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L
U X E M B O U R G
MEMORIAL
Journal Officiel
du Grand-Duché de
Luxembourg
MEMORIAL
Amtsblatt
des Großherzogtums
Luxemburg
R E C U E I L D E S S O C I E T E S E T A S S O C I A T I O N S
Le présent recueil contient les publications prévues par la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
et par la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.
C — N° 697
18 mars 2014
SOMMAIRE
Babiola S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33410
Babiola S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33411
BE4 S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33412
Brooklyn Capital S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . .
33412
BZ Fine Funds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33415
Centrum Development S.A. . . . . . . . . . . . .
33414
CEREP Cityliving S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . .
33413
CEREP Cumbernauld S.à r.l. . . . . . . . . . . . .
33412
CEREP CVM S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33412
CEREP Esplanade 2 S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . .
33413
CEREP Esplanade 3 S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . .
33413
CEREP II Investment Nine S.à r.l. . . . . . . .
33411
CEREP II Investment Ten S.à r.l. . . . . . . . .
33411
CEREP Investment Brahms S.à.r.l. . . . . . .
33414
CEREP Investment Ex Libri S.à.r.l. . . . . . .
33414
CEREP Investment Fastighets S.à r.l. . . . .
33410
CEREP Investment France S.à r.l. . . . . . . .
33410
CEREP Investment Freeport S.à r.l. . . . . .
33410
CEREP Investment I S.à r.l. . . . . . . . . . . . . .
33414
CEREP Investment Z S.à r.l. . . . . . . . . . . . .
33411
C & I Holdings S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33413
G&P Invest Sicav . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
33436
33409
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U X E M B O U R G
Babiola S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1219 Luxembourg, 23, rue Beaumont.
R.C.S. Luxembourg B 129.802.
Le bilan au 31 décembre 2011 a été déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 31 décembre 2013.
<i>POUR LE GERANT
i>Signature
Référence de publication: 2014017078/12.
(140020343) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 janvier 2014.
CEREP Investment France S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 127.924.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 23 janvier 2014.
CEREP Investment France S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016316/14.
(140019507) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP Investment Fastighets S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 124.278.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Investment Fastighets S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016315/14.
(140019354) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP Investment Freeport S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 2.000.000,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 113.156.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Investment Freeport S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016317/14.
(140019257) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
33410
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CEREP Investment Z S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 122.154.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Investment Z S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016323/14.
(140019357) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP II Investment Nine S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 124.137.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 23 janvier 2014.
CEREP II Investment Nine S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016326/14.
(140018835) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP II Investment Ten S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 126.036.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP II Investment Ten S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016328/14.
(140019574) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
Babiola S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1219 Luxembourg, 23, rue Beaumont.
R.C.S. Luxembourg B 129.802.
Le bilan au 31 décembre 2010 a été déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 31 décembre 2013.
<i>POUR LE GERANT
i>Signature
Référence de publication: 2014017079/12.
(140020344) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 janvier 2014.
33411
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Brooklyn Capital S.à r.l., Société à responsabilité limitée de titrisation.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-2267 Luxembourg, 18, rue d'Orange.
R.C.S. Luxembourg B 165.250.
- Mme. Anja Wunsch, résident professionnellement au 2, Boulevard Konrad Adenauer, L-1115 Luxembourg, est nom-
mé gérant de la société, en remplacement le gérant démissionnaire, Mme Heike Kubica, avec effet au 29 janvier 2014.
- Le nouveau mandat de Mme. Anja Wunsch prendra fin lors de l'assemblée générale annuelle qui se tiendra en 2018.
Luxembourg, le 29 janvier 2014.
Signatures
<i>Un mandatairei>
Référence de publication: 2014017076/14.
(140020371) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 janvier 2014.
CEREP Cumbernauld S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: GBP 16.858,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 100.333.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Cumbernauld S.à.r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016308/14.
(140019355) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP CVM S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 121.606.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP CVM SARL
Signature
Référence de publication: 2014016309/14.
(140019352) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
BE4 S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 20.000,00.
Siège social: L-2453 Luxembourg, 19, rue Eugène Ruppert.
R.C.S. Luxembourg B 77.739.
Les comptes annuels au 31 décembre 2012 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Extrait sincère et conforme
BE4 S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014017086/12.
(140020442) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 janvier 2014.
33412
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CEREP Esplanade 2 S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 139.209.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Esplanade 2 SARL
Signature
Référence de publication: 2014016310/14.
(140019350) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP Cityliving S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 156.778.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 23 janvier 2014.
CEREP Cltyliving S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016307/14.
(140019506) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP Esplanade 3 S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 136.031.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Esplanade 3 SARL
Signature
Référence de publication: 2014016311/14.
(140018698) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
C & I Holdings S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1882 Luxembourg, 5, rue Guillaume Kroll.
R.C.S. Luxembourg B 163.943.
Le dépôt rectificatif des comptes annuels pour la période du 27 septembre 2011 (date de constitution) au 31 décembre
2011 déposés au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg le 8 mars 2013, sous la référence L130040200
a été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 31 janvier 2014.
Référence de publication: 2014017104/12.
(140020630) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 janvier 2014.
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CEREP Investment Brahms S.à.r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 114.495.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 23 janvier 2014.
CEREP Investment Brahms S.à.r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016312/14.
(140019568) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP Investment Ex Libri S.à.r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 114.496.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Investment Ex Libri S.à.r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016314/14.
(140019616) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
CEREP Investment I S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-1653 Luxembourg, 2, avenue Charles de Gaulle.
R.C.S. Luxembourg B 113.153.
En date du 20 janvier 2014, Monsieur Guy Harles a démissionné de son mandat de gérant de la Société avec effet
immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 27 janvier 2014.
CEREP Investment I S.à r.l.
Signature
Référence de publication: 2014016318/14.
(140019256) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 30 janvier 2014.
Centrum Development S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1417 Luxembourg, 4, rue Dicks.
R.C.S. Luxembourg B 105.723.
EXTRAIT
En date du 23 janvier 2014, les actionnaires ont pris les résolutions suivantes:
Le mandat de Didier Lévêque et Odile Muracciole en tant que membres du conseil de surveillance est renouvelé pour
une durée d'un an, à compter de la présente assemblée.
Pour extrait conforme
Référence de publication: 2014017106/12.
(140020708) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 31 janvier 2014.
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BZ Fine Funds, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 157.402.
Im Jahre zweitausendundvierzehn, am achtzehnten Februar.
Vor dem unterzeichneten Notar Henri HELLINCKX, mit Amtssitz zu Luxemburg,
Sind die Aktionäre der Investmentgesellschaft mit variablem Kapital („société d’investissement à capital variable“) BZ
Fine Funds“, mit Sitz in L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison, eingetragen im Handels- und Gesellschaftsregister von
Luxemburg unter der Nummer B 157402, zu einer außerordentlichen Gesellschafterversammlung zusammengetreten.
Die Gesellschaft wurde gegründet gemäß notarieller Urkunde vom 30. Dezember 2010, veröffentlicht im Mémorial C
Nummer 6 vom 4. Januar 2011. Die Satzung wurde abgeändert gemäss Urkunde des unterzeichneten Notars vom 28.
Dezember 2012, veröffentlicht im Mémorial C Nummer 268 vom 5. Februar 2013.
Die Versammlung wird unter dem Vorsitz von Frau Ursula Berg, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Strassen,
eröffnet.
Die Vorsitzende beruft zum Protokollführer Herrn Meik Scholzen, Bankangestellter, beruflich wohnhaft in Strassen.
Die Versammlung wählt einstimmig zur Stimmzählerin Frau Vera Augsdörfer, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in
Strassen.
Sodann gab die Vorsitzende folgende Erklärungen ab:
I.- Die anwesenden oder vertretenen Aktieninhaber und die Anzahl der von ihnen gehaltenen Aktien sind auf einer
Anwesenheitsliste, unterschrieben von den Aktieninhabern oder deren Bevollmächtigte, dem Versammlungsbüro und
dem unterzeichneten Notar, aufgeführt. Die Anwesenheitsliste sowie die Vollmachten der vertretenen Aktionäre bleiben
gegenwärtiger Urkunde beigefügt um mit derselben einregistriert zu werden.
II.- Die gegenwärtige Generalversammlung wurde einberufen durch Einladungen mit der hiernach angegebenen Tage-
sordnung veröffentlicht:
- im Mémorial C, vom 16. Januar 2014 und 1. Februar 2014
- in der Tageszeitung „Tageblatt“ am 16. Januar 2014 und am 1. Februar 2014
- In der Tageszeitung „Luxemburger Wort“ am 16. Januar 2014 und am 1. Februar 2014
- im Schweizerischen Handelsamtsblatt am 15. Januar 2014 und am 31. Januar 2014,
- auf der Hompage der IPConcept (Luxemburg) S.A., der Ersten Bank der österreichischen Sparkassen und auf
fundinfo.com.
- III.- Die Tagesordnung hat folgenden Wortlaut:
<i>Tagesordnungi>
1. Änderung von Artikel 2 der Satzung.
Die Vorgaben aus dem CSSF Rundschreiben 13/559 werden umgesetzt.
2.- Änderung der Satzung hinsichtlich redaktioneller Anpassungen.
Die jeweiligen Änderungen treten mit Wirkung zum 18. Februar 2014 in Kraft.
Ein Entwurf der neuen Satzung ist am Sitz der Investmentgesellschaft erhältlich.
IV.- Aus der vorbezeichneten Anwesenheitsliste geht hervor, dass von den 931.228 sich im Umlauf befindenden Aktien,
4 Aktien anlässlich der gegenwärtigen Generalversammlung, vertreten sind.
Die Vorsitzende teilt der Versammlung mit, dass eine erste außerordentliche Generalversammlung mit derselben
Tagesordnung für den 15. Januar 2014 einberufen worden war und dass diese Generalversammlung nicht beschlussfähig
war, da die notwendige Anwesenheitsquote nicht erreicht war.
Gegenwärtige Generalversammlung ist gemäß Artikel 67-1 des Gesetzes über die Handelsgesellschaften beschlussfähig,
gleich wie viele Anteile anwesend oder vertreten sind.
Alsdann fasst die Generalversammlung einstimmig folgende Beschlüsse:
<i>Erster Beschlussi>
Die Generalversammlung beschliesst Artikel 2 der Satzung abzuändern um die Vorgaben aus dem CSSF Rundschreiben
13/559 umzusetzen.
<i>Zweiter Beschlussi>
Die Generalversammlung beschliesst die Satzung abzuändern hinsichtlich redaktioneller Anpassungen und sie wie folgt
neuzufassen:
1. Art. 1. Allgemeine Vorschriften.
a) § 1 Name der Investmentgesellschaft
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a. Zwischen den erschienen Parteien und allen, die Eigentümer von später ausgegebenen Aktien werden, wird eine
Investmentgesellschaft in Form einer Aktiengesellschaft als „Société d’investissement à capital variable“, unter dem Namen
BZ Fine Funds („Investmentgesellschaft“) gegründet.
b. Die Investmentgesellschaft ist eine Umbrella-Konstruktion, die mehrere Teilfonds („Teilfonds“) im Sinne von Artikel
181 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen („Gesetz vom 17. Dezember
2010“) umfassen kann.
b) § 2 Sitz der Investmentgesellschaft
I. Gesellschaftssitz ist Strassen, Großherzogtum Luxemburg.
II. Durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates können Niederlassungen und Repräsentanzen in einem anderen
Ort des Großherzogtums sowie im Ausland gegründet werden.
III. Sollten außergewöhnliche Ereignisse politischer, wirtschaftlicher oder sozialer Art eintreten oder bevorstehen,
welche geeignet wären, die normale Geschäftsabwicklung am Gesellschaftssitz oder den reibungslosen Verkehr zwischen
diesem Sitz und dem Ausland zu beeinträchtigen, so kann der Gesellschaftssitz vorübergehend, bis zur endgültigen Wie-
derherstellung normaler Verhältnisse, ins Ausland verlegt werden, und zwar unter Beibehaltung der luxemburgischen
Staatszugehörigkeit.
c) § 3 Zweck der Investmentgesellschaft
I. Ausschließlicher Zweck der Investmentgesellschaft ist die Anlage in zulässigen Vermögenswerten nach dem Grund-
satz der Risikostreuung gemäß Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen
(„Gesetz vom 17. Dezember 2010“) mit dem Ziel einer angemessenen Wertentwicklung zugunsten der Aktionäre durch
Festlegung einer bestimmten Anlagepolitik zu ewirtschaften.
II. Die Gesellschaft kann alle anderen Maßnahmen ergreifen und Handlungen vornehmen, die ihrem Gesellschaftszweck
dienen oder nützlich sind unter Berücksichtigung der im Gesetz vom 17. Dezember 2010 über Organismen für gemein-
same Anlagen einschließlich der Änderungsgesetze („das Gesetz von 2010“) und im Gesetz von 1915 über Handelsge-
sellschaften einschließlich der Änderungsgesetze („Gesetz von 1915“) festgelegten Beschränkungen.
d) § 4 Dauer der Investmentgesellschaft
Die Investmentgesellschaft ist für eine unbestimmte Dauer gegründet. Die Investmentgesellschaft kann aufgrund eines
Beschlusses der Generalversammlung der Aktionäre aufgelöst werden. Hierzu ist die gleiche Mehrheit erforderlich wie
bei der Abstimmung über Satzungsänderungen.
2. Art. 2. Allgemeine Anlagegrundsätze und - Beschränkungen.
a) § 5 Ziel der Anlagepolitik
I. Ziel der Anlagepolitik der einzelnen Teilfonds ist das Erreichen einer angemessenen Wertentwicklung.
II. Die teilfondsspezifische Anlagepolitik wird für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufs-
prospekt beschrieben.
III. Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nur solche Vermögenswerte erworben und verkauft werden, deren Preis den
Bewertungskriterien von Artikel 3 § 9 IV dieser Satzung entspricht.
IV. Die folgenden allgemeinen Anlagegrundsätze und -beschränkungen gelten für sämtliche Teilfonds, sofern keine
Abweichungen oder Ergänzungen für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt en-
thalten sind.
b) § 6 Allgemeine Anlagegrundsätze und -beschränkungen
Das jeweilige Teilfondsvermögen wird unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung im Sinne der Regeln von
Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 und nach den in diesem Artikel nachfolgend beschriebenen anlagepolitischen
Grundsätzen und innerhalb der Anlagebeschränkungen angelegt.
1. Definitionen:
a) „geregelter Markt“
Bei einem geregelten Markt handelt es sich um einen Markt für Finanzinstrumente im Sinne von Artikel 4 Nr. 14 der
Richtlinie 2004/39/EG des Europäischen Parlamentes und des Rates vom 21. April 2004 über Märkte für Finanzinstru-
mente, zur Änderung der Richtlinien 2009/65/EG und 93/6/EWG des Rates und der Richtlinie 2000/12/EG des Europäi-
schen Parlamentes und des Rates zur Aufhebung der Richtlinie 93/22/EWG.
b) „Wertpapiere“ Als Wertpapiere gelten:
-Aktien und andere, Aktien gleichwertige Papiere („Aktien“),
-Schuldverschreibungen und andere verbriefte Schuldtitel („Schuldtitel“),
-alle anderen marktfähigen Wertpapiere, die zum Erwerb von Wertpapieren durch Zeichnung oder Austausch be-
rechtigen.
Ausgenommen sind die in Artikel 42 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Techniken und Instrumente.
c) „Geldmarktinstrumente“
Als „Geldmarktinstrumente“ werden Instrumente bezeichnet, die üblicherweise auf dem Geldmarkt gehandelt werden,
liquide sind und deren Wert jederzeit genau bestimmt werden kann.
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d) „Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren („OGAW“)
“Bei jedem OGAW, der aus mehreren Teilfonds zusammengesetzt ist, wird für die Anwendung der Anlagegrenzen
jeder Teilfonds als eigener OGAW betrachtet.
2. Es werden ausschließlich
a) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem geregelten Markt im Sinne der Richtlinie 2004/39/
EG zugelassen sind oder gehandelt werden;
b) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem anderen geregelten Markt in einem Mitgliedstaat
der Europäischen Union („Mitgliedstaat“), der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungs-
gemäß ist, gehandelt werden;
c) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einer Wertpapierbörse eines nicht zur Europäischen
Union gehörenden Staates amtlich notiert sind oder an einem anderen geregelten Markt eines nicht zur Europäischen
Union gehörenden Staates, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, gehan-
delt werden,
d) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente aus Neuemissionen erworben, sofern die Emissionsbedingungen die Verp-
flichtung enthalten, dass die Zulassung zur amtlichen Notierung an einer Wertpapierbörse oder auf einem anderen
geregelten Markt, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, beantragt wird
und die Zulassung spätestens vor Ablauf eines Jahres nach der Emission erlangt wird.
Die unter Nr. 2 Buchstaben c) und d) genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente werden innerhalb von
Nordamerika, Südamerika, Australien (einschließlich Ozeanien), Afrika, Asien und/oder Europa amtlich notiert oder ge-
handelt.
Als Wertpapiere gelten Wertpapiere im Sinne von Artikel 1 Ziffer 26 und Artikel 41 des Gesetzes vom 17. Dezember
2010. Insbesondere gelten Anteile an geschlossenen Organismen für gemeinsame Anlagen, welche die in Artikel 2 Absatz
2 Buchstabe a und b der Richtlinie 2007/16/EG beziehungsweise Artikel 2 der dieser Richtlinie in Luxemburger Recht
umsetzenden Großherzoglichen Verordnung vom 8. Februar 2008 genannten Voraussetzungen erfüllen, als Wertpapiere
im Sinne der vorgenannten Definition.
e) Anteile an Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren („OGAW“) erworben, die entsprechend der
Richtlinie 2009/65/EG zugelassen wurden und/oder andere Organismen für gemeinsame Anlagen („OGA“) im Sinne des
Buchstaben a) und b) von Artikel 1 Absatz 2 der Richtlinie 2009/65/EG unabhängig davon, ob sie in einem Mitgliedstaat
niedergelassen sind, sofern
- diese OGA entsprechend solchen Rechtvorschriften zugelassen wurden, die sie einer Aufsicht unterstellen, welche
nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde derjenigen nach dem Gemeinschaftsrecht gleichwertig ist, und aus-
reichende Gewähr für die Zusammenarbeit zwischen den Behörden besteht (derzeit die Vereinigten Staaten von Amerika,
Kanada, die Schweiz, Hongkong, Japan, Norwegen und Liechtenstein);
-das Schutzniveau der Anleger dieser OGA dem Schutzniveau der Anleger eines OGAW gleichwertig und insbeson-
dere die Vorschriften über die getrennte Verwahrung der Vermögenswerte, die Kreditaufnahme, die Kreditgewährung
und die Leerverkäufe von Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten den Anforderungen der Richtlinie 2009/65/EG
gleichwertig sind;
-die Geschäftstätigkeit der OGA Gegenstand von Halbjahres- und Jahresberichten ist, die es erlauben, sich ein Urteil
über das Vermögen und die Verbindlichkeiten, die Erträge und die Transaktionen im Berichtszeitraum zu bilden;
-der OGAW oder andere OGA, dessen Anteile erworben werden sollen, nach seinen Vertragsbedingungen bzw.
seiner Satzung insgesamt höchstens 10% seines Vermögens in Anteilen anderer OGAW oder OGA anlegen darf.
Bei jedem OGAW, der aus mehreren Teilfonds zusammengesetzt ist, wird für die Anwendung der Anlagegrenzen
jeder Teilfonds als eigener OGAW betrachtet.
f) Sichteinlagen oder kündbare Einlagen mit einer Laufzeit von höchstens 12 Monaten bei Kreditinstituten getätigt,
sofern das betreffende Kreditinstitut seinen Sitz in einem Mitgliedstaat der EU oder, falls der Sitz des Kreditinstituts in
einem Drittland liegt, es Aufsichtsbestimmungen unterliegt, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde denen
des Gemeinschaftsrechts gleichwertig sind.
g) abgeleitete Finanzinstrumente („Derivate“), einschließlich gleichwertiger bar abgerechneter Instrumente, erworben,
die an einem der unter den Absätzen a), b) oder c) bezeichneten geregelten Märkte gehandelt werden, und/oder abge-
leitete Finanzinstrumente, die nicht an einer Börse gehandelt werden („OTC-Derivate“), sofern
- es sich bei den Basiswerten um Instrumente im Sinne von Artikel 41 Absatz 1 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
oder um Finanzindizes, Zinssätze, Wechselkurse oder Währungen handelt, in die der Fonds gemäß den in dieser Satzung
genannten Anlagezielen investieren darf;
- die Gegenparteien bei Geschäften mit OTC-Derivaten einer Aufsicht unterliegende, erstklassige Institute der Kate-
gorien sind, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zugelassen sind und die auf diese Geschäftsart spezialisiert sind;
- und die OTC-Derivate einer zuverlässigen und überprüfbaren Bewertung auf Tagesbasis unterliegen und jederzeit
auf Initiative des Fonds zum angemessenen Zeitwert veräußert, liquidiert oder durch ein Geschäft glattgestellt werden
können;
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h) Geldmarktinstrumente erworben, die nicht auf einem geregelten Markt gehandelt werden und die unter die Defi-
nition von Artikel 1 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 fallen, sofern die Emission oder der Emittent dieser Instrumente
bereits Vorschriften über den Einlagen- und den Anlegerschutz unterliegt, und vorausgesetzt, sie werden
- von einer zentralstaatlichen, regionalen oder lokalen Körperschaft oder der Zentralbank eines Mitgliedstaates, der
Europäischen Zentralbank, der Europäischen Union oder der Europäischen Investitionsbank, einem Drittstaat oder, so-
fern dieser ein Bundesstaat ist, einem Gliedstaat der Föderation oder von einer internationalen Einrichtung öffentlich-
rechtlichen Charakters, der mindestens ein Mitgliedstaat angehört, begeben oder garantiert oder
- von einem Unternehmen begeben, dessen Wertpapiere auf den unter den Buchstaben a), b) oder c) dieses Artikels
bezeichneten geregelten Märkten gehandelt werden, oder
- von einem Institut, das gemäß den im Gemeinschaftsrecht festgelegten Kriterien einer Aufsicht unterstellt ist, oder
einem Institut, das Aufsichtsbestimmungen, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde mindestens so streng
sind wie die des Gemeinschaftsrechts, unterliegt und diese einhält, begeben oder garantiert, oder
- von anderen Emittenten begeben, die einer Kategorie angehören, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zu-
gelassen wurde, sofern für Anlagen in diesen Instrumenten Vorschriften für den Anlegerschutz gelten, die denen des
ersten, des zweiten oder des dritten Gedankenstrichs gleichwertig sind und sofern es sich bei dem Emittenten entweder
um ein Unternehmen mit einem Eigenkapital von mindestens 10 Mio. Euro, das seinen Jahresabschluss nach den Vors-
chriften der Richtlinie 78/660/EWG erstellt und veröffentlicht, oder um einen Rechtsträger, der innerhalb einer eine oder
mehrere börsennotierte Gesellschaften umfassenden Unternehmensgruppe für die Finanzierung dieser Gruppe zuständig
ist, oder um einen Rechtsträger handelt, der die wertpapiermäßige Unterlegung von Verbindlichkeiten durch Nutzung
einer von einer Bank eingeräumten Kreditlinie finanzieren soll.
3. Wobei jedoch bis zu 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in andere als die unter Nr. 2 dieses Artikels
genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente angelegt werden dürfen.
4. Techniken und Instrumente
a) Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen darf im Rahmen der Bedingungen und Einschränkungen, wie sie von der
Luxemburger Aufsichtsbehörde vorgegeben werden, Techniken und Instrumente, die Wertpapiere und Geldmarktins-
trumente zum Gegenstand haben, verwenden, sofern diese Verwendung im Hinblick auf eine effiziente Verwaltung des
jeweiligen Teilfondsvermögens erfolgt. Beziehen sich diese Transaktionen auf die Verwendung von Derivaten, so müssen
die Bedingungen und Grenzen mit den Bestimmungen des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 übereinstimmen.
Darüber hinaus ist es dem Fonds nicht gestattet, bei der Verwendung von Techniken und Instrumenten von seinen im
Verkaufsprospekt festgelegten Anlagezielen abzuweichen.
b) Die Investmentgesellschaft hat sicherzustellen, dass das mit Derivaten verbundene Gesamtrisiko den Gesamtnet-
towert ihrer Portfolios nicht überschreitet. Das Gesamtrisiko des Fonds kann sich folglich durch Inanspruchnahme
derivativer Finanzinstrumente maximal verdoppeln und ist somit auf 200% des Netto-Fondsvermögens begrenzt. Die
Investmentgesellschaft verwendet ein Risikomanagement-Verfahren, welches den aufsichtsrechtlichen Anforderung in
Luxemburg Rechnung trägt und es ihr erlaubt, das mit den Anlagepositionen verbundene Risiko sowie ihren jeweiligen
Anteil am Gesamtrisikoprofil des Anlageportfolios jederzeit zu überwachen und zu messen. Das für den entsprechenden
Teilfonds angewandte Verfahren zur Messung des Risikos sowie etwaige spezifischere Informationen sind im jeweiligen
teilfondspezifischen Anhang dargestellt. Der Fonds darf als Teil seiner Anlagepolitik und im Rahmen der Grenzen von
Artikel 43 Absatz 5 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 Anlagen in Derivate tätigen, sofern das Gesamtrisiko der
Basiswerte die Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 nicht überschreitet. Investiert der
Fonds in indexbasierte Derivate, so werden diese Anlagen bei den Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 nicht berücksichtigt. Wenn ein Derivat in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist,
muss es hinsichtlich der Einhaltung der Vorschriften von Artikel 42 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 mitberück-
sichtigt werden.
c) Wertpapierleihe
Der jeweilige Teilfonds kann zur Erzielung zusätzlichen Kapitals- oder Ertrags oder zur Verringerung seiner Kosten
oder Risiken Wertpapierleihgeschäfte tätigen, wobei solche Geschäfte mit den anwendbaren Luxemburger Gesetzen und
Verordnungen sowie den CSSF Rundschreiben (unter anderem CSSF 08/356,CSSF 11/512 und CSSF 13/559) m Einklang
stehen müssen.
aa) Der jeweilige Teilfonds darf Wertpapiere entweder direkt oder im Rahmen eines standardisierten Wertpapier-
leihsystems, das durch einen anerkannten Organismus zur Wertpapierabwicklung oder Clearinginstitutionen wie
CLEARSTREAM und EUROCLEAR oder von einem erstklassigen, auf derartige Geschäfte spezialisierten Finanzinstitut
organisiert wird, das aufsichtsrechtlichen Vorschriften unterliegt, die nach Ansicht der CSSF den EU-Bestimmungen
gleichwertig sind, verleihen. Die Gegenpartei des Wertpapierleihevertrages (d.h. der Darlehensnehmer) muss in jedem
Fall aufsichtsrechtlichen Vorschriften unterliegen, die nach Ansicht der CSSF den EU-Bestimmungen gleichwertig sind.
Der jeweilige (Teil)-Fonds stellt sicher, dass übertragene Wertpapiere im Rahmen der Wertpapierleihe jederzeit zurüc-
kübertragen werden können und das eingegangene Wertpapierleihgeschäft jederzeit beendet werden kann. Handelt das
vorgenannte Finanzinstitut für eigene Rechnung, ist es als Gegenpartei des Wertpapierleihevertrages anzusehen. Verleiht
der jeweilige Teilfonds seine Wertpapiere an Unternehmen, die im Rahmen eines Verwaltungs- oder Kontrollverhältnisses
mit dem jeweiligen Teilfonds verbunden sind, ist insbesondere auf Interessenkonflikte, die sich ergeben können, zu achten.
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Der jeweilige Teilfonds muss vorab oder zum Zeitpunkt der Übertragung der verliehenen Wertpapiere eine Sicherheit
in Übereinstimmung mit den aufsichtsrechtlichen Anforderungen an das Kontrahentenrisiko und die Sicherheitsleistung
erhalten. Zum Ablauf des Wertpapierleihevertrages erfolgt die Rückübertragung der Sicherheit zeitgleich oder im Ans-
chluss an die Rückgabe der verliehenen Wertpapiere. Im Rahmen eines standardisierten Wertpapierleihsystems, das durch
einen anerkannten Organismus zur Wertpapierabwicklung organisiert wird, oder eines Wertpapierleihsystems, das durch
ein Finanzinstitut organisiert wird, das aufsichtsrechtlichen Vorschriften unterliegt, die nach Ansicht der CSSF den EU-
Bestimmungen gleichwertig sind, und das auf diese Geschäftsart spezialisiert ist, kann die Übertragung der verliehenen
Wertpapiere vor Erhalt der Sicherheit erfolgen, wenn der Vermittler (intermédiaire) die ordnungsgemäße Durchführung
des Geschäfts sicherstellt. Dieser Vermittler kann anstelle des Darlehensnehmers dem Fonds eine Sicherheit in Übe-
reinstimmung mit den aufsichtsrechtlichen Anforderungen an das Kontrahentenrisiko und die Sicherheitsleistung zur
Verfügung stellen. In diesem Fall wird der Vermittler vertraglich zur Stellung der Sicherheiten verpflichtet.
bb) Der jeweilige Teilfonds muss dafür Sorge tragen, dass der Umfang der Wertpapierleihgeschäfte in angemessener
Höhe gehalten wird, oder muss die Rückgabe der verliehenen Wertpapiere in einer Art und Weise verlangen können,
dass es ihm jederzeit möglich ist, seiner Verpflichtung zur Rücknahme nachzukommen, und sicherstellen, dass diese
Geschäfte die V rwaltung der Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds gemäß seiner Anlagepolitik nicht beeinträchtigen.
