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MEMORIAL
Journal Officiel
du Grand-Duché de
Luxembourg
MEMORIAL
Amtsblatt
des Großherzogtums
Luxemburg
R E C U E I L D E S S O C I E T E S E T A S S O C I A T I O N S
Le présent recueil contient les publications prévues par la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
et par la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.
C — N° 2141
13 août 2014
SOMMAIRE
AI Garden & Cy S.C.A. . . . . . . . . . . . . . . . . .102759
Aimel S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102759
Alliance Laundry Holding S.à r.l. . . . . . . . . .102760
A.L.M. Sàrl . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102765
Alphabeta Investholding S.à r.l. . . . . . . . . . .102761
Anéa Echafaudages Luxembourg S.à r.l.
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102760
Antrax S.A. - SPF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102760
ArcelorMittal Dommeldange S.à r.l. . . . . .102759
Arkadia S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102760
ARS Vivens S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102761
Artelec S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102764
Ashton Minor S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102765
Avaya Luxembourg Investments S.àr.l. . .102761
Bandogest S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102764
BeCapital Private Equity SCA SICAR . . . .102761
Beckman Finance S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . .102760
Bmax Holding S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102764
Bureau Knaff & Duhr S.à r.l. . . . . . . . . . . . . .102764
Centaur Immobilier S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . .102765
Cidron SuperPay S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . .102764
COBI Investment S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . .102768
H.E.M.C.O. S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102765
H&S Global . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102724
Imagine Finance S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . .102763
Immo-Charlotte S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102763
Interloge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102763
Investment Concept . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102762
Ivanhoe Changsha Investments S.à r.l. . . .102763
Jarama Holding S.A.-SPF . . . . . . . . . . . . . . .102761
KCD Mikrofinanzfonds (FIS) . . . . . . . . . . . .102741
Lemagneres S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102722
Montauban S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102759
Qualité Securité Environnement . . . . . . . .102767
SPPR S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102766
TRT Investments S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . .102762
Van Campen & Partners N.V., succursale
luxembourgeoise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102762
Visor Funding Lux 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102762
VRWAY Communication S.A. . . . . . . . . . .102722
102721
Lemagneres S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2-8, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 119.261.
EXTRAIT
Au 28 mai 2014 Mr Neil Turner a été nominé gérant de la société LEMAGNERES S. à r. l. en remplacement de Mr
Gary Janaway.
L'adresse de Mr Neil Turner est la suivante:
31 Gresham Street
EC2V 7QA Londres
Royaume-Uni
Luxembourg, le 10 juin 2014.
Paul Farmer
<i>Authorised Signatoryi>
Référence de publication: 2014081685/17.
(140096798) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 11 juin 2014.
VRWAY Communication S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2450 Luxembourg, 15, boulevard Roosevelt.
R.C.S. Luxembourg B 132.690.
Les actionnaires de la société VRWAY COMMUNICATION S.A. sont convoqués à
l'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
qui se tiendra le <i>28 août 2014i> à 14.00 heures, au CERCLE MUNSTER, sis au 5/7 rue Munster à L-2160 Luxembourg,
afin de discuter et délibérer sur les points suivants:
<i>Ordre du jour:i>
1. Insertion d'un capital autorisé et refonte de l'article 5 des statuts qui sera lu comme suit:
5.1. Le capital social est fixé à quatorze millions quatre cent trente-cinq mille quatre cent quatre-vingt-six euros
(EUR 14.435.486,00), divisé en quatorze millions quatre cent trente-cinq mille quatre cent quatre-vingt-six
(14.435.486) actions ayant une valeur nominale d'un euro (EUR 1,00) chacune.
5.2. Le capital autorisé est quatre millions neuf cent quatre-vingt-dix mille euros (EUR 4.990.000,00), pour le porter
de son montant actuel de quatorze millions quatre cent trente-cinq mille quatre cent quatre-vingt-six euros (EUR
14.435.486,00) à dix-neuf millions quatre cent vingt-cinq mille quatre cent quatre-vingt-six euros (EUR
19.425.486,00), le cas échéant par la création et l'émission de quatre millions neuf cent quatre-vingt-dix mille
(4.990.000) actions d'une valeur nominale d'un euro (EUR 1,00) chacune, jouissant des mêmes droits et avantages
que les actions existantes.
Le conseil d'administration est autorisé, pendant une période de cinq ans à compter de la date de publication des
présentes au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations, à augmenter en une ou plusieurs fois le capital
souscrit à l'intérieur des limites du capital autorisé avec émission d'actions nouvelles, à fixer le lieu et la date de
l'émission ou des émissions successives, le prix d'émission, les conditions et modalités de souscription et de libé-
ration des actions nouvelles. Il est plus particulièrement autorisé à limiter ou supprimer le droit préférentiel de
souscription des actionnaires anciens lors de l'émission des actions nouvelles. Ces augmentations de capital peuvent
être souscrites avec ou sans prime d'émission, à libérer en espèces, en nature ou par compensation avec des
créances certaines, liquides et immédiatement exigibles vis-à-vis de la société, ou même par incorporation de
bénéfices reportés, de réserves disponibles ou de primes d'émission, ou par conversion d'obligations comme dit
ci-après. Cette autorisation peut être renouvelée par une assemblée générale des actionnaires quant aux actions
du capital autorisé qui n'auraient pas été émises par le conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut déléguer tout administrateur, directeur, fondé de pouvoir ou toute autre personne
dûment autorisée, pour recueillir les souscriptions et recevoir paiement du prix des actions représentant tout ou
partie de cette augmentation de capital.
Chaque fois que le conseil d'administration aura fait constater authentiquement une augmentation du capital sou-
scrit, il fera adapter le premier paragraphe du présent article.
5.3. Le capital social pourra être ultérieurement augmenté ou réduit par résolution des actionnaires au cours d'une
Assemblée Générale Extraordinaire se tenant par-devant notaire.
5.4. La Société pourra procéder au rachat de ses propres actions dans les conditions déterminées par la Loi.
2. Nominations statutaires.
102722
Ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale dans le respect des dispositions de l'article 17.10 des statuts de la
société, les détenteurs de droits de vote, autorisés par le certificat délivré par l'intermédiaire auprès duquel les actions
sont détenues en conformité du régime de gestion des actions dématérialisées, ayant présenté au moins deux jours
ouvrables avant la date fixée de l'Assemblée ledit certificat et informé la société conformément à la législation applicable.
Le capital social souscrit et libéré intégralement est de EUR 14.435.486,00 divisé en 14.435.486 actions ordinaires
ayant une valeur nominale de EUR 1,00 chacune. A la date de ce jour, la société détient 54.000 actions propres.
En respect des lois applicables, les documents relatifs aux points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale
seront tenus au siège social de la société ainsi qu'auprès de la "Borsa Italiana S.p.A.". Ces documents seront également
disponibles sur le site de la société à l'adresse www.vrway.com dans le délai prévu.
The VRWAY COMMUNICATION S.A. shareholders are called to the
EXTRAORDINARY SHAREHOLDER'S MEETING
which will be held on <i> August 28 i>
<i>thi>
<i> , 2014 i>
, at 14.00, in the CERCLE MUNSTER located with 5/7 rue Munster in L-2160
Luxembourg, in order to discuss and deliberate with the following agenda:
<i>Agenda:i>
1. Insertion of an authorized capital and rewording of the article 5 of the Articles of Association, which shall be read
as follows:
5.1. The subscribed capital of the corporation is set at fourteen millions four hundred and thirty-five thousand four
hundred and eighty-six euros (EUR 14.435.486,00) represented by fourteen millions four hundred and thirty-five
thousand four hundred and eighty-six (14.435.486) shares with a par value of one euro (EUR 1.00) each.
5.2. The authorised share capital is set at four millions nine hundred ninety thousand euros (EUR 4.990.000,00), to
raise the current corporate share capital from fourteen millions four hundred and thirty-five thousand four hundred
and eighty-six euros (EUR 14.435.486,00) to nineteen millions four hundred and twenty-five thousand four hundred
and eighty-six euros (EUR 19.425.486,00), by the creation and the issue of four millions nine hundred ninety thou-
sand (4.990.000) shares with a par value of one euro (EUR 1.00) each, with the same rights as those enjoyed by
the shares extant.
The board of directors is fully authorized and appointed:
- to render effective such increase of capital as a whole at once, by successive portions or by continuous issues of
new shares, to be paid up in cash, by contribution in kind, by conversion of shareholders' claims, or following
approval of the annual general meeting of shareholders, by incorporation of profits or reserves into capital;
- to determine the place and the date of the issue or of the successive issues, the terms and conditions of subscription
and payment of the additional shares,
- to suppress or limit the preferential subscription right of the shareholders with respect to the above issue of
supplementary shares against payment in cash or by contribution in kind.
Such authorization is valid for a period of five years starting from the date of publication of the present deed in the
Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations and may be renewed by a general meeting of shareholders with
respect to the shares of the authorized capital which at that time shall not have been issued by the board of directors.
As a consequence of such increase of capital so rendered effective and duly documented in notarial form, the first
paragraph of the present article will be amended such as to correspond to the increase so rendered effective; such
modification will be documented in notarial form by the board of directors or by any persons appointed for such
purposes.
5.3. The corporate share capital of the corporation may be increased or reduced by a decision of the general
meeting of shareholders, duly documented in notarial form.
5.4. The corporation may, to the extent and under the terms permitted by law, purchase its own shares.
2. Statutory nominations.
Have the right to attend the General Meeting in compliance with the article 17.10 of the bylaws of the company,
holders of voting rights, permitted by the certificate issued by the intermediary through which the shares are held
in compliance with the management system of the dematerialized shares, submitting at least two working days
before the date of the meeting and informed the company in accordance with the applicable law.
The capital subscribed and fully paid amounts to EUR 14,435,486.00 divided into 14,435,486 ordinary shares with
a nominal value of EUR 1.00 each. Until today, the Company owns directly 54,000 shares.
In accordance with the applicable laws, the documents relating to the items mentioned in the agenda of the Share-
holder's General Meeting will be kept at the registered office of the Company as well as by the "Borsa Italiana SpA".
These documents will be also available in due time on the Company website at the following address:
www.vrway.com
Référence de publication: 2014111127/95.
102723
H&S Global, Société Anonyme sous la forme d'une SICAV - Fonds d'Investissement Spécialisé.
Siège social: L-8009 Strassen, 23, route d'Arlon.
R.C.S. Luxembourg B 132.419.
Im Jahre zweitausendundvierzehn, am einundzwanzigsten Juli.
Vor Notarin Martine SCHAEFFER, mit Amtssitz in Luxemburg, in Vertretung von Notar Henri HELLINCKX, mit
Amtssitz in Luxemburg, welch Letzterem gegenwärtige Urkunde verbleibt.
Sind die Aktionäre der Investmentgesellschaft mit variablem Kapital („société d’investissement à capital variable“) in
Form einer Aktiengesellschaft “H&S Global“, mit Sitz in Strassen, eingetragen im Handels- und Gesellschaftsregister unter
der Nummer B 132.419, zu einer außerordentlichen Gesellschafterversammlung zusammengetreten.
Die Gesellschaft wurde gegründet gemäß notarieller Urkunde vom 5. Oktober 2007, veröffentlicht im Mémorial C
Nummer 2501 vom 5. November 2007.
Die Versammlung wird unter dem Vorsitz von Frau Vera AUGSDOERFER, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in
Strassen, eröffnet.
Die Vorsitzende beruft zur Protokollführerin und die Versammlung wählt einstimmig zur Stimmzählerin Frau Ursula
BERG, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Strassen.
Sodann stellt die Vorsitzende gemeinsam mit den Versammlungsteilnehmern Folgendes fest:
I.- Die anwesenden oder vertretenen Aktieninhaber und die Anzahl der von ihnen gehaltenen Aktien sind auf einer
Anwesenheitsliste, unterschrieben von den Aktieninhabern oder deren Bevollmächtigte, dem Versammlungsbüro und
dem unterzeichneten Notar, aufgeführt. Die Anwesenheitsliste sowie die Vollmachten bleiben gegenwärtiger Urkunde
beigefügt um mit derselben einregistriert zu werden.
II.- Aus der Anwesenheitsliste ergibt sich, dass sämtliche sich im Umlauf befindenden Aktien bei der außerordentlichen
Generalversammlung vertreten sind, sodass die Generalversammlung regelrecht zusammengesetzt ist und über alle Ta-
gesordnungspunkte, welche den Aktionären bekannt sind, beschließen kann.
III.- Diese Tagesordnung hat folgenden Wortlaut:
<i>Tagesordnungi>
1. Änderung der Satzung
1.1. Anpassung der Investmentgesellschaft an die Anforderungen der Richtlinie 2011/61/EU des Europäischen Parla-
ments und des Rates vom 08. Juni 2011 über die Verwalter alternativer Investmentfonds und zur Änderung der Richtlinien
2003/41/EG und 2009/65/EG und der Verordnung (EG) Nr. 1060/2009 und (EU) Nr. 1095/2010, welche in Luxemburg
in dem Gesetz vom 12. Juli 2013 über Verwalter alternativer Investmentfonds in nationales Recht umgesetzt wurde.
1.2. Änderung der Satzung hinsichtlich redaktioneller Anpassungen
Die jeweiligen Änderungen treten mit Wirkung zum 22. Juli 2014 in Kraft
Sodann traf die Versammlung nach Beratung einstimmig den folgenden Beschluss:
<i>Beschlussi>
Die Generalversammlung beschließt die Anpassung der Investmentgesellschaft an die Anforderungen der Richtlinie
2011/61/EU des Europäischen Parlaments und des Rates vom 08. Juni 2011 über die Verwalter alternativer Investment-
fonds und zur Änderung der Richtlinien 2003/41/EG und 2009/65/EG und der Verordnung (EG) Nr. 1060/2009 und (EU)
Nr. 1095/2010, welche in Luxemburg in dem Gesetz vom 12. Juli 2013 über Verwalter alternativer Investmentfonds in
nationales Recht umgesetzt wurde, sowie die Änderung der Satzung hinsichtlich redaktioneller Anpassungen.
Die Generalversammlung beschließt infolgedessen die Satzung wie folgt neuzufassen.
I. Name, Sitz, Dauer und Zweck der Investmentgesellschaft
Art. 1. Name. Zwischen den erschienenen Parteien und allen, welche zukünftig Eigentümer von nachfolgend ausgege-
benen Aktien werden, besteht eine Aktiengesellschaft (société anonyme) in der Form einer Investmentgesellschaft mit
variablem Kapital (société d'investissement à capital variable - fonds d’investissement spécialisé, SICAV-FIS) gemäß dem
Gesetz vom 13. Februar 2007 über spezialisierte Investmentfonds (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergän-
zungen) (das „Gesetz von 2007“) unter dem Namen „H&S Global“ ("Investmentgesellschaft" oder „Fonds“). Die
Investmentgesellschaft ist eine Umbrella-Konstruktion, die mehrere Teilfonds („Teilfonds“) umfassen kann. Diese Teil-
fonds sind vermögensrechtlich und haftungsrechtlich getrennt. Im Verhältnis der Aktionäre untereinander wird jedes
Teilfondsvermögen als eigenständiges Zweckvermögen behandelt. Die Rechte von Aktionären und Gläubigern im Hinblick
auf ein Teilfondsvermögen, beschränken sich auf die Vermögensgegenstände dieses Teilfondsvermögens. Für die auf das
einzelne Teilfondsvermögen entfallenden Verbindlichkeiten haftet nur das betreffenden Teilfondsvermögen.
Art. 2. Sitz der Investmentgesellschaft. Gesellschaftssitz ist Strassen, Großherzogtum Luxemburg.
Durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft („Verwaltungsrat“) können Niederlas-
sungen und Repräsentanzen an einem anderen Ort des Großherzogtums sowie im Ausland gegründet werden.
102724
Sofern nach Ansicht des Verwaltungsrats außergewöhnliche politische oder kriegerische Ereignisse stattgefunden ha-
ben oder unmittelbar bevorstehen, welche den gewöhnlichen Geschäftsverlauf der Investmentgesellschaft an ihrem Sitz
oder die Kommunikation mit Personen im Ausland beeinträchtigen könnten, kann der Sitz zeitweilig und bis zur völligen
Normalisierung der Lage ins Ausland verlagert werden. Solche provisorischen Maßnahmen werden auf die Staatszuge-
hörigkeit der Investmentgesellschaft keinen Einfluss haben. Die Investmentgesellschaft wird eine Luxemburger Gesell-
schaft bleiben.
Art. 3. Dauer. Die Investmentgesellschaft ist auf unbestimmte Zeit errichtet.
Die Auflösung kann jederzeit durch eine Generalversammlung beschlossen werden und zwar in der Form, wie sie für
Satzungsänderungen vorgesehen ist und gemäß Artikel 7 dieser Satzung.
Art. 4. Zweck der Investmentgesellschaft.
1. Ausschließlicher Zweck der Investmentgesellschaft ist es, ihre Mittel in Vermögenswerte nach den Grundsätzen der
Risikostreuung kollektiv anzulegen und den Aktionären das Ergebnis der Verwaltung ihrer Vermögenswerte zukommen
zu lassen.
2. Die Investmentgesellschaft kann unter Berücksichtigung der im Gesetz vom 13. Februar 2007 und im Gesetz vom
10. August 1915 über Handelsgesellschaften (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergänzungen) („Gesetz vom
10. August 1915“) festgelegten Bestimmungen, alle Maßnahmen treffen, die ihrem Zweck dienen oder nützlich sind.
Art. 5. Allgemeine Anlagegrundsätze und -beschränkungen.
1. Das Teilfondsvermögen wird unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung und nach den im Verkaufspros-
pekt beschriebenen anlagepolitischen Grundsätzen angelegt.
2. Das Netto-Teilfondsvermögen wird zu mehr als 90% des Netto-Teilfondsvermögens in die im Folgenden aufgezähl-
ten Vermögensgegenstände investiert: notierte und nicht notierte Wertpapiere, Derivate, Bankguthaben, Edelmetalle,
Immobilien, Immobilien-Gesellschaften, unverbriefte Darlehensforderungen, Beteiligungen an Kapitalgesellschaften, Be-
teiligungen an ÖPPProjektgesellschaften und Investmentvermögen (Zielfonds).
3. Es dürfen für den jeweiligen Teilfonds Anteile an in- und ausländischen Investmentvermögen, die jeweils die Anfor-
derungen des § 1 (1b) des deutschen Investmentsteuergesetzes n.F. erfüllen, erworben werden.
Der Teilfonds kann weltweit in Zielfonds investieren, wobei diese jedoch in ihrem Sitzstaat einer Aufsicht über Ver-
mögen zur gemeinschaftlichen Kapitalanlage unterstellt sein müssen.
4. Der Begriff der Wertpapiere umfasst unter anderem Aktien, Renten, Geldmarktinstrumente, Zertifikate und andere
strukturierte Produkte (z.B. Aktienanleihen, Optionsanleihen, Wandelanleihen).
5. Investitionen können in andere als die oben aufgeführten Vermögensgegenstände angelegt werden, wenn sie sich
insgesamt auf eine Höhe von unter 10% des Netto-Teilfondsvermögens beschränken. Davon erfasst wird unter anderem
der Erwerb von:
a) Private Equity Fonds und Venture Capital Fonds;
b) nicht richtlinienkonforme, regulierte Rohstofffonds;
c) Dach-Hedgefonds;
d) Beteiligungen an originär gewerblich oder gewerblich geprägten Personengesellschaften.
6. Der Einsatz abgeleiteter Finanzinstrumente („Derivate“) ist zur Erreichung der vorgenannten Anlageziele sowohl
zu Anlage- als auch Absicherungszwecken vorgesehen. Er umfasst neben den Optionsrechten u.a. Swaps und Termin-
kontrakte auf Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, Finanzindizes im Sinne des Artikels 9 Abs. 1 der Richtlinie 2007/16/
EG und Artikel XIII der ESMA-Leitlinien 2012/832, Zinssätze, Wechselkurse, Währungen und Investmentfonds gemäß
Art. 41 e) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 sowie auf andere Underlyings. Bei den sonstigen Underlyings handelt
es sich um Edelmetalle, Rohstoffe, Investmentfonds die nicht gemäß Art. 41 e) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
aufgelegt wurden sowie Indizes auf vorgenannte Instrumente, bei denen es sich nicht um einen Finanzindex handelt.
Das Ausfallrisiko bei Geschäften mit OTC-Derivaten darf 30% des Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten.
7. Der Erwerb von Edelmetallen, anderen Derivaten sowie unverbrieften Darlehensforderungen dürfen 30% des Netto-
Teilfondsvermögens nicht übersteigen. Derivate im Sinne des Art. 41 g) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010B werden
auf diese Grenze nicht angerechnet.
Die vom Teilfonds in physischer Form erworbenen Edelmetalle werden im Tresor der Verwahrstelle bzw. im Tresor
des Unterverwahrers der Verwahrstelle verwahrt. Die Verwahrung der vom Teilfonds physisch erworbenen Edelmetalle
erfolgt in zugeordneter ("allocated") Form. Die gehaltenen Barren können eindeutig identifiziert und dem Teilfonds "zu-
geordnet" werden. Sie befinden sich im wirtschaftlichen Eigentum des Teilfonds. Edelmetall in einem Depot gehört nicht
zum Vermögen der Verwahrstelle bzw. deren Unterverwahrer und ist somit im Falle des Konkurses des Verwahrers bzw.
dessen Unterverwahrers geschützt. Zugeordnetes Edelmetall wird nicht verliehen und ist nicht mit irgendwelchen Deri-
vaten verbunden.
8. Kredite zu Lasten des Fondsvermögens dürfen kurzfristig bis zu einer Höhe von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
aufgenommen werden.
102725
9. Die Höhe der Beteiligung an einer Kapitalgesellschaft liegt jeweils unter 10% des Kapitals der Kapitalgesellschaft.
Dies gilt nicht für Beteiligungen an
a) Immobilien-Gesellschaften,
b) ÖPP-Projektgesellschaften und
c) Gesellschaften, deren Unternehmensgegenstand auf die Erzeugung erneuerbarer Energien im Sinne des § 3 Nummer
3 des deutschen Gesetzes über den Vorrang erneuerbarer Energien gerichtet ist.
10. Nicht notierte Wertpapiere und Beteiligungen an Kapital- und Personengesellschaften, die nicht zum Handel an
einer Börse zugelassen oder in einem organisierten Markt einbezogen sind, können insgesamt bis zu einer Grenze von
20% des Netto-Teilfondsvermögens erworben werden.
11. Der Teilfonds kann grundsätzlich bis zu jeweils 30% des Netto-Fondsvermögens in gleichartige Titel ein und des-
selben Emittenten anlegen.
Diese Restriktion gilt nicht:
a) für Anlagen in Zielfonds, die Anforderungen an die Risikostreuung unterliegen, die den Anforderungen für spezia-
lisierte Investmentfonds zumindest vergleichbar sind. Für Zwecke der Anwendung dieser Begrenzung ist jeder Teilfonds
eines Zielfonds mit mehreren Teilfonds als separater Emittent zu betrachten, sofern der Grundsatz der Trennung der
Verpflichtungen der verschiedenen Teilfonds gegenüber Dritten sichergestellt wird.
b) für Anlagen in Titeln, die von einem Mitgliedstaat der OECD oder seinen öffentlichen Gebietskörperschaften oder
supranationalen Institutionen und Organisationen mit gemeinschaftlichem, regionalem oder weltweitem Charakter aus-
gegeben oder besichert werden. In diesem Fall müssen die im Fondsvermögen enthaltenen Wertpapiere aus sechs
verschiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission stammen,
30% des Netto-Fondsvermögens nicht überschreiten darf.
In diesen Grenzen werden auch die Basiswerte aus derivativen Finanzinstrumenten berücksichtigt.
12. Das jeweilige Nettoteilfondsvermögen darf jeweils nicht mehr als 30% des Wertes des Netto-Teilfondsvermögens
in flüssige Mittel, Sichteinlagen und un-/kündbare Einlagen bei einer Einrichtung anlegen. Die Bankguthaben sind nicht
durch eine Einrichtung zur Sicherung der Einlagen geschützt.
13. Der jeweilige Teilfonds kann grundsätzlich flüssige Mittel halten, die jedoch nur akzessorischen Charakter haben
dürfen.
14. Wertpapierleerverkäufe sind nicht zulässig.
Für den Fonds können geeignete Dispositionen getroffen werden und mit Einverständnis der Verwahrstelle weitere
Anlagebeschränkungen aufgenommen werden, die erforderlich sind, um den Bedingungen in jenen Ländern zu entspre-
chen, in denen Aktien vertrieben werden sollen.
II. Verschmelzung und Liquidation der Investmentgesellschaft bzw. eines oder mehrerer Teilfonds
Art. 6. Verschmelzung der Investmentgesellschaft bzw. eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung beschließen, die Investmentgesellschaft
mit einem anderen spezialisierten Investmentfonds nach dem Gesetz von 2007 oder einem luxemburgischen Organismus
für gemeinsame Anlagen („OGA“) nach dem Gesetz vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen
oder einem Teilfonds einer/s solchen spezialisierten Investmentgesellschaft/Fonds oder eines solchen OGA zu versch-
melzen. Der Beschluss der Generalversammlung zur Verschmelzung der Investmentgesellschaft wird entsprechend den
gesetzlichen Bestimmungen veröffentlicht.
Die Beschlüsse der Generalversammlung im Rahmen einer Verschmelzung bedürfen mindestens der einfachen Stim-
menmehrheit der anwesenden oder vertretenen Aktionäre. Bei Verschmelzungen, bei denen die übertragende Invest-
mentgesellschaft durch die Verschmelzung erlischt, muss das Wirksamwerden der Verschmelzung notariell beurkundet
werden.
2. Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft
durch Einbringung in einen anderen Teilfonds der Investmentgesellschaft oder einen anderen OGA oder einen speziali-
sierten Investmentfonds bzw. einen Teilfonds eines anderen OGA oder spezialisierten Investmentfonds verschmolzen
werden.
3. Die unter den vorstehenden Ziffern 1. und 2. genannten Verschmelzungen können insbesondere in folgenden Fällen
beschlossen werden:
- sofern das Netto-Fondsvermögen bzw. ein Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag
gefallen ist, welcher als Mindestbetrag erscheint, um die Investmentgesellschaft in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu ver-
walten.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Fonds bzw. den Teilfonds zu verwalten.
- Im Rahmen einer Rationalisierung
102726
4. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann beschließen einen anderen Fonds oder Teilfonds, der von
derselben oder von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, in einen Teilfonds der Investmentgesellschaft
aufzunehmen.
5. Verschmelzungen sind sowohl zwischen zwei Luxemburger Fonds bzw. Teilfonds (inländische Verschmelzung) als
auch zwischen Fonds bzw. Teilfonds, die in zwei unterschiedlichen Mitgliedsstaaten der europäischen Union niederge-
lassen sind (grenzüberschreitende Verschmelzung) möglich.
6. Eine solche Verschmelzung ist nur insofern vollziehbar als die Anlagepolitik der/s einzubringenden Investmentge-
sellschaft bzw. des Fonds oder Teilfonds nicht gegen die Anlagepolitik der/s aufnehmenden Investmentgesellschaft/Fonds
oder Teilfonds verstößt.
7. Die Durchführung der Verschmelzung vollzieht sich wie eine Auflösung des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
und eine gleichzeitige Übernahme sämtlicher Vermögensgegenstände durch den aufnehmenden Fonds bzw. Teilfonds. Die
Anleger des einbringenden Fonds erhalten Anteile des aufnehmenden Fonds, deren Anzahl sich auf der Grundlage des
Anteilwertverhältnisses der betroffenen Fonds zum Zeitpunkt der Einbringung errechnet und gegebenenfalls einen Spi-
tzenausgleich.
8. Sowohl der aufnehmende Fonds bzw. Teilfonds als auch der übertragende Fonds bzw. Teilfonds informieren die
Aktionäre in geeigneter Form über die geplante Verschmelzung und entsprechende den Vorschriften der jeweiligen Ver-
triebsländer des aufnehmenden oder einzubringenden Fonds bzw. Teilfonds.
