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L
U X E M B O U R G
MEMORIAL
Journal Officiel
du Grand-Duché de
Luxembourg
MEMORIAL
Amtsblatt
des Großherzogtums
Luxemburg
R E C U E I L D E S S O C I E T E S E T A S S O C I A T I O N S
Le présent recueil contient les publications prévues par la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
et par la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.
C — N° 2841
22 novembre 2011
SOMMAIRE
3P Participations S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136368
Aabar Block S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136356
AC International S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136357
Actech Consulting S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . .
136357
Action Coach Europe S.à r.l. . . . . . . . . . . . .
136356
Adeis S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136357
A.D.M. Engineering S.A. . . . . . . . . . . . . . . . .
136356
A.D.M. Finances S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136356
AI International, s.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . .
136357
Airbikes S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136357
Alma Ventures S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136358
AlpeLux Asset Management S.A. . . . . . . . .
136332
Asteco S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136322
"Automatic Distributors Luxembourg
Company" (ADLC) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136355
Bacur S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136366
Bann S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136366
BCP Cayman Family OSUM S.à r.l. . . . . . .
136367
Belgrave S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136366
Bellevue Investissements SA . . . . . . . . . . . .
136366
BioEuroChem S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136366
Borden Luxembourg S.à r.l. . . . . . . . . . . . . .
136367
BT (Luxembourg) JH S.à r.l. . . . . . . . . . . . .
136367
"C.A.P.S S.A." (Consulting in Aeronautics
Products & Services) . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136355
Comfintex S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136323
EUR Gov Bonds Opportunities Fund S.A.,
SICAV-FIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136324
FT ABS-Plus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136334
InterAssets S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136333
International Asset Management S.A. . . . .
136333
LRI Invest S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136332
Lux-Croissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136323
MARRIE Spf S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136322
Newalux S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136322
Oil Finance, SA SPF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136324
Parfininvest S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136324
Placostyl S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136334
Saley S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136333
Sieglinde S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136368
Siegwerk Holding Luxembourg S.A. . . . . .
136367
Sotha . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136334
Stugalux Promotion S.A. . . . . . . . . . . . . . . .
136368
Sumitomo Trust Japan Equity Fund . . . . . .
136334
Technopro Lux S.A., SICAV-FIS . . . . . . . . .
136358
TPL Wittenberge S.à r.l. . . . . . . . . . . . . . . . .
136333
United Foundries Holding S.à r.l. . . . . . . . .
136368
Valinco S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136355
Vingt-et-Unième Siècle Holding S.A. SPF
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136355
V.R. S.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
136368
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Asteco S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1628 Luxembourg, 7A, rue des Glacis.
R.C.S. Luxembourg B 127.356.
Messieurs, Mesdames, les actionnaires,
Nous avons l'honneur de vous informer que vous êtes convoqués, le <i>8 décembre 2011i> à 9.00 heures, au siège social,
en
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
tenue extraordinairement, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
- Lecture des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice
clos le 31 décembre 2010, approbation desdits comptes, décharge aux administrateurs et au Commissaire aux
Comptes,
- Affectation du résultat,
- Questions diverses.
<i>Le Conseil d'Administration.i>
Référence de publication: 2011151552/1161/18.
Newalux S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1628 Luxembourg, 7A, rue des Glacis.
R.C.S. Luxembourg B 145.372.
Nous avons l'honneur de vous informer que vous êtes convoqués, le <i>8 décembre 2011i> , à 9 heures, au siège social, en
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
tenue extraordinairement, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
- Lecture des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice
clos le 31 décembre 2010, approbation desdits comptes, décharge aux administrateurs et au Commissaire aux
Comptes,
- Affectation du résultat,
- Questions diverses
<i>Le Conseil d'Administration.i>
Référence de publication: 2011152814/16.
MARRIE Spf S.A., Société Anonyme - Société de Gestion de Patrimoine Familial.
Siège social: L-1724 Luxembourg, 3A, boulevard du Prince Henri.
R.C.S. Luxembourg B 17.798.
Messieurs les Actionnaires sont priés d'assister à
l'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
de la société qui se tiendra le <i>13.12.2011i> à 11.00 heures au siège avec pour
<i>Ordre du jour:i>
- Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire;
- Approbation du bilan et du compte de Profits et Pertes arrêtés au 30.09.2011;
- Affectation du résultat au 30.09.2011;
- Quitus aux administrateurs et au commissaire;
- Divers.
Pour assister à cette Assemblée, Messieurs les Actionnaires, sont priés de déposer leurs titres cinq jours francs avant
l'Assemblée au Siège Social.
<i>LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.i>
Référence de publication: 2011158593/18.
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Lux-Croissance, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1930 Luxembourg, 1, place de Metz.
R.C.S. Luxembourg B 38.527.
Mesdames, Messieurs les actionnaires sont priés d'assister à
l'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
qui sera tenue dans les locaux de la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat, Luxembourg à Luxembourg, 1, rue Zithe, le
lundi <i>12 décembre 2011i> à 11.00 heures et qui aura l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Recevoir le rapport du Conseil d'Administration et le rapport du Réviseur d'Entreprises pour l'exercice clos au 30
septembre 2011.
2. Recevoir et adopter les comptes annuels arrêtés au 30 septembre 2011; affectation des résultats.
3. Donner quitus aux Administrateurs.
4. Nominations statutaires.
5. Nomination du Réviseur d'Entreprises.
6. Divers.
Les propriétaires d'actions au porteur désirant être présents ou représentés moyennant procuration à l'Assemblée
Générale devront en aviser la Société et déposer leurs actions au moins cinq jours francs avant l'Assemblée aux guichets
d'un des agents payeurs ci-après:
Pour le Luxembourg:
BANQUE ET CAISSE D'EPARGNE DE L'ETAT, LUXEMBOURG
BANQUE RAIFFEISEN S.C.
Pour l'Allemagne:
Deutsche Bank AG, Taunusanlage 12, D-60325 Frankfurt am Main
Les propriétaires d'actions nominatives inscrits au registre des actionnaires en nom à la date de l'Assemblée sont
autorisés à voter ou à donner procuration en vue du vote. S'ils désirent être présents à l'Assemblée Générale, ils doivent
en informer la Société au moins cinq jours francs avant.
Les résolutions à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire ne requièrent aucun quorum spécial et seront
adoptées si elles sont votées à la majorité des voix des actionnaires présents ou représentés.
<i>LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.i>
Référence de publication: 2011158592/755/32.
Comfintex S.A., Société Anonyme Soparfi.
Siège social: L-1746 Luxembourg, 1, rue Joseph Hackin.
R.C.S. Luxembourg B 21.707.
L'Assemblée Générale Ordinaire convoquée pour le mardi 8 novembre 2011 à 11.00 heures n'ayant pu délibérer sur
la décision à prendre quant à la poursuite de l'activité de la société, faute de quorum de présence, Mesdames et Messieurs
les actionnaires sont priés d'assister à
l'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
qui se tiendra vendredi <i>30 décembre 2011i> à 11.00 heures au siège social avec pour
<i>Ordre du jour:i>
- Lecture du rapport de gestion du Conseil d'Administration et du rapport du Commissaire aux Comptes,
- Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2010 et affectation des résultats,
- Quitus à donner aux Administrateurs et au Commissaire aux Comptes,
- Nominations statutaires,
- Délibération et décision sur la dissolution éventuelle de la société conformément à l'article 100 de la loi du 10 août
1915 sur les sociétés commerciales.
Pour assister ou être représentés à cette Assemblée, Mesdames et Messieurs les actionnaires sont priés de déposer
leurs titres cinq jours francs avant l'Assemblée au siège social.
<i>Le Conseil d'Administration.i>
Référence de publication: 2011158591/755/21.
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Parfininvest S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 412F, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 147.937.
Les actionnaires sont convoqués par le présent avis à
l'ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE
qui se tiendra exceptionnellement le <i>8 décembre 2011i> à 12.00 heures au siège social, avec l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport du Commissaire
2. Approbation des comptes annuels et affectation des résultats au 31 décembre 2010
3. Décharge aux Administrateurs et au Commissaire
4. Divers
<i>Le Conseil d'Administration.i>
Référence de publication: 2011158595/795/15.
Oil Finance, SA SPF, Société Anonyme - Société de Gestion de Patrimoine Familial.
Siège social: L-1470 Luxembourg, 7, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 45.429.
Les actionnaires sont priés de bien vouloir assister à
l'ASSEMBLEE GENERALE
qui se tiendra au siège social, en date du <i>6 décembre 2011i> à 11.00 heures, avec l'ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Discussion et approbation des comptes annuels arrêtés au 30 septembre 2011;
2. Discussion et approbation du rapport du Commissaire afférent à l'exercice clôturé le 30 septembre 2011;
3. Octroi de la décharge, telle que requise par la loi, aux Administrateurs et au Commissaire pour les fonctions
exercées par ceux-ci dans la société durant l'exercice clôturé le 30 septembre 2011;
4. Décision de l'affectation du résultat réalisé au cours de l'exercice clôturé le 30 septembre 2011;
5. Le cas échéant, décision conformément à l'article 100 des LCSC pour l'exercice clôturé le 30 septembre 2011;
6. Divers.
Référence de publication: 2011158594/1004/17.
EUR Gov Bonds Opportunities Fund S.A., SICAV-FIS, Société Anonyme sous la forme d'une SICAV -
Fonds d'Investissement Spécialisé.
Capital social: EUR 31.000,00.
Siège social: L-1720 Luxembourg, 2, rue Heinrich Heine.
R.C.S. Luxembourg B 164.410.
STATUTEN
Im Jahre zweitausendundelf, am vierundzwanzigsten Oktober.
Vor dem unterzeichneten Notar Henri Hellinckx, mit Amtssitz in Luxemburg, Großherzogtum Luxemburg.
Ist erschienen:
Zirn, Krahl & Compagnie GmbH, mit Gesellschaftssitz in Steinsdorfstraße 20, D-80538 München und eingetragen im
Handelsregister des Amtsgerichts München unter Nummer HRB 115013,
hier vertreten durch Herrn Marc-Oliver Scharwath, Rechtsanwalt, gemäß privatschriftlicher Vollmacht, ausgestellt am
24. Oktober 2011.
Die erteilte Vollmacht, ordnungsgemäß durch den Erschienenen und den Notar unterzeichnet, bleibt diesem Doku-
ment beigefügt, um mit demselben einregistriert zu werden.
Der Erschienene hat in Ausführung seiner Vertretungsbefugnis den Notar gebeten, die Satzung einer Gesellschaft, die
hiermit gegründet wird, wie folgt zu beurkunden:
Art. 1. Name. Zwischen den Unterzeichneten und allen, welche Eigentümer von nachfolgend ausgegebenen Aktien
werden, besteht eine Aktiengesellschaft (société anonyme) in der Form einer Investmentgesellschaft mit variablem Kapital
- spezialisierter Investmentfonds (société d'investissement à capital variable - fonds d’investissement spécialisé) unter dem
Namen EUR Gov Bonds Opportunities Fund S.A., SICAV-FIS (die "Gesellschaft").
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Art. 2. Gesellschaftssitz. Der Gesellschaftssitz befindet sich in Luxemburg, Großherzogtum Luxemburg. Durch Bes-
chluss des Verwaltungsrates können Niederlassungen und Repräsentanzen an einem anderen Ort des Großherzogtums
sowie im Ausland gegründet werden.
Sofern der Verwaltungsrat die Feststellung trifft, dass außergewöhnliche politische, wirtschaftliche oder soziale Erei-
gnisse stattgefunden haben oder unmittelbar bevorstehen, welche den gewöhnlichen Geschäftsverlauf der Gesellschaft
an ihrem Sitz oder die Kommunikation mit Personen im Ausland beeinträchtigen könnten, kann der Sitz zeitweilig und
bis zur völligen Normalisierung der Lage in das Ausland verlagert werden. Solche provisorischen Maßnahmen werden auf
die Staatszugehörigkeit der Gesellschaft keinen Einfluss haben. Die Gesellschaft wird eine Luxemburger Gesellschaft blei-
ben.
Art. 3. Dauer. Die Gesellschaft ist für eine unbestimmte Zeit errichtet.
Art. 4. Gegenstand der Gesellschaft. Ausschließlicher Zweck der Gesellschaft ist die Anlage des Gesellschaftsvermö-
gens in Wertpapieren und anderen gesetzlich zulässigen Vermögenswerten nach dem Grundsatz der Risikostreuung und
mit dem Ziel, den Aktionären die Erträge aus der Verwaltung des Gesellschaftsvermögens zukommen zu lassen.
Die Gesellschaft kann jegliche Maßnahmen ergreifen und Transaktionen ausführen, die sie für die Erfüllung und Aus-
führung dieses Gesellschaftszweckes für nützlich erachtet, und zwar im weitesten Sinne entsprechend dem Gesetz vom
13. Februar 2007 über spezialisierte Investmentfonds (das "Gesetz von 2007").
Art. 5. Gesellschaftskapital. Das Gesellschaftskapital wird durch Aktien ohne Nennwert repräsentiert und wird zu
jeder Zeit dem Gesamtwert des Netto-Gesellschaftsvermögens gemäß nachfolgendem Artikel 10 entsprechen. Das Ge-
sellschaftskapital wird in Euro ausgedrückt. Das Mindestkapital hat sich zu jedem Zeitpunkt auf eine Million zweihundert-
fünfzigtausend Euro (EUR 1.250.000,00) zu belaufen. Das Gründungskapital beträgt einunddreißigtausend Euro (EUR
31.000,00) und ist in dreihundertzehn (310) Aktien ohne Nennwert eingeteilt. Das Mindestgesellschaftskapital muss in-
nerhalb von zwölf Monaten nach Genehmigung der Gesellschaft als Organismus für gemeinsame Anlagen ("OGA") nach
Luxemburger Recht erreicht werden.
Die Mittelzuflüsse aus der Ausgabe der Aktien werden gemäß den Bestimmungen des Verkaufsprospektes der Ge-
sellschaft angelegt, entsprechend der durch den Verwaltungsrat aufgestellten Anlagepolitik und unter Beachtung der
gesetzlich festgelegten oder durch den Verwaltungsrat aufgestellten Anlagegrenzen.
Art. 6. Veränderungen des Gesellschaftskapitals. Das Gesellschaftskapital entspricht zu jeder Zeit der Gesamtheit des
Nettovermögens der Gesellschaft (der "Nettovermögenswert"). Das Gesellschaftskapital kann sich infolge der Ausgabe
von weiteren Aktien durch die Gesellschaft oder des Rückkaufs von Aktien durch die Aktionäre oder die Gesellschaft
erhöhen oder vermindern.
Art. 7. Namensaktien. Aktien der Gesellschaft werden ausschließlich als Namensaktien ausgegeben.
Ein Aktionärsregister wird am Firmensitz der Gesellschaft geführt. Dieses Register enthält den Namen eines jeden
Aktionärs, seinen Geschäftssitz, die Anzahl der von ihm gehaltenen Aktien sowie ggf. das Datum der Übertragung jeder
Aktie. Dieses Register enthält außerdem diejenigen Angaben, die die Gesellschaft als angebracht erachtet, um jedwede
Sicherungsrechte und/oder Zahlungsanweisungen im Rahmen von Verpfändungen des Aktionärs, die der Gesellschaft
angezeigt wurden, darzustellen. Die Eintragung im Aktionärsregister wird durch eine oder mehrere vom Verwaltungsrat
bestimmte Person(en) unterzeichnet.
Im Falle, dass Zahlungsanweisungen im Rahmen von Verpfändungen durch einen Aktionär der Gesellschaft angezeigt
werden, vorausgesetzt, dass solche Zahlungsanweisungen in einer für den Verwaltungsrat akzeptablen Weise von der
Gesellschaft erlangt werden (eine solche Akzeptanz liegt im auf den Einzelfall bezogenen Ermessen des Verwaltungsrates):
- müssen, ungeachtet der anderen Vorschriften dieser Satzung (inkl. Art. 8,9 und 23), alle Zahlungen bezogen auf Aktien
des betreffenden Aktionärs (sowohl in Form von Ausschüttungen bezogen auf solche Aktien als auch auf Rücknahme-
Erträge bezogen auf solche Aktien) direkt an den Gläubiger der Zahlungsanweisung ausgezahlt werden; und
- darf die Gesellschaft keine angeblichen Widerrufe oder Abänderungen solcher Zahlungsanweisungen ohne eine vo-
rherige schriftliche Genehmigung des Gläubigers der Zahlungsanweisung akzeptieren oder anerkennen.
Um zu gewährleisten, dass die Aktionäre der Gesellschaft zu jeder Zeit den Anforderungen des Gesetzes von 2007
entsprechen und dass der Käufer voll und ganz die restlichen Verpflichtungen gegenüber der Gesellschaft übernimmt,
benötigen Übertragungen von Aktien der vorherigen Zustimmung des Verwaltungsrates. Ausgenommen von der Zus-
timmung des Verwaltungsrates sind Übertragungen von Aktien, die im gebundenen Vermögen eines Versicherungsun-
ternehmens gehalten werden, sofern die Übertragung dieser Aktien an sachkundige Anleger im Sinne des Gesetzes von
2007 erfolgt.
Falls ein Aktionär Aktien der Gesellschaft nicht für eigene Rechnung zeichnet, sondern für Rechnung eines Dritten, so
muss dieser Dritte ebenfalls ein sachkundiger Anleger im Sinne des Gesetzes von 2007 sein.
Die Übertragung einer Aktie wird durch eine schriftliche Übertragungserklärung, die in das Aktionärsregister einge-
tragen, datiert und durch den Käufer, den Veräußerer oder durch sonstige hierzu vertretungsberechtigte Personen
unterschrieben wird durchgeführt. Die Gesellschaft kann auch andere Urkunden akzeptieren, die in ausreichender Weise
die Übertragung belegen.
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Jeder Inhaber von Aktien muss der Gesellschaft seine Adresse zwecks Eintragung im Aktionärsregister mitteilen. Zu-
sätzlich kann eine Versandadresse benannt werden. Alle Mitteilungen und Ankündigungen der Gesellschaft zugunsten von
Inhabern von Aktien können rechtsverbindlich an die entsprechende Adresse gesandt werden. Der Aktionär kann je-
derzeit schriftlich bei der Gesellschaft die Änderungen seiner Adresse im Register beantragen.
Sofern ein Aktionär keine Adresse angibt, kann die Gesellschaft zulassen, dass ein entsprechender Vermerk in das
Aktionärsregister eingetragen wird. Die Adresse des Aktionärs wird in diesem Falle solange am Sitz der Gesellschaft sein,
bis der Aktionär der Gesellschaft eine andere Adresse mitteilt.
Aktien werden nur ausgegeben, nachdem die Zeichnung angenommen und die Zahlung eingegangen ist.
Die Gesellschaft erkennt nur einen einzigen Aktionär pro Aktie an. Im Falle eines gemeinschaftlichen Besitzes oder
eines Nießbrauchs kann die Gesellschaft die Ausübung der mit dem Aktienbesitz verbundenen Rechte bis zu dem Zeit-
punkt suspendieren, zu dem eine Person angegeben wird, die die gemeinschaftlichen Besitzer oder die Begünstigten und
Nießbraucher gegenüber der Gesellschaft vertritt.
Die Gesellschaft kann Aktienbruchteile bis zur dritten Dezimalzahl ausgeben.
Aktienbruchteile geben kein Stimmrecht, berechtigen aber zur Teilnahme an den Ausschüttungen der Gesellschaft auf
einer pro rata-Basis.
Art. 8. Beschränkung der Eigentumsrechte auf Aktien. Aktien an der Gesellschaft sind sachkundigen Anlegern im Sinne
des Gesetzes von 2007 vorbehalten. Des weiteren kann die Gesellschaft nach eigenem Ermessen den Besitz ihrer Aktien
durch bestimmte sachkundige Anleger einschränken oder verbieten, wenn sie der Ansicht ist, dass ein solcher Besitz:
- zu Lasten der Interessen der übrigen Aktieninhaber oder der Gesellschaft geht; oder
- einen Gesetzesverstoß im Großherzogtum Luxemburg oder im Ausland mit sich ziehen kann; oder
- darin resultiert, dass die Gesellschaft bzw. die Aktien der Gesellschaft in einer anderen Jurisdiktion als der von
Luxemburg registriert werden müssten; oder
- bewirken kann, dass die Gesellschaft in einem anderen Land als dem Großherzogtum Luxemburg steuerpflichtig wird;
oder
- den Interessen der Gesellschaft in einer anderen Art und Weise schadet.
Zu diesem Zweck kann die Gesellschaft:
a) die Ausgabe von Aktien oder deren Umschreibung im Aktionärsregister verweigern, wenn es offenkundig ist, dass
diese Ausgabe oder Umschreibung zur Folge haben würde, den Aktienbesitz auf eine andere Person zu übertragen, die
nicht berechtigt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen,
b) den Zwangsrückkauf solcher Aktien tätigen, die von einer Person, der es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft
zu besitzen, entweder allein oder zusammen mit anderen Personen gehalten werden,
c) den Zwangsrückkauf solcher Aktien tätigen, die von einer oder mehreren Personen zu einem solchen Anteil gehalten
werden, der die Anwendbarkeit der Steuergesetze oder sonstige Gesetze anderer Länder als Luxemburg zur Folge hat,
d) es ablehnen, die Abstimmung eines jeden Aktionärs bei Generalversammlungen zu akzeptieren, der von den Ver-
waltungsräten als Person eingeschätzt wird, der es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen,
e) alle Dividenden die gezahlt wurden oder gezahlt werden sollen, bzw. alle anderen Beträge die ausgeschüttet wurden
oder ausgeschüttet werden sollen, an Personen zurückhalten, die nach Einschätzung der Verwaltungsräte als Person
angesehen werden, der es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen.
In den Fällen b) und c) wird folgendes Verfahren angewandt:
i. Die Gesellschaft wird dem Aktionär, der die Aktien besitzt, eine Benachrichtigung (die „Rückkaufsbenachrichtigung")
zusenden. Die Rückkaufsbenachrichtigung gibt die zurückzukaufenden Aktien, den zu bezahlenden Rückkaufspreis und
wie dieser Preis zu bezahlen ist, an. Die Rückkaufsbenachrichtigung kann dem Aktionär durch Einschreibebrief an seine
benannte Versandadresse oder an die im Aktienregister eingetragene Adresse zugesandt werden. Mit Geschäftsschluss
des in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Tages ist der Aktionär nicht mehr Besitzer der in der Rückkaufsbe-
nachrichtigung aufgeführten Aktien.
ii. Der Preis, zu dem die in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Aktien zurückgekauft werden (der „Rück-
kaufspreis"), entspricht dem Nettovermögenswert der ausgegeben Aktien, so wie dieser am Tag der Rückkaufsbena-
chrichtigung gemäß Artikel 10 der vorliegenden Satzung festgesetzt wird.
iii. Der Rückkaufspreis wird dem Besitzer dieser Aktien durch die Postübersendung eines Schecks an die benannte
Korrespondenzadresse oder an die im Aktienregister benannte Adresse oder im Rahmen einer elektronischen Über-
weisung auf das zuletzt vom Aktionär benannte Konto ausgezahlt. Nach Zahlung des Rückkaufspreises gemäß diesen
Bedingungen, können Personen, die an den in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Aktien interessiert sind, keine
Ansprüche auf diese Aktien geltend machen oder rechtliche Schritte gegen die Gesellschaft unternehmen.
iv. Unter der Bedingung, dass die Gesellschaft in gutem Glauben ist, kann sie die ihr in diesem Artikel zugestandenen
Befugnisse auch dann ausüben, wenn nicht eindeutig nachweisbar ist, in wessen Besitz sich die Aktien befinden.
d) bei Generalversammlungen der Aktionäre Personen, denen es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen,
das Stimmrecht aberkennen.
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Art. 9. Ausgabe und Rückkauf von Aktien. Der Verwaltungsrat ist uneingeschränkt berechtigt, eine unbegrenzte Anzahl
voll einbezahlter Aktien zu jeder Zeit an sachkundige Anleger im Sinne des Gesetzes von 2007 auszugeben, ohne den
bestehenden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen.
Der Verwaltungsrat kann die Häufigkeit der Ausgabe von Aktien Einschränkungen unterwerfen; er kann insbesondere
entscheiden, dass Aktien ausschließlich während einer oder mehrerer Zeichnungsfristen oder sonstiger Fristen gemäß
den Bestimmungen in den Verkaufsunterlagen der Gesellschaft ausgegeben werden. Der Verwaltungsrat behält sich das
Recht vor, jeden Zeichnungsantrag ganz oder teilweise zurückzuweisen oder jederzeit ohne vorherige Mitteilung die
Ausgabe von Aktien auszusetzen. Nach der Erstemission erfolgt die Ausgabe von Aktien zum Nettovermögenswert gemäß
Artikel 10 der vorliegenden Satzung.
Immer wenn die Gesellschaft Aktien zur Zeichnung anbietet, so wird der Ausgabepreis solcher Aktien dem Netto-
vermögenswert gemäß Artikel 10 dieser Satzung an einem Bewertungstag entsprechen, wie dieser im Einklang mit der
vom Verwaltungsrat von Zeit zu Zeit festgelegten Politik bestimmt wird. Dieser Preis kann durch einen geschätzten
Prozentsatz von Kosten und Auslagen, welche der Gesellschaft durch die Anlage des Entgelts aus der Ausgabe entstehen,
sowie durch eine, vom Verwaltungsrat zu gegebener Zeit gebilligte Verkaufsprovision erhöht werden. Der so bestimmte
Preis wird innerhalb einer Frist, welche vom Verwaltungsrat bestimmt wird, zu entrichten sein; diese Frist wird nicht
mehr als zwei Bankarbeitstage ab dem entsprechenden Bewertungstag betragen.
Der Verwaltungsrat kann an jedem seiner Mitglieder, jedem Geschäftsführer, leitenden Angestellten oder sonstigen
ordnungsgemäß ermächtigten Vertreter die Befugnis verleihen, Zeichnungsanträge anzunehmen, Zahlungen auf den Preis
neu auszugebender Aktien in Empfang zu nehmen und diese Aktien auszuliefern.
Jeder Aktionär kann die Rücknahme aller oder eines Teiles seiner Aktien durch die Gesellschaft nach den Bestim-
mungen und dem Verfahren, welche vom Verwaltungsrat in den Verkaufsunterlagen für die Aktien festgelegt werden, und
innerhalb der vom Gesetz und dieser Satzung vorgesehenen Grenzen verlangen.
Der Rücknahmepreis pro Aktie wird innerhalb einer vom Verwaltungsrat festzulegenden Frist die mit dem Verkaufs-
prospekt korrespondiert, im Einklang mit den Zielbestimmungen des Verwaltungsrates und vorausgesetzt, dass die
Unterlagen zur Übertragung von Aktien bei der Gesellschaft eingegangen sind, vorbehaltlich der Bestimmungen gemäß
Artikel 10 dieser Satzung, ausgezahlt.
Der Rücknahmepreis entspricht dem Nettovermögenswert gemäß Artikel 10 dieser Satzung, abzüglich Kosten und
gegebenenfalls Provisionen entsprechend den Bestimmungen in den Verkaufsunterlagen für die Aktien. Der Rücknahme-
preis kann auf die nächste Einheit der entsprechenden Währung aufoder abgerundet werden, gemäß Bestimmung des
Verwaltungsrates.
Art. 10. Nettovermögenswert. Der Nettovermögenswert der Aktien an der Gesellschaft wird im Einklang mit dem
Verkaufsprospekt an jedem Bewertungstag (der „Bewertungstag") berechnet. „Bewertungstag" meint insofern jeden Ban-
karbeitstag (außer Samstag und Sonntag), an dem die Banken (ganztägig) für den Geschäftsverkehr in Luxemburg und
Frankfurt am Main geöffnet sind und jeden weiteren Tag, der vom Verwaltungsrat als Bewertungstag festgesetzt wird.
Der Nettovermögenswert pro Aktie wird in Euro angegeben und auf die zweite Dezimalstelle gerundet.
Der Nettovermögenswert pro Aktie wird von der Zentralverwaltungsstelle berechnet, indem der Wert der Netto-
vermögenswerte der Gesellschaft (Vermögenswerte der Gesellschaft abzüglich Verbindlichkeiten) durch die Anzahl der
zum Bewertungstag bestehenden Aktien geteilt wird. Der Nettovermögenswert der Gesellschaft wird nach folgenden
Grundsätzen berechnet:
- An einem Aktienmarkt notierte Vermögenswerte werden zum Bewertungstag mit dem letzten verfügbaren Markt-
preis bewertet. Ist ein Vermögenswert an mehreren Aktienmärkten notiert, so wird der letzte verfügbare Marktpreis am
Hauptmarkt für diesen Vermögenswert herangezogen.
