienklassen, welcher am Tag der Rückkaufsbenachrichtigung gemäß Artikel 26 und 27 der vorliegenden Statuten fest-
gesetzt wird, abzüglich aller Kosten, die mit dem Rückkauf der Aktien verbunden sind.
3. Der Rückkaufspreis wird dem Besitzer dieser Aktien in der Währung des jeweiligen Teilfonds entweder direkt
ausgezahlt oder durch die Gesellschaft bei einer in Luxemburg oder anderswo ansässigen Bank, welche in der Rückkaufs-
benachrichtigung angegeben wurde, hinterlegt. Diese Bank wird den Preis dem betroffenen Aktionär gegen Rückgabe des
oder der Zertifikate, die die in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Aktien darstellen, auszahlen.
Sobald der Preis gemäß diesen Bedingungen hinterlegt wurde, kann keine Person, die an den in der Rückkaufsbena-
chrichtigung angegebenen Aktien interessiert ist, Anspruch auf diese Aktien erheben; des Weiteren kann sie keine
rechtlichen Schritte gegen die Gesellschaft oder ihre Guthaben unternehmen, außer das Recht des Aktionärs, welcher
sich als rechtmäßiger Besitzer der Aktien ausweist, den hinterlegten Preis ohne Zinsen bei der Bank gegen Rückgabe des
oder der Zertifikate ausgezahlt zu bekommen.
4. Die Ausübung durch die Gesellschaft der ihr durch diesen Artikel zugestandenen Befugnisse kann in keinem Fall in
Frage gestellt oder ungültig erklärt werden, z. B. mit der Begründung, dass es keinen ausreichenden Nachweis des Besitzes
der Aktien durch eine nicht berechtigte Person gab oder dass eine Aktie einer anderen Person als der, die von der
Gesellschaft beim Absenden der Rückkaufsbenachrichtigung angenommen wurde, gehörte, unter der einzigen Bedingung,
dass die Gesellschaft ihre Befugnisse in gutem Glauben ausführte; und
5. die Gesellschaft kann bei Aktionärsversammlungen Personen, denen es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu
besitzen, das Stimmrecht aberkennen. Der Ausdruck «Angehöriger der Vereinigten Staaten von Amerika», so wie dieser
Ausdruck in den vorliegenden Statuten gebraucht wird, bedeutet jeder Staatsangehörige, Bürger oder Einwohner der
Vereinigten Staaten oder eines ihrer Territorien oder Besitztümer oder Gegenden unter ihrer Gerichtsbarkeit oder
Personen, die dort normalerweise wohnen (inbegriffen das Erbe von Personen, Kapital- oder Personengesellschaften, die
dort gegründet oder domiziliert sind).
III. Hauptversammlung
Art. 12. Die ordnungsgemäß konstituierte Hauptversammlung der Aktionäre der Gesellschaft vertritt alle Aktionäre
der Gesellschaft. Sie hat die weitesten Befugnisse, um alle Handlungen der Gesellschaft anzuordnen, durchzuführen oder
zu bestätigen. Ihre Beschlüsse sind bindend für alle Aktionäre, sofern diese Beschlüsse in Übereinstimmung mit dem
Luxemburger Gesetz und diesen Statuten stehen.
Art. 13. Die jährliche Hauptversammlung der Aktionäre wird gemäß luxemburgischem Gesetz in Luxemburg, am Fir-
mensitz der Gesellschaft oder an einem anderen Ort in der Gemeinde Luxemburg-Stadt, der in der Einberufung festgelegt
wird, am zweiten Mittwoch im Monat April eines jeden Jahres um 16.00 Uhr abgehalten. Falls dieser Tag ein Bankfeiertag
ist, wird die jährliche Hauptversammlung am ersten nachfolgenden Bankarbeitstag abgehalten.
Die jährliche Hauptversammlung kann im Ausland abgehalten werden, wenn der Verwaltungsrat nach eigenem Er-
messen feststellt, dass Umstände höherer Gewalt dieses erfordern.
Eine derartige Entscheidung des Verwaltungsrats ist unanfechtbar.
Die übrigen Versammlungen können zu der Zeit und an dem Ort abgehalten werden, wie sie in der Einberufung zur
jeweiligen Versammlung angegeben sind. Um zu der Hauptversammlung der Aktionäre zugelassen zu werden, müssen die
Eigentümer von Inhaberaktien wenigstens fünf Tage vor der Versammlung ihre Aktienzertifikate an einer der in der
Einladung aufgeführten Stellen hinterlegen. Sie werden auf Vorlage einer Bestätigung der Hinterlegung zur Hauptver-
sammlung der Aktionäre zugelassen.
Die Eigentümer von Namensaktien müssen wenigstens fünf Tage vor der Versammlung den Verwaltungsrat per Eins-
chreiben davon unterrichten, dass sie die Absicht haben, an der Hauptversammlung der Aktionäre teilzunehmen. Der
Verwaltungsrat kann durch eine Erklärung, welche für alle Aktionäre gilt, diese Frist abkürzen oder auf diese Formalität
völlig verzichten.
Art. 14. Die Einberufungen und der Ablauf der Versammlungen der Aktionäre müssen, soweit die vorliegenden Statuten
nichts anderes bestimmen, den gesetzlichen Bestimmungen entsprechen (z. B. Quorum und Fristen).
Jeder Aktionär kann an den Versammlungen der Aktionäre teilnehmen - auch indirekt, indem er schriftlich, durch
Kabel, Telegramm, Telex oder Telefax eine andere Person als seinen Bevollmächtigten angibt.
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Die Vollmachten, deren Form vom Verwaltungsrat festgelegt werden kann, müssen wenigstens fünf Tage vor der
Versammlung am Sitz der Gesellschaft hinterlegt werden.
Der Vorsitzende der Versammlung kann aber durch eine Erklärung, die für alle Aktionäre gilt, die Ausübung von
Vollmachten gestatten, die nach dem festgelegten Termin hinterlegt wurden.
Alle anwesenden Aktionäre und Bevollmächtigten müssen vor Eintritt in die Versammlung die vom Verwaltungsrat
aufgestellte Anwesenheitsliste unterschreiben.
Sofern das Gesetz oder die vorliegenden Statuten nichts Gegenteiliges anordnen, werden die Entscheidungen der
ordnungsgemäß einberufenen Hauptversammlungen der Aktionäre durch die einfache Mehrheit der anwesenden und
mitstimmenden Aktionäre gefasst. Jede Aktie gibt, ungeachtet ihres Wertes, das Recht auf eine Stimme unter Vorbehalt
der Einschränkungen, die durch die vorliegenden Statuten verfügt werden.
Entscheidungen, die die Rechte der Aktionäre eines Teilfonds bzw. einer Aktienklasse gegenüber anderen Teilfonds
bzw. anderen Aktienklassen betreffen, müssen darüber hinaus die gesetzlichen Bestimmungen über Quorum und Mehrheit
in den einzelnen betroffenen Teilfonds bzw. Aktienklassen erfüllen.
Die Inhaber von in Bezug auf die Ausschüttungs- oder Thesaurierungspolitik unterschiedlichen Teilfonds bzw. Aktien-
klassen stimmen in diesen Fragen getrennt je Teilfonds bzw. Aktienklasse ab.
Die Aktionäre jedes einzelnen Teilfonds bzw. jeder einzelnen Aktienklasse treffen ihre Entscheidungen durch die ein-
fache Mehrheit der anwesenden und mitstimmenden Aktionäre, es sei denn, das Gesetz oder die vorliegenden Statuten
würden Gegenteiliges anordnen.
Art. 15. Die Aktionäre kommen aufgrund einer Einberufung des Verwaltungsrats zusammen.
Falls Aktionäre, die mindestens 20% des Aktienkapitals repräsentieren, den Verwaltungsrat auffordern, eine Haupt-
versammlung einzuberufen, so muss dieser eine Hauptversammlung, die binnen eines Monats abgehalten werden muss,
einberufen. Der obengenannte Antrag der Aktionäre muss schriftlich gestellt werden, des Weiteren muss er die Tage-
sordnung der einzuberufenden Hauptversammlung enthalten.
Die Hauptversammlung der Aktionäre tritt unter dem Vorsitz des Vorsitzenden des Verwaltungsrats oder seines
Vertreters oder, bei deren Abwesenheit beziehungsweise auf deren Wunsch, unter dem Vorsitz eines von der Ver-
sammlung gewählten Vorsitzenden zusammen.
Der Vorsitzende bestimmt einen Sekretär, der nicht notwendigerweise Aktionär sein muss, und die Hauptversammlung
der Aktionäre ernennt unter den anwesenden und dies annehmenden Aktionären oder Aktionärsvertretern einen Stim-
menzähler.
Die Protokolle der Hauptversammlung der Aktionäre werden von den Mitgliedern des Sitzungsvorstandes und den
Aktionären, die dies verlangen, unterschrieben. Abschriften und Auszüge, die von der Gesellschaft zu erstellen sind,
werden vom Vorsitzenden des Verwaltungsrats oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
Art. 16. Die Hauptversammlung der Aktionäre kann über alle Angelegenheiten der Gesellschaft befinden. Insbesondere
sind der Hauptversammlung folgende Befugnisse vorbehalten:
a) die Satzung zu ändern;
b) Mitglieder des Verwaltungsrats und den Wirtschaftsprüfer zu bestellen und abzuberufen und gegebenenfalls ihre
Vergütungen festzusetzen;
c) die Einwilligung zur Übertragung der laufenden Geschäftsführung an einzelne Mitglieder des Verwaltungsrats zu
erteilen;
d) die Berichte des Verwaltungsrats und des Wirtschaftsprüfers entgegenzunehmen;
e) die jährliche Bilanz sowie die Gewinn- und Verlustrechnung zu genehmigen;
f) den Mitgliedern des Verwaltungsrats und dem Wirtschaftsprüfer Entlastung zu erteilen;
g) über die Verwendung des Jahresergebnisses zu beschließen (getrennt je nach Teilfonds bzw. Aktienklasse gemäß
Artikel 14);
h) die Gesellschaft in den von Artikel 35 vorgesehenen Formen aufzulösen.
IV. Verwaltungsrat
Art. 17. Der Verwaltungsrat der Gesellschaft besteht aus mindestens drei und höchstens fünf Mitgliedern, die von der
Hauptversammlung bestellt werden und von ihr jederzeit abberufen werden können. Die Verwaltungsratsmitglieder
brauchen nicht Aktionäre der Gesellschaft zu sein. Die Hauptversammlung der Aktionäre bestimmt die Zahl der Ver-
waltungsratsmitglieder sowie die Dauer ihrer Mandate, die sechs Jahre nicht überschreiten darf. Eine Wiederwahl der
Verwaltungsratsmitglieder ist möglich. Scheidet ein Verwaltungsratsmitglied vor Ablauf seiner Amtszeit aus, so können
die verbleibenden Mitglieder des Verwaltungsrats einen vorläufigen Nachfolger bestimmen. Die nächstfolgende Haupt-
versammlung hat ein neues Verwaltungsratsmitglied zu bestimmen.
Die ordentliche Hauptversammlung beschließt, ob den Mitgliedern des Verwaltungsrats eine Vergütung bezahlt wird,
und bestimmt gegebenenfalls die Höhe dieser Vergütung. Der Ersatz von Spesen und Barauslagen bleibt davon unberührt.
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Art. 18. Der Verwaltungsrat der Gesellschaft hat die Befugnis, alle Geschäfte zu tätigen und alle Handlungen vorzu-
nehmen, die zur Erfüllung des Gesellschaftszwecks notwendig oder nützlich sind. Er ist zuständig für alle Angelegenheiten
der Gesellschaft, soweit sie nicht nach dem Gesetz vom 10. August 1915 betreffend die Handelsgesellschaften
einschließlich Änderungsgesetze oder nach dieser Satzung der Hauptversammlung vorbehalten sind.
Der Verwaltungsrat darf die nachstehenden Geschäfte nur mit Zustimmung der Depotbank durchführen:
a) die Aufnahme von Krediten, soweit es sich nicht um valutarische Überziehungen handelt, und
b) die Anlage von Aktiva der Gesellschaft in Bankguthaben bei anderen Kreditinstituten als der Depotbank sowie
Verfügungen über solche Bankguthaben.