9. Die Aktionäre des aufnehmenden und des übertragenden Fonds bzw. Teilfonds haben während dreißig Tagen das
Recht, ohne Zusatzkosten die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Aktien zum einschlägigen Nettoinventarwert pro
Aktie oder, soweit möglich, den Umtausch in Aktien eines anderen Fonds mit ähnlicher Anlagepolitik, der von derselben
Verwaltungsgesellschaft oder einer anderen Gesellschaft verwaltet wird, mit der die Verwaltungsgesellschaft durch eine
gemeinsame Verwaltung oder Kontrolle oder durch wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung verbunden ist, zu
verlangen. Das Recht wird ab dem Zeitpunkt wirksam, zu dem die Aktionäre des übertragenden und des aufnehmenden
Fonds bzw. Teilfonds über die geplante Verschmelzung unterrichtet werden.
10. Bei einer Verschmelzung zwischen zwei oder mehreren Fonds bzw. Teilfonds können die betroffenen Fonds bzw.
Teilfonds die Zeichnungen, Rücknahmen oder Umtäusche von Aktien zeitweilig aussetzen, wenn eine solche Aussetzung
aus Gründen des Aktionärsschutzes gerechtfertigt ist.
11. Die Durchführung der Verschmelzung wird von einem unabhängigen Wirtschaftsprüfer geprüft und bestätigt. Den
Aktionären des übertragenden und des übernehmenden Fonds bzw. Teilfonds sowie der jeweils zuständigen Aufsichts-
behörde wird auf Anfrage kostenlos eine Kopie des Berichts des Wirtschaftsprüfers zur Verfügung gestellt.
12. Das unter den vorstehenden Ziffern 3. bis 11. Gesagte gilt gleichermaßen für die Verschmelzung zweier Teilfonds
innerhalb der Investmentgesellschaft sowie für die Verschmelzung von Aktienklassen innerhalb eines Teilfonds.
Art. 7. Liquidation der Investmentgesellschaft bzw. eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung liquidiert werden. Dieser Beschluss ist
unter Einhaltung der für Satzungsänderungen vorgeschriebenen Bestimmungen zu fassen.
Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel des Mindestkapitals, ist der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft verpflichtet, eine Generalversammlung einzuberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der
Investmentgesellschaft zu unterbreiten. Die Liquidation wird mit einer einfachen Mehrheit der anwesenden bzw. vertre-
tenden Aktien beschlossen.
Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter ein Viertel des Mindestkapitals, muss der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft ebenfalls eine Generalversammlung einberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der In-
vestmentgesellschaft unterbreiten. Die Liquidation wird in einem solchen Fall mit einer Mehrheit von 25% der in der
Generalversammlung anwesenden bzw. vertretenden Aktien beschlossen.
Die Einberufungen zu den vorgenannten Generalversammlungen erfolgen jeweils innerhalb von 40 Tagen nach Fests-
tellung des Umstandes, dass das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel bzw. unter ein Viertel des
Mindestkapitals gesunken ist.
Der Beschluss der Generalversammlung zur Liquidation der Investmentgesellschaft wird sofern erforderlich entspre-
chend den gesetzlichen Bestimmungen veröffentlicht.
Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft liqui-
diert werden. Die Liquidation kann insbesondere in folgenden Fällen beschlossen werden:
- sofern das Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag gefallen ist, welcher als Mindest-
betrag erscheint, um den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu verwalten.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Teilfonds zu verwalten.
- Eine Aktienklasse eines Teilfonds kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft liquidiert
werden.
102727
2. Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft oder ein Teil-
fonds mit dem Datum der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine
Aktien der Investmentgesellschaft oder eines Teilfonds mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
3. Nettoliquidationserlöse, deren Auszahlung nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären gel-
tend gemacht wurden, werden von der Verwahrstelle nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der
berechtigten Aktionäre bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge
verfallen, wenn sie nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
III. Gesellschaftskapital und Aktien
Art. 8. Gesellschaftskapital. Das Gesellschaftskapital wird durch Aktien ohne Nennwert repräsentiert und wird zu
jeder Zeit der Summe der Netto-Teilfondsvermögen aller Teilfonds der Investmentgesellschaft („Netto-Gesellschafts-
vermögen“) gemäß Artikel 10 dieser Satzung entsprechen und wird durch volleinbezahlte Aktien ohne Nennwert
repräsentiert.
Das Gesellschaftskapital wird in Euro ausgedrückt und hat sich zu jedem Zeitpunkt mindestens auf eine Million zwei-
hundertfünfzigtausend Euro (1.250.000,- Euro) zu belaufen. Dieses Mindestgesellschaftskapital ist innerhalb von zwölf
Monaten nach Genehmigung der Investmentgesellschaft als spezialisierter Investmentfonds nach Luxemburger Recht zu
erreichen.
Das Gründungskapital beträgt 31.000,- Euro und ist in 310 Aktien ohne Nennwert eingeteilt.
Art. 9. Aktien.
1. Aktien sind Aktien an dem jeweiligen Teilfonds. Es können sowohl Namensals auch Inhaberaktien ausgegeben wer-
den. Die Aktienzertifikate werden in der durch die Investmentgesellschaft bestimmten Art der Verbriefung und Stückelung
ausgegeben; diese werden für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
Alle Aktien an einem Teilfonds haben grundsätzlich die gleichen Rechte, es sei denn der Verwaltungsrat beschließt, gemäß
Ziffer 7 dieses Artikels, innerhalb eines Teilfonds verschiedenen Aktienklassen auszugeben. Ein Anspruch auf Auslieferung
effektiver Stücke besteht weder bei der Ausgabe von Inhaberaktien noch bei der Ausgabe von Namensaktien.
2. Aktien werden ausschließlich an sachkundige Anleger im Sinne von Artikel 2 des Gesetzes von 2007 ausgegeben,
d.h. an institutionelle oder professionelle Anleger oder solche Anleger, die ein schriftliches Einverständnis mit der Ei-
nordnung als sachkundiger Anleger abgeben und (1) mindestens 125.000 Euro in die Investmentgesellschaft investieren
oder (2) über eine Einstufung seitens eines Kreditinstituts im Sinne der Richtlinie 2006/48/EG, eines Wertpapierunter-
nehmens im Sinne der Richtlinie 2004/39/EG oder einer Verwaltungsgesellschaft im Sinne der Richtlinie 2001/107/EG, die
ihren Sachverstand, ihre Erfahrung und Kenntnisse bestätigt, um die Anlage in die Investmentgesellschaft angemessen
beurteilen zu können, vorlegen.
Eine Übertragung von Aktien bedarf der vorherigen Zustimmung der Investmentgesellschaft und ist nur möglich, wenn
der Käufer ein sachkundiger Anleger im Sinne Gesetzes von 2007 ist und wenn er voll und ganz etwaige restliche Verp-
flichtungen gegenüber der Investmentgesellschaft übernimmt.
Falls ein Aktionär Aktien der Investmentgesellschaft nicht für eigene Rechnung zeichnet, sondern für Rechnung eines
Dritten, so muss dieser Dritte ebenfalls ein sachkundiger Anleger im Sinne des Gesetzes von 2007 sein.
3. Für Inhaberaktien wird die Girosammelverwahrfähigkeit beantragt.
4. Namensaktien werden von der Register- und Transferstelle in das für die Investmentgesellschaft geführte Aktien-
register eingetragen. In diesem Zusammenhang werden den Aktionären Bestätigungen betreffend die Eintragung in das
Aktienregister an die im Aktienregister angegebene Adresse zugesandt.
5. Jeder Inhaber von Namensaktien muss der Investmentgesellschaft seine Adresse zwecks Eintragung im Aktionärs-
register mitteilen. Weicht diese von der Adresse seiner Administration ab, kann er zusätzlich eine Versandadresse
benennen. Alle Mitteilungen und Ankündigungen der Investmentgesellschaft zugunsten von Inhabern von Namensaktien
können rechtsverbindlich an die entsprechende Adresse gesandt werden. Der Aktionär kann jederzeit schriftlich bei der
Investmentgesellschaft die Änderungen seiner Adresse im Register beantragen.
6. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, jederzeit eine unbegrenzte Anzahl voll einbezahlter Aktien auszugeben, ohne
den bestehenden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen.
7. Der Verwaltungsrat kann beschließen, innerhalb eines Teilfonds von Zeit zu Zeit zwei oder mehrere Aktienklassen
vorzusehen. Die Aktienklassen können sich in ihren Merkmalen und Rechten nach der Art der Verwendung ihrer Erträge,
nach der Gebührenstruktur oder anderen spezifischen Merkmalen und Rechten unterscheiden. Alle Aktien sind vom Tage
ihrer Ausgabe an in gleicher Weise an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer jeweiligen Aktienklasse
beteiligt. Sofern für die jeweiligen Teilfonds Aktienklassen gebildet werden, findet dies unter Angabe der spezifischen
Merkmale oder Rechte im Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
8. Durch Beschluss des Verwaltungsrats der Investmentgesellschaft können Aktienklassen eines Teilfonds einem Ak-
tiensplit unterzogen werden.
Art. 10. Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie.
1. Das Netto-Gesellschaftsvermögen der Investmentgesellschaft lautet auf Euro (EUR) („Referenzwährung“).
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2. Der Wert einer Aktie („Nettoinventarwert pro Aktie“) lautet auf die im jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt
angegebene Währung („Teilfondswährung“), sofern nicht für etwaige weitere Aktienklassen im jeweiligen Anhang zum
Verkaufsprospekt eine von der Teilfondswährung abweichende Währung angegeben ist („Aktienklassenwährung“).
3. Der Nettoinventarwert pro Aktie wird von der Verwaltungsgesellschaft oder einem von ihr Beauftragten unter
Aufsicht der Verwahrstelle an jedem im Anhang angegebenen Tag, mit Ausnahme des 24. und 31. Dezember eines jeden
Jahres („Bewertungstag“) berechnet und bis auf zwei Dezimalstellen kaufmännisch gerundet. Der Verwaltungsrat kann
für einzelne Teilfonds eine abweichende Regelung treffen.
4. Zur Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie wird der Wert der zu dem jeweiligen Teilfonds gehörenden
Vermögenswerte abzüglich der Verbindlichkeiten des jeweiligen Teilfonds („Netto-Teilfondsvermögen“) an jedem im
jeweiligen Anhang angegebenen Tag (“Bewertungstag”) ermittelt und durch die Anzahl der am Bewertungstag im Umlauf
befindlichen Aktien des jeweiligen Teilfonds geteilt. Die Verwaltungsgesellschaft kann jedoch beschließen, den Nettoin-
ventarwert pro Aktie am 24. und 31. Dezember eines Jahres zu ermitteln, ohne dass es sich bei diesen Wertermittlungen
um Berechnungen des Nettoinventarwerts je Aktie an einem Bewertungstag im Sinne des vorstehenden Satz 1 dieser
Ziffer 4 handelt. Folglich können die Aktionäre keine Ausgabe, Rücknahme und/oder Umtausch von Aktien auf Grundlage
eines am 24. Dezember und/oder 31. Dezember eines Jahres ermittelten Nettoinventarwertes pro Aktie verlangen.
5. Soweit in Jahresberichten sowie sonstigen Finanzstatistiken aufgrund gesetzlicher Vorschriften oder gemäß den
Regelungen dieser Satzung Auskunft über die Situation des Netto-Gesellschaftsvermögens gegeben werden muss, werden
die Vermögenswerte des Fonds in die Referenzwährung umgerechnet. Das Netto-Teilfondsvermögen wird nach folgenden
Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die an einer
Wertpapierbörse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewähr-
leistet, des dem Bewertungstag vorhergehenden Börsentages bewertet. Soweit Wertpapiere, Geldmarktinstrumente,
abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen an mehreren Wertpapierbörsen amtlich notiert sind,
ist die Börse mit der höchsten Liquidität maßgeblich.
b) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die nicht
an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind (oder deren Börsenkurse z.B. aufgrund mangelnder Liquidität als nicht
repräsentativ angesehen werden), die aber an einem geregelten Markt gehandelt werden, werden zu einem Kurs bewertet,
der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs des dem Bewertungstag vorhergehenden Handels-
tages sein darf und den die Verwaltungsgesellschaft nach Treu und Glauben für den bestmöglichen Kurs hält, zu dem die
Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen verkauft werden
können.
c) OTC-Derivate werden auf einer von der Verwaltungsgesellschaft festzulegenden und überprüfbaren Grundlage auf
Tagesbasis bewertet.
d) Anteile an OGAW bzw. OGA werden grundsätzlich zum letzten vor dem Bewertungstag festgestellten Rücknah-
mepreis angesetzt oder zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewährleistet bewertet. Falls für
Investmentanteile die Rücknahme ausgesetzt ist oder keine Rücknahmepreise festgelegt werden, werden diese Anteile
ebenso wie alle anderen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft
nach Treu und Glauben, allgemein anerkannten und nachprüfbaren Bewertungsregeln festlegt.
e) Falls die jeweiligen Kurse nicht marktgerecht sind und falls für andere als die unter Buchstaben a) bis d) genannten
Finanzinstrumente keine Kurse festgelegt wurden, werden diese Finanzinstrumente ebenso wie die sonstigen gesetzlich
zulässigen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft nach Treu und
Glauben, auf der Grundlage des wahrscheinlich erreichbaren Verkaufswertes festlegt. Die Vorgehensweise hierzu in der
Bewertungsrichtlinie der Verwaltungsgesellschaft geregelt.
f) Die flüssigen Mittel werden zu deren Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
g) Forderungen, z.B. abgegrenzte Zinsansprüche und Verbindlichkeiten, werden grundsätzlich zum Nennwert ange-
setzt.
h) Der Marktwert von Wertpapieren, Geldmarktinstrumenten, abgeleiteten Finanzinstrumenten (Derivate) und sons-
tigen Anlagen, die auf eine andere Währung als die jeweiligen Teilfondswährung lauten, wird zu dem unter Zugrundelegung
des WM/Reuters-Fixing um 17.00 Uhr (16.00 Uhr Londoner Zeit) ermittelten Devisenkurs des dem Bewertungstag vo-
rhergehenden Börsentages in die entsprechende Teilfondswährung umgerechnet. Gewinne und Verluste aus Devisen-
transaktionen werden jeweils hinzugerechnet oder abgesetzt.
Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird um die Ausschüttungen reduziert, die gegebenenfalls an die Aktionäre
des betreffenden Teilfonds gezahlt wurden.
Die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie erfolgt nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jeden
Teilfonds separat. Soweit jedoch innerhalb eines Teilfonds Aktienklassen gebildet wurden, erfolgt die daraus resultierende
Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie innerhalb des betreffenden Teilfonds nach den vorstehend aufgeführten
Kriterien für jede Aktienklasse getrennt. Die Zusammenstellung und Zuordnung der Aktiva erfolgt immer pro Teilfonds.
Die Bewertung der Vermögensgegenstände des jeweiligen Teilfonds wird grundsätzlich von der Verwaltungsgesell-
schaft vorgenommen. Die Verwaltungsgesellschaft kann die Bewertung von Vermögensgegenständen delegieren und einen
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externen Bewerter, welcher die gesetzlichen Vorschriften erfüllt, heranziehen. Dieser darf die Bewertungsfunktion nicht
an einen Dritten delegieren. Die Verwaltungsgesellschaft informiert die zuständige Aufsichtsbehörde über die Bestellung
eines externen Bewerters. Die Verwaltungsgesellschaft bleibt auch dann für die ordnungsgemäße Bewertung der Ver-
mögensgegenstände des jeweiligen Teilfonds sowie für die Berechnung und Bekanntgabe des Nettoinventarwertes
verantwortlich, wenn sie einen externen Bewerter bestellt hat.
Art. 11. Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie.
1. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen,
wenn und solange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Be-
rücksichtigung der Interessen der Aktionäre gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in der eine Börse oder ein anderer geregelter Markt, an/auf welcher(m) ein wesentlicher Teil der
Vermögenswerte notiert oder gehandelt werden, aus anderen Gründen als gesetzlichen oder Bankfeiertagen, geschlossen
ist oder der Handel an dieser Börse bzw. an dem entsprechenden Markt ausgesetzt bzw. eingeschränkt wurde;
b) in Notlagen, wenn die Investmentgesellschaft über Teilfondsanlagen nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich ist,
den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Nettoinventarwertes pro
Aktie ordnungsgemäß durchzuführen.
c) wenn im Falle einer Unterbrechung der Nachrichtenverbindungen oder aus irgendeinem Grund der Wert eines
Vermögenswertes nicht schnell oder genau genug bestimmt werden kann.
2. Solange die Berechnung des Netto-Inventarwertes pro Aktie zeitweilig eingestellt ist, werden auch die Ausgabe, die
Rücknahme und der Umtausch von Aktien eingestellt. Die zeitweilige Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwerts
pro Aktie innerhalb eines Teilfonds führt nicht zur zeitweiligen Einstellung hinsichtlich anderer Teilfonds, die von dem
betreffenden Ereignis nicht berührt sind.
3. Aktionäre, welche einen Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschantrag gestellt haben, werden von einer Einstel-
lung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie unverzüglich benachrichtigt und nach Wiederaufnahme der
Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie unverzüglich davon in Kenntnis gesetzt. Während die Berechnung des
Nettoinventarwertes pro Aktie eingestellt ist, werden Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschanträge nicht ausgeführt.
4. Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung der Berechnung des Nettoin-
ventarwertes pro Aktie automatisch. Der Aktionär bzw. potentielle Aktionäre werden darüber informiert, dass nach der
Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwerts die Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. Umtauschanträge erneut
eingereicht werden müssen.
5. Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie werden in den für
Informationen an die Aktionäre vorgesehenen Medien veröffentlicht.
Art. 12. Beschränkung der Eigentumsrechte auf Aktien. Aktien an der Investmentgesellschaft sind sachkundigen Anle-
gern im Sinne des Gesetzes von 2007 vorbehalten. Darüber hinaus kann die Investmentgesellschaft nach eigenem
Ermessen den Besitz oder Erwerb ihrer Aktien durch bestimmte sachkundige Anleger einschränken oder verbieten, wenn
sie der Ansicht ist, dass ein solcher Besitz oder Erwerb:
- zu Lasten der Interessen der übrigen Aktionäre oder der Investmentgesellschaft geht; oder
- unter Ausnutzung von Market Timing, Late Trading oder sonstigen Markttechniken betrieben wurde, die der Ge-
samtheit der Aktionäre schaden könnte; oder
- der Aktionär nicht die Bedingungen für den Erwerb der Anteile erfüllt; oder
- die Aktien in einem Staat vertrieben oder in einem solchen Staat von einer Person erworben worden sind, in dem
die Investmentgesellschaft zum Vertrieb oder der Erwerb von Aktien an solche Personen nicht zugelassen ist; oder
- ein Tatbestand eintritt, der zur Auflösung der Investmentgesellschaft führt; oder
- einen Gesetzesverstoß im Großherzogtum Luxemburg oder im Ausland mit sich ziehen kann; oder
- bewirken kann, dass die Investmentgesellschaft in einem anderen Land als dem Großherzogtum Luxemburg steuerp-
flichtig wird; oder den Interessen der Investmentgesellschaft in einer anderen Art und Weise schadet.
Zu diesem Zweck kann die Investmentgesellschaft:
a) die Ausgabe von Aktien oder deren Umschreibung im Aktionärsregister verweigern,
b) Aktien zwangsweise zurücknehmen,
c) bei Aktionärsversammlungen Personen, denen es nicht erlaubt ist, Aktien der Investmentgesellschaft zu besitzen,
das Stimmrecht aberkennen.
Art. 13. Ausgabe von Aktien.
1. Aktien werden jeweils am Erstausgabetag bzw. innerhalb der Erstausgabeperiode eines Teilfonds, zu einem bes-
timmten Erstausgabepreis zuzüglich Ausgabeaufschlag ausgegeben, so wie für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben. Im Anschluss an diesen Erstausgabetag bzw. an diese Erstausgabeperiode
werden Aktien an jedem Bewertungstag zum Ausgabepreis ausgegeben. Ausgabepreis ist der Nettoinventarwert pro Aktie
gemäß Artikel 10 der Satzung, zuzüglich eines etwaigen Ausgabeaufschlages, dessen maximale Höhe für den jeweiligen
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Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Der Ausgabepreis kann sich um Gebühren
oder andere Belastungen erhöhen, die in den jeweiligen Vertriebsländern anfallen.
2. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien können bei der Investmentgesellschaft, Verwaltungsgesell-
schaft, und einer etwaigen Vertriebsstelle eingereicht werden. Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen
Weiterleitung der Zeichnungsanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet. Maßgeblich ist der Eingang bei der
Register- und Transferstelle. Diese nimmt die Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberaktien werden von der Stelle, bei der der Antragsteller sein Depot
unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register und Transferstelle.
Diese nimmt die Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
Vollständige Zeichnungsanträge, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an einem Bewer-
tungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des darauf folgenden Bewertungstages
abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht. Die Investmentgesellschaft stellt auf
jeden Fall sicher, dass die Ausgabe von Aktien auf der Grundlage eines dem Antragsteller vorher unbekannten Nettoin-
ventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Sollte dennoch der Verdacht bestehen, dass ein Antragsteller Late-Trading
betreibt, kann die Verwaltungsgesellschaft die Annahme des Zeichnungsantrages solange verweigern, bis der Antragsteller
jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Zeichnungsantrag ausgeräumt hat. Vollständige Zeichnungsanträge, welche nach dem
im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, wer-
den zum Ausgabepreis des übernächsten Bewertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Na-
mensaktien zur Verfügung steht.
Sollte der Gegenwert der gezeichneten Aktien zum Zeitpunkt des Eingangs des vollständigen Zeichnungsantrages bei
der maßgeblichen Stelle nicht zur Verfügung stehen oder der Zeichnungsantrag fehlerhaft oder unvollständig sein, wird
der Zeichnungsantrag als mit dem Datum bei der maßgeblichen Stelle eingegangen betrachtet, an dem der Gegenwert
der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht bzw. der Zeichnungsantrag ordnungsgemäß vorliegt.
Inhaberaktien werden bei Eingang des Ausgabepreises bei der Verwahrstelle im Auftrag der Investmentgesellschaft von
der Verwahrstelle übertragen, indem sie der Stelle gutgeschrieben werden, bei der der Zeichner sein Depot unterhält.
Die Namensaktien werden unverzüglich bei Eingang des vollständigen Ausgabepreises bei der Verwahrstelle im Auftrag
der Investmentgesellschaft von der Register- und Transferstelle zugeteilt und durch Eintragung in das Aktienregister
übertragen.
Ein Zeichnungsantrag für den Erwerb von Namensaktien ist dann vollständig, wenn er den Namen, den Vornamen und
die Anschrift, das Geburtsdatum und den Geburtsort, den Beruf und die Staatsangehörigkeit des Aktionärs, die Anzahl
der auszugebenden Aktien bzw. den zu investierenden Betrag, sowie den Namen des Fonds angibt und wenn er von dem
entsprechenden Aktionär unterschrieben ist. Darüber hinaus muss die Art und Nummer sowie die ausstellende Behörde
des amtlichen Ausweises, den der Aktionär zur Identifizierung vorgelegt hat, auf dem Zeichnungsschein vermerkt sein
sowie eine Aussage darüber, ob es sich bei dem Aktionär um eine politisch exponierte Persönlichkeit handelt. Die Rich-
tigkeit der Angaben ist von der entgegennehmenden Stelle auf dem Zeichnungsantrag zu bestätigen.
Des Weiteren erfordert die Vollständigkeit eine Aussage darüber, dass der/die Aktionär(-e) wirtschaftlich Berechtigte
(-r) der zu investierenden und auszugebenden Aktien sind; Die Bestätigung des Aktionärs/der Aktionäre, dass es sich bei
den zu investierenden Geldern nicht um Erträge aus einer/mehrerer strafbare/-n/-r Handlung/-en handelt; Eine Kopie des
zur Identifizierung vorgelegten amtlichen Personalausweises oder Reisepasses. Diese Kopie ist mit einem Vermerk: „Wir
bestätigen, dass die in dem amtlichen Ausweispapier ausgewiesene Person in Person identifiziert wurde und die vorlie-
gende Kopie des amtlichen Ausweispapiers mit dem Original übereinstimmt“ zu versehen.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen Anzahl von Bankarbeitstagen
nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung bei der Verwahrstelle in Luxemburg zahlbar.
Aktien müssen voll eingezahlt werden. Neu ausgegebene Aktien haben dieselben Rechte wie die Aktien, die am Tage
der Aktienausgabe in Umlauf waren.
Art. 14. Beschränkung und Einstellung der Ausgabe von Aktien.
1. Die Investmentgesellschaft kann jederzeit aus eigenem Ermessen ohne Angabe von Gründen einen Zeichnungsantrag
zurückweisen oder die Ausgabe von Aktien zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen oder Aktien gegen
Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, wenn dies im Interesse der Aktionäre, im öffentlichen Interesse oder zum
Schutz des Fonds bzw. des jeweiligen Teilfonds erforderlich erscheint, insbesondere wenn:
a) ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien das „Market Timing“, das
„Late Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Aktionäre schaden können,
b) der Aktionär nicht die Bedingung für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
c) die Aktien in einem Staat vertrieben oder in einem solchen Staat von einer Person (z.B. US-Bürger) erworben
worden sind, in dem der Teilfonds zum Vertrieb oder der Erwerb von Aktien an solche Personen nicht zugelassen ist.
In diesem Fall wird die Register- und Transferstelle auf nicht bereits ausgeführte Zeichnungsanträge eingehende Zah-
lungen ohne Zinsen unverzüglich zurückerstatten.
2. Die Ausgabe von Aktien wird insbesondere dann zeitweilig eingestellt, wenn die Berechnung des Nettoinventarwerts
pro Aktie eingestellt wird.
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Art. 15. Rücknahme und Umtausch von Aktien.
1. Die Aktionäre sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Aktien zum Nettoinventarwert pro Aktie gemäß
Artikel 10 der Satzung, gegebenenfalls abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages („Rücknahmepreis“) zu beantragen.
Diese Rücknahme erfolgt nur an einem Bewertungstag. Sollte ein Rücknahmeabschlag erhoben werden, so ist dessen
maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
Der Rücknahmepreis kann sich in bestimmten Ländern um dort anfallende Steuern und andere Belastungen vermin-
dern. Mit Auszahlung des Rücknahmepreises erlischt die entsprechende Aktie.
2. Die Auszahlung des Rücknahmepreises sowie etwaige sonstige Zahlungen an die Aktionäre erfolgen über die Ver-
wahrstelle sowie über die Zahlstellen. Die Verwahrstelle ist nur insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen
Bestimmungen, z.B. devisenrechtliche Vorschriften oder andere von der Verwahrstelle nicht beeinflussbare Umstände,
die Überweisung des Rücknahmepreises in das Land des Antragstellers verbieten.
Die Investmentgesellschaft kann Aktien einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, soweit dies im
Interesse oder zum Schutz der Aktionäre, der Investmentgesellschaft oder eines oder mehrerer Teilfonds erforderlich
erscheint, insbesondere wenn:
a) ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien das „Market Timing“, das
„Late Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Aktionäre schaden können,
b) der Aktionär nicht die Bedingung für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
c) die Aktien in einem Staat vertrieben oder in einem solchen Staat von einer Person (z.B. US-Bürger) erworben
worden sind, in dem der Teilfonds zum Vertrieb oder der Erwerb von Aktien an solche Personen nicht zugelassen ist.
3. Der Umtausch sämtlicher Aktien oder eines Teils der Aktien von einem Teilfonds in Aktien eines anderen Teilfonds
erfolgt auf der Grundlage des maßgeblichen Nettoinventarwertes pro Aktie der betreffenden Teilfonds. Falls ein Umtausch
von Aktien für bestimmte Teilfonds nicht möglich sein soll oder für den Fall, dass keine Umtauschprovision erhoben wird,
wird dies für den betroffenen Teilfonds in dem jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt erwähnt.
Sofern unterschiedliche Aktienklassen angeboten werden, kann auch ein Umtausch von Aktien einer Aktienklasse in
Aktien einer anderen Aktienklasse, sowohl innerhalb ein und desselben Teilfonds als auch von einem Teilfonds in einen
anderen Teilfonds erfolgen. Für den Fall, dass ein Umtausch innerhalb ein und desselben Teilfonds erfolgt, wird keine
Umtauschprovision erhoben.