- Vermögenswerte, die nicht an einem Aktienmarkt notiert sind, aber auf einem anderen regulierten, anerkannten,
öffentlich zugänglichen und ordnungsgemäß funktionierenden Markt gehandelt werden, werden mit einem Kurs, der nicht
unter dem Geldkurs und nicht über Briefkurs zum Bewertungstag liegen darf und den die Gesellschaft als bestmöglichen
Verkaufspreis für den Vermögenswert festhält, betrachtet.
- Bei nicht an einem Aktienmarkt oder einem anderen regulierten Markt notierten oder gehandelten Vermögenswerten
und bei an einem Aktienmarkt oder einem anderen oben genannten Markt notierten oder gehandelten Vermögenswerten,
deren Kurse entsprechend den Vorgaben aus (a) oder (b) nach Auffassung der Gesellschaft den tatsächlichen Marktwert
der Vermögenswerte nicht richtig widerspiegeln, erfolgt die Bewertung mittels einer Schätzung auf der Grundlage des zu
erwartenden Verkaufspreises, den die Gesellschaft sorgfältig und nach Treu und Glauben bestimmt.
- Aufgelaufene Zinsen für Vermögenswerte sind zu berücksichtigen, wenn sie nicht im Marktwert berücksichtigt sind.
- Der Wert von Swapgeschäften, Futures, Forwards, Optionen, Derivaten und ähnlichen Instrumenten, die nicht an
Aktienmärkten oder sonstigen organisierten Märkten gehandelt werden, wird in Übereinstimmung mit den Richtlinien
des Verwaltungsrats nach einem konsequent auf alle Kontrakte angewandten Prinzip berechnet. Der Wert von Swapge-
schäften, Futures, Forwards, Optionen, Derivaten und ähnlichen Instrumenten, die an Aktienmärkten oder sonstigen
organisierten Märkten gehandelt werden, wird auf der Grundlage der letzten Abrechnungskurse dieser Kontrakte an den
Aktienmärkten oder organisierten Märkten berechnet.
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- Liquide Vermögenswerte werden mit ihrem Nennwert zuzüglich aufgelaufener Zinsen bewertet. Festgelder werden
mit dem entsprechenden yield-implied Kurs bewertet, sofern ein entsprechender Kontrakt zwischen der Finanzeinrich-
tung, die die Festgelder hält, und der Gesellschaft besteht, wobei die fraglichen Festgelder jederzeit kündbar sind und bei
einer Kündigung ihr Restwert diesem yield-implied Kurs entspricht.
- Alle übrigen Wertpapiere und Vermögenswerte werden zu ihrem geschätzten Marktwert, der von der Gesellschaft
sorgfältig nach Treu und Glauben gemäß einer von ihr festgelegten Methode bestimmt wird, bewertet.
Die Gesellschaft kann nach eigenem Ermessen andere Bewertungsmethoden zulassen, wenn sie dies als gerecht und
vernünftig ansieht. Diese Methoden werden konsequent angewandt.
Ist die Gesellschaft der Auffassung, dass die zu einem bestimmten Bewertungstag festgelegte Bewertung nicht den
tatsächlichen Wert der Aktien widerspiegelt oder wenn es seit der Bewertung zu erheblichen Fluktuationen auf den
entsprechenden Märkten kam, so kann die Gesellschaft eine taggleiche Aktualisierung der Bewertung beschließen. Unter
diesen Umständen werden alle Anträge auf Zeichnung und Rücknahme zu diesem Bewertungstag auf Grundlage der
aktualisierten Bewertung eingelöst.
Art. 11. Aussetzung der Berechnung des Nettovermögenswertes. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, die Berechnung
des Nettovermögenswertes der Aktien in den folgenden Fällen vorübergehend auszusetzen:
- wenn aufgrund von Zwischenfällen, die nicht in die Verantwortlichkeit oder den Einflussbereich der Gesellschaft
fallen, eine normale Bewertung des Nettovermögens unmöglich wird, ohne die Interessen der Aktionäre schwerwiegend
zu beeinträchtigen, insbesondere während einer Phase, in der ein Markt auf welchem ein beachtlicher Anteil der Wert-
papiere der Gesellschaft gelistet oder gehandelt werden geschlossen ist (ausgenommen sind Wochenenden oder
Feiertage) oder der Handel auf diesem Markt eingestellt oder beschränkt wird;
- wenn aufgrund von Notfällen die Gesellschaft nicht in der Lage ist Zugang zu ihren Vermögenswerten zu erlangen
oder der Portfolio-Ertrag nicht frei übertragen werden kann, z.B. bedingt durch die Unterbrechung von Nachrichten-
verbindungen;
- wenn Einschränkungen des Devisen- oder Kapitalverkehrs die Abwicklung der Geschäfte für Rechnung der Gesell-
schaft verhindern;
- wenn eine Generalversammlung der Aktionäre einberufen wurde, um die Gesellschaft zu liquidieren.
Die Aussetzung der Berechnung des Nettovermögenswertes wird den Aktionären per Post an die im Aktionärsregister
eingetragene Adresse mitgeteilt.
Art. 12. Verwaltungsrat. Die Gesellschaft wird von einem Verwaltungsrat verwaltet, der aus mindestens drei Mitglie-
dern besteht, welche nicht Aktionäre der Gesellschaft sein müssen. Die Verwaltungsratsmitglieder werden für eine Dauer
von höchstens sechs Jahren gewählt. Der Verwaltungsrat wird von den Aktionären im Rahmen der Generalversammlung
gewählt; die Generalversammlung beschließt außerdem die Zahl der Verwaltungsratsmitglieder, ihre Vergütung und die
Dauer ihrer Amtszeit.
Die Verwaltungsratsmitglieder werden durch die Mehrheit der anwesenden und vertretenen Aktionäre gewählt.
Jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann jederzeit und ohne Angabe von Gründen durch einen Beschluss der Gene-
ralversammlung abberufen oder ersetzt werden.
Bei Ausfall eines amtierenden Verwaltungsratsmitgliedes werden die verbleibenden Mitglieder des Verwaltungsrates
die fehlende Stelle zeitweilig ausfüllen; die Aktionäre werden bei der nächsten Generalversammlung eine endgültige Ent-
scheidung über die Ernennung treffen.
Art. 13. Befugnisse des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat verfügt über die umfassende Befugnis, alle Verfügungs-
und Verwaltungshandlungen im Rahmen des Gesellschaftszweckes und im Einklang mit der Anlagepolitik gemäß Artikel
18 dieser Satzung vorzunehmen.
Sämtliche Befugnisse, welche nicht ausdrücklich gesetzlich oder durch diese Satzung der Generalversammlung vorbe-
halten sind, können durch den Verwaltungsrat getroffen werden.
Art. 14. Übertragung von Befugnissen. Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse im Zusammenhang mit der täglichen
Geschäftsführung der Gesellschaft (einschließlich der Berechtigung, als Zeichnungsberechtigter für die Gesellschaft zu
handeln) und seine Befugnisse zur Ausführung von Handlungen im Rahmen der Geschäftspolitik und des Gesellschaftsz-
weckes an eine oder mehrere natürliche oder juristische Personen übertragen, wobei diese Personen nicht Mitglieder
des Verwaltungsrates sein müssen und die Befugnisse haben, welche vom Verwaltungsrat bestimmt werden und diese
Befugnisse, vorbehaltlich der Genehmigung des Verwaltungsrates, weiter delegieren können.
Die Gesellschaft kann, wie im Einzelnen in den Verkaufsunterlagen zu den Aktien an der Gesellschaft beschrieben,
einen Anlageberatungsvertrag mit einer oder mehreren Gesellschaft(en) („Anlageberater") abschließen, welche(r) im
Hinblick auf die Anlagepolitik gemäß Artikel 18 dieser Satzung der Gesellschaft Empfehlungen geben und diese beraten
soll(en).
Der Verwaltungsrat kann auch Einzelvollmachten durch notarielle oder privatschriftliche Urkunden übertragen.
Art. 15. Verwaltungsratssitzungen. Der Verwaltungsrat wird aus seinen Mitgliedern einen Vorsitzenden bestimmen.
Er kann einen Sekretär bestimmen, der nicht Mitglied des Verwaltungsrates sein muss und der die Protokolle der Ver-
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waltungsratssitzungen und Generalversammlungen erstellt und verwahrt. Der Verwaltungsrat tritt auf Einladung des
Verwaltungsratsvorsitzenden oder zweier Verwaltungsratsmitglieder an dem in der Einladung angegebenen Ort zusam-
men.
Der Verwaltungsratsvorsitzende leitet die Verwaltungsratssitzungen und die Generalversammlungen. In seiner Abwe-
senheit können die Aktionäre oder die Mitglieder des Verwaltungsrates ein anderes Mitglied des Verwaltungsrates oder
im Falle der Generalversammlung, eine andere Person mit der Leitung beauftragen.
Die Mitglieder des Verwaltungsrates werden zu jeder Verwaltungsratssitzung wenigstens 14 Tage vor dem entspre-
chenden Datum schriftlich eingeladen, außer in Notfällen, in welchen Fällen die Art des Notfalls in der Einladung vermerkt
wird. Auf diese Einladung kann übereinstimmend schriftlich, durch Telegramm, Telex, Telefax oder ähnliche Kommuni-
kationsmittel verzichtet werden. Eine Einladung ist nicht notwendig für Sitzungen, welche zu Zeitpunkten und an Orten
abgehalten werden, die zuvor in einem Verwaltungsratsbeschluss bestimmt worden waren.
Jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann sich auf jeder Verwaltungsratssitzung schriftlich, durch Telegramm, Telex,
Telefax oder ähnliche Kommunikationsmittel durch ein anderes Verwaltungsratsmitglied oder eine andere Person ver-
treten lassen. Ein einziges Verwaltungsratsmitglied kann mehrere seiner Kollegen vertreten.
Jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann an einer Verwaltungsratssitzung im Wege einer telefonischen Konferenz-
schaltung oder durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an der Sitzung
einander hören können, teilnehmen und diese Teilnahme steht einer persönlichen Teilnahme an dieser Sitzung gleich.
Der Verwaltungsrat kann nur auf ordnungsgemäß einberufenen Verwaltungsratssitzungen handeln. Die Verwaltungs-
ratsmitglieder können die Gesellschaft nicht durch Einzelunterschriften verpflichten, außer im Falle einer ausdrücklichen
entsprechenden Ermächtigung durch einen Verwaltungsratsbeschluss.
Der Verwaltungsrat kann nur dann gültige Beschlüsse fassen oder Handlungen vornehmen, wenn wenigstens die Meh-
rheit der Verwaltungsratsmitglieder oder ein anderes vom Verwaltungsrat festgelegtes Quorum anwesend oder vertreten
sind.
Verwaltungsratsbeschlüsse werden protokolliert und die Protokolle werden vom Vorsitzenden der Verwaltungsrats-
sitzung unterzeichnet. Auszüge aus diesen Protokollen, welche zu Beweiszwecken in gerichtlichen oder sonstigen
Verfahren erstellt werden, sind vom Vorsitzenden der Verwaltungsratssitzung oder zwei Verwaltungsratsmitgliedern
rechtsgültig zu unterzeichnen.
Beschlüsse werden mit Mehrheit der anwesenden und vertretenen Verwaltungsratsmitglieder gefasst. Bei Stimmen-
gleichheit fällt dem Vorsitzenden der Verwaltungsratssitzung das entscheidende Stimmrecht zu.
Schriftliche Beschlüsse im Umlaufverfahren, welche von allen Mitgliedern des Verwaltungsrates gebilligt und unter-
zeichnet sind, stehen Beschlüssen auf Verwaltungsratssitzungen gleich; jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann solche
Beschlüsse schriftlich, durch Telegramm, Telex, Telefax oder ähnliche Kommunikationsmittel billigen. Diese Billigung wird
schriftlich zu bestätigen sein und die Gesamtheit der Unterlagen bildet das Protokoll zum Nachweis der Beschlussfassung.
Art. 16. Zeichnungsbefugnis. Gegenüber Dritten wird die Gesellschaft rechtsgültig durch die gemeinschaftliche Un-
terschrift zweier Mitglieder des Verwaltungsrates oder durch die gemeinschaftliche oder einzelne Unterschrift von
Personen, welche hierzu vom Verwaltungsrat ermächtigt wurden, verpflichtet.
Art. 17. Vergütung des Verwaltungsrates. Die Vergütungen für Verwaltungsratsmitglieder werden von der General-
versammlung festgelegt. Sie umfassen auch Auslagen und sonstige Kosten, welche den Verwaltungsratsmitgliedern in
Ausübung ihrer Tätigkeit entstehen, einschließlich eventueller Kosten für Rechtsverfolgungsmaßnahmen, es sei denn,
solche seien veranlasst durch vorsätzliches oder grob fahrlässiges Verhalten des betreffenden Verwaltungsratsmitglieds.
Art. 18. Anlagepolitik. Die Vermögenswerte der Gesellschaft werden im Einklang mit dem Verkaufsprospekt und der
vorliegenden Satzung sowie unter Einhaltung der Bestimmungen des Gesetzes von 2007, nach dem Grundsatz der Risi-
kostreuung in Geldmarktinstrumente, Wertpapiere (u.a. Aktien, Anleihen, Wandelanleihen, notierte und nicht-notierte
Zertifikate, Real Estate Investment Trusts, Genussscheine sowie einzelne Wertpapiere wie sie im Rahmen der allgemeinen
Anlagegrenzen zulässig sind) und Anteile von Investmentvermögen (u.a. Geldmarktfonds, Indexfonds, Zertifikatefonds,
Wandelanleihenfonds, Rentenfonds, Immobilienfonds, Genussscheinfonds, Exchange Traded Fonds und Hedgefonds) in-
vestiert. Außer der unmittelbaren Anlage in die betreffenden Zielfonds kann der Fonds auch Zertifikate auf diese Zielfonds
erwerben.
Die Gesellschaft kann kurzfristig in Höhe von bis zu 10% ihrer Netto-Aktiva Kredite aufnehmen.
Art. 19. Generalversammlung. Die Generalversammlung repräsentiert die Gesamtheit der Aktionäre der Gesellschaft.
Ihre Beschlüsse binden alle Aktionäre. Sie hat die umfassende Befugnis, Handlungen im Zusammenhang mit der Ge-
schäftstätigkeit der Gesellschaft anzuordnen, auszuführen oder zu genehmigen.
Die Generalversammlung tritt auf Einladung des Verwaltungsrates zusammen.
Sie kann auch auf Antrag von Aktionären, welche wenigstens ein Zehntel des Gesellschaftsvermögens repräsentieren,
zusammentreten.
Die Aktionäre treten auf Einladung des Verwaltungsrates, welche die Tagesordnung enthält und wenigstens acht Tage
vor der Generalversammlung an jeden Inhaber von Namensanteilen an dessen im Aktionärsregister eingetragene Adresse
versandt werden muss, zusammen. Die Mitteilung an die Inhaber von Aktien muss auf der Versammlung nicht nachge-
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wiesen werden. Die Tagesordnung wird vom Verwaltungsrat vorbereitet, außer in den Fällen, in welchen die Versammlung
auf schriftlichen Antrag der Aktionäre zusammentritt, in welchem Falle der Verwaltungsrat eine zusätzliche Tagesordnung
vorbereiten kann.
Die jährliche Generalversammlung wird am Gesellschaftssitz oder am im Einberufungsschreiben erläuterten Ort, am
zweiten Dienstag des Monats März um 15.00 Uhr MEZ abgehalten. Falls dieser Tag ein Feiertag in Luxemburg ist, wird
die jährliche Hauptversammlung am nächstfolgenden Arbeitstag, abgehalten.
Andere Generalversammlungen können an solchen Orten und zu solchen Zeiten abgehalten werden, wie dies in der
entsprechenden Einladung angegeben wird.
Sofern sämtliche Aktionäre anwesend oder vertreten sind und sich selbst als ordnungsgemäß eingeladen und über die
Tagesordnung in Kenntnis gesetzt erachten, kann die Generalversammlung ohne schriftliche Einladung stattfinden.
Der Verwaltungsrat kann sämtliche sonstigen Bedingungen festlegen, welche von den Aktionären zur Teilnahme an
einer Generalversammlung erfüllt werden müssen.
Auf der Generalversammlung werden lediglich solche Vorgänge behandelt, welche in der Tagesordnung enthalten sind
(die Tagesordnung wird sämtliche gesetzlich erforderlichen Vorgänge enthalten).
Jede stimmberechtigte Aktie repräsentiert eine Stimme. Ein Aktionär kann sich bei jeder Generalversammlung durch
eine schriftliche Vollmacht an eine andere Person, welche kein Aktionär sein muss und Verwaltungsratsmitglied der
Gesellschaft sein kann, vertreten lassen.
Vorbehaltlich anderweitiger Bestimmungen durch das Gesetz oder diese Satzung werden die Beschlüsse auf der Ge-
neralversammlung durch die einfache Mehrheit der anwesenden oder vertretenen Aktionäre gefasst.
Art. 20. Depotbank. In dem gesetzlich erforderlichen Umfang wird die Gesellschaft einen Depotbankvertrag mit der
Hauck & Aufhäuser Banquiers Luxembourg S.A., einer Bank im Sinne des Gesetzes vom 5. April 1993 über den Finanz-
sektor (die „Depotbank") abschließen.
Die Depotbank wird die Pflichten erfüllen und die Verantwortung übernehmen, wie dies gemäß den anwendbaren
gesetzlichen Bestimmungen vorgesehen ist.
Sowohl die Depotbank als auch die Gesellschaft sind berechtigt, die Depotbankbestellung jederzeit im Einklang mit
dem Depotbankvertrag zu kündigen. In diesem Fall wird der Verwaltungsrat alle Anstrengungen unternehmen, um inne-
rhalb von zwei Monaten mit Genehmigung der zuständigen Aufsichtsbehörde eine andere Bank zur Depotbank zu
bestellen. Bis zur Bestellung einer neuen Depotbank wird die bisherige Depotbank zum Schutz der Interessen der Ak-
tionäre ihren Pflichten als Depotbank vollumfänglich nachkommen.
Art. 21. Wirtschaftsprüfer. Die Rechnungsdaten im Jahresbericht der Gesellschaft werden durch einen Wirtschafts-
prüfer (réviseur d'entreprise agréé) geprüft, welcher von der Generalversammlung ernannt und von der Gesellschaft
bezahlt wird.
Der Wirtschaftsprüfer erfüllt sämtliche Pflichten im Sinne der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen.
Art. 22. Geschäftsjahr. Das Geschäftsjahr der Gesellschaft beginnt am 1. Oktober und endet am 30. September des
folgenden Jahres. Das erste Geschäftsjahr beginnt am heutigen Tag und endet am 30. September 2012.
Der Jahresabschluss der Gesellschaft wird in der dem Gesellschaftskapital entsprechenden Währung, d.h. in Euro,
aufgestellt.
Art. 23. Ausschüttungen. Die Verwendung des jährlichen Ertrages wird von der Generalversammlung auf Vorschlag
des Verwaltungsrates festgelegt.
Die Ausschüttung von Netto-Erträgen aus den Anlagen kann unabhängig von realisierten oder unrealisierten Kapital-
verlusten oder -gewinnen erfolgen. Die Gesellschaft schüttet freie Liquidität so bald als möglich nach deren Vereinnah-
mung aus. Bei der Bestimmung des auszuschüttenden Betrages ist auf eine angemessene Liquiditätsreserve zur Bestreitung
der Kosten und Ausgaben der Gesellschaft zu achten.
Der Verwaltungsrat kann Zwischenausschüttungen im Einklang mit den gesetzlichen Bestimmungen beschließen. Der
Beschluss über die Zwischenausschüttungen bedarf keiner Beschlussfassung der Generalversammlung.
Die Zahlung von Ausschüttungen an die Inhaber von Aktien erfolgt an die im Aktionärsregister hinterlegte Bankver-
bindung.
Ausschüttungen werden in Euro zu einem Zeitpunkt und an einem Ort ausgezahlt, wie dies der Verwaltungsrat zu
gegebener Zeit bestimmt.
Art. 24. Auflösung der Gesellschaft. Die Gesellschaft kann zu jeder Zeit durch Beschluss der Generalversammlung und
vorbehaltlich des für Satzungsänderungen erforderlichen Quorums und der Mehrheitserfordernisse gemäß Artikel 26
dieser Satzung aufgelöst werden.
Sofern das Gesellschaftsvermögen unter zwei Drittel des Mindestgesellschaftsvermögens gemäß Artikel 5 dieser Sa-
tzung fällt, wird die Frage der Auflösung durch den Verwaltungsrat der Generalversammlung vorgelegt. Die Generalver-
sammlung, welche ohne Quorum entscheiden kann, wird mit der einfachen Mehrheit der auf der Generalversammlung
vertretenen Aktien entscheiden.
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Die Frage der Auflösung der Gesellschaft wird des Weiteren der Generalversammlung vorgelegt, sofern das Gesell-
schaftsvermögen unter ein Viertel des Mindestgesellschaftsvermögens gemäß Artikel 5 dieser Satzung fällt. In diesem Falle
wird die Generalversammlung ohne Quorumserfordernis abgehalten und die Auflösung kann durch die Aktionäre ent-
schieden werden, welche ein Viertel der auf der Generalversammlung vertretenen stimmberechtigten Aktien halten.
Die Versammlung muss so rechtzeitig einberufen werden, dass sie innerhalb von vierzig Tagen nach Feststellung der
Tatsache, dass das Netto-Gesellschaftsvermögen unterhalb zwei Drittel bzw. ein Viertel des gesetzlichen Minimums ge-
fallen ist, abgehalten werden kann.
Art. 25. Liquidierung. Die Liquidierung wird durch einen oder mehrere Liquidatoren ausgeführt, welche ihrerseits
natürliche oder juristische Personen sein können und von der Generalversammlung, die auch über ihre Befugnisse und
über ihre Vergütung entscheidet, ernannt werden.
Art. 26. Änderungen der Satzung. Die Satzung kann durch eine Generalversammlung, welche den Quorumserforder-
nissen gemäß dem Gesetz vom 10. August 1915 über Handelsgesellschaften in seiner jeweils gültigen Fassung (das „Gesetz
von 1915") unterliegt, geändert werden. Abweichend von den Mehrheitserfordernissen des Gesetzes von 1915 kann die
Satzung nur durch die Entscheidung einer Generalversammlung mit einer Mehrheit von wenigstens drei Vierteln der
abgegebenen Stimmen geändert werden.
Art. 27. Interessenkonflikte. Verträge und sonstige Geschäfte zwischen der Gesellschaft und einer anderen Gesellschaft
oder Unternehmung werden nicht dadurch beeinträchtigt oder deshalb ungültig, weil ein oder mehrere Verwaltungs-
ratsmitglieder oder Angestellte der Gesellschaft an dieser anderen Gesellschaft oder Unternehmung ein persönliches
Interesse haben oder dort Verwaltungsratsmitglied, Gesellschafter, leitender oder sonstiger Angestellter sind. Jedes Ver-
waltungsratsmitglied und jeder leitende Angestellte der Gesellschaft, welche als Verwaltungsratsmitglied, leitender
Angestellter oder einfacher Angestellter in einer Gesellschaft oder Unternehmung, mit welcher die Gesellschaft Verträge
abschließt oder sonstige Geschäftsbeziehungen eingeht, wird durch diese Verbindung mit dieser anderen Gesellschaft
oder Unternehmung nicht daran gehindert, im Zusammenhang mit einem solchen Vertrag oder einer solchen Geschäfts-
beziehung zu beraten, abzustimmen oder zu handeln.
Sofern ein Verwaltungsratsmitglied oder ein leitender Angestellter der Gesellschaft im Zusammenhang mit einem
Geschäftsvorfall der Gesellschaft ein den Interessen der Gesellschaft entgegengesetztes persönliches Interesse hat, wird
dieses Verwaltungsratsmitglied oder dieser leitende Angestellte dem Verwaltungsrat dieses entgegengesetzte persönliche
Interesse mitteilen und im Zusammenhang mit diesem Geschäftsvorfall nicht an den Beratungen oder Abstimmungen
teilnehmen und dieser Geschäftsvorfall wird ebenso wie das persönliche Interesse des Verwaltungsratsmitglieds oder
leitenden Angestellten der nächstfolgenden Generalversammlung berichtet.
"Entgegengesetztes Interesse" entsprechend der vorstehenden Bestimmungen bedeutet nicht eine Verbindung mit
einer Angelegenheit, Stellung oder einem Geschäftsvorfall, welcher eine bestimmte Person, Gesellschaft oder Unterneh-
mung umfasst, welche gelegentlich vom Verwaltungsrat nach dessen Ermessen benannt werden.
Art. 28. Anwendbares Recht. Sämtliche in dieser Satzung nicht geregelten Fragen unterliegen den Bestimmungen des
Gesetzes 1915 und das Gesetz von 2007 in ihrer jeweils gültigen Version.
<i>Zeichnung des Gründungskapitalsi>
Das Gründungskapital wird wie folgt gezeichnet:
Name
des Zeichners:
Anzahl der
gezeichneten
Aktien
Aktien:
Zirn, Krahl & Compagnie GmbH (vorbenannt) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
310
Die Einzahlung des gesamten Gründungskapitals wurde dem unterzeichneten Notar ordnungsgemäß nachgewiesen.
<i>Erklärungi>
Der amtierende Notar erklärt, dass die in Artikel 26, 26-3 und 26-5 des Gesetzes vom 10. August 1915 wie abgeändert
über die Handelsgesellschaften vorgesehenen Bedingungen erfüllt sind, und bescheinigt dies ausdrücklich.
<i>Kosteni>
Die Gründungskosten, welche der Gesellschaft in Rechnung gestellt werden, belaufen sich auf ungefähr EUR 4.000,-.
<i>Beschlüsse des alleinigen Aktionärsi>
Oben angeführter Gründungsaktionär, welcher das gesamte gezeichnete Gründungskapital vertritt, hat unverzüglich
als alleiniger Aktionär folgende Beschlüsse gefasst:
I. Die erste ordentliche Generalversammlung wird im Jahre 2013 stattfinden.
II. Sitz der Gesellschaft ist 2, rue Heinrich Heine, L-1720 Luxembourg.
III. Zu Mitgliedern des Verwaltungsrates werden ernannt:
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- Frau Anne Karl, Consultant, geboren am 18. Dezember 1978 in Bamberg (Deutschland), beruflich ansässig in
Steinsdorfstraße, 20, D-80538 München.
- Herr Harald Strelen, Abteilungsleiter, geboren am 1. Februar 1974 in Oldenburg (Deutschland), beruflich ansässig in
21, avenue de la Liberté.
- Herr Horst Baumann, Consultant, geboren am 2. März 1961 in Mettlach (Deutschland), beruflich ansässig in 9, place
de Clairefontaine, L-1341 Luxemburg.
Die Mandate der Verwaltungsratsmitglieder enden mit der ordentlichen Generalversammlung des Jahres 2013.
IV. Zum Wirtschaftsprüfer wird ernannt:
KPMG AUDIT S.à r.l., mit Sitz in 31, allée Scheffer, L-2520 Luxemburg, eingetragen im Handelsregister von Luxemburg
unter Nummer B 103.590.
Das Mandat des Wirtschaftsprüfers endet mit der ordentlichen Generalversammlung des Jahres 2013.
Worüber Urkunde, aufgenommen zu Luxemburg, am Datum wie eingangs erwähnt.
Und nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an den Erschienenen namens und handelnd wie hiervor erwähnt,
dem instrumentierenden Notar nach Namen, gebräuchlichem Vornamen, Stand und Wohnort bekannt, hat derselbe mit
Uns, dem Notar, gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: M.-O. SCHARWATH und H. HELLINCKX.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 27 octobre 2011. Relation: LAC/2011/47741. Reçu soixante-quinze euros (75,- EUR).
<i>Le Receveur ff.i>
(signé): C. FRISING.
FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG, der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 9. November 2011.
Référence de publication: 2011151180/441.
(110175959) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 7 novembre 2011.
LRI Invest S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-5365 Munsbach, 1C, rue Gabriel Lippmann.
R.C.S. Luxembourg B 28.101.
Das Allgemeine Verwaltungsreglement für Fonds Commun de Placement nach Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember
2010 über Organismen für gemeinsame Anlagen wurde beim Handels- und Gesellschaftsregister in Luxemburg zur Einsicht
hinterlegt. Es findet einheitlich für folgende Fonds Commun de Placement Anwendung:
Global Family Protect Umbrella Fund, LBBW Alpha Dynamic, LBBW Asset Strategie, LBBW Bond Select, LBBW Equity
Select, LBBW Opti Return, LBBW Opti Return kurz, LBBW Total Return Dynamic, LRI-A.C.-Fonds, ABC - Invest, Bo-
nafide Umbrella Fund, Deutsche Aktien Total Return, GIP InvestWorld, HWB Umbrella Fund, HWB Dachfonds, HWB
Gold & Silber Plus, Nordlux Pro Fondsmanagement, NW Global Strategy, B&B Fonds
Zwecks Veröffentlichung im Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Munsbach, den 11. November 2011.
Unterschrift.
Référence de publication: 2011154154/16.