Für jedes abgeschlossene Wertpapierleihgeschäft muss der jeweilige Teilfonds sicherstellen, dass er eine Sicherheit erhält,
deren Wert während der gesamten Laufzeit des Leihgeschäfts mindestens 90% des gesamten Marktwertes (einschließlich
Zinsen, Dividenden und sonstiger etwaiger Ansprüche) der verliehenen Titel entspricht.
cc) Erhalt einer angemessenen Sicherheit
Der jeweilige Teilfonds darf eine Sicherheit in Übereinstimmung mit den hier genannten Anforderungen mit einbezie-
hen, um das Kontrahentenrisiko bei Geschäften mit Rückkaufsrecht zu berücksichtigen.
Der jeweilige Teilfonds muss täglich eine Neubewertung der erhaltenen Sicherheit vornehmen. Der Vertrag zwischen
dem jeweiligen Teilfonds und der Gegenpartei muss Bestimmungen vorsehen, die die Leistung zusätzlicher Sicherheiten
durch die Gegenpartei innerhalb einer äußerst kurzen Frist verlangen, wenn der Wert der bereits geleisteten Sicherheit
sich im Verhältnis zu dem abzusichernden Betrag als nicht ausreichend erweist. Darüber hinaus muss dieser Vertrag
gegebenenfalls Sicherheitsmargen vorsehen, die den Währungs- oder Marktrisiken Rechnung tragen, die mit den als Si-
cherheit akzeptierten Vermögenswerten verbunden sind.
Bei der Sicherheit handelt es sich grundsätzlich um:
(1) liquide Mittel, die liquiden Mittel beinhalten nicht nur Bargeld und kurzfristige Bankguthaben, sondern auch Geld-
marktinstrumente, die in der Richtlinie 2007/16/EG zur Durchführung der Richtlinie 85/611/EWG des Rates zur
Koordinierung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften betreffend bestimmte Organismen für gemeinsame Anlagen in
Wertpapieren (OGAW) im Hinblick auf die Erläuterung gewisser Definitionen festgelegt werden. Ein Kreditbrief oder
eine erstrangig zu erfüllende Sicherheit, der/die von einem erstklassigen Kreditinstitut ausgestellt wird, das nicht mit der
Gegenpartei verbunden ist, wird den liquiden Mitteln gleichgesetzt.
(2) Schuldverschreibungen, die von einem Mitgliedstaat der OECD oder deren öffentlichen Gebietskörperschaften
oder durch supranationale Einrichtungen und Organismen mit gemeinschaftlichem, regionalem oder globalem Charakter
ausgegeben oder garantiert werden,
(3) Aktien oder Anteile, die von Geldmarkt-OGA ausgegeben werden, die einen Nettoinventarwert auf täglicher Basis
berechnen und über ein AAA-Rating oder Entsprechendes verfügen,
(4) Aktien oder Anteile, die von OGAW ausgegeben werden, die in die Schuldverschreibungen/Aktien investieren, die
in den folgenden Punkten (5) und(6) genannt werden,
(5) Schuldverschreibungen, die von erstklassigen Emittenten ausgegeben oder besichert werden, die über eine ange-
messene Liquidität verfügen, oder
(6) Aktien, die börsennotiert sind oder an einem geregelten Markt eines Mitgliedstaates der Europäischen Union oder
an einer Wertpapierbörse eines Staates der OECD gehandelt werden, sofern diese Aktien in einen bedeutenden Index
einbezogen sind.
5. Pensionsgeschäfte
Die Verwaltungsgesellschaft kann sich für den jeweiligen Teilfonds an Pensionsgeschäften beteiligen, die in Käufen und
Verkäufen von Wertpapieren bestehen, bei denen die Vereinbarungen dem Käufer das Recht oder die Pflicht einräumen,
die verkauften Wertpapiere vom Erwerber zu einem Preis und innerhalb einer Frist zurückzukaufen, die zwischen den
beiden Parteien bei Vertragsabschluss vereinbart wurde.
Die Verwaltungsgesellschaft kann bei Pensionsgeschäften entweder als Käufer oder als Verkäufer auftreten. Eine Be-
teiligung an solchen Geschäften unterliegt jedoch folgenden Richtlinien:
a) Wertpapiere über ein Pensionsgeschäft dürfen nur gekauft oder verkauft werden, wenn es sich bei der Gegenpartei
um ein Finanzinstitut erster Ordnung handelt, das sich auf diese Art von Geschäften spezialisiert hat.
b) Während der Laufzeit eines Pensionsgeschäfts dürfen die vertragsgegenständlichen Wertpapiere vor Ausübung des
Rechts auf den Rückkauf dieser Wertpapiere oder vor Ablauf der Rückkauffrist nicht veräußert werden.
Für den Fall, dass die Verwaltungsgesellschaft ein Pensionsgeschäft abschließt, muss sichergestellt sein, dass die Ver-
waltungsgesellschaft jederzeit den vollen Geldbetrag des abgeschlossenen Pensionsgeschäftes zurückfordern oder aber
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das Geschäft zum aktuellen Marktwert bzw. mit der aufgelaufenen Gesamthöhe beendet werden kann. Darüber hinaus
stellt die Verwaltungsgesellschaft sicher, dass das Pensionsgeschäft jederzeit beendet werden kann und das zugrunde
liegende Wertpapier zurückgefordert werden kann.
Werden die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen unbeabsichtigt oder in Folge der Ausübung von Be-
zugsrechten überschritten, so hat die Verwaltungsgesellschaft für die Investmentgesellschaft bei ihren Verkäufen als
vorrangiges Ziel die Normalisierung der Lage unter Berücksichtigung der Interessen der Aktionäre anzustreben.
Die Verwaltungsgesellschaft kann geeignete Dispositionen treffen und mit Einverständnis der Depotbank weitere An-
lagebeschränkungen aufnehmen, die erforderlich sind, um den Bedingungen in jenen Ländern zu entsprechen, in denen
Anteile vertrieben werden sollen.
6. Risikostreuung
a) Es dürfen maximal 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten
ein und desselben Emittenten angelegt werden. Der Teilfonds darf nicht mehr als 20% seines Vermögens in Einlagen bei
ein und derselben Einrichtung anlegen.
Das Ausfallrisiko bei Geschäften des Fonds mit OTC-Derivaten darf folgende Sätze nicht überschreiten:
- 10% des Netto-Teilfondsvermögens, wenn die Gegenpartei ein Kreditinstitut im Sinne von Artikel 41 Absatz 1
Buchstabe f) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 ist, und
- 5% des Netto-Teilfondsvermögens in allen anderen Fällen.
b) Der Gesamtwert der Wertpapiere und Geldmarktinstrumente von Emittenten, in deren Wertpapieren und Geld-
marktinstrumente die Verwaltungsgesellschaft mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens angelegt hat, darf
40% des betreffenden Netto-Teilfondsvermögens nicht übersteigen. Diese Begrenzung findet keine Anwendung auf Ein-
lagen und auf Geschäfte mit OTC-Derivaten, die mit Finanzinstituten getätigt werden, welche einer Aufsicht unterliegen.
Ungeachtet der einzelnen in Buchstabe a) genannten Obergrenzen darf die Verwaltungsgesellschaft bei ein und der-
selben Einrichtung höchstens 20% des jeweiligen Teilfondsvermögens in einer Kombination aus
- von dieser Einrichtung begebenen Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten und/oder
- Einlagen bei dieser Einrichtung und/oder
- von dieser Einrichtung erworbenen OTC-Derivaten investieren.
c) Die unter Nr. 6 Buchstabe a) Satz 1 dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Wertpapiere
oder Geldmarktinstrumente von einem Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem Drittstaat oder anderen in-
ternationalen Organismen öffentlich-rechtlichen Charakters, denen ein oder mehrere Mitgliedstaaten angehören, begeben
oder garantiert werden.
d) Die unter Nr. 6 Buchstabe a) Satz 1 dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 25% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Schuldvers-
chreibungen von einem Kreditinstitut ausgegeben werden, das seinen Sitz in einem EU-Mitgliedstaat hat und kraft Gesetzes
einer besonderen öffentlichen Aufsicht unterliegt, durch die die Inhaber dieser Schuldverschreibungen geschützt werden
sollen. Insbesondere müssen die Erlöse aus der Emission dieser Schuldverschreibungen nach dem Gesetz in Vermögens-
werten angelegt werden, die während der gesamten Laufzeit der Schuldverschreibungen in ausreichendem Maße die sich
daraus ergebenden Verpflichtungen abdecken und die mittels eines vorrangigen Sicherungsrechts im Falle der Nichter-
füllung durch den Emittenten für die Rückzahlung des Kapitals und die Zahlung der laufenden Zinsen zur Verfügung stehen.
Sollten mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in von solchen Emittenten ausgegebenen Schuldverschrei-
bungen angelegt werden, darf der Gesamtwert der Anlagen in solchen Schuldverschreibungen 80% des betreffenden
Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten.
e) Die unter Nr. 6 Buchstabe b) Satz 1 dieses Artikels genannte Beschränkung des Gesamtwertes auf 40% des betref-
fenden Netto-Teilfondsvermögens findet in den Fällen der Buchstaben c) und d) keine Anwendung.
f) Die unter Nr. 6 Buchstaben a) bis d) dieses Artikels beschriebenen Anlagegrenzen von 10%, 35% bzw. 25% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens dürfen nicht kumulativ betrachtet werden, sondern es dürfen insgesamt nur maxi-
mal 35% des Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten ein und derselben Einrichtung
oder in Einlagen oder Derivate bei derselben angelegt werden.
Gesellschaften, die im Hinblick auf die Erstellung des konsolidierten Abschlusses im Sinne der Richtlinie 83/349/EWG
des Rates vom 13. Juni 1983 aufgrund von Artikel 54 Absatz 3 Buchstabe g) des Vertrages über den konsolidierten
Abschluss (ABl. L 193 vom 18. Juli 1983, S.1) oder nach den anerkannten internationalen Rechnungslegungsvorschriften
derselben Unternehmensgruppe angehören, sind bei der Berechnung der in dieser Nr. 6 Buchstaben a) bis f) dieses Artikels
vorgesehenen Anlagegrenzen als eine einzige Einrichtung anzusehen.
Der jeweilige Teilfonds darf 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapiere und Geldmarktinstrumente ein
und derselben Unternehmensgruppe investieren.
g) Unbeschadet der in Artikel 48 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 festgelegten Anlagegrenzen kann die Ver-
waltungsgesellschaft für den jeweiligen Teilfonds bis zu 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Aktien und Schuldtitel
ein und derselben Einrichtung investieren, wenn die Nachbildung eines von der Luxemburger Aufsichtsbehörde aner-
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kannten Aktien- oder Schuldtitelindex das Ziel der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfonds ist. Vorraussetzung hierfür ist
jedoch, dass:
- die Zusammensetzung des Index hinreichend diversifiziert ist;
- der Index eine adäquate Bezugsgrundlage für den Markt darstellt, auf den er sich bezieht, und
- der Index in angemessener Weise veröffentlicht wird.
Die vorgenannte Anlagegrenze erhöht sich auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in den Fällen, in denen
es aufgrund außergewöhnlicher Marktverhältnisse gerechtfertigt ist, insbesondere auf geregelten Märkten, auf denen bes-
timmte Wertpapiere oder Geldmarktinstrumente stark dominieren. Diese Anlagegrenze gilt nur für die Anlage bei einem
einzigen Emittenten.
Ob die Verwaltungsgesellschaft von dieser Möglichkeit Gebrauch macht, findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
entsprechenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
h) Unbeschadet des unter Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 Gesagten dürfen unter Wahrung des
Grundsatzes der Risikostreuung bis zu 100% des jeweiligen Netto- Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmark-
tinstrumenten angelegt werden, die von einem EU-Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem OECD-Mitglieds-
taat oder von internationalen Organismen, denen ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören, ausgegeben werden
oder garantiert sind. In jedem Fall müssen die im jeweiligen Teilfondsvermögen enthaltenen Wertpapiere aus sechs ver-
schiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission stammen, 30%
des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten darf.
i) Es werden für die jeweiligen Teilfonds nicht mehr als 10% des jeweiligen Netto Teilfondsvermögens in OGAW oder
OGA im Sinne der Ziffer 2, Buchstabe e) dieses Artikels angelegt, es sei denn, der teilfondsspezifische Anhang zu dem
Verkaufsprospekt sieht für den jeweiligen Teilfonds etwas anderes vor. Insofern die Anlagepolitik des jeweiligen Teilfonds
eine Anlage zu mehr als 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in OGAW oder OGA im Sinne der Ziffer 2
Buchstabe e) dieses Artikels vorsieht, finden die nachfolgenden Buchstaben j) und k) Anwendung.
j) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 20% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Anteilen ein und
desselben OGAW oder ein und desselben anderen OGA gemäß Artikel 41 Absatz 1 Buchstabe e) des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 angelegt werden. Wobei im Sinne von Artikel 41 Absatz 1 Buchstabe e) des Gesetzes vom 17. Dezember
2010 jeder Teilfonds eines OGAW oder OGA mit mehreren Teilfonds, bei denen die Aktiva ausschließlich den Ansprü-
chen der Anleger dieses Teilfonds gegenüber den Gläubigern haften, deren Forderungen anlässlich der Gründung, der
Laufzeit oder der Liquidation des Teilfonds entstanden sind, als eigenständiger OGAW oder OGA anzusehen ist.
k) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 30% des Netto-Teilfondsvermögens in andere OGA angelegt
werden. In diesen Fällen müssen die Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 hinsichtlich
der Vermögenswerte der OGAW bzw. OGA, von denen Anteile erworben werden, nicht gewahrt sein.
l) Erwirbt ein OGAW Anteile anderer OGAW und/oder sonstiger anderer OGA, die unmittelbar oder aufgrund einer
Übertragung von derselben Verwaltungsgesellschaft oder von einer Gesellschaft verwaltet werden, mit der die Verwal-
tungsgesellschaft durch eine gemeinsame Verwaltung oder Beherrschung oder eine wesentliche direkte oder indirekte
Beteiligung von mehr als 10 Prozent des Kapitals oder der Stimmen verbunden ist, so darf die Verwaltungsgesellschaft
oder die andere Gesellschaft für die Zeichnung oder die Rücknahme von Anteilen dieser anderen OGAW und/oder OGA
durch den OGAW keine Gebühren berechnen (inkl. Ausgabeaufschlägen und Rücknahmeabschlägen).
Generell kann es bei dem Erwerb von Anteilen an Zielfonds zur Erhebung einer Verwaltungsvergütung auf Ebene des
Zielfonds kommen und es sind gegebenenfalls der jeweilige Ausgabeaufschlag bzw. eventuelle Rücknahmegebühren zu
berücksichtigen. Der Fonds wird daher nicht in Zielfonds anlegen, die einer Verwaltungsvergütung von mehr als 3%
unterliegen. Der Jahresbericht des Fonds wird betreffend den jeweiligen Teilfonds Informationen enthalten, wie hoch der
Anteil der Verwaltungsvergütung maximal ist, welche der Teilfonds sowie die Zielfonds zu tragen haben.
m) Ein Teilfonds eines Umbrellafonds kann in andere Teilfonds desselben Umbrellafonds investieren. Zusätzlich zu den
bereits genannten Bedingungen für Investitionen in Zielfonds gelten bei einer Investition in Zielfonds, die gleichzeitig
Teilfonds desselben Umbrellafonds sind, die folgenden Bedingungen:
- Zirkelinvestitionen sind nicht erlaubt. Das heißt, der Zielteilfonds kann seinerseits nicht in den Teilfonds desselben
Umbrellafonds investieren, der seinerseits in den Zielteilfonds investiert ist,
- Die Teilfonds eines Umbrellafonds, die von einem anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds erworben werden,
sollen dürfen ihrerseits gemäß ihrer Satzung insgesamt höchstens 10% ihres Sondervermögens in andere Zielteilfonds
anlegen,
- Stimmrechte aus dem Halten von Anteilen von Zielfonds, die gleichzeitig Teilfonds desselben Umbrellafonds sind,
sind, solange diese Anteile von einem Teilfonds desselben Umbrellafonds gehalten werden, ausgesetzt. Eine angemessene
buchhalterische Erfassung in der Rechnungslegung und den periodischen Berichten bleibt von der Regelung unberührt,
- Solange ein Teilfonds Anteile eines anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds hält, werden die Anteile des Ziel-
teilfonds bei der Nettoinventarwertberechnung nicht berücksichtigt, soweit die Berechnung zur Feststellung des Errei-
chens des gesetzlichen Mindestkapitals des Umbrellafonds dient und
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Erwirbt ein Teilfonds Anteile eines anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds, darf es nicht zu einer Verdopplung
von Verwaltungs-, Zeichnungsoder Rücknahmegebühren auf der Ebene des Teilfonds kommen, der in den Zielteilfonds
desselben Umbrellafonds investiert hat.
n) Es ist der Verwaltungsgesellschaft nicht gestattet, die von ihr verwalteten OGAW nach Teil I des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 dazu zu benutzen, eine Anzahl an mit Stimmrechten verbundenen Aktien zu erwerben, die es ihr ermö-
glichen, einen nennenswerten Einfluss auf die Geschäftsführung eines Emittenten auszuüben.
o) Weiter darf die Verwaltungsgesellschaft für den Fonds
- bis zu 10% der stimmrechtslosen Aktien ein und desselben Emittenten,
- bis zu 10% der ausgegebenen Schuldverschreibungen ein und desselben Emittenten,
- nicht mehr als 25% der ausgegebenen Anteile ein und desselben OGAW und/oder OGA sowie
- nicht mehr als 10% der Geldmarktinstrumente ein und desselben Emittenten erwerben.
p) Die unter Nr. 6 Buchstaben n) und o) genannten Anlagegrenzen finden keine Anwendung, soweit es sich um
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einem EUMitgliedstaat oder dessen Gebietskörperschaften
oder von einem Staat, der kein Mitgliedstaat der Europäischen Union ist, begeben oder garantiert werden;
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einer internationalen Körperschaft öffentlich-rechtlichen
Charakters begeben werden, der ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören;
- Aktien handelt, die der jeweilige Teilfonds an dem Kapital einer Gesellschaft eines Drittstaates besitzt, die ihr Ver-
mögen im wesentlichen in Wertpapieren von Emittenten anlegt, die in diesem Staat ansässig sind, wenn eine derartige
Beteiligung für den jeweiligen Teilfonds aufgrund der Rechtsvorschriften dieses Staates die einzige Möglichkeit darstellt,
Anlagen in Wertpapieren von Emittenten dieses Staates zu tätigen. Diese Ausnahmeregelung gilt jedoch nur unter der
Voraussetzung, dass die Gesellschaft des Staates außerhalb der Europäischen Union in ihrer Anlagepolitik die in Artikel
43, 46 und 48 Absatz 1 und 2 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 festgelegten Grenzen beachtet. Bei der Übers-
chreitung der in den Artikeln 43 und 46 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Grenzen findet Artikel 49 des
Gesetzes vom 17. Dezember 2010 sinngemäß Anwendung.
7. Flüssige Mittel
Der jeweilige Teilfonds kann grundsätzlich flüssige Mittel in Form von Anlagekonten (Kontokorrentkonten) und Ta-
gesgeld halten, die jedoch nur akzessorischen Charakter haben dürfen.
8. Kredite und Belastungsverbote
a) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht verpfändet oder sonst belastet, zur Sicherung übereignet oder zur
Sicherung abgetreten werden, es sei denn, es handelt sich um Kreditaufnahmen im Sinne des nachstehenden Buchstaben
b) oder um Sicherheitsleistungen im Rahmen der Abwicklung von Geschäften mit Finanzinstrumenten.
b) Kredite zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen nur kurzfristig und bis zu einer Höhe von 10% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens aufgenommen werden. Ausgenommen hiervon ist der Erwerb von Fremdwährun-
gen durch „Back-to-Back“- Darlehen.
c) Zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen weder Kredite gewährt noch für Dritte Bürgschaftsverpflich-
tungen eingegangen werden, wobei dies dem Erwerb von noch nicht voll eingezahlten Wertpapieren, Geldmarktinstru-
menten oder anderen Finanzinstrumenten gemäß Artikel 41 Absatz 1 Buchstaben e), g) und h) des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 nicht entgegensteht.
9. Weitere Anlagerichtlinien
a) Wertpapierleerverkäufe sind nicht zulässig.
b) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht in Immobilien, Edelmetallen oder Zertifikaten über solche Edelmetalle,
Edelmetallkontrakten, Waren oder Warenkontrakten angelegt werden.
10. Die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen beziehen sich auf den Zeitpunkt des Erwerbs der Wert-
papiere. Werden die Prozentsätze nachträglich durch Kursentwicklungen oder aus anderen Gründen als durch Zukäufe
überschritten, so wird die Verwaltungsgesellschaft unverzüglich unter Berücksichtigung der Interessen der Anleger eine
Rückführung in den vorgegebenen Rahmen anstreben.
3. Art. 3. Gesellschaftskapital und Aktien.
a) § 7 Gesellschaftskapital
I. Das Gesellschaftskapital der Investmentgesellschaft entspricht zu jedem Zeitpunkt der Summe der Netto-Teilfonds-
vermögen aller Teilfonds der Investmentgesellschaft („Netto-Gesellschaftsvermögen“) gemäß Artikel 3 § 9 dieser Satzung
und wird durch vollständig eingezahlte Aktien ohne Nennwert repräsentiert.
II. Das Anfangskapital der Investmentgesellschaft beträgt bei Gründung 31.000,- Euro, eingeteilt in 310,- Aktien ohne
Nennwert (Erstausgabepreis EUR 100,00 je Aktie), welche voll eingezahlt sind.
III. Das Mindestkapital der Investmentgesellschaft entspricht gemäß Luxemburger Gesetz dem Gegenwert von
1.250.000 Euro und muss innerhalb eines Zeitraumes von sechs Monaten nach Zulassung der Investmentgesellschaft durch
die Luxemburger Aufsichtsbehörde erreicht werden. Hierfür ist auf das Netto-Gesellschaftsvermögen abzustellen.
b) § 8 Aktien
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I. Aktien sind Aktien an dem jeweiligen Teilfonds. Sie werden durch Aktienzertifikate verbrieft. Die Aktienzertifikate
werden in der durch die Investmentgesellschaft bestimmten und im teilfondsspezifischen Anhang genannten Art der Ver-
briefung und Stückelung ausgegeben. Die Investmentgesellschaft kann die Verbriefung in Globalurkunden vorsehen.
II. Inhaberaktien werden bis auf drei Dezimalstellen ausgegeben.
III. Namensaktien werden bis auf drei Dezimalstellen ausgegeben.
Namensaktien werden von der Register- und Transferstelle in das für die Investmentgesellschaft geführte Aktienre-
gister eingetragen. In diesem Zusammenhang werden den Aktionären Bestätigungen betreffend die Eintragung in das
Aktienregister an die im Aktienregister angegebene Adresse zugesandt.
IV. Ein Anspruch auf Auslieferung effektiver Stücke besteht weder bei der Ausgabe von Inhaberaktien noch bei der
Ausgabe von Namensaktien. Die Arten der Aktien werden für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum
Verkaufsprospekt angegeben.
V. Zum Zwecke der problemlosen Übertragbarkeit wird die Girosammelverwahrfähigkeit der Aktien beantragt.
VI. Sämtliche Mitteilungen und Ankündigungen der Investmentgesellschaft an die Aktionäre können an die Anschrift
gesandt werden, die in das Aktienregister eingetragen wurde. Falls ein Aktionär eine solche Anschrift nicht mitteilt, kann
der Verwaltungsrat beschließen, dass eine entsprechende Notiz in das Aktienregister eingetragen wird. In diesem Falle
wird der Aktionär solange behandelt als befände sich seine Anschrift am Sitz der Investmentgesellschaft, bis der Aktionär
der Investmentgesellschaft eine andere Anschrift mitteilt. Der Aktionär kann zu jeder Zeit seine in dem Aktienregister
eingetragene Anschrift, durch schriftliche Mitteilung an die Register- und Transferstelle, an die Investmentgesellschaft
oder an eine vom Verwaltungsrat bestimmte Anschrift korrigieren.
VII. Der Verwaltungsrat kann eine unbegrenzte Anzahl voll eingezahlter Aktien ausgegeben werden, ohne den beste-
henden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen. Aktienzertifikate werden von
zwei Verwaltungsratsmitgliedern oder einem Verwaltungsratsmitglied und einem rechtmäßig vom Verwaltungsrat dazu
ermächtigten Bevollmächtigten unterzeichnet.
VIII. Alle Aktien an einem Teilfonds haben grundsätzlich die gleichen Rechte, es sei denn der Verwaltungsrat beschließt,
gemäß der nachfolgenden Ziffer dieses Artikels, innerhalb eines Teilfonds verschiedene Aktienklassen auszugeben.
IX. Der Verwaltungsrat kann beschließen, innerhalb eines Teilfonds von Zeit zu Zeit zwei oder mehrere Aktienklassen
vorzusehen. Die Aktienklassen können sich in ihren Merkmalen und Rechten nach der Art der Verwendung ihrer Erträge,
nach der Gebührenstruktur oder anderen spezifischen Merkmalen und Rechten unterscheiden. Alle Aktien sind vom Tage
ihrer Ausgabe an in gleicher Weise an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer jeweiligen Aktienklasse
beteiligt. Sofern für die jeweiligen Teilfonds Aktienklassen gebildet werden, findet dies unter Angabe der spezifischen
Merkmale oder Rechte im entsprechenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
c) § 9 Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie
I. Das Netto-Gesellschaftsvermögen der Investmentgesellschaft lautet auf Euro (EUR) („Referenzwährung“), sofern
nicht für etwaige weitere Aktienklassen im jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt eine von der Teilfondswährung
abweichende Währung angegeben ist. Der Wert einer Aktie („Nettoinventarwert pro Aktie“) lautet auf die im jeweiligen
Anhang zum Verkaufsprospekt angegebene Währung („Aktienklassenwährung“).
II. Der Nettoinventarwert pro Aktie wird von der Verwaltungsgesellschaft oder einem von ihr Beauftragten unter
Aufsicht der Depotbank an jedem Tag, der Bankarbeitstag in Luxemburg ist, mit Ausnahme des 24. und 31. Dezember
eines jeden Jahres („Bewertungstag“) berechnet und bis auf zwei Dezimalstellen kaufmännisch gerundet. Der Verwal-
tungsrat kann für einzelne Teilfonds eine abweichende Regelung treffen, wobei zu berücksichtigen ist, dass der Netto-
Inventarwert pro Aktie mindestens zweimal im Monat zu berechnen ist.
III. Zur Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie wird der Wert der zu dem jeweiligen Teilfondsgehörenden
Vermögenswerte abzüglich der Verbindlichkeiten des jeweiligen Teilfonds („Netto-Teilfondsvermögen“) an jedem Be-
wertungstag ermittelt und durch die Anzahl der am Bewertungstag im Umlauf befindlichen Aktien des jeweiligen Teilfonds
geteilt. Die Investmentgesellschaft kann jedoch beschließen, den Nettoinventarwert pro Aktie am 24. und 31. Dezember
eines Jahres zu ermitteln, ohne dass es sich bei diesen Wertermittlungen um Berechnungen des Nettoinventarwerts je
Aktie an einem Bewertungstag im Sinne des vorstehenden Satz 1 dieser Ziffer 4 handelt. Folglich können die Aktionäre
keine Ausgabe, Rücknahme und/oder Umtausch von Aktien auf Grundlage eines am 24. Dezember und/oder 31. Dezember
eines Jahres ermittelten Nettoinventarwertes pro Aktie verlangen.
IV. Soweit in Jahres- und Halbjahresberichten sowie sonstigen Finanzstatistiken aufgrund gesetzlicher Vorschriften oder
gemäß den Regelungen dieser Satzung Auskunft über die Situation des Netto-Gesellschaftsvermögens gegeben werden
muss, werden die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in die Referenzwährung umgerechnet. Das jeweilige Netto-
Teilfondsvermögen wird nach folgenden Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die an einer
Wertpapierbörse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewähr-
leistet, des dem Bewertungstag vorhergehenden Börsentages bewertet. Soweit Wertpapiere, Geldmarktinstrumente,
abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen an mehreren Wertpapierbörsen amtlich notiert, ist die
Börse mit der höchsten Liquidität maßgeblich.