Die Investmentgesellschaft kann für den jeweiligen Teilfonds jederzeit einen Umtauschantrag zurückweisen, wenn dies
im Interesse der Investmentgesellschaft oder im Interesse der Aktionäre geboten erscheint, insbesondere wenn
a) ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktie „Market Timing“, „Late-
Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Aktionäre schaden könnten,
b) der Aktionär nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
c) die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
4. Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien
können bei der Investmentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft und einer etwaigen Vertriebsstelle eingereicht wer-
den. Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Rücknahmeaufträge bzw. Umtau-
schanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Inhaberaktien
werden durch die Stelle, bei der der Aktionär sein Depot unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet.
Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle.
Ein Rücknahmeauftrag bzw. ein Umtauschantrag für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien ist dann
vollständig, wenn er den Namen und die Anschrift des Aktionärs sowie die Anzahl bzw. den Gegenwert der zurückzu-
gebenden oder umzutauschenden Aktien und den Namen des Teilfonds angibt, und wenn er von dem entsprechenden
Aktionär unterschrieben ist.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bes-
timmten Zeitpunkt an einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Nettoinventar-
wert pro Aktie des darauf folgenden Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages, abgerechnet. Die
Investmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Rücknahme bzw. der Umtausch von Aktien auf der Grundlage
eines dem Aktionär vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Vollständige Rücknahmeauf-
träge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche nach einem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an einem
Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Nettoinventarwert pro Aktie des übernächsten
Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages, abgerechnet.
Die Auszahlung des Rücknahmepreises erfolgt innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen
Anzahl von Bankarbeitstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung. Im Fall von
Namensaktien erfolgt die Auszahlung auf ein vom Aktionär anzugebendes Konto.
5. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Rücknahme bzw. den Umtausch von Aktien wegen einer Einstellung
der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen.
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6. Die Investmentgesellschaft ist nach vorheriger Genehmigung durch die Verwahrstelle unter Wahrung der Interessen
der Aktionäre berechtigt, erhebliche Rücknahmen erst zu tätigen, nachdem entsprechende Vermögenswerte des jewei-
ligen Teilfonds ohne Verzögerung verkauft wurden. In diesem Falle erfolgt die Rücknahme zum dann geltenden Rück-
nahmepreis. Entsprechendes gilt für Anträge auf Umtausch von Aktien. Die Investmentgesellschaft achtet aber darauf,
dass dem jeweiligen Teilfondsvermögen ausreichende flüssige Mittel zur Verfügung stehen, damit eine Rücknahme bzw.
der Umtausch von Aktien auf Antrag von Aktionären unter normalen Umständen unverzüglich erfolgen kann.
IV. Generalversammlung
Art. 16. Rechte der Generalversammlung. Die ordnungsgemäß einberufene Generalversammlung vertritt alle Aktio-
näre der Investmentgesellschaft. Sie hat die weitesten Befugnisse, um alle Handlungen der Investmentgesellschaft
anzuordnen oder zu bestätigen. Ihre Beschlüsse sind bindend für alle Aktionäre, sofern diese Beschlüsse in Übereinstim-
mung mit dem Luxemburger Gesetz und dieser Satzung stehen, insbesondere sofern sie nicht in die Rechte der getrennten
Generalversammlungen einer bestimmten Aktienklasse oder eines bestimmten Teilfonds eingreifen.
Art. 17. Einberufung.
1. Die jährliche Generalversammlung wird ursprünglich gemäß dem Luxemburger Gesetz in Luxemburg, am Gesell-
schaftssitz oder an jedem anderen Ort der Gemeinde, in der sich der Gesellschaftssitz befindet, der in der Einberufung
festgelegt wird, am zweiten Mittwoch des Monats März um 11:00 Uhr abgehalten. Falls dieser Tag ein Bankfeiertag in
Luxemburg ist, wird die jährliche Generalversammlung am ersten nachfolgenden Bankarbeitstag in Luxemburg abgehalten.
Die jährliche Generalversammlung kann im Ausland abgehalten werden, wenn der Verwaltungsrat nach seinem Er-
messen feststellt, dass außergewöhnliche Umstände dies erfordern. Eine derartige Entscheidung des Verwaltungsrates ist
unanfechtbar.
2. Die Aktionäre kommen außerdem aufgrund einer den gesetzlichen Bestimmungen entsprechenden Einberufung des
Verwaltungsrates zusammen. Sie kann auch auf Antrag von Aktionären, welche mindestens ein Zehntel des Vermögens
der Investmentgesellschaft repräsentieren, zusammentreten.
3. Die Tagesordnung wird vom Verwaltungsrat vorbereitet, außer in den Fällen, in denen die Generalversammlung auf
schriftlichen Antrag der Aktionäre zusammentritt; in solchen Fällen kann der Verwaltungsrat eine zusätzliche Tagesord-
nung vorbereiten.
4. Außerordentliche Generalversammlungen können zu der Zeit und an dem Orte abgehalten werden, wie es in der
Einberufung zur jeweiligen außerordentlichen Generalversammlung angegeben ist.
5. Die oben unter Ziffer 2. bis 4. aufgeführten Regeln gelten entsprechend für getrennte Generalversammlungen einer
oder mehrerer Teilfonds oder Aktienklassen.
Art. 18 Beschlussfähigkeit und Abstimmung. Der Ablauf der Generalversammlung bzw. der getrennten Generalver-
sammlungen eines Teilfonds oder Aktienklasse(n) muss, soweit es die vorliegende Satzung nicht anders bestimmt, den
gesetzlichen Bestimmungen entsprechen.
Grundsätzlich ist jeder Aktionär an den Generalversammlungen teilnahmeberechtigt. Jeder Aktionär kann sich ver-
treten lassen, indem er eine andere Person schriftlich als seinen Bevollmächtigten bestimmt.
An für einzelne Teilfonds oder Aktienklassen stattfindenden Generalversammlungen, die ausschließlich die jeweiligen
Teilfonds oder Aktienklassen betreffende Beschlüsse fassen können, dürfen nur diejenigen Aktionäre teilnehmen, die
Aktien der entsprechenden Teilfonds oder Aktienklassen halten.
Der Verwaltungsrat kann gestatten, dass Aktionäre an Generalversammlungen per Videokonferenz oder anderen
Kommunikationsmitteln teilnehmen, falls diese Methoden eine Identifikation der Aktionäre erlauben und für die Aktionäre
eine fortwährende und effektive Teilnahme an der Generalversammlung ermöglicht.
Die Form der Vollmachten sowie die Frist, binnen derer die Vollmachten vor der Generalversammlung am Gesell-
schaftssitz hinterlegt werden müssen, können vom Verwaltungsrat festgelegt werden.
Alle anwesenden Aktionäre und Bevollmächtigte müssen sich vor Eintritt in die Generalversammlung in die vom Ver-
waltungsrat aufgestellte Anwesenheitsliste einschreiben.
Die Generalversammlung der Investmentgesellschaft entscheidet über alle im Gesetz vom 10. August 1915 sowie im
Gesetz vom 13. Februar 2007, vorgesehenen Angelegenheiten, und zwar in den Formen, mit dem Quorum und den
Mehrheiten, die von den vorgenannten Gesetzen vorgesehen sind. Sofern die vorgenannten Gesetze oder die vorliegende
Satzung nichts Gegenteiliges anordnen, werden die Entscheidungen der ordnungsgemäß einberufenen Generalversamm-
lung durch einfache Mehrheit der anwesenden und abstimmenden Aktionäre gefasst.
Jeder Aktie gibt das Recht auf eine Stimme. Aktienbruchteile sind nicht stimmberechtigt. Aktienbruchteile berechtigen
jedoch den Aktionär anteilmäßig Ausschüttungen und Liquidationserlöse zu erhalten.
Bei Fragen, welche die Investmentgesellschaft als Ganzes betreffen, stimmen die Aktionäre der Investmentgesellschaft
gemeinsam ab. Eine getrennte Abstimmung erfolgt jedoch bei Fragen die nur einen oder mehrere Teilfonds oder eine
oder mehrere Aktienklasse(n) betreffen.
102733
Art. 19. Vorsitzender, Stimmzähler, Sekretär.
1. Die Generalversammlung tritt unter dem Vorsitz des Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder, im Falle seiner
Abwesenheit, unter dem Vorsitz eines von der Generalversammlung gewählten Vorsitzenden zusammen.
2. Der Vorsitzende bestimmt einen Sekretär, der nicht notwendigerweise Aktionär sein muss, und die Generalver-
sammlung ernennt unter den anwesenden und dies annehmenden Aktionären oder den Vertretern der Aktionäre einen
Stimmzähler.
3. Die Protokolle der Generalversammlung werden von dem Vorsitzenden, dem Stimmzähler und dem Sekretär der
jeweiligen Generalversammlung und den Aktionären, die dies verlangen, unterschrieben.
4. Abschriften und Auszüge, die von der Investmentgesellschaft zu erstellen sind, werden vom Vorsitzenden des Ver-
waltungsrates oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
V. Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft
Art. 20. Zusammensetzung.
1. Die Investmentgesellschaft wird von einem Verwaltungsrat verwaltet, der aus mindestens drei Mitgliedern besteht,
die von der Generalversammlung bestimmt werden und die nicht Aktionäre der Investmentgesellschaft sein müssen.
Auf der Generalversammlung kann ein neues Mitglied, das dem Verwaltungsrat bislang nicht angehört hat, nur dann
zum Verwaltungsratsmitglied gewählt werden, wenn
a) diese betreffende Person vom Verwaltungsrat zur Wahl vorgeschlagen wird oder
b) ein Aktionär, der bei der anstehenden Generalversammlung, die den Verwaltungsrat bestimmt, voll stimmberechtigt
ist, dem Vorsitzenden - oder wenn dies unmöglich sein sollte, einem anderen Verwaltungsratsmitglied - schriftlich nicht
weniger als sechs und nicht mehr als dreißig Tage vor dem für die Generalversammlung vorgesehenen Datum seine Absicht
unterbreitet, eine andere Person als seiner selbst zur Wahl oder zur Wiederwahl vorzuschlagen, zusammen mit einer
schriftlichen Bestätigung dieser Person, sich zur Wahl stellen zu wollen, wobei jedoch der Vorsitzende der Generalver-
sammlung unter der Voraussetzung einstimmiger Zustimmung aller anwesenden Aktionäre den Verzicht auf die oben
aufgeführten Erklärungen beschließen kann und die solcherweise nominierte Person zur Wahl vorschlagen kann.
2. Die Generalversammlung bestimmt die Anzahl der Verwaltungsratsmitglieder sowie die Dauer ihrer Mandate. Eine
Mandatsperiode darf die Dauer von sechs Jahren nicht überschreiten. Ein Verwaltungsratsmitglied kann wieder gewählt
werden.
3. Scheidet ein Verwaltungsratsmitglied vor Ablauf seiner Amtszeit aus, so können die verbleibenden von der Gene-
ralversammlung ernannten Mitglieder des Verwaltungsrates bis zur nächstfolgenden Generalversammlung einen vorläu-
figen Nachfolger bestimmen. Der so bestimmte Nachfolger führt die Amtszeit seines Vorgängers zu Ende.
4. Die Verwaltungsratsmitglieder können jederzeit von der Generalversammlung abberufen werden.
Art. 21. Befugnisse des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat hat die Befugnis, alle Geschäfte zu tätigen und alle
Handlungen vorzunehmen, die zur Erfüllung des Gesellschaftszwecks notwendig oder nützlich sind. Er ist zuständig für
alle Angelegenheiten der Investmentgesellschaft, soweit sie nicht nach dem Gesetz vom 10. August 1915 oder nach dieser
Satzung der Generalversammlung vorbehalten sind.
Der Verwaltungsrat hat darüber hinaus die Befugnis Interimdividenden auszuschütten.
Art. 22. Übertragung von Befugnissen. Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse im Zusammenhang mit der täglichen
Geschäftsführung der Investmentgesellschaft (einschließlich der Berechtigung, als Zeichnungsberechtigter für die Invest-
mentgesellschaft zu handeln) und seine Befugnisse zur Ausführung von Handlungen im Rahmen der Geschäftspolitik und
des Gesellschaftszweckes mit Zustimmung der Generalversammlung an eine oder mehrere natürliche oder juristische
Personen übertragen, wobei diese Personen nicht Mitglieder des Verwaltungsrates sein müssen und die Befugnisse haben,
welche vom Verwaltungsrat bestimmt werden und diese Befugnisse, vorbehaltlich der Genehmigung des Verwaltungsrates
sowie der Generalversammlung, weiter delegieren können.
Die Investmentgesellschaft kann eine Verwaltungsgesellschaft bestellen, welche wie im Einzelnen in den Verkaufsun-
terlagen zu den Aktien an der Investmentgesellschaft beschrieben, einen Anlageberatungsvertrag oder Fondsmanager-
vertrag mit einer oder mehreren Gesellschaft(en) abschließen kann. Der Verwaltungsrat kann Investmentbeiräte berufen
und deren Vergütung festsetzen. Diese Beiräte sollen aus fachkundigen Personen mit entsprechender Erfahrung bestehen.
Die Beiräte haben lediglich eine beratende Funktion und treffen keinerlei Anlageentscheidungen. Der Verwaltungsrat kann
auch Einzelvollmachten durch notarielle oder privatschriftliche Urkunden übertragen.
Art. 23. Interne Organisation des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat ernennt unter seinen Mitgliedern einen Vor-
sitzenden.
Der Verwaltungsratsvorsitzende steht den Sitzungen des Verwaltungsrates vor; in seiner Abwesenheit bestimmt der
Verwaltungsrat ein anderes Verwaltungsratsmitglied als Sitzungsvorsitzenden.
Der Vorsitzende kann einen Sekretär ernennen, der nicht notwendigerweise Mitglied des Verwaltungsrates zu sein
braucht und der die Protokolle der Sitzungen des Verwaltungsrates und der Generalversammlung zu erstellen hat.
Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, eine Verwaltungsgesellschaft, einen Beirat, einen Fondsmanager, Anlageberater
sowie Anlageausschüsse für die jeweiligen Teilfonds zu ernennen und deren Befugnisse festzulegen.
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Art. 24. Häufigkeit und Einberufung. Der Verwaltungsrat tritt, auf Einberufung des Vorsitzenden oder zweier Verwal-
tungsratsmitglieder an dem in der Einladung angegebenen Ort, so oft zusammen, wie es die Interessen der Investment-
gesellschaft erfordern, mindestens jedoch einmal im Jahr.
Die Verwaltungsratsmitglieder werden mindestens 24 (vierundzwanzig) Stunden vor der Sitzung des Verwaltungsrates
schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail einberufen, es sei denn die Wahrung der vorgenannten Frist ist aufgrund von
Dringlichkeit unmöglich. In diesen Fällen sind Art und Gründe der Dringlichkeit im Einberufungsschreiben anzugeben.
Ein Einberufungsschreiben ist, sofern jedes Verwaltungsratsmitglied entweder bei Anwesenheit in der Sitzung keine
Einwände gegen die Form der Einladung erhoben oder sein Einverständnis schriftlich, mittels Brief oder Telefax gegeben
hat, nicht erforderlich.
Eine gesonderte Einberufung ist nicht erforderlich, wenn eine Sitzung des Verwaltungsrates zu einem Termin und an
einem Ort stattfindet, die in einem im Voraus vom Verwaltungsrat gefassten Beschluss festgelegt sind.
Art. 25. Sitzungen des Verwaltungsrates. Jedes Verwaltungsratsmitglied kann an jeder Sitzung des Verwaltungsrates
teilhaben, indem es schriftlich, mittels Brief oder Telefax ein anderes Verwaltungsratsmitglied als seinen Bevollmächtigten
ernennt.
Darüber hinaus kann jedes Verwaltungsratsmitglied an einer Sitzung des Verwaltungsrates im Wege einer telefonischen
Konferenzschaltung oder durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche es ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an
der Sitzung des Verwaltungsrates einander hören können, teilnehmen. Diese Art der Teilnahme steht einer persönlichen
Teilnahme an dieser Sitzung des Verwaltungsrates gleich.
Der Verwaltungsrat ist nur beschlussfähig, wenn mindestens die Hälfte der Verwaltungsratsmitglieder bei der Sitzung
des Verwaltungsrates zugegen oder vertreten ist. Die Beschlüsse werden durch einfache Mehrheit der Stimmen der
anwesenden bzw. vertretenen Verwaltungsratsmitglieder gefasst. Bei Stimmengleichheit ist die Stimme des Sitzungsvor-
sitzenden ausschlaggebend.
Die Verwaltungsratsmitglieder können, mit Ausnahme von im Umlaufverfahren gefassten Beschlüssen, wie nachfolgend
beschrieben, nur im Rahmen von Sitzungen des Verwaltungsrates, die ordnungsgemäß einberufen worden sind, Beschlüsse
fassen.
Die Verwaltungsratsmitglieder können einstimmig Beschlüsse im Umlaufverfahren fassen. In diesem Falle sind die von
allen Verwaltungsratsmitgliedern unterschriebenen Beschlüsse gleichermaßen gültig und vollzugsfähig wie solche, die
während einer ordnungsgemäß einberufenen und abgehaltenen Sitzung des Verwaltungsrates gefasst wurden. Diese Un-
terschriften können auf einem einzigen Dokument oder auf mehreren Kopien desselben Dokumentes gemacht werden
und können mittels Brief oder Telefax eingeholt werden.
Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse und Pflichten der täglichen Verwaltung an juristische oder natürliche Per-
sonen, die nicht Mitglieder des Verwaltungsrates sein müssen, delegieren und diesen für ihre Tätigkeiten Gebühren und
Provisionen zahlen, die im einzelnen in Artikel 35 dieser Satzung beschrieben sind.
Art. 26. Protokolle. Die Beschlüsse des Verwaltungsrates werden in Protokollen festgehalten, die in ein diesbezügliches
Register eingetragen und vom Sitzungsvorsitzenden und vom Sekretär unterschrieben werden.
Abschriften und Auszüge dieser Protokolle werden vom Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder von zwei Verwal-
tungsratsmitgliedern unterschrieben.
Art. 27. Zeichnungsbefugnis. Die Investmentgesellschaft wird durch die Unterschrift von zwei Verwaltungsratsmitglie-
dern rechtlich gebunden. Der Verwaltungsrat kann ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglied(er) ermächtigen, die
Investmentgesellschaft durch Einzelunterschrift zu vertreten. Daneben kann der Verwaltungsrat andere juristische oder
natürliche Personen ermächtigen, die Investmentgesellschaft entweder durch Einzelunterschrift oder gemeinsam mit ei-
nem Verwaltungsratsmitglied oder einer anderen vom Verwaltungsrat bevollmächtigten juristischen oder natürlichen
Person rechtsgültig zu vertreten.
Art. 28. Unvereinbarkeitsbestimmungen. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Invest-
mentgesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt, wird durch die Tatsache beeinträchtigt oder ungültig, dass ein oder
mehrere Verwaltungsratsmitglieder, Direktoren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigte der Investmentgesellschaft ir-
gendwelche Interessen in oder Beteiligungen an irgendeiner anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass
sie Verwaltungsratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsführer, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Ge-
sellschaft sind.
Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft, wel-
ches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
Falls aber ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in irgendwelcher
Angelegenheit der Investmentgesellschaft hat, muss dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter
der Investmentgesellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und es/er wird weder
mitberaten noch am Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das
102735
persönliche Interesse des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten der Investmentgesellschaft muss
bei der nächsten Generalversammlung erstattet werden.
Der Begriff „persönliches Interesse“, wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
jedwede Beziehung und jedwedes Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Invest-
mentgesellschaft einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, der
oder den etwaigen Vertriebsstelle(n) (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder
jeder anderen von der Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Verwahrstelle Partei eines solchen Vertrages, Verglei-
ches oder sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten Ge-
schäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Verwahrstelle dürfen nicht gleichzeitig als Angestellte der
Investmentgesellschaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten
Geschäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig als An-
gestellte der Verwahrstelle zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
Art. 29. Schadloshaltung. Die Investmentgesellschaft verpflichtet sich, jedes(n) der Verwaltungsratsmitglieder, Direk-
toren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigten, ihre Erben, Testamentsvollstrecker und Verwalter schadlos zu halten
gegen alle Klagen, Forderungen und Haftungen irgendwelcher Art, sofern die Betroffenen ihre Verpflichtungen ordnungs-
gemäß erfüllt haben, und diese für sämtliche Kosten, Ausgaben und Verbindlichkeiten, die anlässlich solcher Klagen,
Verfahren, Forderungen und Haftungen entstanden sind, zu entschädigen.
Das Recht auf Entschädigung schließt andere Rechte zugunsten des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors, Geschäfts-
führers oder Bevollmächtigten nicht aus.
Art. 30. Verwaltungsgesellschaft. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann unter eigener Verantwortung
eine Verwaltungsgesellschaft mit der Anlageverwaltung, der Administration sowie dem Vertrieb der Aktien der Invest-
mentgesellschaft betrauen.
Die Verwaltungsgesellschaft ist für die Verwaltung und Geschäftsführung der Investmentgesellschaft verantwortlich.
Sie darf für Rechnung der Investmentgesellschaft alle Geschäftsführungs- und Verwaltungsmaßnahmen und alle unmittelbar
oder mittelbar mit dem Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. den Teilfondsvermögen verbundenen Rechte ausüben,
insbesondere ihre Aufgaben an qualifizierte Dritte ganz oder teilweise übertragen; sie kann sich ferner unter eigener
Verantwortung und auf eigne Kosten von Dritten, insbesondere von verschiedenen Anlageberatern und/oder einem
Anlageausschuss, beraten lassen.
Die Verwaltungsgesellschaft erfüllt ihre Verpflichtungen mit der Sorgfalt eines entgeltlich Bevollmächtigten (mandataire
salarié).
Sofern die Verwaltungsgesellschaft die Anlageverwaltung auf einen Dritten auslagert, so darf nur ein Unternehmen
benannt werden, das für die Ausübung der Vermögensverwaltung zugelassen oder eingetragen ist und einer Aufsicht
unterliegt.
Die Anlageentscheidung, die Ordererteilung und die Auswahl der Broker sind ausschließlich der Verwaltungsgesell-
schaft vorbehalten, sofern kein Fondsmanager mit der Anlagenverwaltung beauftragt wurde.
Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, unter Wahrung ihrer eigenen Verantwortung und Kontrolle einen Dritten
zur Ordererteilung zu bevollmächtigen.
Die Übertragung der Aufgaben darf die Wirksamkeit der Beaufsichtigung durch die Verwaltungsgesellschaft in keiner
Weise beeinträchtigen. Insbesondere darf die Verwaltungsgesellschaft durch die Übertragung der Aufgaben nicht daran
gehindert werden, im Interesse der Aktionäre zu handeln und dafür zu sorgen, dass die Investmentgesellschaft im besten
Interesse der Aktionäre verwaltet wird.
Art. 31. Fondsmanager. Sofern die Investmentgesellschaft von Artikel 30 Gebrauch gemacht und die Verwaltungsge-
sellschaft anschließend die Anlageverwaltung auf einen Dritten ausgelagert hat, besteht die Aufgabe eines solchen
Fondsmanagers insbesondere in der täglichen Umsetzung der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfondsvermögens, in der
Führung der Tagesgeschäfte der Vermögensverwaltung sowie in anderen damit verbundenen Dienstleistungen, jeweils
unter der Aufsicht, Verantwortung und Kontrolle der Verwaltungsgesellschaft. Die Erfüllung dieser Aufgaben erfolgt unter
Beachtung der Grundsätze der Anlagepolitik und der Anlagebeschränkungen des jeweiligen Teilfonds, wie sie in dieser
Satzung und dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang) der Investmentgesellschaft beschrieben sind, sowie der gesetzlichen
Anlagebeschränkungen.
Der Fondsmanager ist befugt, Makler sowie Broker zur Abwicklung von Transaktionen in den Vermögenswerten der
Investmentgesellschaft bzw. ihrer Teilfonds auszuwählen. Die Anlageentscheidung und die Ordererteilung obliegen dem
Fondsmanager.
Der Fondsmanager hat das Recht, sich auf eigene Kosten und Verantwortung von Dritten, insbesondere von ver-
schiedenen Anlageberatern, beraten zu lassen.
Es ist dem Fondsmanager gestattet, vorbehaltlich der Erwähnung im Verkaufsprospekt, seine Aufgaben mit Genehmi-
gung der Verwaltungsgesellschaft ganz oder teilweise an Dritte, deren Vergütung ganz zu seinen Lasten geht, auszulagern.
102736
Der Fondsmanager trägt alle Aufwendungen, die ihm in Verbindung mit den von ihm für die Investmentgesellschaft
geleisteten Dienstleistungen entstehen. Maklerprovisionen, Transaktionsgebühren und andere im Zusammenhang mit
dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögenswerten anfallende Geschäftskosten werden von dem jeweiligen Teil-
fonds getragen.
VI. Wirtschaftsprüfer
Art. 32. Wirtschaftsprüfer. Die Kontrolle der Jahresberichte der Investmentgesellschaft ist einer Wirtschaftsprüfer-
gesellschaft bzw. einem oder mehreren Wirtschaftsprüfer(n) zu übertragen, die im Großherzogtum Luxemburg zugelassen
ist/ sind und von der Generalversammlung ernannt wird/ werden.
Der/ die Wirtschaftsprüfer ist/ sind für eine Dauer von bis zu sechs Jahren ernannt und kann/ können jederzeit von
der Generalversammlung abberufen werden.
Nach Ablauf der sechs Jahres kann/können der/die Wirtschaftsprüfer von der Generalversammlung wiedergewählt
werden.
VII. Allgemeines und Schlussbestimmungen
Art. 33. Verwendung der Erträge.
1. Der Verwaltungsrat kann die in einem Teilfonds erwirtschafteten Erträge an die Aktionäre dieses Teilfonds aus-
schütten oder diese Erträge in dem jeweiligen Teilfonds thesaurieren. Dies findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
2. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Nettoerträge sowie realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können
die nicht realisierten Kursgewinne sowie sonstige Aktiva sowie, in Ausnahmefällen, auch Kapitalanteile zur Ausschüttung
gelangen, sofern das Netto-Gesellschaftsvermögen aufgrund der Ausschüttung nicht unter die Mindestgrenze gemäß Ar-
tikel 8 dieser Satzung sinkt. Auf Erträge entfallende Teile des Ausgabepreises für ausgegebene Aktien können zur
Ausschüttung herangezogen werden (Ertragsausgleichsverfahren).
3. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Aktien ausgezahlt. Ausschüttungen können ganz
oder teilweise in Form von Gratisaktien vorgenommen werden. Eventuell verbleibende Bruchteile können bar ausgezahlt
werden. Erträge, die fünf Jahre nach Veröffentlichung einer Ausschüttungserklärung nicht geltend gemacht wurden, ver-
fallen zugunsten des jeweiligen Teilfonds.
4. Ausschüttungen an Aktionäre erfolgen, soweit es sich um ausschüttende Namensaktien handelt, grundsätzlich durch
die Reinvestition des Ausschüttungsbetrages zu Gunsten des Inhabers von Namensaktien, Sofern dies nicht gewünscht
ist, kann der Inhaber von Namensaktien innerhalb von zehn Tagen nach Zugang der Mitteilung über die Ausschüttungen
bei der Register- und Transferstelle die Auszahlung auf das von ihm angegebene Konto beantragen. Ausschüttungen an
Inhaber von Inhaberaktien erfolgen in der gleichen Weise wie die Auszahlung des Rücknahmepreises an die Inhaber von
Inhaberaktien.
5. Ausschüttungen, die erklärt, aber nicht auf eine ausschüttende Inhaberaktie ausgezahlt wurden können nach Ablauf
eines Zeitraums von fünf Jahren ab der erfolgten Zahlungserklärung vom Aktionär einer solchen Aktie nicht mehr ein-
gefordert werden und werden dem jeweiligen Teilfondsvermögen der Investmentgesellschaft, gutgeschrieben und, sofern
Aktienklassen gebildet wurde, der jeweiligen Aktienklasse zugeordnet. Auf erklärte Ausschüttungen werden vom Zeit-
punkt ihrer Fälligkeit an keine Zinsen bezahlt.
Art. 34. Berichte.