Eine solche Verfügung ohne Zustimmung der Depotbank ist gegenüber den Aktionären unwirksam. Stimmt die De-
potbank einer Verfügung zu, obwohl diese gegen die Vorschriften der Satzung oder gegen ein Gesetz verstößt, berührt
dies die Wirksamkeit der Verfügung oder Änderung nicht.
Art. 19. Der Verwaltungsrat wählt unter seinen Mitgliedern einen Vorsitzenden und stellvertretenden Vorsitzenden,
sofern die Hauptversammlung keine solchen ausdrücklich bestimmt.
Er kann permanent oder für nur eine oder mehrere Sitzungen einen Sekretär ernennen, der nicht Verwaltungsrats-
mitglied sein muss und der verantwortlich ist für die Redaktion der Protokolle der Versammlungen des Verwaltungsrats
und der Versammlungen der Aktionäre.
Der Verwaltungsrat kommt auf Einberufung des Vorsitzenden oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern zu der Zeit
und an dem Ort zusammen, die in dem Einberufungsschreiben angegeben sind. Der Vorsitzende des Verwaltungsrats bzw.
sein Stellvertreter steht jeder der Versammlungen des Verwaltungsrats und der Aktionäre vor, jedoch können in deren
Abwesenheit bzw. auf deren Wunsch die Hauptversammlung oder der Verwaltungsrat mit einfacher Mehrheit ein anderes
Verwaltungsratsmitglied oder, im Falle einer Hauptversammlung und wenn kein Verwaltungsratsmitglied zugegen ist, jede
andere Person ernennen, um den Vorsitz dieser Versammlungen zu übernehmen.
Der Verwaltungsrat kann, wenn dieses nötig erscheint, im Rahmen der Richtlinien der Hauptversammlung, Direktoren
und Bevollmächtigte der Gesellschaft ernennen, auch einen Generaldirektor, gegebenenfalls beigeordnete Generaldirek-
toren, beigeordnete Sekretäre und andere Direktoren und Bevollmächtigte, deren Funktionen als nötig empfunden
werden, um die Angelegenheiten der Gesellschaft zu führen. Solche Ernennungen können zu jedem Zeitpunkt durch den
Verwaltungsrat zurückgezogen werden. Die Direktoren und Bevollmächtigten müssen weder Verwaltungsratsmitglieder
noch Aktionäre der Gesellschaft sein. Sofern die Satzung nichts anderes bestimmt, haben die Direktoren und Bevoll-
mächtigten diejenigen Vollmachten und Pflichten, die ihnen vom Verwaltungsrat erteilt worden sind.
Eine schriftliche Einberufung zu jeder Versammlung des Verwaltungsrats wird an alle Verwaltungsratsmitglieder min-
destens drei Tage vor der Stunde, die für die Versammlung vorgesehen ist, ausgegeben, außer im Falle einer Dringlichkeit,
in welchem Falle die Art und die Gründe dieser Dringlichkeit in dem Einberufungsschreiben aufgeführt werden.
Ein solches Einberufungsschreiben ist nicht notwendig, wenn jedes Verwaltungsratsmitglied dazu seine Zustimmung
schriftlich, durch Kabel, Telegramm, Telex, Telefax oder andere Übertragungsmöglichkeiten gegeben hat. Ein spezielles
Einberufungsschreiben ist auch nicht notwendig für eine Versammlung des Verwaltungsrats, die zu einer Stunde und an
einem Ort abgehalten wird, welche in einer Entscheidung, die vorher durch den Verwaltungsrat angenommen wurde,
festgelegt sind. Jedes Verwaltungsratsmitglied kann an jeder Versammlung des Verwaltungsrats teilhaben, indem es
schriftlich, durch Kabel, Telegramm, Telex, Telefax oder andere Übertragungsmöglichkeiten ein anderes Verwaltungs-
ratsmitglied als seinen Bevollmächtigten ernennt.
Die Verwaltungsratsmitglieder können, mit Ausnahme bei Einstimmigkeit, wie oben beschrieben, nur im Rahmen von
Versammlungen des Verwaltungsrats, die den Regeln gemäß einberufen worden sind, Beschlüsse fassen. Die Verwal-
tungsratsmitglieder können die Gesellschaft nicht durch ihre einzelne Unterschrift binden, es sei denn, eine Versammlung
des Verwaltungsrats hat sie dazu ausdrücklich bevollmächtigt. Der Verwaltungsrat kann nur gültig verhandeln und handeln,
wenn wenigstens die Hälfte der Verwaltungsratsmitglieder bei der Versammlung zugegen oder vertreten ist. Die Ent-
scheidungen werden durch die einfache Mehrheit der Stimmen der anwesenden beziehungsweise vertretenen Verwal-
tungsratsmitglieder getroffen.
Die von allen Mitgliedern des Verwaltungsrats unterschriebenen Entscheidungen sind gleichermaßen gültig und voll-
zugsfähig wie solche, die während einer ordnungsgemäß einberufenen und durchgeführten Versammlung getroffen
werden.
Diese Unterschriften können auf einem einzigen Dokument oder auf mehrere Kopien gemacht werden und können
durch Brief, Kabel, Telegramm, Telex, Telefax oder andere Übertragungsmöglichkeiten erwiesen werden.
Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse betreffend die tägliche Verwaltung an juristische Personen oder an natürliche
Personen, die nicht Mitglieder des Verwaltungsrats sein müssen, delegieren.
Art. 20. Die Protokolle der Versammlung des Verwaltungsrats werden durch den Vorsitzenden oder, in seiner Ab-
wesenheit, durch dasjenige Verwaltungsratsmitglied, das den Vorsitz übernommen hat, unterschrieben.
Die Kopien oder Auszüge von Protokollen, die vor Gericht oder anderswo vorgelegt werden sollen, werden durch
den Vorsitzenden oder durch den Sekretär oder durch zwei Verwaltungsratsmitglieder unterschrieben.
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Die Gesellschaft wird rechtlich gebunden durch die Unterschriften von zwei Verwaltungsratsmitgliedern oder durch
die einzelne Unterschrift eines Bevollmächtigten der Gesellschaft, dem dieses durch entsprechende Vollmacht erlaubt
wurde, oder durch die einzelne Unterschrift jeder anderen Person, der der Verwaltungsrat eine entsprechende Vollmacht
gegeben hat.
Art. 21. Der Verwaltungsrat wird, indem er das Prinzip der Risikostreuung anwendet, die generelle Linie der Vermö-
gensverwaltung und die Investitionspolitik ebenso wie die Richtlinien, die in der Verwaltung der Gesellschaft zu befolgen
sind, bestimmen, wobei sich der Verwaltungsrat an die von der Hauptversammlung aufgestellten Richtlinien zu halten hat.
Der Verwaltungsrat kann für die Verwaltung des Vermögens einen Anlageausschuss bestellen, der beratende Funktion
hat. Desgleichen kann sich der Verwaltungsrat bei der Vermögensverwaltung des Rats einer oder mehrerer Anlagebe-
ratungsgesellschaften bedienen.
Anlagen der Gesellschaft können unmittelbar oder mittelbar über hundertprozentig im Eigentum der Gesellschaft
befindliche Tochtergesellschaften erfolgen, entsprechend der zu gegebener Zeit zu treffenden Entscheidung des Verwal-
tungsrates, wie im Einzelnen in den Verkaufsunterlagen zu den Anteilen der Gesellschaft beschrieben.
Bezüge auf «Anlagen» und «Vermögenswerte» in dieser Satzung sollen dementsprechend entweder unmittelbar ge-
tätigte Anlagen oder unmittelbar für die Gesellschaft gehaltene Vermögenswerte oder solche Anlagen oder Vermögens-
werte, welche mittelbar über die vorerwähnte Tochtergesellschaft für die Gesellschaft getätigt oder gehalten werden,
bezeichnen.
Art. 22. Kein Vertrag und kein Vergleich, den die Gesellschaft mit anderen Gesellschaften oder Firmen schließen kann,
wird beeinträchtigt oder ungültig gemacht durch die Tatsache, dass ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglieder, Direk-
toren oder Bevollmächtigte der Gesellschaft irgendwelche Interessen in irgendeiner anderen Gesellschaft oder Firma
haben, oder durch die Tatsache, dass sie Verwaltungsratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Bevollmächtigter oder Angestellter
der anderen Gesellschaft sind. Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigte der Gesellschaft, wel-
cher/welches lediglich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen Gesellschaft
oder Firma ist, mit der sie in einer anderen Weise in geschäftlichen Beziehungen ist, wird dadurch nicht das Recht verlieren,
zu beraten, abzustimmen und zu handeln, was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Ge-
schäftssachen in Verbindung stehen, anbetrifft. Abweichend hiervon wird ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder
Bevollmächtigter der Gesellschaft, welcher/welches zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Bevollmächtigter oder
Angestellter der Depotbank ist, seine Befugnisse betreffend die tägliche Geschäftsführung der Gesellschaft nicht ausüben
und insoweit die Gesellschaft auch nicht nach außen vertreten.
Falls aber ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in irgendwelcher
Angelegenheit der Gesellschaft hat, muss dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigte der Gesell-
schaft den Verwaltungsrat von diesem persönlichen Interesse informieren, und er/es wird weder mitberaten noch am
Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das persönliche Interesse
des Verwaltungsratsmitglieds, Direktors oder Bevollmächtigten muss bei der nächsten Versammlung der Aktionäre ers-
tattet werden. Der Begriff «persönliches Interesse», wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine
Anwendung auf jedwede Beziehung und jedwede Interessen, die zwischen der Gesellschaft einerseits, und den Bera-
tungsgesellschaften, der Depotbank, der Dienstleistungs- und Domizilgesellschaft, der oder den Vertriebsgesellschaften
oder jeder anderen von der Gesellschaft benannten Firma andererseits, bestehen.
Art. 23. Die Gesellschaft verpflichtet sich, jedes der Verwaltungsratsmitglieder, Direktoren oder Bevollmächtigten,
ihre Erben, Testamentsvollstrecker und Verwalter jederzeit schadlos zu halten gegen alle Klagen, Forderungen und Haf-
tungen irgendwelcher Art, sofern den Genannten bei der Erfüllung ihrer Verpflichtungen nach den anwendbaren Gesetzen,
nach dieser Satzung und nach den Bestimmungen des jeweils anwendbaren Verkaufsprospekts kein grobes Verschulden
nachgewiesen wird, und die gegen sie vorgebracht oder gegen sie geltend gemacht werden, oder die sie erleiden, und
diese für sämtliche Kosten, Ausgaben und Verbindlichkeiten, die anlässlich solcher Klagen, Verfahren, Forderungen und
Haftungen entstanden sind, zu entschädigen. Das Recht auf Entschädigung schließt andere Rechte zugunsten des Verwal-
tungsratsmitglieds, Direktors oder Bevollmächtigten nicht aus.
V. Wirtschaftsprüfer
Art. 24. Die Kontrolle der Jahresabschlüsse der Gesellschaft ist einem unabhängigen Wirtschaftsprüfer zu übertragen,
welcher von der Hauptversammlung ernannt wird. Wirtschaftsprüfer können nur eine Wirtschaftsprüfungsgesellschaft
beziehungsweise ein oder mehrere Wirtschaftsprüfer sein, die im Großherzogtum Luxemburg zugelassen sind.
Eine Wiederwahl des Wirtschaftsprüfers ist möglich.
Der Wirtschaftsprüfer kann für eine Dauer von bis zu sechs Jahren ernannt werden.
VI. Ausgabe, Rücknahme und Umtausch der Aktien - Bestimmung des Nettowertes der Aktien
Art. 25. Unter den einzigen Einschränkungen, wie sie vom Gesetz, dieser Satzung und dem jeweils gültigen Prospekt
vorgesehen sind, kann die Gesellschaft jederzeit neue Aktien jeder Aktienklasse ausgeben.