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b) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die nicht
an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind (oder deren Börsenkurse z.B. aufgrund mangelnder Liquidität als nicht
repräsentativ angesehen werden), die aber an einem geregelten Markt gehandelt werden, werden zu einem Kurs bewertet,
der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs des dem Bewertungstag vorhergehenden Handels-
tages sein darf und den die Investmentgesellschaft nach Treu und Glauben für den bestmöglichen Kurs hält, zu dem die
Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen verkauft werden
können.
c) OTC-Derivate werden auf einer von der Investmentgesellschaft festzulegenden und überprüfbaren Grundlage auf
Tagesbasis bewertet.
d) Anteile an OGAW bzw. OGA werden grundsätzlich zum letzten vor dem Bewertungstag festgestellten Rücknah-
mepreis angesetzt oder zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewährleistet, bewertet. Falls für
Investmentanteile die Rücknahme ausgesetzt ist oder keine Rücknahmepreise festgelegt werden, werden diese Anteile
ebenso wie alle anderen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Investmentgesellschaft
nach Treu und Glauben, allgemein anerkannten und nachprüfbaren Bewertungsregeln festlegt.
e) Falls die jeweiligen Kurse nicht marktgerecht sind und falls für andere als die unter Buchstabe a) bis d) genannten
Finanzinstrumente keine Kurse festgelegt wurden, werden diese Finanzinstrumente, ebenso wie die sonstigen gesetzlich
zulässigen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Investmentgesellschaft nach Treu und
Glauben, allgemein anerkannten und nachprüfbaren Bewertungsregeln (z.B. geeignete Bewertungsmodelle unter Berück-
sichtigung der aktuellen Marktgegebenheiten) festlegt.
f) Die flüssigen Mittel werden zu deren Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
g) Forderungen, z.B. abgegrenzte Zinsansprüche und Verbindlichkeiten, werden grundsätzlich zum Nennwert ange-
setzt.
h) Der Marktwert von Wertpapieren Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) und sonstige
Anlagen, die auf eine andere Währung als die Fondswährung lauten, wird zu dem unter Zugrundelegung des WM/Reuters-
Fixing um 17.00 Uhr (16.00 Uhr Londoner Zeit) ermittelten Devisenkurs des dem Bewertungstag vorhergehenden
Börsentages in die Fondswährung umgerechnet. Gewinne und Verluste aus Devisentransaktionen, werden jeweils hin-
zugerechnet oder abgesetzt.
Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird um die Ausschüttungen reduziert, die gegebenenfalls an die Aktionäre
des betreffenden Teilfonds gezahlt wurden.
V. Die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie erfolgt nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jeden
Teilfonds separat. Soweit jedoch innerhalb eines Teilfonds Aktienklassen gebildet wurden, erfolgt die daraus resultierende
Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie innerhalb des betreffenden Teilfonds nach den vorstehend aufgeführten
Kriterien für jede Aktienklasse getrennt.
d) § 10 Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie und der Rücknahme
I. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen,
wenn und solange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Be-
rücksichtigung der Interessen der Aktionäre gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in der eine Börse oder ein anderer geregelter Markt, an/auf welcher(m) ein wesentlicher Teil der
Vermögenswerte notiert oder gehandelt werden, aus anderen Gründen als gesetzlichen oder Bankfeiertagen, geschlossen
ist oder der Handel an dieser Börse bzw. an dem entsprechenden Markt ausgesetzt bzw. eingeschränkt wurde;
b) in Notlagen, wenn die Investmentgesellschaft über Teilfondsanlagen nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich ist,
den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Nettoinventarwertes pro
Aktie ordnungsgemäß durchzuführen.
c) wenn im Falle einer Unterbrechung der Nachrichtenverbindungen oder aus irgendeinem Grund der Wert eines
Vermögenswertes nicht schnell oder genau genug bestimmt werden kann.
II. Solange die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig eingestellt ist, wird auch die Ausgabe, Rück-
nahme und der Umtausch von Aktien eingestellt. Die zeitweilige Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes
pro Aktie von Aktien eines Teilfonds führt nicht zur zeitweiligen Einstellung hinsichtlich anderer Teilfonds, die von den
betreffenden Ereignissen nicht berührt sind.
III. Zeichnungs-, Rücknahme- bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung der Berechnung des Nettoin-
ventarwertes pro Aktie automatisch. Der Aktionär bzw. potentielle Aktionär wird darüber informiert, dass nach der
Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwertes die Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. Umtauschanträge erneut
eingereicht werden müssen.
IV. Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Netto-Inventarwertberechnung werden in den für Anlegerinfor-
mationen vorgesehenen Medien veröffentlicht.
e) § 11 Ausgabe von Aktien
I. Aktien werden jeweils am Erstausgabetag eines Teilfonds bzw. innerhalb der Erstausgabeperiode eines Teilfonds, zu
dem in dem für den Teilfonds betreffenden Anhang festgelegten ersten Anteilwert (zuzüglich Ausgabeaufschlag) ausge-
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geben. Im Anschluss an diesen Erstausgabetag bzw. an diese Erstausgabeperiode werden Aktien an jedem Bewertungstag
zum Ausgabepreis ausgegeben.
II. Ausgabepreis ist der Nettoinventarwert pro Aktie gemäß Artikel 3 § 9 III der Satzung, zuzüglich eines etwaigen
Ausgabeaufschlages, dessen maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufspros-
pekt aufgeführt ist. Der Ausgabepreis kann sich um Gebühren oder andere Belastungen erhöhen, die in den jeweiligen
Vertriebsländern anfallen.
III. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank, der
Register- und Transferstelle, einer etwaigen Vertriebsstelle und den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegenneh-
menden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Zeichnungsanträge an die Register- und Transferstelle
verpflichtet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle („maßgebliche Stelle“). Diese nimmt die
Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
IV. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberaktien werden von der Stelle, bei der der Antragsteller sein Depot
unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transfers-
telle. Diese nimmt die Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
V. Vollständig und korrekt ausgefüllte Zeichnungsanträge, welche bis spätestens 12.00 Uhr an einem Bewertungstag
bei der Register- und Transferstelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des nächsten Bewertungstages abge-
rechnet und Zeichnungsanträge, welche nach 12.00 Uhr an einem Bewertungstag bei einer der vorgenannten Stellen
eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des übernächsten Bewertungstages abgerechnet.
VI. Die Investmentgesellschaft stellt sicher, dass die Ausgabe von Aktien auf der Grundlage eines dem Aktionär zum
Zeitpunkt der Antragstellung unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Sollte der Verdacht bes-
tehen, dass ein Antragsteller Late Trading oder Market Timing betreibt, wird die Investmentgesellschaft die Annahme des
Zeichnungsantrags solange verweigern, bis der Antragsteller jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Zeichnungsantrag aus-
geräumt hat. Unter Late Trading ist die Annahme eines Zeichnungs-, Umwandlungs- oder Rückkaufauftrags zu verstehen,
der nach der Annahmeschlusszeit der Aufträge (cut-off time) des betreffenden Tages erhalten wurde, und seine Ausfüh-
rung zu dem Preis, der auf dem an diesem Tag geltenden Nettoinventarwert (NIW) basiert. Durch Late Trading kann ein
Anleger aus der Kenntnis von Ereignissen oder Informationen Gewinn ziehen, die nach der Annahmeschlusszeit der
Aufträge veröffentlicht wurden, sich jedoch noch nicht in dem Preis widerspiegeln, zu dem der Auftrag des Anleger
abgerechnet wird. Dieser Anleger ist infolgedessen im Vorteil gegenüber den Anlegern, die die offizielle Schlusszeit ein-
gehalten haben. Der Vorteil dieses Anlegers ist noch bedeutender, wenn er das Late Trading mit dem Market Timing
kombinieren kann. Unter Market Timing ist das Arbitrageverfahren zu verstehen, mit dem ein Anleger kurzfristig Anteile
oder Aktien desselben OGA systematisch zeichnet und zurückkauft oder umwandelt, indem er die Zeitunterschiede und/
oder Fehler oder Schwächen des Systems zur Berechnung des NIW des OGA nutzt.
VII. Die Namensaktien werden unverzüglich bei Eingang des vollständigen Ausgabepreises bei der Depotbank im Auf-
trag der Investmentgesellschaft von der Register- und Transferstelle zugeteilt und durch Eintragung in das Aktienregister
übertragen.
VIII. Inhaberaktien werden unverzüglich bei Eingang des vollständigen Ausgabepreises bei der Depotbank im Auftrag
der Investmentgesellschaft von der Register- und Transferstelle übertragen, indem sie der Stelle gutgeschrieben werden,
bei der der Zeichner sein Depot unterhält.
IX. Der Ausgabepreis ist innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen Anzahl von Bewertungs-
tagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg
zahlbar. Sollte der Gegenwert der gezeichneten Aktien zum Zeitpunkt des Eingangs des vollständigen Zeichnungsantrages
bei der Register- und Transferstelle nicht zur Verfügung stehen oder der Zeichnungsantrag fehlerhaft oder unvollständig
sein, wird der Zeichnungsantrag als mit dem Datum bei der Register- und Transferstelle eingegangen betrachtet, an dem
der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht bzw. der Zeichnungsantrag ordnungsgemäß vorliegt.
X. Im Falle von Sparplänen wird höchstens ein Drittel von jeder der für das erste Jahr vereinbarten Zahlungen für die
Deckung von Kosten verwendet und die restlichen Kosten auf alle späteren Zahlungen gleichmäßig verteilt.
f) § 12 Beschränkung und Einstellung der Ausgabe von Aktien
I. Die Investmentgesellschaft kann jederzeit aus eigenem Ermessen ohne Angabe von Gründen einen Zeichnungsantrag
zurückweisen oder die Ausgabe von Aktien zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen, wenn dies im
Interesse der Aktionäre, im öffentlichen Interesse, zum Schutz der Investmentgesellschaft bzw. des jeweiligen Teilfonds
oder der Aktionäre erforderlich erscheint. In diesem Fall wird die Depotbank eingehende Zahlungen auf nicht bereits
ausgeführte Zeichnungsanträge ohne Zinsen unverzüglich zurückerstatten, gegebenenfalls erfolgt dies unter zu Hilfenahme
der Zahlstellen.
II. Die Ausgabe von Aktien wird insbesondere dann zeitweilig eingestellt, wenn die Berechnung des Nettoinventar-
wertes pro Aktie eingestellt wird.
III. Des Weiteren sind die Teilfonds nicht für den Vertrieb in den Vereinigten Staaten von Amerika (USA) oder an US-
Bürger bestimmt.
1. Als in den USA steuerpflichtige natürliche Personen werden bspw. diejenigen betrachtet, die,
a) in den USA oder einem ihrer Territorien bzw. Hoheitsgebiete geboren wurden,
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b) eingebürgerte Staatsangehörige sind (bzw. Green Card Holder),
c) im Ausland als Kind eines Staatsangehörigen der USA geboren wurden,
d) ohne Staatsangehöriger der USA zu sein, sich überwiegend in den USA aufhalten,
e) mit einem Staatsangehörigen der USA verheiratet sind, oder
f) in den USA steuerpflichtig sind.
2. Als in den USA steuerpflichtige juristische Personen werden bspw. betrachtet
a) Gesellschaften und Kapitalgesellschaften, die unter den Gesetzen eines der 50 US- Bundesstaaten oder des District
of Columbia gegründet wurden,
b) eine Gesellschaft oder Personengesellschaft, die unter einem „Act of Congress“ gegründet wurde,
c) ein Pensionsfund, der als US-Trust gegründet wurde, oder
d) eine Gesellschaft, die in den USA steuerpflichtig ist.
g) § 13 Rücknahme und Umtausch von Aktien
I. Die Aktionäre sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Aktien zum Nettoinventarwert pro Aktie gemäß Artikel
3 § 9 III der Satzung, gegebenenfalls abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabeschlages zu beantragen. Die Rücknahme erfolgt
jeweils nur an einem Bewertungstag.
II. Sollte ein Rücknahmeabschlag erhoben werden, so ist dessen maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben. Der Rücknahmepreis kann sich in bestimmten Ländern um dort
anfallende Steuern und andere Belastungen vermindern.
III. Mit Auszahlung des Rücknahmepreises erlischt die entsprechende Aktie.
IV. Die Auszahlung des Rücknahmepreises sowie etwaige sonstige Zahlungen an die Aktionäre erfolgen über die Re-
gister- und Transferstelle gegebenenfalls unter Zuhilfenahme der Zahlstellen. Die Register- und Transferstelle ist nur
insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen Bestimmungen, z.B. devisenrechtliche Vorschriften oder andere
von der Depotbank nicht beeinflussbare Umstände, die Überweisung des Rücknahmepreises in das Land des Antragstellers
verbieten.
V. Die Investmentgesellschaft kann Aktien einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurücknehmen, soweit dies
im Interesse oder zum Schutz der Aktionäre, der Investmentgesellschaft oder eines oder mehrerer Teilfonds erforderlich
erscheint, insbesondere wenn
1. ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien „Market Timing“, „Late-
Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Anleger schaden können,
2. der Anleger nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
3. die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
VI. Der Umtausch sämtlicher oder eines Teils der Aktien eines Teilfonds in Aktien eines anderen Teilfonds erfolgt auf
der Grundlage des Nettoinventarwertes pro Aktie der betreffenden Teilfonds unter Berücksichtigung einer etwaigen
Umtauschprovision. Die Umtauschprovision beträgt bis zu 2% des Nettoinventarwertes pro Aktie der zu zeichnenden
Aktien, mindestens jedoch einen Betrag in Höhe der Differenz des Ausgabeaufschlags des Teilfonds der umzutauschenden
Aktien zu dem Ausgabeaufschlag des Teilfonds in welchen ein Umtausch erfolgt. Die genaue Höhe der Umtauschprovision
ist jeweils in den die Teilfonds betreffenden Anhängen des Verkaufsprospekts geregelt.
VII. Sofern unterschiedliche Aktienklassen angeboten werden kann auch ein Umtausch von Aktien einer Aktienklasse
in Aktien einer anderen Aktienklasse, sowohl innerhalb ein und desselben Teilfonds als auch von einem Teilfonds in einen
anderen Teilfonds erfolgen. Für den Fall, dass ein Umtausch innerhalb ein und desselben Teilfonds erfolgt, wird keine
Umtauschprovision erhoben. Falls ein Umtausch von Aktien für bestimmte Teilfonds oder Aktienklassen nicht möglich
ist wird dies für den betroffenen Teilfonds bzw. die Aktienklasse in dem jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt erwähnt.
VIII. Die Investmentgesellschaft kann für einen Teilfonds bzw. eine Aktienklasse jederzeit einen Umtauschantrag zu-
rückweisen, wenn dies im Interesse der Investmentgesellschaft bzw. des Teilfonds oder im Interesse der Aktionäre
geboten erscheint, insbesondere wenn
1. ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien „Market Timing“, „Late-
Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Anleger schaden können,
2. der Anleger nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
3. die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
IX. Vollständige und korrekte Rücknahmeaufträge bzw.
Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien können bei der Investmentgesellschaft,
ggf. der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank, der Register- und Transferstelle, einer etwaigen Vertriebsstelle und den
Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Rücknah-
meaufträge bzw. Umtauschanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet. Maßgeblich ist der Eingang bei der
Register- und Transferstelle. Diese nimmt die Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
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X. Ein Rücknahme- bzw. Umtauschantrag von Namensaktien gilt als vollständig, wenn er den Namen und die Anschrift
des Aktionärs sowie die Anzahl bzw. den Gegenwert der zurückzugebenden oder umzutauschenden Aktien und den
Namen des Teilfonds angibt, sowie von dem entsprechenden Aktionär unterschrieben ist.
XI. Vollständige und korrekte Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von
Inhaberaktien werden durch die Stelle, bei der der Aktionär sein Depot unterhält, an die Registerund Transferstelle
weitergeleitet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle. Diese nimmt die Zeichnungsanträge im
Auftrag der Investmentgesellschaft an.
XII. Vollständige und korrekte Rücknahmeaufträge, welche bis spätestens 12.00 Uhr an einem Bewertungstag bei der
Register- und Transferstelle eingegangen sind, werden zum Rücknahmepreis des nächsten Bewertungstages abgerechnet.
Vollständige Rücknahmeaufträge, welche nach 12.00 Uhr an einem Bewertungstag bei der Register- und Transferstelle
eingegangen sind, werden zum Rücknahmepreis des übernächsten Bewertungstages abgerechnet.
XIII. Die Investmentgesellschaft stellt sicher, dass die Rücknahme und der Umtausch von Aktien auf der Grundlage
eines dem Aktionär zum Zeitpunkt der Einreichung des Antrags unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet
werden. Sollte der Verdacht bestehen, dass ein Antragsteller Late Trading und/oder Market Timing betreibt, kann die
Investmentgesellschaft die Annahme des Rücknahme- oder Umtauschauftrags solange verweigern, bis der Antragsteller
jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Antrag ausgeräumt hat.
XIV. Die Auszahlung des Rücknahmepreises erfolgt innerhalb der banküblichen Fristen, spätestens jedoch innerhalb
von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen Anzahl von Bewertungstagen nach dem entsprechenden Be-
wertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung. Die Auszahlung erfolgt auf ein vom Aktionär anzugebendes Konto.
Solange die Rücknahme der Aktien ausgesetzt ist, werden keine neuen Aktien des Fonds ausgegeben. Umtäusche von
Aktien, deren Rückgabe vorübergehend eingeschränkt ist, sind nicht möglich.
Aktionäre, welche einen Rücknahme- bzw. einen Umtauschantrag gestellt haben, werden von einer Einstellung der
Rücknahmen der Aktie unverzüglich benachrichtigt. Rücknahme- bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung
der Rücknahmen automatisch.
Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Rücknahmen werden in den für Anlegerinformationen vorgesehenen
Medien veröffentlicht.
h) § 14 Beschränkung und Einstellung von Rücknahme und Umtausch
I. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Rücknahme bzw. den Umtausch von Aktien wegen einer Einstellung
der Berechnung des Nettoinventarwertes zeitweilig einzustellen. Die Bedingungen für die zeitweilige Einstellung der Be-
rechnung des Nettoinventarwertes sind in § 10 dieser Satzung geregelt.
II. Daneben ist die Investmentgesellschaft nach vorheriger Genehmigung durch die Depotbank unter Wahrung der
Interessen der Aktionäre berechtigt, erhebliche Rücknahmen erst zu tätigen, d.h. die Rücknahme zeitweilig auszusetzen,
nachdem entsprechende Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds ohne Verzögerung unter Wahrung der Interessen der
Aktionäre verkauft wurden. Eine erhebliche Rücknahme ist anzunehmen, wenn an einem Bewertungstag die Rücknahme
von Aktien in Höhe von 10 % des Netto-Fondsvermögens beantragt wird.
III. Solange die Rücknahme der Aktien ausgesetzt ist, werden keine neuen Aktien dieses Teilfonds ausgegeben. Um-
täusche von Aktien, deren Rückgaben vorübergehend eingeschränkt ist, ist nicht möglich. Die zeitweilige Aussetzung der
Rücknahmen von Aktien eines Teilfonds führt nicht zur zeitweiligen Einstellung hinsichtlich anderer Teilfonds, die von
den betreffenden Ereignissen nicht berührt sind.
IV. Die Investmentgesellschaft achtet aber darauf, dass dem jeweiligen Teilfondsvermögen ausreichende flüssige Mittel
zur Verfügung stehen, damit eine Rücknahme bzw. der Umtausch von Aktien auf Antrag von Aktionären unter normalen
Umständen unverzüglich erfolgen kann.
V. Rücknahme- bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung der Rücknahmen automatisch. Der Anleger
bzw. potentielle Anleger wird darüber informiert, dass nach der Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventar-
wertes die Rücknahme- bzw. Umtauschanträge erneut eingereicht werden müssen.
VI. Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Rücknahmen werden in den für Anlegerinformationen vorgesehenen
Medien veröffentlicht.
4. Art. 4. Generalversammlung.
a) § 15 Rechte der Generalversammlung
Die ordnungsgemäß einberufene Generalversammlung vertritt alle Aktionäre der Investmentgesellschaft. Sie hat die
weitesten Befugnisse, um alle Handlungen der Investmentgesellschaft anzuordnen oder zu bestätigen.
b) § 16 Ordentliche Generalversammlung
I. Die jährliche Generalversammlung wird gemäß dem Luxemburger Gesetz in Luxemburg, am Gesellschaftssitz oder
an jedem anderen Ort der Gemeinde, in der sich der Gesellschaftssitz befindet, der in der Einberufung festgelegt wird,
am ersten Montag im Juni eines jeden Jahres um 10.00 Uhr und zum ersten Mal im Jahre 2012 abgehalten. Falls dieser Tag
ein Bankfeiertag in Luxemburg ist, wird die jährliche Generalversammlung am ersten nachfolgenden Bankarbeitstag in
Luxemburg abgehalten.
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II. Die jährliche Generalversammlung kann im Ausland abgehalten werden, wenn der Verwaltungsrat nach seinem
Ermessen feststellt, dass außergewöhnliche Umstände dies erfordern. Eine derartige Entscheidung des Verwaltungsrates
ist unanfechtbar.
c) § 17 Außerordentliche Generalversammlungen
I. Die Aktionäre kommen aufgrund einer den gesetzlichen Bestimmungen entsprechenden Einberufung des Verwal-
tungsrates zusammen. Sie können auch auf Antrag von Aktionären, welche mindestens ein Zehntel des Vermögens der
Investmentgesellschaft repräsentieren, zusammentreten.
II. Die Einberufung muss die Tagesordnung enthalten und mindestens 14 Tage vor der Versammlung an jeden Inhaber
von Namensaktien an dessen im Aktienregister eingetragene Anschrift versendet werden. Den Inhabern von Inhaberaktien
werden die Einberufung sowie die Tagesordnung entsprechend der gesetzlichen Vorgaben bekannt gemacht. Die Tage-
sordnung wird grundsätzlich vom Verwaltungsrat vorbereitet. Auf Antrag von Aktionären, welche mindestens ein Zehntel
des Vermögens der Investmentgesellschaft repräsentieren, wird der Verwaltungsrat die Tagesordnung ändern bzw. er-
gänzen. Ein solcher Antrag der Aktionäre muss mindestens 10 Tage vor der Versammlung bei dem Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft eingehen. Der Verwaltungsrat wird die neue Tagesordnung unverzüglich den Aktionären bekannt
geben.
III. In Fällen, in denen die Generalversammlung auf schriftlichen Antrag der Aktionäre, welche mindestens ein Zehntel
des Vermögens der Investmentgesellschaft repräsentieren, zusammentritt, wird die Tagesordnung durch die Aktionäre
erstellt. Sie ist dem schriftlichen Antrag der Aktionäre auf Einberufung einer außerordentlichen Generalversammlung
anzuhängen. Der Verwaltungsrat ist berechtigt eine zusätzliche Tagesordnung vorbereiten.
IV. Außerordentliche Generalversammlungen können zu der Zeit und an dem Orte abgehalten werden, wie es in der
Einberufung zur jeweiligen außerordentlichen Generalversammlung angegeben ist.
V. Die oben unter I bis IV aufgeführten Regeln gelten entsprechend für getrennte Generalversammlungen einer oder
mehrerer Teilfonds oder Aktienklassen.
d) § 18 Beschlussfassung und Abstimmung
I. Jede voll eingezahlte Aktie gibt das Recht auf eine Stimme. Aktienbruchteile sind nicht stimmberechtigt.
II. Grundsätzlich ist jeder Aktionär an den Generalversammlungen teilnahmeberechtigt. An für einzelne Teilfonds oder
Aktienklassen stattfindenden Generalversammlungen, die ausschließlich die jeweiligen Teilfonds oder Aktienklassen be-
treffende Beschlüsse fassen können, dürfen nur diejenigen Aktionäre teilnehmen, die Aktien der entsprechenden Teilfonds
oder Aktienklassen halten. Der Verwaltungsrat kann gestatten, dass Aktionäre an Generalversammlungen per Video-
konferenz oder anderen Kommunikationsmitteln teilnehmen, falls diese Methoden eine Identifikation der Aktionäre
erlauben und für die Aktionäre eine fortwährende und effektive Teilnahme an der Generalversammlung ermöglicht.
III. Jeder Aktionär kann sich vertreten lassen, indem er eine andere Person schriftlich zu seinem Bevollmächtigten
bestimmt. Die Vollmachten, deren Form vom Verwaltungsrat festgelegt werden kann, müssen mindestens fünf Tage vor
der Generalversammlung am Gesellschaftssitz hinterlegt werden. Der Verwaltungsrat kann die Anzahl der Bevollmäch-
tigten je Aktionär beschränken.
IV. Alle anwesenden Aktionäre und Bevollmächtigten müssen sich vor Eintritt in die Generalversammlung in die vom
Verwaltungsrat aufgestellte Anwesenheitsleiste einschreiben.
V. Der Verwaltungsrat kann weitere Bedingungen (z.B. Sperrung der vom Aktionär in Wertpapierdepots gehaltenen
Aktien, Vorlage einer Sperrbescheinigung, Vorlage einer Vertretungsvollmacht) festlegen, die von Aktionären zu erfüllen
sind, um an Generalversammlungen teilnehmen zu können.
VI. Die Generalversammlung entscheidet über alle Angelegenheiten, die im Gesetz von 1915 sowie im Gesetz vom 17.
Dezember 2010 vorgesehenen sind, und zwar in der in den genannten Gesetzen vorgesehenen Form betreffend Quorum
und Mehrheiten. Sofern die vorgenannten Gesetze oder die vorliegende Satzung nichts Gegenteiliges anordnen, werden
die Entscheidungen einer ordnungsgemäß einberufenen Generalversammlung durch einfache Mehrheit der Stimmrechte
der anwesenden und der vertretenen Aktionäre gefasst. Bei Fragen, welche die Investmentgesellschaft als Ganzes be-
treffen, stimmen die Aktionäre gemeinsam ab. Eine getrennte Abstimmung erfolgt jedoch bei Fragen, die nur einen oder
mehrere Teilfonds oder eine oder mehrere Aktienklasse(n) betreffen.
VII. Die Beschlüsse der Generalversammlung sind grundsätzlich bindend für alle Aktionäre, sofern diese Beschlüsse in
Übereinstimmung mit dem Luxemburger Gesetz und dieser Satzung stehen, insbesondere sofern sie nicht in die Rechte
der getrennten Versammlungen der Aktionäre einer bestimmten Aktienklasse oder eines bestimmten Teilfonds eingreifen.
Findet eine getrennte Abstimmung für einen oder mehrere Teilfonds oder eine oder mehrere Aktienklasse(n) statt, binden
die Beschlüsse grundsätzlich alle Aktionäre des/der Teilfonds bzw. der Aktienklasse(n).
e) § 19 Vorsitzender Stimmzähler, Sekretär
I. Die Generalversammlung tritt unter dem Vorsitz des Vorsitzenden des Verwaltungsrats oder, im Falle seiner Ab-
wesenheit, unter dem Vorsitz eines von der Generalversammlung gewählten Vorsitzenden zusammen.
II. Der Vorsitzende bestimmt einen Sekretär, der nicht notwendigerweise Aktionär sein muss. Die Generalversamm-
lung ernennt unter den anwesenden und dies annehmenden Aktionären oder den Vertretern der Aktionäre einen
Stimmzähler.
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III. Die Protokolle der Generalversammlung werden vom Vorsitzenden, dem Stimmzähler und dem Sekretär der Ge-
neralversammlung und den Aktionären, die dies verlangen, unterschrieben.
IV. Abschriften und Auszüge der Protokolle werden von der Investmentgesellschaft erstellt und vom Vorsitzenden des
Verwaltungsrats oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
5. Art. 5. Verwaltungsrat.
a) § 20 Zusammensetzung
I. Der Verwaltungsrat besteht aus mindestens drei Mitgliedern, die von der Generalversammlung bestimmt werden
und die nicht Aktionäre der Investmentgesellschaft sein müssen. Die erste Bestellung des Verwaltungsrats erfolgt durch
die Generalversammlung, welche im Anschluss an die Gründung der Gesellschaft stattfindet.
II. Auf der Generalversammlung kann ein neues Mitglied, das dem Verwaltungsrat bislang nicht angehört hat, nur dann
zum Verwaltungsratsmitglied gewählt werden, wenn
a) diese betreffende Person vom Verwaltungsrat zur Wahl vorgeschlagen wird oder
b) ein Aktionär, der bei der anstehenden Generalversammlung, die den Verwaltungsrat bestimmt, voll stimmberechtigt
ist, dem Vorsitzenden - oder wenn dies unmöglich sein sollte, einem anderen Verwaltungsratsmitglied - schriftlich nicht
weniger als sechs und nicht mehr als dreißig Tage vor dem für die Generalversammlung vorgesehenen Datum seine Absicht
unterbreitet, eine andere Person als seiner selbst zur Wahl oder zur Wiederwahl vorzuschlagen, zusammen mit einer
schriftlichen Bestätigung dieser Person, sich zur Wahl stellen zu wollen, wobei jedoch der Vorsitzende der Generalver-
sammlung unter der Voraussetzung einstimmiger Zustimmung aller anwesenden Aktionäre den Verzicht auf die oben
aufgeführten Erklärungen beschließen kann und die solcherweise nominierte Person zur Wahl vorschlagen kann.
III. Die Generalversammlung bestimmt die Dauer der Mandate der Verwaltungsräte. Eine Mandatsperiode darf die
Dauer von sechs Jahren nicht überschreiten. Ein Verwaltungsratsmitglied kann wieder gewählt werden.