1. Der Verwaltungsrat erstellt für die Investmentgesellschaft einen geprüften Jahresbericht entsprechend den gesetz-
lichen Bestimmungen im Großherzogtum Luxemburg. Der Bericht wird entsprechend der Vorgaben, wie sie für die
jeweiligen Vertriebsländer des Teilfonds gelten veröffentlicht und können zudem jederzeit kostenlos am Sitz der Invest-
mentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft, der Verwahrstelle, bei den Zahlstellen und den etwaigen Vertriebsstellen
erfragt werden.
Spätestens sechs Monate nach Ablauf eines jeden Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen geprüften
Jahresbericht entsprechend den Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg;
Art. 35. Kosten. Der jeweilige Teilfonds trägt die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit seinem Vermögen
entstehen:
1. Sofern eine Verwaltungsgesellschaft bestellt wird, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine (fixe und/
oder erfolgsabhängige) Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teil-
fonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer
etwaigen Mehrwertsteuer.
2. Sofern ein Fondsmanager vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem Teilfondsvermögen oder aus der
Vergütung der Verwaltungsgesellschaft eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für
den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütung versteht sich
zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
3. Sofern ein Anlageberater vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem Teilfondsvermögen oder aus der
Vergütung der Verwaltungsgesellschaft oder des Fondsmanagers eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Be-
102737
rechnung und Auszahlung im Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer
etwaigen Mehrwertsteuer.
4. Die Verwahrstelle sowie die Zentralverwaltungsstelle, Register- und Transferstelle erhalten für die Erfüllung ihrer
Aufgaben jeweils eine im Großherzogtum Luxemburg bankübliche Vergütung. Die Höhe, Berechnung und Auszahlung ist
im betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich einer etwaigen
Mehrwertsteuer.
5. Sofern eine Vertriebsstelle vertraglich verpflichtet wurde, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine
Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
6. Der Teilfonds trägt neben den vorgenannten Kosten auch die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit
seinem Vermögen entstehen:
a) Kosten, die im Zusammenhang mit dem Erwerb, dem Halten und der Veräußerung von Vermögensgegenständen
anfallen, insbesondere bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und
Rechten der Investmentgesellschaft bzw. eines Teilfonds und deren Verwahrung sowie bankübliche Kosten für die Ver-
wahrung von ausländischen Investmentanteilen im Ausland; Inanspruchnahme von Wertpapierleihprogrammen
b) alle fremden Verwaltungs- und Verwahrungsgebühren, die von anderen Korrespondenzbanken und/oder Clearings-
tellen (z.B. Clearstream Banking S.A.) für die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in Rechnung gestellt werden sowie
alle fremden Abwicklungs-, Versand- und Versicherungsspesen, die im Zusammenhang mit den Wertpapiergeschäften des
jeweiligen Teilfonds in Fondsanteilen anfallen;
c) die Transaktionskosten der Ausgabe und Rücknahme von Fondsanteilen;
d) darüber hinaus werden der Verwahrstelle, der Zentralverwaltungsstelle und der Register- und Transferstelle die
im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die
durch die erforderliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Auslagen und sonstigen Kosten erstattet. Die Verwahrs-
telle erhält des Weiteren bankübliche Spesen;
e) Steuern, die auf das Fondsvermögen bzw. Teilfondsvermögen, dessen Einkommen und die Auslagen zu Lasten des
jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
f) Kosten für die Rechtsberatung, die der Investmentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft (sofern ernannt) oder
der Verwahrstelle entstehen, wenn sie im Interesse der Aktionäre des jeweiligen Teilfonds handelt;
g) Kosten des Wirtschaftsprüfers der Investmentgesellschaft;
h) Kosten für die Erstellung, Vorbereitung, Hinterlegung, Veröffentlichung, den Druck und den Versand sämtlicher
Dokumente für die Investmentgesellschaft, insbesondere etwaiger Anteilzertifikate, des Verkaufsprospektes (nebst An-
hängen), der Satzung,, der Jahresberichte, der Vermögensaufstellungen, der Mitteilungen an die Aktionäre, der Einberu-
fungen, der Vertriebsanzeigen bzw. Anträge auf Bewilligung in den Ländern, in denen die Anteile der Investmentgesellschaft
bzw. eines Teilfonds vertrieben werden sollen sowie die Korrespondenz mit den betroffenen Aufsichtsbehörden;
i) die Verwaltungsgebühren, die für die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds bei sämtlichen betroffenen Be-
hörden zu entrichten sind, insbesondere die Verwaltungsgebühren der Luxemburger Aufsichtsbehörde und Aufsichtsbe-
hörden anderer Staaten sowie die Gebühren für die Hinterlegung der Dokumente der Investmentgesellschaft;
j) Kosten, im Zusammenhang mit einer etwaigen Registrierung bei einer Börse und Aufrechterhaltung dieser Regis-
trierung;;
k) Kosten für die Werbung und solche, die unmittelbar im Zusammenhang mit dem Anbieten und dem Verkauf von
Aktien anfallen;
l) Versicherungskosten;
m) Vergütungen, Auslagen und sonstige Kosten ausländischer Zahl- und Vertriebsstellen sowie anderer im Ausland
notwendig einzurichtender Stellen, die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallen;
n) Zinsen, die im Rahmen von Krediten anfallen, die gemäß Artikel 5 der Satzung aufgenommen werden;
o) Etwaige Honorare und Auslagen eines etwaigen Anlageausschusses;
p) Etwaige Honorare und Auslagen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft;
q) Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft bzw. einzelner Teilfonds und die Erstausgabe von Aktien;
r) weitere Kosten der Verwaltung einschließlich Kosten für Interessenverbände, Repräsentanten und anderer Beauf-
tragter der Investmentgesellschaft;
s) Kosten für Performance-Attribution;
t) Kosten für die Bonitätsbeurteilung der Investmentgesellschaft bzw. der Teilfonds durch national und international
anerkannte Rating-Agenturen;
u) angemessene Kosten für das Risikocontrolling;
v) Telefon, Fax und die Nutzung anderer elektronischer Kommunikationsmittel sowie für externe Informationsmedien
(wie z.B. Reuters, Bloomberg, VWD, etc) und
w) Kosten der externen Bewertungsstelle.
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Sämtliche Kosten werden zunächst den ordentlichen Erträgen und den Kapitalgewinnen und zuletzt dem jeweiligen
Teilfondsvermögen angerechnet.
Die Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft und die Erstausgabe von Aktien werden zu Lasten des Ver-
mögens der bei Gründung bestehenden Teilfonds über die ersten fünf Geschäftsjahre abgeschrieben. Die Aufteilung der
Gründungskosten sowie der o.g. Kosten, welche nicht ausschließlich im Zusammenhang mit einem bestimmten Teil-
fondsvermögen stehen, erfolgt pro rata auf die jeweiligen Teilfondsvermögen. Kosten, die im Zusammenhang mit der
Auflegung weiterer Teilfonds entstehen, werden zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens, dem sie zuzurechnen sind,
innerhalb einer Periode von längstens fünf Jahren nach Auflegung abgeschrieben.
Sämtliche vorbezeichnete Kosten, Gebühren und Ausgaben verstehen sich zuzüglich einer gegebenenfalls anfallenden
Mehrwertsteuer.
Art. 36. Geschäftsjahr. Das Rechnungsjahr der Investmentgesellschaft beginnt am 1. Oktober jeden Jahres und endet
am 30. September des darauf folgenden Jahres. Das erste Geschäftsjahr endete am 30. September 2008.
Der Jahresabschluss der Investmentgesellschaft wird in der dem Gesellschaftskapital entsprechenden Währung auf-
gestellt.
Art. 37. Die Verwahrstelle.
1. Die Investmentgesellschaft hat eine Bank mit Sitz im Großherzogtums Luxemburg als Verwahrstelle bestellt. Die
Funktion der Verwahrstelle richtet sich nach dem Gesetz vom 13. Februar 2007, dem Gesetz vom 12. Juli 2013, dem
Verwahrstellenvertrag, dieser Satzung sowie dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen).
2. Die Verwahrstelle tätigt sämtliche Geschäfte, die mit der laufenden Verwaltung des jeweiligen Teilfondsvermögens
zusammenhängen. Die Verwahrstelle hat bei der Wahrnehmung ihrer Aufgaben unabhängig von der Verwaltungsgesell-
schaft und ausschließlich im Interesse der Aktionäre zu handeln. Sie wird jedoch den Weisungen der Verwaltungsgesell-
schaft Folge leisten, es sei denn, dass sie gegen das Gesetz oder das Verwaltungsreglement verstoßen.
Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre gegen die Verwahrstelle geltend
zu machen. Dies schließt die Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Verwahrstelle durch die Aktionäre nicht aus.
3. a) Für Finanzinstrumente im Sinne der Richtlinie 2011/61/EU, die in Verwahrung genommen werden können, gilt:
aa) Die Verwahrstelle verwahrt sämtliche Finanzinstrumente, die im Depot auf einem Konto für Finanzinstrumente
verbucht werden können, und sämtliche Finanzinstrumente, die der Verwahrstelle physisch übergeben werden können;
ab) zu diesem Zweck stellt die Verwahrstelle sicher, dass alle Finanzinstrumente, die im Depot auf einem Konto für
Finanzinstrumente verbucht werden können, nach den in Artikel 16 der Richtlinie 2006/73/EG festgelegten Grundsätzen
in den Büchern der Verwahrstelle auf gesonderten Konten, die im Namen des jeweiligen Teilfonds oder der für ihn tätigen
Verwaltungsgesellschaft eröffnet wurden, registriert werden, so dass die Finanzinstrumente jederzeit nach geltendem
Recht eindeutig als zum jeweiligen Teilfonds gehörend identifiziert werden können;
b) für sonstige Vermögensgegenstände gilt:
ba) die Verwahrstelle prüft das Eigentum des jeweiligen Teilfonds oder der für Rechnung des jeweiligen Teilfonds
tätigen Verwaltungsgesellschaft an solchen Vermögensgegenständen und führt Aufzeichnungen derjenigen Vermögensge-
genstände, bei denen sie sich vergewissert hat, dass der jeweilige Teilfonds oder die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds
tätige Verwaltungsgesellschaft an diesen Vermögensgegenständen das Eigentum hat;
bb) die Beurteilung, ob der Teilfonds oder die für Rechnung des Teilfonds tätige Verwaltungsgesellschaft Eigentümer
oder Eigentümerin ist, beruht auf Informationen oder Unterlagen, die vom Fonds oder von der Verwaltungsgesellschaft
vorgelegt werden und, soweit verfügbar, auf externen Nachweisen;
bc) die Verwahrstelle hält ihre Aufzeichnungen auf dem neuesten Stand.
c) Die Verwahrstelle kann die Verwahraufgaben nach vorgenannten Punkten 3. a) und b) auf ein anderes Unternehmen
(Unterverwahrer) unter Berücksichtigung der gesetzlichen Bedingungen auslagern.
4. Die Verwahrstelle hat sicherzustellen, dass
a) die Ausgabe und Rücknahme von Aktien des jeweiligen Teilfonds und die Ermittlung des Wertes der Aktien des
jeweiligen Teilfonds den gesetzlichen Vorschriften und den Anlagebedingungen oder der Satzung des Fonds entsprechen,
b) bei den für gemeinschaftliche Rechnung der Aktionäre getätigten Geschäften der Gegenwert innerhalb der üblichen
Fristen an den Fonds oder für Rechnung des Fonds überwiesen wird,
c) die Erträge des Fonds nach den gesetzlichen Vorschriften und nach den Anlagebedingungen oder der Satzung des
Fonds verwendet werden,
d) die erforderlichen Sicherheiten für Wertpapierleihgeschäfte rechtswirksam bestellt und jederzeit vorhanden sind.
5. Die Verwahrstelle hat die Weisungen der Verwaltungsgesellschaft auszuführen, sofern diese nicht gegen gesetzliche
Vorschriften oder die Anlagebedingungen verstoßen.
6. Die Verwahrstelle hat sicherzustellen, dass die Zahlungsströme des jeweiligen Teilfonds ordnungsgemäß überwacht
werden und sorgt insbesondere dafür, dass sämtliche Zahlungen von Aktionären oder im Namen von Aktionären bei der
Zeichnung von Aktien des jeweiligen Teilfonds geleistet wurden. Die Verwahrstelle hat dafür zu sorgen, dass die gesamten
Geldmittel des jeweiligen Teilfonds auf einem Geldkonto verbucht wurden, das für Rechnung des jeweiligen Teilfonds,
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im Namen der Verwaltungsgesellschaft, die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds tätig ist, oder im Namen der Ver-
wahrstelle, die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds tätig ist, bei einer der folgenden Stellen eröffnet wurde:
a. einer Stelle nach Artikel 18 Absatz 1 Buchstabe a, b und c der Richtlinie 2006/73/EG oder
b. einer Stelle der gleichen Art in dem entsprechenden Markt, in dem Geldkonten verlangt werden, solange eine solche
Stelle einer wirksamen Regulierung der Aufsichtsanforderungen und einer Aufsicht unterliegt, die jeweils den Rechts-
vorschriften der Europäischen Union entsprechen, wirksam durchgesetzt werden und insbesondere mit den Grundsätzen
nach Artikel 16 der Richtlinie 2006/73/EG übereinstimmen.
Sofern Geldkonten im Namen der Verwahrstelle, die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds handelt, eröffnet werden,
sind keine Geldmittel der in vorgenanntem Punkt 6) Buchstabe a) und b) genannten Stellen und keine Geldmittel der
Verwahrstelle selbst auf solchen Konten zu verbuchen.
7. Bei der Wahrnehmung ihrer Aufgaben handelt die Verwahrstelle ehrlich, redlich, professionell, unabhängig und im
Interesse des jeweiligen Teilfonds und seiner Aktionäre.
8. Die Verwahrstelle darf keine Aufgaben in Bezug auf den jeweiligen Teilfonds oder die für Rechnung des jeweiligen
Teilfonds tätige Verwaltungsgesellschaft wahrnehmen, die Interessenkonflikte zwischen dem jeweiligen Teilfonds, den
Aktionären des jeweiligen Teilfonds, der Verwaltungsgesellschaft sowie den Beauftragten der Verwahrstelle und ihr selbst
schaffen könnten. Dies gilt nicht, wenn eine funktionale und hierarchische Trennung der Ausführung ihrer Aufgaben als
Verwahrstelle von ihren potenziell dazu in Konflikt stehenden Aufgaben vorgenommen wurde und die potenziellen In-
teressenkonflikte ordnungsgemäß ermittelt, gesteuert, beobachtet und den Aktionären des jeweiligen Teilfonds gegenüber
offengelegt werden. Die Verwahrstelle hat durch Vorschriften zu Organisation und Verfahren sicherzustellen, dass bei
der Wahrnehmung ihrer Aufgaben Interessenkonflikte zwischen der Verwahrstelle und der Verwaltungsgesellschaft ver-
mieden werden. Die Einhaltung dieser Vorschriften ist von einer bis einschließlich der Ebene der Geschäftsleitung
unabhängigen Stelle zu überwachen.
9. Die Verwahrstelle haftet gegenüber dem jeweiligen Teilfonds oder gegenüber den Aktionäre des jeweiligen Teilfonds
für das Abhandenkommen eines verwahrten Finanzinstrumentes durch die Verwahrstelle oder durch einen Unterver-
wahrer, dem die Verwahrung von Finanzinstrumenten nach vorgenanntem Punkt 3) a) übertragen wurde. Im Fall eines
solchen Abhandenkommens hat die Verwahrstelle dem jeweiligen Teilfonds oder der für Rechnung des jeweiligen Teil-
fonds handelnden Verwaltungsgesellschaft unverzüglich ein Finanzinstrument gleicher Art zurückzugeben oder einen
entsprechenden Betrag zu erstatten. Die Verwahrstelle haftet nicht, wenn sie nachweisen kann, dass das Abhandenkom-
men auf äußere Ereignisse zurückzuführen ist, deren Konsequenzen trotz aller angemessenen Gegenmaßnahmen unab-
wendbar waren. Weitergehende Ansprüche, die sich auf Grund von Verträgen oder unerlaubten Handlungen ergeben,
bleiben unberührt.
Die Verwahrstelle haftet auch gegenüber dem jeweiligen Teilfonds oder den Aktionären des jeweiligen Teilfonds für
sämtliche sonstigen Verluste, die diese dadurch erleiden, dass die Verwahrstelle ihre Verpflichtungen nach dem Gesetz
vom 12. Juli 2013 fahrlässig oder vorsätzlich nicht erfüllt.
10. Die Haftung der Verwahrstelle bleibt von einer etwaigen Übertragung gemäß vorgenanntem Punkt 3. c) unberührt.
Art. 38. Änderungen der Satzung. Die Satzung kann durch eine Generalversammlung, welche den Quorumserforder-
nissen gemäß dem Gesetz vom 10. August 1915 über Handelsgesellschaft einschließlich nachfolgender Änderungen und
Ergänzungen (das "Gesetz von 1915") unterliegt, geändert werden.
Art. 39. Interessenkonflikte.
1. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Gesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt,
wird durch die Tatsache ungültig, dass ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglieder oder Geschäftsleiter der Gesellschaft
Interessen in oder Beteiligungen an einer anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass sie Verwaltungs-
ratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsleiter, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Gesellschaft sind.
2. Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft,
welches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
3. Falls ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in einer Angelegenheit
der Investmentgesellschaft hat, muss dieses Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter der Investmentge-
sellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und er wird weder mitberaten noch am
Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das persönliche Interesse
des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten muss bei der nächsten Generalversammlung erstattet
werden.
4. Der Begriff „persönliches Interesse“, wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
eine Beziehung oder ein Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Investmentgesellschaft
einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, einer etwaigen Ver-
triebsstelle (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder jeder anderen von der
Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
102740
5. Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Verwahrstelle Partei eines Vertrages, Vergleiches
oder sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Die Geschäftsleiter und die zum gesamten Geschäftsbetrieb er-
mächtigten Generalbevollmächtigten der Verwahrstelle dürfen nicht gleichzeitig als Verwaltungsräte oder Geschäftsleiter
der Investmentgesellschaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Verwaltungsräte und die zum
gesamten Geschäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig
als Geschäftsleiter oder zum gesamten Geschäftsbetrieb ermächtigten Generalbevollmächtigten der Verwahrstelle zur
täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
Art. 40. Anwendbares Recht. Sämtliche in dieser Satzung nicht geregelten Fragen werden durch die Bestimmungen
des Gesetzes von 1915 über Handelsgesellschaften und das Gesetz von 2007 einschließlich nachfolgender Änderungen
und Ergänzungen der jeweiligen Gesetze geregelt.
Die vorgenannten Änderungen treten mit Wirkung zum 22. Juli 2014 in Kraft.
Da somit die Tagesordnung erledigt ist, hebt die Vorsitzende die Versammlung auf.
Worüber Urkunde aufgenommen in Strassen, am Datum wie eingangs erwähnt.
Nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an die Erschienenen, dem beurkundenden Notar nach Namen,
gebräuchlichen Vornamen, sowie Stand und Wohnort bekannt, haben die Erschienenen mit dem Versammlungsvorstand
und dem beurkundenden Notar, gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: V. AUGSDOERFER, U. BERG und M. SCHAEFFER.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 24 juillet 2014. Relation: LAC/2014/34917. Reçu soixante-quinze euros (75.- EUR).
<i>Le Receveuri>
(signé): I. THILL.
- FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG - Der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 30. Juli 2014.
Référence de publication: 2014118408/992.
(140136214) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 juillet 2014.
KCD Mikrofinanzfonds (FIS), Société d'Investissement à Capital Variable - Fonds d'Investissement Spé-
cialisé.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 145.152.
Im Jahre zweitausendundvierzehn, am einundzwanzigsten Juli.
Vor Notarin Martine SCHAEFFER, mit Amtssitz in Luxemburg, in Vertretung von Notar Henri HELLINCKX, mit
Amtssitz in Luxemburg, welch Letzterem gegenwärtige Urkunde verbleibt.
Sind die Aktionäre der Aktiengesellschaft in der Form einer Investmentgesellschaft mit variablem Kapital strukturiert
als spezialisierter Investmentfonds “ KCD Mikrofinanzfonds (FIS)“, mit Sitz in Strassen, eingetragen im Handels- und
Gesellschaftsregister unter der Nummer B 145.152, zu einer außerordentlichen Gesellschafterversammlung zusammen-
getreten.
Die Gesellschaft wurde gegründet gemäß notarieller Urkunde vom 26. Februar 2009, veröffentlicht im Mémorial C
Nummer 586 vom 18. März 2009.
Die Satzung wurde abgeändert gemäß notareller Urkunde vom 4. Oktober 2010, veröffentlicht im Mémorial C, Recueil
des Sociétés et Associations, Nummer 2736 vom 14. Dezember 2010.
Die Versammlung wird unter dem Vorsitz von Frau Vera AUGSDOERFER, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in
Strassen, eröffnet.
Die Vorsitzende beruft zur Protokollführerin und die Versammlung wählt einstimmig zur Stimmzählerin Frau Ursula
BERG, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Strassen.
Sodann stellt die Vorsitzende gemeinsam mit den Versammlungsteilnehmern Folgendes fest:
I.- Da alle Aktien Namensaktien sind, wurde gegenwärtige Generalversammlung einberufen durch Einladungen an alle
Aktionäre welche am 27. Juni 2014 durch Einschreibebrief versandt wurden.
II.- Die anwesenden oder vertretenen Aktieninhaber und die Anzahl der von ihnen gehaltenen Aktien sind auf einer
Anwesenheitsliste, unterschrieben von den Aktieninhabern oder deren Bevollmächtigte, dem Versammlungsbüro und
dem unterzeichneten Notar, aufgeführt. Die Anwesenheitsliste sowie die Vollmachten bleiben gegenwärtiger Urkunde
beigefügt um mit derselben einregistriert zu werden.
III.- Aus der Anwesenheitsliste ergibt sich, dass von den 1.177.651 sich im Umlauf befindenden Aktien, 776.550 bei der
außerordentlichen Generalversammlung vertreten sind, sodass die Generalversammlung regelrecht zusammengesetzt ist
und über alle Tagesordnungspunkte, welche den Aktionären bekannt sind, beschließen kann.
III.- Diese Tagesordnung hat folgenden Wortlaut:
102741
<i>Tagesordnungi>
1. Änderung der Satzung
1.1. Anpassung der Satzung der Investmentgesellschaft an die Anforderungen der Richtlinie 2011/61/EU des Europäi-
schen Parlaments und des Rates vom 08. Juni 2011 über die Verwalter alternativer Investmentfonds und zur Änderung
der Richtlinien 2003/41/EG und 2009/65/EG und der Verordnung (EG) Nr. 1060/2009 und (EU) Nr. 1095/2010, welche
in Luxemburg in dem Gesetz vom 12. Juli 2013 über Verwalter alternativer Investmentfonds in nationales Recht umgesetzt
wurde.
1.2. Änderung der Satzung hinsichtlich redaktioneller Anpassungen.
2. Bestellung der IPConcept (Luxemburg) S.A. zur Verwaltungsgesellschaft (externer AIFM) der Investmentgesellschaft.
Die jeweiligen Änderungen treten mit Wirkung zum 22. Juli 2014 in Kraft.
Sodann traf die Versammlung nach Beratung einstimmig folgende Beschlüsse:
<i>Erster Beschlussi>
Die Generalversammlung beschließt die Anpassung der Satzung der Investmentgesellschaft an die Anforderungen der
Richtlinie 2011/61/EU des Europäischen Parlaments und des Rates vom 08. Juni 2011 über die Verwalter alternativer
Investmentfonds und zur Änderung der Richtlinien 2003/41/EG und 2009/65/EG und der Verordnung (EG) Nr. 1060/2009
und (EU) Nr. 1095/2010, welche in Luxemburg in dem Gesetz vom 12. Juli 2013 über Verwalter alternativer Investment-
fonds in nationales Recht umgesetzt wurde, sowie die Änderung der Satzung hinsichtlich redaktioneller Anpassungen.
<i>Zweiter Beschlussi>
Die Generalversammlung beschliesst die IPConcept (Luxemburg) S.A. zur Verwaltungsgesellschaft (externer AIFM)
der Investmentgesellschaft zu bestellen.
<i>Dritter Beschlussi>
Die Generalversammlung beschließt die Satzung wie folgt neuzufassen.
I. Name, Sitz, Dauer und Zweck der Investmentgesellschaft
Art. 1. Name. Zwischen den erschienenen Parteien und allen, welche zukünftig Eigentümer von nachfolgend ausgege-
benen Aktien werden, besteht eine Aktiengesellschaft (société anonyme) in der Form einer Investmentgesellschaft mit
variablem Kapital (société d'investissement à capital variable - fonds d’investissement spécialisé, SICAV-FIS) gemäß dem
Gesetz vom 13. Februar 2007 über spezialisierte Investmentfonds (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergän-
zungen) (das „Gesetz von 2007“) unter dem Namen „KCD Mikrofinanzfonds (FIS)“ ("Investmentgesellschaft" oder
„Fonds“). Die Investmentgesellschaft ist eine Umbrella-Konstruktion, die mehrere Teilfonds („Teilfonds“) umfassen kann.
Diese Teilfonds sind vermögensrechtlich und haftungsrechtlich getrennt. Im Verhältnis der Aktionäre untereinander wird
jedes Teilfondsvermögen als eigenständiges Zweckvermögen behandelt. Die Rechte von Aktionären und Gläubigern im
Hinblick auf ein Teilfondsvermögen, beschränken sich auf die Vermögensgegenstände dieses Teilfondsvermögens. Für die
auf das einzelne Teilfondsvermögen entfallenden Verbindlichkeiten haftet nur das betreffenden Teilfondsvermögen.
Art. 2. Sitz der Investmentgesellschaft. Gesellschaftssitz ist Strassen, Großherzogtum Luxemburg.
Durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft („Verwaltungsrat“) können Niederlas-
sungen und Repräsentanzen an einem anderen Ort des Großherzogtums sowie im Ausland gegründet werden.
Sofern nach Ansicht des Verwaltungsrats außergewöhnliche politische oder kriegerische Ereignisse stattgefunden ha-
ben oder unmittelbar bevorstehen, welche den gewöhnlichen Geschäftsverlauf der Investmentgesellschaft an ihrem Sitz
oder die Kommunikation mit Personen im Ausland beeinträchtigen könnten, kann der Sitz zeitweilig und bis zur völligen
Normalisierung der Lage ins Ausland verlagert werden. Solche provisorischen Maßnahmen werden auf die Staatszuge-
hörigkeit der Investmentgesellschaft keinen Einfluss haben. Die Investmentgesellschaft wird eine Luxemburger Gesell-
schaft bleiben.
Art. 3. Dauer. Die Investmentgesellschaft ist auf unbestimmte Zeit errichtet.
Die Auflösung kann jederzeit durch eine Generalversammlung beschlossen werden und zwar in der Form, wie sie für
Satzungsänderungen vorgesehen ist und gemäß Artikel 7 dieser Satzung.
Art. 4. Zweck der Investmentgesellschaft.
1. Ausschließlicher Zweck der Investmentgesellschaft ist es, ihre Mittel in Vermögenswerte nach den Grundsätzen der
Risikostreuung kollektiv anzulegen und den Aktionären das Ergebnis der Verwaltung ihrer Vermögenswerte zukommen
zu lassen.
2. Die Investmentgesellschaft kann unter Berücksichtigung der im Gesetz vom 13. Februar 2007 und im Gesetz vom
10. August 1915 über Handelsgesellschaften (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergänzungen) („Gesetz vom
10. August 1915“) festgelegten Bestimmungen, alle Maßnahmen treffen, die ihrem Zweck dienen oder nützlich sind.
102742
Art. 5. Allgemeine Anlagegrundsätze und -beschränkungen.
1. Das Teilfondsvermögen wird unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung und nach den im Verkaufspros-
pekt beschriebenen anlagepolitischen Grundsätzen angelegt.
2. Das Netto-Teilfondsvermögen wird zu mehr als 90% des Netto-Teilfondsvermögens in die im Folgenden aufgezähl-
ten Vermögensgegenstände investiert: notierte und nicht notierte Wertpapiere, Derivate, Bankguthaben, Edelmetalle,
Immobilien, Immobilien-Gesellschaften, unverbriefte Darlehensforderungen, Beteiligungen an Kapitalgesellschaften, Be-
teiligungen an ÖPPProjektgesellschaften und Investmentvermögen (Zielfonds).