Der Preis, zu dem die Gesellschaft Aktien zur Zeichnung und Ausgabe anbietet, entspricht dem Nettowert pro Aktie
des entsprechenden Teilfonds bzw. der entsprechenden Aktienklasse an dem Antragseingang nächstfolgenden Bewer-
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tungstag, wie er gemäß Art. 26 und 27 der Satzung berechnet wurde, zuzüglich eines evtl. Ausgabeaufgelds, wie dieser
vom Verwaltungsrat festgelegt wird und im jeweils gültigen Verkaufsprospekt angegeben ist.
Die Gesellschaft kann bei exzessive und in kurzen zeitlichen Abständen erfolgende Handelspraktiken (Market Timing),
die geeignet sind, die Anlagestrategien zu beeinträchtigen und die Performance der Gesellschaft zu mindern, Zeichnung-
santräge zurückzuweisen oder zugunsten des Vermögens der Gesellschaft eine zusätzliche Zeichnungsgebühr von 2% des
Wertes des entsprechenden Zeichnungsantrages erheben. Nähere Regelungen wird die Gesellschaft im Verkaufsprospekt
festlegen.
Die Depotbank übernimmt die Ausgabe und Rücknahme der Aktien und überwacht, dass Ausgabe und Rückkauf von
Aktien der Gesellschaft gemäß den gesetzlichen Bestimmungen und dieser Satzung erfolgen. Die Depotbank stellt sicher,
dass unverzüglich nach Annahme der Zeichnung und nach dem Eingang des vollen Preises bei der Depotbank Aktien
ausgegeben und an den Zeichner übereignet werden. Der erhaltene volle Preis ist abzüglich eines ggf. erhobenen Ausga-
beaufschlages von der Depotbank unverzüglich auf einem für die Gesellschaft eingerichteten Sperrkonto zu verbuchen.
Unter den einzigen Einschränkungen, wie sie vom Gesetz, dieser Satzung und dem jeweils gültigen Prospekt vorgesehen
sind, wird die Gesellschaft jederzeit unter Anwendung der nachfolgend aufgeführten Regeln ihre Aktien zurückkaufen
oder umtauschen.
Jeder Aktionär hat das Recht, jederzeit den Rückkauf von allen oder einem Teil seiner Aktien durch die Gesellschaft
zu verlangen. Der Rückkaufspreis wird in Luxemburg innerhalb einer vom Verwaltungsrat festgelegten und im jeweils
gültigen Verkaufsprospekt angegebenen Frist, gerechnet ab dem Datum, an dem der Nettowert der Aktien bestimmt
wurde, ausbezahlt. Er beruht auf dem Nettowert der Aktien, so wie dieser gemäß den Bestimmungen der nachfolgenden
Artikel 26 und 27 bestimmt wird. Jeder Rückkaufsantrag muss durch den Aktionär schriftlich am Firmensitz oder bei
anderen natürlichen oder juristischen Personen, die von der Gesellschaft als bevollmächtigt für den Rückkauf der Aktien
bestimmt wurden, eingereicht werden. Der Antrag muss von dem oder den ordnungsgemäßen Aktienzertifikaten und
von genügenden Beweisen einer eventuellen Übertragung begleitet sein.
Die von der Gesellschaft zurückgekauften Aktien des Kapitals werden annulliert.
Inhaber von Aktien eines Teilfonds bzw. einer Aktienklasse können jederzeit eine oder alle ihre Aktien in Aktien eines
anderen Teilfonds bzw. einer anderen Aktienklasse tauschen. Dieser Tausch erfolgt auf Basis der zuletzt berechneten
Nettovermögenswerte. Dabei übrig bleibende Restwerte, die beim Umtausch keine ganze Aktie ergeben, werden dem
Aktionär in bar ausbezahlt; der Verwaltungsrat kann im Übrigen Beschränkungen derartiger Transaktionen (z.B. Häufig-
keit) verfügen.
Art. 26. Der Nettowert der Gesellschaftsaktien der verschiedenen Teilfonds bzw. Aktienklassen wird periodisch durch
die Gesellschaft berechnet. Jeder Tag, an dem der Nettowert der Aktien berechnet wird, wird in der vorliegenden Satzung
als «Bewertungstag» bezeichnet. Bewertungstag ist jeder Tag, der gleichzeitig Bankarbeitstag in Luxemburg, Frankfurt am
Main und Düsseldorf ist.
Die Gesellschaft kann die Berechnung des Nettowerts der Aktien, die Ausgabe von Aktien sowie den Rückkauf und
den Umtausch von Aktien seiner Aktionäre aussetzen:
a) während der Zeit, in welcher eine Börse oder ein geregelter Markt, an der/dem ein wesentlicher Teil der Vermö-
genswerte der Gesellschaft notiert ist, geschlossen ist (außer an gewöhnlichen Wochenenden und Feiertagen) oder der
Handel an dieser Börse ausgesetzt oder eingeschränkt ist;
b) in Notlagen, wenn der Verwaltungsrat über Gesellschaftsanlagen nicht verfügen kann oder es für denselben unmö-
glich ist, den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Nettowerts der
Gesellschaftsaktien ordnungsgemäß durchzuführen;
c) wenn die Kommunikationsverbindungen, die normalerweise gebraucht werden, um den Preis der Vermögenswerte
der Gesellschaft oder den Kurs auf den Märkten oder Börsen zu bestimmen, außer Betrieb sind;
d) während jedem Zeitraum, in dem es der Gesellschaft unmöglich ist, Vermögenswerte zu repatriieren, mit dem Ziel,
Auszahlungen auf Rückkäufe von Aktien zu tätigen oder während der Verwaltungsrat der Meinung ist, dass die Übertra-
gung von Zahlungsmitteln, die aufgrund von Aktienrückkäufen geschuldet sind, nicht zu den normalen Wechselkursen
getätigt werden kann;
e) ab dem Zeitpunkt der Veröffentlichung einer Einberufung zu einer Hauptversammlung, in der laut Tagesordnung
über die Auflösung der Gesellschaft Beschluss gefasst werden soll;
f) der Rückkauf oder der Umtausch von Aktien kann ausgesetzt werden, wenn der Gesellschaft innerhalb eines Zei-
traumes von 30 Tagen Rückkaufs-/Umtauschanträge über mehr als 10% der umlaufenden Aktien erteilt werden und nicht
in ausreichendem Maße Werte des Gesellschaftsvermögens zu angemessenen Bedingungen veräußert werden können.
Eine solche Aussetzung der Berechnung des Nettowerts sowie der Ausgabe, des Rückkaufs und des Umtauschs der
Aktien wird den Aktionären, die einen Rückkauf oder einen Umtausch ihrer Aktien durch die Gesellschaft beantragt
haben, in dem Zeitpunkt mitgeteilt, wo sie endgültig einen schriftlichen Antrag gemäss den Regelungen des vorstehenden
Artikels 25 gestellt haben, und wird durch die Gesellschaft veröffentlicht.
Art. 27. Der Nettowert der Gesellschaftsaktien je Teilfonds bzw. Aktienklasse wird in der Währung des jeweiligen
Teilfonds bzw. der jeweiligen Aktienklasse ausgedrückt (außer es bestehen außergewöhnliche Umstände höherer Gewalt,
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die, der Meinung des Verwaltungsrats nach, die Bestimmung des Nettowerts in dieser Währung entweder unmöglich
oder unvorteilhaft für die Aktionäre machen, in welchem Falle der Nettowert zeitweilig in jeder anderen Währung, die
von dem Verwaltungsrat bestimmt wird, festgesetzt werden kann) durch einen Betrag pro Aktie und wird dadurch bes-
timmt, dass am Bewertungstag der Teil des Nettovermögens der Gesellschaft, der dem jeweiligen Teilfonds bzw. der
jeweiligen Aktienklasse entspricht („Netto-Teilfondsvermögen"), durch die Zahl der sich am Bewertungstag in Umlauf
befindenden Aktien des betreffenden Teilfonds bzw. der betreffenden Aktienklasse geteilt wird. Der sich daraus ergebende
Betrag kann auf den nächsten kuranten Wert der betreffenden Währung pro Aktie abgerundet werden. Der Prozentsatz
des Nettogesellschaftsvermögens, welcher einem bestimmten Teilfonds bzw. einer bestimmten Aktienklasse zuzurechnen
ist, wird durch das Verhältnis der ausgegebenen Aktien jedes Teilfonds bzw. jeder Aktienklasse gegenüber der Gesamtheit
der ausgegebenen Aktien bzw. den anderen Teilfonds bzw. Aktienklassen bestimmt und ändert sich nachher im Zusam-
menhang z.B. mit den getätigten Ausschüttungen sowie den Ausgaben und Rücknahmen von Aktien wie folgt:
- Jedes Mal, wenn eine Ausschüttung auf Aktien einer ausschüttenden Anteilklasse vorgenommen wird, wird der Net-
tovermögenswert der Aktien dieser Aktienklasse um den Betrag der Ausschüttung gekürzt, was eine Minderung des
Prozentsatzes des Nettovermögenswertes, welcher den Aktien der ausschüttenden Aktienklasse zuzurechnen ist, zur
Folge hat, während der Nettovermögenswert der Aktien der thesaurierenden Aktienklasse unverändert bleibt, was eine
Erhöhung des Prozentsatzes des Nettovermögenswertes, welcher den Aktien der thesaurierenden Aktienklasse zuzu-
rechnen ist, zur Folge hat.
- Jedes Mal, wenn eine Ausgabe oder Rücknahme von Aktien stattfindet, wird der dem jeweiligen Teilfonds bzw. der
jeweiligen Aktienklasse zuzurechnende Nettovermögenswert um den eingenommenen oder ausgegebenen Betrag erhöht
oder gekürzt.
Die Bewertung des Anteilwertes der verschiedenen Teilfonds bzw. Aktienklassen wird wie folgt vorgenommen:
I. Die Vermögenswerte der Gesellschaft beinhalten:
(1) Die im Gesellschaftsvermögen enthaltenen Zielfondsanteile.
(2) Alle Kassenbestände und Bankguthaben einschließlich hierauf angefallener Zinsen;
(3) alle fälligen Wechselforderungen und verbrieften Forderungen sowie ausstehende Beträge, (einschließlich des Ent-
gelts für verkaufte, aber noch nicht gelieferte, Wertpapiere);
(4) alle Aktien und andere, Aktien gleichwertige Wertpapiere; alle verzinslichen Wertpapiere, Einlagenzertifikate,
Schuldverschreibungen, Zeichnungsrechte, Wandelanleihen, Optionen und andere Wertpapiere, Finanzinstrumente und
ähnliche Vermögenswerte, welche im Eigentum der Gesellschaft stehen oder für sie gehandelt werden (wobei die Ge-
sellschaft im Einklang mit den nachstehend unter (a) beschriebenen Verfahren Anpassungen vornehmen kann, um
Marktwertschwankungen der Wertpapiere durch den Handel Ex-Dividende, Ex-Recht oder durch ähnliche Praktiken
gerecht zu werden);
(5) Bar- und sonstige Dividenden und Ausschüttungen, welche von der Gesellschaft eingefordert werden können,
vorausgesetzt, dass die Gesellschaft hiervon in ausreichender Weise in Kenntnis gesetzt wurde;
(6) angefallene Zinsen auf verzinsliche Vermögenswerte, welche im Eigentum der Gesellschaft stehen, soweit diese
nicht im Hauptbetrag des entsprechenden Vermögenswertes einbezogen sind oder von dem Hauptbetrag widergespiegelt
werden;
(7) die sonstigen Vermögenswerte jeder Art und Herkunft einschließlich vorausbezahlter Auslagen.
Der Wert dieser Vermögenswerte wird wie folgt bestimmt:
(a) Die im Gesellschaftsvermögen enthaltenen offenen Zielfondsanteile werden zum letzten festgestellten und erhält-
lichen Rücknahmepreis bewertet.
(b) Der Wert von Kassenbeständen oder Bankguthaben, Einlagenzertifikaten und ausstehenden Forderungen, voraus-
bezahlten Auslagen, Bardividenden und erklärten oder aufgelaufenen und noch nicht erhaltenen Zinsen entspricht dem
jeweiligen vollen Betrag, es sei denn, dass dieser wahrscheinlich nicht voll bezahlt oder erhalten werden kann, in welchem
Falle der Wert unter Einschluss eines angemessenen Abschlages ermittelt wird, um den tatsächlichen Wert zu erhalten.