(110179416) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 11 novembre 2011.
AlpeLux Asset Management S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1912 Luxembourg, 3, rue des Labours.
R.C.S. Luxembourg B 146.399.
Mit Beschluss der ordentlichen Generalversammlung vom 28. Dezember 2010 wird Deloitte S.A., 560, rue de Neudorf,
2220 Luxembourg zum Wirtschaftsprüfer der Gesellschaft für das Geschäftsjahr vom 1. November 2010 bis zum 31.
Oktober 2011 bestimmt. Das Mandat endet mit der ordentlichen Generalversammlung, die im Jahr 2011 stattfindet.
Luxemburg, den 7. November 2011.
AlpeLux Asset Management S.A.
Gerd Kiefer / Philipp Graf
Référence de publication: 2011154794/13.
(110180762) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 novembre 2011.
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International Asset Management S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1912 Luxembourg, 3, rue des Labours.
R.C.S. Luxembourg B 80.044.
Mit Beschluss der ordentlichen Generalversammlung vom 28. Dezember 2010 wird Deloitte S.A., 560, rue de Neudorf,
2220 Luxembourg, zum Wirtschaftsprüfer der Gesellschaft für das Geschäftsjahr vom 1. November 2010 bis zum 31.
Oktober 2011 bestimmt. Das Mandat endet mit der ordentlichen Generalversammlung, die im Jahr 2011 stattfindet.
Luxemburg, den 7. November 2011.
International Asset Management S.A.
Gerd Kiefer / Philipp Graf
Référence de publication: 2011155034/13.
(110180763) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 novembre 2011.
InterAssets S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1912 Luxembourg, 3, rue des Labours.
R.C.S. Luxembourg B 80.045.
Mit Beschluss der ordentlichen Generalversammlung vom 28. Dezember 2010 wird Deloitte S.A., 560, rue de Neudorf,
L-2220 Luxembourg, zum Wirtschaftsprüfer der Gesellschaft für das Geschäftsjahr vom 1. November 2010 bis zum 31.
Oktober 2011 bestimmt. Das Mandat endet mit der ordentlichen Generalversammlung, die im Jahr 2011 stattfindet.
Luxemburg, den 7. November 2011.
InterAssets S.A.
Gerd Kiefer / Philipp Graf
Référence de publication: 2011155037/13.
(110180764) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 novembre 2011.
Saley S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1114 Luxembourg, 3, rue Nicolas Adames.
R.C.S. Luxembourg B 110.883.
<i>Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 28 juin 2011:i>
L'assemblée reconduit le mandat d'administrateur de Monsieur Francesco RESSIGA VACCHINI, avec adresse pro-
fessionnelle à Via Magatti, 1, CH-6901 LUGANO, de Madame Sabrina COLLETTE, avec adresse professionnelle au 18a,
boulevard de la Foire, L-1528 LUXEMBOURG, et de Monsieur Pierre SCHILL, avec adresse professionnelle au 18a,
boulevard de la Foire, L-1528 LUXEMBOURG, ainsi que celui du commissaire aux comptes, Fiduciaire GLACIS S.à r.l.,
ayant son siège social au 18a, boulevard de la Foire, L-1528 LUXEMBOURG, pour une période venant à échéance à
l'assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exercice 2016.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour la société
i>Signature
Référence de publication: 2011143054/17.
(110164628) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 octobre 2011.
TPL Wittenberge S.à r.l., Société à responsabilité limitée unipersonnelle.
Siège social: L-2320 Luxembourg, 21, boulevard de la Pétrusse.
R.C.S. Luxembourg B 128.746.
Par la présente, je démissionne de mon poste de gérant avec effet immédiat de la société TPL Wittenberge Sàrl, 21,
boulevard de la Pétrusse, L-2320 Luxembourg inscrite au RCS Luxembourg B-128746.
Luxembourg, le 14 octobre 2011.
Jean Riwers.
Référence de publication: 2011143087/10.
(110164933) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 octobre 2011.
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Sumitomo Trust Japan Equity Fund, Fonds Commun de Placement.
EXTRAIT
Le règlement de gestion de Sumitomo Trust Japan Equity Fund daté du 21 octobre 2011 a été déposé au registre de
commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 17 novembre 2011.
RBS (Luxembourg) S.A.
<i>Pour la société
i>Signature
Référence de publication: 2011156750/13.
(110182452) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 novembre 2011.
FT ABS-Plus, Fonds Commun de Placement.
Das mit Wirkung vom 20. Dezember 2011 gültige Verwaltungsreglement 12/2011 des Investmentfonds "FT ABS-Plus"
wurde beim Handels- und Gesellschaftsregister von Luxemburg hinterlegt.
Zwecks Veröffentlichung im Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxemburg, den 15.11.2011.
FRANKFURT-TRUST Invest Luxemburg AG
Anell / Tiburzi
Référence de publication: 2011157917/11.
(110181918) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 16 novembre 2011.
Placostyl S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-4751 Pétange, 165C, route de Longwy.
R.C.S. Luxembourg B 95.579.
Les comptes annuels au 31 décembre 2009 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour PLACOSTYL SARL
i>FIDUCIAIRE DES PME SA
Signatures
Référence de publication: 2011143049/12.
(110165142) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 octobre 2011.
Sotha, Société d'Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1445 Strassen, 4, rue Thomas Edison.
R.C.S. Luxembourg B 133.376.
Im Jahre zweitausendundelf, am einunddreissigsten Oktober.
Vor der unterzeichneten Notarin Martine SCHAEFFER, mit Amtssitz in Luxemburg, handelnd in Vertretung von Notar
Henri HELLINCKX, mit Amtssitz zu Luxemburg, welch Letzterem gegenwärtige Urkunde verbleibt.
Sind die Aktionäre der Investmentgesellschaft mit variablem Kapital („société d’investissement à capital variable")
"SOTHA", mit Sitz in L-1445 Luxembourg-Strassen, 4, rue Thomas Edison, eingetragen im Handelsund Gesellschaftsre-
gister unter der Nummer B 133.376, zu einer außerordentlichen Gesellschafterversammlung zusammengetreten.
Die Gesellschaft wurde gegründet gemäß notarieller Urkunde vom 5. November 2007, veröffentlicht im Mémorial C
Nummer 2663 vom 21. November 2007.
Die Versammlung wird unter dem Vorsitz von Frau Ursula BERG, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Luxembourg-
Strassen, eröffnet.
Die Vorsitzende beruft zur Sekretärin Frau Tanja WIPPLINGER, Bankangestellte, beruflich wohnhaft in Luxembourg-
Strassen.
Die Versammlung wählt einstimmig zur Stimmzählerin Frau Vera AUGSDÖRFER, Bankangestellte, beruflich wohnhaft
in Luxembourg-Strassen.
Sodann gab die Vorsitzende folgende Erklärungen ab:
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I.- Die anwesenden oder vertretenen Aktieninhaber und die Anzahl der von ihnen gehaltenen Aktien sind auf einer
Anwesenheitsliste, unterschrieben von den Aktieninhabern oder deren Bevollmächtigte, dem Versammlungsbüro und
dem unterzeichneten Notar, aufgeführt. Die Anwesenheitsliste und gegebenenfalls die Vollmachten bleiben gegenwärtiger
Urkunde beigefügt um mit derselben einregistriert zu werden.
II.- Die Tagesordnung hat folgenden Wortlaut:
<i>Tagesordnung:i>
1. Änderung und Aktualisierung der Satzung per 31. Oktober 2011
Die Satzung wird an das Luxemburger Gesetz vom 17. Dezember 2010 angepasst.
Ein Entwurf der neuen Satzung ist bei der Investmentgesellschaft erhältlich.
2. Risikomanagement-Verfahren
Das von der Verwaltungsgesellschaft verwendete Verfahren zum Risikomanagement wird in die Satzung der Invest-
mentgesellschaft präzisiert.
3. Aktualisierung
Anpassung und Aktualisierung der Satzung.
III.- Aus der vorbezeichneten Anwesenheitsliste geht hervor, dass alle sich im Umlauf befindenden Aktien in gegen-
wärtiger Versammlung vertreten sind, so dass diese ordnungsgemäß zusammengesetzt ist und rechtsgültig über den Punkt
der Tagesordnung beraten kann.
Alsdann fasst die Generalversammlung einstimmig folgenden Beschluss:
<i>Beschluss:i>
Die Generalversammlung beschliesst die Änderung und Aktualisierung der Satzung per 31. Oktober 2011, damit die
Satzung an das Luxemburger Gesetz vom 17. Dezember 2010 angepasst wird.
Weiterhin wird das von der Verwaltungsgesellschaft verwendete Verfahren zum Risikomanagement in die Satzung der
Investmentgesellschaft präzisiert.
Die Satzung wird angepasst und aktualisiert und lautet somit ab heute wie folgt:
I. Name, Sitz und Zweck der Investmentgesellschaft
Art. 1. Name. Zwischen den erschienen Parteien und allen, die Eigentümer von später ausgegebenen Aktien werden,
wird eine Investmentgesellschaft in Form einer Aktiengesellschaft als „Société d’investissement à capital variable", unter
dem Namen SOTHA („Investmentgesellschaft") gegründet.
Die Investmentgesellschaft ist eine Umbrella-Konstruktion, die mehrere Teilfonds („Teilfonds") umfassen kann.
Art. 2. Sitz. Gesellschaftssitz ist Luxemburg-Strassen, Großherzogtum Luxemburg.
Durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft („Verwaltungsrat") kann der Gesell-
schaftssitz an einen anderen Ort innerhalb der Gemeinde Strassen verlegt werden und können Niederlassungen und
Repräsentanzen an einem anderen Ort innerhalb des Großherzogtums Luxemburg sowie im Ausland gegründet oder
eröffnet werden.
Aufgrund eines bestehenden oder unmittelbar drohenden politischen, militärischen oder anderen Notfalls von höherer
Gewalt außerhalb der Kontrolle, Verantwortlichkeit und Einflussmöglichkeit der Investmentgesellschaft, der die normale
Geschäftsabwicklung am Gesellschaftssitz oder den reibungslosen Verkehr zwischen dem Gesellschaftssitz und dem Aus-
land beeinträchtigt, kann der Verwaltungsrat durch einen einfachen Beschluss den Gesellschaftssitz vorübergehend bis
zur Wiederherstellung von normalen Verhältnissen ins Ausland verlegen. In diesem Falle wird die Investmentgesellschaft
die Luxemburger Staatszugehörigkeit jedoch beibehalten.
Art. 3. Zweck.
1. Ausschließlicher Zweck der Investmentgesellschaft ist die Anlage in Wertpapieren und/ oder sonstigen zulässigen
Vermögenswerten nach dem Grundsatz der Risikostreuung gemäß Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 über
Organismen für gemeinsame Anlagen („Gesetz vom 17. Dezember 2010") mit dem Ziel einer angemessenen Wertent-
wicklung zugunsten der Aktionäre durch Festlegung einer bestimmten Anlagepolitik zu erwirtschaften.
2. Die Investmentgesellschaft kann unter Berücksichtigung der im Gesetz vom 17. Dezember 2010 und im Gesetz vom
10. August 1915 über die Handelsgesellschaften (einschließlich nachfolgender Änderungen und Ergänzungen) („Gesetz
vom 10. August 1915") festgelegten Bestimmungen, alle Maßnahmen treffen, die ihrem Zweck dienen oder nützlich sind.
Art. 4. Allgemeine Anlagegrundsätze und -beschränkungen. Ziel der Anlagepolitik der einzelnen Teilfonds ist das Er-
reichen einer angemessenen Wertentwicklung in der jeweiligen Teilfondswährung (wie in Artikel 14 Nr. 2 dieser Satzung
i.V.m. dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt definiert). Die teilfondsspezifische Anlagepolitik wird für den
jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben.
Die folgenden allgemeinen Anlagegrundsätze und -beschränkungen gelten für sämtliche Teilfonds, sofern keine Ab-
weichungen oder Ergänzungen für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt enthalten
sind.
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Das jeweilige Teilfondsvermögen wird unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung im Sinne der Regeln des
Teil I des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 und nach den nachfolgend beschriebenen anlagepolitischen Grundsätzen und
innerhalb der Anlagebeschränkungen angelegt.
Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nur solche Vermögenswerte erworben und verkauft werden, deren Preis den
Bewertungskriterien von Artikel 14 dieser Satzung entspricht.
1. Definitionen:
a) „geregelter Markt"
Bei einem geregelten Markt handelt es sich um einen Markt für Finanzinstrumente im Sinne von Artikel 4 Nr. 14 der
Richtlinie 2004/39/EG des Europäischen Parlamentes und des Rates vom 21. April 2004 über Märkte für Finanzinstru-
mente, zur Änderung der Richtlinien 2009/65/EG und 93/6/EWG des Rates und der Richtlinie 2000/12/EG des Europäi-
schen Parlamentes und des Rates und zur Aufhebung der Richtlinie 93/22/EWG.
b) „Wertpapiere"
Als Wertpapiere gelten:
- Aktien und andere, Aktien gleichwertige, Papiere („Aktien"),
- Schuldverschreibungen und andere verbriefte Schuldtitel („Schuldtitel"),
- alle anderen marktfähigen Wertpapiere, die zum Erwerb von Wertpapieren durch Zeichnung oder Austausch be-
rechtigen.
Ausgenommen sind die in Artikel 42 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Techniken und Instrumente.
c) „Geldmarktinstrumente"
Als „Geldmarktinstrumente" werden Instrumente bezeichnet, die üblicherweise auf dem Geldmarkt gehandelt werden,
liquide sind und deren Wert jederzeit genau bestimmt werden kann.
d) „Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren („OGAW")"
Bei jedem OGAW, der aus mehreren Teilfonds zusammengesetzt ist, wird für die Anwendung der Anlagegrenzen
jeder Teilfonds als eigener OGAW betrachtet.
2. Es werden ausschließlich
a) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem geregelten Markt im Sinne der Richtlinie 2004/39/
EG zugelassen sind oder gehandelt werden;
b) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem anderen geregelten Markt in einem Mitgliedstaat
der Europäischen Union („Mitgliedstaat"), der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungs-
gemäß ist gehandelt werden;
c) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einer Wertpapierbörse eines nicht zur Europäischen
Union gehörenden Staates amtlich notiert sind oder an einem anderen geregelten Markt eines nicht zur Europäischen
Union gehörenden Staates, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, gehan-
delt werden;
d) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente aus Neuemissionen erworben, sofern die Emissionsbedingungen die Verp-
flichtung enthalten, dass die Zulassung zur amtlichen Notierung an einer Wertpapierbörse oder auf einem anderen
geregelten Markt, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, beantragt wird,
und die Zulassung spätestens vor Ablauf eines Jahres nach der Emission erlangt wird.
Die unter Nr. 2 c) und d) genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente werden innerhalb von Nordamerika,
Südamerika, Australien (einschließlich Ozeanien), Afrika, Asien und/oder Europa amtlich notiert oder gehandelt.
e) Anteile an Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren („OGAW") erworben, die entsprechend der
Richtlinie 2009/65/EG zugelassen wurden und/oder andere Organismen für gemeinsame Anlagen („OGA") im Sinne des
ersten und zweiten Gedankenstrichs des Artikel 1 (2) der Richtlinie 2009/65/EG gleichgültig ob diese ihren Sitz in einem
Mitgliedsstaat oder einem Drittstaat unterhalten, sofern
- diese OGA entsprechend solchen Rechtvorschriften zugelassen wurden, die sie einer Aufsicht unterstellen, welche
nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde derjenigen nach dem Gemeinschaftsrecht gleichwertig ist, und aus-
reichende Gewähr für die Zusammenarbeit zwischen den Behörden besteht (derzeit die Vereinigten Staaten von Amerika,
Kanada, die Schweiz, Hongkong, Japan und Norwegen),
- das Schutzniveau der Anteilinhaber dieser OGA dem Schutzniveau der Anteilinhaber eines OGAW gleichwertig und
insbesondere die Vorschriften über die getrennte Verwahrung der Vermögenswerte, die Kreditaufnahme, die Kreditge-
währung und die Leerverkäufe von Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten den Anforderungen der Richtlinie
2009/65/EG gleichwertig sind,
- die Geschäftstätigkeit der OGA Gegenstand von Halbjahres- und Jahresberichten ist, die es erlauben, sich ein Urteil
über das Vermögen und die Verbindlichkeiten, die Erträge und die Transaktionen im Berichtszeitraum zu bilden,
- der OGAW oder andere OGA, dessen Anteile erworben werden sollen, nach seinen Vertragsbedingungen bzw.
seiner Satzung insgesamt höchstens 10% seinen Vermögens in Anteilen anderer OGAW oder OGA anlegen darf,
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- bei jedem OGAW, der aus mehreren Teilfonds zusammengesetzt ist, wird für die Anwendung der Anlagegrenzen
jeder Teilfonds als eigener OGAW betrachtet.
f) Sichteinlagen oder kündbare Einlagen mit einer Laufzeit von höchstens 12 Monaten bei Kreditinstituten getätigt,
sofern das betreffende Kreditinstitut seinen Sitz in einem Mitgliedsstaat der EU, einem OECD-und FATF-Mitgliedstaat
hat oder, falls der Sitz des Kreditinstituts in einem Drittstaat liegt, es Aufsichtsbestimmungen unterliegt, die nach Auf-
fassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde denen des Gemeinschaftsrechts gleichwertig sind;
g) abgeleitete Finanzinstrumente („Derivate"), einschließlich gleichwertiger bar abgerechneter Instrumente, erworben,
die an einem der unter Absätzen a), b) oder c); bezeichneten geregelten Märkte gehandelt werden, und/oder abgeleitete
Finanzinstrumente, die nicht an einer Börse gehandelt werden („OTC-Derivate"), sofern
- es sich bei den Basiswerten um Instrumente im Sinne des Artikel 41 Absatz 1 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
oder um Finanzindizes, Zinssätze, Wechselkurse oder Währungen handelt, in die das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen
gemäß den in dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang) und der Satzung der Investmentgesellschaft genannten Anlagezielen
investieren darf,
- die Gegenpartei bei Geschäften mit OTC-Derivaten einer Aufsicht unterliegende Institute der Kategorien sind, die
von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zugelassen sind,
- und die OTC-Derivate einer zuverlässigen und überprüfbaren Bewertung auf Tagesbasis unterliegen und jederzeit
auf Initiative der Investmentgesellschaft zum angemessenen Zeitwert veräußert, liquidiert oder durch ein Geschäft glatt-
gestellt werden können,
h) Geldmarktinstrumente erworben, die nicht auf einem geregelten Markt gehandelt werden und die unter die Defi-
nition des Artikel 1 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 fallen, sofern die Emission oder der Emittent dieser Instrumente
bereits Vorschriften über den Einlagen- und den Anlegerschutz unterliegt, und vorausgesetzt, sie werden
- von einer zentralstaatlichen, regionalen oder lokalen Körperschaft oder der Zentralbank eines Mitgliedstaates, der
Europäischen Zentralbank, der Europäischen Union oder der Europäischen Investitionsbank, einem Drittstaat oder, so-
fern dieser ein Bundesstaat ist, einem Gliedstaat der Föderation oder von einer internationalen Einrichtung öffentlich-
rechtlichen Charakters, der mindestens ein Mitgliedstaat angehört, begeben oder garantiert, oder
- von einem Unternehmen begeben, dessen Wertpapiere auf den unter den Buchstaben a), b) oder c) dieses Artikels
bezeichneten geregelten Märkten gehandelt werden, oder
- von einem Institut, das gemäß den im Gemeinschaftsrecht festgelegten Kriterien einer Aufsicht unterstellt ist, oder
einem Institut, das Aufsichtsbestimmungen, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde mindestens so streng
sind wie die des Gemeinschaftsrechts, unterliegt und diese einhält, begeben oder garantiert, oder
- von anderen Emittenten begeben, die einer Kategorie angehören, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zu-
gelassen wurde, sofern für Anlagen in diesen Instrumenten Vorschriften für den Anlegerschutz gelten, die denen des
ersten, des zweiten oder des dritten Gedankenstrichs gleichwertig sind und sofern es sich bei dem Emittenten entweder
um ein Unternehmen mit einem Eigenkapital von mindestens 10 Mio. Euro, das seinen Jahresabschluss nach den Vors-
chriften der Richtlinie 78/660/EWG erstellt und veröffentlicht, oder um einen Rechtsträger, der innerhalb einer eine oder
mehrere börsennotierte Gesellschaften umfassenden Unternehmensgruppe für die Finanzierung dieser Gruppe zuständig
ist, oder um einen Rechtsträger handelt, der die wertpapiermäßige Unterlegung von Verbindlichkeiten durch Nutzung
einer von einer Bank eingeräumten Kreditlinie finanzieren soll.
3. Wobei jedoch bis zu 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in andere als die unter Nr. 2 dieses Artikels
genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente angelegt werden dürfen
4. Techniken und Instrumente
a) Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen darf im Rahmen der Bedingungen und Einschränkungen, wie sie von der
Luxemburger Aufsichtsbehörde vorgegeben werden, Techniken und Instrumente, die Wertpapiere und Geldmarktins-
trumente zum Gegenstand haben, verwenden, sofern diese Verwendung im Hinblick auf eine effiziente Verwaltung des
jeweiligen Teilfondsvermögens erfolgt. Beziehen sich diese Transaktionen auf die Verwendung von Derivaten, so müssen
die Bedingungen und Grenzen mit den Bestimmungen des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 übereinstimmen.
Darüber hinaus ist es dem jeweiligen Netto-Teilfondsvermögen nicht gestattet, bei der Verwendung von Techniken
und Instrumenten von den im Verkaufsprospekt (nebst Anhang) und der Satzung der Investmentgesellschaft festgelegten
Anlagezielen abzuweichen.
b) Die Investmentgesellschaft hat sicherzustellen, dass das mit Derivaten verbundene Gesamtrisiko den Gesamtnet-
towert ihrer Portfolios nicht überschreitet. Die Investmentgesellschaft verwendet ein Risikomanagement-Verfahren,
welches den aufsichtsrechtlichen Anforderung in Luxemburg Rechnung trägt und es ihr erlaubt, das mit den Anlageposi-
tionen verbundene Risiko sowie ihren jeweiligen Anteil am Gesamtrisikoprofil des Anlageportfolios jederzeit zu über-
wachen und zu messen. Das für den entsprechenden Teilfonds angewandte Verfahren zur Messung des Risikos sowie
etwaige spezifischere Informationen sind im jeweiligen teilfondspezifischen Anhang dargestellt.
Bei der Berechnung des Risikos werden der Marktwert der Basiswerte, das Ausfallrisiko, künftige Marktfluktuationen
und die Liquidationsfrist der Positionen berücksichtigt. Dies gilt auch für die beiden nachfolgenden Absätze.
Die Netto-Teilfondsvermögen dürfen als Teil ihrer Anlagepolitik und im Rahmen der Grenzen des Artikel 43 (5) des
Gesetzes vom 17. Dezember 2010 Anlagen in Derivate tätigen, sofern das Gesamtrisiko der Basiswerte die Anlagegrenzen
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des Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 nicht überschreitet. Investiert der jeweilige Teilfonds in indexba-
sierte Derivate, so werden diese Anlagen bei den Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
nicht berücksichtigt.
Wenn ein Derivat in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist, muss es hinsichtlich der Einhaltung
der Vorschriften von Artikel 42 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 mit berücksichtigt werden.
c) Wertpapierleihe
Im Rahmen eines standardisierten Wertpapierleihsystems oder eines Standardrahmenvertrages können Wertpapiere
im Wert von bis zu 50% des Wertes des jeweiligen Wertpapierbestandes auf höchstens 30 Tage verliehen werden.
Voraussetzung ist, dass dieses Wertpapierleihsystem durch einen anerkannten Abrechnungsorganismus oder durch ein
erstklassiges auf solche Geschäfte spezialisiertes Finanzinstitut organisiert ist. Die Wertpapierleihe kann mehr als 50%
des Wertes des Wertpapierbestandes in einem Fondsvermögen erfassen und 30 Tage überschreiten, sofern dem jewei-
ligen Fonds das Recht eingeräumt ist, den Wertpapierleihvertrag jederzeit zu kündigen und die verliehenen Wertpapiere
zurückzuverlangen.
Im Rahmen des Wertpapierdarlehens muss der Fonds grundsätzlich eine Garantie erhalten, deren Gegenwert während
der gesamten Laufzeit mindestens 90% des gesamten Marktwertes (einschließlich Zinsen, Dividenden und sonstiger et-
waiger Ansprüche) der verliehenen Titel entspricht und täglich neu bewertet wird. Sollte der aktuelle Gegenwert der
Garantie während der Dauer der Leihe unter 90% des gesamten Marktwertes der verliehenen Wertpapiere fallen, werden
die entsprechenden Sicherheiten bestellt und sind vom Kontrahenten nachzuliefern. Die Garantie kann bestehen in flüs-
sigen Mitteln, in Aktien von erstklassigen Emittenten, die an einer Börse in einem Mitgliedstaat der Europäischen Union
oder in einem anderen Vertragsstaat des Abkommens über den Europäischen Wirtschaftsraum zum amtlichen Handel
zugelassen sind oder in Wertpapieren, die durch Mitgliedstaaten der OECD, deren Gebietskörperschaften oder Orga-
nismen gemeinschaftsrechtlichen, regionalen oder weltweiten Charakters begeben oder garantiert und zugunsten des
jeweiligen Teilfonds während der Laufzeit des Wertpapierleihvertrages gesperrt werden. Der Teilfonds darf die ihm als
Sicherheit zur Verfügung gestellten Wertpapiere nicht verwenden.
Das Kontrahentenrisiko, das ein Teilfonds eingeht, wenn er mit ein und derselben Gegenpartei Wertpapierleihge-
schäfte tätigt, darf 10% seines Vermögens nicht überschreiten, wenn es sich bei der Gegenpartei um eines der in Artikel
41 Absatz (1) Buchstabe f) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Finanzinstitute handelt. In allen anderen
Fällen liegt die Grenze bei 5% seines Vermögens.
Wertpapiere, die vom Wertpapierdarlehensnehmer selbst oder von einem Unternehmen, das zu der gleichen Unter-
nehmensgruppe gehört, ausgestellt sind, sind als Sicherheit unzulässig.
Einer Garantie bedarf es nicht, sofern die Wertpapierleihe im Rahmen von Clearstream Banking S.A., der Clearstream
Banking Aktiengesellschaft, EUROCLEAR oder einem sonstigen anerkannten Abrechnungsorganismus stattfindet, der
selbst zu Gunsten des Verleihers der verliehenen Wertpapiere mittels einer Garantie oder auf andere Weise Sicherheit
leistet. Die Erträge aus Wertpapierleihgeschäften werden nach Abzug der damit verbundenen Kosten zum überwiegenden
Teil dem Fondsvermögen gutgeschrieben.
5. Pensionsgeschäfte
Die Netto-Teilfondsvermögen dürfen an Pensionsgeschäften beteiligt werden, die in Käufen und Verkäufen von Wert-
papieren bestehen, bei denen die Vereinbarungen dem Käufer das Recht oder die Pflicht einräumen, die verkauften
Wertpapiere vom Erwerber zu einem Preis und innerhalb einer Frist zurückzukaufen, die zwischen den beiden Parteien
bei Vertragsabschluss vereinbart wurde.
Die Teilfonds können bei Pensionsgeschäften entweder als Käufer oder als Verkäufer auftreten. Eine Beteiligung an
solchen Geschäften unterliegt jedoch folgenden Richtlinien:
a) Wertpapiere über ein Pensionsgeschäft dürfen nur gekauft oder verkauft werden, wenn es sich bei der Gegenpartei
um ein Finanzinstitut erster Ordnung handelt, das sich auf diese Art von Geschäften spezialisiert hat.
b) Während der Laufzeit eines Pensionsgeschäfts dürfen die vertragsgegenständlichen Wertpapiere vor Ausübung des
Rechts auf den Rückkauf dieser Wertpapiere oder vor Ablauf der Rückkauffrist nicht veräußert werden.
Es muss zusätzlich sichergestellt werden, dass der Umfang der Verpflichtungen bei Pensionsgeschäften so gestaltet ist,
dass die Investmentgesellschaft für den betreffenden Teilfonds ihren Verpflichtungen zur Rücknahme von Aktien jederzeit
nachkommen kann.
Werden die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen unbeabsichtigt oder in Folge der Ausübung von Be-
zugsrechten überschritten, so hat die Verwaltungsgesellschaft für die Investmentgesellschaft bei ihren Verkäufen als
vorrangiges Ziel die Normalisierung der Lage unter Berücksichtigung der Interessen der Aktionäre anzustreben.
Für die jeweiligen Teilfonds können geeignete Dispositionen getroffen und mit Einverständnis der Depotbank weitere
Anlagebeschränkungen aufgenommen werden, die erforderlich sind, um den Bedingungen in jenen Ländern zu entspre-
chen, in denen Aktien der Teilfonds vertrieben werden sollen.