3. Es dürfen für den Fonds Anteile an deutschen Investmentvermögen nach § 1 (4) und evtl. (8) und (9) des deutschen
Kapitalanlagegesetzbuches („KAGB“) sowie Anteile an entsprechenden ausländischen Investmentvermögen nach dem
BaFin-Rundschreiben 14/2008 erworben werden. Der Teilfonds kann weltweit in Zielfonds investieren, wobei diese je-
doch in ihrem Sitzstaat einer Aufsicht über Vermögen zur gemeinschaftlichen Kapitalanlage unterstellt sein müssen.
4. Der Begriff der Wertpapiere umfasst unter anderem Aktien, Renten, Geldmarktinstrumente, Zertifikate und andere
strukturierte Produkte (z.B. Aktienanleihen, Optionsanleihen, Wandelanleihen).
5. Investitionen können in andere als die oben aufgeführten Vermögensgegenstände angelegt werden, wenn sie sich
insgesamt auf eine Höhe von unter 10% des Netto-Teilfondsvermögens beschränken. Davon erfasst wird unter anderem
der Erwerb von:
a) Private Equity Fonds und Venture Capital Fonds;
b) nicht richtlinienkonforme, regulierte Rohstofffonds;
c) Dach-Hedgefonds
d) Beteiligungen an originär gewerblich oder gewerblich geprägten Personengesellschaften.
6. Der Einsatz abgeleiteter Finanzinstrumente („Derivate“) ist zur Erreichung der vorgenannten Anlageziele sowohl
zu Anlage- als auch Absicherungszwecken vorgesehen. Er umfasst neben den Optionsrechten u.a. Swaps und Termin-
kontrakte auf Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, Finanzindizes im Sinne des Artikels 9 Abs. 1 der Richtlinie 2007/16/
EG und Artikel XIII der ESMA-Leitlinien 2012/832, Zinssätze, Wechselkurse, Währungen und Investmentfonds gemäß
Art. 41 e) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 sowie auf andere Underlyings. Bei den sonstigen Underlyings handelt
es sich um Edelmetalle, Rohstoffe, Investmentfonds die nicht gemäß Art. 41 e) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
aufgelegt wurden sowie Indizes auf vorgenannte Instrumente, bei denen es sich nicht um einen Finanzindex handelt.
Das Ausfallrisiko bei Geschäften mit OTC-Derivaten darf 30% des Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten.
7. Der Erwerb von Edelmetallen, anderen Derivaten sowie unverbrieften Darlehensforderungen dürfen 30% des Netto-
Teilfondsvermögens nicht übersteigen. Derivate im Sinne von Art. 41 g) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 werden
auf diese Grenze nicht angerechnet.
Die vom Teilfonds in physischer Form erworbenen Edelmetalle werden im Tresor der Verwahrstelle bzw. im Tresor
des Unterverwahrers der Verwahrstelle verwahrt. Die Verwahrung der vom Teilfonds physisch erworbenen Edelmetalle
erfolgt in zugeordneter ("allocated") Form. Die gehaltenen Barren können eindeutig identifiziert und dem Teilfonds "zu-
geordnet" werden. Sie befinden sich im wirtschaftlichen Eigentum des Teilfonds. Edelmetall in einem Depot gehört nicht
zum Vermögen der Verwahrstelle bzw. deren Unterverwahrer und ist somit im Falle des Konkurses des Verwahrers bzw.
dessen Unterverwahrers geschützt. Zugeordnetes Edelmetall wird nicht verliehen und ist nicht mit irgendwelchen Deri-
vaten verbunden.
8. Abweichend von Art. 5, Nr. 7 Satz 1 dürfen bis zu 95% des Netto-Teilfondsvermögens in unverbriefte Darlehens-
forderungen von Mikrofinanzinstituten und in unverbriefte Darlehensforderungen gegen Mikrofinanzinstitute angelegt
werden.
9. Kredite zu Lasten des Fondsvermögens dürfen kurzfristig bis zu einer Höhe von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
aufgenommen werden.
10. Nicht notierte Wertpapiere und Beteiligungen an Kapital- und Personengesellschaften, die nicht zum Handel an
einer Börse zugelassen oder in einem organisierten Markt einbezogen sind, können insgesamt bis zu einer Grenze von
20% des Netto-Teilfondsvermögens erworben werden.
11. Der Teilfonds kann grundsätzlich bis zu jeweils 30% des Netto-Fondsvermögens in gleichartige Titel ein und des-
selben Emittenten anlegen.
Diese Restriktion gilt nicht:
a) für Anlagen in Zielfonds, die Anforderungen an die Risikostreuung unterliegen, die den Anforderungen für spezia-
lisierte Investmentfonds zumindest vergleichbar sind. Für Zwecke der Anwendung dieser Begrenzung ist jeder Teilfonds
eines Zielfonds mit mehreren Teilfonds als separater Emittent zu betrachten, sofern der Grundsatz der Trennung der
Verpflichtungen der verschiedenen Teilfonds gegenüber Dritten sichergestellt wird.
b) für Anlagen in Titeln, die von einem Mitgliedstaat der OECD oder seinen öffentlichen Gebietskörperschaften oder
supranationalen Institutionen und Organisationen mit gemeinschaftlichem, regionalem oder weltweitem Charakter aus-
gegeben oder besichert werden. In jedem Fall müssen die im Fondsvermögen enthaltenen Wertpapiere aus sechs
verschiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission stammen,
30% des Netto-Fondsvermögens nicht überschreiten darf.
102743
In diesen Grenzen werden auch die Basiswerte aus derivativen Finanzinstrumenten berücksichtigt.
12. Das jeweilige Nettoteilfondsvermögen darf jeweils nicht mehr als 30% des Wertes des Netto-Teilfondsvermögens
in flüssige Mittel, Sichteinlagen und un-/kündbare Einlagen bei einer Einrichtung anlegen. Die Bankguthaben sind nicht
durch eine Einrichtung zur Sicherung der Einlagen geschützt.
13. Der jeweilige Teilfonds kann grundsätzlich flüssige Mittel halten, die jedoch nur akzessorischen Charakter haben
dürfen.
Für den Fonds können geeignete Dispositionen getroffen werden und mit Einverständnis der Verwahrstelle weitere
Anlagebeschränkungen aufgenommen werden, die erforderlich sind, um den Bedingungen in jenen Ländern zu entspre-
chen, in denen Aktien vertrieben werden sollen.
II. Verschmelzung und Liquidation der Investmentgesellschaft bzw. eines oder mehrerer Teilfonds
Art. 6. Verschmelzung der Investmentgesellschaft bzw. eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung beschließen, die Investmentgesellschaft
mit einem anderen spezialisierten Investmentfonds nach dem Gesetz von 2007 oder einem luxemburgischen Organismus
für gemeinsame Anlagen („OGA“) nach dem Gesetz vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen
oder einem Teilfonds einer/s solchen spezialisierten Investmentgesellschaft/Fonds oder eines solchen OGA zu versch-
melzen. Der Beschluss der Generalversammlung zur Verschmelzung der Investmentgesellschaft wird entsprechend den
gesetzlichen Bestimmungen veröffentlicht.
Die Beschlüsse der Generalversammlung im Rahmen einer Verschmelzung bedürfen mindestens der einfachen Stim-
menmehrheit der anwesenden oder vertretenen Aktionäre. Bei Verschmelzungen, bei denen die übertragende Invest-
mentgesellschaft durch die Verschmelzung erlischt, muss das Wirksamwerden der Verschmelzung notariell beurkundet
werden.
2. Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft
durch Einbringung in einen anderen Teilfonds der Investmentgesellschaft oder einen anderen OGA oder einen speziali-
sierten Investmentfonds bzw. einen Teilfonds eines anderen OGA oder spezialisierten Investmentfonds verschmolzen
werden.
3. Die unter den vorstehenden Ziffern 1. und 2. genannten Verschmelzungen können insbesondere in folgenden Fällen
beschlossen werden:
- sofern das Netto-Fondsvermögen bzw. ein Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag
gefallen ist, welcher als Mindestbetrag erscheint, um die Investmentgesellschaft in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu ver-
walten.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Fonds bzw. den Teilfonds zu verwalten.
- Im Rahmen einer Rationalisierung
4. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann beschließen einen anderen Fonds oder Teilfonds, der von
derselben oder von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, in einen Teilfonds der Investmentgesellschaft
aufzunehmen.
5. Verschmelzungen sind sowohl zwischen zwei Luxemburger Fonds bzw. Teilfonds (inländische Verschmelzung) als
auch zwischen Fonds bzw. Teilfonds, die in zwei unterschiedlichen Mitgliedsstaaten der europäischen Union niederge-
lassen sind (grenzüberschreitende Verschmelzung) möglich.
6. Eine solche Verschmelzung ist nur insofern vollziehbar als die Anlagepolitik der/s einzubringenden Investmentge-
sellschaft bzw. des Fonds oder Teilfonds nicht gegen die Anlagepolitik der/s aufnehmenden Investmentgesellschaft/Fonds
oder Teilfonds verstößt.
7. Die Durchführung der Verschmelzung vollzieht sich wie eine Auflösung des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
und eine gleichzeitige Übernahme sämtlicher Vermögensgegenstände durch den aufnehmenden Fonds bzw. Teilfonds. Die
Anleger des einbringenden Fonds erhalten Anteile des aufnehmenden Fonds, deren Anzahl sich auf der Grundlage des
Anteilwertverhältnisses der betroffenen Fonds zum Zeitpunkt der Einbringung errechnet und gegebenenfalls einen Spi-
tzenausgleich.
8. Sowohl der aufnehmende Fonds bzw. Teilfonds als auch der übertragende Fonds bzw. Teilfonds informieren die
Aktionäre in geeigneter Form über die geplante Verschmelzung und entsprechende den Vorschriften der jeweiligen Ver-
triebsländer des aufnehmenden oder einzubringenden Fonds bzw. Teilfonds.
9. Die Aktionäre des aufnehmenden und des übertragenden Fonds bzw. Teilfonds haben während dreißig Tagen das
Recht, ohne Zusatzkosten die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Aktien zum einschlägigen Nettoinventarwert pro
Aktie oder, soweit möglich, den Umtausch in Aktien eines anderen Fonds mit ähnlicher Anlagepolitik, der von derselben
Verwaltungsgesellschaft oder einer anderen Gesellschaft verwaltet wird, mit der die Verwaltungsgesellschaft durch eine
gemeinsame Verwaltung oder Kontrolle oder durch wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung verbunden ist, zu
verlangen. Das Recht wird ab dem Zeitpunkt wirksam, zu dem die Aktionäre des übertragenden und des aufnehmenden
Fonds bzw. Teilfonds über die geplante Verschmelzung unterrichtet werden.
102744
10. Bei einer Verschmelzung zwischen zwei oder mehreren Fonds bzw. Teilfonds können die betroffenen Fonds bzw.
Teilfonds die Zeichnungen, Rücknahmen oder Umtäusche von Aktien zeitweilig aussetzen, wenn eine solche Aussetzung
aus Gründen des Aktionärsschutzes gerechtfertigt ist.
11. Die Durchführung der Verschmelzung wird von einem unabhängigen Wirtschaftsprüfer geprüft und bestätigt. Den
Aktionären des übertragenden und des übernehmenden Fonds bzw. Teilfonds sowie der jeweils zuständigen Aufsichts-
behörde wird auf Anfrage kostenlos eine Kopie des Berichts des Wirtschaftsprüfers zur Verfügung gestellt.
12. Das unter den vorstehenden Ziffern 3. bis 11. Gesagte gilt gleichermaßen für die Verschmelzung zweier Teilfonds
innerhalb der Investmentgesellschaft sowie für die Verschmelzung von Aktienklassen innerhalb eines Teilfonds.
Art. 7. Liquidation der Investmentgesellschaft bzw. eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung liquidiert werden. Dieser Beschluss ist
unter Einhaltung der für Satzungsänderungen vorgeschriebenen Bestimmungen zu fassen.
Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel des Mindestkapitals, ist der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft verpflichtet, eine Generalversammlung einzuberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der
Investmentgesellschaft zu unterbreiten. Die Liquidation wird mit einer einfachen Mehrheit der anwesenden bzw. vertre-
tenden Aktien beschlossen.
Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter ein Viertel des Mindestkapitals, muss der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft ebenfalls eine Generalversammlung einberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der In-
vestmentgesellschaft unterbreiten. Die Liquidation wird in einem solchen Fall mit einer Mehrheit von 25% der in der
Generalversammlung anwesenden bzw. vertretenden Aktien beschlossen.
Die Einberufungen zu den vorgenannten Generalversammlungen erfolgen jeweils innerhalb von 40 Tagen nach Fests-
tellung des Umstandes, dass das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel bzw. unter ein Viertel des
Mindestkapitals gesunken ist.
Der Beschluss der Generalversammlung zur Liquidation der Investmentgesellschaft wird sofern erforderlich entspre-
chend den gesetzlichen Bestimmungen veröffentlicht.
Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft liqui-
diert werden. Die Liquidation kann insbesondere in folgenden Fällen beschlossen werden:
- sofern das Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag gefallen ist, welcher als Mindest-
betrag erscheint, um den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu verwalten.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Teilfonds zu verwalten.
Eine Aktienklasse eines Teilfonds kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft liquidiert
werden.
2. Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft oder ein Teil-
fonds mit dem Datum der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine
Aktien der Investmentgesellschaft oder eines Teilfonds mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
3. Nettoliquidationserlöse, deren Auszahlung nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären gel-
tend gemacht wurden, werden von der Verwahrstelle nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der
berechtigten Aktionäre bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge
verfallen, wenn sie nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
III. Gesellschaftskapital und Aktien
Art. 8. Gesellschaftskapital. Das Gesellschaftskapital wird durch Aktien ohne Nennwert repräsentiert und wird zu
jeder Zeit der Summe der Netto-Teilfondsvermögen aller Teilfonds der Investmentgesellschaft („Netto-Gesellschafts-
vermögen“) gemäß Artikel 10 dieser Satzung entsprechen und wird durch volleinbezahlte Aktien ohne Nennwert
repräsentiert.
Das Gesellschaftskapital wird in Euro ausgedrückt und hat sich zu jedem Zeitpunkt mindestens auf eine Million zwei-
hundertfünfzigtausend Euro (1.250.000,- Euro) zu belaufen. Dieses Mindestgesellschaftskapital ist innerhalb von zwölf
Monaten nach Genehmigung der Investmentgesellschaft als spezialisierter Investmentfonds nach Luxemburger Recht zu
erreichen.
Das Gründungskapital beträgt 50.000,- US-Dollar (USD) und ist in fünfhundert (500) Aktien ohne Nennwert eingeteilt.
Art. 9. Aktien.
1. Aktien sind Aktien an dem jeweiligen Teilfonds. Die Aktien werden als Namensaktien ausgegeben. Die Aktienzer-
tifikate werden in der durch die Investmentgesellschaft bestimmten Stückelung ausgegeben; diese wird für den jeweiligen
Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben. Alle Aktien an einem Teilfonds haben grund-
sätzlich die gleichen Rechte, es sei denn der Verwaltungsrat beschließt, gemäß Ziffer 7 dieses Artikels, innerhalb eines
Teilfonds verschiedenen Aktienklassen auszugeben. Ein Anspruch auf Auslieferung effektiver Stücke besteht nicht.
2. Der Erwerb von Anteilen am KCD Mikrofinanzfonds (FIS) ist ausschließlich professionellen Anlegern im Sinne von
Anhang II der Richtlinie 2004/39/EG, bei denen es sich zusätzlich um institutionelle Anleger handeln muss, vorbehalten.
102745
Eine Übertragung von Aktien ist nur dann zulässig, wenn der Käufer ein professionelle Anleger im Sinne von Anhang
II der Richtlinie 2004/39/EG, bei dem es sich zusätzlich um einen institutionellen Anleger handelt, und wenn er voll und
ganz etwaige restliche Verpflichtungen gegenüber der Investmentgesellschaft übernimmt.
Falls ein Aktionär Aktien der Investmentgesellschaft nicht für eigene Rechnung zeichnet, sondern für Rechnung eines
Dritten, so muss dieser Dritte ebenfalls ein professioneller Anleger im Sinne von Anhang II der Richtlinie 2004/39/EG,
bei dem es sich zusätzlich um einen institutionellen Anleger handelt, sein.
3. Namensaktien werden von der Register- und Transferstelle in das für die Investmentgesellschaft geführte Aktien-
register eingetragen. In diesem Zusammenhang werden den Aktionären Bestätigungen betreffend die Eintragung in das
Aktienregister an die im Aktienregister angegebene Adresse zugesandt.
4. Jeder Inhaber von Namensaktien muss der Investmentgesellschaft seine Adresse zwecks Eintragung im Aktionärs-
register mitteilen. Weicht diese von der Adresse seiner Administration ab, kann er zusätzlich eine Versandadresse
benennen. Alle Mitteilungen und Ankündigungen der Investmentgesellschaft zugunsten von Inhabern von Namensaktien
können rechtsverbindlich an die entsprechende Adresse gesandt werden. Der Aktionär kann jederzeit schriftlich bei der
Investmentgesellschaft die Änderungen seiner Adresse im Register beantragen.
5. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, jederzeit eine unbegrenzte Anzahl voll einbezahlter Aktien auszugeben, ohne
den bestehenden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen.
6. Der Verwaltungsrat kann beschließen, innerhalb eines Teilfonds von Zeit zu Zeit zwei oder mehrere Aktienklassen
vorzusehen. Die Aktienklassen können sich in ihren Merkmalen und Rechten nach der Art der Verwendung ihrer Erträge,
nach der Gebührenstruktur oder anderen spezifischen Merkmalen und Rechten unterscheiden. Alle Aktien sind vom Tage
ihrer Ausgabe an in gleicher Weise an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer jeweiligen Aktienklasse
beteiligt. Sofern für die jeweiligen Teilfonds Aktienklassen gebildet werden, findet dies unter Angabe der spezifischen
Merkmale oder Rechte im Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
7. Durch Beschluss des Verwaltungsrats der Investmentgesellschaft können Aktienklassen eines Teilfonds einem Ak-
tiensplit unterzogen werden.
Art. 10. Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie.
1. Das Netto-Gesellschaftsvermögen der Investmentgesellschaft lautet auf USDollar (USD) („Referenzwährung“).
2. Der Wert einer Aktie („Nettoinventarwert pro Aktie“) lautet auf die im jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt
angegebene Währung („Teilfondswährung“), sofern nicht für etwaige weitere Aktienklassen im jeweiligen Anhang zum
Verkaufsprospekt eine von der Teilfondswährung abweichende Währung angegeben ist („Aktienklassenwährung“).
3. Der Nettoinventarwert pro Aktie wird von der Verwaltungsgesellschaft oder einem von ihr Beauftragten unter
Aufsicht der Verwahrstelle an jedem im Anhang angegebenen Tag, mit Ausnahme des 24. und 31. Dezember eines jeden
Jahres („Bewertungstag“) berechnet und bis auf zwei Dezimalstellen kaufmännisch gerundet. Der Verwaltungsrat kann
für einzelne Teilfonds eine abweichende Regelung treffen.
4. Zur Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie wird der Wert der zu dem jeweiligen Teilfonds gehörenden
Vermögenswerte abzüglich der Verbindlichkeiten des jeweiligen Teilfonds („Netto-Teilfondsvermögen“) an jedem im
jeweiligen Anhang angegebenen Tag (“Bewertungstag”) ermittelt und durch die Anzahl der am Bewertungstag im Umlauf
befindlichen Aktien des jeweiligen Teilfonds geteilt. Die Verwaltungsgesellschaft kann jedoch beschließen, den Nettoin-
ventarwert pro Aktie am 24. und 31. Dezember eines Jahres zu ermitteln, ohne dass es sich bei diesen Wertermittlungen
um Berechnungen des Nettoinventarwerts je Aktie an einem Bewertungstag im Sinne des vorstehenden Satz 1 dieser
Ziffer 4 handelt. Folglich können die Aktionäre keine Ausgabe, Rücknahme und/oder Umtausch von Aktien auf Grundlage
eines am 24. Dezember und/oder 31. Dezember eines Jahres ermittelten Nettoinventarwertes pro Aktie verlangen.
5. Soweit in Jahresberichten sowie sonstigen Finanzstatistiken aufgrund gesetzlicher Vorschriften oder gemäß den
Regelungen dieser Satzung Auskunft über die Situation des Netto-Gesellschaftsvermögens gegeben werden muss, werden
die Vermögenswerte des Fonds in die Referenzwährung umgerechnet. Das Netto-Teilfondsvermögen wird nach folgenden
Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die an einer
Wertpapierbörse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewähr-
leistet, des dem Bewertungstag vorhergehenden Börsentages bewertet. Soweit Wertpapiere, Geldmarktinstrumente,
abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen an mehreren Wertpapierbörsen amtlich notiert sind,
ist die Börse mit der höchsten Liquidität maßgeblich.
b) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die nicht
an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind (oder deren Börsenkurse z.B. aufgrund mangelnder Liquidität als nicht
repräsentativ angesehen werden), die aber an einem geregelten Markt gehandelt werden, werden zu einem Kurs bewertet,
der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs des dem Bewertungstag vorhergehenden Handels-
tages sein darf und den die Verwaltungsgesellschaft nach Treu und Glauben für den bestmöglichen Kurs hält, zu dem die
Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen verkauft werden
können.
c) OTC-Derivate werden auf einer von der Verwaltungsgesellschaft festzulegenden und überprüfbaren Grundlage auf
Tagesbasis bewertet.
102746
d) Anteile an OGAW bzw. OGA werden grundsätzlich zum letzten vor dem Bewertungstag festgestellten Rücknah-
mepreis angesetzt oder zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewährleistet bewertet. Falls für
Investmentanteile die Rücknahme ausgesetzt ist oder keine Rücknahmepreise festgelegt werden, werden diese Anteile
ebenso wie alle anderen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft
nach Treu und Glauben, allgemein anerkannten und nachprüfbaren Bewertungsregeln festlegt.
e) Falls die jeweiligen Kurse nicht marktgerecht sind und falls für andere als die unter Buchstaben a) bis d) genannten
Finanzinstrumente keine Kurse festgelegt wurden, werden diese Finanzinstrumente ebenso wie die sonstigen gesetzlich
zulässigen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft nach Treu und
Glauben, auf der Grundlage des wahrscheinlich erreichbaren Verkaufswertes festlegt. Die Vorgehensweise hierzu in der
Bewertungsrichtlinie der Verwaltungsgesellschaft geregelt.
f) Die flüssigen Mittel werden zu deren Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
g) Forderungen, z.B. abgegrenzte Zinsansprüche und Verbindlichkeiten, werden grundsätzlich zum Nennwert ange-
setzt.
h) Der Marktwert von Wertpapieren, Geldmarktinstrumenten, abgeleiteten Finanzinstrumenten (Derivate) und sons-
tigen Anlagen, die auf eine andere Währung als die jeweiligen Teilfondswährung lauten, wird zu dem unter Zugrundelegung
des WM/Reuters-Fixing um 17.00 Uhr (16.00 Uhr Londoner Zeit) ermittelten Devisenkurs des dem Bewertungstag vo-
rhergehenden Börsentages in die entsprechende Teilfondswährung umgerechnet. Gewinne und Verluste aus Devisen-
transaktionen werden jeweils hinzugerechnet oder abgesetzt.
Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird um die Ausschüttungen reduziert, die gegebenenfalls an die Aktionäre
des betreffenden Teilfonds gezahlt wurden.
Die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie erfolgt nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jeden
Teilfonds separat. Soweit jedoch innerhalb eines Teilfonds Aktienklassen gebildet wurden, erfolgt die daraus resultierende
Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie innerhalb des betreffenden Teilfonds nach den vorstehend aufgeführten
Kriterien für jede Aktienklasse getrennt. Die Zusammenstellung und Zuordnung der Aktiva erfolgt immer pro Teilfonds.
Die Bewertung der Vermögensgegenstände des jeweiligen Teilfonds wird grundsätzlich von der Verwaltungsgesell-
schaft vorgenommen. Die Verwaltungsgesellschaft kann die Bewertung von Vermögensgegenständen delegieren und einen
externen Bewerter, welcher die gesetzlichen Vorschriften erfüllt, heranziehen. Dieser darf die Bewertungsfunktion nicht
an einen Dritten delegieren. Die Verwaltungsgesellschaft informiert die zuständige Aufsichtsbehörde über die Bestellung
eines externen Bewerters. Die Verwaltungsgesellschaft bleibt auch dann für die ordnungsgemäße Bewertung der Ver-
mögensgegenstände des jeweiligen Teilfonds sowie für die Berechnung und Bekanntgabe des Nettoinventarwertes
verantwortlich, wenn sie einen externen Bewerter bestellt hat.
Art. 11. Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie.
1. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen,
wenn und solange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Be-
rücksichtigung der Interessen der Aktionäre gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in der eine Börse oder ein anderer geregelter Markt, an/auf welcher(m) ein wesentlicher Teil der
Vermögenswerte notiert oder gehandelt werden, aus anderen Gründen als gesetzlichen oder Bankfeiertagen, geschlossen
ist oder der Handel an dieser Börse bzw. an dem entsprechenden Markt ausgesetzt bzw. eingeschränkt wurde;
b) in Notlagen, wenn die Investmentgesellschaft über Teilfondsanlagen nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich ist,
den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Nettoinventarwertes pro
Aktie ordnungsgemäß durchzuführen.
c) wenn im Falle einer Unterbrechung der Nachrichtenverbindungen oder aus irgendeinem Grund der Wert eines
Vermögenswertes nicht schnell oder genau genug bestimmt werden kann.
2. Solange die Berechnung des Netto-Inventarwertes pro Aktie zeitweilig eingestellt ist, werden auch die Ausgabe, die
Rücknahme und der Umtausch von Aktien eingestellt. Die zeitweilige Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwerts
pro Aktie innerhalb eines Teilfonds führt nicht zur zeitweiligen Einstellung hinsichtlich anderer Teilfonds, die von dem
betreffenden Ereignis nicht berührt sind.
3. Aktionäre, welche einen Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschantrag gestellt haben, werden von einer Einstel-
lung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie unverzüglich benachrichtigt und nach Wiederaufnahme der
Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie unverzüglich davon in Kenntnis gesetzt. Während die Berechnung des
Nettoinventarwertes pro Aktie eingestellt ist, werden Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschanträge nicht ausgeführt.
4. Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung der Berechnung des Nettoin-
ventarwertes pro Aktie automatisch. Der Aktionär bzw. potentielle Aktionäre werden darüber informiert, dass nach der
Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwerts die Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. Umtauschanträge erneut
eingereicht werden müssen.
5. Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwerts pro Aktie werden in den für
Informationen an die Aktionäre vorgesehenen Medien veröffentlicht.
102747
Art. 12. Beschränkung der Eigentumsrechte auf Aktien. Aktien an der Investmentgesellschaft sind institutionellen An-
legern im Sinne des Gesetzes von 2007 vorbehalten. Darüber hinaus kann die Investmentgesellschaft nach eigenem
Ermessen den Besitz oder Erwerb ihrer Aktien durch bestimmte institutionelle Anleger einschränken oder verbieten,
wenn sie der Ansicht ist, dass ein solcher Besitz oder Erwerb:
- zu Lasten der Interessen der übrigen Aktionäre oder der Investmentgesellschaft geht; oder
- unter Ausnutzung von Market Timing, Late Trading oder sonstigen Markttechniken betrieben wurde, die der Ge-
samtheit der Aktionäre schaden könnte; oder
- der Aktionär nicht die Bedingungen für den Erwerb der Anteile erfüllt; oder
- die Aktien in einem Staat vertrieben oder in einem solchen Staat von einer Person erworben worden sind, in dem
die Investmentgesellschaft zum Vertrieb oder der Erwerb von Aktien an solche Personen nicht zugelassen ist; oder
- ein Tatbestand eintritt, der zur Auflösung der Investmentgesellschaft führt; oder
- einen Gesetzesverstoß im Großherzogtum Luxemburg oder im Ausland mit sich ziehen kann; oder
- bewirken kann, dass die Investmentgesellschaft in einem anderen Land als dem Großherzogtum Luxemburg steuerp-
flichtig wird; oder den Interessen der Investmentgesellschaft in einer anderen Art und Weise schadet.