IV. Scheidet ein Verwaltungsratsmitglied vor Ablauf seiner Amtszeit aus, so können die verbleibenden von der Gene-
ralversammlung ernannten Mitglieder des Verwaltungsrates bis zur nächstfolgenden Generalversammlung einen vorläu-
figen Nachfolger bestimmen (Kooption). Der so bestimmte Nachfolger führt die Amtszeit seines Vorgängers zu Ende und
ist berechtigt gemeinsam mit den anderen Mitgliedern des Verwaltungsrats für weitere ausscheidende Mitglieder des
Verwaltungsrats vorläufige Nachfolger im Rahmen einer Kooption zu bestimmen.
V. Die Verwaltungsratsmitglieder können jederzeit von der Generalversammlung abberufen werden.
b) § 21 Befugnisse
I. Der Verwaltungsrat hat die Befugnis, alle Geschäfte zu tätigen und alle Handlungen vorzunehmen, die zur Erfüllung
des Gesellschaftszwecks notwendig oder nützlich sind. Er ist zuständig für alle Angelegenheiten der Investmentgesellschaft,
soweit sie nicht nach dem Gesetz von 1915 oder nach dieser Satzung der Generalversammlung vorbehalten sind.
II. Der Verwaltungsrat kann die tägliche Geschäftsführung der Investmentgesellschaft auf natürliche oder juristische
Personen übertragen, die keine Mitglieder des Verwaltungsrates zu sein brauchen und diesen für ihre Tätigkeiten Ge-
bühren und Provisionen zahlen. Die Übertragung von Aufgaben an Dritte erfolgt stets unter der Aufsicht des Verwal-
tungsrates.
III. Daneben ist der Verwaltungsrat berechtigt, einen Fondsmanager, einen Anlageberater sowie Anlageausschüsse für
die Teilfonds zu ernennen und deren Befugnisse festzulegen.
IV. Der Verwaltungsrat hat darüber hinaus die Befugnis Interimsdividenden auszuschütten.
c) § 22 Interne Organisation des Verwaltungsrats
I. Der Verwaltungsrat ernennt unter seinen Mitgliedern einen Vorsitzenden.
II. Der Verwaltungsratsvorsitzende steht den Sitzungen des Verwaltungsrates vor. In seiner Abwesenheit bestimmt
der Verwaltungsrat ein anderes Verwaltungsratsmitglied als Sitzungsvorsitzenden.
III. Der Vorsitzende kann einen Sekretär ernennen, der nicht notwendigerweise Mitglied des Verwaltungsrates zu sein
braucht und der die Protokolle der Sitzungen des Verwaltungsrates erstellt.
d) § 23 Häufigkeit und Einberufung von Sitzungen
I. Der Verwaltungsrat tritt, auf Einberufung des Vorsitzenden des Verwaltungsrats oder zweier Verwaltungsratsmit-
glieder an dem in der Einladung angegebenen Ort, so oft zusammen, wie es die Interessen der Investmentgesellschaft
erfordern, mindestens jedoch einmal im Jahr.
II. Die Einberufung der Verwaltungsratsmitglieder erfolgt mindestens 24 (vierundzwanzig) Stunden vor der Sitzung des
Verwaltungsrates schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail, es sei denn die Wahrung der vorgenannten Frist ist auf-
grund von Dringlichkeit unmöglich. In diesen Fällen sind Art und Gründe der Dringlichkeit im Einberufungsschreiben
anzugeben.
III. Ein Einberufungsschreiben ist, sofern jedes Verwaltungsratsmitglied entweder bei Anwesenheit in der Sitzung keine
Einwände gegen die Form der Einladung erhoben oder sein Einverständnis schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail
gegeben hat, nicht erforderlich.
IV. Eine gesonderte Einberufung ist nicht erforderlich, wenn eine Sitzung des Verwaltungsrates zu einem Termin und
an einem Ort stattfindet, die in einem im Voraus vom Verwaltungsrat gefassten Beschluss festgelegt sind.
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e) § 24 Beschlussfassung
I. Jedes Verwaltungsratsmitglied kann an jeder Sitzung des Verwaltungsrats teilnehmen, auch in dem es mittels Brief,
per Email oder Telefax ein anderes Verwaltungsratsmitglied als Bevollmächtigten ernennt. Darüber hinaus kann jedes
Verwaltungsratsmitglied an einer Sitzung des Verwaltungsrates im Wege einer telefonischen Konferenzschaltung oder
durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an der Sitzung des Verwaltungs-
rates einander hören können, teilnehmen. Diese Art der Teilnahme steht einer persönlichen Teilnahme an dieser Sitzung
des Verwaltungsrates gleich.
Der Verwaltungsrat ist nur beschlussfähig, wenn mindestens die Hälfte der Verwaltungsratsmitglieder bei der Sitzung
des Verwaltungsrates zugegen oder vertreten ist.
II. Die Beschlüsse werden durch einfache Mehrheit der Stimmen der anwesenden bzw. vertretenen Verwaltungsrats-
mitglieder gefasst. Bei Stimmengleichheit ist die Stimme des Sitzungsvorsitzenden ausschlaggebend.
III. Die Verwaltungsratsmitglieder können, mit Ausnahme von im Umlaufverfahren gefassten Beschlüssen, nur im Rah-
men von Sitzungen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft, die ordnungsgemäß einberufen worden sind,
Beschlüsse fassen.
IV. Der Verwaltungsrat kann einstimmig Beschlüsse im schriftlichen Umlaufverfahren fassen. Diese von allen Verwal-
tungsratsmitgliedern gefassten Beschlüsse sind gleichermaßen gültig und vollzugsfähig wie solche, die während einer
ordnungsgemäß einberufenen und durchgeführten Sitzung des Verwaltungsrats gefasst wurden. Die Unterschriften kön-
nen auf einem einzelnen Dokument oder auf mehreren Ausfertigungen bzw. Kopien desselben Dokuments geleistet
werden und können per Brief oder Telefax o.ä. eingeholt werden.
V. Die Beschlüsse des Verwaltungsrates werden in Protokollen festgehalten, die in ein diesbezügliches Register ein-
getragen und vom Sitzungsvorsitzenden und vom Sekretär unterschrieben werden. Abschriften und Auszüge dieser
Protokolle werden vom Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
f) § 25 Vertretung der Investmentgesellschaft
Die Investmentgesellschaft wird durch die Unterschrift von zwei Verwaltungsratsmitgliedern rechtlich vertreten. Der
Verwaltungsrat kann ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglied(er) ermächtigen, die Investmentgesellschaft durch Ein-
zelunterschrift zu vertreten.
Daneben kann der Verwaltungsrat andere juristische oder natürliche Personen ermächtigen, die Investmentgesellschaft
entweder durch Einzelunterschrift oder gemeinsam mit einem Verwaltungsratsmitglied oder einer anderen vom Verwal-
tungsrat bevollmächtigten juristischen oder natürlichen Person rechtsgültig zu vertreten.
g) § 26 Unvereinbarkeitsbestimmungen/Interessenkollision
I. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Gesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt,
wird durch die Tatsache ungültig, dass ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglieder oder Geschäftsleiter der Gesellschaft
Interessen in oder Beteiligungen an einer anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass sie Verwaltungs-
ratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsleiter, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Gesellschaft sind.
II. Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft,
welches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
III. Falls ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in einer Angelegenheit
der Investmentgesellschaft hat, muss dieses Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter der Investmentge-
sellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und er wird weder mitberaten noch am
Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das persönliche Interesse
des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten muss bei der nächsten Generalversammlung erstattet
werden.
IV. Der Begriff „persönliches Interesse“, wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
eine Beziehung oder ein Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Investmentgesellschaft
einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, einer etwaigen Ver-
triebsstelle (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder jeder anderen von der
Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
V. Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Depotbank Partei eines Vertrages, Vergleiches oder
sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten Geschäftsbetrieb
ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Depotbank dürfen nicht gleichzeitig als Angestellte der Investmentgesell-
schaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten Geschäftsbetrieb
ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig als Angestellte der Depot-
bank zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
h) § 27 Schadloshaltung
I. Die Investmentgesellschaft verpflichtet sich, die Verwaltungsratsmitglieder, Direktoren, Geschäftsführer oder Be-
vollmächtigten, ihre Erben, Testamentsvollstrecker und Verwalter schadlos zu halten gegen alle Klagen, Forderungen und
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Haftungsansprüche jeder Art, sofern die Betroffenen ihre gesetzlichen und vertraglichen Verpflichtungen der Investment-
gesellschaft gegenüber ordnungsgemäß erfüllt haben, und diese für sämtliche Kosten, Ausgaben und Verbindlichkeiten,
die anlässlich solcher Klagen, Verfahren, Forderungen und Haftungen entstanden sind, zu entschädigen.
II. Das Recht auf Entschädigung schließt andere Rechte zugunsten des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors, Ge-
schäftsführers oder Bevollmächtigten nicht aus.
i) § 28 Verwaltungsgesellschaft
I. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann unter eigener Verantwortung eine Verwaltungsgesellschaft mit
der Anlageverwaltung, der Administration sowie dem Vertrieb der Aktien der Investmentgesellschaft betrauen.
II. Die Verwaltungsgesellschaft ist für die Verwaltung und Geschäftsführung der Investmentgesellschaft verantwortlich.
Sie darf für Rechnung der Investmentgesellschaft alle Geschäftsführungs- und Verwaltungsmaßnahmen und alle unmittelbar
oder mittelbar mit dem Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. den Teilfondsvermögen verbundenen Rechte ausüben,
insbesondere ihre Aufgaben an qualifizierte Dritte ganz oder teilweise übertragen; sie kann sich ferner unter eigener
Verantwortung und auf eigene Kosten von Dritten, insbesondere von verschiedenen Anlageberatern und/oder einem
Anlageausschuss, beraten lassen.
III. Die Verwaltungsgesellschaft erfüllt ihre Verpflichtungen mit der Sorgfalt eines entgeltlich Bevollmächtigten (man-
dataire salarié).
IV. Sofern die Verwaltungsgesellschaft die Anlageverwaltung auf einen Dritten auslagert, so darf nur ein Unternehmen
benannt werden, das für die Ausübung der Vermögensverwaltung zugelassen oder eingetragen ist und einer Aufsicht
unterliegt.
V. Die Anlageentscheidung, die Ordererteilung und die Auswahl der Broker sind ausschließlich der Verwaltungsge-
sellschaft vorbehalten, sofern kein Fondsmanager mit der Anlagenverwaltung beauftragt wurde. Die Verwaltungsgesell-
schaft ist berechtigt, unter Wahrung ihrer eigenen Verantwortung und Kontrolle einen Dritten zur Ordererteilung zu
bevollmächtigen.
VI. Die Übertragung der Aufgaben darf die Wirksamkeit der Beaufsichtigung durch die Verwaltungsgesellschaft in keiner
Weise beeinträchtigen. Insbesondere darf die Verwaltungsgesellschaft durch die Übertragung der Aufgaben nicht daran
gehindert werden, im Interesse der Aktionäre zu handeln und dafür zu sorgen, dass die Investmentgesellschaft im besten
Interesse der Aktionäre verwaltet wird.
j) § 29 Fondsmanager
I. Sofern die Investmentgesellschaft bzw. die Verwaltungsgesellschaft von ihrem Recht Gebrauch gemacht hat und die
Anlageverwaltung auf einen Dritten ausgelagert hat, besteht die Aufgabe eines Fondsmanagers insbesondere in der tägli-
chen Umsetzung der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfondsvermögens, in der Führung der Tagesgeschäfte hinsichtlich der
Vermögensverwaltung sowie in anderen damit verbundenen Dienstleistungen, jeweils unter der Aufsicht, Verantwortung
und Kontrolle der Verwaltungsgesellschaft.
II. Die Erfüllung dieser Aufgaben erfolgt unter Beachtung der Grundsätze der Anlagepolitik und der Anlagebeschrän-
kungen des jeweiligen Teilfonds, wie sie in dieser Satzung und dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen) der Investment-
gesellschaft beschrieben sind, sowie der gesetzlichen Anlagebeschränkungen.
III. Der Fondsmanager muss über eine Zulassung zur Vermögensverwaltung verfügen und einer finanzdienstleistungs-
rechtlichen Aufsicht in seinem Sitzstaat unterliegen.
IV. Der Fondsmanager ist befugt, Makler sowie Broker zur Abwicklung von Transaktionen in den Vermögenswerten
der Investmentgesellschaft bzw. ihrer Teilfonds auszuwählen. Die Anlageentscheidung und die Ordererteilung obliegen
dem Fondsmanager.
V. Der Fondsmanager hat das Recht, sich auf eigene Kosten und Verantwortung von Dritten, insbesondere von ver-
schiedenen Anlageberatern, beraten zu lassen. Es ist dem Fondsmanager gestattet, seine Aufgaben mit Genehmigung der
Verwaltungsgesellschaft ganz oder teilweise an Dritte, deren Vergütung ganz zu seinen Lasten geht, auszulagern.
VI. Der Fondsmanager trägt alle Aufwendungen, die ihm in Verbindung mit den von ihm für die Investmentgesellschaft
geleisteten Dienstleistungen entstehen. Maklerprovisionen, Transaktionsgebühren und andere im Zusammenhang mit
dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögenswerten anfallende Geschäftskosten werden von dem jeweiligen Teil-
fonds getragen.
6. Art. 6. Verschmelzung und Liquidation der Investmentgesellschaft.
a) § 30 Die Verschmelzung der Investmentgesellschaft
I. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung gemäß den nachfolgenden Bedingungen
beschließen, die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds in einen anderen OGAW, der von derselben Verwaltungs-
gesellschaft verwaltet wird oder der von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, zu übertragen. Die
Verschmelzung kann insbesondere in folgenden Fällen beschlossen werden:
- sofern das Netto-Fondsvermögen bzw. ein Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag
gefallen ist, welcher als Mindestbetrag erscheint, um den Fonds bzw. den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu
verwalten. Die Verwaltungsgesellschaft hat diesen Betrag mit 5 Mio. Euro festgesetzt.
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- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Fonds bzw. den Teilfonds zu verwalten.
Darüber hinaus gilt in den Fällen, in denen ein Teilfonds mit einem Teilfonds eines fonds commun de placement
verschmolzen wird, dass dieser Beschluss nur die Aktionäre verpflichten darf, die sich zugunsten der Einbringung aus-
gesprochen haben.
Die Generalversammlung stimmt ebenfalls über den gemeinsamen Verschmelzungsplan ab. Die Beschlüsse der Gene-
ralversammlung im Rahmen einer Verschmelzung bedürfen mindestens der einfachen Stimmenmehrheit der anwesenden
oder vertretenen Aktionäre. Bei Verschmelzungen, bei denen die übertragende Investmentgesellschaft durch die Versch-
melzung erlischt, muss das Wirksamwerden der Verschmelzung notariell beurkundet werden. Bei Verschmelzungen von
einzelnen Teilfonds ist allein die Zustimmung der Aktionäre, der von der Verschmelzung betroffenen Teilfonds erfor-
derlich.
II. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann beschließen, einen anderen Fonds oder Teilfonds, der von
derselben oder von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, in die Investmentgesellschaft bzw. einen Teil-
fonds der Investmentgesellschaft aufzunehmen.
III. Verschmelzungen sind sowohl zwischen zwei Luxemburger Fonds bzw. Teilfonds (inländische Verschmelzung) als
auch zwischen Fonds bzw. Teilfonds, die in zwei unterschiedlichen Mitgliedsstaaten niedergelassen sind (grenzübers-
chreitende Verschmelzung), möglich.
IV. Eine Verschmelzung ist nur insofern vollziehbar als die Anlagepolitik der einzubringenden Investmentgesellschaft
bzw. des Fonds oder Teilfonds nicht gegen die Anlagepolitik des aufnehmenden OGAW verstößt.
V. Die Durchführung der Verschmelzung vollzieht sich wie eine Auflösung des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
und eine gleichzeitige Übernahme sämtlicher Vermögensgegenstände durch den aufnehmenden Fonds bzw. Teilfonds. Die
Anleger des einbringenden Fonds erhalten Anteile des aufnehmenden Fonds, deren Anzahl sich auf der Grundlage des
Anteilwertverhältnisses der betroffenen Fonds zum Zeitpunkt der Einbringung errechnet und gegebenenfalls einen Spi-
tzenausgleich.
VI. Sowohl der aufnehmende Fonds bzw. Teilfonds als auch der übertragende Fonds bzw. Teilfonds informieren die
Anleger in geeigneter Form über die geplante Verschmelzung im Rahmen einer Publikation in einer Luxemburger Tages-
zeitung und entsprechend den Vorschriften der jeweiligen Vertriebsländer des aufnehmenden oder einzubringenden
Fonds bzw. Teilfonds.
VII. Die Anleger des aufnehmenden und des übertragenden Fonds bzw. Teilfonds haben während dreißig Tagen das
Recht, ohne Zusatzkosten die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Anteile zum einschlägigen Anteilwert oder, soweit
möglich, den Umtausch in Anteile eines anderen Fonds mit ähnlicher Anlagepolitik, der von derselben Verwaltungsge-
sellschaft oder einer anderen Gesellschaft verwaltet wird, mit der die Verwaltungsgesellschaft durch eine gemeinsame
Verwaltung oder Kontrolle oder durch wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung verbunden ist, zu verlangen. Das
Recht wird ab dem Zeitpunkt wirksam, zu dem die Anteilinhaber des übertragenden und des aufnehmenden Fonds über
die geplante Verschmelzung unterrichtet werden, und erlischt fünf Bankarbeitstage vor dem Zeitpunkt der Berechnung
des Umtauschverhältnisses.
VIII. Bei einer Verschmelzung zwischen zwei oder mehreren Fonds bzw. Teilfonds können die betroffenen Fonds bzw.
Teilfonds die Zeichnungen, Rücknahmen oder Umtäusche von Anteilen zeitweilig aussetzen, wenn eine solche Aussetzung
aus Gründen des Anteilinhaberschutzes gerechtfertigt ist.
IX. Die Durchführung der Verschmelzung wird von einem unabhängigen Wirtschaftsprüfer geprüft und bestätigt. Den
Anlegern des übertragenden und des übernehmenden Fonds bzw. Teilfonds sowie der jeweils zuständigen Aufsichtsbe-
hörde wird auf Anfrage kostenlos eine Kopie des Berichts des Wirtschaftsprüfers zur Verfügung gestellt.
X. Das vorstehend Gesagte gilt gleichermaßen für die Verschmelzung zweier Teilfonds innerhalb der Investmentge-
sellschaft sowie für die Verschmelzung von Anteilklassen innerhalb eines Teilfonds.
b) § 31 Die Liquidation der Investmentgesellschaft
I. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung liquidiert werden. Der Beschluss ist unter
Einhaltung der für Satzungsänderungen vorgeschriebenen gesetzlichen Bestimmungen zu fassen.
II. Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel des Mindestkapitals, ist der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft verpflichtet, eine Generalversammlung einzuberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der
Investmentgesellschaft zu unterbreiten. Die Liquidation wird mit einer einfachen Mehrheit der Stimmrechte der anwe-
senden bzw. vertretenen Aktionäre beschlossen.
III. Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter ein Viertel des Mindestkapitals, muss der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft ebenfalls eine Generalversammlung einberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der In-
vestmentgesellschaft unterbreiten. Die Liquidation wird in einem solchen Fall mit einer Mehrheit von 25% der Stimmrechte
der in der Generalversammlung anwesenden bzw. vertretenden Aktionäre beschlossen.
IV. Die Einberufungen zu den vorgenannten Generalversammlungen erfolgen jeweils innerhalb von 40 Tagen nach
Feststellung des Umstandes, dass das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel bzw. unter ein Viertel des
Mindestkapitals gesunken ist.
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V. Der Beschluss der Generalversammlung zur Liquidation der Investmentgesellschaft wird entsprechend den gesetz-
lichen Bestimmungen veröffentlicht.
VI. Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft mit dem Datum
der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine Aktien der Invest-
mentgesellschaft mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
VII. Nettoliquidationserlöse, deren Auszahlung nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären
geltend gemacht wurden, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der be-
rechtigten Aktionäre bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge
verfallen, wenn sie nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
7. Art. 7. Die Teilfonds.
a) § 32 Die Teilfonds
I. Die Investmentgesellschaft besteht aus einem oder mehreren Teilfonds. Der Verwaltungsrat kann jederzeit
beschließen, weitere Teilfonds aufzulegen. In diesem Fall wird der Verkaufsprospekt entsprechend angepasst.
II. Jeder Teilfonds gilt im Verhältnis der Aktionäre untereinander als eigenständiges Vermögen. Die Rechte und Pflichten
der Aktionäre eines Teilfonds sind von denen der Aktionäre der anderen Teilfonds getrennt.
III. Gegenüber Dritten haften die Vermögenswerte der einzelnen Teilfonds lediglich für Verbindlichkeiten, die von den
betreffenden Teilfonds eingegangen werden.
b) § 33 Dauer der einzelnen Teilfonds
Die Teilfonds können auf bestimmte oder unbestimmte Zeit errichtet werden. Die Dauer eines Teilfonds ergibt sich
für den jeweiligen Teilfonds aus dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt.
c) § 34 Die Liquidation eines oder mehrerer Teilfonds
I. Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft li-
quidiert werden, insbesondere sofern:
1. das Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag gefallen ist, welcher als Mindestbetrag
erscheint, um den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu verwalten. Die Investmentgesellschaft hat diesen Betrag
mit 5 Mio. Euro festgesetzt;
2. es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirtschaft-
licher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Teilfonds weiterhin zu verwalten.
II. Der Liquidationsbeschluss des Verwaltungsrates ist im Einklang mit den Bestimmungen für die Veröffentlichung der
Mitteilungen an die Aktionäre und in Form einer solchen zu veröffentlichen. Der Liquidationsbeschluss bedarf der vo-
rherigen Genehmigung durch die Luxemburger Aufsichtsbehörde.
III. Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft mit dem Datum
der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine Aktien des zu liqui-
dierenden Teilfonds mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
IV. Nettoliquidationserlöse, die nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären geltend gemacht
wurden, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der berechtigten Aktionäre
bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge verfallen, wenn sie
nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
V. Ein Teilfonds kann ebenfalls durch Beschluss der Generalversammlung liquidiert werden.
8. Art. 8. Wirtschaftsprüfer.
a) § 35 Wirtschaftsprüfer
Die Kontrolle der Jahresberichte der Investmentgesellschaft ist einer Wirtschaftsprüfergesellschaft bzw. einem oder
mehreren Wirtschaftsprüfer(n) zu übertragen, die im Großherzogtum Luxemburg zugelassen ist/ sind und von der Ge-
neralversammlung ernannt wird/ werden. Der/ die Wirtschaftsprüfer ist/sind für eine Dauer von bis zu sechs Jahren
ernannt, kann/können wieder gewählt und jederzeit von der Generalversammlung abberufen werden.
9. Art. 9. Schlussbestimmungen.
a) § 36 Verwendung der Erträge
I. Der Verwaltungsrat kann die in einem Teilfonds erwirtschafteten Erträge an die Aktionäre dieses Teilfonds aus-
schütten oder diese Erträge in dem jeweiligen Teilfonds thesaurieren. Dies findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zu dem Verkaufsprospekt Erwähnung.
II. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Nettoerträge sowie realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können
die nicht realisierten Kursgewinne, sonstige Aktiva sowie, in Ausnahmefällen, auch Kapitalanteile zur Ausschüttung ge-
langen, sofern das Netto-Gesellschaftsvermögen aufgrund der Ausschüttung nicht unter die Mindestgrenze gemäß Artikel
3 § 7 dieser Satzung sinkt.
III. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Aktien ausgezahlt. Ausschüttungen können
ganz oder teilweise in Form von Gratisaktien vorgenommen werden. Eventuell verbleibende Bruchteile können bar aus-
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gezahlt werden. Erträge, die fünf Jahre nach Veröffentlichung einer Ausschüttungserklärung nicht geltend gemacht wurden,
verfallen zugunsten des jeweiligen Teilfonds.
IV. Ausschüttungen an Inhaber von Namensaktien erfolgen grundsätzlich durch die Reinvestition des Ausschüttungs-
betrages zu Gunsten des Inhabers von Namensaktien. Sofern dies nicht gewünscht ist, kann der Inhaber von Namensaktien
innerhalb von zehn Tagen nach Zugang der Mitteilung über die Ausschüttung bei der Register- und Transferstelle die
Auszahlung auf das von ihm angegebene Konto beantragen. Ausschüttungen an Inhaber von Inhaberaktien erfolgen in der
gleichen Weise wie die Auszahlung des Rücknahmepreises an die Inhaber von Inhaberaktien.
V. Ausschüttungen, die erklärt, aber nicht auf eine ausschüttende Inhaberaktie ausgezahlt wurden, können nach Ablauf
eines Zeitraums von fünf Jahren ab der erfolgten Zahlungserklärung, vom Aktionär einer solchen Aktie nicht mehr ein-
gefordert werden und werden dem jeweiligen Teilfondsvermögen der Investmentgesellschaft gutgeschrieben und, sofern
Aktienklassen gebildet wurden, der jeweiligen Aktienklasse zugerechnet. Auf erklärte Ausschüttungen werden vom Zeit-
punkt Ihrer Fälligkeit an keine Zinsen bezahlt.
b) § 37 Berichte
I. Der Verwaltungsrat erstellt für die Investmentgesellschaft einen geprüften Jahresbericht sowie einen Halbjahresbe-
richt entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen im Großherzogtum Luxemburg. Das erste Geschäftsjahr beginnt mit
dem Tag der Gründung und endet am 31. Dezember 2011.
II. Spätestens vier Monate nach Ablauf eines jeden Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen geprüften
Jahresbericht entsprechend den Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg. Der erste geprüfte Jahresbericht wird
zum 31. Dezember 2011 erstellt.
Zwei Monate nach Ende der ersten Hälfte des Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen ungeprüften
Halbjahresbericht. Der erste ungeprüfte Halbjahresbericht wird zum 30. Juni 2011 erstellt.
III. Sofern dies für die Berechtigung zum Vertrieb in anderen Ländern erforderlich ist, können zusätzlich geprüfte und
ungeprüfte Zwischenberichte erstellt werden.
c) § 38 Kosten
I. Der jeweilige Teilfonds trägt die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit seinem Vermögen entstehen:
1. Eine monatliche Vergütung für die Verwaltung und Aufbewahrung des Fondsvermögens gemäss nachstehender Ziffer
II (Pauschalkommission), deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betref-
fenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist.
2. Kosten, die im Zusammenhang mit dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögensgegenständen anfallen, ins-
besondere bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und Rechten der
Investmentgesellschaft bzw. eines Teilfonds.
3. Steuern, die auf das Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. Teilfondsvermögen, deren Einkommen und die
Auslagen zu Lasten des jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
4. Kosten für außerordentliche, im Interesse der Aktionäre liegende Maßnahmen.
II. Die folgenden Kosten werden aus der Pauschalkommission gezahlt:
1. Sofern eine Verwaltungsgesellschaft bestellt wird, kann diese eine (fixe und/oder erfolgsabhängige) Vergütung erhal-
ten.
2. Sofern ein Fondsmanager vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser eine fixe und/oder erfolgsabhängige Vergütung
erhalten.
3. Die Depotbank erhält für die Erfüllung ihrer Aufgaben eine in Luxemburg marktübliche Vergütung. Die Depotbank-
vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer, die ebenfalls aus der Pauschalkommission gezahlt wird.
4. Darüber hinaus werden der Depotbank die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden
eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die durch die erforderliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Aus-
lagen und sonstigen Kosten erstattet;
5. Die Zentralverwaltungs- sowie Register- und Transferstelle erhalten für die Erfüllung ihrer Aufgaben eine in Lu-
xemburg marktübliche Vergütung.