6. Risikostreuung
a) Es dürfen maximal 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten
ein und desselben Emittenten angelegt werden. Jeder Teilfonds darf nicht mehr als 20% seines Vermögens in Einlagen bei
ein und derselben Einrichtung anlegen.
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Das Ausfallrisiko bei Geschäften der Investmentgesellschaft bzw. ihrer Teilfonds mit OTC-Derivaten darf folgende
Sätze nicht überschreiten:
- 10% des Netto-Teilfondsvermögens, wenn die Gegenpartei ein Kreditinstitut im Sinne von Artikel 41 (1) f) des
Gesetzes vom 17. Dezember 2010 ist und
- 5% des Netto-Teilfondsvermögens in allen anderen Fällen.
b) Der Gesamtwert der Wertpapiere und Geldmarktinstrumente von Emittenten, in deren Wertpapieren und Geld-
marktinstrumente mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens angelegt werden, darf 40% des betreffenden
Netto-Teilfondsvermögens nicht übersteigen. Diese Begrenzung findet keine Anwendung auf Einlagen und Geschäfte mit
OTC-Derivaten, die mit Finanzinstituten getätigt werden, die einer Aufsicht unterliegen.
Ungeachtet der einzelnen in Buchstabe a) genannten Obergrenzen darf bei ein und derselben Einrichtung höchstens
20% des jeweiligen Teilfondsvermögens in einer Kombination aus
- von dieser Einrichtung begebenen Wertpapiere oder Geldmarktinstrumenten und/oder
- Einlagen bei dieser Einrichtung und/oder
- von dieser Einrichtung erworbenen OTC-Derivaten investiert werden.
c) Die unter Nr. 6 Buchstabe a), erster Satz dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsver-
mögens erhöht sich in den Fällen auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden
Wertpapiere oder Geldmarktinstrumente von einem Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem Drittstaat oder
anderen internationalen Organismen öffentlich-rechtlichen Charakters, denen ein oder mehrere Mitgliedstaaten ange-
hören begeben oder garantiert werden.
d) Die unter Nr. 6 Buchstabe a) erster Satz dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsver-
mögens erhöht sich in den Fällen auf 25% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden
Schuldverschreibungen von einem Kreditinstitut ausgegeben werden, das seinen Sitz in einem Mitgliedstaat hat und kraft
Gesetzes einer besonderen öffentlichen Aufsicht unterliegt, durch die die Inhaber dieser Schuldverschreibungen geschützt
werden sollen. Insbesondere müssen die Erlöse aus der Emission dieser Schuldverschreibungen nach dem Gesetz in
Vermögenswerten angelegt werden, die während der gesamten Laufzeit der Schuldverschreibungen in ausreichendem
Maße die sich daraus ergebenden Verpflichtungen abdecken und die mittels eines vorrangigen Sicherungsrechts im Falle
der Nichterfüllung durch den Emittenten für die Rückzahlung des Kapitals und die Zahlung der laufenden Zinsen zur
Verfügung stehen.
Sollten mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in von solchen Emittenten ausgegebenen Schuldvers-
chreibungen angelegt werden, darf der Gesamtwert der Anlagen in solchen Schuldverschreibungen 80% des betreffenden
Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten.
e) Die unter Nr. 6 Buchstabe b) erster Satz dieses Artikels genannte Beschränkung des Gesamtwertes auf 40% des
betreffenden Netto-Teilfondsvermögens findet in den Fällen des Buchstaben c) und d) keine Anwendung.
f) Die unter Nr. 6 Buchstabe a) bis e) dieses Artikels beschriebenen Anlagegrenzen von 10%, 35% bzw. 25% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens dürfen nicht kumulativ betrachtet werden, sondern es dürfen insgesamt nur maxi-
mal 35% des Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten ein und derselben Einrichtung
oder in Einlagen oder Derivative bei dieser Einrichtung angelegt werden.
Gesellschaften, die im Hinblick auf die Erstellung des konsolidierten Abschlusses im Sinne der Richtlinie 83/349/EWG
des Rates vom 13. Juni 1983 aufgrund von Artikel 54 Absatz 3 Buchstabe g) des Vertrages über den konsolidierten
Abschluss (ABl. L 193 vom 18. Juli 1983, S.1) oder nach den anerkannten internationalen Rechnungslegungsvorschriften
derselben Unternehmensgruppe angehören, sind bei der Berechnung der in dieser Nr. 6 Buchstabe a) bis g) dieses Artikels
vorgesehenen Anlagegrenzen als eine einzige Einrichtung anzusehen.
Der jeweilige Teilfonds darf kumulativ 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapiere und Geldmarktinstru-
mente ein und derselben Unternehmensgruppe investieren.
g) Unbeschadet der in Artikel 48 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 festgelegten Anlagegrenzen können für den
jeweiligen Teilfonds bis zu 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Aktien und Schuldtiteln ein und derselben Einrichtung
investiert werden, wenn die Nachbildung eines von der Luxemburger Aufsichtsbehörde anerkannten Aktien- oder
Schuldtitelindex das Ziel der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfonds ist. Vorraussetzung hierfür ist jedoch, dass:
- die Zusammensetzung des Index hinreichend diversifiziert ist,
- der Index eine adäquate Bezugsgrundlage für den Markt darstellt, auf den er sich bezieht, und
- der Index in angemessener Weise veröffentlicht wird.
Die vorgenannte Anlagegrenze erhöht sich auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in den Fällen, in denen
es aufgrund außergewöhnlicher Marktverhältnisse gerechtfertigt ist, insbesondere auf geregelten Märkten, auf denen bes-
timmte Wertpapiere oder Geldmarktinstrumente stark dominieren. Diese Anlagegrenze gilt nur für die Anlage bei einem
einzigen Emittenten.
Ob von dieser Möglichkeit Gebrauch macht wird, findet für den jeweiligen Teilfonds in dem entsprechenden Anhang
zum Verkaufsprospekt der Investmentgesellschaft Erwähnung.
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h) Unbeschadet des unter Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 Gesagten, dürfen unter Wahrung des
Grundsatzes der Risikostreuung, bis zu 100% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmark-
tinstrumenten angelegt werden, die von einem EU-Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem OECD-Mitglieds-
taat oder von internationalen Organismen, denen ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören, ausgegeben werden
oder garantiert sind. In jedem Fall müssen die im jeweiligen Teilfondsvermögen enthaltenen Wertpapiere aus sechs ver-
schiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission stammen, 30%
des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten darf.
i) Es werden für die jeweiligen Teilfonds nicht mehr als 10% des jeweiligen Netto Teilfondsvermögens in OGAW oder
OGA im Sinne der Ziffer 2, Buchstabe e) dieses Artikels angelegt, es sei denn, der teilfondsspezifische Anhang zu dem
Verkaufsprospekt sieht für den jeweiligen Teilfonds etwas anderes vor. Für den Fall, dass die Anlagepolitik des jeweiligen
Teilfonds eine Anlage zu mehr als 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in OGAW oder OGA im Sinne der
Ziffer 2, Buchstaben e) dieses Artikels vorsieht, finden die nachfolgenden Buchstaben j) - k) Anwendung.
j) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 20% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Anteilen ein und
desselben OGAW oder ein und desselben anderen OGA gemäß Artikel 41 (1) e) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010
angelegt werden. Wobei im Sinne von Artikel 41 Absatz 1 Buchstabe e) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 jeder
Teilfonds eines OGAW oder OGA mit mehreren Teilfonds, bei denen die Aktiva ausschließlich den Ansprüchen der
Aktionäre dieses Teilfonds gegenüber den Gläubigern haften, deren Forderungen anlässlich der Gründung, der Laufzeit
oder der Liquidation des Teilfonds entstanden sind, als eigenständige OGAW oder OGA anzusehen sind.
k) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 30% des Netto-Teilfondsvermögens in andere OGA als OGAW
angelegt werden. In diesen Fällen müssen die Anlagegrenzen von Artikel 43 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 hin-
sichtlich der Vermögenswerte der OGAW bzw. OGA, von denen Anteile erworben werden, nicht gewahrt sein.
l) Werden Anteile anderer OGAW und/oder sonstiger anderer OGA erworben, die unmittelbar oder aufgrund einer
Übertragung von derselben Verwaltungsgesellschaft wie die Investmentgesellschaft (sofern benannt) und ihre Teilfonds
oder von einer Gesellschaft verwaltet werden, mit der diese Verwaltungsgesellschaft durch eine gemeinsame Verwaltung
oder Beherrschung oder eine wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung mehr als 10% des Kapitals oder der Stimmen
verbunden ist, so dürfen für die Zeichnung oder die Rücknahme von Anteilen dieser anderen OGAW und/oder OGA
durch die Netto-Teilfondsvermögen keine Gebühren berechnet werden (inkl. Ausgabeaufschlägen und Rücknahmeabs-
chlägen).
Generell kann es bei dem Erwerb von Anteilen an Zielfonds zu der Erhebung einer Verwaltungsvergütung auf Ebene
des Zielfonds kommen,und es sind gegebenenfalls der jeweilige Ausgabeaufschlag bzw. eventuelle Rücknahmegebühren
zu berücksichtigen. Die Investmentgesellschaft bzw. ihre Teilfonds werden dabei nicht in Zielfonds anlegen, die einer
Verwaltungsvergütung von mehr als 3% unterliegen. Der Jahresbericht der Investmentgesellschaft wird betreffend den
jeweiligen Teilfonds Informationen enthalten, wie hoch der Anteil der Verwaltungsvergütung maximal ist, welche der
Teilfonds sowie die Zielfonds zu tragen haben.
m) Ein Teilfonds eines Umbrellafonds kann in andere Teilfonds desselben Umbrellafonds investieren. Zusätzlich zu den
bereits genannten Bedingungen für Investitionen in Zielfonds gelten bei einer Investition in Zielfonds, die gleichzeitig
Teilfonds desselben Umbrellafonds sind, die folgenden Bedingungen:
- Zirkelinvestitionen sind nicht erlaubt. Das heißt, der Zielteilfonds kann seinerseits nicht in den Teilfonds desselben
Umbrellafonds investieren, der seinerseits in den Zielteilfonds investiert ist,
- Die Teilfonds eines Umbrellafonds, die von einem anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds erworben werden
sollen, gemäß ihrem Verwaltungsreglement bzw. ihrer Satzung insgesamt höchstens 10% ihres Sondervermögens in An-
teilen anderer Zielteilfonds desselben Umbrellafonds anlegen dürfen,
- Stimmrechte aus dem Halten von Anteilen von Zielfonds, die gleichzeitig Teilfonds desselben Umbrellafonds sind,
sind solange diese Anteile von einem Teilfonds desselben Umbrellafonds gehalten werden, ausgesetzt. Eine angemessene
buchhalterische Erfassung in der Rechnungslegung und den periodischen Berichten bleibt von der Regelung unberührt,
- Solange ein Teilfonds Anteile eines anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds hält, werden die Anteile des Ziel-
teilfonds bei der Nettoinventarwertberechnung nicht berücksichtigt, soweit die Berechnung zur Feststellung des Errei-
chens des gesetzlichen Mindestkapitals des Umbrellafonds dient, und
- Erwirbt ein Teilfonds Anteile eines anderen Teilfonds desselben Umbrellafonds, darf es nicht zu einer Verdopplung
von Verwaltungs-, Zeichnungs- oder Rücknahmegebühren auf der Ebene des Teilfonds kommen, der in den Zielteilfonds
desselben Umbrellafonds investiert hat.
n) Es ist der Verwaltungsgesellschaft nicht gestattet, die von ihr verwalteten OGAW nach Teil I des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 dazu zu benutzen, eine Anzahl an mit Stimmrechten verbundenen Aktien zu erwerben, die es ihr ermö-
glichen, einen nennenswerten Einfluss auf die Geschäftsführung eines Emittenten auszuüben.
o) Weiter können für die Investmentgesellschaft bzw. ihre Teilfonds
- bis zu 10% der stimmrechtslosen Aktien ein und desselben Emittenten,
- bis zu 10% der ausgegebenen Schuldverschreibungen ein und desselben Emittenten,
- nicht mehr als 25% der ausgegebenen Anteile ein und desselben OGAW und/oder OGA,
- nicht mehr als 10% der Geldmarktinstrumente ein und desselben Emittenten erworben werden.
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p) Die unter Nr. 6 Buchstabe m) bis n) genannten Anlagegrenzen finden keine Anwendung soweit es sich um
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einem Mitgliedstaat oder dessen Gebietskörperschaften,
oder von einem Drittstaat begeben oder garantiert werden;
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einer internationalen Körperschaft öffentlich-rechtlichen
Charakters begeben werden, der ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören.
- Aktien handelt, die der jeweilige Teilfonds an dem Kapital einer Gesellschaft eines Drittstaates besitzt, die ihr Ver-
mögen im wesentlichen in Wertpapieren von Emittenten anlegt, die in diesem Staat ansässig sind, wenn eine derartige
Beteiligung für den jeweiligen Teilfonds aufgrund der Rechtsvorschriften dieses Staates die einzige Möglichkeit darstellt,
Anlagen in Wertpapieren von Emittenten dieses Staates zu tätigen. Diese Ausnahmeregelung gilt jedoch nur unter der
Voraussetzung, dass die Gesellschaft des Staates außerhalb der Europäischen Union in ihrer Anlagepolitik die in Artikel
43, 46 und 48 (1) und (2) des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 festgelegten Grenzen beachtet. Bei der Überschreitung
der in den Artikeln 43 und 46 des Gesetzes vom 17. Dezember 2010 genannten Grenzen findet Artikel 49 des Gesetzes
vom 17. Dezember 2010 sinngemäß Anwendung.
- Auf von einer oder von mehreren Investmentgesellschaften gehaltene Anteile am Kapital von Tochtergesellschaften,
die im Niederlassungsstaat der Tochtergesellschaft lediglich und ausschließlich für diese Investmentgesellschaft oder -
gesellschaften bestimmte Verwaltungs-, Beratungs- oder Vertriebstätigkeiten im Hinblick auf die Rücknahme von Anteilen
auf Wunsch der Aktionäre ausüben.
7. Flüssige Mittel
Ein Teil des Netto-Teilfondsvermögens darf in flüssigen Mitteln, die jedoch nur akzessorischen Charakter haben dürfen,
gehalten werden.
8. Kredite und Belastungsverbote
a) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht verpfändet oder sonst belastet, zur Sicherung übereignet oder zur
Sicherung abgetreten werden, es sei denn, es handelt sich um Kreditaufnahmen im Sinne des nachstehenden Buchstaben
b) oder um Sicherheitsleistungen zur Erfüllung von Einschuss- oder Nachschussverpflichtungen im Rahmen der Abwicklung
von Geschäften mit Finanzinstrumenten.
b) Kredite zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen nur kurzfristig und bis zu einer Höhe von 10% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens aufgenommen werden. Ausgenommen hiervon ist der Erwerb von Fremdwährun-
gen durch „Back-to-Back"-Darlehen.
c) Zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen weder Kredite gewährt noch für Dritte Bürgschaftsverpflich-
tungen eingegangen werden, wobei dies dem Erwerb von noch nicht voll eingezahlten Wertpapieren, Geldmarktinstru-
menten oder anderen Finanzinstrumenten gemäß Artikel 41 Absatz 1) Buchstaben e), g) und h) des Gesetzes vom 17.
Dezember 2010 nicht entgegensteht.
d) Die Teilfonds dürfen Kredite bis zu 10% ihres jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens aufnehmen, sofern es sich um
Kredite handelt, die den Erwerb von Immobilien ermöglichen sollen, die für die unmittelbare Ausübung ihrer Tätigkeit
unerlässlich sind; in diesem Fall dürfen diese sowie die Kredite nach Buchstabe b) zusammen 15% des Netto-Teilfonds-
vermögens nicht überschreiten.
9. Weitere Anlagerichtlinien
a) Wertpapierleerverkäufe sind nicht zulässig.
b) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht in Immobilien, Edelmetallen oder Zertifikaten über solche Edelmetalle,
Edelmetallkontrakten, Waren oder Warenkontrakten angelegt werden.
c) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen keine Verbindlichkeiten eingegangen werden, die, zusammen mit den Krediten
nach Nr. 8 Buchstabe b) dieses Artikels, 10% des betreffenden Netto-Teilfondsvermögens überschreiten.
10. Die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen beziehen sich auf den Zeitpunkt des Erwerbs der Wert-
papiere. Werden die Prozentsätze nachträglich durch Kursentwicklungen oder aus anderen Gründen als durch Zukäufe
überschritten, so wird die Verwaltungsgesellschaft unverzüglich unter Berücksichtigung der Interessen der Aktionäre eine
Rückführung in den vorgegebenen Rahmen anstreben.
II. Dauer, Verschmelzung und Liquidation der Investmentgesellschaft
Art. 5. Dauer der Investmentgesellschaft. Die Investmentgesellschaft ist für eine unbestimmte Dauer gegründet.
Art. 6. Die Verschmelzung der Investmentgesellschaft mit einem anderen Organismus für gemeinsame Anlagen in
Wertpapieren („OGAW"). Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung mit einem anderen
OGAW verschmolzen werden. Der Beschluss bedarf des Anwesenheitsquorums und der Mehrheit, wie sie im Gesetz
vom 10. August 1915 für Satzungsänderungen vorgesehen sind. Der Beschluss der Generalversammlung zur Verschmel-
zung der Investmentgesellschaft wird entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen veröffentlicht.
Die Aktionäre der einzubringenden Investmentgesellschaft haben während eines Monats das Recht, ohne Kosten die
Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Aktien zum einschlägigen Nettoinventarwert pro Aktie zu verlangen. Die Aktien
der Aktionäre, welche die Rücknahme ihrer Aktien nicht verlangt haben, werden auf der Grundlage des Nettoinventar-
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werts pro Aktie an dem Tag des Inkrafttretens der Verschmelzung durch Aktien des aufnehmenden OGAW ersetzt.
Gegebenenfalls erhalten die Aktionäre einen Spitzenausgleich.
Art. 7. Die Liquidation der Investmentgesellschaft.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung jederzeit liquidiert werden. Dieser Bes-
chluss ist unter Einhaltung der für Satzungsänderungen vorgeschriebenen Bestimmungen zu fassen, es sei denn diese
Satzung, das Gesetz vom 10. August 1915 oder das Gesetz vom 17. Dezember 2010 verzichten auf die Einhaltung dieser
Bestimmungen.
Sinkt jedoch das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel des Mindestkapitals, ist der Verwaltungsrat
der Investmentgesellschaft verpflichtet, eine Generalversammlung einzuberufen und dieser die Frage nach der Liquidation
der Investmentgesellschaft zu unterbreiten. Die Liquidation wird mit einer einfachen Mehrheit der anwesenden bzw.
vertretenden Aktien beschlossen.
Sinkt das Vermögen der Investmentgesellschaft unter ein Viertel des Mindestkapitals, muss der Verwaltungsrat der
Investmentgesellschaft ebenfalls eine Generalversammlung einberufen und dieser die Frage nach der Liquidation der In-
vestmentgesellschaft unterbreiten. Die Liquidation wird in einem solchen Fall mit einer Mehrheit von 25% der in der
Generalversammlung anwesenden bzw. vertretenden Aktien beschlossen.
Die Einberufungen zu den vorgenannten Generalversammlungen erfolgen jeweils innerhalb von 40 Tagen nach Fests-
tellung des Umstandes, dass das Vermögen der Investmentgesellschaft unter zwei Drittel bzw. unter ein Viertel des
Mindestkapitals gesunken ist.
Der Beschluss der Generalversammlung zur Liquidation der Investmentgesellschaft wird entsprechend den gesetzli-
chen Bestimmungen veröffentlicht.
2. Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft mit dem Datum
der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine Aktien der Invest-
mentgesellschaft mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
3. Nettoliquidationserlöse, deren Auszahlung nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären gel-
tend gemacht wurden, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der
berechtigten Aktionäre bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge
verfallen, wenn sie nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
III. Die Teilfonds, Dauer, Verschmelzung
und Liquidation eines oder mehrerer Teilfonds
Art. 8. Die Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft besteht aus einem oder mehreren Teilfonds. Der Verwaltungsrat kann jederzeit
beschließen, weitere Teilfonds aufzulegen. In diesem Fall wird der Verkaufsprospekt entsprechend angepasst.
2. Jeder Teilfonds gilt im Verhältnis der Aktionäre untereinander als eigenständiges Vermögen. Die Rechte und Pflichten
der Aktionäre eines Teilfonds sind von denen der Aktionäre der anderen Teilfonds getrennt. Gegenüber Dritten haften
die Vermögenswerte der einzelnen Teilfonds lediglich für Verbindlichkeiten, die von den betreffenden Teilfonds einge-
gangen werden.
Art. 9. Dauer der einzelnen Teilfonds. Die Teilfonds können auf bestimmte oder unbestimmte Zeit errichtet werden.
Die Dauer eines Teilfonds ergibt sich für den jeweiligen Teilfonds aus dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt.
Art. 10. Die Verschmelzung eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Die Investmentgesellschaft kann durch Beschluss der Generalversammlung gemäß den nachfolgenden Bedingungen
beschließen, die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds in einen anderen OGAW, der von derselben Verwaltungs-
gesellschaft verwaltet wird oder der von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, zu übertragen. Die
Verschmelzung kann insbesondere in folgenden Fällen beschlossen werden:
- sofern das Netto-Fondsvermögen bzw. ein Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag
gefallen ist, welcher als Mindestbetrag erscheint, um den Fonds bzw. den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu
verwalten. Die Verwaltungsgesellschaft hat diesen Betrag mit 5 Mio. Euro festgesetzt.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Fonds bzw. den Teilfonds zu verwalten.
Die Generalversammlung stimmt ebenfalls über den gemeinsamen Verschmelzungsplan ab. Die Beschlüsse der Gene-
ralversammlung im Rahmen einer Verschmelzung bedürfen mindestens der einfachen Stimmenmehrheit der anwesenden
oder vertretenen Aktionäre. Bei Verschmelzungen, bei denen die übertragende Investmentgesellschaft durch die Versch-
melzung erlischt, muss das Wirksamwerden der Verschmelzung notariell beurkundet werden. Bei Verschmelzungen von
einzelnen Teilfonds ist allein die Zustimmung der Aktionäre, der von der Verschmelzung betroffenen Teilfonds erfor-
derlich.
2. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann beschließen einen anderen Fonds oder Teilfonds, der von
derselben oder von einer anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, in die Investmentgesellschaft bzw. einen Teil-
fonds der Investmentgesellschaft aufzunehmen.
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3. Verschmelzungen sind sowohl zwischen zwei Luxemburger Fonds bzw. Teilfonds (inländische Verschmelzung) als
auch zwischen Fonds bzw. Teilfonds die in zwei unterschiedlichen Mitgliedsstaaten niedergelassen sind (grenzüberschrei-
tende Verschmelzung) möglich.
4. Eine Verschmelzung ist nur insofern vollziehbar als die Anlagepolitik der einzubringenden Investmentgesellschaft
bzw. des Fonds oder Teilfonds nicht gegen die Anlagepolitik des aufnehmenden OGAW verstößt.
5. Die Durchführung der Verschmelzung vollzieht sich wie eine Auflösung des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
und eine gleichzeitige Übernahme sämtlicher Vermögensgegenstände durch den aufnehmenden Fonds bzw. Teilfonds. Die
Anleger des einbringenden Fonds erhalten Anteile des aufnehmenden Fonds, deren Anzahl sich auf der Grundlage des
Anteilwertverhältnisses der betroffenen Fonds zum Zeitpunkt der Einbringung errechnet und gegebenenfalls einen Spi-
tzenausgleich.
6. Sowohl der aufnehmende Fonds bzw. Teilfonds als auch der übertragende Fonds bzw. Teilfonds informieren die
Anleger in geeigneter Form über die geplante Verschmelzung im Rahmen einer Publikation in einer Luxemburger Tages-
zeitung und entsprechend den Vorschriften der jeweiligen Vertriebsländer des aufnehmenden oder einzubringenden
Fonds bzw. Teilfonds.
7. Die Anleger des aufnehmenden und des übertragenden Fonds bzw. Teilfonds haben während dreißig Tagen das
Recht, ohne Zusatzkosten die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Anteile zum einschlägigen Anteilwert oder, soweit
möglich, den Umtausch in Anteile eines anderen Fonds mit ähnlicher Anlagepolitik, der von derselben Verwaltungsge-
sellschaft oder einer anderen Gesellschaft verwaltet wird, mit der die Verwaltungsgesellschaft durch eine gemeinsame
Verwaltung oder Kontrolle oder durch wesentliche direkte oder indirekte Beteiligung verbunden ist, zu verlangen. Das
Recht wird ab dem Zeitpunkt wirksam, zu dem die Anteilinhaber des übertragenden und des aufnehmenden Fonds über
die geplante Verschmelzung unterrichtet werden, und erlischt fünf Bankarbeitstage vor dem Zeitpunkt der Berechnung
des Umtauschverhältnisses.
8. Bei einer Verschmelzung zwischen zwei oder mehreren Fonds bzw. Teilfonds können die betroffenen Fonds bzw.
Teilfonds die Zeichnungen, Rücknahmen oder Umtäusche von Anteilen zeitweilig aussetzen, wenn eine solche Aussetzung
aus Gründen des Anteilinhaberschutzes gerechtfertigt ist.
9. Die Durchführung der Verschmelzung wird von einem unabhängigen Wirtschaftsprüfer geprüft und bestätigt. Den
Anlegern des übertragenden und des übernehmenden Fonds bzw. Teilfonds sowie der jeweils zuständigen Aufsichtsbe-
hörde wird auf Anfrage kostenlos eine Kopie des Berichts des Wirtschaftsprüfers zur Verfügung gestellt.
10. Das vorstehend Gesagte gilt gleichermaßen für die Verschmelzung zweier Teilfonds innerhalb der Investmentge-
sellschaft sowie für die Verschmelzung von Anteilklassen innerhalb eines Teilfonds.
Art. 11. Die Liquidation eines oder mehrerer Teilfonds.
1. Ein Teilfonds der Investmentgesellschaft kann durch Beschluss des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft
insbesondere in den folgenden Fällen liquidiert werden:
- sofern das Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag gefallen ist, welcher als Mindest-
betrag erscheint, um den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu verwalten. Die Investmentgesellschaft hat diesen
Betrag mit 5 Mio. Euro festgesetzt;
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Teilfonds zu verwalten.
Der Liquidationsbeschluss des Verwaltungsrates ist im Einklang mit den Bestimmungen für die Veröffentlichung der
Mitteilungen an die Aktionäre und in Form einer solchen zu veröffentlichen. Der Liquidationsbeschluss bedarf der vo-
rherigen Genehmigung durch die Luxemburger Aufsichtsbehörde.
Vorbehaltlich eines gegenteiligen Beschlusses des Verwaltungsrates wird die Investmentgesellschaft mit dem Datum
der Beschlussfassung über die Liquidation bis zur Durchführung des Liquidationsbeschlusses keine Aktien in Bezug auf
den zu liquidierenden Teilfonds mehr ausgeben, zurücknehmen oder umtauschen.
2. Nettoliquidationserlöse, die nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Aktionären geltend gemacht
wurden, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rechnung der berechtigten Aktionäre
bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der diese Beträge verfallen, wenn sie
nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
IV. Gesellschaftskapital und Aktien
Art. 12. Gesellschaftskapital. Das Gesellschaftskapital der Investmentgesellschaft entspricht zu jedem Zeitpunkt der
Summe der Netto-Teilfondsvermögen aller Teilfonds der Investmentgesellschaft („Netto-Gesellschaftsvermögen") gemäß
Artikel 14 Nr. 4 dieser Satzung und wird durch vollständig eingezahlte Aktien ohne Nennwert repräsentiert.
Das Anfangskapital der Investmentgesellschaft beträgt bei Gründung 31.000,- Euro dem 310 Aktien ohne Nennwert
gegenüberstanden.
Das Mindestkapital der Investmentgesellschaft entspricht gemäß Luxemburger Gesetz dem Gegenwert von 1.250.000
Euro und muss innerhalb eines Zeitraumes von sechs Monaten nach Zulassung der Investmentgesellschaft durch die
Luxemburger Aufsichtsbehörde erreicht werden. Hierfür ist auf das Netto-Gesellschaftsvermögen abzustellen.
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Art. 13. Aktien.
1. Aktien sind Aktien an dem jeweiligen Teilfonds. Sie werden durch Aktienzertifikate verbrieft. Die Aktienzertifikate
werden in der durch die Investmentgesellschaft bestimmten Stückelung ausgegeben. Inhaberaktien werden nur als ganze
Aktien ausgegeben. Die Investmentgesellschaft kann die Verbriefung in Globalurkunden vorsehen. Namensaktien werden
bis auf drei Dezimalstellen ausgegeben. Namensaktien werden von der Register- und Transferstelle in das für die Invest-
mentgesellschaft geführte Aktienregister eingetragen. In diesem Zusammenhang werden den Aktionären Bestätigungen
betreffend die Eintragung in das Aktienregister an die im Aktienregister angegebene Adresse zugesandt. Ein Anspruch auf
Auslieferung effektiver Stücke besteht weder bei der Ausgabe von Inhaberaktien noch bei der Ausgabe von Namensaktien.