Zu diesem Zweck kann die Investmentgesellschaft:
a) die Ausgabe von Aktien oder deren Umschreibung im Aktionärsregister verweigern,
b) Aktien zwangsweise zurücknehmen,
c) bei Aktionärsversammlungen Personen, denen es nicht erlaubt ist, Aktien der Investmentgesellschaft zu besitzen,
das Stimmrecht aberkennen.
Art. 13. Ausgabe von Aktien.
1. Aktien werden jeweils am Erstausgabetag bzw. innerhalb der Erstausgabeperiode eines Teilfonds, zu einem bes-
timmten Erstausgabepreis zuzüglich Ausgabeaufschlag ausgegeben, so wie für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben. Im Anschluss an diesen Erstausgabetag bzw. an diese Erstausgabeperiode
werden Aktien an jedem Bewertungstag zum Ausgabepreis ausgegeben. Ausgabepreis ist der Nettoinventarwert pro Aktie
gemäß Artikel 10 der Satzung, zuzüglich eines etwaigen Ausgabeaufschlages, dessen maximale Höhe für den jeweiligen
Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Der Ausgabepreis kann sich um Gebühren
oder andere Belastungen erhöhen, die in den jeweiligen Vertriebsländern anfallen.
2. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Verwahrstelle,
der Register- und Transferstelle, einer etwaigen Vertriebsstelle und den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entge-
gennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Zeichnungsanträge an die Register- und Transferstelle
verpflichtet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle. Diese nimmt die Zeichnungsanträge im
Auftrag der Investmentgesellschaft an.
Vollständige Zeichnungsanträge, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an einem Bewer-
tungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des darauf folgenden Bewertungstages
abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht. Die Investmentgesellschaft stellt auf
jeden Fall sicher, dass die Ausgabe von Aktien auf der Grundlage eines dem Antragsteller vorher unbekannten Nettoin-
ventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Sollte dennoch der Verdacht bestehen, dass ein Antragsteller Late-Trading
betreibt, kann die Verwaltungsgesellschaft die Annahme des Zeichnungsantrages solange verweigern, bis der Antragsteller
jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Zeichnungsantrag ausgeräumt hat. Vollständige Zeichnungsanträge, welche nach dem
im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, wer-
den zum Ausgabepreis des übernächsten Bewertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Na-
mensaktien zur Verfügung steht.
Sollte der Gegenwert der gezeichneten Aktien zum Zeitpunkt des Eingangs des vollständigen Zeichnungsantrages bei
der maßgeblichen Stelle nicht zur Verfügung stehen oder der Zeichnungsantrag fehlerhaft oder unvollständig sein, wird
der Zeichnungsantrag als mit dem Datum bei der maßgeblichen Stelle eingegangen betrachtet, an dem der Gegenwert
der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht bzw. der Zeichnungsantrag ordnungsgemäß vorliegt.
Die Namensaktien werden unverzüglich bei Eingang des vollständigen Ausgabepreises bei der Verwahrstelle im Auftrag
der Investmentgesellschaft von der Register- und Transferstelle zugeteilt und durch Eintragung in das Aktienregister
übertragen.
Ein Zeichnungsantrag für den Erwerb von Namensaktien ist dann vollständig, wenn er den Namen, den Vornamen und
die Anschrift, das Geburtsdatum und den Geburtsort, den Beruf und die Staatsangehörigkeit des Aktionärs, die Anzahl
der auszugebenden Aktien bzw. den zu investierenden Betrag, sowie den Namen des Fonds angibt und wenn er von dem
entsprechenden Aktionär unterschrieben ist. Darüber hinaus muss die Art und Nummer sowie die ausstellende Behörde
des amtlichen Ausweises, den der Aktionär zur Identifizierung vorgelegt hat, auf dem Zeichnungsschein vermerkt sein
sowie eine Aussage darüber, ob es sich bei dem Aktionär um eine politisch exponierte Persönlichkeit handelt. Die Rich-
tigkeit der Angaben ist von der entgegennehmenden Stelle auf dem Zeichnungsantrag zu bestätigen.
Des Weiteren erfordert die Vollständigkeit eine Aussage darüber, dass der/die Aktionär(-e) wirtschaftlich Berechtigte
(-r) der zu investierenden und auszugebenden Aktien sind; Die Bestätigung des Aktionärs/der Aktionäre, dass es sich bei
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den zu investierenden Geldern nicht um Erträge aus einer/mehrerer strafbare/-n/-r Handlung/-en handelt; Eine Kopie des
zur Identifizierung vorgelegten amtlichen Personalausweises oder Reisepasses. Diese Kopie ist mit einem Vermerk: „Wir
bestätigen, dass die in dem amtlichen Ausweispapier ausgewiesene Person in Person identifiziert wurde und die vorlie-
gende Kopie des amtlichen Ausweispapiers mit dem Original übereinstimmt“ zu versehen.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen Anzahl von Bankarbeitstagen
nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung bei der Verwahrstelle in Luxemburg zahlbar.
Aktien müssen voll eingezahlt werden. Neu ausgegebene Aktien haben dieselben Rechte wie die Aktien, die am Tage
der Aktienausgabe in Umlauf waren.
Art. 14. Beschränkung und Einstellung der Ausgabe von Aktien.
1. Die Investmentgesellschaft kann jederzeit aus eigenem Ermessen ohne Angabe von Gründen einen Zeichnungsantrag
zurückweisen oder die Ausgabe von Aktien zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen oder Aktien gegen
Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, wenn dies im Interesse der Aktionäre, im öffentlichen Interesse oder zum
Schutz des Fonds bzw. des jeweiligen Teilfonds erforderlich erscheint, insbesondere wenn:
a) ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien das „Market Timing“, das
„Late Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Aktionäre schaden können,
b) der Aktionär nicht die Bedingung für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
c) die Aktien in einem Staat vertrieben oder in einem solchen Staat von einer Person (z.B. US-Bürger) erworben
worden sind, in dem der Teilfonds zum Vertrieb oder der Erwerb von Aktien an solche Personen nicht zugelassen ist.
In diesem Fall wird die Register- und Transferstelle auf nicht bereits ausgeführte Zeichnungsanträge eingehende Zah-
lungen ohne Zinsen unverzüglich zurückerstatten.
2. Die Ausgabe von Aktien wird insbesondere dann zeitweilig eingestellt, wenn die Berechnung des Nettoinventarwerts
pro Aktie eingestellt wird.
Art. 15. Rücknahme und Umtausch von Aktien.
1. Die Aktionäre sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Aktien zum Nettoinventarwert pro Aktie gemäß
Artikel 10 der Satzung, gegebenenfalls abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages („Rücknahmepreis“) zu beantragen.
Diese Rücknahme erfolgt nur an einem Bewertungstag. Sollte ein Rücknahmeabschlag erhoben werden, so ist dessen
maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
Der Rücknahmepreis kann sich in bestimmten Ländern um dort anfallende Steuern und andere Belastungen vermin-
dern. Mit Auszahlung des Rücknahmepreises erlischt die entsprechende Aktie.
2. Die Auszahlung des Rücknahmepreises sowie etwaige sonstige Zahlungen an die Aktionäre erfolgen über die Ver-
wahrstelle sowie über die Zahlstellen. Die Verwahrstelle ist nur insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen
Bestimmungen, z.B. devisenrechtliche Vorschriften oder andere von der Verwahrstelle nicht beeinflussbare Umstände,
die Überweisung des Rücknahmepreises in das Land des Antragstellers verbieten.
Die Investmentgesellschaft kann Aktien einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, soweit dies im
Interesse oder zum Schutz der Aktionäre, der Investmentgesellschaft oder eines oder mehrerer Teilfonds erforderlich
erscheint, insbesondere wenn:
a) ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien das „Market Timing“, das
„Late Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Aktionäre schaden können,
b) der Aktionär nicht die Bedingung für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
c) die Aktien in einem Staat vertrieben oder in einem solchen Staat von einer Person (z.B. US-Bürger) erworben
worden sind, in dem der Teilfonds zum Vertrieb oder der Erwerb von Aktien an solche Personen nicht zugelassen ist.
3. Der Umtausch sämtlicher Aktien oder eines Teils der Aktien von einem Teilfonds in Aktien eines anderen Teilfonds
erfolgt auf der Grundlage des maßgeblichen Nettoinventarwertes pro Aktie der betreffenden Teilfonds. Falls ein Umtausch
von Aktien für bestimmte Teilfonds nicht möglich sein soll oder für den Fall, dass keine Umtauschprovision erhoben wird,
wird dies für den betroffenen Teilfonds in dem jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt erwähnt.
Sofern unterschiedliche Aktienklassen angeboten werden, kann auch ein Umtausch von Aktien einer Aktienklasse in
Aktien einer anderen Aktienklasse, sowohl innerhalb ein und desselben Teilfonds als auch von einem Teilfonds in einen
anderen Teilfonds erfolgen. Für den Fall, dass ein Umtausch innerhalb ein und desselben Teilfonds erfolgt, wird keine
Umtauschprovision erhoben.
Die Investmentgesellschaft kann für den jeweiligen Teilfonds jederzeit einen Umtauschantrag zurückweisen, wenn dies
im Interesse der Investmentgesellschaft oder im Interesse der Aktionäre geboten erscheint, insbesondere wenn
a) ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktie „Market Timing“, „Late-
Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Aktionäre schaden könnten,
b) der Aktionär nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
c) die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
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4. Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien
können bei der Investmentgesellschaft, ggf. der Verwaltungsgesellschaft, der Verwahrstelle, der Register- und Transfers-
telle und den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung
der Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet.
Ein Rücknahmeauftrag bzw. ein Umtauschantrag für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien ist dann
vollständig, wenn er den Namen und die Anschrift des Aktionärs sowie die Anzahl bzw. den Gegenwert der zurückzu-
gebenden oder umzutauschenden Aktien und den Namen des Teilfonds angibt, und wenn er von dem entsprechenden
Aktionär unterschrieben ist.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bes-
timmten Zeitpunkt an einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Nettoinventar-
wert pro Aktie des darauf folgenden Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages, abgerechnet. Die
Investmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Rücknahme bzw. der Umtausch von Aktien auf der Grundlage
eines dem Aktionär vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Vollständige Rücknahmeauf-
träge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche nach einem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an einem
Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Nettoinventarwert pro Aktie des übernächsten
Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages, abgerechnet.
Die Auszahlung des Rücknahmepreises erfolgt innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen
Anzahl von Bankarbeitstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung auf ein vom
Aktionär anzugebendes Konto.
5. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Rücknahme bzw. den Umtausch von Aktien wegen einer Einstellung
der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen.
6. Die Investmentgesellschaft ist nach vorheriger Genehmigung durch die Verwahrstelle unter Wahrung der Interessen
der Aktionäre berechtigt, erhebliche Rücknahmen erst zu tätigen, nachdem entsprechende Vermögenswerte des jewei-
ligen Teilfonds ohne Verzögerung verkauft wurden. In diesem Falle erfolgt die Rücknahme zum dann geltenden Rück-
nahmepreis. Entsprechendes gilt für Anträge auf Umtausch von Aktien. Die Investmentgesellschaft achtet aber darauf,
dass dem jeweiligen Teilfondsvermögen ausreichende flüssige Mittel zur Verfügung stehen, damit eine Rücknahme bzw.
der Umtausch von Aktien auf Antrag von Aktionären unter normalen Umständen unverzüglich erfolgen kann.
IV. Generalversammlung
Art. 16. Rechte der Generalversammlung. Die ordnungsgemäß einberufene Generalversammlung vertritt alle Aktio-
näre der Investmentgesellschaft. Sie hat die weitesten Befugnisse, um alle Handlungen der Investmentgesellschaft
anzuordnen oder zu bestätigen. Ihre Beschlüsse sind bindend für alle Aktionäre, sofern diese Beschlüsse in Übereinstim-
mung mit dem Luxemburger Gesetz und dieser Satzung stehen, insbesondere sofern sie nicht in die Rechte der getrennten
Generalversammlungen einer bestimmten Aktienklasse oder eines bestimmten Teilfonds eingreifen.
Art. 17. Einberufung.
1. Die jährliche Generalversammlung wird ursprünglich gemäß dem Luxemburger Gesetz in Luxemburg, am Gesell-
schaftssitz oder an jedem anderen Ort der Gemeinde, in der sich der Gesellschaftssitz befindet, der in der Einberufung
festgelegt wird, am zweiten Mittwoch des Monats Juni eines jeden Jahres um 14:00 Uhr abgehalten. Falls dieser Tag ein
Bankfeiertag in Luxemburg ist, wird die jährliche Generalversammlung am ersten nachfolgenden Bankarbeitstag in Lu-
xemburg abgehalten.
Die jährliche Generalversammlung kann im Ausland abgehalten werden, wenn der Verwaltungsrat nach seinem Er-
messen feststellt, dass außergewöhnliche Umstände dies erfordern. Eine derartige Entscheidung des Verwaltungsrates ist
unanfechtbar.
2. Die Aktionäre kommen außerdem aufgrund einer den gesetzlichen Bestimmungen entsprechenden Einberufung des
Verwaltungsrates zusammen. Sie kann auch auf Antrag von Aktionären, welche mindestens ein Zehntel des Vermögens
der Investmentgesellschaft repräsentieren, zusammentreten.
3. Die Tagesordnung wird vom Verwaltungsrat vorbereitet, außer in den Fällen, in denen die Generalversammlung auf
schriftlichen Antrag der Aktionäre zusammentritt; in solchen Fällen kann der Verwaltungsrat eine zusätzliche Tagesord-
nung vorbereiten.
4. Außerordentliche Generalversammlungen können zu der Zeit und an dem Orte abgehalten werden, wie es in der
Einberufung zur jeweiligen außerordentlichen Generalversammlung angegeben ist.
5. Die oben unter Ziffer 2. bis 4. aufgeführten Regeln gelten entsprechend für getrennte Generalversammlungen einer
oder mehrerer Teilfonds oder Aktienklassen.
Art. 18. Beschlussfähigkeit und Abstimmung. Der Ablauf der Generalversammlung bzw. der getrennten Generalver-
sammlungen eines Teilfonds oder Aktienklasse(n) muss, soweit es die vorliegende Satzung nicht anders bestimmt, den
gesetzlichen Bestimmungen entsprechen.
Grundsätzlich ist jeder Aktionär an den Generalversammlungen teilnahmeberechtigt. Jeder Aktionär kann sich ver-
treten lassen, indem er eine andere Person schriftlich als seinen Bevollmächtigten bestimmt.
102750
An für einzelne Teilfonds oder Aktienklassen stattfindenden Generalversammlungen, die ausschließlich die jeweiligen
Teilfonds oder Aktienklassen betreffende Beschlüsse fassen können, dürfen nur diejenigen Aktionäre teilnehmen, die
Aktien der entsprechenden Teilfonds oder Aktienklassen halten.
Der Verwaltungsrat kann gestatten, dass Aktionäre an Generalversammlungen per Videokonferenz oder anderen
Kommunikationsmitteln teilnehmen, falls diese Methoden eine Identifikation der Aktionäre erlauben und für die Aktionäre
eine fortwährende und effektive Teilnahme an der Generalversammlung ermöglicht.
Die Form der Vollmachten sowie die Frist, binnen derer die Vollmachten vor der Generalversammlung am Gesell-
schaftssitz hinterlegt werden müssen, können vom Verwaltungsrat festgelegt werden.
Alle anwesenden Aktionäre und Bevollmächtigte müssen sich vor Eintritt in die Generalversammlung in die vom Ver-
waltungsrat aufgestellte Anwesenheitsliste einschreiben.
Die Generalversammlung der Investmentgesellschaft entscheidet über alle im Gesetz vom 10. August 1915 sowie im
Gesetz vom 13. Februar 2007, vorgesehenen Angelegenheiten, und zwar in den Formen, mit dem Quorum und den
Mehrheiten, die von den vorgenannten Gesetzen vorgesehen sind. Sofern die vorgenannten Gesetze oder die vorliegende
Satzung nichts Gegenteiliges anordnen, werden die Entscheidungen der ordnungsgemäß einberufenen Generalversamm-
lung durch einfache Mehrheit der anwesenden und abstimmenden Aktionäre gefasst.
Jeder Aktie gibt das Recht auf eine Stimme. Aktienbruchteile sind nicht stimmberechtigt. Aktienbruchteile berechtigen
jedoch den Aktionär anteilmäßig Ausschüttungen und Liquidationserlöse zu erhalten.
Bei Fragen, welche die Investmentgesellschaft als Ganzes betreffen, stimmen die Aktionäre der Investmentgesellschaft
gemeinsam ab. Eine getrennte Abstimmung erfolgt jedoch bei Fragen die nur einen oder mehrere Teilfonds oder eine
oder mehrere Aktienklasse(n) betreffen.
Art. 19. Vorsitzender, Stimmzähler, Sekretär.
1. Die Generalversammlung tritt unter dem Vorsitz des Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder, im Falle seiner
Abwesenheit, unter dem Vorsitz eines von der Generalversammlung gewählten Vorsitzenden zusammen.
2. Der Vorsitzende bestimmt einen Sekretär, der nicht notwendigerweise Aktionär sein muss, und die Generalver-
sammlung ernennt unter den anwesenden und dies annehmenden Aktionären oder den Vertretern der Aktionäre einen
Stimmzähler.
3. Die Protokolle der Generalversammlung werden von dem Vorsitzenden, dem Stimmzähler und dem Sekretär der
jeweiligen Generalversammlung und den Aktionären, die dies verlangen, unterschrieben.
4. Abschriften und Auszüge, die von der Investmentgesellschaft zu erstellen sind, werden vom Vorsitzenden des Ver-
waltungsrates oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
V. Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft
Art. 20. Zusammensetzung.
1. Die Investmentgesellschaft wird von einem Verwaltungsrat verwaltet, der aus mindestens drei Mitgliedern besteht,
die von der Generalversammlung bestimmt werden und die nicht Aktionäre der Investmentgesellschaft sein müssen.
Auf der Generalversammlung kann ein neues Mitglied, das dem Verwaltungsrat bislang nicht angehört hat, nur dann
zum Verwaltungsratsmitglied gewählt werden, wenn
a) diese betreffende Person vom Verwaltungsrat zur Wahl vorgeschlagen wird oder
b) ein Aktionär, der bei der anstehenden Generalversammlung, die den Verwaltungsrat bestimmt, voll stimmberechtigt
ist, dem Vorsitzenden - oder wenn dies unmöglich sein sollte, einem anderen Verwaltungsratsmitglied - schriftlich nicht
weniger als sechs und nicht mehr als dreißig Tage vor dem für die Generalversammlung vorgesehenen Datum seine Absicht
unterbreitet, eine andere Person als seiner selbst zur Wahl oder zur Wiederwahl vorzuschlagen, zusammen mit einer
schriftlichen Bestätigung dieser Person, sich zur Wahl stellen zu wollen, wobei jedoch der Vorsitzende der Generalver-
sammlung unter der Voraussetzung einstimmiger Zustimmung aller anwesenden Aktionäre den Verzicht auf die oben
aufgeführten Erklärungen beschließen kann und die solcherweise nominierte Person zur Wahl vorschlagen kann.
2. Die Generalversammlung bestimmt die Anzahl der Verwaltungsratsmitglieder sowie die Dauer ihrer Mandate. Eine
Mandatsperiode darf die Dauer von sechs Jahren nicht überschreiten. Ein Verwaltungsratsmitglied kann wieder gewählt
werden.
3. Scheidet ein Verwaltungsratsmitglied vor Ablauf seiner Amtszeit aus, so können die verbleibenden von der Gene-
ralversammlung ernannten Mitglieder des Verwaltungsrates bis zur nächstfolgenden Generalversammlung einen vorläu-
figen Nachfolger bestimmen. Der so bestimmte Nachfolger führt die Amtszeit seines Vorgängers zu Ende.
4. Die Verwaltungsratsmitglieder können jederzeit von der Generalversammlung abberufen werden.
Art. 21. Befugnisse des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat hat die Befugnis, alle Geschäfte zu tätigen und alle
Handlungen vorzunehmen, die zur Erfüllung des Gesellschaftszwecks notwendig oder nützlich sind. Er ist zuständig für
alle Angelegenheiten der Investmentgesellschaft, soweit sie nicht nach dem Gesetz vom 10. August 1915 oder nach dieser
Satzung der Generalversammlung vorbehalten sind.
Der Verwaltungsrat hat darüber hinaus die Befugnis Interimdividenden auszuschütten.
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Art. 22. Übertragung von Befugnissen. Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse im Zusammenhang mit der täglichen
Geschäftsführung der Investmentgesellschaft (einschließlich der Berechtigung, als Zeichnungsberechtigter für die Invest-
mentgesellschaft zu handeln) und seine Befugnisse zur Ausführung von Handlungen im Rahmen der Geschäftspolitik und
des Gesellschaftszweckes mit Zustimmung der Generalversammlung an eine oder mehrere natürliche oder juristische
Personen übertragen, wobei diese Personen nicht Mitglieder des Verwaltungsrates sein müssen und die Befugnisse haben,
welche vom Verwaltungsrat bestimmt werden und diese Befugnisse, vorbehaltlich der Genehmigung des Verwaltungsrates
sowie der Generalversammlung, weiter delegieren können.
Die Investmentgesellschaft kann eine Verwaltungsgesellschaft bestellen, welche wie im Einzelnen in den Verkaufsun-
terlagen zu den Aktien an der Investmentgesellschaft beschrieben, einen Anlageberatungsvertrag oder Fondsmanager-
vertrag mit einer oder mehreren Gesellschaft(en) abschließen kann. Der Verwaltungsrat kann Investmentbeiräte berufen
und deren Vergütung festsetzen. Diese Beiräte sollen aus fachkundigen Personen mit entsprechender Erfahrung bestehen.
Die Beiräte haben lediglich eine beratende Funktion und treffen keinerlei Anlageentscheidungen. Der Verwaltungsrat kann
auch Einzelvollmachten durch notarielle oder privatschriftliche Urkunden übertragen.
Art. 23. Interne Organisation des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat ernennt unter seinen Mitgliedern einen Vor-
sitzenden.
Der Verwaltungsratsvorsitzende steht den Sitzungen des Verwaltungsrates vor; in seiner Abwesenheit bestimmt der
Verwaltungsrat ein anderes Verwaltungsratsmitglied als Sitzungsvorsitzenden.
Der Vorsitzende kann einen Sekretär ernennen, der nicht notwendigerweise Mitglied des Verwaltungsrates zu sein
braucht und der die Protokolle der Sitzungen des Verwaltungsrates und der Generalversammlung zu erstellen hat.
Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, eine Verwaltungsgesellschaft, einen Beirat, einen Fondsmanager, Anlageberater
sowie Anlageausschüsse für die jeweiligen Teilfonds zu ernennen und deren Befugnisse festzulegen.
Art. 24. Häufigkeit und Einberufung. Der Verwaltungsrat tritt, auf Einberufung des Vorsitzenden oder zweier Verwal-
tungsratsmitglieder an dem in der Einladung angegebenen Ort, so oft zusammen, wie es die Interessen der Investment-
gesellschaft erfordern, mindestens jedoch einmal im Jahr.
Die Verwaltungsratsmitglieder werden mindestens 24 (vierundzwanzig) Stunden vor der Sitzung des Verwaltungsrates
schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail einberufen, es sei denn die Wahrung der vorgenannten Frist ist aufgrund von
Dringlichkeit unmöglich. In diesen Fällen sind Art und Gründe der Dringlichkeit im Einberufungsschreiben anzugeben.
Ein Einberufungsschreiben ist, sofern jedes Verwaltungsratsmitglied entweder bei Anwesenheit in der Sitzung keine
Einwände gegen die Form der Einladung erhoben oder sein Einverständnis schriftlich, mittels Brief oder Telefax gegeben
hat, nicht erforderlich.
Eine gesonderte Einberufung ist nicht erforderlich, wenn eine Sitzung des Verwaltungsrates zu einem Termin und an
einem Ort stattfindet, die in einem im Voraus vom Verwaltungsrat gefassten Beschluss festgelegt sind.
Art. 25. Sitzungen des Verwaltungsrates. Jedes Verwaltungsratsmitglied kann an jeder Sitzung des Verwaltungsrates
teilhaben, indem es schriftlich, mittels Brief oder Telefax ein anderes Verwaltungsratsmitglied als seinen Bevollmächtigten
ernennt.
Darüber hinaus kann jedes Verwaltungsratsmitglied an einer Sitzung des Verwaltungsrates im Wege einer telefonischen
Konferenzschaltung oder durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche es ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an
der Sitzung des Verwaltungsrates einander hören können, teilnehmen. Diese Art der Teilnahme steht einer persönlichen
Teilnahme an dieser Sitzung des Verwaltungsrates gleich.
Der Verwaltungsrat ist nur beschlussfähig, wenn mindestens die Hälfte der Verwaltungsratsmitglieder bei der Sitzung
des Verwaltungsrates zugegen oder vertreten ist. Die Beschlüsse werden durch einfache Mehrheit der Stimmen der
anwesenden bzw. vertretenen Verwaltungsratsmitglieder gefasst. Bei Stimmengleichheit ist die Stimme des Sitzungsvor-
sitzenden ausschlaggebend.
Die Verwaltungsratsmitglieder können, mit Ausnahme von im Umlaufverfahren gefassten Beschlüssen, wie nachfolgend
beschrieben, nur im Rahmen von Sitzungen des Verwaltungsrates, die ordnungsgemäß einberufen worden sind, Beschlüsse
fassen.
Die Verwaltungsratsmitglieder können einstimmig Beschlüsse im Umlaufverfahren fassen. In diesem Falle sind die von
allen Verwaltungsratsmitgliedern unterschriebenen Beschlüsse gleichermaßen gültig und vollzugsfähig wie solche, die
während einer ordnungsgemäß einberufenen und abgehaltenen Sitzung des Verwaltungsrates gefasst wurden. Diese Un-
terschriften können auf einem einzigen Dokument oder auf mehreren Kopien desselben Dokumentes gemacht werden
und können mittels Brief oder Telefax eingeholt werden.
Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse und Pflichten der täglichen Verwaltung an juristische oder natürliche Per-
sonen, die nicht Mitglieder des Verwaltungsrates sein müssen, delegieren und diesen für ihre Tätigkeiten Gebühren und
Provisionen zahlen, die im einzelnen in Artikel 35 dieser Satzung beschrieben sind.
Art. 26. Protokolle. Die Beschlüsse des Verwaltungsrates werden in Protokollen festgehalten, die in ein diesbezügliches
Register eingetragen und vom Sitzungsvorsitzenden und vom Sekretär unterschrieben werden.
Abschriften und Auszüge dieser Protokolle werden vom Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder von zwei Verwal-
tungsratsmitgliedern unterschrieben.
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Art. 27. Zeichnungsbefugnis. Die Investmentgesellschaft wird durch die Unterschrift von zwei Verwaltungsratsmitglie-
dern rechtlich gebunden. Der Verwaltungsrat kann ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglied(er) ermächtigen, die
Investmentgesellschaft durch Einzelunterschrift zu vertreten. Daneben kann der Verwaltungsrat andere juristische oder
natürliche Personen ermächtigen, die Investmentgesellschaft entweder durch Einzelunterschrift oder gemeinsam mit ei-
nem Verwaltungsratsmitglied oder einer anderen vom Verwaltungsrat bevollmächtigten juristischen oder natürlichen
Person rechtsgültig zu vertreten.
Art. 28. Unvereinbarkeitsbestimmungen. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Invest-
mentgesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt, wird durch die Tatsache beeinträchtigt oder ungültig, dass ein oder
mehrere Verwaltungsratsmitglieder, Direktoren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigte der Investmentgesellschaft ir-
gendwelche Interessen in oder Beteiligungen an irgendeiner anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass
sie Verwaltungsratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsführer, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Ge-
sellschaft sind.
Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft, wel-
ches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
Falls aber ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in irgendwelcher
Angelegenheit der Investmentgesellschaft hat, muss dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter
der Investmentgesellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und es/er wird weder
mitberaten noch am Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das
persönliche Interesse des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten der Investmentgesellschaft muss
bei der nächsten Generalversammlung erstattet werden.