6. Sofern eine Vertriebsstelle vertraglich verpflichtet wurde, kann diese eine Vergütung erhalten.
7. Neben den vorgenannten Kosten werden die folgenden Kosten aus der Pauschalkommission gezahlt:
a) Kosten, die im Zusammenhang mit dem Halten von Vermögensgegenständen anfallen, insbesondere bankübliche
Spesen für die Verwahrung von Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und Rechten der Investmentgesellschaft
bzw. eines Teilfonds, sowie die banküblichen Kosten für die Verwahrung von ausländischen Investmentanteilen im Ausland;
b) alle fremden Verwaltungs- und Verwahrungsgebühren, die von anderen Korrespondenzbanken und/oder Clearings-
tellen (z.B. Clearstream Banking S.A.) für die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in Rechnung gestellt werden
c) die Transaktionskosten der Ausgabe und Rücknahme von Namensund Inhaberaktien;
d) darüber hinaus werden der Zentralverwaltungsstelle und der Register- und Transferstelle die im Zusammenhang
mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die durch die erfor-
derliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Auslagen und sonstigen Kosten erstattet;
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e) Steuern, die auf das Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. Teilfondsvermögen, deren Einkommen und die
Auslagen zu Lasten des jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
f) Kosten für die Rechtsberatung, die der Investmentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft (sofern ernannt) oder
der Depotbank entstehen, wenn sie im Interesse der Aktionäre des jeweiligen Teilfonds handelt;
g) Kosten des Wirtschaftsprüfers der Investmentgesellschaft;
h) Kosten für die Erstellung, Vorbereitung, Hinterlegung, Veröffentlichung, den Druck und den Versand sämtlicher
Dokumente für die Investmentgesellschaft, insbesondere etwaiger Anteilzertifikate sowie Ertragsschein- und Bogener-
neuerungen, des Verkaufsprospektes (nebst Anhängen), der Satzung, der Jahres- und Halbjahresberichte, der Vermö-
gensaufstellungen, der Mitteilungen an die Aktionäre, der Einberufungen, der Vertriebsanzeigen bzw. Anträge auf
Bewilligung in den Ländern in denen die Aktien der Investmentgesellschaft bzw. eines Teilfonds vertrieben werden sollen,
die Korrespondenz mit den betroffenen Aufsichtsbehörden;
i) Die Verwaltungsgebühren, die für die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds bei sämtlichen betroffenen Be-
hörden zu entrichten sind, insbesondere die Verwaltungsgebühren der Luxemburger Aufsichtsbehörde und anderer
Aufsichtsbehörden sowie die Gebühren für die Hinterlegung der Dokumente der Investmentgesellschaft;
j) Kosten, im Zusammenhang mit einer etwaigen Börsenzulassung;
k) Kosten für die Werbung und solche, die unmittelbar im Zusammenhang mit dem Anbieten und dem Verkauf von
Aktien anfallen;
l) Versicherungskosten;
m) Vergütungen, Auslagen und sonstige Kosten ausländischer Zahl- und Vertriebsstellen, sowie anderer im Ausland
notwendig einzurichtender Stellen, die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallen;
n) Zinsen, die im Rahmen von Krediten anfallen, die gemäß Artikel 2 § 3 der Satzung aufgenommen werden;
o) Auslagen eines etwaigen Anlageausschusses;
p) Auslagen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft;
q) Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft bzw. einzelner Teilfonds und die Erstausgabe von Aktien;
r) Weitere Kosten der Verwaltung einschließlich Kosten für Interessenverbände;
s) Kosten zur Ermittlung der Aufspaltung des erzielten Anlageergebnisses in seine Erfolgsfaktoren (sog. „Performance-
Attribution“);
t) Kosten für die Bonitätsbeurteilung der Investmentgesellschaft bzw. der Teilfonds durch national und international
anerkannte Rating Agenturen;
u) angemessene Kosten für das Risikocontrolling.
III. Sämtliche Kosten werden zunächst, insofern sie nicht aus der Pauschalkommission bezahlt werden, den ordentlichen
Erträgen und den Kapitalgewinnen und zuletzt dem jeweiligen Teilfondsvermögen angerechnet.
IV. Die Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft und die Erstausgabe von Aktien wurden aus der ehemaligen
Verwaltungsvergütung bezahlt.
V. Sämtliche der vorbezeichneten Kosten, Gebühren und Ausgaben verstehen sich zuzüglich einer gegebenenfalls an-
fallenden Mehrwertsteuer.
d) § 39 Geschäftsjahr
Das Geschäftsjahr der Investmentgesellschaft beginnt am 01. Januar und endet am 31. Dezember eines jeden Jahres.
Das erste Geschäftsjahr beginnt mit dem Tag der Gründung und endet am 31. Dezember 2011.
e) § 40 Depotbank
a. Die Investmentgesellschaft hat eine Bank mit Sitz im Großherzogtum Luxemburg als Depotbank bestellt. Die Funk-
tion der Depotbank richtet sich nach dem Gesetz vom 17. Dezember 2010, dem Depotbankvertrag, dieser Satzung sowie
dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen).
b. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre gegen die Depotbank geltend
zu machen. Dies schließt die Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Depotbank durch die Aktionäre nicht aus.
f) § 41 Satzungsänderung
Diese Satzung kann jederzeit durch Beschluss der Aktionäre geändert oder ergänzt werden, vorausgesetzt, dass die
in dem Gesetz von 1915 vorgesehenen Bedingungen über Satzungsänderungen (Quorum und Beschlussfähigkeit) einge-
halten werden.
g) § 42 Allgemeines
Für alle Punkte, die in dieser Satzung nicht geregelt sind, wird auf die Bestimmungen des Gesetzes vom 10. August
1915 sowie auf das Gesetz vom 17. Dezember 2010 verwiesen.
Die jeweiligen Änderungen treten mit Wirkung zum 18. Februar 2014 in Kraft.
Worüber Urkunde, aufgenommen zu Strassen, am Datum wie eingangs erwähnt.
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Nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an die Erschienenen, dem beurkundenden Notar nach Namen,
gebräuchlichen Vornamen, sowie Stand und Wohnort bekannt, haben die Erschienenen mit dem Versammlungsvorstand
und dem beurkundenden Notar gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: U. BERG, M. SCHOLZEN, V. AUGSDÖRFER und H. HELLINCKX.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 24 février 2014. Relation: LAC/2014/8440. Reçu soixante-quinze euros (75,- EUR).
<i>Le Receveuri> (signé): I. THILL.
- FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG - der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 5. März 2014.
Référence de publication: 2014034499/1215.
(140039383) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 mars 2014.
G&P Invest Sicav, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 111.408.
Im Jahre zweitausendundvierzehn, am achtzehnten Februar.
Vor dem unterzeichneten Notar Henri HELLINCKX, mit Amtssitz zu Luxemburg,
Sind
die Aktionäre der Investmentgesellschaft mit variablem Kapital („société d'investissement à capital variable“) "G&P
INVEST SICAV", mit Sitz in L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison, eingetragen im Handels- und Gesellschaftsregister
von Luxemburg unter der Nummer B 111408, zu einer außerordentlichen Gesellschafterversammlung zusammengetre-
ten.
Die Gesellschaft wurde gegründet gemäß notarieller Urkunde vom 24. Oktober 2005, veröffentlicht im Mémorial C
Nummer 1203 vom 14. November 2005. Die Satzung wurde zuletzt abgeändert gemäss notarieller Urkunde vom 27.
Februar 2013, veröffentlicht im Mémorial C Nummer 683 vom 20. März 2013.
Die Versammlung wird unter dem Vorsitz von Frau Vera Augsdörfer, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Strassen,
eröffnet.
Die Vorsitzende beruft zum Protokollführer Herrn Meik Scholzen, Bankangestellter, beruflich wohnhaft in Strassen.
Die Versammlung wählt einstimmig zur Stimmzählerin Frau Ursula Berg, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Stras-
sen.
Sodann gab die Vorsitzende folgende Erklärungen ab:
I. - Die anwesenden oder vertretenen Aktieninhaber und die Anzahl der von ihnen gehaltenen Aktien sind auf einer
Anwesenheitsliste, unterschrieben von den Aktieninhabern oder deren Bevollmächtigte, dem Versammlungsbüro und
dem unterzeichneten Notar, aufgeführt. Die Anwesenheitsliste sowie die Vollmachten der vertretenen Aktionäre bleiben
gegenwärtiger Urkunde beigefügt um mit derselben einregistriert zu werden.
II. - Die gegenwärtige Generalversammlung wurde einberufen durch Einladungen mit der hiernach angegebenen Ta-
gesordnung veröffentlicht:
- im Mémorial C, vom 16. Januar 2014 und 1. Februar 2014
- in der Tageszeitung „Tageblatt“ am 16. Januar 2014 und am 1. Februar 2014
- In der Tageszeitung „Luxemburger Wort“ am 16. Januar 2014 und am 1. Februar 2014
- auf der Homepage der IPConcept (Luxemburg) S.A.
III. - Die Tagesordnung hat folgenden Wortlaut:
<i>Tagesordnungi>
1. Änderung von Artikel 4 der Satzung.
Die Vorgaben aus dem CSSF Rundschreiben 13/559 werden umgesetzt.
2.- Änderung der Satzung hinsichtlich redaktioneller Anpassungen.
Die jeweiligen Änderungen treten mit Wirkung zum 18. Februar 2014 in Kraft. Ein Entwurf der neuen Satzung ist am
Sitz der Investmentgesellschaft erhältlich.
IV. - Aus der vorbezeichneten Anwesenheitsliste geht hervor, dass von den 573.713 sich im Umlauf befindenden Aktien,
33.602 Aktien anlässlich der gegenwärtigen Generalversammlung, vertreten sind.
Die Vorsitzende teilt der Versammlung mit, dass eine erste außerordentliche Generalversammlung mit derselben
Tagesordnung für den 15. Januar 2014 einberufen worden war und dass diese Generalversammlung nicht beschlussfähig
war, da die notwendige Anwesenheitsquote nicht erreicht war.
Gegenwärtige Generalversammlung ist gemäß Artikel 67-1 des Gesetzes über die Handelsgesellschaften beschlussfähig,
gleich wie viele Anteile anwesend oder vertreten sind.
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Alsdann fasst die Generalversammlung einstimmig folgende Beschlüsse:
<i>Erster Beschlussi>
Die Generalversammlung beschliesst Artikel 4 der Satzung abzuändern um die Vorgaben aus dem CSSF Rundschreiben
13/559 umzusetzen.
<i>Zweiter Beschlussi>
Die Generalversammlung beschliesst die Satzung abzuändern hinsichtlich redaktioneller Anpassungen und sie wie folgt
neuzufassen:
I. Name, Sitz und Zweck der Investmentgesellschaft
Art. 1. Name. Zwischen den erschienen Parteien und allen, die Eigentümer von später ausgegebenen Aktien werden,
wird eine Investmentgesellschaft in Form einer Aktiengesellschaft als „Société d'investissement à capital variable“, unter
dem Namen G&P Invest SICAV („Investmentgesellschaft“) gegründet. Die Investmentgesellschaft ist eine Umbrella-Kons-
truktion, die mehrere Teilfonds („Teilfonds“) umfassen kann.
Art. 2. Sitz. Gesellschaftssitz ist Strassen, Großherzogtum Luxemburg.
Durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft („Verwaltungsrat“) kann der Gesell-
schaftssitz an einen anderen Ort innerhalb der Gemeinde Strassen verlegt werden und können Niederlassungen und
Repräsentanzen an einem anderen Ort innerhalb des Großherzogtums Luxemburg sowie im Ausland gegründet oder
eröffnet werden.
Aufgrund eines bestehenden oder unmittelbar drohenden politischen, militärischen oder anderen Notfalls von höherer
Gewalt außerhalb der Kontrolle, Verantwortlichkeit und Einflussmöglichkeit der Investmentgesellschaft, der die normale
Geschäftsabwicklung am Gesellschaftssitz oder den reibungslosen Verkehr zwischen dem Gesellschaftssitz und dem Aus-
land beeinträchtigt, kann der Verwaltungsrat durch einen einfachen Beschluss den Gesellschaftssitz vorübergehend bis
zur Wiederherstellung von normalen Verhältnissen ins Ausland verlegen. In diesem Falle wird die Investmentgesellschaft
die Luxemburger Staatszugehörigkeit jedoch beibehalten.
Art. 3. Zweck.
1. Ausschließlicher Zweck der Investmentgesellschaft ist die Anlage in Wertpapieren und/ oder sonstigen zulässigen
Vermögenswerten nach dem Grundsatz der Risikostreuung gemäß Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über
Organismen für gemeinsame Anlagen („Gesetz vom 17. Dezember 2010“) mit dem Ziel einer angemessenen Wertent-
wicklung zugunsten der Aktionäre durch Festlegung einer bestimmten Anlagepolitik zu erwirtschaften.
2. Die Investmentgesellschaft kann unter Berücksichtigung der im Gesetz vom 17. Dezember 2010 und im Gesetz vom
10. August 1915 über die Handelsgesellschaften (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergänzungen) („Gesetz
vom 10. August 1915“) festgelegten Bestimmungen, alle Maßnahmen treffen, die ihrem Zweck dienen oder nützlich sind.
Art. 4. Allgemeine Anlagegrundsätze und -beschränkungen. Ziel der Anlagepolitik der einzelnen Teilfonds ist das Er-
reichen einer angemessenen Wertentwicklung in der jeweiligen Teilfondswährung (wie in Artikel 14 Nr. 2 dieser Satzung
i.V.m. dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt definiert). Die teilfondsspezifische Anlagepolitik wird für den
jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben.
Die folgenden allgemeinen Anlagegrundsätze und -beschränkungen gelten für sämtliche Teilfonds, sofern keine Ab-
weichungen oder Ergänzungen für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt enthalten
sind.
Das jeweilige Teilfondsvermögen wird unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung im Sinne der Regeln des
Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 und nach den nachfolgend beschriebenen anlagepolitischen Grundsätzen und
innerhalb der Anlagebeschränkungen angelegt.
Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nur solche Vermögenswerte erworben und verkauft werden, deren Preis den
Bewertungskriterien von Artikel 14 dieser Satzung entspricht.
1. Definitionen:
a) „geregelter Markt“
- Bei einem geregelten Markt handelt es sich um einen Markt für Finanzinstrumente im Sinne von Artikel 4 Nr. 14 der
Richtlinie 2004/39/EG des Europäischen Parlamentes und des Rates vom 21. April 2004 über Märkte für Finanzinstru-
mente, zur Änderung der Richtlinien 2009/65/EG und 93/6/EWG des Rates und der Richtlinie 2000/12/EG des Europäi-
schen Parlamentes und des Rates und zur Aufhebung der Richtlinie 93/22/EWG.
b) „Wertpapiere“
Als Wertpapiere gelten:
- Aktien und andere, Aktien gleichwertige, Papiere („Aktien“),
- Schuldverschreibungen und andere verbriefte Schuldtitel („Schuldtitel“),
- alle anderen marktfähigen Wertpapiere, die zum Erwerb von Wertpapieren durch Zeichnung oder Austausch be-
rechtigen.
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Ausgenommen sind die in Artikel 42 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Techniken und Instrumente.
c) „Geldmarktinstrumente“
Als „Geldmarktinstrumente“ werden Instrumente bezeichnet, die üblicherweise auf dem Geldmarkt gehandelt werden,
liquide sind und deren Wert jederzeit genau bestimmt werden kann.
d) „Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren („OGAW“)“
Bei jedem OGAW, der aus mehreren Teilfonds zusammengesetzt ist, wird für die Anwendung der Anlagegrenzen
jeder Teilfonds als eigener OGAW betrachtet.
2. Es werden ausschließlich
a) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem geregelten Markt im Sinne der Richtlinie 2004/39/
EG zugelassen sind oder gehandelt werden;
b) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem anderen geregelten Markt in einem Mitgliedstaat
der Europäischen Union („Mitgliedstaat“), der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungs-
gemäß ist gehandelt werden;
c) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einer Wertpapierbörse eines nicht zur Europäischen
Union gehörenden Staates amtlich notiert sind oder an einem anderen geregelten Markt eines nicht zur Europäischen
Union gehörenden Staates, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, gehan-
delt werden;
d) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente aus Neuemissionen erworben, sofern die Emissionsbedingungen die Verp-
flichtung enthalten, dass die Zulassung zur amtlichen Notierung an einer Wertpapierbörse oder auf einem anderen
geregelten Markt, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, beantragt wird,
und die Zulassung spätestens vor Ablauf eines Jahres nach der Emission erlangt wird.
Die unter Nr. 2 Buchstaben c) und d) genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente werden innerhalb von
Nordamerika, Südamerika, Australien (einschließlich Ozeanien), Afrika, Asien und/oder Europa amtlich notiert oder ge-
handelt.
e) Anteile an Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren („OGAW“) erworben, die entsprechend der
Richtlinie 2009/65/EG zugelassen wurden und/oder andere Organismen für gemeinsame Anlagen („OGA“) im Sinne des
ersten und zweiten Gedankenstrichs von Artikel 1 Absatz 2 der Richtlinie 2009/65/EG gleichgültig, ob diese ihren Sitz in
einem Mitgliedstaat oder einem Drittstaat unterhalten, sofern
- diese OGA entsprechend solchen Rechtvorschriften zugelassen wurden, die sie einer Aufsicht unterstellen, welche
nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde derjenigen nach dem Gemeinschaftsrecht gleichwertig ist, und aus-
reichende Gewähr für die Zusammenarbeit zwischen den Behörden besteht (derzeit die Vereinigten Staaten von Amerika,
Kanada, die Schweiz, Hongkong, Japan, Norwegen und Liechtenstein),
- das Schutzniveau der Anteilinhaber dieser OGA dem Schutzniveau der Anteilinhaber eines OGAW gleichwertig und
insbesondere die Vorschriften über die getrennte Verwahrung der Vermögenswerte, die Kreditaufnahme, die Kreditge-
währung und die Leerverkäufe von Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten den Anforderungen der Richtlinie
2009/65/EG gleichwertig sind,
- die Geschäftstätigkeit der OGA Gegenstand von Halbjahres- und Jahresberichten ist, die es erlauben, sich ein Urteil
über das Vermögen und die Verbindlichkeiten, die Erträge und die Transaktionen im Berichtszeitraum zu bilden,
- der OGAW oder andere OGA, dessen Anteile erworben werden sollen, nach seinen Vertragsbedingungen bzw.
seiner Satzung insgesamt höchstens 10% seines Vermögens in Anteilen anderer OGAW oder OGA anlegen darf.
Bei jedem OGAW, der aus mehreren Teilfonds zusammengesetzt ist, wird für die Anwendung der Anlagegrenzen
jeder Teilfonds als eigener OGAW betrachtet.
f) Sichteinlagen oder kündbare Einlagen mit einer Laufzeit von höchstens 12 Monaten bei Kreditinstituten getätigt,
sofern das betreffende Kreditinstitut seinen Sitz in einem Mitgliedstaat der EU, einem OECD- und einem FATF-Mit-
gliedstaat hat oder, falls der Sitz des Kreditinstituts in einem Drittstaat liegt, es Aufsichtsbestimmungen unterliegt, die
nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde denen des Gemeinschaftsrechts gleichwertig sind;
g) abgeleitete Finanzinstrumente („Derivate“), einschließlich gleichwertiger bar abgerechneter Instrumente, erworben,
die an einem der unter den Absätzen a), b) oder c); bezeichneten geregelten Märkte gehandelt werden, und/oder abge-
leitete Finanzinstrumente, die nicht an einer Börse gehandelt werden („OTC-Derivate“), sofern
- es sich bei den Basiswerten um Instrumente im Sinne von Artikel 41 Absatz 1 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
oder um Finanzindizes, Zinssätze, Wechselkurse oder Währungen handelt, in die der Fonds gemäß den in dem Verkaufs-
prospekt (nebst Anhang) und der Satzung der Investmentgesellschaft genannten Anlagezielen investieren dürfen,
- die Gegenpartei bei Geschäften mit OTC-Derivaten einer Aufsicht unterliegende Institute der Kategorien sind, die
von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zugelassen sind und die auf diese Geschäftsart spezialisiert sind,
- und die OTC-Derivate einer zuverlässigen und überprüfbaren Bewertung auf Tagesbasis unterliegen und jederzeit
auf Initiative der Investmentgesellschaft zum angemessenen Zeitwert veräußert, liquidiert oder durch ein Geschäft glatt-
gestellt werden können.
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h) Geldmarktinstrumente erworben, die nicht auf einem geregelten Markt gehandelt werden und die unter die Defi-
nition von Artikel 1 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 fallen, sofern die Emission oder der Emittent dieser Instrumente
bereits Vorschriften über den Einlagen- und den Aktionärsschutz unterliegt, und vorausgesetzt, sie werden
- von einer zentralstaatlichen, regionalen oder lokalen Körperschaft oder der Zentralbank eines Mitgliedstaates, der
Europäischen Zentralbank, der Europäischen Union oder der Europäischen Investitionsbank, einem Drittstaat oder, so-
fern dieser ein Bundesstaat ist, einem Gliedstaat der Föderation oder von einer internationalen Einrichtung öffentlich-
rechtlichen Charakters, der mindestens ein Mitgliedstaat angehört, begeben oder garantiert oder
- von einem Unternehmen begeben, dessen Wertpapiere auf den unter den Buchstaben a), b) oder c) dieses Artikels
bezeichneten geregelten Märkten gehandelt werden, oder
- von einem Institut, das gemäß den im Gemeinschaftsrecht festgelegten Kriterien einer Aufsicht unterstellt ist, oder
einem Institut, das Aufsichtsbestimmungen, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde mindestens so streng
sind wie die des Gemeinschaftsrechts, unterliegt und diese einhält, begeben oder garantiert, oder
- von anderen Emittenten begeben, die einer Kategorie angehören, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zu-
gelassen wurde, sofern für Anlagen in diesen Instrumenten Vorschriften für den Aktionärsschutz gelten, die denen des
ersten, des zweiten oder des dritten Gedankenstrichs gleichwertig sind und sofern es sich bei dem Emittenten entweder
um ein Unternehmen mit einem Eigenkapital von mindestens 10 Mio. Euro, das seinen Jahresabschluss nach den Vors-
chriften der Richtlinie 78/660/EWG erstellt und veröffentlicht, oder um einen Rechtsträger, der innerhalb einer eine oder
mehrere börsennotierte Gesellschaften umfassenden Unternehmensgruppe für die Finanzierung dieser Gruppe zuständig
ist, oder um einen Rechtsträger handelt, der die wertpapiermäßige Unterlegung von Verbindlichkeiten durch Nutzung
einer von einer Bank eingeräumten Kreditlinie finanzieren soll.
3. Wobei jedoch bis zu 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in andere als die unter Nr. 2 dieses Artikels
genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente angelegt werden dürfen;
4. Techniken und Instrumente
a) Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen darf im Rahmen der Bedingungen und Einschränkungen, wie sie von der
Luxemburger Aufsichtsbehörde vorgegeben werden, Techniken und Instrumente, die Wertpapiere und Geldmarktins-
trumente zum Gegenstand haben, verwenden, sofern diese Verwendung im Hinblick auf eine effiziente Verwaltung des
jeweiligen Teilfondsvermögens erfolgt. Beziehen sich diese Transaktionen auf die Verwendung von Derivaten, so müssen
die Bedingungen und Grenzen mit den Bestimmungen des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 übereinstimmen.
Darüber hinaus ist es dem jeweiligen Netto-Teilfondsvermögen nicht gestattet, bei der Verwendung von Techniken
und Instrumenten von den im Verkaufsprospekt (nebst Anhang) und der Satzung der Investmentgesellschaft festgelegten
Anlagezielen abzuweichen.
b) Die Investmentgesellschaft hat sicherzustellen, dass das mit Derivaten verbundene Gesamtrisiko den Gesamtnet-
towert ihrer Portfolios nicht überschreitet.
Bei der Berechnung des Risikos werden der Marktwert der Basiswerte, das Ausfallrisiko, künftige Marktfluktuationen
und die Liquidationsfrist der Positionen berücksichtigt. Dies gilt auch für die beiden nachfolgenden Absätze.
Die Netto-Teilfondsvermögen dürfen als Teil ihrer Anlagepolitik und im Rahmen der Grenzen des Artikel 43 (5) des
Gesetzes vom 17. Dezember 2010 Anlagen in Derivate tätigen, sofern das Gesamtrisiko der Basiswerte die Anlagegrenzen
des Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 nicht überschreitet. Investiert der jeweilige Teilfonds in indexba-
sierte Derivate, so werden diese Anlagen bei den Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
nicht berücksichtigt.
Wenn ein Derivat in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist, muss es hinsichtlich der Einhaltung
der Vorschriften von Artikel 42 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 mit berücksichtigt werden.
c) Wertpapierleihe
Der jeweilige Teilfonds kann zur Erzielung zusätzlichen Kapitals- oder Ertrags oder zur Verringerung seiner Kosten
oder Risiken Wertpapierleihgeschäfte tätigen, wobei solche Geschäfte mit den anwendbaren Luxemburger Gesetzen und
Verordnungen sowie den CSSF Rundschreiben (unter anderem CSSF 08/356, CSSF 11/512 und CSSF 13/559) im Einklang
stehen müssen.
aa) Der jeweilige Teilfonds darf Wertpapiere entweder direkt oder im Rahmen eines standardisierten Wertpapier-
leihsystems, das durch einen anerkannten Organismus zur Wertpapierabwicklung oder Clearinginstitutionen wie
CLEARSTREAM und EUROCLEAR oder von einem erstklassigen, auf derartige Geschäfte spezialisierten Finanzinstitut
organisiert wird, das aufsichtsrechtlichen Vorschriften unterliegt, die nach Ansicht der CSSF den EU-Bestimmungen
gleichwertig sind, verleihen. Der jeweilige Teilfonds stellt sicher, dass übertragene Wertpapiere im Rahmen der Wert-
papierleihe jederzeit zurückübertragen werden können und das eingegangene Wertpapierleihgeschäft jederzeit beendet
werden kann. Die Gegenpartei des Wertpapierleihevertrages (d.h. der Darlehensnehmer) muss in jedem Fall aufsichts-
rechtlichen Vorschriften unterliegen, die nach Ansicht der CSSF den EU-Bestimmungen gleichwertig sind. Handelt das
vorgenannte Finanzinstitut für eigene Rechnung, ist es als Gegenpartei des Wertpapierleihevertrages anzusehen. Verleiht
der jeweilige Teilfonds seine Wertpapiere an Unternehmen, die im Rahmen eines Verwaltungs- oder Kontrollverhältnisses
mit dem jeweiligen Teilfonds verbunden sind, ist insbesondere auf Interessenkonflikte, die sich ergeben können, zu achten.
Der jeweilige Teilfonds muss vorab oder zum Zeitpunkt der Übertragung der verliehenen Wertpapiere eine Sicherheit
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in Übereinstimmung mit den aufsichtsrechtlichen Anforderungen an das Kontrahentenrisiko und die Sicherheitsleistung
erhalten. Zum Ablauf des Wertpapierleihevertrages erfolgt die Rückübertragung der Sicherheit zeitgleich oder im Ans-
chluss an die Rückgabe der verliehenen Wertpapiere. Im Rahmen eines standardisierten Wertpapierleihsystems, das durch
einen anerkannten Organismus zur Wertpapierabwicklung organisiert wird, oder eines Wertpapierleihsystems, das durch
ein Finanzinstitut organisiert wird, das aufsichtsrechtlichen Vorschriften unterliegt, die nach Ansicht der CSSF den EU-
Bestimmungen gleichwertig sind, und das auf diese Geschäftsart spezialisiert ist, kann die Übertragung der verliehenen
Wertpapiere vor Erhalt der Sicherheit erfolgen, wenn der Vermittler (intermédiaire) die ordnungsgemäße Durchführung
des Geschäfts sicherstellt. Dieser Vermittler kann anstelle des Darlehensnehmers dem Fonds eine Sicherheit in Übe-
reinstimmung mit den aufsichtsrechtlichen Anforderungen an das Kontrahentenrisiko und die Sicherheitsleistung zur
Verfügung stellen. In diesem Fall wird der Vermittler vertraglich zur Stellung der Sicherheiten verpflichtet.
bb) Der jeweilige Teilfonds muss dafür Sorge tragen, dass der Umfang der Wertpapierleihgeschäfte in angemessener
Höhe gehalten wird, oder muss die Rückgabe der verliehenen Wertpapiere in einer Art und Weise verlangen können,
dass es ihm jederzeit möglich ist, seiner Verpflichtung zur Rücknahme nachzukommen, und sicherstellen, dass diese
Geschäfte die Verwaltung der Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds gemäß seiner Anlagepolitik nicht beeinträchtigen.
Für jedes abgeschlossene Wertpapierleihgeschäft muss der jeweilige Teilfonds sicherstellen, dass er eine Sicherheit erhält,
deren Wert während der gesamten Laufzeit des Leihgeschäfts mindestens 90% des gesamten Marktwertes (einschließlich
Zinsen, Dividenden und sonstiger etwaiger Ansprüche) der verliehenen Titel entspricht.
cc) Erhalt einer angemessenen Sicherheit
Der jeweilige Teilfonds darf eine Sicherheit in Übereinstimmung mit den hier genannten Anforderungen mit einbezie-
hen, um das Kontrahentenrisiko bei Geschäften mit Rückkaufsrecht zu berücksichtigen.
Der jeweilige Teilfonds muss täglich eine Neubewertung der erhaltenen Sicherheit vornehmen. Der Vertrag zwischen
dem jeweiligen Teilfonds und der Gegenpartei muss Bestimmungen vorsehen, die die Leistung zusätzlicher Sicherheiten
durch die Gegenpartei innerhalb einer äußerst kurzen Frist verlangen, wenn der Wert der bereits geleisteten Sicherheit
sich im Verhältnis zu dem abzusichernden Betrag als nicht ausreichend erweist. Darüber hinaus muss dieser Vertrag
gegebenenfalls Sicherheitsmargen vorsehen, die den Währungsoder Marktrisiken Rechnung tragen, die mit den als Si-
cherheit akzeptierten Vermögenswerten verbunden sind.
Bei der Sicherheit handelt es sich grundsätzlich um:
(1) liquide Mittel, die liquiden Mittel beinhalten nicht nur Bargeld und kurzfristige Bankguthaben, sondern auch Geld-
marktinstrumente, die in der Richtlinie 2007/16/EG zur Durchführung der Richtlinie 85/611/EWG des Rates zur
Koordinierung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften betreffend bestimmte Organismen für gemeinsame Anlagen in
Wertpapieren (OGAW) im Hinblick auf die Erläuterung gewisser Definitionen festgelegt werden. Ein Kreditbrief oder
eine erstrangig zu erfüllende Sicherheit, der/die von einem erstklassigen Kreditinstitut ausgestellt wird, das nicht mit der
Gegenpartei verbunden ist, wird den liquiden Mitteln gleichgesetzt.