(c) Der Wert von Vermögenswerten, welche an einer Börse notiert oder gehandelt werden, wird auf der Grundlage
des letzten verfügbaren Kurses an der Börse, welche normalerweise der Hauptmarkt dieses Wertpapiers ist, ermittelt.
Wenn ein Wertpapier oder sonstiger Vermögenswert an mehreren Börsen notiert ist, ist der letzte Verkaufskurs an
jener Börse bzw. an jenem geregelten Markt maßgebend, welcher der Hauptmarkt für diesen Vermögenswert ist;
(d) Der Wert von Vermögenswerten, welche an einem anderen geregelten Markt gehandelt werden, wird auf der
Grundlage des letzten verfügbaren Preises ermittelt.
(e) Sofern ein Vermögenswert nicht an einer Börse oder auf einem anderen Geregelten Markt notiert oder gehandelt
wird oder sofern für Vermögenswerte, welche an einer Börse oder auf einem anderen Markt wie vorerwähnt notiert
oder gehandelt werden, die Kurse entsprechend den Regelungen in (b) oder (c) den tatsächlichen Marktwert der ents-
prechenden Vermögenswerte nicht angemessen widerspiegeln, wird der Verkehrswert, der bei sorgfältiger Einschätzung
nach geeigneten Bewertungsmodellen unter Berücksichtigung der aktuellen Marktgegebenheiten angemessen ist, zugrun-
de gelegt.
(f) Der Liquidationswert von Futures, Forwards oder Optionen, die nicht an Börsen oder anderen organisierten
Märkten gehandelt werden, entspricht dem jeweiligen Nettoliquidationswert, wie er gemäß den Richtlinien des Verwal-
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tungsrates auf einer konsistent für alle verschiedenen Arten von Verträgen angewandten Grundlage festgestellt wird. Der
Liquidationswert von Futures, Forwards oder Optionen, welche an Börsen oder anderen organisierten Märkten gehandelt
werden, wird auf der Grundlage der letzten verfügbaren Abwicklungspreise solcher Verträge an den Börsen oder orga-
nisierten Märkten, auf welchen diese Futures, Forwards oder Optionen von der Gesellschaft gehandelt werden, berechnet;
sofern ein Future, ein Forward oder eine Option an einem Tag, für welchen der Nettovermögenswert bestimmt wird,
nicht liquidiert werden kann, wird die Bewertungsgrundlage für einen solchen Vertrag vom Verwaltungsrat in angemes-
sener und vernünftiger Weise bestimmt. Swaps werden zu ihrem, unter Bezug auf die anwendbare Zinsentwicklung,
bestimmten Marktwert bewertet.
(g) Der Wert von Geldmarktinstrumenten, die nicht an einer Börse notiert oder auf einem anderen Geregelten Markt
gehandelt werden und eine Restlaufzeit von weniger als 12 Monaten und mehr als 90 Tagen aufweisen, entspricht dem
jeweiligen Nennwert zuzüglich hierauf aufgelaufener Zinsen. Geldmarktinstrumente mit einer Restlaufzeit von höchstens
90 Tagen werden auf der Grundlage der Amortisierungskosten, wodurch dem ungefähren Marktwert entsprochen wird,
ermittelt.
(h) Zinsswaps werden zu ihrem, unter Bezug auf die anwendbare Zinsentwicklung, bestimmten Marktwert bewertet.
(i) Sämtliche sonstigen Wertpapiere oder sonstigen Vermögenswerte werden zu ihrem angemessenen Marktwert
bewertet, wie dieser nach Treu und Glauben und entsprechend dem vom Verwaltungsrat aufgestellten, für den Markt
der jeweiligen Vermögenswerte angemessenen Verfahren zu bestimmen ist. Der Wert aller Vermögenswerte und Ver-
bindlichkeiten, welche nicht in der Währung der SICAV ausgedrückt ist, wird in diese Währung zu den zuletzt bei einer
Großbank verfügbaren Devisenkursen umgerechnet. Wenn solche Kurse nicht verfügbar sind, wird der Wechselkurs
nach Treu und Glauben und nach dem vom Verwaltungsrat aufgestellten, für den Markt der jeweiligen Vermögenswerte
angemessenen Verfahren bestimmt. Der Verwaltungsrat kann nach eigenem Ermessen andere Bewertungsmethoden zu-
lassen, wenn er dieses im Interesse einer angemessenen Bewertung eines Vermögenswertes der Gesellschaft für
angebracht hält.
II. Die Verbindlichkeiten der Gesellschaft beinhalten:
(1) alle Kredite, Wechselverbindlichkeiten und fälligen Forderungen;
(2) alle angefallenen Zinsen auf Kredite der Gesellschaft (einschließlich Bereitstellungskosten für Kredite);
(3) alle angefallenen oder zahlbaren Kosten (einschließlich, ohne hierauf beschränkt zu sein, Verwaltungskosten, Ma-
nagementkosten, Gründungskosten, Depotbankgebühren und Kosten für Vertreter der Gesellschaft);
(4) alle bekannten, gegenwärtigen und zukünftigen Verbindlichkeiten (einschließlich fälliger vertraglicher Verbindlich-
keiten auf Geldzahlungen oder Güterübertragungen, einschließlich weiterhin des Betrages nicht bezahlter, aber erklärter
Ausschüttungen der Gesellschaft);
(5) angemessene Rückstellungen für zukünftige Steuerzahlungen auf der Grundlage von Kapital und Einkünften am
Bewertungstag oder -zeitpunkt entsprechend der Bestimmung durch die Gesellschaft sowie sonstige eventuelle Rücks-
tellungen, welche vom Verwaltungsrat genehmigt und gebilligt werden, sowie sonstige eventuelle Beträge, welche der
Verwaltungsrat im Zusammenhang mit drohenden Verbindlichkeiten der Gesellschaft für angemessen hält;
(6) sämtliche sonstigen Verbindlichkeiten der Gesellschaft, gleich welcher Art und Herkunft, welche unter Berück-
sichtigung allgemein anerkannter Grundsätze der Buchführung dargestellt werden. Bei der Bestimmung des Betrages
solcher Verbindlichkeiten wird die Gesellschaft sämtliche von der Gesellschaft zu zahlenden Kosten berücksichtigen,
einschließlich Gründungskosten, Gebühren an Fondsmanager und Anlageberater, Gebühren für die Buchführung, Ge-
bühren an die Depotbank und ihre Korrespondenzbanken sowie an die Zentralverwaltungs- und Domizilierungsstelle,
Register- und Transferstelle, Gebühren an die zuständige Stelle für die Börsennotiz, Gebühren an Zahl- oder Vertriebss-
tellen sowie sonstige ständige Vertreter im Zusammenhang mit der Registrierung der Gesellschaft, Gebühren für sämtliche
sonstigen von der Gesellschaft beauftragten Vertreter, Vergütungen für die Verwaltungsratsmitglieder sowie deren an-
gemessene Spesen, Versicherungsprämien, Reisekosten im Zusammenhang mit den Verwaltungsratssitzungen, Gebühren
und Kosten für Rechtsberatung und Wirtschaftsprüfung, des Vertriebs der SICAV und der Performancemessung, Ge-
bühren im Zusammenhang mit der Registrierung und der Aufrechterhaltung dieser Registrierung der Gesellschaft bei
Regierungsstellen oder Börsen innerhalb oder außerhalb des Großherzogtums Luxemburg, Berichtskosten, Veröffentli-
chungskosten, einschließlich der Kosten für die Vorbereitung, den Druck, die Ankündigung und die Verteilung von
Verkaufsprospekten, Werbeschriften, periodischen Berichten oder Aussagen im Zusammenhang mit der Registrierung,
die Kosten sämtlicher Berichte an die Anteilinhaber, Steuern, Gebühren, öffentliche oder ähnliche Lasten, sämtliche
sonstigen Kosten im Zusammenhang mit der Geschäftstätigkeit, einschließlich der Kosten für den Kauf und Verkauf von
Vermögenswerten, Zinsen, Bank- und Brokergebühren, Kosten für Post, Telefon und Telex. Die Gesellschaft kann
Verwaltungs¬und andere Ausgaben regelmäßiger oder wiederkehrender Natur auf Schätzbasis periodengerecht jährlich
oder für andere Zeitabschnitte berechnen.
III. Im Zusammenhang mit den Regeln dieses Artikels gelten die folgenden Bestimmungen:
1. Zur Rücknahme ausstehende Anteile der Gesellschaft gemäß Artikel 25 dieser Satzung werden als bestehende
Anteile behandelt und bis unmittelbar nach dem Zeitpunkt, welcher von dem Verwaltungsrat an dem entsprechenden
Bewertungstag, an welchem die jeweilige Bewertung vorgenommen wird, festgelegt wird, berücksichtigt. Von diesem
Zeitpunkt an bis zur Zahlung des Rücknahmepreises durch die Gesellschaft besteht eine entsprechende Verbindlichkeit
der Gesellschaft;
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2. Auszugebende Anteile werden ab dem Zeitpunkt, welcher vom Verwaltungsrat an dem jeweiligen Bewertungstag,
an welchem die Bewertung vorgenommen wird, festgelegt wird, als ausgegebene Anteile behandelt. Von diesem Zeitpunkt
an bis zum Erhalt des Ausgabepreises durch die Gesellschaft besteht eine Forderung zugunsten der Gesellschaft;
3. alle Vermögensanlagen, Kassenbestände und sonstigen Vermögenswerte, welche in anderen Währungen als der
Währung der Gesellschaft ausgedrückt sind, werden zu den am Tag und zu dem Zeitpunkt der Anteilwertberechnung
geltenden Devisenkursen bewertet;
4. sofern an einem Bewertungstag oder zu einem Bewertungszeitpunkt an einem Bewertungstag die Gesellschaft sich
verpflichtet hat
- einen Vermögenswert zu erwerben, so wird der zu bezahlende Gegenwert für diesen Vermögenswert als Verbind-
lichkeit der Gesellschaft ausgewiesen und der zu erwerbende Vermögenswert wird in der Bilanz der Gesellschaft als
Vermögenswert der Gesellschaft verzeichnet;
- einen Vermögenswert zu veräußern, so wird der zu erhaltende Gegenwert für diesen Vermögenswert als Forderung
der Gesellschaft ausgewiesen und der zu veräußernde Vermögenswert wird nicht in den Vermögenswerten der Gesell-
schaft aufgeführt; wobei dann, wenn der genaue Wert oder die Art des Gegenwertes oder Vermögenswertes an dem
entsprechenden Bewertungstag beziehungsweise zu dem entsprechenden Bewertungszeitpunkt an einem Bewertungstag
nicht bekannt ist, dieser Wert von der Gesellschaft geschätzt wird.
5. Für die Rückerstattungsansprüche aus Wertpapierdarlehen ist der jeweilige Kurswert der als Darlehen übertragenen
Wertpapiere maßgebend.
Art. 28. Der Preis, zu dem die Gesellschaft Aktien zur Zeichnung und Ausgabe anbietet, entspricht dem Nettowert
pro Aktie des entsprechenden Teilfonds bzw. der entsprechenden Aktienklasse, wie er in Artikel 26 und 27 berechnet
wird, zuzüglich einer eventuellen Verkaufsprovision, wie diese vom Verwaltungsrat festgelegt und im jeweils gültigen
Verkaufsprospekt angegeben ist.
Der Preis, der so bestimmt wird, ist innerhalb einer vom Verwaltungsrat festgelegten und im jeweils gültigen Ver-
kaufsprospekt angegebenen Frist, gerechnet ab dem Datum, an dem der anzuwendende Nettowert der Gesellschaftsak-
tien berechnet wurde, zahlbar. Alle Vergütungen, die denjenigen zukommen, die bei der Vermittlung tätig waren, sind mit
dieser Verkaufsprovision abgegolten.
Falls die Gesetze eines Landes niedrigere Verkaufsprovisionen vorschreiben, können die in jenem Land beauftragten
Vermittler die Aktien mit einer niedrigeren Verkaufsprovision verkaufen, die jedoch die dort höchstzulässige Verkaufs-
provision ohne ausdrückliche Zustimmung des Verwaltungsrats nicht unterschreiten darf.