Die Arten der Aktien werden für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
2. Zum Zwecke der problemlosen Übertragbarkeit wird die Girosammelverwahrfähigkeit der Aktien beantragt.
3. Sämtliche Mitteilungen und Ankündigungen der Investmentgesellschaft an die Aktionäre können an die Anschrift
gesandt werden, die in das Aktienregister eingetragen wurde. Falls ein Aktionär eine solche Anschrift nicht mitteilt, kann
der Verwaltungsrat beschließen, dass eine entsprechende Notiz in das Aktienregister eingetragen wird. In diesem Falle
wird der Aktionär solange behandelt als befände sich seine Anschrift am Sitz der Investmentgesellschaft bis der Aktionär
der Investmentgesellschaft eine andere Anschrift mitteilt. Der Aktionär kann zu jeder Zeit seine in dem Aktienregister
eingetragene Anschrift, durch schriftliche Mitteilung an die Register- und Transferstelle an deren Gesellschaftssitz oder
an eine vom Verwaltungsrat bestimmte Anschrift korrigieren.
4. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, jederzeit eine unbegrenzte Anzahl voll einbezahlter Aktien auszugeben, ohne
den bestehenden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen.
5. Aktienzertifikate werden von zwei Verwaltungsratsmitgliedern oder einem Verwaltungsratsmitglied und einem
rechtmäßig vom Verwaltungsrat dazu ermächtigten Bevollmächtigten unterzeichnet.
Unterschriften des Verwaltungsrates können entweder von Hand, in gedruckter Form oder mittels eines Namenss-
tempels geleistet werden. Die Unterschrift eines Bevollmächtigten ist handschriftlich zu leisten.
6. Alle Aktien an einem Teilfonds haben grundsätzlich die gleichen Rechte, es sei denn der Verwaltungsrat beschließt,
gemäß der nachfolgenden Ziffer dieses Artikels, innerhalb eines Teilfonds verschiedene Aktienklassen auszugeben.
7. Der Verwaltungsrat kann beschließen, innerhalb eines Teilfonds von Zeit zu Zeit zwei oder mehrere Aktienklassen
vorzusehen. Die Aktienklassen können sich in ihren Merkmalen und Rechten nach der Art der Verwendung ihrer Erträge,
nach der Gebührenstruktur oder anderen spezifischen Merkmalen und Rechten unterscheiden. Alle Aktien sind vom Tage
ihrer Ausgabe an in gleicher Weise an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer jeweiligen Aktienklasse
beteiligt. Sofern für die jeweiligen Teilfonds Aktienklassen gebildet werden, findet dies unter Angabe der spezifischen
Merkmale oder Rechte im entsprechenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
Art. 14. Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie.
1. Das Netto-Gesellschaftsvermögen der Investmentgesellschaft lautet auf Euro (EUR) („Referenzwährung").
2. Der Wert einer Aktie („Nettoinventarwert pro Aktie") lautet auf die im jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt
angegebene Währung („Teilfondswährung").
3. Der Nettoinventarwert pro Aktie wird von der Investmentgesellschaft oder einem von ihr Beauftragten unter
Aufsicht der Depotbank an jedem Bewertungstag berechnet. Der Verwaltungsrat kann für einzelne Teilfonds eine ab-
weichende Regelung treffen, wobei zu berücksichtigen ist, dass der Netto-Inventarwert pro Aktie mindestens zweimal
im Monat zu berechnen ist.
4. Zur Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie wird der Wert der zu dem jeweiligen Teilfonds gehörenden
Vermögenswerte abzüglich der Verbindlichkeiten des jeweiligen Teilfonds („Netto-Teilfondsvermögen") an jedem im
jeweiligen Anhang angegebenen Tag („Bewertungstag") ermittelt und durch die Anzahl der am Bewertungstag im Umlauf
befindlichen Aktien des jeweiligen Teilfonds geteilt. Die Verwaltungsgesellschaft kann jedoch beschließen, den Anteilwert
am 24. und 31. Dezember eines Jahres zu ermitteln, ohne dass es sich bei diesen Wertermittlungen um Berechnungen
des Anteilwertes an einem Bewertungstag im Sinne des vorstehenden Satz 1 dieser Ziffer 4 handelt. Folglich können die
Aktionäre keine Ausgabe, Rücknahme und/oder Umtausch von Aktien auf Grundlage eines am 24. Dezember und/oder
31. Dezember eines Jahres ermittelten Nettoinventarwertes pro Aktie verlangen.
5. Soweit in Jahres- und Halbjahresberichten sowie sonstigen Finanzstatistiken aufgrund gesetzlicher Vorschriften oder
gemäß den Regelungen dieser Satzung Auskunft über die Situation des Netto-Gesellschaftsvermögens gegeben werden
muss, werden die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in die Referenzwährung umgerechnet. Das jeweilige Netto-
Teilfondsvermögen wird nach folgenden Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, die an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren Kurs bewertet.
Wird ein Wertpapier an mehreren Wertpapierbörsen amtlich notiert, ist der zuletzt verfügbare Kurs jener Börse maßge-
bend, die der Hauptmarkt für dieses Wertpapier ist.
b) Wertpapiere, die nicht an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind, die aber an einem geregelten Markt gehandelt
werden, werden zu einem Kurs bewertet, der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs zur Zeit
der Bewertung sein darf und den die Investmentgesellschaft nach Treu und Glauben für den bestmöglichen Kurs hält, zu
dem die Wertpapiere verkauft werden können.
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c) OTC-Derivate werden auf einer von der Investmentgesellschaft festzulegenden und überprüfbaren Bewertung auf
Tagesbasis bewertet, wie ihn die Investmentgesellschaft nach Treu und Glauben und nach allgemein anerkannten, von
Wirtschaftsprüfern nachprüfbaren Bewertungsmodellen auf der Grundlage des wahrscheinlich erreichbaren Verkaufs-
wertes festlegt.
d) OGAW bzw. OGA werden zum letzten festgestellten und erhältlichen Rücknahmepreis bewertet. Falls für Invest-
mentanteile die Rücknahme ausgesetzt ist oder keine Rücknahmepreise festgelegt werden, werden diese Anteile ebenso
wie alle anderen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft nach Treu
und Glauben und allgemein anerkannten, von Wirtschaftsprüfern nachprüfbaren, Bewertungsregeln festlegt.
e) Falls die jeweiligen Kurse nicht marktgerecht sind und falls für andere als die unter Buchstabe a) und b) genannten
Wertpapiere keine Kurse festgelegt wurden, werden diese Wertpapiere, ebenso wie die sonstigen gesetzlich zulässigen
Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Investmentgesellschaft nach Treu und Glauben auf
der Grundlage des wahrscheinlich erreichbaren Verkaufswertes festlegt.
f) Die flüssigen Mittel werden zu deren Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
g) Der Marktwert von Wertpapieren und anderen Anlagen, die auf eine andere Währung als die jeweilige Teilfonds-
währung lauten, wird zum letzten Devisenmittelkurs in die entsprechende Teilfondswährung umgerechnet. Gewinne und
Verluste aus Devisentransaktionen, werden jeweils hinzugerechnet oder abgesetzt.
Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird um die Ausschüttungen reduziert, die gegebenenfalls an die Aktionäre
des betreffenden Teilfonds gezahlt wurden.
6. Die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie erfolgt nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jeden
Teilfonds separat. Soweit jedoch innerhalb eines Teilfonds Aktienklassen gebildet wurden, erfolgt die daraus resultierende
Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie innerhalb des betreffenden Teilfonds nach den vorstehend aufgeführten
Kriterien für jede Aktienklasse getrennt. Die Zusammenstellung und Zuordnung der Aktiva erfolgt immer pro Teilfonds.
Art. 15. Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie.
1. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie zeitweilig einzustellen,
wenn und solange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Be-
rücksichtigung der Interessen der Aktionäre gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in der eine Börse oder ein anderer geregelter Markt, an/auf welcher(m) ein wesentlicher Teil der
Vermögenswerte notiert oder gehandelt werden, aus anderen Gründen als gesetzlichen oder Bankfeiertagen, geschlossen
ist oder der Handel an dieser Börse bzw. an dem entsprechenden Markt ausgesetzt bzw. eingeschränkt wurde;
b) in Notlagen, wenn die Investmentgesellschaft über Teilfondsanlagen nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich ist,
den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Nettoinventarwertes pro
Aktie ordnungsgemäß durchzuführen.
Solange die Berechnung des Netto-Inventarwertes pro Aktie zeitweilig eingestellt ist, werden auch die Ausgabe, Rück-
nahme und der Umtausch von Aktien eingestellt. Die zeitweilige Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes
pro Aktie innerhalb eines Teilfonds führt nicht zur zeitweiligen Einstellung hinsichtlich anderer Teilfonds, die von dem
betreffenden Ereignis nicht berührt sind.
2. Aktionäre, welche einen Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. einen Umtauschantrag gestellt haben, werden von einer
Einstellung der Berechnung des Nettoinventarwertes pro Aktie unverzüglich benachrichtigt.
3. Zeichnungs-, Rücknahme bzw. Umtauschanträge verfallen im Falle einer Einstellung der Berechnung des Nettoin-
ventarwertes pro Aktie automatisch. Der Aktionär bzw. potentielle Aktionär wird darüber informiert, dass nach der
Wiederaufnahme der Berechnung des Nettoinventarwertes die Zeichnungs-, Rücknahme-, bzw. Umtauschanträge erneut
eingereicht werden müssen.
4. Die Einstellung sowie die Wiederaufnahme der Netto-Inventarwertberechnung werden in den für Anlegerinforma-
tionen vorgesehenen Medien veröffentlicht.
Art. 16. Ausgabe von Aktien.
1. Aktien werden jeweils am Erstausgabetag eines Teilfonds bzw. innerhalb der Erstausgabeperiode eines Teilfonds, zu
einem bestimmten Erstanteilwert (zuzüglich Ausgabeaufschlag zugunsten der Vertriebsstelle) ausgegeben, so wie für den
jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben. Im Anschluss an diesen Erstausga-
betag bzw. an diese Erstausgabeperiode werden Aktien an jedem Bewertungstag zum Ausgabepreis ausgegeben. Ausga-
bepreis ist der Nettoinventarwert pro Aktie gemäß Artikel 14 Nr. 4 der Satzung, zuzüglich eines Ausgabeaufschlages
zugunsten der Vertriebsstelle, dessen maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum
Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Der Ausgabepreis kann sich um Gebühren oder andere Belastungen erhöhen, die in den
jeweiligen Vertriebsländern anfallen.
2. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank, der
Register- und Transferstelle, der Vertriebsstelle und den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegennehmenden
Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Zeichnungsanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet.
Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle („maßgebliche Stelle"). Diese nimmt die Zeichnungsanträge
im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
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Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberaktien werden von der Stelle, bei der der Antragsteller sein Depot
unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Registerund Transferstelle.
Diese nimmt die Zeichnungsanträge im Auftrag der Investmentgesellschaft an.
Vollständige Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bestimm-
ten Zeitpunkt an einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des darauf
folgenden Bewertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht. Die In-
vestmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Ausgabe von Aktien auf der Grundlage eines dem Antragsteller
vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Sollte dennoch der Verdacht bestehen, dass ein
Antragsteller Late-Trading betreibt, kann die Verwaltungsgesellschaft die Annahme des Zeichnungsantrages solange ver-
weigern, bis der Antragsteller jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Zeichnungsantrag ausgeräumt hat. Vollständige
Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensaktien, welche nach dem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt an
einem Bewertungstag bei der maßgeblichen Stelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des übernächsten Bewer-
tungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Namensaktien zur Verfügung steht.
Sollte der Gegenwert der gezeichneten Aktien zum Zeitpunkt des Eingangs des vollständigen Zeichnungsantrages bei
der Register- und Transferstelle nicht zur Verfügung stehen oder der Zeichnungsantrag fehlerhaft oder unvollständig sein,
wird der Zeichnungsantrag als mit dem Datum bei der Register- und Transferstelle eingegangen betrachtet, an dem der
Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht bzw. der Zeichnungsantrag ordnungsgemäß vorliegt.
Die Inhaberaktien werden bei Eingang des Ausgabepreises bei der Register- und Transferstelle im Auftrag der Invest-
mentgesellschaft von der Depotbank übertragen, indem sie der Stelle gutgeschrieben werden, bei der der Zeichner sein
Depot unterhält.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen Anzahl von Bankarbeitstagen
nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg zahlbar.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von der in den jeweiligen Anhängen zum Verkaufsprospekt angegebenen Anzahl von
Bewertungstagen, spätestens jedoch innerhalb von drei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in
der jeweiligen Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg zahlbar.
Sofern der Gegenwert aus dem Fondsvermögen, insbesondere aufgrund eines Widerrufs, der Nichteinlösung einer
Lastschrift oder aus anderen Gründen, abfließt, nimmt die Verwaltungsgesellschaft die jeweiligen Aktien im Interesse des
Fonds zurück. Etwaige, sich auf das Fondsvermögen negativ auswirkende, aus der Rücknahme der Aktien resultierende
Differenzen hat der Antragsteller zu tragen.
Ein Zeichnungsantrag für den Erwerb von Namensaktien ist dann vollständig, wenn er den Namen, den Vornamen und
die Anschrift, das Geburtsdatum und den Geburtsort, den Beruf und die Staatsangehörigkeit des Aktionärs, die Anzahl
der auszugebenden Aktien bzw. den zu investierenden Betrag, sowie den Namen des Teilfonds angibt und wenn er von
dem entsprechenden Aktionär unterschrieben ist. Darüber hinaus muss die Art und Nummer sowie die ausstellende
Behörde des amtlichen Ausweises, den der Aktionär zur Identifizierung vorgelegt hat, auf dem Zeichnungsschein vermerkt
sein sowie eine Aussage darüber, ob es sich bei dem Aktionär um eine politisch exponierte Persönlichkeit handelt. Die
Richtigkeit der Angaben ist von der entgegennehmenden Stelle auf dem Zeichnungsantrag zu bestätigen.
Des Weiteren erfordert die Vollständigkeit eine Aussage darüber, dass der/ die Aktionär(-e) wirtschaftliche Berechtigte
(-r) der zu investierenden und auszugebenden Aktien sind; die Bestätigung des Aktionärs/ der Aktionäre, dass es sich bei
den zu investierenden Geldern nicht um Erträge aus einer/mehreren strafbaren Handlung/-en handelt, sowie eine Kopie
des zur Identifizierung vorgelegten amtlichen Personalausweises oder Reisepasses. Diese Kopie ist mit einem Vermerk:
„Wir bestätigen, dass die in dem amtlichen Ausweispapier ausgewiesene Person in Person identifiziert wurde und die
vorliegende Kopie des amtlichen Ausweispapiers mit dem Original übereinstimmt." zu versehen.
3. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberaktien werden von der Stelle, bei der der Zeichner sein Depot
unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Registerund Transferstelle.
Vollständige Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberaktien, welche bis zu einem im Verkaufsprospekt bes-
timmten Zeitpunkt am Vortag eines Bewertungstages bei der Depotbank eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis
des darauf folgenden Bewertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht.
Die Investmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Ausgabe von Aktien auf der Grundlage eines dem Anleger
vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird. Sollte dennoch der Verdacht bestehen, dass ein
Anleger Late-Trading betreibt, kann die Investmentgesellschaft die Annahme des Zeichnungsantrages solange verweigern,
bis der Antragsteller jegliche Zweifel in Bezug auf seinen Zeichnungsantrag ausgeräumt hat. Vollständige Zeichnungsan-
träge für den Erwerb von Inhaberaktien, welche nach einem im Verkaufsprospekt bestimmten Zeitpunkt am Vortag eines
Bewertungstages bei der Depotbank eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des übernächsten Bewertungstages
abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Aktien zur Verfügung steht.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von der in den jeweiligen Anhängen zum Verkaufsprospekt angegebenen Anzahl von
Bewertungstagen, spätestens jedoch innerhalb von drei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in
der jeweiligen Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg zahlbar.
Die Aktien werden bei Eingang des Ausgabepreises bei der Depotbank im Auftrag der Investmentgesellschaft von der
Depotbank übertragen, indem sie auf dem vom Zeichner anzugebenden Depot der Stelle gutgeschrieben werden.
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4. Im Falle von Sparplänen wird höchstens ein Drittel von jeder der für das erste Jahr vereinbarten Zahlungen für die
Deckung von Kosten verwendet und die restlichen Kosten auf alle späteren Zahlungen gleichmäßig verteilt.
Art. 17. Beschränkung und Einstellung der Ausgabe von Aktien.
1. Die Investmentgesellschaft kann jederzeit aus eigenem Ermessen ohne Angabe von Gründen einen Zeichnungsantrag
zurückweisen oder die Ausgabe von Aktien zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen oder Aktien ein-
seitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurücknehmen, wenn dies im Interesse der Aktionäre, im öffentlichen
Interesse, zum Schutz der Investmentgesellschaft bzw. des jeweiligen Teilfonds oder der Aktionäre erforderlich erscheint.
2. In diesem Fall wird die Register- und Transferstelle auf nicht bereits ausgeführte Zeichnungsanträge eingehende
Zahlungen ohne Zinsen unverzüglich zurückerstatten.
3. Die Ausgabe von Aktien wird insbesondere dann zeitweilig eingestellt, wenn die Berechnung des Nettoinventar-
wertes pro Aktie eingestellt wird.
4. Des Weiteren sind die Teilfonds nicht für den Vertrieb in den Vereinigten Staaten von Amerika (USA) oder an US-
Bürger bestimmt.
Als in den USA steuerpflichtige natürliche Personen werden bspw. diejenigen betrachtet, die,
a) in den USA oder einem ihrer Territorien bzw. Hoheitsgebiete geboren wurden,
b) eingebürgerte Staatsangehörige sind (bzw. Green Card Holder),
c) im Ausland als Kind eines Staatsangehörigen der USA geboren wurden,
d) ohne Staatsangehöriger der USA zu sein, sich überwiegend in den USA aufhalten,
e) mit einem Staatsangehörigen der USA verheiratet sind, oder
f) in den USA steuerpflichtig sind.
Als in den USA steuerpflichtige juristische Personen werden bspw. betrachtet
a) Gesellschaften und Kapitalgesellschaften, die unter den Gesetzen eines der 50 US-Bundesstaaten oder des District
of Columbia gegründet wurden,
b) eine Gesellschaft oder Personengesellschaft, die unter einem „Act of Congress" gegründet wurde,
c) ein Pensionsfund, der als US-Trust gegründet wurde, oder
d) eine Gesellschaft, die in den USA steuerpflichtig ist.
Art. 18. Rücknahme und Umtausch von Aktien.
1. Die Aktionäre sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Aktien zum Nettoinventarwert pro Aktie gemäß
Artikel 14 Nr. 4 der Satzung, gegebenenfalls abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages („Rücknahmepreis") zu bean-
tragen. Diese Rücknahme erfolgt nur an einem Bewertungstag. Sollte ein Rücknahmeabschlag erhoben werden, so ist
dessen maximale Höhe für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
Der Rücknahmepreis kann sich in bestimmten Ländern um dort anfallende Steuern und andere Belastungen vermin-
dern. Mit Auszahlung des Rücknahmepreises erlischt die entsprechende Aktie.
2. Die Auszahlung des Rücknahmepreises sowie etwaige sonstige Zahlungen an die Aktionäre erfolgen über die De-
potbank sowie über die Zahlstellen. Die Depotbank ist nur insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen
Bestimmungen, z.B. devisenrechtliche Vorschriften oder andere von der Depotbank nicht beeinflussbare Umstände, die
Überweisung des Rücknahmepreises in das Land des Antragstellers verbieten.
Die Investmentgesellschaft kann Aktien einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, soweit dies im
Interesse oder zum Schutz der Aktionäre, der Investmentgesellschaft oder eines oder mehrerer Teilfonds-Aktionäre
erforderlich ist, insbesondere wenn
1. ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien „Market Timing", „Late-
Trading" oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Anleger schaden können,
2. der Anleger nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt, oder
3. die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
3. Der Umtausch sämtlicher Aktien oder eines Teils der Aktien von einem Teilfonds in Aktien eines anderen Teilfonds
erfolgt auf der Grundlage des maßgeblichen Nettoinventarwertes pro Aktie der betreffenden Teilfonds unter Berück-
sichtigung einer etwaigen Umtauschprovision zugunsten der Vertriebsstelle, in Höhe von maximal 1% des Nettoinven-
tarwertes pro Aktie der zu zeichnenden Aktien, mindestens jedoch in Höhe der Differenz des Ausgabeaufschlags des
Teilfonds der umzutauschenden Aktien zu dem Ausgabeaufschlag des Teilfonds, in welchen ein Umtausch erfolgt. Falls
ein Umtausch von Aktien für bestimmte Teilfonds nicht möglich sein soll oder für den Fall, dass keine Umtauschprovision
erhoben wird, wird dies für den betroffenen Teilfonds in dem jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt erwähnt.
Sofern unterschiedliche Aktienklassen angeboten werden kann auch ein Umtausch von Aktien einer Aktienklasse in
Aktien einer anderen Aktienklasse, sowohl innerhalb ein und desselben Teilfonds als auch von einem Teilfonds in einen
anderen Teilfonds erfolgen. Für den Fall, dass ein Umtausch innerhalb ein und desselben Teilfonds erfolgt, wird keine
Umtauschprovision erhoben.
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Die Investmentgesellschaft kann für den jeweiligen Teilfonds bzw. eine Aktienklasse jederzeit einen Umtauschantrag
zurückweisen, wenn dies im Interesse der Investmentgesellschaft bzw. des Teilfonds oder im Interesse der Aktionäre
geboten erscheint Insbesondere wenn
1. ein Verdachtsfall besteht, dass durch den jeweiligen Aktionär mit dem Erwerb der Aktien „Market Timing", „Late-
Trading" oder sonstige Markttechniken betrieben werden, die der Gesamtheit der Anleger schaden können,
2. der Anleger nicht die Bedingungen für einen Erwerb der Aktien erfüllt, oder
3. die Aktien in einem Staat vertrieben, in dem der jeweilige Teilfonds zum Vertrieb nicht zugelassen ist oder von einer
Person (z.B. US-Bürger) erworben worden sind, für die der Erwerb der Aktien nicht gestattet ist.
4. Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien
können bei der Investmentgesellschaft, ggf. der Depotbank, der Register- und Transferstelle, der Vertriebsstelle und den
Zahlstellen eingereicht werden.
Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschan-
träge an die Register- und Transferstelle verpflichtet. Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Inhaberaktien
werden durch die Stelle, bei der der Aktionär sein Depot unterhält, an die Register- und Transferstelle weitergeleitet.
Maßgeblich ist der Eingang bei der Register- und Transferstelle.
Ein Rücknahmeauftrag bzw. ein Umtauschantrag für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensaktien ist dann
vollständig, wenn er den Namen und die Anschrift des Aktionärs sowie die Anzahl bzw. den Gegenwert der zurückzu-
gebenden oder umzutauschenden Aktien und den Namen des Teilfonds angibt, und wenn er von dem entsprechenden
Aktionär unterschrieben ist.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche bis zu dem im Verkaufsprospekt bes-
timmten Zeitpunkt an einem Bewertungstag eingegangen sind, werden zum Nettoinventarwert pro Aktie des darauf
folgenden Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages bzw. unter Berücksichtigung der Umtausch-
provision, abgerechnet. Die Investmentgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Rücknahme bzw. der Umtausch
von Aktien auf der Grundlage eines dem Aktionär vorher unbekannten Nettoinventarwertes pro Aktie abgerechnet wird.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche nach einem im Verkaufsprospekt bestimm-
ten Zeitpunkt an einem Bewertungstag eingegangen sind, werden zum Nettoinventarwert pro Aktie des übernächsten
Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages bzw. unter Berücksichtigung der Umtauschprovision,
abgerechnet.
Die Auszahlung des Rücknahmepreises erfolgt innerhalb von der im jeweiligen Anhang des Teilfonds angegebenen
Anzahl von Bankarbeitstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung. Im Fall von
Namensaktien erfolgt die Auszahlung auf ein vom Aktionär anzugebendes Konto.
Sich aus dem Umtausch von Inhaberaktien ergebende Spitzenbeträge werden von der Register- und Transferstelle in
bar ausgeglichen.
5. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, die Rücknahme bzw. den Umtausch von Aktien wegen einer Einstellung
der Berechnung des Nettoinventarwertes zeitweilig einzustellen.
6. Die Investmentgesellschaft ist nach vorheriger Genehmigung durch die Depotbank unter Wahrung der Interessen
der Aktionäre berechtigt, erhebliche Rücknahmen erst zu tätigen, nachdem entsprechende Vermögenswerte des jewei-
ligen Teilfonds ohne Verzögerung verkauft wurden. In diesem Falle erfolgt die Rücknahme zum dann geltenden Rück-
nahmepreis. Entsprechendes gilt für Anträge auf Umtausch von Aktien. Die Investmentgesellschaft achtet aber darauf,
dass dem jeweiligen Teilfondsvermögen ausreichende flüssige Mittel zur Verfügung stehen, damit eine Rücknahme bzw.
der Umtausch von Aktien auf Antrag von Aktionären unter normalen Umständen unverzüglich erfolgen kann.
V. Generalversammlung
Art. 19. Rechte der Generalversammlung. Die ordnungsgemäß einberufene Generalversammlung vertritt alle Aktio-
näre der Investmentgesellschaft. Sie hat die weitesten Befugnisse, um alle Handlungen der Investmentgesellschaft
anzuordnen oder zu bestätigen. Ihre Beschlüsse sind bindend für alle Aktionäre, sofern diese Beschlüsse in Übereinstim-
mung mit dem Luxemburger Gesetz und dieser Satzung stehen, insbesondere sofern sie nicht in die Rechte der getrennten
Versammlungen der Aktionäre einer bestimmten Aktienklasse oder eines bestimmten Teilfonds eingreifen.
Art. 20. Einberufung.
1. Die jährliche Generalversammlung wird gemäß dem Luxemburger Gesetz in Luxemburg, am Gesellschaftssitz oder
an jedem anderen Ort der Gemeinde, in der sich der Gesellschaftssitz befindet, der in der Einberufung festgelegt wird,
am 2. Mittwoch im Mai eines jeden Jahres um 11.00 Uhr und zum ersten Mal im Jahre 2009 abgehalten. Falls dieser Tag
ein Bankfeiertag in Luxemburg ist, wird die jährliche Generalversammlung am ersten nachfolgenden Bankarbeitstag in
Luxemburg abgehalten.
Die jährliche Generalversammlung kann im Ausland abgehalten werden, wenn der Verwaltungsrat nach seinem Er-
messen feststellt, dass außergewöhnliche Umstände dies erfordern. Eine derartige Entscheidung des Verwaltungsrates ist
unanfechtbar.
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2. Die Aktionäre kommen außerdem aufgrund einer den gesetzlichen Bestimmungen entsprechenden Einberufung des
Verwaltungsrates zusammen. Sie kann auch auf Antrag von Aktionären, welche mindestens ein Fünftel des Vermögens
der Investmentgesellschaft repräsentieren, zusammentreten.
3. Die Tagesordnung wird vom Verwaltungsrat vorbereitet, außer in den Fällen, in denen die Generalversammlung auf
schriftlichen Antrag der Aktionäre zusammentritt; in solchen Fällen kann der Verwaltungsrat eine zusätzliche Tagesord-
nung vorbereiten.
4. Außerordentliche Generalversammlungen können zu der Zeit und an dem Orte abgehalten werden, wie es in der
Einberufung zur jeweiligen außerordentlichen Generalversammlung angegeben ist.
5. Die oben unter 2. bis 4. aufgeführten Regeln gelten entsprechend für getrennte Generalversammlungen einer oder
mehrerer Teilfonds oder Aktienklassen.
Art. 21. Beschlussfähigkeit und Abstimmung. Der Ablauf der Generalversammlungen bzw. der getrennten General-
versammlungen einer oder mehrerer Teilfonds oder Aktienklasse(n) muss, soweit es die vorliegende Satzung nicht anders
bestimmt, den gesetzlichen Bestimmungen entsprechen.
Grundsätzlich ist jeder Aktionär an den Generalversammlungen teilnahmeberechtigt. Jeder Aktionär kann sich ver-
treten lassen, indem er eine andere Person schriftlich als seinen Bevollmächtigten bestimmt.
An für einzelne Teilfonds oder Aktienklassen stattfindenden Generalversammlungen, die ausschließlich die jeweiligen
Teilfonds oder Aktienklassen betreffende Beschlüsse fassen können, dürfen nur diejenigen Aktionäre teilnehmen, die
Aktien der entsprechenden Teilfonds oder Aktienklassen halten. Der Verwaltungsrat kann gestatten, dass Aktionäre an
Generalversammlungen per Videokonferenz oder anderen Kommunikationsmitteln teilnehmen, falls diese Methoden eine
Identifikation der Aktionäre erlauben und für die Aktionäre eine fortwährende und effektive Teilnahme an der General-
versammlung ermöglicht.