(2) Schuldverschreibungen, die von einem Mitgliedstaat der OECD oder deren öffentlichen Gebietskörperschaften
oder durch supranationale Einrichtungen und Organismen mit gemeinschaftlichem, regionalem oder globalem Charakter
ausgegeben oder garantiert werden,
(3) Aktien oder Anteile, die von Geldmarkt-OGA ausgegeben werden, die einen Nettoinventarwert auf täglicher Basis
berechnen und über ein AAA-Rating oder Entsprechendes verfügen,
(4) Aktien oder Anteile, die von OGAW ausgegeben werden, die in die Schuldverschreibungen/Aktien investieren, die
in den folgenden Punkten (5) und(6) genannt werden,
(5) Schuldverschreibungen, die von erstklassigen Emittenten ausgegeben oder besichert werden, die über eine ange-
messene Liquidität verfügen, oder
(6) Aktien, die börsennotiert sind oder an einem geregelten Markt eines Mitgliedstaates der Europäischen Union oder
an einer Wertpapierbörse eines Staates der OECD gehandelt werden, sofern diese Aktien in einen bedeutenden Index
einbezogen sind.
Die Sicherheit, die nicht in bar oder in Aktien/Anteilen eines OGA/OGAW geleistet wird, muss von einem Unter-
nehmen ausgegeben werden, das nicht mit der Gegenpartei verbunden ist.
5. Pensionsgeschäfte
Die Netto-Teilfondsvermögen dürfen an Pensionsgeschäften beteiligt werden, die in Käufen und Verkäufen von Wert-
papieren bestehen, bei denen die Vereinbarungen dem Käufer das Recht oder die Pflicht einräumen, die verkauften
Wertpapiere vom Erwerber zu einem Preis und innerhalb einer Frist zurückzukaufen, die zwischen den beiden Parteien
bei Vertragsabschluss vereinbart wurde.
Die Teilfonds können bei Pensionsgeschäften entweder als Käufer oder als Verkäufer auftreten. Eine Beteiligung an
solchen Geschäften unterliegt jedoch folgenden Richtlinien:
a) Wertpapiere über ein Pensionsgeschäft dürfen nur gekauft oder verkauft werden, wenn es sich bei der Gegenpartei
um ein Finanzinstitut erster Ordnung handelt, das sich auf diese Art von Geschäften spezialisiert hat.
b) Während der Laufzeit eines Pensionsgeschäfts dürfen die vertragsgegenständlichen Wertpapiere vor Ausübung des
Rechts auf den Rückkauf dieser Wertpapiere oder vor Ablauf der Rückkauffrist nicht veräußert werden.
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Für den Fall, dass die Verwaltungsgesellschaft ein Pensionsgeschäft abschließt, muss sichergestellt sein, dass die Ver-
waltungsgesellschaft jederzeit den vollen Geldbetrag des abgeschlossenen Pensionsgeschäftes zurückfordern oder aber
das Geschäft zum aktuellen Marktwert bzw. mit der aufgelaufenen Gesamthöhe beendet werden kann. Darüber hinaus
stellt die Verwaltungsgesellschaft sicher, dass das Pensionsgeschäft jederzeit beendet werden kann und das zugrunde
liegende Wertpapier zurückgefordert werden kann.
Werden die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen unbeabsichtigt oder in Folge der Ausübung von Be-
zugsrechten überschritten, so hat die Verwaltungsgesellschaft für die Investmentgesellschaft bei ihren Verkäufen als
vorrangiges Ziel die Normalisierung der Lage unter Berücksichtigung der Interessen der Aktionäre anzustreben.
Für die jeweiligen Teilfonds können geeignete Dispositionen getroffen und mit Einverständnis der Depotbank weitere
Anlagebeschränkungen aufgenommen werden, die erforderlich sind, um den Bedingungen in jenen Ländern zu entspre-
chen, in denen Aktien der Teilfonds vertrieben werden sollen.
6. Risikostreuung
a) Es dürfen maximal 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten
ein und desselben Emittenten angelegt werden. Jeder Teilfonds darf nicht mehr als 20% seines Vermögens in Einlagen bei
ein und derselben Einrichtung anlegen.
Das Ausfallrisiko bei Geschäften der Investmentgesellschaft mit OTC-Derivaten darf folgende Sätze nicht überschrei-
ten:
- 10% des Netto-Teilfondsvermögens, wenn die Gegenpartei ein Kreditinstitut im Sinne von Artikel 41, Absatz 1,
Buchstabe f) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 ist und
- 5% des Netto-Teilfondsvermögens in allen anderen Fällen.
b) Der Gesamtwert der Wertpapiere und Geldmarktinstrumente von Emittenten, in deren Wertpapieren und Geld-
marktinstrumente mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens angelegt werden, darf 40% des betreffenden
Netto-Teilfondsvermögens nicht übersteigen. Diese Begrenzung findet keine Anwendung auf Einlagen und Geschäfte mit
OTC-Derivaten, die mit Finanzinstituten getätigt werden, die einer Aufsicht unterliegen.
Ungeachtet der einzelnen in Buchstabe a) genannten Obergrenzen darf bei ein und derselben Einrichtung höchstens
20% des jeweiligen Teilfondsvermögens in einer Kombination aus
- von dieser Einrichtung begebenen Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten und/oder
- Einlagen bei dieser Einrichtung und/oder
- von dieser Einrichtung erworbenen OTC-Derivaten
investiert werden.
c) Die unter Nr. 6 Buchstabe a), Satz 1 dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Wertpapiere
oder Geldmarktinstrumente von einem Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem Drittstaat oder anderen in-
ternationalen Organismen öffentlich-rechtlichen Charakters, denen ein oder mehrere Mitgliedstaaten angehören begeben
oder garantiert werden.
d) Die unter Nr. 6 Buchstabe a) Satz 1 dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 25% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Schuldvers-
chreibungen von einem Kreditinstitut ausgegeben werden, das seinen Sitz in einem EU-Mitgliedstaat hat und kraft Gesetzes
einer besonderen öffentlichen Aufsicht unterliegt, durch die die Inhaber dieser Schuldverschreibungen geschützt werden
sollen. Insbesondere müssen die Erlöse aus der Emission dieser Schuldverschreibungen nach dem Gesetz in Vermögens-
werten angelegt werden, die während der gesamten Laufzeit der Schuldverschreibungen in ausreichendem Maße die sich
daraus ergebenden Verpflichtungen abdecken und die mittels eines vorrangigen Sicherungsrechts im Falle der Nichter-
füllung durch den Emittenten für die Rückzahlung des Kapitals und die Zahlung der laufenden Zinsen zur Verfügung stehen.
Sollten mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in von solchen Emittenten ausgegebenen Schuldvers-
chreibungen angelegt werden, darf der Gesamtwert der Anlagen in solchen Schuldverschreibungen 80% des betreffenden
Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten.
e) Die unter Nr. 6 Buchstabe b) erster Satz dieses Artikels genannte Beschränkung des Gesamtwertes auf 40% des
betreffenden Netto-Teilfondsvermögens findet in den Fällen des Buchstaben c), d) und e) keine Anwendung.
f) Die unter Nr. 6 Buchstaben a) bis d) dieses Artikels beschriebenen Anlagegrenzen von 10%, 35% bzw. 25% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens dürfen nicht kumulativ betrachtet werden, sondern es dürfen insgesamt nur maxi-
mal 35% des Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten ein und derselben Einrichtung
oder in Einlagen oder Derivate bei derselben angelegt werden.
Gesellschaften, die im Hinblick auf die Erstellung des konsolidierten Abschlusses im Sinne der Richtlinie 83/349/EWG
des Rates vom 13. Juni 1983 aufgrund von Artikel 54 Absatz 3 Buchstabe g) des Vertrages über den konsolidierten
Abschluss (ABl. L 193 vom 18. Juli 1983, S.1) oder nach den anerkannten internationalen Rechnungslegungsvorschriften
derselben Unternehmensgruppe angehören, sind bei der Berechnung der in dieser Nr. 6 Buchstaben a) bis f) dieses Artikels
vorgesehenen Anlagegrenzen als eine einzige Einrichtung anzusehen.
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Der jeweilige Teilfonds darf 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapiere und Geldmarktinstrumente ein
und derselben Unternehmensgruppe investieren.
g) Unbeschadet der in Artikel 48 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 festgelegten Anlagegrenzen können für den
jeweiligen Teilfonds bis zu 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Aktien und Schuldtiteln ein und derselben Einrichtung
investiert werden, wenn die Nachbildung eines von der Luxemburger Aufsichtsbehörde anerkannten Aktien- oder
Schuldtitelindex das Ziel der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfonds ist. Vorraussetzung hierfür ist jedoch, dass:
- die Zusammensetzung des Index hinreichend diversifiziert ist,
- der Index eine adäquate Bezugsgrundlage für den Markt darstellt, auf den er sich bezieht, und
- der Index in angemessener Weise veröffentlicht wird.
Die vorgenannte Anlagegrenze erhöht sich auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in den Fällen, in denen
es aufgrund außergewöhnlicher Marktverhältnisse gerechtfertigt ist, insbesondere auf geregelten Märkten, auf denen bes-
timmte Wertpapiere oder Geldmarktinstrumente stark dominieren. Diese Anlagegrenze gilt nur für die Anlage bei einem
einzigen Emittenten.
Ob von dieser Möglichkeit Gebrauch macht wird, findet für den jeweiligen Teilfonds in dem entsprechenden Anhang
zum Verkaufsprospekt der Investmentgesellschaft Erwähnung.
h) Unbeschadet des unter Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 Gesagten, dürfen unter Wahrung des
Grundsatzes der Risikostreuung, bis zu 100% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmark-
tinstrumenten angelegt werden, die von einem EU-Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem OECD-Mitglieds-
taat oder von internationalen Organismen, denen ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören, ausgegeben werden
oder garantiert sind. In jedem Fall müssen die im jeweiligen Teilfondsvermögen enthaltenen Wertpapiere aus sechs ver-
schiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission stammen, 30%
des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten darf.
i) Es werden für die jeweiligen Teilfonds nicht mehr als 10% des jeweiligen Netto Teilfondsvermögens in OGAW oder
OGA im Sinne der Ziffer 2, Buchstabe e) dieses Artikels angelegt, es sei denn, der teilfondsspezifische Anhang zu dem
Verkaufsprospekt sieht für den jeweiligen Teilfonds etwas anderes vor. Insofern die Anlagepolitik des jeweiligen Teilfonds
eine Anlage zu mehr als 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in OGAW oder OGA im Sinne der Ziffer 2,
Buchstabe e) dieses Artikels vorsieht, finden die nachfolgenden Buchstaben j) und k) Anwendung.
j) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 20% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Anteilen ein und
desselben OGAW oder ein und desselben anderen OGA gemäß Artikel 41 Absatz 1 Buchstabe e) des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 angelegt werden. Wobei im Sinne von Artikel 41 Absatz 1 Buchstabe e) des Gesetzes vom 17. Dezember
2010 jeder Teilfonds eines OGAW oder OGA mit mehreren Teilfonds, bei denen die Aktiva ausschließlich den Ansprü-
chen der Anleger dieses Teilfonds gegenüber den Gläubigern haften, deren Forderungen anlässlich der Gründung, der
Laufzeit oder der Liquidation des Teilfonds entstanden sind, als eigenständige OGAW oder OGA anzusehen sind.
k) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 30% des Netto-Teilfondsvermögens in andere OGA angelegt
werden. In diesen Fällen müssen die Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 hinsichtlich
der Vermögenswerte der OGAW bzw. OGA, von denen Anteile erworben werden, nicht gewahrt sein.
l) Erwirbt ein OGAW Anteile anderer OGAW und/oder sonstiger anderer OGA, die unmittelbar oder aufgrund einer
Übertragung von derselben Verwaltungsgesellschaft wie die Investmentgesellschaft (sofern benannt) und ihre Teilfonds
oder von einer Gesellschaft verwaltet werden, mit der diese Verwaltungsgesellschaft durch eine gemeinsame Verwaltung
oder Beherrschung oder eine wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung (mehr als 10 Prozent des Kapitals oder der
Stimmen) verbunden ist, so dürfen für die Zeichnung oder die Rücknahme von Anteilen dieser anderen OGAW und/oder
OGA durch den OGAW keine Gebühren berechnet werden (inkl. Ausgabeaufschlägen und Rücknahmeabschlägen).
Generell kann es bei dem Erwerb von Anteilen an Zielfonds zur Erhebung einer Verwaltungsvergütung auf Ebene des
Zielfonds kommen und es sind gegebenenfalls der jeweilige Ausgabeaufschlag bzw. eventuelle Rücknahmegebühren zu
berücksichtigen. Die Investmentgesellschaft bzw. ihre Teilfonds werden dabei nicht in Zielfonds anlegen, die einer Ver-
waltungsvergütung von mehr als 3% unterliegen. Der Jahresbericht der Investmentgesellschaft wird betreffend den
jeweiligen Teilfonds Informationen enthalten, wie hoch der Anteil der Verwaltungsvergütung maximal ist, welche der
Teilfonds sowie die Zielfonds zu tragen haben.
m) Ein Teilfonds eines Umbrellafonds kann in andere Teilfonds desselben Umbrellafonds investieren. Zusätzlich zu den
bereits genannten Bedingungen für Investitionen in Zielfonds gelten bei einer Investition in Zielfonds, die gleichzeitig
Teilfonds desselben Umbrellafonds sind, die folgenden Bedingungen:
- Zirkelinvestitionen sind nicht erlaubt. Das heißt, der Zielteilfonds kann seinerseits nicht in den Teilfonds desselben
Umbrellafonds investieren, der seinerseits in den Zielteilfonds investiert ist,
- Die Teilfonds eines Umbrellafonds, die von einem anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds erworben werden
sollen, gemäß ihrem Verwaltungsreglement bzw. ihrer Satzung insgesamt höchstens 10% ihres Sondervermögens in An-
teilen anderer Zielteilfonds desselben Umbrellafonds anlegen dürfen,
- Stimmrechte aus dem Halten von Anteilen von Zielfonds, die gleichzeitig Teilfonds desselben Umbrellafonds sind,
sind solange diese Anteile von einem Teilfonds desselben Umbrellafonds gehalten werden, ausgesetzt. Eine angemessene
buchhalterische Erfassung in der Rechnungslegung und den periodischen Berichten bleibt von der Regelung unberührt,
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- Solange ein Teilfonds Anteile eines anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds hält, werden die Anteile des Ziel-
teilfonds bei der Nettoinventarwertberechnung nicht berücksichtigt, soweit die Berechnung zur Feststellung des Errei-
chens des gesetzlichen Mindestkapitals des Umbrellafonds dient und
- Erwirbt ein Teilfonds Anteile eines anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds, darf es nicht zu einer Verdopplung
von Verwaltungs-, Zeichnungsoder Rücknahmegebühren auf der Ebene des Teilfonds kommen, der in den Zielteilfonds
desselben Umbrellafonds investiert hat.
n) Es ist nicht gestattet Aktien zu erwerben, die mit einem Stimmrecht verbunden sind, die es ihr/ihnen ermöglicht,
einen nennenswerten Einfluss auf die Geschäftsführung eines Emittenten auszuüben. Gleiches gilt für einen etwaigen
Fondsmanager.
o) Weiter können für die Investmentgesellschaft bzw. ihre Teilfonds
- bis zu 10% der stimmrechtslosen Aktien ein und desselben Emittenten,
- bis zu 10% der ausgegebenen Schuldverschreibungen ein und desselben Emittenten,
- nicht mehr als 25% der ausgegebenen Anteile ein und desselben OGAW und/oder OGA sowie
- nicht mehr als 10% der Geldmarktinstrumente ein und desselben Emittenten
erworben werden.
p) Die unter Nr. 6 Buchstaben m) und n) genannten Anlagegrenzen finden keine Anwendung soweit es sich um
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einem EU-Mitgliedstaat oder dessen Gebietskörperschaf-
ten, oder von einem Drittstaat begeben oder garantiert werden;
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einer internationalen Körperschaft öffentlich-rechtlichen
Charakters begeben werden, der ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören.
- Aktien handelt, die der jeweilige Teilfonds an dem Kapital einer Gesellschaft eines Drittstaates besitzt, die ihr Ver-
mögen im wesentlichen in Wertpapieren von Emittenten anlegt, die in diesem Staat ansässig sind, wenn eine derartige
Beteiligung für den jeweiligen Teilfonds aufgrund der Rechtsvorschriften dieses Staates die einzige Möglichkeit darstellt,
Anlagen in Wertpapieren von Emittenten dieses Staates zu tätigen. Diese Ausnahmeregelung gilt jedoch nur unter der
Voraussetzung, dass die Gesellschaft des Staates außerhalb der Europäischen Union in ihrer Anlagepolitik die in Artikel
43, 46 und 48 Absatz 1 und 2 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 festgelegten Grenzen beachtet. Bei der Übers-
chreitung der in den Artikeln 43 und 46 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Grenzen findet Artikel 49 des
Gesetzes vom 17. Dezember 2010 sinngemäß Anwendung.
7. Flüssige Mittel
Das Netto-Teilfondsvermögen darf auch in flüssigen Mitteln, die jedoch nur akzessorischen Charakter haben dürfen,
gehalten werden.
8. Kredite und Belastungsverbote
a) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht verpfändet oder sonst belastet, zur Sicherung übereignet oder zur
Sicherung abgetreten werden, es sei denn, es handelt sich um Kreditaufnahmen im Sinne des nachstehenden Buchstaben
b) oder um Sicherheitsleistungen im Rahmen der Abwicklung von Geschäften mit Finanzinstrumenten.
b) Kredite zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen nur kurzfristig und bis zu einer Höhe von 10% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens aufgenommen werden. Ausgenommen hiervon ist der Erwerb von Fremdwährun-
gen durch „Back-to-Back“-Darlehen.
c) Zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen weder Kredite gewährt noch für Dritte Bürgschaftsverpflich-
tungen eingegangen werden, wobei dies dem Erwerb von noch nicht voll eingezahlten Wertpapieren, Geldmarktinstru-
menten oder anderen Finanzinstrumenten gemäß Artikel 41 Absatz 1) Buchstaben e), g) und h) des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 nicht entgegensteht.
d) Die Teilfonds dürfen Kredite bis zu 10% ihres jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens aufnehmen, sofern es sich um
Kredite handelt, die den Erwerb von Immobilien ermöglichen sollen, die für die unmittelbare Ausübung ihrer Tätigkeit
unerlässlich sind; in diesem Fall dürfen diese sowie die Kredite nach Buchstabe b) zusammen 15% des Netto-Teilfonds-
vermögens nicht überschreiten.
9. Weitere Anlagerichtlinien
a) Wertpapierleerverkäufe sind nicht zulässig.
b) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht in Immobilien, Edelmetallen oder Zertifikaten über solche Edelmetalle,
Edelmetallkontrakten, Waren oder Warenkontrakten angelegt werden.
10. Die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen beziehen sich auf den Zeitpunkt des Erwerbs der Wert-
papiere. Werden die Prozentsätze nachträglich durch Kursentwicklungen oder aus anderen Gründen als durch Zukäufe
überschritten, so wird die Verwaltungsgesellschaft unverzüglich unter Berücksichtigung der Interessen der Aktionäre eine
Rückführung in den vorgegebenen Rahmen anstreben.
II. Dauer, Verschmelzung und Liquidation der Investmentgesellschaft
Art. 5. Dauer der Investmentgesellschaft. Die Investmentgesellschaft ist für eine unbestimmte Dauer gegründet.
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Art. 6. Die Verschmelzung der Investmentgesellschaft mit einem anderen Organismus für gemeinsame Anlagen in
Wertpapieren („OGAW“). Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung mit einem anderen
OGAW verschmolzen werden. Der Beschluss bedarf des Anwesenheitsquorums und der Mehrheit, wie sie im Gesetz
vom 10. August 1915 für Satzungsänderungen vorgesehen sind. Der Beschluss der Generalversammlung zur Verschmel-
zung der Investmentgesellschaft wird entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen veröffentlicht.
Die Aktionäre der einzubringenden Investmentgesellschaft haben während eines Monats das Recht, ohne Kosten die
Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Aktien zum einschlägigen Nettoinventarwert pro Aktie zu verlangen. Die Aktien
der Aktionäre, welche die Rücknahme ihrer Aktien nicht verlangt haben, werden auf der Grundlage des Nettoinventar-
werts pro Aktie an dem Tag des Inkrafttretens der Verschmelzung durch Aktien des aufnehmenden OGAW ersetzt.
Gegebenenfalls erhalten die Aktionäre einen Spitzenausgleich.
Art. 7. Die Liquidation der Investmentgesellschaft.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung jederzeit liquidiert werden. Dieser Bes-
chluss ist unter Einhaltung der für Satzungsänderungen vorgeschriebenen Bestimmungen zu fassen, es sei denn diese
Satzung, das Gesetz vom 10. August 1915 oder das Gesetz vom 17. Dezember 2010 verzichten auf die Einhaltung dieser
Bestimmungen.
Sinkt jedoch das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel des Mindestkapitals, ist der Verwaltungsrat
der Investmentgesellschaft verpflichtet, eine Generalversammlung einzuberufen und dieser die Frage nach der Liquidation
der Investmentgesellschaft zu unterbreiten. Die Liquidation wird mit einer einfachen Mehrheit der anwesenden bzw.
vertretenden Aktien beschlossen.
Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter ein Viertel des Mindestkapitals, muss der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft ebenfalls eine Generalversammlung einberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der In-
vestmentgesellschaft unterbreiten. Die Liquidation wird in einem solchen Fall mit einer Mehrheit von 25% der in der
Generalversammlung anwesenden bzw. vertretenden Aktien beschlossen.
Die Einberufungen zu den vorgenannten Generalversammlungen erfolgen jeweils innerhalb von 40 Tagen nach Fests-
tellung des Umstandes, dass das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel bzw. unter ein Viertel des
Mindestkapitals gesunken ist.
Der Beschluss der Generalversammlung zur Liquidation der Investmentgesellschaft wird entsprechend den gesetzli-
chen Bestimmungen veröffentlicht.
2. Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft mit dem Datum
der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine Aktien der Invest-
mentgesellschaft mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
3. Nettoliquidationserlöse, deren Auszahlung nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären gel-
tend gemacht wurden, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der
berechtigten Aktionäre bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge
verfallen, wenn sie nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
III. Die Teilfonds, Dauer, Verschmelzung und Liquidation eines oder mehrerer Teilfonds
Art. 8. Die Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft besteht aus einem oder mehreren Teilfonds. Der Verwaltungsrat kann jederzeit
beschließen, weitere Teilfonds aufzulegen. In diesem Fall wird der Verkaufsprospekt entsprechend angepasst.
2. Jeder Teilfonds gilt im Verhältnis der Aktionäre untereinander als eigenständiges Vermögen. Die Rechte und Pflichten
der Aktionäre eines Teilfonds sind von denen der Aktionäre der anderen Teilfonds getrennt. Gegenüber Dritten haften
die Vermögenswerte der einzelnen Teilfonds lediglich für Verbindlichkeiten, die von den betreffenden Teilfonds einge-
gangen werden.
Art. 9. Dauer der einzelnen Teilfonds. Die Teilfonds können auf bestimmte oder unbestimmte Zeit errichtet werden.
Die Dauer eines Teilfonds ergibt sich für den jeweiligen Teilfonds aus dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt.
Art. 10. Die Verschmelzung eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft
durch Einbringung in einen anderen Teilfonds der Investmentgesellschaft oder einen anderen OGAW bzw. einen Teilfonds
eines anderen OGAW verschmolzen werden. In den Fällen, in denen ein Teilfonds mit einem Teilfonds eines fonds
commun de placement verschmolzen wird, gilt, dass dieser Beschluss nur die Aktionäre verpflichten darf, die sich zu-
gunsten der Einbringung ausgesprochen haben.
Die Verschmelzung kann insbesondere in folgenden Fällen beschlossen werden:
- sofern das Netto-Fondsvermögen bzw. ein Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag
gefallen ist, welcher als Mindestbetrag erscheint, um den Fonds bzw. den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu
verwalten. Die Verwaltungsgesellschaft hat diesen Betrag mit 5 Mio. Euro festgesetzt.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Fonds bzw. den Teilfonds zu verwalten.
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2. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann beschließen einen anderen Fonds oder Teilfonds, der von
derselben oder von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, in die Investmentgesellschaft bzw. einen Teil-
fonds der Investmentgesellschaft aufzunehmen.
3. Verschmelzungen sind sowohl zwischen zwei Luxemburger Fonds bzw. Teilfonds (inländische Verschmelzung) als
auch zwischen Fonds bzw. Teilfonds die in zwei unterschiedlichen Mitgliedsstaaten niedergelassen sind (grenzüberschrei-
tende Verschmelzung) möglich.
4. Eine Verschmelzung ist nur insofern vollziehbar als die Anlagepolitik der einzubringenden Investmentgesellschaft
bzw. des Fonds oder Teilfonds nicht gegen die Anlagepolitik des aufnehmenden OGAW verstößt.
5. Die Durchführung der Verschmelzung vollzieht sich wie eine Auflösung des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
und eine gleichzeitige Übernahme sämtlicher Vermögensgegenstände durch den aufnehmenden Fonds bzw. Teilfonds. Die
Anleger des einbringenden Fonds erhalten Anteile des aufnehmenden Fonds, deren Anzahl sich auf der Grundlage des
Anteilwertverhältnisses der betroffenen Fonds zum Zeitpunkt der Einbringung errechnet und gegebenenfalls einen Spi-
tzenausgleich.
6. Sowohl der aufnehmende Fonds bzw. Teilfonds als auch der übertragende Fonds bzw. Teilfonds informieren die
Anleger in geeigneter Form über die geplante Verschmelzung im Rahmen einer Publikation in einer Luxemburger Tages-
zeitung und entsprechend den Vorschriften der jeweiligen Vertriebsländer des aufnehmenden oder einzubringenden
Fonds bzw. Teilfonds.
7. Die Anleger des aufnehmenden und des übertragenden Fonds bzw. Teilfonds haben während dreißig Tagen das
Recht, ohne Zusatzkosten die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Anteile zum einschlägigen Anteilwert oder, soweit
möglich, den Umtausch in Anteile eines anderen Fonds mit ähnlicher Anlagepolitik, der von derselben Verwaltungsge-
sellschaft oder einer anderen Gesellschaft verwaltet wird, mit der die Verwaltungsgesellschaft durch eine gemeinsame
Verwaltung oder Kontrolle oder durch wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung verbunden ist, zu verlangen. Das
Recht wird ab dem Zeitpunkt wirksam, zu dem die Anteilinhaber des übertragenden und des aufnehmenden Fonds über
die geplante Verschmelzung unterrichtet werden, und erlischt fünf Bankarbeitstage vor dem Zeitpunkt der Berechnung
des Umtauschverhältnisses.
8. Bei einer Verschmelzung zwischen zwei oder mehreren Fonds bzw. Teilfonds können die betroffenen Fonds bzw.
Teilfonds die Zeichnungen, Rücknahmen oder Umtäusche von Anteilen zeitweilig aussetzen, wenn eine solche Aussetzung
aus Gründen des Anteilinhaberschutzes gerechtfertigt ist.
9. Die Durchführung der Verschmelzung wird von einem unabhängigen Wirtschaftsprüfer geprüft und bestätigt. Den
Anlegern des übertragenden und des übernehmenden Fonds bzw. Teilfonds sowie der jeweils zuständigen Aufsichtsbe-
hörde wird auf Anfrage kostenlos eine Kopie des Berichts des Wirtschaftsprüfers zur Verfügung gestellt.
10. Das vorstehend Gesagte gilt gleichermaßen für die Verschmelzung zweier Teilfonds innerhalb der Investmentge-
sellschaft sowie für die Verschmelzung von Anteilklassen innerhalb eines Teilfonds.
Art. 11. Die Liquidation eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft
insbesondere in folgenden Fällen liquidiert werden:
- sofern das Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag gefallen ist, welcher als Mindest-
betrag erscheint, um den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu verwalten. Die Investmentgesellschaft hat diesen
Betrag mit 5 Mio. Euro festgesetzt.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Teilfonds zu verwalten.
Der Liquidationsbeschluss des Verwaltungsrates ist im Einklang mit den Bestimmungen für die Veröffentlichung der
Mitteilungen an die Aktionäre und in Form einer solchen zu veröffentlichen. Der Liquidationsbeschluss bedarf der vo-
rherigen Genehmigung durch die Luxemburger Aufsichtsbehörde.
Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft mit dem Datum
der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine Aktien in Bezug auf
den zu liquidierenden Teilfonds mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
2. Nettoliquidationserlöse, die nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären geltend gemacht
wurden, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der berechtigten Aktionäre
bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge verfallen, wenn sie
nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
IV. Gesellschaftskapital und Aktien
Art. 12. Gesellschaftskapital. Das Gesellschaftskapital der Investmentgesellschaft entspricht zu jedem Zeitpunkt der
Summe der Netto-Teilfondsvermögen aller Teilfonds der Investmentgesellschaft („Netto-Gesellschaftsvermögen“) gemäß
Artikel 14 Nr. 4 dieser Satzung und wird durch vollständig eingezahlte Aktien ohne Nennwert repräsentiert.