VII. Anlagegegenstände, Anlagebeschränkungen und besondere Anlagetechniken und Instrumente
Art. 29. In diesem Abschnitt VII. gelten folgende Begriffsbestimmungen:
a) "Geldmarktinstrumente" sind Instrumente, die üblicherweise auf dem Geldmarkt gehandelt werden, liquide sind und
deren Wert jederzeit genau bestimmt werden kann.
b) "Geregelter Markt" ist jeder Markt, der entsprechend der Richtlinie 2004/39/EG des Rates vom 21. April 2004 über
Wertpapierdienstleistungen (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergänzungen), reguliert ist.
c) "Wertpapiere" sind Aktien und Aktien gleichwertige Wertpapiere ("Aktien"), Schuldverschreibungen und sonstige
verbriefte Schuldtitel ("Schuldtitel") und alle anderen marktfähigen Wertpapiere, die zum Erwerb von Wertpapieren durch
Zeichnung oder Austausch berechtigen, soweit sie nicht Techniken und Instrumente im Sinne des Art. 34 sind.
d) "OGA" ist ein Organismus für gemeinsame Anlagen.
e) "OGAW" ist ein Organismus für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren, welcher der OGAW Richtlinie unterliegt.
f) "OGAW Richtlinie" ist die Europäische Richtlinie 2009/65/EG des Rates vom 13. Juli 2009 betreffend bestimmte
Organismen für gemeinsame Anlage in Wertpapieren (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergänzungen).
Art. 30. Die Gesellschaft darf das jeweilige Teilfondsvermögen grundsätzlich anlegen in:
a) Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten, die an einem geregelten Markt notiert oder gehandelt werden;
b) Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten, die an einem anderen Markt eines Mitgliedstaats der Europäischen
Union gehandelt werden, der anerkannt, geregelt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist;
c) Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten, die an einer Wertpapierbörse eines Drittstaates zur amtlichen Notie-
rung zugelassen sind oder dort an einem anderen geregelten Markt gehandelt werden, der anerkannt, für das Publikum
offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist;
d) Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten aus Neuemissionen, sofern die Emissionsbedingungen die Verpflichtung
enthalten, dass die Zulassung zum Handel an einem geregelten Markt im Sinne der vorstehend unter a) bis c) genannten
Bestimmungen beantragt wird und die Zulassung spätestens vor Ablauf eines Jahres nach der Ausgabe erlangt wird;
e) Wertpapiere, die nicht an einer Börse notiert oder nicht auf einem anderen geregelten Markt gehandelt werden,
der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist;
f) Anteilen von OGAW und /oder Organismen für gemeinsame Anlagen (jeweils ein „Zielfonds") soweit diese im
Folgenden aufgeführt sind:
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aa) OGAW, und/oder
bb) OGA, sofern diese nach Rechtsvorschriften zugelassen sind, die sie einer wirksamen öffentlichen Aufsicht zum
Schutz der Anleger unterstellen und ausreichende Gewähr für eine befriedigende Zusammenarbeit zwischen den Behör-
den besteht, das Schutzniveau des Anlegers dem Schutzniveau eines Anlegers in einem OGAW gleichwertig ist und
insbesondere die Vorschriften für die getrennte Verwahrung der Vermögensgegenstände, die Kreditaufnahme, die Kre-
ditgewährung und Leerverkäufe von Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten den Anforderungen der Richtlinie
2009/65/EG gleichwertig sind, die Geschäftstätigkeit Gegenstand von Jahres- und Halbjahresberichten ist, die es erlauben,
sich ein Urteil über das Vermögen und die Verbindlichkeiten, die Erträge und die Transaktionen im Berichtszeitraum zu
bilden und die Anteile dem Publikum ohne eine Begrenzung der Zahl der Anteile angeboten werden und die Anleger das
Recht zur Rückgabe der Anteile haben und/oder
cc) in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegte Gemischte Sondervermögen, die keine Spezial-Sondervermögen
sind, und/oder Investmentaktiengesellschaften, deren Satzung eine den Gemischten Sondervermögen vergleichbare An-
lageform vorsieht, und/oder
dd) andere OGA, die keine Spezialfonds sind und die einem in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegten Gemischten
Sondervermögen oder einer in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegten Investmentaktiengesellschaft, deren Satzung
eine den Gemischten Sondervermögen vergleichbare Anlageform vorsieht, vergleichbar sind, und/oder
ee) in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegte Sonstige Sondervermögen, die keine Spezial-Sondervermögen sind,
und/oder Investmentaktiengesellschaften, deren Satzung eine den Sonstigen Sondervermögen vergleichbare Anlageform
vorsieht und die ihre Mittel nicht selbst in andere in ee), ff), gg) oder hh) aufgeführte OGA anlegen, und/oder
ff) andere OGA, die keine Spezialfonds sind und die einem in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegten Sonstigen
Sondervermögen oder einer in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegten Investmentaktiengesellschaft, deren Satzung
eine den Sonstigen Sondervermögen vergleichbare Anlageform vorsieht, vergleichbar sind und die ihre Mittel nicht selbst
in andere in ee), ff), gg) oder hh) aufgeführte OGA anlegen, und/oder
gg) in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegte Sondervermögen mit zusätzlichen Risiken und/oder in der Bundes-
republik Deutschland aufgelegte Investmentaktiengesellschaften, deren Satzung eine den Sondervermögen mit zusätzli-
chen Risiken vergleichbare Anlageform vorsieht, die ihre Mittel nicht selbst in andere in ee), ff), gg) oder hh) aufgeführte
OGA anlegen, und/oder
hh) andere OGA, die einem in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegten Sondervermögen mit zusätzlichen Risiken
oder einer in der Bundesrepublik Deutschland aufgelegten Investmentaktiengesellschaft, deren Satzung eine den Sonder-
vermögen mit zusätzlichen Risiken vergleichbare Anlageform vorsieht, vergleichbar sind und die ihre Mittel nicht selbst
in andere in ee), ff), gg) oder hh) aufgeführte OGA anlegen.
Dabei dürfen Anteile an Zielfonds die vorstehend unter aa), bb), cc) und/oder dd) aufgeführt sind, nur dann erworben
werden, wenn der Zielfonds nach seinen Vertragsbedingungen bzw. Satzung höchstens 10% des Wertes seines Vermögens
in Anteile an anderen OGA anlegen darf.
g) Sichteinlagen oder kündbare Einlagen mit einer Laufzeit von höchstens 12 Monaten bei Kreditinstituten, sofern das
betreffende Kreditinstitut seinen Sitz in einem Mitgliedstaat der Europäischen Union hat oder, falls der Sitz des Kredi-
tinstituts sich in einem Drittstaat befindet, es Aufsichtsbestimmungen unterliegt, die nach Auffassung der Luxemburger
Aufsichtsbehörde denjenigen des Gemeinschaftsrechts gleichwertig sind;
h) abgeleiteten Finanzinstrumenten, d.h. insbesondere Optionen und Futures sowie Tauschgeschäfte ("Derivaten"),
einschließlich gleichwertiger bar abgerechneter Instrumente, die an einem der unter den Buchstaben a), b) und c) be-
zeichneten geregelten Märkte gehandelt werden, und /oder abgeleiteten Finanzinstrumenten, die nicht an einer Börse
gehandelt werden ("OTC-Derivaten"), sofern
- es sich bei den Basiswerten um Instrumente im Sinne von a) bis j), um Finanzindizes, Zinssätze, Wechselkurse oder
Währungen handelt, in die der Fonds gemäß seinen Anlagezielen investieren darf;
- die Gegenparteien bei Geschäften mit OTC-Derivaten einer behördlichen Aufsicht unterliegende Institute der Ka-
tegorien sind, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zugelassen wurden und
- die OTC-Derivate einer zuverlässigen und überprüfbaren Bewertung auf Tagesbasis unterliegen und jederzeit auf
Initiative des jeweiligen Fonds zum angemessenen Zeitwert veräußert, liquidiert oder durch ein Gegengeschäft glattgestellt
werden können;
i) Geldmarktinstrumenten, die nicht auf einem geregelten Markt gehandelt werden und nicht unter die vorstehend
genannte Definition fallen, sofern die Emission oder der Emittent dieser Instrumente selbst Vorschriften über den Einla-
gen- und den Anlegerschutz unterliegt, und vorausgesetzt sie werden
- von einer zentralstaatlichen, regionalen oder lokalen Körperschaft oder der Zentralbank eines Mitgliedstaats, der
Europäischen Zentralbank, der Europäischen Union oder der Europäischen Investitionsbank, einem Drittstaat oder, im
Falle eines Bundesstaates, einem Gliedstaat der Föderation oder von internationalen Organismen öffentlich-rechtlichen
Charakters, denen mindestens ein Mitgliedstaat der Europäischen Union angehört, begeben oder garantiert oder
- von einem Unternehmen begeben, dessen Wertpapiere auf den unter den vorstehenden Buchstaben a), b) und c)
bezeichneten geregelten Märkten gehandelt werden, oder
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- von einem Institut, das gemäß den im Gemeinschaftsrecht festgelegten Kriterien einer behördlichen Aufsicht un-
terstellt ist, oder einem Institut, das Aufsichtsbestimmungen, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde
mindestens so streng sind, wie die des Gemeinschaftsrechts, unterliegt und diese einhält, begeben oder garantiert, oder
- von anderen Emittenten begeben, die einer Kategorie angehören, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zu-
gelassen wurde, sofern für Anlagen in diesen Instrumenten Vorschriften für den Anlegerschutz gelten, die denen des
ersten, des zweiten oder des dritten Gedankenstrichs gleichwertig sind und sofern es sich bei dem Emittenten entweder
um ein Unternehmen mit einem Eigenkapital von mindestens zehn Millionen Euro (10.000.000 Euro), das seinen Jahre-
sabschluss nach den Vorschriften der vierten Richtlinie 78/660/EWG des Rates vom 25. Juli 1978 im Zusammenhang mit
dem Jahresabschluss von Gesellschaften bestimmter Rechtsformen (in ihrer abgeänderten und ergänzten Form) erstellt
und veröffentlicht, oder um einen Rechtsträger, der innerhalb einer eine oder mehrere börsennotierte Gesellschaften
umfassenden Unternehmensgruppe für die Finanzierung dieser Gruppe zuständig ist, oder um einen Rechtsträger handelt,
der die wertpapiermäßige Unterlegung von Verbindlichkeiten durch Nutzung einer von einer Bank eingeräumten Kre-
ditlinie finanzieren soll.
j) Unternehmensbeteiligungen, die nicht zum Handel an einer Börse zugelassen oder in einen organisierten Markt
einbezogen sind, wenn der Verkehrswert dieser Beteiligungen ermittelt werden kann. Der Begriff der Unternehmens-
beteiligung umfasst jede mitgliedschaftsrechtliche Beteiligung an einem Unternehmen, durch die sowohl Vermögensrechte
(z.B. Teilnahme am Gewinn) als auch Verwaltungsrechte (z.B. Mitsprache- und Informationsrechte) gewährt werden und
die kein Wertpapier sind.