Die Vollmachten, deren Form vom Verwaltungsrat festgelegt werden kann, müssen mindestens fünf Tage vor der
Generalversammlung am Gesellschaftssitz hinterlegt werden.
Alle anwesenden Aktionäre und Bevollmächtigte müssen sich vor Eintritt in die Generalversammlungen in die vom
Verwaltungsrat aufgestellte Anwesenheitsliste einschreiben.
Der Verwaltungsrat kann weitere Bedingungen (z.B. Sperrung der vom Aktionär in Wertpapierdepots gehaltenen
Aktien, Vorlage einer Sperrbescheinigung, Vorlage einer Vertretungsvollmacht) festlegen, die von Aktionären zu erfüllen
sind, um an Generalversammlungen teilnehmen zu können.
Die Generalversammlung entscheidet über alle im Gesetz vom 10. August 1915 sowie im Gesetz vom 17. Dezember
2010, vorgesehenen Angelegenheiten, und zwar in den Formen, mit dem Quorum und den Mehrheiten die von den
vorgenannten Gesetzen vorgesehen sind. Sofern die vorgenannten Gesetze oder die vorliegende Satzung nichts Gegen-
teiliges anordnen, werden die Entscheidungen der ordnungsgemäß einberufenen Generalversammlung durch einfache
Mehrheit der anwesenden und abstimmenden Aktionäre gefasst.
Jede Aktie gibt das Recht auf eine Stimme. Aktienbruchteile sind nicht stimmberechtigt.
Bei Fragen, welche die Investmentgesellschaft als Ganzes betreffen, stimmen die Aktionäre gemeinsam ab. Eine ge-
trennte Abstimmung erfolgt jedoch bei Fragen, die nur einen oder mehrere Teilfonds oder eine oder mehrere
Aktienklasse(n) betreffen.
Art. 22. Vorsitzender, Stimmzähler, Sekretär.
1. Die Generalversammlung tritt unter dem Vorsitz des Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder, im Falle seiner
Abwesenheit, unter dem Vorsitz eines von der Generalversammlung gewählten Vorsitzenden zusammen.
2. Der Vorsitzende bestimmt einen Sekretär, der nicht notwendigerweise Aktionär sein muss, und die Generalver-
sammlung ernennt unter den anwesenden und dies annehmenden Aktionären oder den Vertretern der Aktionäre einen
Stimmzähler.
3. Die Protokolle der Generalversammlung werden von dem Vorsitzenden, dem Stimmzähler und dem Sekretär der
jeweiligen Generalversammlung und den Aktionären, die dies verlangen, unterschrieben.
4. Abschriften und Auszüge, die von der Investmentgesellschaft zu erstellen sind, werden vom Vorsitzenden des Ver-
waltungsrates oder von zwei Verwaltungsratsmitgliedern unterschrieben.
VI. Verwaltungsrat
Art. 23. Zusammensetzung.
1. Der Verwaltungsrat besteht aus mindestens drei Mitgliedern, die von der Generalversammlung bestimmt werden
und die nicht Aktionäre der Investmentgesellschaft sein müssen.
Auf der Generalversammlung kann ein neues Mitglied, das dem Verwaltungsrat bislang nicht angehört hat, nur dann
zum Verwaltungsratsmitglied gewählt werden, wenn
a) diese betreffende Person vom Verwaltungsrat zur Wahl vorgeschlagen wird, oder
b) ein Aktionär, der bei der anstehenden Generalversammlung, die den Verwaltungsrat bestimmt, voll stimmberechtigt
ist, dem Vorsitzenden - oder wenn dies unmöglich sein sollte, einem anderen Verwaltungsratsmitglied - schriftlich nicht
weniger als sechs und nicht mehr als dreißig Tage vor dem für die Generalversammlung vorgesehenen Datum seine Absicht
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unterbreitet, eine andere Person als seiner selbst zur Wahl oder zur Wiederwahl vorzuschlagen, zusammen mit einer
schriftlichen Bestätigung dieser Person, sich zur Wahl stellen zu wollen, wobei jedoch der Vorsitzende der Generalver-
sammlung unter der Voraussetzung einstimmiger Zustimmung aller anwesenden Aktionäre den Verzicht auf die oben
aufgeführten Erklärungen beschließen kann und die solcherweise nominierte Person zur Wahl vorschlagen kann.
2. Die Generalversammlung bestimmt die Anzahl der Verwaltungsratsmitglieder sowie die Dauer ihrer Mandate. Eine
Mandatsperiode darf die Dauer von sechs Jahren nicht überschreiten. Ein Verwaltungsratsmitglied kann wieder gewählt
werden.
3. Scheidet ein Verwaltungsratsmitglied vor Ablauf seiner Amtszeit aus, so können die verbleibenden von der Gene-
ralversammlung ernannten Mitglieder des Verwaltungsrates bis zur nächstfolgenden Generalversammlung einen vorläu-
figen Nachfolger bestimmen (Kooption). Der so bestimmte Nachfolger führt die Amtszeit seines Vorgängers zu Ende.
4. Die Verwaltungsratsmitglieder können jederzeit von der Generalversammlung abberufen werden.
Art. 24. Befugnisse. Der Verwaltungsrat hat die Befugnis, alle Geschäfte zu tätigen und alle Handlungen vorzunehmen,
die zur Erfüllung des Gesellschaftszwecks notwendig oder nützlich sind. Er ist zuständig für alle Angelegenheiten der
Investmentgesellschaft, soweit sie nicht nach dem Gesetz vom 10. August 1915 oder nach dieser Satzung der General-
versammlung vorbehalten sind.
Der Verwaltungsrat hat darüber hinaus die Befugnis Interimdividenden auszuschütten.
Art. 25. Interne Organisation des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat ernennt unter seinen Mitgliedern einen Vor-
sitzenden.
Der Verwaltungsratsvorsitzende steht den Sitzungen des Verwaltungsrates vor; in seiner Abwesenheit bestimmt der
Verwaltungsrat ein anderes Verwaltungsratsmitglied als Sitzungsvorsitzenden.
Der Vorsitzende kann einen Sekretär ernennen, der nicht notwendigerweise Mitglied des Verwaltungsrates zu sein
braucht und der die Protokolle der Sitzungen des Verwaltungsrates und der Generalversammlung zu erstellen hat.
Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, eine Verwaltungsgesellschaft, einen Fondsmanager, Anlageberater sowie Anla-
geausschüsse für die jeweiligen Teilfonds zu ernennen und deren Befugnisse festzulegen.
Art. 26. Häufigkeit und Einberufung. Der Verwaltungsrat tritt, auf Einberufung des Vorsitzenden oder zweier Verwal-
tungsratsmitglieder an dem in der Einladung angegebenen Ort, so oft zusammen, wie es die Interessen der Investment-
gesellschaft erfordern, mindestens jedoch einmal im Jahr.
Die Verwaltungsratsmitglieder werden mindestens 48 (achtundvierzig) Stunden vor der Sitzung des Verwaltungsrates
schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail, einberufen, es sei denn die Wahrung der vorgenannten Frist ist aufgrund
von Dringlichkeit unmöglich. In diesen Fällen sind Art und Gründe der Dringlichkeit im Einberufungsschreiben anzugeben.
Ein Einberufungsschreiben ist, sofern jedes Verwaltungsratsmitglied entweder bei Anwesenheit in der Sitzung keine
Einwände gegen die Form der Einladung erhoben oder sein Einverständnis schriftlich, mittels Brief, Telefax oder E-Mail,
gegeben hat, nicht erforderlich. Einwände gegen die Form der Einberufung können bei Anwesenheit nur in der Sitzung
selbst erhoben werden.
Eine gesonderte Einberufung ist nicht erforderlich, wenn eine Sitzung des Verwaltungsrates zu einem Termin und an
einem Ort stattfindet, die in einem im Voraus vom Verwaltungsrat gefassten Beschluss festgelegt sind.
Art. 27. Sitzungen des Verwaltungsrates. Jedes Verwaltungsratsmitglied kann an jeder Sitzung des Verwaltungsrates
teilhaben, auch indem es schriftlich, mittels Brief oder Telefax ein anderes Verwaltungsratsmitglied als seinen Bevoll-
mächtigten ernennt.
Darüber hinaus kann jedes Verwaltungsratsmitglied an einer Sitzung des Verwaltungsrates im Wege einer telefonischen
Konferenzschaltung oder durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an der
Sitzung des Verwaltungsrates einander hören können, teilnehmen. Diese Art der Teilnahme steht einer persönlichen
Teilnahme an dieser Sitzung des Verwaltungsrates gleich.
Der Verwaltungsrat ist nur beschlussfähig, wenn mindestens die Hälfte der Verwaltungsratsmitglieder bei der Sitzung
des Verwaltungsrates zugegen oder vertreten ist. Die Beschlüsse werden durch einfache Mehrheit der Stimmen der
anwesenden bzw. vertretenen Verwaltungsratsmitglieder gefasst. Bei Stimmengleichheit ist die Stimme des Sitzungsvor-
sitzenden ausschlaggebend.
Die Verwaltungsratsmitglieder können, mit Ausnahme von im Umlaufverfahren gefassten Beschlüssen, wie nachfolgend
beschrieben, nur im Rahmen von Sitzungen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft, die ordnungsgemäß einbe-
rufen worden sind, Beschlüsse fassen.
Die Verwaltungsratsmitglieder können einstimmig Beschlüsse im Umlaufverfahren fassen. In diesem Falle sind die von
allen Verwaltungsratsmitgliedern unterschriebenen Beschlüsse gleichermaßen gültig und vollzugsfähig wie solche, die
während einer ordnungsgemäß einberufenen und abgehaltenen Sitzung des Verwaltungsrates gefasst wurden. Diese Un-
terschriften können auf einem einzigen Dokument oder auf mehreren Kopien desselben Dokumentes gemacht werden
und können mittels Brief oder Telefax eingeholt werden.
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Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse und Pflichten der täglichen Verwaltung an juristische oder natürliche Per-
sonen, die nicht Mitglieder des Verwaltungsrates sein müssen, delegieren und diesen für ihre Tätigkeiten Gebühren und
Provisionen zahlen, die im einzelnen in Artikel 38 beschrieben sind.
Art. 28. Protokolle. Die Beschlüsse des Verwaltungsrates werden in Protokollen festgehalten, die in ein diesbezügliches
Register eingetragen und vom Sitzungsvorsitzenden und vom Sekretär unterschrieben werden.
Abschriften und Auszüge dieser Protokolle werden vom Vorsitzenden des Verwaltungsrates oder von zwei Verwal-
tungsratsmitgliedern unterschrieben.
Art. 29. Zeichnungsbefugnis. Die Investmentgesellschaft wird durch die Unterschrift von zwei Verwaltungsratsmitglie-
dern rechtlich gebunden. Der Verwaltungsrat kann ein oder mehrere Verwaltungsratsmitglied(er) ermächtigen, die
Investmentgesellschaft durch Einzelunterschrift zu vertreten. Daneben kann der Verwaltungsrat andere juristische oder
natürliche Personen ermächtigen, die Investmentgesellschaft entweder durch Einzelunterschrift oder gemeinsam mit ei-
nem Verwaltungsratsmitglied oder einer anderen vom Verwaltungsrat bevollmächtigten juristischen oder natürlichen
Person rechtsgültig zu vertreten.
Art. 30. Unvereinbarkeitsbestimmungen. Kein Vertrag, kein Vergleich oder sonstiges Rechtsgeschäft, das die Invest-
mentgesellschaft mit anderen Gesellschaften schließt, wird durch die Tatsache beeinträchtigt oder ungültig, dass ein oder
mehrere Verwaltungsratsmitglieder, Direktoren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigte der Investmentgesellschaft ir-
gendwelche Interessen in oder Beteiligungen an irgendeiner anderen Gesellschaft haben, oder durch die Tatsache, dass
sie Verwaltungsratsmitglied, Teilhaber, Direktor, Geschäftsführer, Bevollmächtigter oder Angestellter der anderen Ge-
sellschaft sind.
Dieses(r) Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer oder Bevollmächtigter der Investmentgesellschaft, wel-
ches(r) zugleich Verwaltungsratsmitglied, Direktor, Geschäftsführer Bevollmächtigter oder Angestellter einer anderen
Gesellschaft ist, mit der die Investmentgesellschaft Verträge abgeschlossen hat oder mit der sie in einer anderen Weise
in geschäftlichen Beziehungen steht, wird dadurch nicht das Recht verlieren, zu beraten, abzustimmen und zu handeln,
was die Angelegenheiten, die mit einem solchen Vertrag oder solchen Geschäften in Verbindung stehen, anbetrifft.
Falls aber ein Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter ein persönliches Interesse in irgendwelcher
Angelegenheit der Investmentgesellschaft hat, muss dieses Verwaltungsratsmitglied, Direktor oder Bevollmächtigter der
Investmentgesellschaft den Verwaltungsrat über dieses persönliche Interesse informieren, und er wird weder mitberaten
noch am Votum über diese Angelegenheit teilnehmen. Ein Bericht über diese Angelegenheit und über das persönliche
Interesse des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors oder Bevollmächtigten muss bei der nächsten Generalversammlung
erstattet werden.
Der Begriff „persönliches Interesse", wie er im vorstehenden Absatz verwendet wird, findet keine Anwendung auf
jedwede Beziehung und jedwedes Interesse, die nur deshalb entstehen, weil das Rechtsgeschäft zwischen der Invest-
mentgesellschaft einerseits und dem Fondsmanager, der Zentralverwaltungsstelle, der Register- und Transferstelle, der
Vertriebsstelle (bzw. ein mit diesen mittelbar oder unmittelbar verbundenes Unternehmen) oder jeder anderen von der
Investmentgesellschaft benannten Gesellschaft andererseits geschlossen wird.
Die vorhergehenden Bestimmungen sind in Fällen, in denen die Depotbank Partei eines solchen Vertrages, Vergleiches
oder sonstigen Rechtsgeschäftes ist, nicht anwendbar. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten Geschäftsbe-
trieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Depotbank dürfen nicht gleichzeitig als Angestellte der Investment-
gesellschaft zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein. Geschäftsleiter, Prokuristen und die zum gesamten
Geschäftsbetrieb ermächtigten Handlungsbevollmächtigten der Investmentgesellschaft dürfen nicht gleichzeitig als An-
gestellte der Depotbank zur täglichen Geschäftsführung bestellt sein.
Art. 31. Schadloshaltung. Die Investmentgesellschaft verpflichtet sich, jedes(n) der Verwaltungsratsmitglieder, Direk-
toren, Geschäftsführer oder Bevollmächtigten, ihre Erben, Testamentsvollstrecker und Verwalter schadlos zu halten
gegen alle Klagen, Forderungen und Haftungen irgendwelcher Art, sofern die Betroffenen ihre Verpflichtungen ordnungs-
gemäß erfüllt haben, und diese für sämtliche Kosten, Ausgaben und Verbindlichkeiten, die anlässlich solcher Klagen,
Verfahren, Forderungen und Haftungen entstanden sind, zu entschädigen.
Das Recht auf Entschädigung schließt andere Rechte zugunsten des Verwaltungsratsmitgliedes, Direktors, Geschäfts-
führers oder Bevollmächtigten nicht aus.
Art. 32. Verwaltungsgesellschaft. Der Verwaltungsrat der Investmentgesellschaft kann unter eigener Verantwortung
eine Verwaltungsgesellschaft mit der Anlageverwaltung, der Administration sowie dem Vertrieb der Aktien der Invest-
mentgesellschaft betrauen.
Die Verwaltungsgesellschaft ist für die Verwaltung und Geschäftsführung der Investmentgesellschaft verantwortlich.
Sie darf für Rechnung der Investmentgesellschaft alle Geschäftsführungs- und Verwaltungsmaßnahmen und alle unmittelbar
oder mittelbar mit dem Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. den Teilfondsvermögen verbundenen Rechte ausüben,
insbesondere ihre Aufgaben an qualifizierte Dritte ganz oder teilweise übertragen; sie kann sich ferner unter eigener
Verantwortung und auf eigne Kosten von Dritten, insbesondere von verschiedenen Anlageberatern und/oder einem
Anlageausschuss, beraten lassen.
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Die Verwaltungsgesellschaft erfüllt ihre Verpflichtungen mit der Sorgfalt eines entgeltlich Bevollmächtigten (mandataire
salarié).
Sofern die Verwaltungsgesellschaft die Anlageverwaltung auf einen Dritten auslagert, so darf nur ein Unternehmen
benannt werden, das für die Ausübung der Vermögensverwaltung zugelassen oder eingetragen ist und einer Aufsicht
unterliegt.
Die Anlageentscheidung, die Ordererteilung und die Auswahl der Broker sind ausschließlich der Verwaltungsgesell-
schaft vorbehalten, sofern kein Fondsmanager mit der Anlagenverwaltung beauftragt wurde.
Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, unter Wahrung ihrer eigenen Verantwortung und Kontrolle einen Dritten
zur Ordererteilung zu bevollmächtigen.
Die Übertragung der Aufgaben darf die Wirksamkeit der Beaufsichtigung durch die Verwaltungsgesellschaft in keiner
Weise beeinträchtigen.
Insbesondere darf die Verwaltungsgesellschaft durch die Übertragung der Aufgaben nicht daran gehindert werden, im
Interesse der Aktionäre zu handeln und dafür zu sorgen, dass die Investmentgesellschaft im besten Interesse der Aktionäre
verwaltet wird.
Art. 33. Fondsmanager. Sofern die Investmentgesellschaft von Artikel 32 Absatz 1 Gebrauch gemacht und die Ver-
waltungsgesellschaft anschließend die Anlageverwaltung auf einen Dritten ausgelagert hat, besteht die Aufgabe eines
solchen Fondsmanagers insbesondere in der täglichen Umsetzung der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfondsvermögens,
in der Führung der Tagesgeschäfte der Vermögensverwaltung sowie in anderen damit verbundenen Dienstleistungen,
jeweils unter der Aufsicht, Verantwortung und Kontrolle der Verwaltungsgesellschaft. Die Erfüllung dieser Aufgaben
erfolgt unter Beachtung der Grundsätze der Anlagepolitik und der Anlagebeschränkungen des jeweiligen Teilfonds, wie
sie in dieser Satzung und dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang) der Investmentgesellschaft beschrieben sind, sowie der
gesetzlichen Anlagebeschränkungen.
Der Fondsmanager muss über eine Zulassung zur Vermögensverwaltung verfügen und einer Aufsicht in seinem Sitzstaat
unterliegen.
Der Fondsmanager ist befugt, Makler sowie Broker zur Abwicklung von Transaktionen in den Vermögenswerten der
Investmentgesellschaft bzw. ihrer Teilfonds auszuwählen. Die Anlageentscheidung und die Ordererteilung obliegen dem
Fondsmanager.
Der Fondsmanager hat das Recht, sich auf eigene Kosten und Verantwortung von Dritten, insbesondere von ver-
schiedenen Anlageberatern, beraten zu lassen.
Es ist dem Fondsmanager gestattet, seine Aufgaben mit Genehmigung der Verwaltungsgesellschaft ganz oder teilweise
an Dritte, deren Vergütung ganz zu seinen Lasten geht, auszulagern.
Der Fondsmanager trägt alle Aufwendungen, die ihm in Verbindung mit den von ihm für die Investmentgesellschaft
geleisteten Dienstleistungen entstehen. Maklerprovisionen, Transaktionsgebühren und andere im Zusammenhang mit
dem Erwerb und der Veräußerung von Vermögenswerten anfallende Geschäftskosten werden von dem jeweiligen Teil-
fonds getragen.
VII. Wirtschaftsprüfer
Art. 34. Wirtschaftsprüfer. Die Kontrolle der Jahresberichte der Investmentgesellschaft ist einer Wirtschaftsprüfer-
gesellschaft bzw. einem oder mehreren Wirtschaftsprüfer(n) zu übertragen, die im Großherzogtum Luxemburg zugelassen
ist/ sind und von der Generalversammlung ernannt wird/werden.
Der/die Wirtschaftsprüfer ist/ sind für eine Dauer von bis zu sechs Jahren ernannt und kann/ können jederzeit von der
Generalversammlung abberufen werden.
VIII. Allgemeines und Schlussbestimmungen
Art. 35. Verwendung der Erträge.
1. Der Verwaltungsrat kann die in einem Teilfonds erwirtschafteten Erträge an die Aktionäre dieses Teilfonds aus-
schütten oder diese Erträge in dem jeweiligen Teilfonds thesaurieren. Dies findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
betreffenden Anhang zu dem Verkaufsprospekt Erwähnung.
2. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Nettoerträge sowie realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können
die nicht realisierten Kursgewinne, sonstige Aktiva sowie, in Ausnahmefällen, auch Kapitalanteile zur Ausschüttung ge-
langen, sofern das Netto-Gesellschaftsvermögen aufgrund der Ausschüttung nicht unter die Mindestgrenze gemäß Artikel
12 dieser Satzung sinkt.
3. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Aktien ausgezahlt. Ausschüttungen können ganz
oder teilweise in Form von Gratisaktien vorgenommen werden. Eventuell verbleibende Bruchteile können bar ausgezahlt
werden. Erträge, die fünf Jahre nach Veröffentlichung einer Ausschüttungserklärung nicht geltend gemacht wurden, ver-
fallen zugunsten des jeweiligen Teilfonds.
4. Ausschüttungen an Inhaber von Namensaktien erfolgen grundsätzlich durch die Reinvestition des Ausschüttungs-
betrages zu Gunsten des Inhabers von Namensaktien. Sofern dies nicht gewünscht ist, kann der Inhaber von Namensaktien
innerhalb von zehn Tagen nach Zugang der Mitteilung über die Ausschüttung bei der Register- und Transferstelle die
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Auszahlung auf das von ihm angegebene Konto beantragen. Ausschüttungen an Inhaber von Inhaberaktien erfolgen in der
gleichen Weise wie die Auszahlung des Rücknahmepreises an die Inhaber von Inhaberaktien.
5. Ausschüttungen, die erklärt, aber nicht auf eine ausschüttende Inhaberaktie ausgezahlt wurden, insbesondere wenn,
im Zusammenhang mit effektiven Stücken, kein Ertragsschein vorgelegt wurde, können nach Ablauf eines Zeitraums von
fünf Jahren ab der erfolgten Zahlungserklärung, vom Aktionär einer solchen Aktie nicht mehr eingefordert werden und
werden dem jeweiligen Teilfondsvermögen der Investmentgesellschaft gutgeschrieben und, sofern Aktienklassen gebildet
wurden, der jeweiligen Aktienklasse zugerechnet. Auf erklärte Ausschüttungen werden vom Zeitpunkt Ihrer Fälligkeit an
keine Zinsen bezahlt.
Art. 36. Berichte. Der Verwaltungsrat erstellt für die Investmentgesellschaft einen geprüften Jahresbericht sowie einen
Halbjahresbericht entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen im Großherzogtum Luxemburg.
1. Spätestens vier Monate nach Ablauf eines jeden Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen geprüften
Jahresbericht entsprechend den Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg.
2. Zwei Monate nach Ende der ersten Hälfte des Geschäftsjahres veröffentlicht der Verwaltungsrat einen ungeprüften
Halbjahresbericht.
3. Sofern dies für die Berechtigung zum Vertrieb in anderen Ländern erforderlich ist, können zusätzlich geprüfte und
ungeprüfte Zwischenberichte erstellt werden.
Art. 37. Kosten. Der jeweilige Teilfonds trägt die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit seinem Vermögen
entstehen:
1. Sofern eine Verwaltungsgesellschaft bestellt wird, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine Vergütung
erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang
zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer Mehrwertsteuer. Daneben kann die
Verwaltungsgesellschaft aus dem Vermögen des jeweiligen Teilfonds eine wertentwicklungsorientierte Zusatzvergütung
(„Performance-Fee") erhalten, welche als jährlicher Prozentsatz auf den Teil der jährlich netto, d.h. bereinigt um Mittelzu-
und abflüsse, erwirtschafteten Wertentwicklung berechnet wird. Diese Performance-Fee kann entweder auf den gesam-
ten Nettowertzuwachs, oder den einen bestimmten Mindestprozentsatz oder eine Benchmark (die Wertentwicklung
eines bestimmten Wertpapierindex im selben Zeitraum) übersteigenden Teil des Nettowertzuwachses gerechnet wer-
den. In einem Geschäftsjahr netto erzielte Wertminderungen werden auf das folgende Geschäftsjahr zum Zwecke der
Berechnung der Performance-Fee vorgetragen. Die prozentuale Höhe, Berechnung und Auszahlung sind für den jeweiligen
Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt.
2. Sofern ein Fondsmanager vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen oder
aus der Vergütung der Verwaltungsgesellschaft eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Aus-
zahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung
versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
3. Sofern ein Anlageberater vertraglich verpflichtet wurde, kann dieser aus dem Teilfondsvermögen oder aus der
Vergütung der Verwaltungsgesellschaft oder des Fondsmanagers eine Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Be-
rechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind.
Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
4. Die Depotbank und die Zentralverwaltungsstelle erhalten für die Erfüllung ihrer Aufgaben aus dem Depotbank- und
dem Zentralverwaltungsdienstleistungsvertrag eine in Luxemburg bankübliche Vergütung die monatlich nachträglich be-
rechnet und monatlich nachträglich ausgezahlt wird. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich einer etwaigen Mehr-
wertsteuer.
5. Die Register- und Transferstelle erhält für die Erfüllung ihrer Aufgaben aus dem Register- und Transferstellenvertrag
eine in Luxemburg bankübliche Vergütung, die als Festbetrag je Anlagekonto bzw. je Konto mit Sparplan und/oder Ent-
nahmeplan am Ende eines jeden Jahres aus dem Teilfondsvermögen zahlbar ist. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich
einer etwaigen Mehrwertsteuer.
6. Sofern eine Vertriebsstelle vertraglich verpflichtet wurde, kann diese aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine
Vergütung erhalten, deren maximale Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
7. Der jeweilige Teilfonds trägt neben den vorgenannten Kosten, die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang
mit seinem Vermögen entstehen:
a) Kosten, die im Zusammenhang mit dem Erwerb, dem Halten und der Veräußerung von Vermögensgegenständen
anfallen, insbesondere bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und
Rechten der Investmentgesellschaft bzw. eines Teilfonds und deren Verwahrung, die banküblichen Kosten für die Ver-
wahrung von ausländischen Investmentanteilen im Ausland;
b) alle fremden Verwaltungs- und Verwahrungsgebühren, die von anderen Korrespondenzbanken und/oder Clearings-
tellen (z.B. Clearstream Banking S.A.) für die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in Rechnung gestellt werden,
sowie alle fremden Abwicklungs-, Versand- und Versicherungsspesen, die im Zusammenhang mit den Wertpapierge-
schäften des jeweiligen Teilfonds in Anteile anderer OGAW oder OGA anfallen;
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c) die Transaktionskosten der Ausgabe und Rücknahme von Inhaberanteilen;
d) darüber hinaus werden der Depotbank, der Zentralverwaltungsstelle und der Register- und Transferstelle die im
Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die
durch die erforderliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Auslagen und sonstigen Kosten erstattet;
e) Steuern, die auf das Vermögen der Investmentgesellschaft bzw. Teilfondsvermögen, deren Einkommen und die
Auslagen zu Lasten des jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
f) Kosten für die Rechtsberatung, die der Investmentgesellschaft, der Verwaltungsgesellschaft (sofern ernannt) oder
der Depotbank entstehen, wenn sie im Interesse der Aktionäre des jeweiligen Teilfonds handelt;
g) Kosten des Wirtschaftsprüfers der Investmentgesellschaft;
h) Kosten für die Erstellung, Vorbereitung, Hinterlegung, Veröffentlichung, den Druck und den Versand sämtlicher
Dokumente für die Investmentgesellschaft, insbesondere etwaiger Anteilzertifikate sowie Ertragsschein- und Bogener-
neuerungen, des Verkaufsprospektes (nebst Anhang), „der wesentlichen Informationen für den Anleger", der Satzung,
der Jahres- und Halbjahresberichte, der Vermögensaufstellungen, der Mitteilungen an die Aktionäre, der Einberufungen,
der Vertriebsanzeigen bzw. Anträge auf Bewilligung in den Ländern in denen die Aktien der Investmentgesellschaft bzw.
eines Teilfonds vertrieben werden sollen, die Korrespondenz mit den betroffenen Aufsichtsbehörden;
i) Die Verwaltungsgebühren, die für die Investmentgesellschaft bzw. einen Teilfonds bei sämtlichen betroffenen Be-
hörden zu entrichten sind, insbesondere die Verwaltungsgebühren der Luxemburger Aufsichtsbehörde und anderer
Aufsichtsbehörden sowie die Gebühren für die Hinterlegung der Dokumente der Investmentgesellschaft;
j) Kosten, im Zusammenhang mit einer etwaigen Börsenzulassung;
k) Kosten für die Werbung und solche, die unmittelbar im Zusammenhang mit dem Anbieten und dem Verkauf von
Aktien anfallen;
l) Versicherungskosten;
m) Vergütungen, Auslagen und sonstige Kosten ausländischer Vertriebsstellen, sowie anderer im Ausland notwendig
einzurichtender Stellen, die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallen;
n) Zinsen, die im Rahmen von Krediten anfallen, die gemäß Artikel 4 der Satzung aufgenommen werden;
o) Auslagen eines etwaigen Anlageausschusses;
p) Auslagen des Verwaltungsrates der Investmentgesellschaft;
q) Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft bzw. einzelner Teilfonds und die Erstausgabe von Aktien;
r) Weitere Kosten der Verwaltung einschließlich Kosten für Interessenverbände;
s) Kosten zur Ermittlung der Aufspaltung des erzielten Anlageergebnisses in seine Erfolgsfaktoren (sog. „Performance-
Attribution");
t) Kosten für die Bonitätsbeurteilung der Investmentgesellschaft bzw. der Teilfonds durch national und international
anerkannte Rating Agenturen.