Der Begriff „persönliches Interesse“, wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
jedwede Beziehung und jedwedes Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Invest-
mentgesellschaft einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, der
oder den etwaigen Vertriebsstelle(n) (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder
jeder anderen von der Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Verwahrstelle Partei eines solchen Vertrages, Verglei-
ches oder sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten Ge-
schäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Verwahrstelle dürfen nicht gleichzeitig als Angestellte der
Investmentgesellschaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten
Geschäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig als An-
gestellte der Verwahrstelle zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
Art. 29. Schadloshaltung. Die Investmentgesellschaft verpflichtet sich, jedes(n) der Verwaltungsratsmitglieder, Direk-
toren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigten, ihre Erben, Testamentsvollstrecker und Verwalter schadlos zu halten
gegen alle Klagen, Forderungen und Haftungen irgendwelcher Art, sofern die Betroffenen ihre Verpflichtungen ordnungs-
gemäß erfüllt haben, und diese für sämtliche Kosten, Ausgaben und Verbindlichkeiten, die anlässlich solcher Klagen,
Verfahren, Forderungen und Haftungen entstanden sind, zu entschädigen.
Das Recht auf Entschädigung schließt andere Rechte zugunsten des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors, Geschäfts-
führers oder Bevollmächtigten nicht aus.
Art. 30. Verwaltungsgesellschaft. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann unter eigener Verantwortung
eine Verwaltungsgesellschaft mit der Anlageverwaltung, der Administration sowie dem Vertrieb der Aktien der Invest-
mentgesellschaft betrauen.
Die Verwaltungsgesellschaft ist für die Verwaltung und Geschäftsführung der Investmentgesellschaft verantwortlich.
Sie darf für Rechnung der Investmentgesellschaft alle Geschäftsführungs- und Verwaltungsmaßnahmen und alle unmittelbar
oder mittelbar mit dem Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. den Teilfondsvermögen verbundenen Rechte ausüben,
insbesondere ihre Aufgaben an qualifizierte Dritte ganz oder teilweise übertragen; sie kann sich ferner unter eigener
Verantwortung und auf eigne Kosten von Dritten, insbesondere von verschiedenen Anlageberatern und/oder einem
Anlageausschuss, beraten lassen.
Die Verwaltungsgesellschaft erfüllt ihre Verpflichtungen mit der Sorgfalt eines entgeltlich Bevollmächtigten (mandataire
salarié).
Sofern die Verwaltungsgesellschaft die Anlageverwaltung auf einen Dritten auslagert, so darf nur ein Unternehmen
benannt werden, das für die Ausübung der Vermögensverwaltung zugelassen oder eingetragen ist und einer Aufsicht
unterliegt.
Die Anlageentscheidung, die Ordererteilung und die Auswahl der Broker sind ausschließlich der Verwaltungsgesell-
schaft vorbehalten, sofern kein Fondsmanager mit der Anlagenverwaltung beauftragt wurde.
Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, unter Wahrung ihrer eigenen Verantwortung und Kontrolle einen Dritten
zur Ordererteilung zu bevollmächtigen.
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Die Übertragung der Aufgaben darf die Wirksamkeit der Beaufsichtigung durch die Verwaltungsgesellschaft in keiner
Weise beeinträchtigen. Insbesondere darf die Verwaltungsgesellschaft durch die Übertragung der Aufgaben nicht daran
gehindert werden, im Interesse der Aktionäre zu handeln und dafür zu sorgen, dass die Investmentgesellschaft im besten
Interesse der Aktionäre verwaltet wird.
Art. 31. Fondsmanager. Sofern die Investmentgesellschaft von Artikel 30 Gebrauch gemacht und die Verwaltungsge-
sellschaft anschließend die Anlageverwaltung auf einen Dritten ausgelagert hat, besteht die Aufgabe eines solchen
Fondsmanagers insbesondere in der täglichen Umsetzung der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfondsvermögens, in der
Führung der Tagesgeschäfte der Vermögensverwaltung sowie in anderen damit verbundenen Dienstleistungen, jeweils
unter der Aufsicht, Verantwortung und Kontrolle der Verwaltungsgesellschaft. Die Erfüllung dieser Aufgaben erfolgt unter
Beachtung der Grundsätze der Anlagepolitik und der Anlagebeschränkungen des jeweiligen Teilfonds, wie sie in dieser
Satzung und dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang) der Investmentgesellschaft beschrieben sind, sowie der gesetzlichen
Anlagebeschränkungen.
Der Fondsmanager muss über eine Zulassung zur Vermögensverwaltung verfügen und einer Aufsicht in seinem Sitzstaat
unterliegen.
Der Fondsmanager ist befugt, Makler sowie Broker zur Abwicklung von Transaktionen in den Vermögenswerten der
Investmentgesellschaft bzw. ihrer Teilfonds auszuwählen. Die Anlageentscheidung und die Ordererteilung obliegen dem
Fondsmanager.
Der Fondsmanager hat das Recht, sich auf eigene Kosten und Verantwortung von Dritten, insbesondere von ver-
schiedenen Anlageberatern, beraten zu lassen.
Es ist dem Fondsmanager gestattet, vorbehaltlich der Erwähnung im Verkaufsprospekt, seine Aufgaben mit Genehmi-
gung der Verwaltungsgesellschaft ganz oder teilweise an Dritte, deren Vergütung ganz zu seinen Lasten geht, auszulagern.
Der Fondsmanager trägt alle Aufwendungen, die ihm in Verbindung mit den von ihm für die Investmentgesellschaft
geleisteten Dienstleistungen entstehen. Maklerprovisionen, Transaktionsgebühren und andere im Zusammenhang mit
dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögenswerten anfallende Geschäftskosten werden von dem jeweiligen Teil-
fonds getragen.
VI. Wirtschaftsprüfer
Art. 32. Wirtschaftsprüfer. Die Kontrolle der Jahresberichte der Investmentgesellschaft ist einer Wirtschaftsprüfer-
gesellschaft bzw. einem oder mehreren Wirtschaftsprüfer(n) zu übertragen, die im Großherzogtum Luxemburg zugelassen
ist/ sind und von der Generalversammlung ernannt wird/ werden.
Der/ die Wirtschaftsprüfer ist/ sind für eine Dauer von bis zu sechs Jahren ernannt und kann/ können jederzeit von
der Generalversammlung abberufen werden.
Nach Ablauf der sechs Jahres kann/können der/die Wirtschaftsprüfer von der Generalversammlung wiedergewählt
werden.
VII. Allgemeines und Schlussbestimmungen
Art. 33. Verwendung der Erträge.
1. Der Verwaltungsrat kann die in einem Teilfonds erwirtschafteten Erträge an die Aktionäre dieses Teilfonds aus-
schütten oder diese Erträge in dem jeweiligen Teilfonds thesaurieren. Dies findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
2. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Nettoerträge sowie realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können
die nicht realisierten Kursgewinne sowie sonstige Aktiva sowie, in Ausnahmefällen, auch Kapitalanteile zur Ausschüttung
gelangen, sofern das Netto-Gesellschaftsvermögen aufgrund der Ausschüttung nicht unter die Mindestgrenze gemäß Ar-
tikel 8 dieser Satzung sinkt. Auf Erträge entfallende Teile des Ausgabepreises für ausgegebene Aktien können zur
Ausschüttung herangezogen werden (Ertragsausgleichsverfahren).
3. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Aktien ausgezahlt. Ausschüttungen können ganz
oder teilweise in Form von Gratisaktien vorgenommen werden. Eventuell verbleibende Bruchteile können bar ausgezahlt
werden. Erträge, die fünf Jahre nach Veröffentlichung einer Ausschüttungserklärung nicht geltend gemacht wurden, ver-
fallen zugunsten des jeweiligen Teilfonds.
4. Ausschüttungen an Aktionäre erfolgen, soweit es sich um ausschüttende Namensaktien handelt, grundsätzlich durch
die Reinvestition des Ausschüttungsbetrages zu Gunsten des Inhabers von Namensaktien, Sofern dies nicht gewünscht
ist, kann der Inhaber von Namensaktien innerhalb von zehn Tagen nach Zugang der Mitteilung über die Ausschüttungen
bei der Register- und Transferstelle die Auszahlung auf das von ihm angegebene Konto beantragen.
5. Ausschüttungen, die erklärt, aber nicht ausgezahlt wurden, können nach Ablauf eines Zeitraums von fünf Jahren ab
der erfolgten Zahlungserklärung vom Aktionär einer solchen Aktie nicht mehr eingefordert werden und werden dem
jeweiligen Teilfondsvermögen der Investmentgesellschaft, gutgeschrieben und, sofern Aktienklassen gebildet wurde, der
jeweiligen Aktienklasse zugeordnet. Auf erklärte Ausschüttungen werden vom Zeitpunkt ihrer Fälligkeit an keine Zinsen
bezahlt.
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Art. 34. Berichte.
1. Der Verwaltungsrat erstellt für die Investmentgesellschaft einen geprüften Jahresbericht entsprechend den gesetz-
lichen Bestimmungen im Großherzogtum Luxemburg. Der Bericht wird entsprechend der Vorgaben, wie sie für die
jeweiligen Vertriebsländer des Teilfonds gelten veröffentlicht und können zudem jederzeit kostenlos am Sitz der Invest-
mentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft, der Verwahrstelle, bei den Zahlstellen und den etwaigen Vertriebsstellen
erfragt werden.
Spätestens sechs Monate nach Ablauf eines jeden Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen geprüften
Jahresbericht entsprechend den Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg;
Art. 35. Kosten. Der jeweilige Teilfonds trägt die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit seinem Vermögen
entstehen:
1. Sofern eine Verwaltungsgesellschaft bestellt wird, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine (fixe und/
oder erfolgsabhängige) Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teil-
fonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer
etwaigen Mehrwertsteuer.
2. Sofern ein Fondsmanager vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem Teilfondsvermögen oder aus der
Vergütung der Verwaltungsgesellschaft eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für
den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütung versteht sich
zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
3. Sofern ein Anlageberater vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem Teilfondsvermögen oder aus der
Vergütung der Verwaltungsgesellschaft oder des Fondsmanagers eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Be-
rechnung und Auszahlung im Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer
etwaigen Mehrwertsteuer.
4. Die Verwahrstelle sowie die Zentralverwaltungsstelle, Register- und Transferstelle erhalten für die Erfüllung ihrer
Aufgaben jeweils eine im Großherzogtum Luxemburg bankübliche Vergütung. Die Höhe, Berechnung und Auszahlung ist
im betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich einer etwaigen
Mehrwertsteuer.
5. Sofern eine Vertriebsstelle vertraglich verpflichtet wurde, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine
Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
6. Der Teilfonds trägt neben den vorgenannten Kosten auch die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit
seinem Vermögen entstehen:
a) Kosten, die im Zusammenhang mit dem Erwerb, dem Halten und der Veräußerung von Vermögensgegenständen
anfallen, insbesondere bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und
Rechten der Investmentgesellschaft bzw. eines Teilfonds und deren Verwahrung sowie bankübliche Kosten für die Ver-
wahrung von ausländischen Investmentanteilen im Ausland; Inanspruchnahme von Wertpapierleihprogrammen
b) alle fremden Verwaltungs- und Verwahrungsgebühren, die von anderen Korrespondenzbanken und/oder Clearings-
tellen (z.B. Clearstream Banking S.A.) für die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in Rechnung gestellt werden sowie
alle fremden Abwicklungs-, Versand- und Versicherungsspesen, die im Zusammenhang mit den Wertpapiergeschäften des
jeweiligen Teilfonds in Fondsanteilen anfallen;
c) die Transaktionskosten der Ausgabe und Rücknahme von Fondsanteilen;
d) darüber hinaus werden der Verwahrstelle, der Zentralverwaltungsstelle und der Register- und Transferstelle die
im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die
durch die erforderliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Auslagen und sonstigen Kosten erstattet. Die Verwahrs-
telle erhält des Weiteren bankübliche Spesen;
e) Steuern, die auf das Fondsvermögen bzw. Teilfondsvermögen, dessen Einkommen und die Auslagen zu Lasten des
jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
f) Kosten für die Rechtsberatung, die der Investmentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft (sofern ernannt) oder
der Verwahrstelle entstehen, wenn sie im Interesse der Aktionäre des jeweiligen Teilfonds handelt;
g) Kosten des Wirtschaftsprüfers der Investmentgesellschaft;
h) Kosten für die Erstellung, Vorbereitung, Hinterlegung, Veröffentlichung, den Druck und den Versand sämtlicher
Dokumente für die Investmentgesellschaft, insbesondere etwaiger Anteilzertifikate, des Verkaufsprospektes (nebst An-
hängen), der Satzung,, der Jahresberichte, der Vermögensaufstellungen, der Mitteilungen an die Aktionäre, der Einberu-
fungen, der Vertriebsanzeigen bzw. Anträge auf Bewilligung in den Ländern, in denen die Anteile der Investmentgesellschaft
bzw. eines Teilfonds vertrieben werden sollen sowie die Korrespondenz mit den betroffenen Aufsichtsbehörden;
i) die Verwaltungsgebühren, die für die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds bei sämtlichen betroffenen Be-
hörden zu entrichten sind, insbesondere die Verwaltungsgebühren der Luxemburger Aufsichtsbehörde und Aufsichtsbe-
hörden anderer Staaten sowie die Gebühren für die Hinterlegung der Dokumente der Investmentgesellschaft;
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j) Kosten, im Zusammenhang mit einer etwaigen Registrierung bei einer Börse und Aufrechterhaltung dieser Regis-
trierung;;
k) Kosten für die Werbung und solche, die unmittelbar im Zusammenhang mit dem Anbieten und dem Verkauf von
Aktien anfallen;
l) Versicherungskosten;
m) Vergütungen, Auslagen und sonstige Kosten ausländischer Zahl- und Vertriebsstellen sowie anderer im Ausland
notwendig einzurichtender Stellen, die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallen;
n) Zinsen, die im Rahmen von Krediten anfallen, die gemäß Artikel 5 der Satzung aufgenommen werden;
o) Etwaige Honorare und Auslagen eines etwaigen Anlageausschusses;
p) Etwaige Honorare und Auslagen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft;
q) Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft bzw. einzelner Teilfonds und die Erstausgabe von Aktien;
r) weitere Kosten der Verwaltung einschließlich Kosten für Interessenverbände, Repräsentanten und anderer Beauf-
tragter der Investmentgesellschaft;
s) Kosten für Performance-Attribution;
t) Kosten für die Bonitätsbeurteilung der Investmentgesellschaft bzw. der Teilfonds durch national und international
anerkannte Rating-Agenturen;
u) angemessene Kosten für das Risikocontrolling;
v) Telefon, Fax und die Nutzung anderer elektronischer Kommunikationsmittel sowie für externe Informationsmedien
(wie z.B. Reuters, Bloomberg, VWD, etc) und
w) Kosten der externen Bewertungsstelle.
Sämtliche Kosten werden zunächst den ordentlichen Erträgen und den Kapitalgewinnen und zuletzt dem jeweiligen
Teilfondsvermögen angerechnet.
Die Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft und die Erstausgabe von Aktien werden zu Lasten des Ver-
mögens der bei Gründung bestehenden Teilfonds über die ersten fünf Geschäftsjahre abgeschrieben. Die Aufteilung der
Gründungskosten sowie der o.g. Kosten, welche nicht ausschließlich im Zusammenhang mit einem bestimmten Teil-
fondsvermögen stehen, erfolgt pro rata auf die jeweiligen Teilfondsvermögen. Kosten, die im Zusammenhang mit der
Auflegung weiterer Teilfonds entstehen, werden zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens, dem sie zuzurechnen sind,
innerhalb einer Periode von längstens fünf Jahren nach Auflegung abgeschrieben.
Sämtliche vorbezeichnete Kosten, Gebühren und Ausgaben verstehen sich zuzüglich einer gegebenenfalls anfallenden
Mehrwertsteuer.
Art. 36. Geschäftsjahr. Das Rechnungsjahr der Investmentgesellschaft beginnt am 1. Januar jeden Jahres und endet am
31. Dezembers des darauf folgenden Jahres. Das erste Geschäftsjahr endete am 31. Dezember 2009.
Der Jahresabschluss der Investmentgesellschaft wird in der dem Gesellschaftskapital entsprechenden Währung auf-
gestellt.
Art. 37. Die Verwahrstelle.
1. Verwahrstelle des Fonds ist die DZ PRIVATBANK S.A., eine Aktiengesellschaft nach dem Recht des Großherzogtums
Luxemburg mit eingetragenem Sitz in 4, rue Thomas Edison, L-1445 Luxemburg-Strassen, die Bankgeschäfte betreibt. Die
Funktion der Verwahrstelle richtet sich nach dem Gesetz vom 13. Februar 2007, dem Gesetz vom 12. Juli 2013, dem
Verwahrstellenvertrag, dieser Satzung sowie dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen).
2. Die Verwahrstelle tätigt sämtliche Geschäfte, die mit der laufenden Verwaltung des jeweiligen Teilfondsvermögens
zusammenhängen. Die Verwahrstelle hat bei der Wahrnehmung ihrer Aufgaben unabhängig von der Verwaltungsgesell-
schaft und ausschließlich im Interesse der Aktionäre zu handeln. Sie wird jedoch den Weisungen der Verwaltungsgesell-
schaft Folge leisten, es sei denn, dass sie gegen das Gesetz oder das Verwaltungsreglement verstoßen.
Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre gegen die Verwahrstelle geltend
zu machen. Dies schließt die Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Verwahrstelle durch die Aktionäre nicht aus.
3. a) Für Finanzinstrumente im Sinne der Richtlinie 2011/61/EU, die in Verwahrung genommen werden können, gilt:
bb) Die Verwahrstelle verwahrt sämtliche Finanzinstrumente, die im Depot auf einem Konto für Finanzinstrumente
verbucht werden können, und sämtliche Finanzinstrumente, die der Verwahrstelle physisch übergeben werden können;
bb) zu diesem Zweck stellt die Verwahrstelle sicher, dass alle Finanzinstrumente, die im Depot auf einem Konto für
Finanzinstrumente verbucht werden können, nach den in Artikel 16 der Richtlinie 2006/73/EG festgelegten Grundsätzen
in den Büchern der Verwahrstelle auf gesonderten Konten, die im Namen des jeweiligen Teilfonds oder der für ihn tätigen
Verwaltungsgesellschaft eröffnet wurden, registriert werden, so dass die Finanzinstrumente jederzeit nach geltendem
Recht eindeutig als zum jeweiligen Teilfonds gehörend identifiziert werden können;
b) für sonstige Vermögensgegenstände gilt:
bb) die Verwahrstelle prüft das Eigentum des jeweiligen Teilfonds oder der für Rechnung des jeweiligen Teilfonds
tätigen Verwaltungsgesellschaft an solchen Vermögensgegenständen und führt Aufzeichnungen derjenigen Vermögensge-
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genstände, bei denen sie sich vergewissert hat, dass der jeweilige Teilfonds oder die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds
tätige Verwaltungsgesellschaft an diesen Vermögensgegenständen das Eigentum hat;
bb) die Beurteilung, ob der Teilfonds oder die für Rechnung des Teilfonds tätige Verwaltungsgesellschaft Eigentümer
oder Eigentümerin ist, beruht auf Informationen oder Unterlagen, die vom Fonds oder von der Verwaltungsgesellschaft
vorgelegt werden und, soweit verfügbar, auf externen Nachweisen;
bb) die Verwahrstelle hält ihre Aufzeichnungen auf dem neuesten Stand.
c) Die Verwahrstelle kann die Verwahraufgaben nach vorgenannten Punkten 3. a) und b) auf ein anderes Unternehmen
(Unterverwahrer) unter Berücksichtigung der gesetzlichen Bedingungen auslagern.
4. Die Verwahrstelle hat sicherzustellen, dass
a) die Ausgabe und Rücknahme von Aktien des jeweiligen Teilfonds und die Ermittlung des Wertes der Aktien des
jeweiligen Teilfonds den gesetzlichen Vorschriften und den Anlagebedingungen oder der Satzung des Fonds entsprechen,
b) bei den für gemeinschaftliche Rechnung der Aktionäre getätigten Geschäften der Gegenwert innerhalb der üblichen
Fristen an den Fonds oder für Rechnung des Fonds überwiesen wird,
c) die Erträge des Fonds nach den gesetzlichen Vorschriften und nach den Anlagebedingungen oder der Satzung des
Fonds verwendet werden,
d) die erforderlichen Sicherheiten für Wertpapierleihgeschäfte rechtswirksam bestellt und jederzeit vorhanden sind.
5. Die Verwahrstelle hat die Weisungen der Verwaltungsgesellschaft auszuführen, sofern diese nicht gegen gesetzliche
Vorschriften oder die Anlagebedingungen verstoßen.
6. Die Verwahrstelle hat sicherzustellen, dass die Zahlungsströme des jeweiligen Teilfonds ordnungsgemäß überwacht
werden und sorgt insbesondere dafür, dass sämtliche Zahlungen von Aktionären oder im Namen von Aktionären bei der
Zeichnung von Aktien des jeweiligen Teilfonds geleistet wurden. Die Verwahrstelle hat dafür zu sorgen, dass die gesamten
Geldmittel des jeweiligen Teilfonds auf einem Geldkonto verbucht wurden, das für Rechnung des jeweiligen Teilfonds,
im Namen der Verwaltungsgesellschaft, die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds tätig ist, oder im Namen der Ver-
wahrstelle, die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds tätig ist, bei einer der folgenden Stellen eröffnet wurde:
a. einer Stelle nach Artikel 18 Absatz 1 Buchstabe a, b und c der Richtlinie 2006/73/EG oder
b. einer Stelle der gleichen Art in dem entsprechenden Markt, in dem Geldkonten verlangt werden, solange eine solche
Stelle einer wirksamen Regulierung der Aufsichtsanforderungen und einer Aufsicht unterliegt, die jeweils den Rechts-
vorschriften der Europäischen Union entsprechen, wirksam durchgesetzt werden und insbesondere mit den Grundsätzen
nach Artikel 16 der Richtlinie 2006/73/EG übereinstimmen.
Sofern Geldkonten im Namen der Verwahrstelle, die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds handelt, eröffnet werden,
sind keine Geldmittel der in vorgenanntem Punkt 6) Buchstabe a) und b) genannten Stellen und keine Geldmittel der
Verwahrstelle selbst auf solchen Konten zu verbuchen.
7. Bei der Wahrnehmung ihrer Aufgaben handelt die Verwahrstelle ehrlich, redlich, professionell, unabhängig und im
Interesse des jeweiligen Teilfonds und seiner Aktionäre.
8. Die Verwahrstelle darf keine Aufgaben in Bezug auf den jeweiligen Teilfonds oder die für Rechnung des jeweiligen
Teilfonds tätige Verwaltungsgesellschaft wahrnehmen, die Interessenkonflikte zwischen dem jeweiligen Teilfonds, den
Aktionären des jeweiligen Teilfonds, der Verwaltungsgesellschaft sowie den Beauftragten der Verwahrstelle und ihr selbst
schaffen könnten. Dies gilt nicht, wenn eine funktionale und hierarchische Trennung der Ausführung ihrer Aufgaben als
Verwahrstelle von ihren potenziell dazu in Konflikt stehenden Aufgaben vorgenommen wurde und die potenziellen In-
teressenkonflikte ordnungsgemäß ermittelt, gesteuert, beobachtet und den Aktionären des jeweiligen Teilfonds gegenüber
offengelegt werden. Die Verwahrstelle hat durch Vorschriften zu Organisation und Verfahren sicherzustellen, dass bei
der Wahrnehmung ihrer Aufgaben Interessenkonflikte zwischen der Verwahrstelle und der Verwaltungsgesellschaft ver-
mieden werden. Die Einhaltung dieser Vorschriften ist von einer bis einschließlich der Ebene der Geschäftsleitung
unabhängigen Stelle zu überwachen.
9. Die Verwahrstelle haftet gegenüber dem jeweiligen Teilfonds oder gegenüber den Aktionäre des jeweiligen Teilfonds
für das Abhandenkommen eines verwahrten Finanzinstrumentes durch die Verwahrstelle oder durch einen Unterver-
wahrer, dem die Verwahrung von Finanzinstrumenten nach vorgenanntem Punkt 3) a) übertragen wurde. Im Fall eines
solchen Abhandenkommens hat die Verwahrstelle dem jeweiligen Teilfonds oder der für Rechnung des jeweiligen Teil-
fonds handelnden Verwaltungsgesellschaft unverzüglich ein Finanzinstrument gleicher Art zurückzugeben oder einen
entsprechenden Betrag zu erstatten. Die Verwahrstelle haftet nicht, wenn sie nachweisen kann, dass das Abhandenkom-
men auf äußere Ereignisse zurückzuführen ist, deren Konsequenzen trotz aller angemessenen Gegenmaßnahmen unab-
wendbar waren. Weitergehende Ansprüche, die sich auf Grund von Verträgen oder unerlaubten Handlungen ergeben,
bleiben unberührt.
Die Verwahrstelle haftet auch gegenüber dem jeweiligen Teilfonds oder den Aktionären des jeweiligen Teilfonds für
sämtliche sonstigen Verluste, die diese dadurch erleiden, dass die Verwahrstelle ihre Verpflichtungen nach dem Gesetz
vom 12. Juli 2013 fahrlässig oder vorsätzlich nicht erfüllt.
10. Die Haftung der Verwahrstelle bleibt von einer etwaigen Übertragung gemäß vorgenanntem Punkt 3. c) unberührt.
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11. Unbeschadet des vorgenannten Punktes 10. kann sich die Verwahrstelle bei einem Abhandenkommen von Finan-
zinstrumenten, die von einem Unterverwahrer nach vorgenanntem Punkt 3. c) verwahrt wurden, von der Haftung
befreien, wenn sie nachweisen kann, dass
a) es laut den Rechtsvorschriften eines Drittlands vorgeschrieben ist, bestimmte Finanzinstrumente von einer ortsan-
sässigen Einrichtung verwahrt werden zu lassen und es keine ortsansässigen Einrichtungen gibt, die den Anforderungen
für eine Beauftragung gemäß Artikel 19 Absatz 11 Buchstabe d) Ziffer ii) des Gesetzes vom 12. Juli 2013 genügen;
b) die Aktionäre des jeweiligen Teilfonds vor Tätigung ihrer Anlage ordnungsgemäß über diese Haftungsbefreiung und
die Umstände unterrichtet wurden, die diese Haftungsbefreiung rechtfertigen;
c) der jeweilige Teilfonds oder die für Rechnung des jeweiligen Teilfonds tätige Verwaltungsgesellschaft die Verwahrs-
telle angewiesen hat, die Verwahrung dieser Finanzinstrumente an eine ortsansässige Einrichtung zu übertragen;
d) es einen schriftlichen Vertrag zwischen der Verwahrstelle und dem Unterverwahrer gibt,
i) in dem die Haftung der Verwahrstelle ausdrücklich auf diesen Unterverwahrer übertragen wird und
ii) der es dem jeweiligen Teilfonds oder der für Rechnung des jeweiligen Teilfonds handelnden Verwaltungsgesellschaft
ermöglicht, seinen oder ihren Anspruch wegen des Abhandenkommens von Finanzinstrumenten gegenüber dem Unter-
verwahrer geltend zu machen oder der es der Verwahrstelle ermöglicht, solch einen Anspruch für sie geltend zu machen
und
e) es einen schriftlichen Vertrag zwischen der Verwahrstelle und dem jeweiligen Teilfonds oder der für Rechnung des
jeweiligen Teilfonds handelnden Verwaltungsgesellschaft gibt, in dem eine Haftungsbefreiung der Verwahrstelle ausdrüc-
klich gestattet ist.
Art. 38. Änderungen der Satzung. Die Satzung kann durch eine Generalversammlung, welche den Quorumserforder-
nissen gemäß dem Gesetz vom 10. August 1915 über Handelsgesellschaft einschließlich nachfolgender Änderungen und
Ergänzungen (das "Gesetz von 1915") unterliegt, geändert werden.
Art. 39. Interessenkonflikte.
1. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Gesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt,
wird durch die Tatsache ungültig, dass ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglieder oder Geschäftsleiter der Gesellschaft
Interessen in oder Beteiligungen an einer anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass sie Verwaltungs-
ratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsleiter, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Gesellschaft sind.
2. Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft,
welches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
3. Falls ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in einer Angelegenheit
der Investmentgesellschaft hat, muss dieses Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter der Investmentge-
sellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und er wird weder mitberaten noch am
Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das persönliche Interesse
des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten muss bei der nächsten Generalversammlung erstattet
werden.