Art. 31. Für die Anlage des Gesellschaftsvermögens gelten die folgenden Verbote:
a) Eine Anlage in Edelmetalle ist nicht zulässig.
b) Eine Anlage in unverbriefte Darlehensforderungen ist nicht zulässig.
c) Die Gesellschaft darf nicht in Immobilien anlegen, wobei immobiliengesicherte Wertpapiere einschließlich hierauf
entfallender Zinsen sowie Anlagen in Wertpapieren, die von Gesellschaften ausgegeben werden, die in Immobilien in-
vestieren einschließlich hierauf entfallender Zinsen zulässig sind.
d) Eine Anlage in Beteiligungen an Gesellschaften, die nach dem Gesellschaftsvertrag oder der Satzung nur Immobilien
sowie die zur Bewirtschaftung der Immobilien erforderlichen Gegenstände erwerben dürfen, ist unzulässig.
e) Die Gesellschaft darf weder Kredite zu Lasten des Fondsvermögens gewähren noch für Dritte als Bürge einstehen.
f) Leerverkäufe von Wertpapieren, Geldmarktinstrumenten oder anderen Finanzinstrumenten dürfen nicht getätigt
werden. Das Recht, die Lieferung von Vermögenswerten zu verlangen (Kaufoption), darf einem Dritten für Rechnung
eines Teilfonds nur eingeräumt werden, wenn die den Gegenstand der Kaufoption bildenden Vermögenswerte im Zeit-
punkt der Einräumung der Kaufoption zum Vermögen des Teilfonds gehören.
g) Die zum Vermögen des jeweiligen Teilfonds gehörenden Vermögenswerte dürfen weder verpfändet oder sonst
belastet werden noch zur Sicherung übereignet oder zur Sicherung abgetreten werden, es sei denn, es handelt sich um
Kreditaufnahmen unter Berücksichtigung der Anforderungen nach (h) dieses Artikels oder um Sicherheitsleistungen zur
Erfüllung von Einschuss- oder Nachschussverpflichtungen im Rahmen der Abwicklung von Geschäften mit Finanzinstru-
menten im Sinne des Art. 30 (h).
h) Es dürfen nur kurzfristige Kredite bis zur Höhe von insgesamt 20% des Netto- Teilfondsvermögens aufgenommen
werden. Die Bedingungen der Kreditaufnahme müssen marktüblich sein. Beträge, die die Gesellschaft als Pensionsgeber
im Rahmen eines Pensionsgeschäftes des Teilfonds erhalten hat, sind auf die 20%-Grenze anzurechnen.
Art. 32. Für die Anlage des Gesellschaftsvermögens gelten für jeden Teilfonds die folgenden Anlagebeschränkungen
und Anlagerichtlinien:
a) Ein Erfordernis zur Mindestanlage in liquide Mittel besteht nicht.
b) Die Gesellschaft darf höchstens 20% eines Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren oder Unternehmensbetei-
ligungen anlegen, die nicht an einer Börse notiert oder nicht auf einem anderen geregelten Markt gehandelt werden, der
anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist. Keine einzelne Unternehmensbeteili-
gung darf mehr als 5 % eines Netto-Teilfondsvermögens ausmachen.
c) Die Gesellschaft darf nicht mehr als 30% eines Netto-Teilfondsvermögens in Derivate anlegen, die nicht auch in
OGAW zulässig wären.
d) Die Gesellschaft darf höchstens 20 % eines Netto-Teilfondsvermögens in Einlagen bei ein und derselben Einrichtung
anlegen.
e) Die Gesellschaft darf nicht mehr als 20% der von ein und demselben Emittenten begebenen verbrieften Rechte
derselben Art erwerben.
f) Die Gesellschaft darf nicht mehr als 20% eines Netto-Teilfondsvermögens in verbrieften Rechten ein und desselben
Emittenten oder in Anteile ein und desselben Zielfonds anlegen.
g) Die Gesellschaft darf nicht mehr als 30% eines Netto-Teilfondsvermögens insgesamt in Anteile der in Art. 30 f) ee),
ff), gg) und hh) aufgeführten Zielfonds anlegen.
h) Die Gesellschaft darf in der Regel nicht mehr als 25 % der Anteile bzw. Aktien ein und desselben Zielfonds halten.
Die Gesellschaft kann hiervon abweichen und mehr als 50% der Anteile bzw. Aktien eines Zielfonds halten, sofern es sich
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bei diesem Zielfonds um einen Fonds mit mehreren Teilfonds handelt, vorausgesetzt, dass diese Anlage der Gesellschaft
in die Rechtseinheit, die der Zielfonds mit mehreren Teilfonds darstellt, weniger als 50% des gesamten Nettofondsver-
mögens der Gesellschaft beträgt.
i) Es dürfen keine Ausgabeaufschläge und Rücknahmeabschläge für Anteile an Zielfonds berechnet werden, wenn der
betreffende Zielfonds direkt oder indirekt von der Gesellschaft oder von einer anderen Gesellschaft verwaltet wird, mit
der die Gesellschaft durch eine wesentliche unmittelbare oder mittelbare Beteiligung verbunden ist.
Art. 33. Die Anlagebeschränkungen gemäß Art. 30 und 32 beziehen sich auf den Zeitpunkt des Erwerbs. Werden die
genannten Prozentsätze nachträglich, d.h. durch Kurseinwirkungen oder aus anderen Gründen als durch Zukäufe übers-
chritten, so wird die Gesellschaft unverzüglich, jedoch unter Beachtung der Interessen der Aktionäre, eine Rückführung
in den vorgesehenen Rahmen anstreben.
Sofern ein Emittent eine rechtliche Einheit bildet, deren Aktiva ausschließlich den Ansprüchen der Aktionäre gegenüber
sowie gegenüber den Gläubigern haften, deren Forderungen anlässlich der Gründung, der Laufzeit oder der Liquidation
der Gesellschaft entstanden sind, ist die Gesellschaft zwecks Anwendung der Vorschriften über die Risikostreuung in Art.
32 als eigenständiger Emittent anzusehen.
Der Verwaltungsrat ist berechtigt, zusätzliche Anlagebeschränkungen für die Gesellschaft aufzustellen, sofern dies
notwendig ist, um den gesetzlichen und verwaltungsrechtlichen Bestimmungen in Ländern, in denen die Aktien der Ge-
sellschaft angeboten oder verkauft werden, zu entsprechen.
Art. 34. Hinsichtlich des Einsatzes von Techniken und Instrumente gilt das folgende:
Zur Absicherung des Gesellschaftsvermögens sowie zur Anlage und effizienten Verwaltung kann die Gesellschaft De-
rivate sowie sonstige Techniken und Instrumente einsetzen.
Unter keinen Umständen darf die Gesellschaft durch den Einsatz von Derivaten oder sonstigen Techniken und Ins-
trumenten von den in diesem Verkaufsprospekt genannten Anlagezielen abweichen.
Die Gesellschaft kann zur effizienten Verwaltung des Fondsvermögens gemäss den Bestimmungen des Rundschreibens
08/356 der Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) die Techniken und Instrumente der Wertpapierleihe
und Wertpapierpensionsgeschäfte einsetzen.
Sollte die Gesellschaft in diesem Zusammenhang Sicherheitsleistungen in Form von Bargeld erhalten, können diese
entsprechend der Vorschriften des vorgenannten Rundschreibens für den jeweiligen Teilfonds wieder angelegt werden.
Beziehen sich Transaktionen auf Derivate, so stellt die Gesellschaft sicher, dass das mit Derivaten verbundene Ge-
samtrisiko das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen nicht überschreitet.
Bei der Berechnung des Risikos werden der Marktwert der Basiswerte, das Ausfallrisiko der Gegenpartei, künftige
Marktfluktuationen und die Liquidationsfrist der Positionen berücksichtigt.
Die Gesellschaft darf als Teil ihrer Anlagestrategie Anlagen in Derivaten tätigen, sofern das Gesamtrisiko der Basiswerte
die Anlagegrenzen von Art. 32 nicht überschreitet, wobei indexbasierte Derivate unberücksichtigt bleiben.
Ein Derivat, das in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist, muss hinsichtlich der Bestimmungen
dieses Art. 34 mit berücksichtigt werden.
VIII. Allgemeines und Schlussbestimmungen
Art. 35. Wenigstens einen Monat vor der jährlichen ordentlichen Hauptversammlung legt der Verwaltungsrat die Bilanz
und die Gewinn- und Verlustrechnung mit einem Bericht über die Geschäfte der Gesellschaft dem Wirtschaftsprüfer vor.
Art. 36. Die Gesellschaft trägt folgende Kosten:
1) Auslagenersatz für die Mitglieder des Verwaltungsrats und die Vergütung für die Mitglieder des Verwaltungsrats, die
- sofern eine solche bezahlt wird - jeweils von der jährlichen ordentlichen Hauptversammlung festgelegt wird;
2) das Entgelt für die Depotbank sowie deren Bearbeitungsgebühren, wobei folgende Höchstgrenzen nicht übers-
chritten werden dürfen:
- ein Entgelt für die Wahrnehmung der Depotbankaufgaben und die Verwahrung des Gesellschaftsvermögens in Höhe
von bis zu 0,15% p.a. des Nettogesellschaftsvermögens per letztem Bewertungstag eines jeden Monats, auf Basis des
Durchschnitts der täglich ermittelten Werte des Netto-Gesellschaftsvermögens des betreffenden Monats berechnet und
zahlbar;
- Die Depotbank erhält keine weitere Bearbeitungsgebühr pro Transaktion, soweit ihr dafür nicht bankübliche Ge-
bühren zustehen.
3) Die Aufwendungen für die Vermögensverwaltung, einschliesslich für Anlageberatung und Anlageausschuss, sowie
für die Verwaltung der Gesellschaft - unter der Voraussetzung, dass dieser Aufwand max. 2,0% p. a. des Nettovermögens
der Gesellschaft nicht überschreitet (ausgenommen die in Ziffer 4 detaillierten Kosten) - zu berechnen per letztem
Bewertungstag eines jeden Monats auf Basis des Durchschnitts der täglich ermittelten Werte des Netto-Gesellschafts-
vermögens des betreffenden Monats und zahlbar. Allerdings kann der Verwaltungsrat für den Anlageberater eine
Leistungsvergütung festsetzen, die nach Überschreiten einer "Hurdle Rate" fällig wird; eine solche Leistungsvergütung
wird im Verkaufsprospekt jeweils aktuell dargestellt.
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4) Daneben trägt die Gesellschaft bei Anfall folgende Kosten:
a) im Zusammenhang mit dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögenswerten entstehende Kosten;
b) Kosten für die Erstellung und den Versand der Prospekte, Satzungen sowie Jahres-, Halbjahres- und ggfls. Zwi-
schenberichte;
c) Kosten der Veröffentlichung der Prospekte, Satzung, Jahres-, Halbjahres- und ggfls. Zwischenberichte sowie der
Ausgabe- und Rücknahmepreise und der Bekanntmachungen an die Aktionäre;
d) Prüfungs-, Steuer- und Rechtsberatungskosten für den Fonds;
e) Kosten und eventuell entstehende Steuern im Zusammenhang mit der Verwaltung und Verwahrung;
f) Kosten für die Erstellung der Anteilzertifikate und ggfls. Erträgnisscheine sowie Erträgnisschein-Bogenerneuerung;
g) ggfls. entstehende Kosten für die Einlösung von Erträgnisscheinen;
h) Kosten etwaiger Börseneinführungen und/oder der Registrierung der Aktien zum öffentlichen Vertrieb;
i) ein angemessener Teil der Marketing- und Werbeaufwendungen, insbesondere solche, die im direkten Zusammen-
hang mit dem Angebot und dem Verkauf von Aktien der Gesellschaft stehen;
j) Kosten für die Analyse der Wertentwicklung sowie die Beurteilung der Gesellschaft insgesamt durch national und
international anerkannte Ratingagenturen;
k) Kosten im Zusammenhang mit dem Risikomanagement sämtlicher Risikoarten der Gesellschaft sowie mit der Mes-
sung und der Analyse der Performance der Gesellschaft;
l) Kosten der Vorbereitung und Durchführung der Anlageausschusssitzungen;
m) Kosten der Vorbereitung und Durchführung der Hauptversammlungen der Aktionäre;
n) Gründungskosten der Gesellschaft.
Art. 37. Das Geschäftsjahr der Gesellschaft beginnt am 1. Januar eines jeden Jahres und endet am 31. Dezember
desselben Jahres.
Art. 38. Der auf einen ausschüttenden Teilfonds bzw. eine ausschüttende Aktienklasse entfallende Jahresgewinn steht
der Hauptversammlung der Aktionäre dieses Teilfonds bzw. dieser Aktienklasse zur freien Verfügung.
Der auf einen thesaurierenden Teilfonds bzw. eine thesaurierende Aktienklasse entfallende Jahresgewinn wird the-
sauriert.
Bei einem nicht besonders denominierten Teilfonds bzw. einer nicht besonders denominierten Aktienklasse bestimmt
die ordentliche Hauptversammlung jedes Jahr auf Vorschlag des Verwaltungsrats, ob und welche Teile des Jahresgewinns
ausgeschüttet bzw. vorgetragen werden.