Das Anfangskapital der Investmentgesellschaft beträgt bei Gründung 125.004,- Euro dem 8.417 Aktien ohne Nennwert
gegenüberstanden.
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Das Mindestkapital der Investmentgesellschaft entspricht gemäß Luxemburger Gesetz dem Gegenwert von 1.250.000
Euro und muss innerhalb eines Zeitraumes von sechs Monaten nach Zulassung der Investmentgesellschaft durch die
Luxemburger Aufsichtsbehörde erreicht werden. Hierfür ist auf das Netto-Gesellschaftsvermögen abzustellen.
Art. 13. Aktien.
1. Aktien sind Aktien an dem jeweiligen Teilfonds. Die Aktien am jeweiligen Teilfonds werden in der im teilfondsspe-
zifischen Anhang genannten Art der Verbriefung und Stückelung ausgegeben. Namensaktien werden von der Register-
und Transferstelle in das für die Investmentgesellschaft geführte Aktienregister eingetragen. In diesem Zusammenhang
werden den Aktionären Bestätigungen betreffend die Eintragung in das Aktienregister an die im Aktienregister angegebene
Adresse zugesandt. Ein Anspruch auf Auslieferung effektiver Stücke besteht weder bei der Ausgabe von Inhaberaktien
noch bei der Ausgabe von Namensaktien. Die Arten der Aktien werden für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
2. Zum Zwecke der problemlosen Übertragbarkeit wird die Girosammelverwahrfähigkeit der Aktien beantragt.
3. Sämtliche Mitteilungen und Ankündigungen der Investmentgesellschaft an die Aktionäre können an die Anschrift
gesandt werden, die in das Aktienregister eingetragen wurde. Falls ein Aktionär eine solche Anschrift nicht mitteilt, kann
der Verwaltungsrat beschließen, dass eine entsprechende Notiz in das Aktienregister eingetragen wird. In diesem Falle
wird der Aktionär solange behandelt als befände sich seine Anschrift am Sitz der Investmentgesellschaft bis der Aktionär
der Investmentgesellschaft eine andere Anschrift mitteilt. Der Aktionär kann zu jeder Zeit seine in dem Aktienregister
eingetragene Anschrift, durch schriftliche Mitteilung an die Register- und Transferstelle an deren Gesellschaftssitz oder
an eine vom Verwaltungsrat bestimmte Anschrift korrigieren.
4. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, jederzeit eine unbegrenzte Anzahl voll einbezahlter Aktien auszugeben, ohne
den bestehenden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen.
5. Aktienzertifikate werden von zwei Verwaltungsratsmitgliedern oder einem Verwaltungsratsmitglied und einem
rechtmäßig vom Verwaltungsrat dazu ermächtigten Bevollmächtigten unterzeichnet.
Unterschriften des Verwaltungsrates können entweder von Hand, in gedruckter Form oder mittels eines Namenss-
tempels geleistet werden. Die Unterschrift eines Bevollmächtigten ist handschriftlich zu leisten.
6. Alle Aktien an einem Teilfonds haben grundsätzlich die gleichen Rechte, es sei denn der Verwaltungsrat beschließt,
gemäß der nachfolgenden Ziffer dieses Artikels, innerhalb eines Teilfonds verschiedene Aktienklassen auszugeben.
7. Der Verwaltungsrat kann beschließen, innerhalb eines Teilfonds von Zeit zu Zeit zwei oder mehrere Aktienklassen
vorzusehen. Die Aktienklassen können sich in ihren Merkmalen und Rechten nach der Art der Verwendung ihrer Erträge,
nach der Gebührenstruktur oder anderen spezifischen Merkmalen und Rechten unterscheiden. Alle Aktien sind vom Tage
ihrer Ausgabe an in gleicher Weise an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer jeweiligen Aktienklasse
beteiligt. Sofern für die jeweiligen Teilfonds Aktienklassen gebildet werden, findet dies unter Angabe der spezifischen
Merkmale oder Rechte im entsprechenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
Art. 14. Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie.
1. Das Netto-Gesellschaftsvermögen der Investmentgesellschaft lautet auf Euro (EUR) („Referenzwährung“).
2. Der Wert einer Aktie („Nettoinventarwert pro Aktie“) lautet auf die im jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt
angegebene Währung („Teilfondswährung“), sofern nicht für etwaige weitere Anteilklassen im jeweiligen Anhang zum
Verkaufsprospekt eine von der Teilfondswährung abweichende Währung angegeben ist („Aktienklassenwährung“).
3. Der Nettoinventarwert pro Aktie wird von der Investmentgesellschaft oder einem von ihr Beauftragten unter
Aufsicht der Depotbank an jedem Bewertungstag berechnet. Der Verwaltungsrat kann für einzelne Teilfonds eine ab-
weichende Regelung treffen, wobei zu berücksichtigen ist, dass der Netto-Inventarwert pro Aktie mindestens zweimal
im Monat zu berechnen ist.
4. Zur Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie wird der Wert der zu dem jeweiligen Teilfonds gehörenden
Vermögenswerte abzüglich der Verbindlichkeiten des jeweiligen Teilfonds („Netto-Teilfondsvermögen“) an jedem im
jeweiligen Anhang angegebenen Tag („Bewertungstag“) ermittelt und durch die Anzahl der am Bewertungstag im Umlauf
befindlichen Aktien des jeweiligen Teilfonds geteilt. Die Verwaltungsgesellschaft kann jedoch beschließen, den Anteilwert
am 24. und 31. Dezember eines Jahres zu ermitteln, ohne dass es sich bei diesen Wertermittlungen um Berechnungen
des Anteilwertes an einem Bewertungstag im Sinne des vorstehenden Satz 1 dieser Ziffer 4 handelt. Folglich können die
Aktionäre keine Ausgabe, Rücknahme und/oder Umtausch von Aktien auf Grundlage eines am 24. Dezember und/oder
31. Dezember eines Jahres ermittelten Nettoinventarwertes pro Aktie verlangen.
5. Soweit in Jahres- und Halbjahresberichten sowie sonstigen Finanzstatistiken aufgrund gesetzlicher Vorschriften oder
gemäß den Regelungen dieser Satzung Auskunft über die Situation des Netto-Gesellschaftsvermögens gegeben werden
muss, werden die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in die Referenzwährung umgerechnet. Das jeweilige Netto-
Teilfondsvermögen wird nach folgenden Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die an einer
Wertpapierbörse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewähr-
leistet, des dem Bewertungstag vorhergehenden Börsentages bewertet. Soweit Wertpapiere, Geldmarktinstrumente,
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abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen an mehreren Wertpapierbörsen amtlich notiert, ist die
Börse mit der höchsten Liquidität maßgeblich.
b) Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen, die nicht
an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind (oder deren Börsenkurse z.B. aufgrund mangelnder Liquidität als nicht
repräsentativ angesehen werden), die aber an einem geregelten Markt gehandelt werden, werden zu einem Kurs bewertet,
der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs der dem Bewertungstag vorhergehenden Handels-
tages sein darf und den die Investmentgesellschaft nach Treu und Glauben für den bestmöglichen Kurs hält, zu dem die
Wertpapiere, Geldmarktinstrumente, abgeleitete Finanzinstrumente (Derivate) sowie sonstige Anlagen verkauft werden
können.
c) OTC-Derivate werden auf einer von der Investmentgesellschaft festzulegenden und überprüfbaren Grundlage auf
Tagesbasis bewertet.
d) OGAW bzw. OGA werden grundsätzlich zum letzten vor dem Bewertungstag festgestellten Rücknahmepreis an-
gesetzt oder zum letzten verfügbaren Kurs, der eine verlässliche Bewertung gewährleistet, bewertet.Falls für Investmen-
tanteile die Rücknahme ausgesetzt ist oder keine Rücknahmepreise festgelegt werden, werden diese Anteile ebenso wie
alle anderen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Investmentgesellschaft nach Treu und
Glauben,allgemein anerkannten und nachprüfbaren Bewertungsregeln festlegt.
e) Falls die jeweiligen Kurse nicht marktgerecht sind und falls für andere als die unter Buchstabe a) bis d) genannten
Finanzinstrumente keine Kurse festgelegt wurden, werden diese Finanzinstrumente, ebenso wie die sonstigen gesetzlich
zulässigen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Investmentgesellschaft nach Treu und
Glauben, allgemein anerkannten und nachprüfbaren Bewertungsregeln (z.B. geeignete Bewertungsmodelle unter Berück-
sichtigung der aktuellen Marktgegebenheiten) festlegt.
f) Die flüssigen Mittel werden zu deren Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
g) Forderungen, z.B. abgegrenzte Zinsansprüche und Verbindlichkeiten, werden grundsätzlich zum Nennwert ange-
setzt.
h) Der Marktwert von Wertpapieren, Geldmarktinstrumenten, abgeleiteten Finanzinstrumenten (Derivate) und sons-
tigen Anlagen, die auf eine andere Währung als die jeweilige Teilfondswährung lauten, wird zu dem unter Zugrundelegung
des WM/Reuters-Fixing um 17.00 Uhr (16.00 Uhr Londoner Zeit) ermittelten Devisenkurs des dem Bewertungstag vo-
rhergehenden Börsentages in die entsprechende Teilfondswährung umgerechnet. Gewinne und Verluste aus Devisen-
transaktionen, werden jeweils hinzugerechnet oder abgesetzt.
Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird um die Ausschüttungen reduziert, die gegebenenfalls an die Aktionäre
des betreffenden Teilfonds gezahlt wurden.
6. Die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie erfolgt nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jeden
Teilfonds separat. Soweit jedoch innerhalb eines Teilfonds Aktienklassen gebildet wurden, erfolgt die daraus resultierende
Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie innerhalb des betreffenden Teilfonds nach den vorstehend aufgeführten
Kriterien für jede Aktienklasse getrennt. Die Zusammenstellung und Zuordnung der Aktiva erfolgt immer pro Teilfonds.
Art. 15. Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie.
1. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen,
wenn und solange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Be-
rücksichtigung der Interessen der Aktionäre gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in der eine Börse oder ein anderer geregelter Markt, an/auf welcher(m) ein wesentlicher Teil der
Vermögenswerte notiert oder gehandelt werden, aus anderen Gründen als gesetzlichen oder Bankfeiertagen, geschlossen
ist oder der Handel an dieser Börse bzw. an dem entsprechenden Markt ausgesetzt bzw. eingeschränkt wurde;
in Notlagen, wenn die Investmentgesellschaft über Teilfondsanlagen nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich ist, den
Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie
ordnungsgemäß durchzuführen.
Solange die Berechnung des Netto-Inventarwertes pro Aktie zeitweilig eingestellt ist, werden auch die Ausgabe, Rück-
nahme und der Umtausch von Aktien eingestellt. Die zeitweilige Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes
pro Aktie von Aktien eines Teilfonds führt nicht zur zeitweiligen Einstellung hinsichtlich anderer Teilfonds, die von dem
betreffenden Ereignis nicht berührt sind.
2. Aktionäre, welche einen Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. einen Umtauschantrag gestellt haben, werden von einer
Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie unverzüglich benachrichtigt und nach Wiederaufnahme
der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie unverzüglich davon in Kenntnis gesetzt. Während die Berechnung
des Netto-Inventarwertes pro Aktie eingestellt ist, werden Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge nicht ausgeführt.
3. Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung der Berechnung des Nettoin-
ventarwertes pro Aktie automatisch. Der Aktionär bzw. potentielle Aktionär wird darüber informiert, dass nach der
Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwertes die Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. Umtauschanträge erneut
eingereicht werden müssen.
4. Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Netto-Inventarwertberechnung werden in den für Anlegerinforma-
tionen vorgesehenen Medien veröffentlicht.
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Art. 16. Ausgabe von Aktien.
1. Aktien werden jeweils am Erstausgabetag eines Teilfonds bzw. innerhalb der Erstausgabeperiode eines Teilfonds, zu
einem bestimmten Erstanteilwert (zuzüglich Ausgabeaufschlag zugunsten der Vertriebsstelle) ausgegeben, so wie für den
jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben. Im Anschluss an diesen Erstausga-
betag bzw. an diese Erstausgabeperiode werden Aktien an jedem Bewertungstag zum Ausgabepreis ausgegeben. Ausga-
bepreis ist der Nettoinventarwert pro Aktie gemäß Artikel 14 Nr. 4 der Satzung, zuzüglich eines etwaigen
Ausgabeaufschlages zugunsten der Vertriebsstelle, dessen maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffen-
den Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist.
Der Ausgabepreis kann sich um Gebühren oder andere Belastungen erhöhen, die in den jeweiligen Vertriebsländern
anfallen.
2. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank, der
Register- und Transferstelle, der Vertriebsstelle und den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegennehmenden
Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Zeichnungsanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet.
Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle („maßgebliche Stelle“). Diese nimmt die Zeichnungsanträge
im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberaktien werden von der Stelle, bei der der Antragsteller sein Depot
unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transfers-
telle. Diese nimmt die Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
Vollständige Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bestimm-
ten Zeitpunkt an einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des darauf
folgenden Bewertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht. Die In-
vestmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Ausgabe von Aktien auf der Grundlage eines dem Antragsteller
vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Sollte dennoch der Verdacht bestehen, dass ein
Antragsteller Late-Trading betreibt, kann die Verwaltungsgesellschaft die Annahme des Zeichnungsantrages solange ver-
weigern, bis der Antragsteller jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Zeichnungsantrag ausgeräumt hat. Vollständige
Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien, welche nach dem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an
einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des übernächsten Bewer-
tungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Namensaktien zur Verfügung steht.
Sollte der Gegenwert der gezeichneten Aktien zum Zeitpunkt des Eingangs des vollständigen Zeichnungsantrages bei
der Register- und Transferstelle nicht zur Verfügung stehen oder der Zeichnungsantrag fehlerhaft oder unvollständig sein,
wird der Zeichnungsantrag als mit dem Datum bei der Register- und Transferstelle eingegangen betrachtet, an dem der
Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht bzw. der Zeichnungsantrag ordnungsgemäß vorliegt.
Inhaberaktien werden bei Eingang des Ausgabepreises bei der Depotbank im Auftrag der Investmentgesellschaft von
der Depotbank übertragen, indem sie der Stelle gutgeschrieben werden, bei der der Zeichner sein Depot unterhält.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen Anzahl von Bewertungstagen
nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg zahlbar.
Ein Zeichnungsantrag für den Erwerb von Namensaktien ist dann vollständig, wenn er den Namen, den Vornamen und
die Anschrift, das Geburtsdatum und den Geburtsort, den Beruf und die Staatsangehörigkeit des Aktionärs, die Anzahl
der auszugebenden Aktien bzw. den zu investierenden Betrag, sowie den Namen des Teilfonds angibt und wenn er von
dem entsprechenden Aktionär unterschrieben ist. Darüber hinaus muss die Art und Nummer sowie die ausstellende
Behörde des amtlichen Ausweises, den der Aktionär zur Identifizierung vorgelegt hat, auf dem Zeichnungsschein vermerkt
sein sowie eine Aussage darüber, ob es sich bei dem Aktionär um eine politisch exponierte Persönlichkeit handelt. Die
Richtigkeit der Angaben ist von der entgegennehmenden Stelle auf dem Zeichnungsantrag zu bestätigen.
Des Weiteren erfordert die Vollständigkeit eine Aussage darüber, dass der/ die Aktionär(-e) wirtschaftliche Berechtigte
(-r) der zu investierenden und auszugebenden Aktien sind; Die Bestätigung des Aktionärs / der Aktionäre, dass es sich
bei den zu investierenden Geldern nicht um Erträge aus einer/mehrerer strafbare/-n/-r Handlung/-en handelt; Eine Kopie
des zur Identifizierung vorgelegten amtlichen Personalausweises oder Reisepasses. Diese Kopie ist mit einem Vermerk:
„Wir bestätigen, dass die in dem amtlichen Ausweispapier ausgewiesene Person in Person identifiziert wurde und die
vorliegende Kopie des amtlichen Ausweispapiers mit dem Original übereinstimmt“ zu versehen.
3. Im Falle von Sparplänen wird höchstens ein Drittel von jeder der für das erste Jahr vereinbarten Zahlungen für die
Deckung von Kosten verwendet und die restlichen Kosten auf alle späteren Zahlungen gleichmäßig verteilt.
Art. 17. Beschränkung und Einstellung der Ausgabe von Aktien.
1. Die Investmentgesellschaft kann jederzeit aus eigenem Ermessen ohne Angabe von Gründen einen Zeichnungsantrag
zurückweisen oder die Ausgabe von Aktien zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen oder Aktien ein-
seitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurücknehmen, wenn dies im Interesse der Aktionäre, im öffentlichen
Interesse, zum Schutz der Investmentgesellschaft bzw. des jeweiligen Teilfonds oder der Aktionäre erforderlich erscheint.
2. In diesem Fall wird die Register- und Transferstelle auf nicht bereits ausgeführte Zeichnungsanträge eingehende
Zahlungen ohne Zinsen unverzüglich zurückerstatten.
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3. Die Ausgabe von Aktien wird insbesondere dann zeitweilig eingestellt, wenn die Berechnung des Nettoinventar-
wertes pro Aktie eingestellt wird.
4. Des Weiteren sind die Teilfonds nicht für den Vertrieb in den Vereinigten Staaten von Amerika (USA) oder an US-
Bürger bestimmt.
Als in den USA steuerpflichtige natürliche Personen werden bspw. diejenigen betrachtet, die,
a) in den USA oder einem ihrer Territorien bzw. Hoheitsgebiete geboren wurden,
b) eingebürgerte Staatsangehörige sind (bzw. Green Card Holder),
c) im Ausland als Kind eines Staatsangehörigen der USA geboren wurden,
d) ohne Staatsangehöriger der USA zu sein, sich überwiegend in den USA aufhalten,
e) mit einem Staatsangehörigen der USA verheiratet sind
oder
f) in den USA steuerpflichtig sind
Als in den USA steuerpflichtige juristische Personen werden bspw. Betrachtet
a) Gesellschaften und Kapitalgesellschaften, die unter den Gesetzen eines der 50 US- Bundesstaaten oder des District
of Columbia gegründet wurden,
b) eine Gesellschaft oder Personengesellschaft, die unter einem „Act of Congress“ gegründet wurde,
c) ein Pensionsfund, der als US-Trust gegründet wurde,
oder
d) eine Gesellschaft, die in den USA steuerpflichtig ist.
Art. 18. Rücknahme und Umtausch von Aktien.
1. Die Aktionäre sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Aktien zum Nettoinventarwert pro Aktie gemäß
Artikel 14 Nr. 4 der Satzung, gegebenenfalls abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages („Rücknahmepreis“) zu
beantragen. Diese Rücknahme erfolgt nur an einem Bewertungstag. Sollte ein Rücknahmeabschlag erhoben werden, so
ist dessen maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
Der Rücknahmepreis kann sich in bestimmten Ländern um dort anfallende Steuern und andere Belastungen vermin-
dern. Mit Auszahlung des Rücknahmepreises erlischt die entsprechende Aktie.
2. Die Auszahlung des Rücknahmepreises sowie etwaige sonstige Zahlungen an die Aktionäre erfolgen über die De-
potbank sowie über die Zahlstellen. Die Depotbank ist nur insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen
Bestimmungen, z.B. devisenrechtliche Vorschriften oder andere von der Depotbank nicht beeinflussbare Umstände, die
Überweisung des Rücknahmepreises in das Land des Antragstellers verbieten.
Die Investmentgesellschaft kann Aktien einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, soweit dies im
Interesse oder zum Schutz der Aktionäre, der Investmentgesellschaft oder eines oder mehrerer Teilfonds erforderlich
erscheint, insbesondere wenn
1. ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien „Market Timing“, „Late-
Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Anleger schaden können,
2. der Anleger nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
3. die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
3. Der Umtausch sämtlicher Aktien oder eines Teils der Aktien von einem Teilfonds in Aktien eines anderen Teilfonds
erfolgt auf der Grundlage des maßgeblichen Nettoinventarwertes pro Aktie der betreffenden Teilfonds unter Berück-
sichtigung einer etwaigen Umtauschprovision zugunsten der Vertriebsstelle in Höhe von maximal 1% des Nettoinven-
tarwertes pro Aktie der zu zeichnenden Aktien, mindestens jedoch in Höhe der Differenz des Ausgabeaufschlags des
Teilfonds der umzutauschenden Aktien zu dem Ausgabeaufschlag des Teilfonds in welchen ein Umtausch erfolgt. Falls ein
Umtausch von Aktien für bestimmte Teilfonds nicht möglich sein soll oder für den Fall, dass keine Umtauschprovision
erhoben wird, wird dies für den betroffenen Teilfonds in dem jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt erwähnt.
Ein Umtausch innerhalb unterschiedlicher Aktienklassen eines Teilfonds ist möglich.
Die Investmentgesellschaft kann für den jeweiligen Teilfonds bzw. eine Aktienklasse jederzeit einen Umtauschantrag
zurückweisen, wenn dies im Interesse der Investmentgesellschaft bzw. des Teilfonds oder im Interesse der Aktionäre
geboten erscheint, insbesondere wenn
1. ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien „Market Timing“, „Late-
Trading“ oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Anleger schaden können,
2. der Anleger nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt oder
3. die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
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4. Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien
können bei der Investmentgesellschaft, ggf. der Depotbank, der Register- und Transferstelle und den Zahlstellen einge-
reicht werden.
Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschan-
träge an die Register- und Transferstelle verpflichtet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Inhaberaktien
werden durch die Stelle, bei der der Aktionär sein Depot unterhält, an die Register- und Trasferstelle weitergeleitet.
Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle.
Ein Rücknahmeauftrag bzw. ein Umtauschantrag für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien ist dann
vollständig, wenn er den Namen und die Anschrift des Aktionärs sowie die Anzahl bzw. den Gegenwert der zurückzu-
gebenden oder umzutauschenden Aktien und den Namen des Teilfonds angibt, und wenn er von dem entsprechenden
Aktionär unterschrieben ist.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bes-
timmten Zeitpunkt an einem Bewertungstag eingegangen sind, werden zum Nettoinventarwert pro Aktie des darauf
folgenden Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages bzw. unter Berücksichtigung der Umtausch-
provision, abgerechnet. Die Investmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Rücknahme bzw. der Umtausch
von Aktien auf der Grundlage eines dem Aktionär vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche nach einem im Verkaufsprospekt bestimm-
ten Zeitpunkt an einem Bewertungstag eingegangen sind, werden zum Nettoinventarwert pro Aktie des übernächsten
Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages bzw. unter Berücksichtigung der Umtauschprovision,
abgerechnet.
Die Auszahlung des Rücknahmepreises erfolgt für die jeweiligen Teilfonds innerhalb der im fondsspezifischen Anhang
angegebenen Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung. Im Fall von
Namensaktien erfolgt die Auszahlung auf ein vom Aktionär anzugebendes Konto.
Sich aus dem Umtausch von Inhaberaktien ergebende Spitzenbeträge werden von der Register- und Transferstelle
ausgeglichen.
5. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Rücknahme bzw. den Umtausch von Aktien wegen einer Einstellung
der Berechnung des Nettoinventarwertes zeitweilig einzustellen.
6. Die Investmentgesellschaft ist nach vorheriger Genehmigung durch die Depotbank unter Wahrung der Interessen
der Aktionäre berechtigt, erhebliche Rücknahmen, erst zu tätigen, nachdem entsprechende Vermögenswerte des jewei-
ligen Teilfonds ohne Verzögerung verkauft wurden. In diesem Falle erfolgt die Rücknahme zum dann geltenden Rück-
nahmepreis. Entsprechendes gilt für Anträge auf Umtausch von Aktien. Die Investmentgesellschaft achtet aber darauf,
dass dem jeweiligen Teilfondsvermögen ausreichende flüssige Mittel zur Verfügung stehen, damit eine Rücknahme bzw.
der Umtausch von Aktien auf Antrag von Aktionären unter normalen Umständen unverzüglich erfolgen kann.
7. Durch Beschluss des Verwaltungsrats der Investmentgesellschaft können Aktienklassen der Teilfonds einem Ak-
tiensplit unterzogen werden.
V. Generalversammlung
Art. 19. Rechte der Generalversammlung. Die ordnungsgemäß einberufene Generalversammlung vertritt alle Aktio-
näre der Investmentgesellschaft. Sie hat die weitesten Befugnisse, um alle Handlungen der Investmentgesellschaft
anzuordnen oder zu bestätigen. Ihre Beschlüsse sind bindend für alle Aktionäre, sofern diese Beschlüsse in Übereinstim-
mung mit dem Luxemburger Gesetz und dieser Satzung stehen, insbesondere sofern sie nicht in die Rechte der getrennten
Versammlungen der Aktionäre einer bestimmten Aktienklasse oder eines bestimmten Teilfonds eingreifen.
Art. 20. Einberufung.
1. Die jährliche Generalversammlung wird gemäß dem Luxemburger Gesetz in Luxemburg, am Gesellschaftssitz oder
an jedem anderen Ort der Gemeinde, in der sich der Gesellschaftssitz befindet, der in der Einberufung festgelegt wird,
am letzten Mittwoch des Monats Mai um 14:30 Uhr abgehalten. Falls dieser Tag ein Bankfeiertag in Luxemburg ist, wird
die jährliche Generalversammlung am ersten nachfolgenden Bankarbeitstag in Luxemburg abgehalten.
Die jährliche Generalversammlung kann im Ausland abgehalten werden, wenn der Verwaltungsrat nach seinem Er-
messen feststellt, dass außergewöhnliche Umstände dies erfordern. Eine derartige Entscheidung des Verwaltungsrates ist
unanfechtbar.
2. Die Aktionäre kommen außerdem aufgrund einer den gesetzlichen Bestimmungen entsprechenden Einberufung des
Verwaltungsrates zusammen. Sie kann auch auf Antrag von Aktionären, welche mindestens ein Fünftel des Vermögens
der Investmentgesellschaft repräsentieren, zusammentreten.
3. Die Tagesordnung wird vom Verwaltungsrat vorbereitet, außer in den Fällen, in denen die Generalversammlung auf
schriftlichen Antrag der Aktionäre zusammentritt; in solchen Fällen kann der Verwaltungsrat eine zusätzliche Tagesord-
nung vorbereiten.
4. Außerordentliche Generalversammlungen können zu der Zeit und an dem Orte abgehalten werden, wie es in der
Einberufung zur jeweiligen außerordentlichen Generalversammlung angegeben ist.
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5. Die oben unter 2. bis 4. aufgeführten Regeln gelten entsprechend für getrennte Generalversammlungen einer oder
mehrerer Teilfonds oder Aktienklassen.
Art. 21. Beschlussfähigkeit und Abstimmung. Grundsätzlich ist jeder Aktionär an den Generalversammlungen teilnah-
meberechtigt. Jeder Aktionär kann sich vertreten lassen, indem er eine andere Person schriftlich als seinen Bevollmäch-
tigten bestimmt.
An für einzelne Teilfonds oder Aktienklassen stattfindenden Generalversammlungen, die ausschließlich die jeweiligen
Teilfonds oder Aktienklassen betreffende Beschlüsse fassen können, dürfen nur diejenigen Aktionäre teilnehmen, die
Aktien der entsprechenden Teilfonds oder Aktienklassen halten. Der Verwaltungsrat kann gestatten, dass Aktionäre an
Generalversammlungen per Videokonferenz oder anderen Kommunikationsmitteln teilnehmen, falls diese Methoden eine
Identifikation der Aktionäre erlauben und für die Aktionäre eine fortwährende und effektive Teilnahme an der General-
versammlung ermöglicht.
Die Vollmachten, deren Form vom Verwaltungsrat festgelegt werden kann, müssen mindestens fünf Tage vor der
Generalversammlung am Gesellschaftssitz hinterlegt werden.
Alle anwesenden Aktionäre und Bevollmächtigte müssen sich vor Eintritt in die Generalversammlungen in die vom
Verwaltungsrat aufgestellte Anwesenheitsliste einschreiben.
Der Verwaltungsrat kann weitere Bedingungen (z.B. Sperrung der vom Aktionär in Wertpapierdepots gehaltenen
Aktien, Vorlage einer Sperrbescheinigung, Vorlage einer Vertretungsvollmacht) festlegen, die von Aktionären zu erfüllen
sind, um an Generalversammlungen teilnehmen zu können.
Die Generalversammlung entscheidet über alle im Gesetz vom 10. August 1915 sowie im Gesetz vom 17. Dezember
2010, vorgesehenen Angelegenheiten, und zwar in den Formen, mit dem Quorum und den Mehrheiten die von den
vorgenannten Gesetzen vorgesehen sind. Sofern die vorgenannten Gesetze oder die vorliegende Satzung nichts Gegen-
teiliges anordnen, werden die Entscheidungen der ordnungsgemäß einberufenen Generalversammlung durch einfache
Mehrheit der anwesenden und abstimmenden Aktionäre gefasst.
Jede Aktie gibt das Recht auf eine Stimme. Aktienbruchteile sind nicht stimmberechtigt.
Bei Fragen, welche die Investmentgesellschaft als Ganzes betreffen, stimmen die Aktionäre gemeinsam ab. Eine ge-
trennte Abstimmung erfolgt jedoch bei Fragen, die nur einen oder mehrere Teilfonds oder eine oder mehrere
Aktienklasse(n) betreffen.