4. Der Begriff „persönliches Interesse“, wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
eine Beziehung oder ein Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Investmentgesellschaft
einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, einer etwaigen Ver-
triebsstelle (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder jeder anderen von der
Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
5. Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Verwahrstelle Partei eines Vertrages, Vergleiches
oder sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Die Geschäftsleiter und die zum gesamten Geschäftsbetrieb er-
mächtigten Generalbevollmächtigten der Verwahrstelle dürfen nicht gleichzeitig als Verwaltungsräte oder Geschäftsleiter
der Investmentgesellschaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Verwaltungsräte und die zum
gesamten Geschäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig
als Geschäftsleiter oder zum gesamten Geschäftsbetrieb ermächtigten Generalbevollmächtigten der Verwahrstelle zur
täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
Art. 40. Anwendbares Recht. Sämtliche in dieser Satzung nicht geregelten Fragen werden durch die Bestimmungen
des Gesetzes von 1915 über Handelsgesellschaften und das Gesetz von 2007 einschließlich nachfolgender Änderungen
und Ergänzungen der jeweiligen Gesetze geregelt.
Die vorgenannten Änderungen treten mit Wirkung zum 22. Juli 2014 in Kraft.
Da somit die Tagesordnung erledigt ist, hebt die Vorsitzende die Versammlung auf.
Worüber Urkunde aufgenommen in Strassen, am Datum wie eingangs erwähnt.
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Nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an die Erschienenen, dem beurkundenden Notar nach Namen,
gebräuchlichen Vornamen, sowie Stand und Wohnort bekannt, haben die Erschienenen mit dem Versammlungsvorstand
und dem beurkundenden Notar, gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: V. AUGSDOERFER, U. BERG und M. SCHAEFFER.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 25 juillet 2014. Relation: LAC/2014/35191. Reçu soixante-quinze euros (75.- EUR).
<i>Le Receveuri> (signé): I. THILL.
- FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG - Der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 4. August 2014.
Référence de publication: 2014122882/1008.
(140140251) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 5 août 2014.
ArcelorMittal Dommeldange S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1931 Luxembourg, 19, avenue de la Liberté.
R.C.S. Luxembourg B 17.594.
<i>Rectificatif du dépôt n° L140002328 du 07.01.2014i>
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080407/10.
(140094806) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
AI Garden & Cy S.C.A., Société en Commandite par Actions.
Siège social: L-1222 Luxembourg, 2-4, rue Beck.
R.C.S. Luxembourg B 174.041.
Statuts coordonnés déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Belvaux, le 10 juin 2014.
Référence de publication: 2014080427/10.
(140095927) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Aimel S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1511 Luxembourg, 121, avenue de la Faïencerie.
R.C.S. Luxembourg B 131.828.
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 10/06/2014.
Signature.
Référence de publication: 2014080429/10.
(140095582) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Montauban S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2519 Luxembourg, 3-7, rue Schiller.
R.C.S. Luxembourg B 84.764.
<i>Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 11 juin 2014i>
Messieurs Michel Jadot, Jozef Adriaens, Paul Traen, Franciscus J.A. Las sont renommés administrateurs.
Madame Marie-Reine Bernard est renommée commissaire aux comptes.
Tous les mandats viendront à expiration lors de l'assemblée générale statutaire de 2015.
Monsieur Michel Jadot, administrateur, a comme nouvelle adresse: 16, rue Notre Dame L-2240 Luxembourg.
Jozef Adriaens / Michel Jadot
<i>Administrateur / Administrateuri>
Référence de publication: 2014082454/14.
(140097515) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
102759
Anéa Echafaudages Luxembourg S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-5887 Alzingen, 477, route de Thionville.
R.C.S. Luxembourg B 142.469.
Statuts coordonnés déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080451/9.
(140095011) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Antrax S.A. - SPF, Société Anonyme - Société de Gestion de Patrimoine Familial.
Siège social: L-1724 Luxembourg, 9B, boulevard du Prince Henri.
R.C.S. Luxembourg B 12.643.
Les comptes annuels au 31-12-2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080452/9.
(140095143) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Arkadia S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1660 Luxembourg, 84, Grand-rue.
R.C.S. Luxembourg B 122.290.
Le bilan au 31 décembre 2011 a été déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Mandatairei>
Référence de publication: 2014080459/10.
(140095790) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Beckman Finance S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 342.335.502,00.
Siège social: L-1882 Luxembourg, 5, rue Guillaume Kroll.
R.C.S. Luxembourg B 165.330.
Les comptes annuels au 31 décembre 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 6 juin 2014.
Référence de publication: 2014080476/10.
(140095237) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Alliance Laundry Holding S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2453 Luxembourg, 6, rue Eugène Ruppert.
R.C.S. Luxembourg B 118.025.
<i>Extrait des décisions prises par le conseil de gérance en date du 4 juin 2014i>
Le siège social a été transféré de L-1331 Luxembourg, 65, boulevard Grande-Duchesse Charlotte à L-2453 Luxem-
bourg, 6, rue Eugène Ruppert.
Veuillez noter que l'adresse professionnelle de Messieurs Pietro LONGO et Harald THUL, gérants A se situe désor-
mais au L-2453 Luxembourg, 6, rue Eugène Ruppert.
Luxembourg, le 5 juin 2014.
Pour extrait et avis sincères et conformes
<i>Pour ALLIANCE LAUNDRY HOLDING S.à r.l.
i>Intertrust (Luxembourg) S.à r.l.
Référence de publication: 2014080437/16.
(140095485) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
102760
ARS Vivens S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-7249 Bereldange, 12, rue des Roses.
R.C.S. Luxembourg B 149.345.
Les comptes annuels au 31/12/13 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080460/9.
(140095683) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Avaya Luxembourg Investments S.àr.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1260 Luxembourg, 99, rue de Bonnevoie.
R.C.S. Luxembourg B 80.572.
Les comptes annuels au 30 septembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080472/9.
(140095174) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
BeCapital Private Equity SCA SICAR, Société en Commandite par Actions.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 412F, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 152.521.
Les comptes annuels au 31/12/2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080481/9.
(140095848) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Alphabeta Investholding S.à r.l., Société à responsabilité limitée - Société de gestion de patrimoine fami-
lial.
Siège social: L-2227 Luxembourg, 16, avenue de la Porte-Neuve.
R.C.S. Luxembourg B 88.930.
Les comptes annuels au 31 décembre 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080441/10.
(140095020) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Jarama Holding S.A.-SPF, Société Anonyme - Société de Gestion de Patrimoine Familial.
Siège social: L-2168 Luxembourg, 127, rue de Mühlenbach.
R.C.S. Luxembourg B 49.235.
<i>Extrait des résolutions adoptées en date du 5 juin 2014 lors de la réunion du conseil d'administration de la Sociétéi>
- La démission de Mme Claire-Hélène DUPONT de ses fonctions d'administrateur de la Société a été acceptée avec
effet au 31 mai 2014.
- La cooptation de M. Fabrice HUBERTY, employé privé, né le 21 juillet 1970 à Bastogne (Belgique), résidant profes-
sionnellement au 127, rue de Mühlenbach, L-2168 Luxembourg, en tant qu'administrateur de la Société avec effet au 31
mai 2014 jusqu'au 30 octobre 2018 a été décidée.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
JARAMA HOLDING S.A.-SPF
Signature
<i>Un mandatairei>
Référence de publication: 2014080829/17.
(140095577) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
102761
TRT Investments S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1470 Luxembourg, 50, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 86.497.
Les comptes annuels au 31 décembre 2011 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2014081260/10.
(140095932) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Van Campen & Partners N.V., succursale luxembourgeoise, Succursale d'une société de droit étranger.
Adresse de la succursale: L-1720 Luxembourg, 2, rue Heinrich Heine.
R.C.S. Luxembourg B 174.974.
Il est porté à la connaissance du public qu'à compter du 1
er
juin 2014 la Succursale a une nouvelle adresse: 2, rue
Heinrich Heine, L-1720 Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 10 juin 2014.
Référence de publication: 2014081270/11.
(140095469) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Investment Concept, Société Anonyme.
R.C.S. Luxembourg B 172.821.
EXTRAIT
Il résulte qu'en date du 30 mai 2014 le siège social situé au 69, rue de la Libération L-4210 Esch-sur-Alzette de la
société INVESTMENT CONCEPT S.A. immatriculée au registre de commerce et des sociétés sous le numéro B 172821
a été dénoncé avec effet immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour la société
i>FIDUCIAIRE WBM
Référence de publication: 2014082362/13.
(140097713) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
Visor Funding Lux 1, Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-2453 Luxembourg, 6, rue Eugène Ruppert.
R.C.S. Luxembourg B 182.002.
<i>Extrait des résolutions du conseil de gérance du 25 avril 2014i>
En date du 25 avril 2014, le conseil de gérance a décidé de transférer le siège social de la Société du 13-15, avenue de
la Liberté, L-1931 Luxembourg au 6, rue Eugène Ruppert, L- 2453 Luxembourg et ce avec effet immédiat.
Nous vous prions également de bien vouloir prendre note du changement d'adresse des gérants B suivants avec effet
immédiat:
- Monsieur Richard Brekelmans, 6, rue Eugène Ruppert, L- 2453 Luxembourg
- Monsieur Michael Verhulst, 6, rue Eugène Ruppert, L- 2453 Luxembourg
- Intertrust Management (Luxembourg) S.à r.l., 6, rue Eugène Ruppert, L- 2453 Luxembourg
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 5 juin 2014.
Signature
<i>Mandatairei>
Référence de publication: 2014081273/20.
(140095149) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
102762
Immo-Charlotte S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1511 Luxembourg, 121, avenue de la Faïencerie.
R.C.S. Luxembourg B 113.209.
Les comptes annuels au 31.12.2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2014082352/10.
(140097504) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
Interloge, Société Anonyme.
Siège social: L-7535 Mersch, 14, rue de la Gare.
R.C.S. Luxembourg B 40.331.
Les documents de clôture de l'année 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Mersch, le 11 juin 2014.
Référence de publication: 2014082359/10.
(140097291) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
Imagine Finance S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: USD 170.850,00.
Siège social: L-1610 Luxembourg, 8-10, avenue de la Gare.
R.C.S. Luxembourg B 117.964.
<i>Extrait des résolutions prises par le conseil de gérance de la société par conférence téléphonique émanant du Luxembourg le 14i>
<i>mai 2014i>
Il a été décidé de mettre fin au mandat de KPMG Luxembourg S.à r.l. en tant que réviseur d'entreprises agréé avec
effet immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014082349/13.
(140097082) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
Ivanhoe Changsha Investments S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: USD 18.000,00.
Siège social: L-2449 Luxembourg, 25A, boulevard Royal.
R.C.S. Luxembourg B 152.341.
En date du 10 juin 2014, l'associé unique de la Société a décidé de nommer:
- Monsieur Jean-Philippe Gachet, ayant pour adresse professionnelle 25 A, Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg,
Grand-Duché de Luxembourg, comme gérant de la Société, avec effet au 10 juin 2014 pour une durée indéterminée.
En conséquence de quoi, le conseil de gérance de la Société se compose dorénavant comme suit:
- Jacqueline Kost;
- Louis Voizard;
- Jean-Jacques Josset;
- Jacob Mudde; et
- Jean-Philippe Gachet.
POUR EXTRAIT CONFORME ET SINCERE
Ivanhoe Changsha Investments S.à r.l.
Signature
<i>Un Mandatairei>
Référence de publication: 2014082342/21.
(140097600) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
102763
Bureau Knaff & Duhr S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1528 Luxembourg, 22, boulevard de la Foire.
R.C.S. Luxembourg B 161.900.
Les comptes annuels au 31.12.2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080491/9.
(140095957) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Artelec S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-4959 Bascharage, 24, Op Zaemer.
R.C.S. Luxembourg B 148.362.
Les comptes annuels au 31 décembre 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour ARTELEC SAi>
Référence de publication: 2014080462/10.
(140094958) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Cidron SuperPay S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1748 Lux-Findel, 7, rue Lou Hemmer.
R.C.S. Luxembourg B 186.452.
Les statuts coordonnés au 20 mai 2014 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Marc Loesch
<i>Notairei>
Référence de publication: 2014080533/11.
(140094811) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Bmax Holding S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 50.000,00.
Siège social: L-2453 Luxembourg, 6, rue Eugène Ruppert.
R.C.S. Luxembourg B 163.771.
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 6 juin 2014.
Signature
<i>Un mandatairei>
Référence de publication: 2014080485/12.
(140094926) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Bandogest S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1724 Luxembourg, 3A, boulevard du Prince Henri.
R.C.S. Luxembourg B 186.981.
<i>Extrait du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration tenue à Luxembourg le 12 mai 2014i>
Monsieur Etienne GILLET est désigné en tant que Président du Conseil d'Administration.
Pour copie conforme
Signatures
<i>Administrateur / Administrateuri>
Référence de publication: 2014080493/12.
(140095333) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
102764
Centaur Immobilier S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 412F, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 164.023.
Les comptes annuels au 31 décembre 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014080528/9.
(140094916) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
Ashton Minor S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: GBP 10.000,00.
Siège social: L-2310 Luxembourg, 16, avenue Pasteur.
R.C.S. Luxembourg B 122.845.
Les comptes annuels au 31 décembre 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 6 juin 2014.
Référence de publication: 2014080466/10.
(140095263) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
H.E.M.C.O. S.A., Société Anonyme.
R.C.S. Luxembourg B 127.119.
EXTRAIT
Avec effet au 6 juin 2014, la société anonyme Centuria Capital Luxembourg S.A., a dénoncé le domicile établi en ses
locaux, sis au 14 rue du marché aux herbes, L-1728 Luxembourg, de la société H.E.M.C.O S.A. étant inscrite au Registre
de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 127119, de sorte que celle-ci se trouve jusqu'à nouvel
avis sans domicile ni résidence connus.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 12 juin 2014.
Centuria Capital Luxembourg S.A.
<i>Le domiciliataire
i>Thierry Grosjean / Claudia Schweich
<i>Administrateur délégué / Administrateur déléguéi>
Référence de publication: 2014082303/17.
(140097390) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
A.L.M. Sàrl, Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-3598 Dudelange, 1, route de Zoufftgen.
R.C.S. Luxembourg B 68.661.
CLÔTURE DE LIQUIDATION
<i>Extraiti>
Par jugement rendu en date du 5 juin 2014, le Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, sixième chambre,
siégeant en matière commerciale, après avoir entendu le juge-commissaire en son rapport oral, le liquidateur et le Mi-
nistère Public en leurs conclusions, déclare closes pour absence d'actif les opérations de liquidation de la société à
responsabilité limitée A.L.M. s.à r.l., dont le siège social à L-3598 Dudelange, 1, route de Zoufftgen, de fait inconnue à
cette adresse.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Pour extrait conforme
Jonathan BURGER
<i>Le liquidateuri>
Référence de publication: 2014082016/18.
(140096963) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
102765
SPPR S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1118 Luxembourg, 23, rue Aldringen.
R.C.S. Luxembourg B 150.695.
L'an deux mille quatorze, le vingt-deux mai.
Pardevant Nous Maître Jean SECKLER, notaire de résidence à Junglinster, (Grand-Duché de Luxembourg), soussigné;
S'est réunie
l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires (l’"Assemblée") de la société anonyme «SPPR S.A.», (la «Société»),
établie et ayant son siège social à L-1118 Luxembourg, 23, rue Aldringen, inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés
de Luxembourg, section B, sous le numéro 150.695, constituée suivant acte reçu par Maître Gérard LECUIT, notaire de
résidence à Luxembourg, en date du 22 décembre 2009, publié au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations,
numéro 349 du 17 février 2010, et dont les statuts ont été modifiés suivant acte reçu par Maître Gérard LECUIT, notaire
de résidence à Luxembourg, en date du 11 février 2010, publié au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations,
numéro 966 du 7 mai 2010.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Philippe AFLALO, administrateur de sociétés, demeurant pro-
fessionnellement à Luxembourg.
Le Président désigne comme secrétaire Monsieur Raphaël BENAYOUN, employé privé, demeurant professionnelle-
ment à Luxembourg et l’Assemblée choisit comme scrutatrice Madame Marie-Laure AFLALO, administrateur de sociétés,
demeurant professionnellement à Luxembourg.
Le bureau ayant ainsi été constitué, le Président expose et prie le notaire instrumentaire d'acter ce qui suit:
A) Que la présente Assemblée a pour ordre du jour:
<i>Ordre du jouri>
1. Augmentation du capital de la Société à concurrence de trois millions d’euros (EUR 3.000.000,-) pour le porter du
montant actuel de trois cent un mille quatre cents euros (EUR 301.400,-) à trois millions trois cent un mille quatre cents
euros (EUR 3.301.400,-), par la création de trente mille (30.000) actions nouvelles d'une valeur nominale de cent euros
(EUR 100,-) chacune, jouissant des mêmes droits et avantages que les actions existantes;
2. Renonciation à leur droit de souscription préférentiel par les actionnaires actuels;
3. Souscription et libération;
4. Modification afférente du premier alinéa de l’article 5 des statuts
5. Modification du deuxième et du troisième alinéa de la rubrique «Préemption» de l’article 5 des statuts;
6. Divers.
B) Que les actionnaires, présents ou représentés, ainsi que le nombre d'actions possédées par chacun d'eux, sont
portés sur une liste de présence; cette liste de présence est signée par les actionnaires présents, les mandataires de ceux
représentés, les membres du bureau de l’Assemblée et le notaire instrumentant.
C) Que les procurations des actionnaires représentés, signées "ne varietur" par les membres du bureau de l’Assemblée
et le notaire instrumentant, resteront annexées au présent acte pour être formalisées avec lui.
D) Que l’intégralité du capital social étant présente ou représentée et que les actionnaires, présents ou représentés,
déclarent avoir été dûment notifiés et avoir eu connaissance de l’ordre du jour préalablement à cette Assemblée et
renoncer aux formalités de convocation d'usage, aucune autre convocation n'était nécessaire.
E) Que la présente Assemblée, réunissant l’intégralité du capital social, est régulièrement constituée et peut délibérer
valablement sur les objets portés à l’ordre du jour.
Ensuite l’Assemblée, après délibération, a pris à l’unanimité les résolutions suivantes:
<i>Première résolutioni>
L’Assemblée décide d'augmenter le capital social à concurrence de trois millions d’euros (EUR 3.000.000,-) pour le
porter du montant actuel de trois cent un mille quatre cents euros (EUR 301.400,-) à trois millions trois cent un mille
quatre cents euros (EUR 3.301.400,-), par l’émission de trente mille (30.000) actions nouvelles avec une valeur nominale
de cent euros (EUR 100,-) chacune, jouissant des mêmes droits et avantages que les actions existantes.
<i>Deuxième résolutioni>
L’Assemblée décide d’accepter la renonciation à leur droit de souscription préférentiel par les actionnaires actuels.
<i>Intervention - Souscription - Libérationi>
Sont ensuite intervenus aux présentes:
1.- La société SPIR S.A., ayant son siège social à L-1118 Luxembourg, 23, rue Aldringen, immatriculée au Registre de
Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 141.903, ici représentée par deux de ses administrateurs,
Monsieur Philippe AFLALO, prénommé, et Madame Marie-Laure AFLALO, prénommée,
102766
déclare souscrire à quinze mille (15.000) actions nouvelles ayant une valeur nominale de cent euros (EUR 100,-)
chacune, et les libérer intégralement par apport en numéraire d’un montant d’un million cinq cent mille euros (EUR
1.500.000,-).
2.- La société SPRT S.A., ayant son siège social à L-1118 Luxembourg, 23, rue Aldringen, immatriculée au Registre de
Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 141.901, ici représentée par deux de ses administrateurs,
Monsieur Philippe AFLALO, prénommé, et Madame Marie-Laure AFLALO, prénommée,
déclare souscrire à quinze mille (15.000) actions nouvelles ayant une valeur nominale de cent euros (EUR 100,-)
chacune, et les libérer intégralement par apport en numéraire d’un montant d’un million cinq cent mille euros (EUR
1.500.000,-).
Les trente mille (30.000) actions nouvelles ont été entièrement libérées moyennant un versement en numéraire, de
sorte que la somme de trois millions d’euros (EUR 3.000.000,-) se trouve dès à présent à la libre disposition de la Société,
ainsi qu'il en a été justifié au notaire par une attestation bancaire, qui le constate expressément.
L’Assemblée décide d’accepter lesdites souscriptions et paiements tels que détaillés ci-dessus.
<i>Troisième résolution:i>
En conséquence des résolutions adoptées ci-dessus, l’Assemblée décide de modifier le premier alinéa de l’article 5 des
statuts qui sera dorénavant rédigé comme suit:
« Art. 5. (Premier alinéa). Le capital social de la Société est fixé à trois millions trois cent un mille quatre cents euros
(EUR 3.301.400,-), représenté par trente-trois mille quatorze (33.014) actions d'une valeur nominale de cent euros (EUR
100,-) chacune.»
<i>Quatrième résolutioni>
L’assemblée décide de modifier le deuxième et le troisième alinéa de la rubrique «Préemption» de l’article 5 des statuts
afin de leur donner la teneur suivante:
« Art. 5. (deuxième et troisième alinéa de la rubrique «Préemption»). Dans l’hypothèse où la société n’est composée
que de deux ou trois actionnaires, les actions de la société sont librement cessibles entre actionnaires.
Dans l’hypothèse où la société est composée de plus de trois actionnaires, un actionnaire qui désire céder une ou
plusieurs de ses actions, soit à un autre actionnaire de la société soit à une tierce personne, doit notifier son intention
par lettre recommandée au président du conseil d'administration, qui immédiatement, et au plus tard dans les vingt (20)
jours de la réception de la notification, communiquera par lettre recommandée une copie de la notification à tous les
autres actionnaires.»
En l’absence d’autres points à l’ordre du jour, le Président ajourne l’Assemblée.
<i>Fraisi>
Le montant total des frais, dépenses, rémunérations ou charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la
Société, ou qui sont mis à sa charge à raison des présentes, est évalué approximativement à EUR 2.700,-.
DONT ACTE, le présent acte a été passé à Luxembourg, à la date indiquée en tête des présentes.
Après lecture du présent acte aux comparants, connus du notaire par leurs noms, prénoms, état civil et domiciles,
lesdits comparants ont signé avec Nous, notaire, le présent acte.
Signé: Philippe AFLALO, Raphaël BENAYOUN, Jean SECKLER.
Enregistré à Grevenmacher, le 26 mai 2014. Relation GRE/2014/2147. Reçu soixante-quinze euros 75,00 €.
<i>Le Receveuri> (signé): G. SCHLINK.
POUR EXPEDITION CONFORME.
Junglinster, le 5 juin 2014.
Référence de publication: 2014083347/98.
(140098509) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 13 juin 2014.
Qualité Securité Environnement, Société Anonyme.
Siège social: L-2163 Luxembourg, 29, avenue Monterey.
R.C.S. Luxembourg B 74.260.
Les comptes annuels au 31 décembre 2013 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2014081081/9.
(140094803) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 juin 2014.
102767
COBI Investment S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2311 Luxembourg, 3, avenue Pasteur.
R.C.S. Luxembourg B 112.288.
CLÔTURE DE LIQUIDATION
L'an deux mille quatorze.
Le deux juin.
Par-devant Maître Francis KESSELER, notaire de résidence à Esch-sur-Alzette (Grand-Duché de Luxembourg), sous-
signé,
A COMPARU:
Monsieur Robert Podles, administrateur, demeurant à Ul. Znanieckiego 16A m.29, PL-03.980 Warsaw,
représenté par Madame Sophie HENRYON, employée privée, demeurant professionnellement à L-4030 Esch-sur-
Alzette (Grand-Duché de Luxembourg), 5, rue Zénon Bernard, en vertu d'une procuration sous seing privé.
Laquelle procuration, après avoir été signée “ne varietur” par le notaire et le mandataire, restera annexée au présent
acte avec lequel elle sera enregistrée.
Lequel comparant, par son mandataire, a requis le notaire instrumentaire d'acter ce qui suit:
Que le comparant est le seul et unique associé actuel de la société à responsabilité limitée "Cobi Investment S.à r.l.",
ayant son siège social à L-2311 Luxembourg, 3, avenue Pasteur, R.C.S. Luxembourg section B numéro 112.288, constituée
par un acte de Maître Henri HELLINCKX, notaire de résidence à Mersch, en date du 22 novembre 2005, publié au
Mémorial C numéro 496 du 08 mars 2006.
La société a été mise en liquidation aux termes d'un acte reçu par le notaire instrumentant en date du 26 novembre
2013, publié au Mémorial C numéro 813 du 29 mars 2014.
Que l’assemblée générale extraordinaire du 30 mai 2014, après avoir entendu le rapport du liquidateur, a nommé
commissaire à la liquidation:
La société EURAUDIT S. à r.l., avec siège social à L-2120 Luxembourg, 16, Allée Marconi, inscrite au Registre de
Commerce et des Sociétés à Luxembourg section B numéro 42.889 et a fixé à ces jour, heure et lieu la présente assemblée
et que le comparant, représenté comme dit ci-avant, a pris les résolutions suivantes:
<i>I. Rapport du commissaire à la liquidationi>
Le comparant, représenté comme dit ci-avant, prend connaissance du rapport du commissaire à la liquidation.
Lecture est donnée du rapport du commissaire-vérificateur.
Ce rapport conclut à l’adoption des comptes de liquidation et restera annexé aux présentes.
<i>II. Décharge au liquidateur et au commissaire à la liquidationi>
Adoptant les conclusions de ce rapport, le comparant, représenté comme dit ci-avant, approuve les comptes de
liquidation et donne décharge pleine et entière, sans réserve ni restriction à la société FIDESCO S.A., établie et ayant son
siège social à L-2120 Luxembourg, 16, Allée Marconi, inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés à Luxembourg
sous le numéro B 68.578, de sa gestion de liquidateur de la société ainsi qu'au commissaire à la liquidation, la société
EURAUDIT S. à r.l., préqualifiée.
<i>III. Clôture de liquidationi>
Le comparant, représenté comme dit ci-avant, prononce la clôture de la liquidation et constate que la société anonyme
Cobi Investment S.à r.l. ayant son siège social à Luxembourg, a définitivement cessé d'exister.
Le comparant, représenté comme dit ci-avant, décide en outre que les livres et documents sociaux seront déposés et
conservés pendant une periode de cinq (5) ans à l’adresse du siège de la société.
DONT ACTE, fait et passé à Esch-sur-Alzette, date qu'en tête des présentes.
Et après lecture faite et interprétation donnée au mandataire, connue du notaire par son nom, prénom usuel, état et
demeure, elle a signé avec Nous notaire le présent acte.
Signé: Henryon, Kesseler.
Enregistré à Esch/Alzette Actes Civils, le 06 juin 2014. Relation: EAC/2014/8037. Reçu soixante-quinze euros 75,00 €.
<i>Le Receveur ff.i> (signé): M. Halsdorf.
POUR EXPEDITION CONFORME.
Référence de publication: 2014082148/52.
(140096871) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 12 juin 2014.
Editeur:
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck
102768
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Aimel S.A.
Alliance Laundry Holding S.à r.l.
A.L.M. Sàrl
Alphabeta Investholding S.à r.l.
Anéa Echafaudages Luxembourg S.à r.l.
Antrax S.A. - SPF
ArcelorMittal Dommeldange S.à r.l.
Arkadia S.A.
ARS Vivens S.à r.l.
Artelec S.A.
Ashton Minor S.à r.l.
Avaya Luxembourg Investments S.àr.l.
Bandogest S.A.
BeCapital Private Equity SCA SICAR
Beckman Finance S.à r.l.
Bmax Holding S.à r.l.
Bureau Knaff & Duhr S.à r.l.
Centaur Immobilier S.à r.l.
Cidron SuperPay S.à r.l.
COBI Investment S.à r.l.
H.E.M.C.O. S.A.
H&S Global
Imagine Finance S.à r.l.
Immo-Charlotte S.A.
Interloge
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Ivanhoe Changsha Investments S.à r.l.
Jarama Holding S.A.-SPF
KCD Mikrofinanzfonds (FIS)
Lemagneres S.à r.l.
Montauban S.A.
Qualité Securité Environnement
SPPR S.A.
TRT Investments S.A.
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