Unter Beachtung der gesetzlichen Vorschriften ist der Verwaltungsrat ermächtigt, Interimsdividenden an Inhaber von
Aktien eines ausschüttenden Teilfonds bzw. einer Ausschüttungsklasse sowie von Aktien eines nicht besonders denomi-
nierten Teilfonds bzw. einer nicht besonders denominierten Aktienklasse auszuschütten.
Art. 39. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, Rücklagen einzurichten.
Art. 40. Die Gesellschaft wird mit einem Kreditinstitut im Sinne des Art. 1 (12) i.V.m. Teil I, Kapitel 1 des Gesetzes
vom 5. April 1993 über den Finanzsektor, das den Anforderungen des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen
für gemeinsame Anlagen entspricht (die «Depotbank»), einen Depotbankvertrag schließen. Alle Aktiva der Gesellschaft
werden von der Depotbank oder für ihr Konto gehalten. Die Depotbank wird gegenüber der Gesellschaft und ihren
Aktionären die gesetzlichen Verantwortungen tragen. Die Depotbank handelt in ihrer Funktion unabhängig von der Ge-
sellschaft und ausschließlich im Interesse der Aktionäre.
Die Gesellschaft ist berechtigt und verpflichtet, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre gegen die Depotbank
geltend zu machen, ohne dass hiervon das Recht der Aktionäre, diese Ansprüche selbst geltend zu machen, berührt wird.
Für die Depotbank werden im Einzelnen folgende Bestimmungen gelten:
a) Die Depotbank ist mit der Verwahrung aller Aktiva der Gesellschaft beauftragt. Die Depotbank hat dabei die zum
Vermögen der Gesellschaft gehörenden Wertpapiere und Einlagezertifikate in ein gesperrtes Depot zu legen. Guthaben
sind auf Sperrkonten zu verwahren. Sie ist auf Weisung der Gesellschaft berechtigt und verpflichtet, die Guthaben auf
Kreditinstitute im Sinne der der Richtlinie 2006/48/EG des Europäischen Parlaments und des Rates vom 14. Juni 2006
über die Aufnahme und Ausübung der Tätigkeit der Kreditinstitute oder auf Institute mit gleichwertigen Aufsichtsbes-
timmungen übertragen. Sie darf die Wertpapiere der Gesellschaft dabei nur folgenden Unternehmen anvertrauen:
- Luxemburger oder ausländischen Kreditinstituten im Sinne der Richtlinie 2006/48/EG des Europäischen Parlaments
und des Rates vom 14. Juni 2006 über die Aufnahme und Ausübung der Tätigkeit der Kreditinstitute oder Wertpapier-
firmen im Sinne der Richtlinie 2004/39/EG des Europäischen Parlaments und des Rates vom 21. April 2004 über Märkte
für Finanzinstrumente, die jeweils zum Verwahrgeschäft im Sinne des Anhang I Abschnitt B Nr. 1 der Richtlinie 2004/39/
EG berechtigt sind und
- anderen inländischen und ausländischen Unternehmen, die in ihrem Sitzstaat das Verwahrgeschäft als Wertpapier-
sammelbank betreiben, dort einer hinsichtlich des Anlegerschutzes gleichwertigen Aufsicht unterliegen, wenn nur Pfand-,
Zurückbehaltungs- und ähnliche Rechte durch Dritte geltend gemacht werden können, die sich aus der Anschaffung,
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Verwaltung und Verwahrung des jeweiligen Wertpapiers ergeben, wenn eine Verbuchung nur auf einem Fremddepot
erfolgt und wenn die Wertpapiere nur mit Zustimmung der Depotbank einem Dritten anvertraut oder in ein anderes
Lagerland verbracht werden dürfen.
b) Die Depotbank wird den Kaufpreis aus dem Verkauf von Aktiva der Gesellschaft, die anfallenden Erträge, Entgelte
für Wertpapier-Darlehen und der Optionspreis, den ein Dritter für das ihm eingeräumte Optionsrecht zahlt, sowie
sonstige der Gesellschaft zustehende Geldbeträge, auf den für die Gesellschaft eingerichteten Sperrkonten verbuchen.
Aus den Sperrkonten oder Depots führt die Depotbank auf Weisung der Gesellschaft,
- die Bezahlung des Kaufpreises beim Erwerb von Wertpapieren oder sonstigen Aktiva, die Leistung und Rückgewähr
von Sicherheiten für Derivate, Wertpapierdarlehen und Pensionsgeschäfte, Zahlungen von Transaktionskosten und sons-
tigen Gebühren sowie die Begleichung sonstiger durch die Verwaltung der Gesellschaft bedingter Verpflichtungen,
- die Lieferung beim Verkauf von Aktiva sowie die Lieferung bei der darlehensweisen Übertragung von Wertpapieren
sowie etwaiger weiterer Lieferpflichten,
- die Ausschüttung der Anteile am Jahresgewinn an die Aktionäre durch.
c) Die Depotbank muss sicherzustellen, dass Ausgabe und Rückkauf von Anteilen der Gesellschaft und die Ermittlung
des Nettowerts der Aktien gemäß den gesetzlichen Bestimmungen sowie gemäß der Satzung erfolgen.
d) Die Depotbank muss sicherzustellen, dass bei Transaktionen mit Aktiva der Gesellschaft jede Gegenleistung inne-
rhalb der üblichen Fristen an die Depotbank überwiesen wird.
e) Die Depotbank muss sicherzustellen, dass die Gewinne der Gesellschaft gemäß den gesetzlichen Bestimmungen
sowie gemäß der Satzung verwendet werden.
f) Die Depotbank muss sicherzustellen, dass die eventuell erforderlichen Sicherheiten für Wertpapierdarlehen rechts-
wirksam bestellt und jederzeit vorhanden sind.
g) Die Depotbank muss sicherzustellen, dass die gesetzlich geltenden und die in der Satzung und in dem Verkaufs-
prospekt festgelegten Anlagegrenzen eingehalten werden.
h) Die Depotbank ist zur Ausführung der Weisungen der Gesellschaft verpflichtet, sofern diese nicht gegen die ge-
setzlichen Bestimmungen oder die Satzung verstoßen.
i) Die Depotbank wird verpflichtet, den nach Art. 18 zustimmungsbedürftigen Geschäften zuzustimmen, wenn diese
den Vorschriften dieser Satzung und der Gesetze entsprechen.
j) Die Depotbank ist berechtigt und verpflichtet, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre wegen Verletzung der
Vorschriften des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen und des Gesetz vom 10.
August 1915 betreffend die Handelsgesellschaften oder der Satzung gegenüber der Gesellschaft geltend zu machen. Dies
schließt die Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Gesellschaft durch die Aktionäre nicht aus.
k) Die Depotbank wird verpflichtet, die jeweils möglichen gerichtlichen und außergerichtlichen Rechtsbehelfe zu er-
greifen, wenn in das Vermögen eines Teilfonds wegen eines Anspruchs vollstreckt wird, für den der Teilfonds nicht haftet.
l) Die Depotbank und die Gesellschaft sind berechtigt, die Ernennung zur Depotbank jederzeit mit einer Frist von drei
Monaten durch schriftliche Mitteilung des einen Vertragspartners an den anderen zu kündigen. Eine Kündigung wird
wirksam, wenn eine von der zuständigen Aufsichtsbehörde genehmigte neue Bank die Pflichten und Funktionen als De-
potbank gemäss den gesetzlichen Vorschriften übernimmt. Bis zur rechtswirksamen Übernahme der Pflichten und
Funktionen durch eine genehmigte neue Depotbank wird die bisherige Depotbank zum Schutz der Interessen der Ak-
tionäre ihren Pflichten als Depotbank gemäß gesetzlichen Bestimmungen vollumfänglich nachkommen.
Art. 41. Die Gesellschaft kann jederzeit aufgelöst werden, und zwar durch Beschluss der Hauptversammlung der
Aktionäre, die entscheidet, wie in Artikel 37 vorgesehen. Im Falle der Auflösung der Gesellschaft wird die Liquidation
durch einen oder mehrere Liquidatoren (die natürliche oder juristische Personen sein können), die von der Hauptver-
sammlung der Aktionäre ernannt werden, durchgeführt.
Die Hauptversammlung der Aktionäre setzt weiterhin die Befugnisse der Liquidatoren und ihre Vergütungen fest.
Sofern aus irgendeinem Grund der Nettoinventarwert der Gesellschaft unter einen Wert gefallen ist oder diesen Wert
nicht erreicht hat, wie er vom Verwaltungsrat als Mindestwert für eine wirtschaftlich effiziente Verwaltung der Gesellschaft
festgesetzt wurde sowie im Falle einer wesentlichen Änderung im politischen, wirtschaftlichen oder geldpolitischen Um-
feld oder im Rahmen einer Rationalisierung kann jeder Teilfonds durch Beschluss des Verwaltungsrates einzeln liquidiert
werden, ohne dass dies die Liquidation eines anderen Teilfonds zur Folge hat. Liquidationserlöse, die nach Abschluss des
Liquidationsverfahrens der Gesellschaft nicht von Aktionären eingezogen worden sind, werden, sofern gesetzlich erfor-
derlich, in die Landeswährung Luxemburgs konvertiert und von der Depotbank für Rechnung der berechtigten Aktionäre
bei der Caisse de Consignation in Luxemburg hinterlegt, wo diese Beträge verfallen, sofern sie nicht innerhalb der ge-
setzlichen Frist dort angefordert werden.
Art. 42. Sofern aus irgendeinem Grund der Nettoinventarwert der Gesellschaft unter einen Wert gefallen ist oder
diesen Wert nicht erreicht hat, wie er vom Verwaltungsrat als Mindestwert für eine wirtschaftlich effiziente Verwaltung
der Gesellschaft festgesetzt wurde sowie im Falle einer wesentlichen Änderung im politischen, wirtschaftlichen oder
geldpolitischen Umfeld oder im Rahmen einer Rationalisierung kann der Verwaltungsrat jederzeit beschließen, zwei oder
mehr Teilfonds zu verschmelzen.
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Die Anteilinhaber werden 30 Tage vor dem Bewertungstag, an dem die Verschmelzung wirksam werden soll, durch
Veröffentlichung in vom Verwaltungsrat zu bestimmenden Tageszeitungen unterrichtet. Während dieses Zeitraums kön-
nen Anteilinhaber des betreffenden Teilfonds die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Anteile kostenlos zum
entsprechenden Nettoinventarwert pro Anteil gemäß dem unter "Rücknahme der Anteile" dargelegten Verfahren ver-
langen.
Anteile, die von den Anteilinhabern nicht zur Rücknahme eingereicht wurden, werden auf der Basis des Nettoinven-
tarwerts pro Anteil des betreffenden Teilfonds zu dem Bewertungstag, an dem die Verschmelzung wirksam wird,
umgetauscht.
Art. 43. Die vorliegende Satzung kann jederzeit geändert werden und zwar durch Beschluss der Hauptversammlung
der Aktionäre, die den Bedingungen betreffend das Quorum und die Stimmenzahlen, die von dem Luxemburger Gesetz
verlangt werden, unterworfen ist.
Art. 44. Für alle Punkte, die nicht in dieser Satzung festgelegt sind, gelten die Bestimmungen des Gesetzes vom 10.
August 1915 über die Handelsgesellschaften (einschließlich Änderungsgesetzen) sowie das Gesetz vom 17. Dezember
2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen.
Da die Tagesordnung erschöpft ist und kein Aktionär weiter das Wort ergreift, schließt die Vorsitzende die außeror-
dentliche Generalversammlung um 10.15 Uhr.
WORUEBER URKUNDE, Aufgenommen wurde in Luxemburg, Datum wie eingangs erwähnt.
Nach Verlesung und Erklärung des Vorstehenden an die Erschienenen - der Notarin den Namen, Vornamen, sowie
Stand und Wohnort nach bekannt - haben die benannten erschienenen Personen mit der Notarin gemeinsam die vorlie-
gende Urkunde unterzeichnet.
Gezeichnet: S. EBERT, D. RHEINDT, R. KRENZ, C. DELVAUX.
Enregistré à Redange/Attert, le 05 juillet 2013. Relation: RED/2013/1125. Reçu soixante-quinze euros 75,00 €.