Art. 22. Vorsitzender, Stimmzähler, Sekretär.
1. Die Generalversammlung tritt unter dem Vorsitz des Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder, im Falle seiner
Abwesenheit, unter dem Vorsitz eines von der Generalversammlung gewählten Vorsitzenden zusammen.
2. Der Vorsitzende bestimmt einen Sekretär, der nicht notwendigerweise Aktionär sein muss, und die Generalver-
sammlung ernennt unter den anwesenden und dies annehmenden Aktionären oder den Vertretern der Aktionäre einen
Stimmzähler.
3. Die Protokolle der Generalversammlung werden von dem Vorsitzenden, dem Stimmzähler und dem Sekretär der
jeweiligen Generalversammlung und den Aktionären, die dies verlangen, unterschrieben.
4. Abschriften und Auszüge, die von der Investmentgesellschaft zu erstellen sind, werden vom Vorsitzenden des Ver-
waltungsrates oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
VI. Verwaltungsrat
Art. 23. Zusammensetzung.
1. Der Verwaltungsrat besteht aus mindestens drei Mitgliedern, die von der Generalversammlung bestimmt werden
und die nicht Aktionäre der Investmentgesellschaft sein müssen.
Auf der Generalversammlung kann ein neues Mitglied, das dem Verwaltungsrat bislang nicht angehört hat, nur dann
zum Verwaltungsratsmitglied gewählt werden, wenn
a) diese betreffende Person vom Verwaltungsrat zur Wahl vorgeschlagen wird oder
b) ein Aktionär, der bei der anstehenden Generalversammlung, die den Verwaltungsrat bestimmt, voll stimmberechtigt
ist, dem Vorsitzenden - oder wenn dies unmöglich sein sollte, einem anderen Verwaltungsratsmitglied - schriftlich nicht
weniger als sechs und nicht mehr als dreißig Tage vor dem für die Generalversammlung vorgesehenen Datum seine Absicht
unterbreitet, eine andere Person als seiner selbst zur Wahl oder zur Wiederwahl vorzuschlagen, zusammen mit einer
schriftlichen Bestätigung dieser Person, sich zur Wahl stellen zu wollen, wobei jedoch der Vorsitzende der Generalver-
sammlung unter der Voraussetzung einstimmiger Zustimmung aller anwesenden Aktionäre den Verzicht auf die oben
aufgeführten Erklärungen beschließen kann und die solcherweise nominierte Person zur Wahl vorschlagen kann.
2. Die Generalversammlung bestimmt die Anzahl der Verwaltungsratsmitglieder sowie die Dauer ihrer Mandate. Eine
Mandatsperiode darf die Dauer von sechs Jahren nicht überschreiten. Ein Verwaltungsratsmitglied kann wieder gewählt
werden.
3. Scheidet ein Verwaltungsratsmitglied vor Ablauf seiner Amtszeit aus, so können die verbleibenden von der Gene-
ralversammlung ernannten Mitglieder des Verwaltungsrates bis zur nächstfolgenden Generalversammlung einen vorläu-
figen Nachfolger bestimmen (Kooption). Der so bestimmte Nachfolger führt die Amtszeit seines Vorgängers zu Ende und
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ist berechtigt gemeinsam mit den anderen Mitgliedern des Verwaltungsrats für weitere ausscheidende Mitglieder des
Verwaltungsrats vorläufige Nachfolger im Rahmen einer Kooption zu bestimmen.
4. Die Verwaltungsratsmitglieder können jederzeit von der Generalversammlung abberufen werden.
Art. 24. Befugnisse. Der Verwaltungsrat hat die Befugnis, alle Geschäfte zu tätigen und alle Handlungen vorzunehmen,
die zur Erfüllung des Gesellschaftszwecks notwendig oder nützlich sind. Er ist zuständig für alle Angelegenheiten der
Investmentgesellschaft, soweit sie nicht nach dem Gesetz vom 10. August 1915 oder nach dieser Satzung der General-
versammlung vorbehalten sind.
Der Verwaltungsrat hat darüber hinaus die Befugnis Interimdividenden auszuschütten.
Art. 25. Interne Organisation des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat ernennt unter seinen Mitgliedern einen Vor-
sitzenden.
Der Verwaltungsratsvorsitzende steht den Sitzungen des Verwaltungsrates vor; in seiner Abwesenheit bestimmt der
Verwaltungsrat ein anderes Verwaltungsratsmitglied als Sitzungsvorsitzenden.
Der Vorsitzende kann einen Sekretär ernennen, der nicht notwendigerweise Mitglied des Verwaltungsrates zu sein
braucht und der die Protokolle der Sitzungen des Verwaltungsrates und der Generalversammlung zu erstellen hat.
Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, eine Verwaltungsgesellschaft, einen Fondsmanager, Anlageberater sowie Anla-
geausschüsse für die jeweiligen Teilfonds zu ernennen und deren Befugnisse festzulegen.
Art. 26. Häufigkeit und Einberufung. Der Verwaltungsrat tritt, auf Einberufung des Vorsitzenden oder zweier Verwal-
tungsratsmitglieder an dem in der Einladung angegebenen Ort, so oft zusammen, wie es die Interessen der Investment-
gesellschaft erfordern, mindestens jedoch einmal im Jahr.
Die Verwaltungsratsmitglieder werden mindestens 48 (achtundvierzig) Stunden vor der Sitzung des Verwaltungsrates
schriftlich mittels Brief, Telefax oder E-Mail einberufen, es sei denn die Wahrung der vorgenannten Frist ist aufgrund von
Dringlichkeit unmöglich. In diesen Fällen sind Art und Gründe der Dringlichkeit im Einberufungsschreiben anzugeben.
Ein Einberufungsschreiben ist, sofern jedes Verwaltungsratsmitglied entweder bei Anwesenheit in der Sitzung keine
Einwände gegen die Form der Einladung erhoben oder sein Einverständnis schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail,
gegeben hat, nicht erforderlich. Einwände gegen die Form der Einberufung können bei Anwesenheit nur in der Sitzung
selbst erhoben werden.
Eine gesonderte Einberufung ist nicht erforderlich, wenn eine Sitzung des Verwaltungsrates zu einem Termin und an
einem Ort stattfindet, die in einem im Voraus vom Verwaltungsrat gefassten Beschluss festgelegt sind.
Art. 27. Sitzungen des Verwaltungsrates. Jedes Verwaltungsratsmitglied kann an jeder Sitzung des Verwaltungsrates
teilhaben, auch indem es schriftlich, mittels Brief oder Telefax ein anderes Verwaltungsratsmitglied als seinen Bevoll-
mächtigten ernennt.
Darüber hinaus kann jedes Verwaltungsratsmitglied an einer Sitzung des Verwaltungsrates im Wege einer telefonischen
Konferenzschaltung oder durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an der
Sitzung des Verwaltungsrates einander hören können, teilnehmen. Diese Art der Teilnahme steht einer persönlichen
Teilnahme an dieser Sitzung des Verwaltungsrates gleich.
Der Verwaltungsrat ist nur beschlussfähig, wenn mindestens die Hälfte der Verwaltungsratsmitglieder bei der Sitzung
des Verwaltungsrates zugegen oder vertreten ist. Die Beschlüsse werden durch einfache Mehrheit der Stimmen der
anwesenden bzw. vertretenen Verwaltungsratsmitglieder gefasst. Bei Stimmengleichheit ist die Stimme des Sitzungsvor-
sitzenden ausschlaggebend.
Die Verwaltungsratsmitglieder können, mit Ausnahme von im Umlaufverfahren gefassten Beschlüssen, wie nachfolgend
beschrieben, nur im Rahmen von Sitzungen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft, die ordnungsgemäß einbe-
rufen worden sind, Beschlüsse fassen.
Die Verwaltungsratsmitglieder können einstimmig Beschlüsse im Umlaufverfahren fassen. In diesem Falle sind die von
allen Verwaltungsratsmitgliedern unterschriebenen Beschlüsse gleichermaßen gültig und vollzugsfähig wie solche, die
während einer ordnungsgemäß einberufenen und abgehaltenen Sitzung des Verwaltungsrates gefasst wurden. Diese Un-
terschriften können auf einem einzigen Dokument oder auf mehreren Kopien desselben Dokumentes gemacht werden
und können mittels Brief oder Telefax eingeholt werden.
Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse und Pflichten der täglichen Verwaltung an juristische oder natürliche Per-
sonen, die nicht Mitglieder des Verwaltungsrates sein müssen, delegieren und diesen für ihre Tätigkeiten Gebühren und
Provisionen zahlen, die im einzelnen in Artikel 38 beschrieben sind.
Art. 28. Protokolle. Die Beschlüsse des Verwaltungsrates werden in Protokollen festgehalten, die in ein diesbezügliches
Register eingetragen und vom Sitzungsvorsitzenden und vom Sekretär unterschrieben werden.
Abschriften und Auszüge dieser Protokolle werden vom Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder von zwei Verwal-
tungsratsmitgliedern unterschrieben.
Art. 29. Zeichnungsbefugnis. Die Investmentgesellschaft wird durch die Unterschrift von zwei Verwaltungsratsmitglie-
dern rechtlich gebunden. Der Verwaltungsrat kann ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglied(er) ermächtigen, die
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Investmentgesellschaft durch Einzelunterschrift zu vertreten. Daneben kann der Verwaltungsrat andere juristische oder
natürliche Personen ermächtigen, die Investmentgesellschaft entweder durch Einzelunterschrift oder gemeinsam mit ei-
nem Verwaltungsratsmitglied oder einer anderen vom Verwaltungsrat bevollmächtigten juristischen oder natürlichen
Person rechtsgültig zu vertreten.
Art. 30. Unvereinbarkeitsbestimmungen. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Invest-
mentgesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt, wird durch die Tatsache beeinträchtigt oder ungültig, dass ein oder
mehrere Verwaltungsratsmitglieder, Direktoren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigte der Investmentgesellschaft ir-
gendwelche Interessen in oder Beteiligungen an irgendeiner anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass
sie Verwaltungsratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsführer, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Ge-
sellschaft sind.
Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft, wel-
ches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
Falls aber ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in irgendwelcher
Angelegenheit der Investmentgesellschaft hat, muss dieses Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter der
Investmentgesellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und er wird weder mitberaten
noch am Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das persönliche
Interesse des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten muss bei der nächsten Generalversammlung
erstattet werden.
Der Begriff „persönliches Interesse“, wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
jedwede Beziehung und jedwedes Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Invest-
mentgesellschaft einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, der
oder den Vertriebsstellen (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder jeder anderen
von der Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Depotbank Partei eines solchen Vertrages, Vergleiches
oder sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten Geschäftsbe-
trieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Depotbank dürfen nicht gleichzeitig als Angestellte der Investment-
gesellschaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten
Geschäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig als An-
gestellte der Depotbank zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
Art. 31. Schadloshaltung. Die Investmentgesellschaft verpflichtet sich, jedes(n) der Verwaltungsratsmitglieder, Direk-
toren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigten, ihre Erben, Testamentsvollstrecker und Verwalter schadlos zu halten
gegen alle Klagen, Forderungen und Haftungen irgendwelcher Art, sofern die Betroffenen ihre Verpflichtungen ordnungs-
gemäß erfüllt haben, und diese für sämtliche Kosten, Ausgaben und Verbindlichkeiten, die anlässlich solcher Klagen,
Verfahren, Forderungen und Haftungen entstanden sind, zu entschädigen.
Das Recht auf Entschädigung schließt andere Rechte zugunsten des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors, Geschäfts-
führers oder Bevollmächtigten nicht aus.
Art. 32. Verwaltungsgesellschaft. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann unter eigener Verantwortung
eine Verwaltungsgesellschaft mit der Anlageverwaltung, der Administration sowie dem Vertrieb der Aktien der Invest-
mentgesellschaft betrauen.
Die Verwaltungsgesellschaft ist für die Verwaltung und Geschäftsführung der Investmentgesellschaft verantwortlich.
Sie darf für Rechnung der Investmentgesellschaft alle Geschäftsführungs- und Verwaltungsmaßnahmen und alle unmittelbar
oder mittelbar mit dem Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. den Teilfondsvermögen verbundenen Rechte ausüben,
insbesondere ihre Aufgaben an qualifizierte Dritte ganz oder teilweise übertragen; sie kann sich ferner unter eigener
Verantwortung und auf eigne Kosten von Dritten, insbesondere von verschiedenen Anlageberatern und/oder einem
Anlageausschuss, beraten lassen.
Die Verwaltungsgesellschaft erfüllt ihre Verpflichtungen mit der Sorgfalt eines entgeltlich Bevollmächtigten (mandataire
salarié).
Sofern die Verwaltungsgesellschaft die Anlageverwaltung auf einen Dritten auslagert, so darf nur ein Unternehmen
benannt werden, das für die Ausübung der Vermögensverwaltung zugelassen oder eingetragen ist und einer Aufsicht
unterliegt.
Die Anlageentscheidung, die Ordererteilung und die Auswahl der Broker sind ausschließlich der Verwaltungsgesell-
schaft vorbehalten, sofern kein Fondsmanager mit der Anlagenverwaltung beauftragt wurde.
Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, unter Wahrung ihrer eigenen Verantwortung und Kontrolle einen Dritten
zur Ordererteilung zu bevollmächtigen.
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Die Übertragung der Aufgaben darf die Wirksamkeit der Beaufsichtigung durch die Verwaltungsgesellschaft in keiner
Weise beeinträchtigen. Insbesondere darf die Verwaltungsgesellschaft durch die Übertragung der Aufgaben nicht daran
gehindert werden, im Interesse der Aktionäre zu handeln und dafür zu sorgen, dass die Investmentgesellschaft im besten
Interesse der Aktionäre verwaltet wird.
Art. 33. Fondsmanager. Sofern die Investmentgesellschaft von Artikel 32 Absatz 1 Gebrauch gemacht und die Ver-
waltungsgesellschaft anschließend die Anlageverwaltung auf einen Dritten ausgelagert hat, besteht die Aufgabe eines
solchen Fondsmanagers insbesondere in der täglichen Umsetzung der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfondsvermögens,
in der Führung der Tagesgeschäfte der Vermögensverwaltung sowie in anderen damit verbundenen Dienstleistungen,
jeweils unter der Aufsicht, Verantwortung und Kontrolle der Verwaltungsgesellschaft. Die Erfüllung dieser Aufgaben
erfolgt unter Beachtung der Grundsätze der Anlagepolitik und der Anlagebeschränkungen des jeweiligen Teilfonds, wie
sie in dieser Satzung und dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang) der Investmentgesellschaft beschrieben sind, sowie der
gesetzlichen Anlagebeschränkungen.
Der Fondsmanager muss über eine Zulassung zur Vermögensverwaltung verfügen und einer Aufsicht in seinem Sitzstaat
unterliegen.
Der Fondsmanager ist befugt, Makler sowie Broker zur Abwicklung von Transaktionen in den Vermögenswerten der
Investmentgesellschaft bzw. ihrer Teilfonds auszuwählen. Die Anlageentscheidung und die Ordererteilung obliegen dem
Fondsmanager.
Der Fondsmanager hat das Recht, sich auf eigene Kosten und Verantwortung von Dritten, insbesondere von ver-
schiedenen Anlageberatern, beraten zu lassen.
Es ist dem Fondsmanager gestattet, seine Aufgaben mit Genehmigung der Verwaltungsgesellschaft ganz oder teilweise
an Dritte, deren Vergütung ganz zu seinen Lasten geht, auszulagern. In diesem Fall wird der Verkaufsprospekt entspre-
chend angepasst.
Der Fondsmanager trägt alle Aufwendungen, die ihm in Verbindung mit den von ihm für die Investmentgesellschaft
geleisteten Dienstleistungen entstehen. Maklerprovisionen, Transaktionsgebühren und andere im Zusammenhang mit
dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögenswerten anfallende Geschäftskosten werden von dem jeweiligen Teil-
fonds getragen
VII. Wirtschaftsprüfer
Art. 34. Wirtschaftsprüfer. Die Kontrolle der Jahresberichte der Investmentgesellschaft ist einer Wirtschaftsprüfer-
gesellschaft bzw. einem oder mehreren Wirtschaftsprüfer(n) zu übertragen, die im Großherzogtum Luxemburg zugelassen
ist/ sind und von der Generalversammlung ernannt wird/ werden.
Der/ die Wirtschaftsprüfer ist/ sind für eine Dauer von bis zu sechs Jahren ernannt und kann/ können jederzeit von
der Generalversammlung abberufen werden.
VIII. Allgemeines und Schlussbestimmungen
Art. 35. Verwendung der Erträge.
1. Der Verwaltungsrat kann die in einem Teilfonds erwirtschafteten Erträge an die Aktionäre dieses Teilfonds aus-
schütten oder diese Erträge in dem jeweiligen Teilfonds thesaurieren. Dies findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zu dem Verkaufsprospekt Erwähnung.
2. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Nettoerträge sowie realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können
die nicht realisierten Kursgewinne, sonstige Aktiva sowie, in Ausnahmefällen, auch Kapitalanteile zur Ausschüttung ge-
langen, sofern das Netto-Gesellschaftsvermögen aufgrund der Ausschüttung nicht unter die Mindestgrenze gemäß Artikel
12 dieser Satzung sinkt.
3. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Aktien ausgezahlt. Ausschüttungen können ganz
oder teilweise in Form von Gratisaktien vorgenommen werden. Eventuell verbleibende Bruchteile können bar ausgezahlt
werden. Erträge, die fünf Jahre nach Veröffentlichung einer Ausschüttungserklärung nicht geltend gemacht wurden, ver-
fallen zugunsten des jeweiligen Teilfonds.
4. Ausschüttungen an Inhaber von Namensaktien erfolgen grundsätzlich durch die Reinvestition des Ausschüttungs-
betrages zu Gunsten des Inhabers von Namensaktien. Sofern dies nicht gewünscht ist, kann der Inhaber von Namensaktien
innerhalb von zehn Tagen nach Zugang der Mitteilung über die Ausschüttung bei der Register- und Transferstelle die
Auszahlung auf das von ihm angegebene Konto beantragen. Ausschüttungen an Inhaber von Inhaberaktien erfolgen in der
gleichen Weise wie die Auszahlung des Rücknahmepreises an die Inhaber von Inhaberaktien.
5. Ausschüttungen, die erklärt, aber nicht auf eine ausschüttende Inhaberaktie ausgezahlt wurden, können nach Ablauf
eines Zeitraums von fünf Jahren ab der erfolgten Zahlungserklärung, vom Aktionär einer solchen Aktie nicht mehr ein-
gefordert werden und werden dem jeweiligen Teilfondsvermögen der Investmentgesellschaft gutgeschrieben und, sofern
Aktienklassen gebildet wurden, der jeweiligen Aktienklasse zugerechnet. Auf erklärte Ausschüttungen werden vom Zeit-
punkt Ihrer Fälligkeit an keine Zinsen bezahlt.
Art. 36. Berichte. Der Verwaltungsrat erstellt für die Investmentgesellschaft einen geprüften Jahresbericht sowie einen
Halbjahresbericht entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen im Großherzogtum Luxemburg.
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1. Spätestens vier Monate nach Ablauf eines jeden Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen geprüften
Jahresbericht entsprechend den Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg.
2. Zwei Monate nach Ende der ersten Hälfte des Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen ungeprüften
Halbjahresbericht.
3. Sofern dies für die Berechtigung zum Vertrieb in anderen Ländern erforderlich ist, können zusätzlich geprüfte und
ungeprüfte Zwischenberichte erstellt werden.
Art. 37. Kosten. Der jeweilige Teilfonds trägt die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit seinem Vermögen
entstehen:
1. Für die Verwaltung des jeweiligen Teilfonds erhält die Verwaltungsgesellschaft aus dem betreffenden Teilfondsver-
mögen eine Vergütung, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Zusätzlich kann die Verwaltungsgesellschaft eine fixe monat-
liche Gebühr erhalten, deren Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds ebenfalls in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
Daneben kann die Verwaltungsgesellschaft aus dem Vermögen des jeweiligen Teilfonds eine wertentwicklungsorien-
tierte Zusatzvergütung („Performance-Fee“) erhalten. Die prozentuale Höhe, Berechnung und Auszahlung sind für den
jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt.
2. Sofern ein Anlageberater vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine
fixe und/oder erfolgsabhängige Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen
Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind.
3. Sofern ein Fondsmanager vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen oder
aus der Vergütung der Verwaltungsgesellschaft eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Aus-
zahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung
versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
4. Die Depotbank und die Zentralverwaltungsstelle erhalten für die Erfüllung ihrer Aufgaben aus dem Depotbank- und
dem Zentralverwaltungsvertrag eine in Luxemburg bankübliche Vergütung die monatlich nachträglich berechnet und mo-
natlich nachträglich ausgezahlt wird. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
5. Die Register- und Transferstelle erhält für die Erfüllung ihrer Aufgaben aus dem Register- und Transferstellenvertrag
eine in Luxemburg bankübliche Vergütung, die als Festbetrag je Anlagekonto bzw. je Konto mit Sparplan und/oder Ent-
nahmeplan am Ende eines jeden Jahres aus dem Teilfondsvermögen zahlbar ist. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich
einer etwaigen Mehrwertsteuer.
6. Sofern eine Vertriebsstelle vertraglich verpflichtet wurde, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine
Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
7. Der jeweilige Teilfonds trägt neben den vorgenannten Kosten, die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang
mit seinem Vermögen entstehen:
a) Kosten, die im Zusammenhang mit dem Erwerb, dem Halten und der Veräußerung von Vermögensgegenständen
anfallen, insbesondere bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und
Rechten der Investmentgesellschaft bzw. eines Teilfonds und deren Verwahrung, die banküblichen Kosten für die Ver-
wahrung von ausländischen Investmentanteilen im Ausland;
b) alle fremden Verwaltungs- und Verwahrungsgebühren, die von anderen Korrespondenzbanken und/oder Clearings-
tellen (z.B. Clearstream Banking S.A.) für die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in Rechnung gestellt werden,
sowie alle fremden Abwicklungs-, Versand- und Versicherungsspesen, die im Zusammenhang mit den Wertpapierge-
schäften des jeweiligen Teilfonds in Anteile anderer OGAW oder OGA anfallen;
c) die Transaktionskosten der Ausgabe und Rücknahme von Inhaberanteilen;
d) darüber hinaus werden der Depotbank, der Zentralverwaltungsstelle und der Register- und Transferstelle die im
Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die
durch die erforderliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Auslagen und sonstigen Kosten erstattet;
e) Steuern, die auf das Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. Teilfondsvermögen, deren Einkommen und die
Auslagen zu Lasten des jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
f) Kosten für die Rechtsberatung, die der Investmentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft (sofern ernannt) oder
der Depotbank entstehen, wenn sie im Interesse der Aktionäre des jeweiligen Teilfonds handelt;
g) Kosten des Wirtschaftsprüfers der Investmentgesellschaft;
h) Kosten für die Erstellung, Vorbereitung, Hinterlegung, Veröffentlichung, den Druck und den Versand sämtlicher
Dokumente für die Investmentgesellschaft, insbesondere etwaiger Anteilzertifikate sowie Ertragsschein- und Bogener-
neuerungen, des Verkaufsprospektes (nebst Anhängen), „der wesentlichen Informationen für den Anleger“, der Satzung,
der Jahres- und Halbjahresberichte, der Vermögensaufstellungen, der Mitteilungen an die Aktionäre, der Einberufungen,
der Vertriebsanzeigen bzw. Anträge auf Bewilligung in den Ländern in denen die Aktien der Investmentgesellschaft bzw.
eines Teilfonds vertrieben werden sollen, die Korrespondenz mit den betroffenen Aufsichtsbehörden.
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i) Die Verwaltungsgebühren, die für die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds bei sämtlichen betroffenen Be-
hörden zu entrichten sind, insbesondere die Verwaltungsgebühren der Luxemburger Aufsichtsbehörde und anderer
Aufsichtsbehörden sowie die Gebühren für die Hinterlegung der Dokumente der Investmentgesellschaft.
j) Kosten, im Zusammenhang mit einer etwaigen Börsenzulassung;
k) Kosten für die Werbung und solche, die unmittelbar im Zusammenhang mit dem Anbieten und dem Verkauf von
Aktien anfallen;
l) Versicherungskosten;
m) Vergütungen, Auslagen und sonstige Kosten ausländischer Zahl- und Vertriebsstellen, sowie anderer im Ausland
notwendig einzurichtender Stellen, die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallen;
n) Zinsen, die im Rahmen von Krediten anfallen, die gemäß Artikel 4 der Satzung aufgenommen werden;
o) Auslagen eines etwaigen Anlageausschusses;
p) Auslagen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft;
q) Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft bzw. einzelner Teilfonds und die Erstausgabe von Aktien;
r) Weitere Kosten der Verwaltung einschließlich Kosten für Interessenverbände;
s) Kosten zur Ermittlung der Aufspaltung des erzielten Anlageergebnisses in seine Erfolgsfaktoren (sog. „Performance-
Attribution“)
t) Kosten für die Bonitätsbeurteilung der Investmentgesellschaft bzw. der Teilfonds durch national und international
anerkannte Rating Agenturen.
Sämtliche Kosten werden zunächst den ordentlichen Erträgen und den Kapitalgewinnen und zuletzt dem jeweiligen
Teilfondsvermögen angerechnet.
Die Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft und die Erstausgabe von Aktien werden zu Lasten des Ver-
mögens der bei Gründung bestehenden Teilfonds über die ersten fünf Geschäftsjahre abgeschrieben werden. Die
Aufteilung der Gründungskosten sowie der o.g. Kosten, welche nicht ausschließlich im Zusammenhang mit einem bes-
timmten Teilfondsvermögen stehen, erfolgt pro rata auf die jeweiligen Teilfondsvermögen. Kosten, die im Zusammenhang
mit der Auflegung weiterer Teilfonds entstehen, werden zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens, dem sie zuzu-
rechnen sind, innerhalb einer Periode von längstens fünf Jahren nach Auflegung abgeschrieben.
Sämtliche vorbezeichnete Kosten, Gebühren und Ausgaben verstehen sich zuzüglich einer gegebenenfalls anfallenden
Mehrwertsteuer.
Art. 38. Geschäftsjahr. Das Geschäftsjahr der Investmentgesellschaft beginnt am 01. Januar und endet am 31. Dezember
des darauf folgenden Jahres. Das erste Geschäftsjahr begann mit dem Tag der Gründung des Fonds und endete am 31.
Dezember 2006.
Art. 39. Depotbank.
1. Die Investmentgesellschaft hat eine Bank mit Sitz im Großherzogtum Luxemburg als Depotbank bestellt. Die Funk-
tion der Depotbank richtet sich nach dem Gesetz vom 17. Dezember 2010, dem Depotbankvertrag, dieser Satzung sowie
dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang).
2. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre gegen die Depotbank geltend
zu machen. Dies schließt die Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Depotbank durch die Aktionäre nicht aus.
Art. 40. Satzungsänderung. Diese Satzung kann jederzeit durch Beschluss der Aktionäre geändert oder ergänzt werden,
vorausgesetzt, dass die in dem Gesetz vom 10. August 1915 vorgesehenen Vorschriften für Satzungsänderungen einge-
halten werden.
Art. 41. Allgemeines. Für alle Punkte, die in dieser Satzung nicht geregelt sind, wird auf die Bestimmungen des Gesetzes
vom 10. August 1915 sowie auf das Gesetz vom 17. Dezember 2010 verwiesen.
Die jeweiligen Änderungen treten mit Wirkung zum 18. Februar 2014 in Kraft.
Worüber Urkunde aufgenommen zu Strassen, am Datum wie eingangs erwähnt.
Nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an die Erschienenen, dem beurkundenden Notar nach Namen,
gebräuchlichen Vornamen, sowie Stand und Wohnort bekannt, haben die Erschienenen mit dem Versammlungsvorstand
und dem beurkundenden Notar gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: U. BERG, M. SCHOLZEN, V. AUGSDÖRFER und H. HELLINCKX.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 24 février 2014. Relation: LAC/2014/8445. Reçu soixante-quinze euros (75,- EUR).
<i>Le Receveuri> (signé): I. THILL.
- FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG - Der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 5. März 2014.
Référence de publication: 2014034672/1186.
(140039447) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 6 mars 2014.
Editeur:
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck
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Babiola S.à r.l.
Babiola S.à r.l.
BE4 S.à r.l.
Brooklyn Capital S.à r.l.
BZ Fine Funds
Centrum Development S.A.
CEREP Cityliving S.à r.l.
CEREP Cumbernauld S.à r.l.
CEREP CVM S.à r.l.
CEREP Esplanade 2 S.à r.l.
CEREP Esplanade 3 S.à r.l.
CEREP II Investment Nine S.à r.l.
CEREP II Investment Ten S.à r.l.
CEREP Investment Brahms S.à.r.l.
CEREP Investment Ex Libri S.à.r.l.
CEREP Investment Fastighets S.à r.l.
CEREP Investment France S.à r.l.
CEREP Investment Freeport S.à r.l.
CEREP Investment I S.à r.l.
CEREP Investment Z S.à r.l.
C & I Holdings S.à r.l.
G&P Invest Sicav