Sämtliche Kosten werden zunächst den ordentlichen Erträgen und den Kapitalgewinnen und zuletzt dem jeweiligen
Teilfondsvermögen angerechnet.
Die Kosten für die Gründung der Investmentgesellschaft und die Erstausgabe von Aktien werden zu Lasten des Ver-
mögens der bei Gründung bestehenden Teilfonds über die ersten fünf Geschäftsjahre abgeschrieben werden. Die
Aufteilung der Gründungskosten sowie der o.g. Kosten, welche nicht ausschließlich im Zusammenhang mit einem bes-
timmten Teilfondsvermögen stehen, erfolgt pro rata auf die jeweiligen Teilfondsvermögen. Kosten, die im Zusammenhang
mit der Auflegung weiterer Teilfonds entstehen, werden zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens, dem sie zuzu-
rechnen sind, innerhalb einer Periode von längstens fünf Jahren nach Auflegung abgeschrieben.
Sämtliche vorbezeichneten Kosten, Gebühren und Ausgaben verstehen sich zuzüglich einer gegebenenfalls anfallenden
Mehrwertsteuer.
Art. 38. Geschäftsjahr. Das Geschäftsjahr der Investmentgesellschaft beginnt am 1. Januar eines jeden Jahres und endet
am 31. Dezember desselben Jahres. Das erste Geschäftsjahr endet mit dem 31. Dezember 2008.
Art. 39. Depotbank.
1. Die Investmentgesellschaft hat eine Bank mit Sitz im Großherzogtum Luxemburg als Depotbank bestellt. Die Funk-
tion der Depotbank richtet sich nach dem Gesetz vom 17. Dezember 2010, dem Depotbankvertrag, dieser Satzung sowie
dem Verkaufsprospekt (nebst Anhang).
2. Die Investmentgesellschaft ist berechtigt, im eigenen Namen Ansprüche der Aktionäre gegen die Depotbank geltend
zu machen. Dies schließt die Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Depotbank durch die Aktionäre nicht aus.
Art. 40. Satzungsänderung. Diese Satzung kann jederzeit durch Beschluss der Aktionäre geändert oder ergänzt werden,
vorausgesetzt, dass die in dem Gesetz vom 10. August 1915 vorgesehenen Vorschriften für Satzungsänderungen einge-
halten werden.
Art. 41. Allgemeines. Für alle Punkte, die in dieser Satzung nicht geregelt sind, wird auf die Bestimmungen des Gesetzes
vom 10. August 1915 sowie auf das Gesetz vom 17. Dezember 2010 verwiesen.
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Worüber Urkunde, aufgenommen zu Luxembourg-Strassen, am Datum wie eingangs erwähnt.
Nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an die Erschienenen, dem beurkundenden Notar nach Namen,
gebräuchlichen Vornamen, sowie Stand und Wohnort bekannt, haben die Erschienenen mit dem Versammlungsvorstand
und dem beurkundenden Notar gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: U. BERG, T. WIPPLINGER, V. AUGSDÖRFER und M. SCHAEFFER.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 3 novembre 2011. Relation: LAC/2011/48860. Reçu soixante-quinze euros (EUR
75,-).
<i>Le Receveur ff.i> (signé): C. FRISING.
FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG, der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 9. November 2011.
Référence de publication: 2011152209/1175.
(110176683) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 8 novembre 2011.
Valinco S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1631 Luxembourg, 13, rue Glesener.
R.C.S. Luxembourg B 122.674.
Le soussigné jean-christophe TRESSEL démissionne de son poste d'administrateur à effet immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 17 octobre 2011.
Signature.
Référence de publication: 2011143088/10.
(110164552) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 octobre 2011.
Vingt-et-Unième Siècle Holding S.A. SPF, Société Anonyme - Société de Gestion de Patrimoine Familial.
Siège social: L-2146 Luxembourg, 63-65, rue de Merl.
R.C.S. Luxembourg B 71.851.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2011143089/10.
(110164992) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 octobre 2011.
"C.A.P.S S.A." (Consulting in Aeronautics Products & Services), Société Anonyme.
Siège social: L-9265 Diekirch, 6, rue du Palais.
R.C.S. Luxembourg B 129.719.
Les comptes annuels au 31.12.2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2011143234/10.
(110166248) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
"Automatic Distributors Luxembourg Company" (ADLC), Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2430 Dudelange, 23, rue Michel Rodange.
R.C.S. Luxembourg B 9.233.
CLÔTURE DE LIQUIDATION
Par jugement rendu en date du 13 octobre 2011, le Tribunal d'Arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière
commerciale, a déclaré closes pour absence d'actif les opérations de liquidation de la société à responsabilité limitée
Automatic Distributors Luxembourg Company (ADLC) S.à.r.l., avec siège social à L-2430 Dudelange, 23, rue Michel
Rodange, de fait inconnue à cette adresse.
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Pour extrait conforme
Me Nicolas BERNARDY
<i>Le liquidateuri>
Référence de publication: 2011143233/15.
(110166278) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
A.D.M. Engineering S.A., Société Anonyme,
(anc. A.D.M. Finances S.A.).
Siège social: L-4123 Esch-sur-Alzette, 3, rue du Fossé.
R.C.S. Luxembourg B 128.512.
<i>Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 07 octobre 2011i>
<i>Résolution n°1i>
Sur proposition du Conseil d'Administration, l'Assemblée Générale Extraordinaire décide la nomination aux fonctions
d'administrateur de Monsieur Bellaouel BELDJILALI, né le 22 septembre 1973 à Oran (Algérie) et demeurant à F-57440
Algrange, 1, rue des Peupliers.
Esch-sur-Alzette, le 07 octobre 2011.
Pour extrait sincère et conforme à l'original
Fiduciaire C.G.S.
Signature
Référence de publication: 2011143236/16.
(110166243) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Aabar Block S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-2520 Luxembourg, 1, allée Scheffer.
R.C.S. Luxembourg B 155.765.
Il est à noter que le numéro d’immatriculation correct de l’actionnaire Aabar Investments PJS est le suivant:
1003011.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 18 octobre 2011.
<i>Pour la société
i>TMF Management Luxembourg S.A.
<i>Domiciliatairei>
Référence de publication: 2011143237/15.
(110166199) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Action Coach Europe S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2557 Luxembourg, 18, rue Robert Stümper.
R.C.S. Luxembourg B 123.853.
Les comptes annuels au 30 juin 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 11 octobre 2011.
<i>Pour la Société
i>Signature
<i>Le mandatairei>
Référence de publication: 2011143250/13.
(110166755) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
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AC International S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1621 Luxembourg, 24, rue des Genêts.
R.C.S. Luxembourg B 50.384.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2011143248/9.
(110166120) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Actech Consulting S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-7373 Lorentzweiler, 80, route de Luxembourg.
R.C.S. Luxembourg B 156.809.
Les comptes annuels au 31.12.2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2011143249/10.
(110166261) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Adeis S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1630 Luxembourg, 58, rue Glesener.
R.C.S. Luxembourg B 147.835.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour ADEIS S.A.
i>FIDUCIAIRE DES PME S.A.
Signatures
Référence de publication: 2011143251/12.
(110166343) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
AI International, s.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1420 Luxembourg, 15-17, avenue Gaston Diderich.
R.C.S. Luxembourg B 104.685.
Le Bilan Rectifié au 31 décembre 2009 a été déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Le Bilan Rectifié au 31 décembre 2009 remplace le bilan initial au 31 décembre 2009 déposé et enregistré auprès du
Registre de Commerce et des Sociétés le 1
er
décembre 2010 (réf.: L100183496).
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Signature.
Référence de publication: 2011143252/12.
(110166560) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Airbikes S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2213 Luxembourg, 1, rue de Nassau.
R.C.S. Luxembourg B 113.210.
EXTRAIT
Il résulte du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société, tenue à la date du 18
octobre 2011, que la société Juria Consulting S.A., avec siège social établi au no. 1, rue de Nassau, L-2213 Luxembourg,
a été nommée en tant que commissaire aux comptes en remplacement de du commissaire démissionnaire, la société
European Consultants (Luxembourg) S.A., établie au no. 1, rue de Nassau, L-2213 Luxembourg.
Son mandat prendra fin lors de l’assemblée générale annuelle de l’an 2016.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
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Luxembourg, le 18 octobre 2011.
Pour extrait conforme
<i>Pour le Conseil d'Administrationi>
Référence de publication: 2011143253/17.
(110166363) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Alma Ventures S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1510 Luxembourg, 38, avenue de la Faïencerie.
R.C.S. Luxembourg B 117.557.
Les comptes annuels au 31.12.2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2011143256/9.
(110166374) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Technopro Lux S.A., SICAV-FIS, Société Anonyme sous la forme d'une SICAV - Fonds d'Investissement
Spécialisé.
Capital social: EUR 31.000,00.
Siège social: L-1720 Luxembourg, 2, rue Heinrich Heine.
R.C.S. Luxembourg B 164.425.
STATUTEN
Im Jahre zweitausendundelf, am vierundzwanzigsten Oktober.
Vor dem unterzeichneten Notar Henri Hellinckx, mit Amtssitz in Luxemburg, Großherzogtum Luxemburg.
Ist erschienen:
Prokonzept Investitions GmbH & Co. KGaA, mit Gesellschaftssitz in Gostritzerstr. 63, D-01217 Dresden und einge-
tragen im Handelsregister des Amtsgerichts Dresden unter Nummer HRB 29469,
hier vertreten durch Herrn Marc-Oliver Scharwath, Rechtsanwalt, gemäß privatschriftlicher Vollmacht, ausgestellt am
21. Oktober 2011.
Die erteilte Vollmacht, ordnungsgemäß durch den Erschienenen und den Notar unterzeichnet, bleibt diesem Doku-
ment beigefügt, um mit demselben einregistriert zu werden.
Der Erschienene hat in Ausführung seiner Vertretungsbefugnis den Notar gebeten, die Satzung einer Gesellschaft, die
hiermit gegründet wird, wie folgt zu beurkunden:
Art. 1. Name. Zwischen den Unterzeichneten und allen, welche Eigentümer von nachfolgend ausgegebenen Aktien
werden, besteht eine Aktiengesellschaft (société anonyme) in der Form einer Investmentgesellschaft mit variablem Kapital
– spezialisierter Investmentfonds (société d'investissement à capital variable – fonds d’investissement spécialisé) unter
dem Namen TECHNOPRO LUX S.A., SICAV-FIS (die „Gesellschaft").
Art. 2. Gesellschaftssitz. Der Gesellschaftssitz befindet sich in Luxemburg, Großherzogtum Luxemburg. Durch Bes-
chluss des Verwaltungsrates können Niederlassungen und Repräsentanzen an einem anderen Ort des Großherzogtums
sowie im Ausland gegründet werden.
Sofern der Verwaltungsrat die Feststellung trifft, dass außergewöhnliche politische, wirtschaftliche oder soziale Erei-
gnisse stattgefunden haben oder unmittelbar bevorstehen, welche den gewöhnlichen Geschäftsverlauf der Gesellschaft
an ihrem Sitz oder die Kommunikation mit Personen im Ausland beeinträchtigen könnten, kann der Sitz zeitweilig und
bis zur völligen Normalisierung der Lage in das Ausland verlagert werden. Solche provisorischen Maßnahmen werden auf
die Staatszugehörigkeit der Gesellschaft keinen Einfluss haben. Die Gesellschaft wird eine Luxemburger Gesellschaft blei-
ben.
Art. 3. Dauer. Die Gesellschaft ist für eine unbestimmte Zeit errichtet.
Art. 4. Gegenstand der Gesellschaft. Ausschließlicher Zweck der Gesellschaft ist die Anlage des Gesellschaftsvermö-
gens in Wertpapieren und anderen gesetzlich zulässigen Vermögenswerten nach dem Grundsatz der Risikostreuung und
mit dem Ziel, den Aktionären die Erträge aus der Verwaltung des Gesellschaftsvermögens zukommen zu lassen.
Die Gesellschaft kann jegliche Maßnahmen ergreifen und Transaktionen ausführen, die sie für die Erfüllung und Aus-
führung dieses Gesellschaftszweckes für nützlich erachtet, und zwar im weitesten Sinne entsprechend dem Gesetz vom
13. Februar 2007 über spezialisierte Investmentfonds (das „Gesetz von 2007").
Art. 5. Gesellschaftskapital. Das Gesellschaftskapital wird durch Aktien ohne Nennwert repräsentiert und wird zu
jeder Zeit dem Gesamtwert des Netto-Gesellschaftsvermögens gemäß nachfolgendem Artikel 10 entsprechen. Das Ge-
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sellschaftskapital wird in Euro ausgedrückt. Das Mindestkapital hat sich zu jedem Zeitpunkt auf eine Million zweihundert-
fünfzigtausend Euro (EUR 1.250.000,00) zu belaufen. Das Gründungskapital beträgt einunddreißigtausend Euro (EUR
31.000,00) und ist in dreihundertzehn (310) Aktien ohne Nennwert eingeteilt. Das Mindestgesellschaftskapital muss in-
nerhalb von zwölf Monaten nach Genehmigung der Gesellschaft als Organismus für gemeinsame Anlagen („OGA") nach
Luxemburger Recht erreicht werden.
Die Mittelzuflüsse aus der Ausgabe der Aktien werden gemäß den Bestimmungen des Verkaufsprospektes der Ge-
sellschaft angelegt, entsprechend der durch den Verwaltungsrat aufgestellten Anlagepolitik und unter Beachtung der
gesetzlich festgelegten oder durch den Verwaltungsrat aufgestellten Anlagegrenzen.
Art. 6. Veränderungen des Gesellschaftskapitals. Das Gesellschaftskapital entspricht zu jeder Zeit der Gesamtheit des
Nettovermögens der Gesellschaft (der „Nettovermögenswert"). Das Gesellschaftskapital kann sich infolge der Ausgabe
von weiteren Aktien durch die Gesellschaft oder des Rückkaufs von Aktien durch die Aktionäre oder die Gesellschaft
erhöhen oder vermindern.
Art. 7. Namensaktien. Aktien der Gesellschaft werden ausschließlich als Namensaktien ausgegeben.
Ein Aktionärsregister wird am Firmensitz der Gesellschaft geführt. Dieses Register enthält den Namen eines jeden
Aktionärs, seinen Geschäftssitz, die Anzahl der von ihm gehaltenen Aktien sowie ggf. das Datum der Übertragung jeder
Aktie. Dieses Register enthält außerdem diejenigen Angaben, die die Gesellschaft als angebracht erachtet, um jedwede
Sicherungsrechte und/oder Zahlungsanweisungen im Rahmen von Verpfändungen des Aktionärs, die der Gesellschaft
angezeigt wurden, darzustellen. Die Eintragung im Aktionärsregister wird durch eine oder mehrere vom Verwaltungsrat
bestimmte Person(en) unterzeichnet.
Im Falle, dass Zahlungsanweisungen im Rahmen von Verpfändungen durch einen Aktionär der Gesellschaft angezeigt
werden, vorausgesetzt, dass solche Zahlungsanweisungen in einer für den Verwaltungsrat akzeptablen Weise von der
Gesellschaft erlangt werden (eine solche Akzeptanz liegt im auf den Einzelfall bezogenen Ermessen des Verwaltungsrates):
- müssen, ungeachtet der anderen Vorschriften dieser Satzung (inkl. Art. 8,9 und 23), alle Zahlungen bezogen auf Aktien
des betreffenden Aktionärs (sowohl in Form von Ausschüttungen bezogen auf solche Aktien als auch auf Rücknahme-
Erträge bezogen auf solche Aktien) direkt an den Gläubiger der Zahlungsanweisung ausgezahlt werden; und
- darf die Gesellschaft keine angeblichen Widerrufe oder Abänderungen solcher Zahlungsanweisungen ohne eine vo-
rherige schriftliche Genehmigung des Gläubigers der Zahlungsanweisung akzeptieren oder anerkennen.
Um zu gewährleisten, dass die Aktionäre der Gesellschaft zu jeder Zeit den Anforderungen des Gesetzes von 2007
entsprechen und dass der Käufer voll und ganz die restlichen Verpflichtungen gegenüber der Gesellschaft übernimmt,
benötigen Übertragungen von Aktien der vorherigen Zustimmung des Verwaltungsrates. Ausgenommen von der Zus-
timmung des Verwaltungsrates sind Übertragungen von Aktien, die im gebundenen Vermögen eines Versicherungsun-
ternehmens gehalten werden, sofern die Übertragung dieser Aktien an sachkundige Anleger im Sinne des Gesetzes von
2007 erfolgt.
Falls ein Aktionär Aktien der Gesellschaft nicht für eigene Rechnung zeichnet, sondern für Rechnung eines Dritten, so
muss dieser Dritte ebenfalls ein sachkundiger Anleger im Sinne des Gesetzes von 2007 sein.
Die Übertragung einer Aktie wird durch eine schriftliche Übertragungserklärung, die in das Aktionärsregister einge-
tragen, datiert und durch den Käufer, den Veräußerer oder durch sonstige hierzu vertretungsberechtigte Personen
unterschrieben wird durchgeführt. Die Gesellschaft kann auch andere Urkunden akzeptieren, die in ausreichender Weise
die Übertragung belegen.
Jeder Inhaber von Aktien muss der Gesellschaft seine Adresse zwecks Eintragung im Aktionärsregister mitteilen. Zu-
sätzlich kann eine Versandadresse benannt werden. Alle Mitteilungen und Ankündigungen der Gesellschaft zugunsten von
Inhabern von Aktien können rechtsverbindlich an die entsprechende Adresse gesandt werden. Der Aktionär kann je-
derzeit schriftlich bei der Gesellschaft die Änderungen seiner Adresse im Register beantragen.
Sofern ein Aktionär keine Adresse angibt, kann die Gesellschaft zulassen, dass ein entsprechender Vermerk in das
Aktionärsregister eingetragen wird. Die Adresse des Aktionärs wird in diesem Falle solange am Sitz der Gesellschaft sein,
bis der Aktionär der Gesellschaft eine andere Adresse mitteilt.
Aktien werden nur ausgegeben, nachdem die Zeichnung angenommen und die Zahlung eingegangen ist.
Die Gesellschaft erkennt nur einen einzigen Aktionär pro Aktie an. Im Falle eines gemeinschaftlichen Besitzes oder
eines Nießbrauchs kann die Gesellschaft die Ausübung der mit dem Aktienbesitz verbundenen Rechte bis zu dem Zeit-
punkt suspendieren, zu dem eine Person angegeben wird, die die gemeinschaftlichen Besitzer oder die Begünstigten und
Nießbraucher gegenüber der Gesellschaft vertritt.
Die Gesellschaft kann Aktienbruchteile bis zur dritten Dezimalzahl ausgeben.
Aktienbruchteile geben kein Stimmrecht, berechtigen aber zur Teilnahme an den Ausschüttungen der Gesellschaft auf
einer pro rata-Basis.
Art. 8. Beschränkung der Eigentumsrechte auf Aktien. Aktien an der Gesellschaft sind sachkundigen Anlegern im Sinne
des Gesetzes von 2007 vorbehalten. Des weiteren kann die Gesellschaft nach eigenem Ermessen den Besitz ihrer Aktien
durch bestimmte sachkundige Anleger einschränken oder verbieten, wenn sie der Ansicht ist, dass ein solcher Besitz:
- zu Lasten der Interessen der übrigen Aktieninhaber oder der Gesellschaft geht; oder
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- einen Gesetzesverstoß im Großherzogtum Luxemburg oder im Ausland mit sich ziehen kann; oder
- darin resultiert, dass die Gesellschaft bzw. die Aktien der Gesellschaft in einer anderen Jurisdiktion als der von
Luxemburg registriert werden müssten; oder
- bewirken kann, dass die Gesellschaft in einem anderen Land als dem Großherzogtum Luxemburg steuerpflichtig wird;
oder
- den Interessen der Gesellschaft in einer anderen Art und Weise schadet.
Zu diesem Zweck kann die Gesellschaft:
a) die Ausgabe von Aktien oder deren Umschreibung im Aktionärsregister verweigern, wenn es offenkundig ist, dass
diese Ausgabe oder Umschreibung zur Folge haben würde, den Aktienbesitz auf eine andere Person zu übertragen, die
nicht berechtigt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen,
b) den Zwangsrückkauf solcher Aktien tätigen, die von einer Person, der es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft
zu besitzen, entweder allein oder zusammen mit anderen Personen gehalten werden,
c) den Zwangsrückkauf solcher Aktien tätigen, die von einer oder mehreren Personen zu einem solchen Anteil gehalten
werden, der die Anwendbarkeit der Steuergesetze oder sonstige Gesetze anderer Länder als Luxemburg zur Folge hat,
d) es ablehnen, die Abstimmung eines jeden Aktionärs bei Generalversammlungen zu akzeptieren, der von den Ver-
waltungsräten als Person eingeschätzt wird, der es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen,
e) alle Dividenden die gezahlt wurden oder gezahlt werden sollen, bzw. alle anderen Beträge die ausgeschüttet wurden
oder ausgeschüttet werden sollen, an Personen zurückhalten, die nach Einschätzung der Verwaltungsräte als Person
angesehen werden, der es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen.
In den Fällen b) und c) wird folgendes Verfahren angewandt:
i. Die Gesellschaft wird dem Aktionär, der die Aktien besitzt, eine Benachrichtigung (die „Rückkaufsbenachrichtigung")
zusenden. Die Rückkaufsbenachrichtigung gibt die zurückzukaufenden Aktien, den zu bezahlenden Rückkaufspreis und
wie dieser Preis zu bezahlen ist, an. Die Rückkaufsbenachrichtigung kann dem Aktionär durch Einschreibebrief an seine
benannte Versandadresse oder an die im Aktienregister eingetragene Adresse zugesandt werden. Mit Geschäftsschluss
des in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Tages ist der Aktionär nicht mehr Besitzer der in der Rückkaufsbe-
nachrichtigung aufgeführten Aktien.
ii. Der Preis, zu dem die in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Aktien zurückgekauft werden (der „Rück-
kaufspreis"), entspricht dem Nettovermögenswert der ausgegeben Aktien, so wie dieser am Tag der Rückkaufsbena-
chrichtigung gemäß Artikel 10 der vorliegenden Satzung festgesetzt wird.
iii. Der Rückkaufspreis wird dem Besitzer dieser Aktien durch die Postübersendung eines Schecks an die benannte
Korrespondenzadresse oder an die im Aktienregister benannte Adresse oder im Rahmen einer elektronischen Über-
weisung auf das zuletzt vom Aktionär benannte Konto ausgezahlt. Nach Zahlung des Rückkaufspreises gemäß diesen
Bedingungen, können Personen, die an den in der Rückkaufsbenachrichtigung angegebenen Aktien interessiert sind, keine
Ansprüche auf diese Aktien geltend machen oder rechtliche Schritte gegen die Gesellschaft unternehmen.
iv. Unter der Bedingung, dass die Gesellschaft in gutem Glauben ist, kann sie die ihr in diesem Artikel zugestandenen
Befugnisse auch dann ausüben, wenn nicht eindeutig nachweisbar ist, in wessen Besitz sich die Aktien befinden.
d) bei Generalversammlungen der Aktionäre Personen, denen es nicht erlaubt ist, Aktien der Gesellschaft zu besitzen,
das Stimmrecht aberkennen.
Art. 9. Ausgabe und Rückkauf von Aktien. Der Verwaltungsrat ist uneingeschränkt berechtigt, eine unbegrenzte Anzahl
voll einbezahlter Aktien zu jeder Zeit an sachkundige Anleger im Sinne des Gesetzes von 2007 auszugeben, ohne den
bestehenden Aktionären ein Vorrecht zur Zeichnung neu auszugebender Aktien einzuräumen.
Der Verwaltungsrat kann die Häufigkeit der Ausgabe von Aktien Einschränkungen unterwerfen; er kann insbesondere
entscheiden, dass Aktien ausschließlich während einer oder mehrerer Zeichnungsfristen oder sonstiger Fristen gemäß
den Bestimmungen in den Verkaufsunterlagen der Gesellschaft ausgegeben werden. Der Verwaltungsrat behält sich das
Recht vor, jeden Zeichnungsantrag ganz oder teilweise zurückzuweisen oder jederzeit ohne vorherige Mitteilung die
Ausgabe von Aktien auszusetzen. Nach der Erstemission erfolgt die Ausgabe von Aktien zum Nettovermögenswert gemäß
Artikel 10 der vorliegenden Satzung.
Immer wenn die Gesellschaft Aktien zur Zeichnung anbietet, so wird der Ausgabepreis solcher Aktien dem Netto-
vermögenswert gemäß Artikel 10 dieser Satzung an einem Bewertungstag entsprechen, wie dieser im Einklang mit der
vom Verwaltungsrat von Zeit zu Zeit festgelegten Politik bestimmt wird. Dieser Preis kann durch einen geschätzten
Prozentsatz von Kosten und Auslagen, welche der Gesellschaft durch die Anlage des Entgelts aus der Ausgabe entstehen,
sowie durch eine, vom Verwaltungsrat zu gegebener Zeit gebilligte Verkaufsprovision erhöht werden. Der so bestimmte
Preis wird innerhalb einer Frist, welche vom Verwaltungsrat bestimmt wird, zu entrichten sein; diese Frist wird nicht
mehr als zwei Bankarbeitstage ab dem entsprechenden Bewertungstag betragen.
Der Verwaltungsrat kann an jedem seiner Mitglieder, jedem Geschäftsführer, leitenden Angestellten oder sonstigen
ordnungsgemäß ermächtigten Vertreter die Befugnis verleihen, Zeichnungsanträge anzunehmen, Zahlungen auf den Preis
neu auszugebender Aktien in Empfang zu nehmen und diese Aktien auszuliefern.
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Jeder Aktionär kann die Rücknahme aller oder eines Teiles seiner Aktien durch die Gesellschaft nach den Bestim-
mungen und dem Verfahren, welche vom Verwaltungsrat in den Verkaufsunterlagen für die Aktien festgelegt werden, und
innerhalb der vom Gesetz und dieser Satzung vorgesehenen Grenzen verlangen.
Der Rücknahmepreis pro Aktie wird innerhalb einer vom Verwaltungsrat festzulegenden Frist die mit dem Verkaufs-
prospekt korrespondiert, im Einklang mit den Zielbestimmungen des Verwaltungsrates und vorausgesetzt, dass die
Unterlagen zur Übertragung von Aktien bei der Gesellschaft eingegangen sind, vorbehaltlich der Bestimmungen gemäß
Artikel 10 dieser Satzung, ausgezahlt.
Der Rücknahmepreis entspricht dem Nettovermögenswert gemäß Artikel 10 dieser Satzung, abzüglich Kosten und
gegebenenfalls Provisionen entsprechend den Bestimmungen in den Verkaufsunterlagen für die Aktien. Der Rücknahme-
preis kann auf die nächste Einheit der entsprechenden Währung aufoder abgerundet werden, gemäß Bestimmung des
Verwaltungsrates.
Art. 10. Nettovermögenswert. Der Nettovermögenswert der Aktien an der Gesellschaft wird an jedem Bewertungstag
(der „Bewertungstag") berechnet. „Bewertungstag" meint insofern jeden Bankarbeitstag (außer Samstag und Sonntag), an
dem die Banken (ganztägig) für den Geschäftsverkehr in Luxemburg und Frankfurt am Main geöffnet sind und jeden
weiteren Tag, der vom Verwaltungsrat als Bewertungstag festgesetzt wird.
Der Nettovermögenswert pro Aktie wird in Euro angegeben und auf die zweite Dezimalstelle gerundet.