<i>Le Receveuri> (signé): T. KIRSCH.
FUER GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG, zwecks Hinterlegung im Handels- und Gesellschaftsregister und zum
Zwecke der Veröffentlichung im Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations.
Redange-sur-Attert, den 05. Juli 2013.
Me Cosita DELVAUX.
Référence de publication: 2013092678/970.
(130113104) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 8 juillet 2013.
Lupus Alpha Investment S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2633 Senningerberg, 6B, route de Trèves.
R.C.S. Luxembourg B 79.272.
Im Jahre zweitausenddreizehn,
am fünfundzwanzigsten Tag des Monats Juni.
Vor dem unterzeichneten Notar Jean-Joseph WAGNER, mit dem Amtssitz zu Sassenheim (Großherzogtum Luxem-
burg),
fand die außerordentliche Generalversammlung (die „Versammlung") der Gesellschaft „Lupus alpha Investment
S.A." (die „Gesellschaft") statt, eine Aktiengesellschaft mit noch gegenwärtigem Sitz in 69 route d'Esch, L-1470 Luxemburg
(R.C.S. Luxemburg, B Nr. 79 272), gegründet gemäß notarieller Urkunde aufgenommen am 13. Dezember 2000, welche
Urkunde im Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations (das „Memorial") unter der Nummer 12 vom 08. Januar
2001, Seite 531, veröffentlicht wurde.
Die Satzung der Gesellschaft wurde zuletzt abgeändert gemäß einer notariellen Urkunde, welche am 27. Juni 2012
durch den unterzeichneten Notar aufgenommen wurde und welche am 16. Juli 2012 unter der Nummer 1781 und Seite
85460 im Mémorial veröffentlicht wurde.
Die Versammlung wurde eröffnet unter dem Vorsitz von Frau Bärbel FREY, Angestellte, geschäftsansässig in Luxem-
burg.
Die Vorsitzende ernennt zur Schriftführerin Frau Sabrina Eisenbart, Angestellte, geschäftsansässig in Luxemburg.
Die Gesellschafterversammlung wählt zum Stimmenzähler Herrn Gerard PIRSCH, Angestellter, geschäftsansässig in
Luxemburg.
Die Vorsitzende bittet den Notar folgendes festzuhalten:
a) Gegenwärtigem Protokoll ist ein Verzeichnis der Aktien sowie der anwesenden und vertretenen Aktionären bei-
gebogen. Diese Liste und auch die Vollmachten werden, nachdem sie unterschrieben wurden, mit der gegenwärtigen
Urkunde einregistriert.
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b) Aus der Anwesenheitsliste geht hervor, dass sämtliche zweitausend (2'000) Aktien, die das gesamte Aktienkapital
in Höhe von ZWEIHUNDERTTAUSEND EURO (200'000.- EUR) darstellen, bei dieser außerordentlichen Generalver-
sammlung vertreten sind, so dass gegenwärtige Versammlung rechtmäßig zusammengetreten ist.
c) Die Tagesordnung der Versammlung ist folgende:
<i>Tagesordnung:i>
1. Verlegung des Gesellschaftssitzes von L-1470 Luxemburg, 69, route d'Esch, nach L-2633 Senningerberg, 6B, route
de Treves, Großherzogtum Luxemburg mit Inkrafttreten zum 1. Juli 2013.
2. Abänderung, mit derselben Wirkung zum I.Juli 2013, der ersten beiden Sätze und Hinzufügen eines dritten Satzes
des Artikels DREI (3) der Satzung wie folgt:
„Gesellschaftssitz ist Senningerberg, Gemeinde Niederanven"
„Der Sitz der Gesellschaft kann durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates der Gesellschaft an eine andere
Adresse innerhalb der Gemeinde Niederanven verlegt werden."
„Er kann zu jeder Zeit durch Beschluss einer außerordentlichen Generalversammlung in irgendeine andere Ortschaft
des Großherzogtums Luxemburg verlegt werden."
3. Neues Mandat für Herrn Nikolaus P. Bocklandt:
Niederlegung des Mandats als Geschäftsführer der Verwaltungsgesellschaft zum 30. Juni 2013 und Ernennung zum
Verwaltungsratsmitglied (unter Vorbehalt der Zustimmung der CSSF) am 1. Juli 2013.
4. Neues Mandat für Herrn Bruno Vanderschelden:
Ernennung als neuer Geschäftsführer der Verwaltungsgesellschaft (unter Vorbehalt der Zustimmung der CSSF) am 1.
Juli 2013.
<i>Erster Beschlussi>
Die Versammlung beschliesst die Verlegung des Gesellschaftssitzes von L-1470 Luxemburg, 69, route d'Esch, nach
L-2633 Senningerberg, 6B, route de Treves, Großherzogtum Luxemburg, mit Inkrafttreten zum 1. Juli 2013.
<i>Zweiter Beschlussi>
Die Versammlung beschließt, ebenso mit derselben Wirkung zum 1. Juli2013, die Abänderung des Artikels DREI (3)
der Gesellschaftssatzung.
Derselbe abzuändernde Artikel DREI (3) erhält demzufolge folgenden neuen Wortlaut:
Art. 3. „Gesellschaftssitz ist Senningerberg, Gemeinde Niederanven, Großherzogtum Luxemburg.
Der Sitz der Gesellschaft kann durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates der Gesellschaft an eine andere Adresse
innerhalb der Gemeinde Niederanven verlegt werden.
Er kann zu jeder Zeit durch Beschluss einer außerordentlichen Generalversammlung in irgendeine andere Ortschaft
des Großherzogtums Luxemburg verlegt werden.
Auf Grund eines bestehenden oder unmittelbar drohenden politischen, militärischen oder anderweitigen Notfalls
außerhalb der Kontrolle, Verantwortlichkeit und Einflussmöglichkeit der Gesellschaft, der die normale Geschäftsabwic-
klung am Gesellschaftssitz oder den reibungslosen Verkehr zwischen diesem Sitz und dem Ausland gefährdet, kann der
Verwaltungsrat durch einfachen Beschluß den Gesellschaftssitz vorübergehend bis zur Wiederherstellung von normalen
Verhältnissen ins Ausland verlegen. In diesem Fall wird jedoch die Gesellschaft die luxemburgische Nationalität beibehal-
ten."
<i>Dritter Beschlussi>
Die Versammlung nimmt die Niederlegung des Mandats von Herrn Nikolaus P. Bocklandt als Geschäftsführer der
Verwaltungsgesellschaft zum 30. Juni 2013 zur Kenntnis und beschließt seine Ernennung zum Verwaltungsratsmitglied
(unter Vorbehalt der Zustimmung der CSSF) am 1. Juli 2013.
<i>Vierter Beschlussi>
Die Versammlung beschließt die Ernennung von Herrn Bruno Vanderschelden, (Independent Director), geboren in
Wilrijk, Belgien, am 02. November 1965, berufsansässig in 6B route de Treves, L-2633 Senningerberg, als neuen Ge-
schäftsführer der Verwaltungsgesellschaft (unter Vorbehalt der Zustimmung der CSSF) am 1. Juli 2013.
Da hiermit die Tagesordnung erschöpft ist, erklärt die Vorsitzende die Versammlung für geschlossen.
Worüber Urkunde, Aufgenommen in Esch/Alzette (Großherzogtum Luxemburg), am Datum wie eingangs erwähnt.
Und nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an die Komparenten, alle dem instrumentierenden Notar nach
Namen, gebräuchlichen Vornamen, Stand und Wohnort bekannt, haben alle mit dem Notar die gegenwärtige Urkunde
unterschrieben.
Gezeichnet: B. FREY, S. EISENBART, G. PIRSCH, J.J. WAGNER.
Einregistriert zu Esch/Alzette A.C., am 26. Juni 2013. Relation: EAC/2013/8276.
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U X E M B O U R G
Erhalten fünfundsiebzig Euro (75.- EUR).
<i>Der Einnehmer ff.i> (gezeichnet): Monique HALSDORF.
Référence de publication: 2013100733/83.
(130122039) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 18 juillet 2013.
MUGC/NB Brazil Equity Fund, Fonds Commun de Placement - Fonds d'Investissement Spécialisé.
Le règlement de gestion de MUGC/NB BRAZIL EQUITY FUND a été déposé au registre de commerce et des sociétés
de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 17 juillet 2013.
MUGC LUX MANAGEMENT S.A.
Signature
Référence de publication: 2013100837/11.
(130122006) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 18 juillet 2013.
Spannverbund Luxembourg S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-5442 Roedt, 54A, rue de Remich.
R.C.S. Luxembourg B 121.959.
Les comptes annuels au 31/12/2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 05/06/2013.
G.T. Experts Comptables Sàrl
Luxembourg
Référence de publication: 2013073833/12.
(130090328) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 juin 2013.
Strategic Ventures International S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1724 Luxembourg, 43, boulevard du Prince Henri.
R.C.S. Luxembourg B 44.132.
Les comptes annuels au 31 décembre 2011 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature
<i>Mandatairei>
Référence de publication: 2013073835/11.
(130090640) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 juin 2013.
Thunderbird Investments S.à r.l. SICAV-FIS, Société à responsabilité limitée sous la forme d'une SICAV
- Fonds d'Investissement Spécialisé.
Siège social: L-1420 Luxembourg, 5, avenue Gaston Diderich.
R.C.S. Luxembourg B 144.137.
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour Thunderbird Investments S.à r.l. SICAV SIF
i>United International Management S.A.
Référence de publication: 2013073841/12.
(130090954) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 juin 2013.
TAVARES DA SILVA Frères S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-7653 Heffingen, 32, Um Beil.
R.C.S. Luxembourg B 53.963.
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
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U X E M B O U R G
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2013073850/10.
(130090917) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 juin 2013.
Tishman Speyer ESOF Holdings (Luxembourg) S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 1.037.500,00.
Siège social: L-1930 Luxembourg, 34-38, avenue de la Liberté.
R.C.S. Luxembourg B 113.349.
Le bilan et l'annexe au 31 décembre 2012 de la Société, ainsi que les autres documents et informations qui s'y rap-
portent, ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Senningerberg, le 30 mai 2013.
Pour extrait conforme
Signature
Référence de publication: 2013073845/13.
(130090486) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 juin 2013.
Bugy Capital S.à r.l., SPF, Société à responsabilité limitée - Société de gestion de patrimoine familial.
Siège social: L-1255 Luxembourg, 48, rue de Bragance.
R.C.S. Luxembourg B 165.619.
Les comptes annuels au 31 Décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2013074825/9.
(130092849) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2013.
Barnes Group Luxembourg (No.1) S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2124 Luxembourg, 102, rue des Maraîchers.
R.C.S. Luxembourg B 111.817.
Les comptes annuels au 31 décembre 2011 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2013074813/9.
(130092170) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2013.
ASP-Lux SICAR S.A., Société Anonyme sous la forme d'une Société d'Investissement en Capital à Risque.
Siège social: L-2633 Senningerberg, 6C, route de Trèves.
R.C.S. Luxembourg B 153.120.
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2013074798/9.
(130092782) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2013.
C.K. Business Center S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-8440 Steinfort, 55, rue de Luxembourg.
R.C.S. Luxembourg B 77.613.
Les comptes annuels au 31 décembre 2011 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2013074850/9.
(130092747) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2013.
Editeur:
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck
84096
Airelle S.A.
Aquila Sachwert-Basisfonds II S.A.
ASP-Lux SICAR S.A.
Barnes Group Luxembourg (No.1) S.à r.l.
Bugy Capital S.à r.l., SPF
Charles Anastase S.A.
C.K. Business Center S.A.
Homeinvest S.A.H.
IPConcept (Luxembourg) S.A.
IPConcept (Luxembourg) S.A.
Lupus Alpha Investment S.A.
Market Access II
Mellinckrodt 1
MUGC/NB Brazil Equity Fund
OP Global Strategic
Rasec International Holding
Spannverbund Luxembourg S.A.
Strategic Ventures International S.A.
TAVARES DA SILVA Frères S.à r.l.
Thunderbird Investments S.à r.l. SICAV-FIS
Tishman Speyer ESOF Holdings (Luxembourg) S.à r.l.