Der Nettovermögenswert pro Aktie wird von der Zentralverwaltungsstelle berechnet, indem der Wert der Netto-
vermögenswerte der Gesellschaft (Vermögenswerte der Gesellschaft abzüglich Verbindlichkeiten) durch die Anzahl der
zum Bewertungstag bestehenden Aktien geteilt wird. Der Nettovermögenswert der Gesellschaft wird nach folgenden
Grundsätzen berechnet:
- An einem Aktienmarkt notierte Vermögenswerte werden zum Bewertungstag mit dem letzten verfügbaren Markt-
preis bewertet. Ist ein Vermögenswert an mehreren Aktienmärkten notiert, so wird der letzte verfügbare Marktpreis am
Hauptmarkt für diesen Vermögenswert herangezogen.
- Vermögenswerte, die nicht an einem Aktienmarkt notiert sind, aber auf einem anderen regulierten, anerkannten,
öffentlich zugänglichen und ordnungsgemäß funktionierenden Markt gehandelt werden, werden mit einem Kurs, der nicht
unter dem Geldkurs und nicht über Briefkurs zum Bewertungstag liegen darf und den die Gesellschaft als bestmöglichen
Verkaufspreis für den Vermögenswert festhält, betrachtet.
- Bei nicht an einem Aktienmarkt oder einem anderen regulierten Markt notierten oder gehandelten Vermögenswerten
und bei an einem Aktienmarkt oder einem anderen oben genannten Markt notierten oder gehandelten Vermögenswerten,
deren Kurse entsprechend den Vorgaben aus (a) oder (b) nach Auffassung der Gesellschaft den tatsächlichen Marktwert
der Vermögenswerte nicht richtig widerspiegeln, erfolgt die Bewertung mittels einer Schätzung auf der Grundlage des zu
erwartenden Verkaufspreises, den die Gesellschaft sorgfältig und nach Treu und Glauben bestimmt.
- Aufgelaufene Zinsen für Vermögenswerte sind zu berücksichtigen, wenn sie nicht im Marktwert berücksichtigt sind.
- Der Wert von Swapgeschäften, Futures, Forwards, Optionen, Derivaten und ähnlichen Instrumenten, die nicht an
Aktienmärkten oder sonstigen organisierten Märkten gehandelt werden, wird in Übereinstimmung mit den Richtlinien
des Verwaltungsrats nach einem konsequent auf alle Kontrakte angewandten Prinzip berechnet. Der Wert von Swapge-
schäften, Futures, Forwards, Optionen, Derivaten und ähnlichen Instrumenten, die an Aktienmärkten oder sonstigen
organisierten Märkten gehandelt werden, wird auf der Grundlage der letzten Abrechnungskurse dieser Kontrakte an den
Aktienmärkten oder organisierten Märkten berechnet.
- Liquide Vermögenswerte werden mit ihrem Nennwert zuzüglich aufgelaufener Zinsen bewertet. Festgelder werden
mit dem entsprechenden yield-implied Kurs bewertet, sofern ein entsprechender Kontrakt zwischen der Finanzeinrich-
tung, die die Festgelder hält, und der Gesellschaft besteht, wobei die fraglichen Festgelder jederzeit kündbar sind und bei
einer Kündigung ihr Restwert diesem yield-implied Kurs entspricht.
- Alle übrigen Wertpapiere und Vermögenswerte werden zu ihrem geschätzten Marktwert, der von der Gesellschaft
sorgfältig nach Treu und Glauben gemäß einer von ihr festgelegten Methode bestimmt wird, bewertet.
Die Gesellschaft kann nach eigenem Ermessen andere Bewertungsmethoden zulassen, wenn sie dies als gerecht und
vernünftig ansieht. Diese Methoden werden konsequent angewandt.
Ist die Gesellschaft der Auffassung, dass die zu einem bestimmten Bewertungstag festgelegte Bewertung nicht den
tatsächlichen Wert der Aktien widerspiegelt oder wenn es seit der Bewertung zu erheblichen Wertschwankungen auf
den entsprechenden Märkten kam, so kann die Gesellschaft eine taggleiche Aktualisierung der Bewertung beschließen.
Unter diesen Umständen werden alle Anträge auf Zeichnung und Rücknahme zu diesem Bewertungstag auf Grundlage
der aktualisierten Bewertung eingelöst.
Art. 11. Aussetzung der Berechnung des Nettovermögenswertes. Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, die Berechnung
des Nettovermögenswertes der Aktien in den folgenden Fällen vorübergehend auszusetzen:
- wenn aufgrund von Zwischenfällen, die nicht in die Verantwortlichkeit oder den Einflussbereich der Gesellschaft
fallen, eine normale Bewertung des Nettovermögens unmöglich wird, ohne die Interessen der Aktionäre schwerwiegend
zu beeinträchtigen, insbesondere während einer Phase, in der ein Markt auf welchem ein beachtlicher Anteil der Wert-
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papiere der Gesellschaft gelistet oder gehandelt werden geschlossen ist (ausgenommen sind Wochenenden oder
Feiertage) oder der Handel auf diesem Markt eingestellt oder beschränkt wird;
- wenn aufgrund von Notfällen die Gesellschaft nicht in der Lage ist Zugang zu ihren Vermögenswerten zu erlangen
oder der Portfolio-Ertrag nicht frei übertragen werden kann, z.B. bedingt durch die Unterbrechung von Nachrichten-
verbindungen;
- wenn Einschränkungen des Devisen- oder Kapitalverkehrs die Abwicklung der Geschäfte für Rechnung der Gesell-
schaft verhindern;
- wenn eine Generalversammlung der Aktionäre einberufen wurde, um die Gesellschaft zu liquidieren.
Die Aussetzung der Berechnung des Nettovermögenswertes wird den Aktionären per Post an die im Aktionärsregister
eingetragene Adresse mitgeteilt.
Art. 12. Verwaltungsrat. Die Gesellschaft wird von einem Verwaltungsrat verwaltet, der aus mindestens drei Mitglie-
dern besteht, welche nicht Aktionäre der Gesellschaft sein müssen. Die Verwaltungsratsmitglieder werden für eine Dauer
von höchstens sechs Jahren gewählt. Der Verwaltungsrat wird von den Aktionären im Rahmen der Generalversammlung
gewählt; die Generalversammlung beschließt außerdem die Zahl der Verwaltungsratsmitglieder, ihre Vergütung und die
Dauer ihrer Amtszeit.
Die Verwaltungsratsmitglieder werden durch die Mehrheit der anwesenden und vertretenen Aktionäre gewählt.
Jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann jederzeit und ohne Angabe von Gründen durch einen Beschluss der Gene-
ralversammlung abberufen oder ersetzt werden.
Bei Ausfall eines amtierenden Verwaltungsratsmitgliedes werden die verbleibenden Mitglieder des Verwaltungsrates
die fehlende Stelle zeitweilig ausfüllen; die Aktionäre werden bei der nächsten Generalversammlung eine endgültige Ent-
scheidung über die Ernennung treffen.
Art. 13. Befugnisse des Verwaltungsrates. Der Verwaltungsrat verfügt über die umfassende Befugnis, alle Verfügungs-
und Verwaltungshandlungen im Rahmen des Gesellschaftszweckes und im Einklang mit der Anlagepolitik gemäß Artikel
18 dieser Satzung vorzunehmen.
Sämtliche Befugnisse, welche nicht ausdrücklich gesetzlich oder durch diese Satzung der Generalversammlung vorbe-
halten sind, können durch den Verwaltungsrat getroffen werden.
Art. 14. Übertragung von Befugnissen. Der Verwaltungsrat kann seine Befugnisse im Zusammenhang mit der täglichen
Geschäftsführung der Gesellschaft (einschließlich der Berechtigung, als Zeichnungsberechtigter für die Gesellschaft zu
handeln) und seine Befugnisse zur Ausführung von Handlungen im Rahmen der Geschäftspolitik und des Gesellschaftsz-
weckes an eine oder mehrere natürliche oder juristische Personen übertragen, wobei diese Personen nicht Mitglieder
des Verwaltungsrates sein müssen und die Befugnisse haben, welche vom Verwaltungsrat bestimmt werden und diese
Befugnisse, vorbehaltlich der Genehmigung des Verwaltungsrates, weiter delegieren können.
Die Gesellschaft kann, wie im Einzelnen in den Verkaufsunterlagen zu den Aktien an der Gesellschaft beschrieben,
einen Anlageberatungsvertrag mit einer oder mehreren Gesellschaft(en) („Anlageberater") abschließen, welche(r) im
Hinblick auf die Anlagepolitik gemäß Artikel 18 dieser Satzung der Gesellschaft Empfehlungen geben und diese beraten
soll(en).
Der Verwaltungsrat kann auch Einzelvollmachten durch notarielle oder privatschriftliche Urkunden übertragen.
Art. 15. Verwaltungsratssitzungen. Der Verwaltungsrat wird aus seinen Mitgliedern einen Vorsitzenden bestimmen.
Er kann einen Sekretär bestimmen, der nicht Mitglied des Verwaltungsrates sein muss und der die Protokolle der Ver-
waltungsratssitzungen und Generalversammlungen erstellt und verwahrt. Der Verwaltungsrat tritt auf Einladung des
Verwaltungsratsvorsitzenden oder zweier Verwaltungsratsmitglieder an dem in der Einladung angegebenen Ort zusam-
men.
Der Verwaltungsratsvorsitzende leitet die Verwaltungsratssitzungen und die Generalversammlungen. In seiner Abwe-
senheit können die Aktionäre oder die Mitglieder des Verwaltungsrates ein anderes Mitglied des Verwaltungsrates oder
im Falle der Generalversammlung, eine andere Person mit der Leitung beauftragen.
Die Mitglieder des Verwaltungsrates werden zu jeder Verwaltungsratssitzung wenigstens 14 Tage vor dem entspre-
chenden Datum schriftlich eingeladen, außer in Notfällen, in welchen Fällen die Art des Notfalls in der Einladung vermerkt
wird. Auf diese Einladung kann übereinstimmend schriftlich, durch Telegramm, Telex, Telefax oder ähnliche Kommuni-
kationsmittel verzichtet werden. Eine Einladung ist nicht notwendig für Sitzungen, welche zu Zeitpunkten und an Orten
abgehalten werden, die zuvor in einem Verwaltungsratsbeschluss bestimmt worden waren.
Jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann sich auf jeder Verwaltungsratssitzung schriftlich, durch Telegramm, Telex,
Telefax oder ähnliche Kommunikationsmittel durch ein anderes Verwaltungsratsmitglied oder eine andere Person ver-
treten lassen. Ein einziges Verwaltungsratsmitglied kann mehrere seiner Kollegen vertreten.
Jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann an einer Verwaltungsratssitzung im Wege einer telefonischen Konferenz-
schaltung oder durch ähnliche Kommunikationsmittel, welche ermöglichen, dass sämtliche Teilnehmer an der Sitzung
einander hören können, teilnehmen und diese Teilnahme steht einer persönlichen Teilnahme an dieser Sitzung gleich.
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Der Verwaltungsrat kann nur auf ordnungsgemäß einberufenen Verwaltungsratssitzungen handeln. Die Verwaltungs-
ratsmitglieder können die Gesellschaft nicht durch Einzelunterschriften verpflichten, außer im Falle einer ausdrücklichen
entsprechenden Ermächtigung durch einen Verwaltungsratsbeschluss.
Der Verwaltungsrat kann nur dann gültige Beschlüsse fassen oder Handlungen vornehmen, wenn wenigstens die Meh-
rheit der Verwaltungsratsmitglieder oder ein anderes vom Verwaltungsrat festgelegtes Quorum anwesend oder vertreten
sind.
Verwaltungsratsbeschlüsse werden protokolliert und die Protokolle werden vom Vorsitzenden der Verwaltungsrats-
sitzung unterzeichnet. Auszüge aus diesen Protokollen, welche zu Beweiszwecken in gerichtlichen oder sonstigen
Verfahren erstellt werden, sind vom Vorsitzenden der Verwaltungsratssitzung oder zwei Verwaltungsratsmitgliedern
rechtsgültig zu unterzeichnen.
Beschlüsse werden mit Mehrheit der anwesenden und vertretenen Verwaltungsratsmitglieder gefasst. Bei Stimmen-
gleichheit fällt dem Vorsitzenden der Verwaltungsratssitzung das entscheidende Stimmrecht zu.
Schriftliche Beschlüsse im Umlaufverfahren, welche von allen Mitgliedern des Verwaltungsrates gebilligt und unter-
zeichnet sind, stehen Beschlüssen auf Verwaltungsratssitzungen gleich; jedes Mitglied des Verwaltungsrates kann solche
Beschlüsse schriftlich, durch Telegramm, Telex, Telefax oder ähnliche Kommunikationsmittel billigen. Diese Billigung wird
schriftlich zu bestätigen sein und die Gesamtheit der Unterlagen bildet das Protokoll zum Nachweis der Beschlussfassung.
Art. 16. Zeichnungsbefugnis. Gegenüber Dritten wird die Gesellschaft rechtsgültig durch die gemeinschaftliche Un-
terschrift zweier Mitglieder des Verwaltungsrates oder durch die gemeinschaftliche oder einzelne Unterschrift von
Personen, welche hierzu vom Verwaltungsrat ermächtigt wurden, verpflichtet.
Art. 17. Vergütung des Verwaltungsrates. Die Vergütungen für Verwaltungsratsmitglieder werden von der General-
versammlung festgelegt. Sie umfassen auch Auslagen und sonstige Kosten, welche den Verwaltungsratsmitgliedern in
Ausübung ihrer Tätigkeit entstehen, einschließlich eventueller Kosten für Rechtsverfolgungsmaßnahmen, es sei denn,
solche seien veranlasst durch vorsätzliches oder grob fahrlässiges Verhalten des betreffenden Verwaltungsratsmitglieds.
Art. 18. Anlagepolitik. Die Vermögenswerte der Gesellschaft werden im Einklang mit dem Verkaufsprospekt und der
vorliegenden Satzung sowie unter Einhaltung der Bestimmungen des Gesetzes von 2007, nach dem Grundsatz der Risi-
kostreuung in Geldmarktinstrumente, Wertpapiere (u.a. Aktien, Anleihen, Wandelanleihen, notierte und nicht-notierte
Zertifikate, Real Estate Investment Trusts, Genussscheine sowie einzelne Wertpapiere wie sie im Rahmen der allgemeinen
Anlagegrenzen zulässig sind) und Anteile von Investmentvermögen (u.a. Geldmarktfonds, Indexfonds, Zertifikatefonds,
Wandelanleihenfonds, Rentenfonds, Immobilienfonds, Genussscheinfonds, Exchange Traded Fonds und Hedgefonds) in-
vestiert.
Die Gesellschaft kann kurzfristig in Höhe von bis zu 10 % ihrer Netto-Aktiva Kredite aufnehmen.
Art. 19. Generalversammlung. Die Generalversammlung repräsentiert die Gesamtheit der Aktionäre der Gesellschaft.
Ihre Beschlüsse binden alle Aktionäre. Sie hat die umfassende Befugnis, Handlungen im Zusammenhang mit der Ge-
schäftstätigkeit der Gesellschaft anzuordnen, auszuführen oder zu genehmigen.
Die Generalversammlung tritt auf Einladung des Verwaltungsrates zusammen.
Sie kann auch auf Antrag von Aktionären, welche wenigstens ein Zehntel des Gesellschaftsvermögens repräsentieren,
zusammentreten.
Die Aktionäre treten auf Einladung des Verwaltungsrates, welche die Tagesordnung enthält und wenigstens acht Tage
vor der Generalversammlung an jeden Inhaber von Namensanteilen an dessen im Aktionärsregister eingetragene Adresse
versandt werden muss, zusammen. Die Mitteilung an die Inhaber von Aktien muss auf der Versammlung nicht nachge-
wiesen werden. Die Tagesordnung wird vom Verwaltungsrat vorbereitet, außer in den Fällen, in welchen die Versammlung
auf schriftlichen Antrag der Aktionäre zusammentritt, in welchem Falle der Verwaltungsrat eine zusätzliche Tagesordnung
vorbereiten kann.
Die jährliche Generalversammlung wird am Gesellschaftssitz oder am im Einberufungsschreiben erläuterten Ort, am
zweiten Dienstag des Monats März um 14.00 Uhr MEZ abgehalten. Falls dieser Tag ein Feiertag in Luxemburg ist, wird
die jährliche Hauptversammlung am nächstfolgenden Arbeitstag, abgehalten.
Andere Generalversammlungen können an solchen Orten und zu solchen Zeiten abgehalten werden, wie dies in der
entsprechenden Einladung angegeben wird.
Sofern sämtliche Aktionäre anwesend oder vertreten sind und sich selbst als ordnungsgemäß eingeladen und über die
Tagesordnung in Kenntnis gesetzt erachten, kann die Generalversammlung ohne schriftliche Einladung stattfinden.
Der Verwaltungsrat kann sämtliche sonstigen Bedingungen festlegen, welche von den Aktionären zur Teilnahme an
einer Generalversammlung erfüllt werden müssen.
Auf der Generalversammlung werden lediglich solche Vorgänge behandelt, welche in der Tagesordnung enthalten sind
(die Tagesordnung wird sämtliche gesetzlich erforderlichen Vorgänge enthalten).
Jede stimmberechtigte Aktie repräsentiert eine Stimme. Ein Aktionär kann sich bei jeder Generalversammlung durch
eine schriftliche Vollmacht an eine andere Person, welche kein Aktionär sein muss und Verwaltungsratsmitglied der
Gesellschaft sein kann, vertreten lassen.
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Vorbehaltlich anderweitiger Bestimmungen durch das Gesetz oder diese Satzung werden die Beschlüsse auf der Ge-
neralversammlung durch die einfache Mehrheit der anwesenden oder vertretenen Aktionäre gefasst.
Art. 20. Depotbank. In dem gesetzlich erforderlichen Umfang wird die Gesellschaft einen Depotbankvertrag mit der
Hauck & Aufhäuser Banquiers Luxembourg S.A., einer Bank im Sinne des Gesetzes vom 5. April 1993 über den Finanz-
sektor (die „Depotbank") abschließen.
Die Depotbank wird die Pflichten erfüllen und die Verantwortung übernehmen, wie dies gemäß den anwendbaren
gesetzlichen Bestimmungen vorgesehen ist.
Sowohl die Depotbank als auch die Gesellschaft sind berechtigt, die Depotbankbestellung jederzeit im Einklang mit
dem Depotbankvertrag zu kündigen. In diesem Fall wird der Verwaltungsrat alle Anstrengungen unternehmen, um inne-
rhalb von zwei Monaten mit Genehmigung der zuständigen Aufsichtsbehörde eine andere Bank zur Depotbank zu
bestellen. Bis zur Bestellung einer neuen Depotbank wird die bisherige Depotbank zum Schutz der Interessen der Ak-
tionäre ihren Pflichten als Depotbank vollumfänglich nachkommen.
Art. 21. Wirtschaftsprüfer. Die Rechnungsdaten im Jahresbericht der Gesellschaft werden durch einen Wirtschafts-
prüfer (réviseur d'entreprise agréé) geprüft, welcher von der Generalversammlung ernannt und von der Gesellschaft
bezahlt wird.
Der Wirtschaftsprüfer erfüllt sämtliche Pflichten im Sinne der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen.
Art. 22. Geschäftsjahr. Das Geschäftsjahr der Gesellschaft beginnt am 1. Oktober und endet am 30. September des
folgenden Jahres. Das erste Geschäftsjahr beginnt am heutigen Tag und endet am 30. September 2012.
Der Jahresabschluss der Gesellschaft wird in der dem Gesellschaftskapital entsprechenden Währung, d.h. in Euro,
aufgestellt.
Art. 23. Ausschüttungen. Die Verwendung des jährlichen Ertrages wird von der Generalversammlung auf Vorschlag
des Verwaltungsrates festgelegt.
Die Ausschüttung von Netto-Erträgen aus den Anlagen kann unabhängig von realisierten oder unrealisierten Kapital-
verlusten oder -gewinnen erfolgen. Die Gesellschaft schüttet freie Liquidität so bald als möglich nach deren Vereinnah-
mung aus. Bei der Bestimmung des auszuschüttenden Betrages ist auf eine angemessene Liquiditätsreserve zur Bestreitung
der Kosten und Ausgaben der Gesellschaft zu achten.
Der Verwaltungsrat kann Zwischenausschüttungen im Einklang mit den gesetzlichen Bestimmungen beschließen. Der
Beschluss über die Zwischenausschüttungen bedarf keiner Beschlussfassung der Generalversammlung.
Die Zahlung von Ausschüttungen an die Inhaber von Aktien erfolgt an die im Aktionärsregister hinterlegte Bankver-
bindung.
Ausschüttungen werden in Euro zu einem Zeitpunkt und an einem Ort ausgezahlt, wie dies der Verwaltungsrat zu
gegebener Zeit bestimmt.
Art. 24. Auflösung der Gesellschaft. Die Gesellschaft kann zu jeder Zeit durch Beschluss der Generalversammlung und
vorbehaltlich des für Satzungsänderungen erforderlichen Quorums und der Mehrheitserfordernisse gemäß Artikel 26
dieser Satzung aufgelöst werden.
Sofern das Gesellschaftsvermögen unter zwei Drittel des Mindestgesellschaftsvermögens gemäß Artikel 5 dieser Sa-
tzung fällt, wird die Frage der Auflösung durch den Verwaltungsrat der Generalversammlung vorgelegt. Die Generalver-
sammlung, welche ohne Quorum entscheiden kann, wird mit der einfachen Mehrheit der auf der Generalversammlung
vertretenen Aktien entscheiden.
Die Frage der Auflösung der Gesellschaft wird des Weiteren der Generalversammlung vorgelegt, sofern das Gesell-
schaftsvermögen unter ein Viertel des Mindestgesellschaftsvermögens gemäß Artikel 5 dieser Satzung fällt. In diesem Falle
wird die Generalversammlung ohne Quorumserfordernis abgehalten und die Auflösung kann durch die Aktionäre ent-
schieden werden, welche ein Viertel der auf der Generalversammlung vertretenen stimmberechtigten Aktien halten.
Die Versammlung muss so rechtzeitig einberufen werden, dass sie innerhalb von vierzig Tagen nach Feststellung der
Tatsache, dass das Netto-Gesellschaftsvermögen unterhalb zwei Drittel bzw. ein Viertel des gesetzlichen Minimums ge-
fallen ist, abgehalten werden kann.
Art. 25. Liquidierung. Die Liquidierung wird durch einen oder mehrere Liquidatoren ausgeführt, welche ihrerseits
natürliche oder juristische Personen sein können und von der Generalversammlung, die auch über ihre Befugnisse und
über ihre Vergütung entscheidet, ernannt werden.
Art. 26. Änderungen der Satzung. Die Satzung kann durch eine Generalversammlung, welche den Quorumserforder-
nissen gemäß dem Gesetz vom 10. August 1915 über Handelsgesellschaften in seiner jeweils gültigen Fassung (das „Gesetz
von 1915") unterliegt, geändert werden. Abweichend von den Mehrheitserfordernissen des Gesetzes von 1915 kann die
Satzung nur durch die Entscheidung einer Generalversammlung mit einer Mehrheit von wenigstens drei Vierteln der
abgegebenen Stimmen geändert werden.
Art. 27. Interessenkonflikte. Verträge und sonstige Geschäfte zwischen der Gesellschaft und einer anderen Gesellschaft
oder Unternehmung werden nicht dadurch beeinträchtigt oder deshalb ungültig, weil ein oder mehrere Verwaltungs-
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ratsmitglieder oder Angestellte der Gesellschaft an dieser anderen Gesellschaft oder Unternehmung ein persönliches
Interesse haben oder dort Verwaltungsratsmitglied, Gesellschafter, leitender oder sonstiger Angestellter sind. Jedes Ver-
waltungsratsmitglied und jeder leitende Angestellte der Gesellschaft, welche als Verwaltungsratsmitglied, leitender
Angestellter oder einfacher Angestellter in einer Gesellschaft oder Unternehmung, mit welcher die Gesellschaft Verträge
abschließt oder sonstige Geschäftsbeziehungen eingeht, wird durch diese Verbindung mit dieser anderen Gesellschaft
oder Unternehmung nicht daran gehindert, im Zusammenhang mit einem solchen Vertrag oder einer solchen Geschäfts-
beziehung zu beraten, abzustimmen oder zu handeln.
Sofern ein Verwaltungsratsmitglied oder ein leitender Angestellter der Gesellschaft im Zusammenhang mit einem
Geschäftsvorfall der Gesellschaft ein den Interessen der Gesellschaft entgegengesetztes persönliches Interesse hat, wird
dieses Verwaltungsratsmitglied oder dieser leitende Angestellte dem Verwaltungsrat dieses entgegengesetzte persönliche
Interesse mitteilen und im Zusammenhang mit diesem Geschäftsvorfall nicht an den Beratungen oder Abstimmungen
teilnehmen und dieser Geschäftsvorfall wird ebenso wie das persönliche Interesse des Verwaltungsratsmitglieds oder
leitenden Angestellten der nächstfolgenden Generalversammlung berichtet.
„Entgegengesetztes Interesse" entsprechend der vorstehenden Bestimmungen bedeutet nicht eine Verbindung mit
einer Angelegenheit, Stellung oder einem Geschäftsvorfall, welcher eine bestimmte Person, Gesellschaft oder Unterneh-
mung umfasst, welche gelegentlich vom Verwaltungsrat nach dessen Ermessen benannt werden.
Art. 28. Anwendbares Recht. Sämtliche in dieser Satzung nicht geregelten Fragen unterliegen den Bestimmungen des
Gesetzes 1915 und das Gesetz von 2007 in ihrer jeweils gültigen Version.
<i>Zeichnung des Gründungskapitalsi>
Das Gründungskapital wird wie folgt gezeichnet:
Name des Zeichners:
Anzahl der
gezeichneten
Aktien:
Prokonzept Investitions GmbH & Co. KGaA (vorbenannt) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
310 Aktien
Die Einzahlung des gesamten Gründungskapitals wurde dem unterzeichneten Notar ordnungsgemäß nachgewiesen.
<i>Erklärungi>
Der amtierende Notar erklärt, dass die in Artikel 26, 26-3 und 26-5 des Gesetzes vom 10. August 1915 wie abgeändert
über die Handelsgesellschaften vorgesehenen Bedingungen erfüllt sind, und bescheinigt dies ausdrücklich.
<i>Kosteni>
Die Gründungskosten, welche der Gesellschaft in Rechnung gestellt werden, belaufen sich auf ungefähr EUR 4.000.-
<i>Beschlüsse des alleinigen Aktionärsi>
Oben angeführter Gründungsaktionär, welcher das gesamte gezeichnete Gründungskapital vertritt, hat unverzüglich
als alleiniger Aktionär folgende Beschlüsse gefasst:
I. Die erste ordentliche Generalversammlung wird im Jahre 2013 stattfinden.
II. Sitz der Gesellschaft ist 2, rue Heinrich Heine, L-1720 Luxembourg.
III. Zu Mitgliedern des Verwaltungsrates werden ernannt:
- Roland Ebsen, Buchhalter, geboren am 3. Mai 1966 in Echternach (Luxemburg), wohnhaft in 12, Kuschegässel, L-6745
Grevenmacher.
- Norbert Ebsen, Buchhalter, geboren am 5. März 1969 in Grevenmacher (Luxemburg), wohnhaft in 7, rue de l'Eglise,
L-6720 Grevenmacher.
- Herr Jörg Scholl, Geschäftsführer, geboren am 22. Dezember 1961 in Stuttgart (Deutschland), beruflich ansässig in
Löwengrube 18, D-80333 München.
Die Mandate der Verwaltungsratsmitglieder enden mit der ordentlichen Generalversammlung des Jahres 2013.
IV. Zum Wirtschaftsprüfer wird ernannt:
KPMG AUDIT S.à r.l., mit Sitz in 31, allée Scheffer, L-2520 Luxemburg, eingetragen im Handelsregister von Luxemburg
unter Nummer B 103.590.
Das Mandat des Wirtschaftsprüfers endet mit der ordentlichen Generalversammlung des Jahres 2013.
Worüber Urkunde, aufgenommen zu Luxemburg, am Datum wie eingangs erwähnt.
Und nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an den Erschienenen, namens und handelnd wie hiervor er-
wähnt, dem instrumentierenden Notar nach Namen, gebräuchlichem Vornamen, Stand und Wohnort bekannt, hat
derselbe mit Uns dem Notar gegenwärtige Urkunde unterschrieben.
Gezeichnet: M.-O. SCHARWATH und H. HELLINCKX.
Enregistré à Luxembourg A.C., le 27 octobre 2011. Relation: LAC/2011/47742. Reçu soixante-quinze euros (75.- EUR).
<i>Le Receveur ff.i> (signé): C. FRISING.
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FÜR GLEICHLAUTENDE AUSFERTIGUNG, der Gesellschaft auf Begehr erteilt.
Luxemburg, den 9. November 2011.
Référence de publication: 2011152230/440.
(110176431) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 8 novembre 2011.
Belgrave S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2121 Luxembourg, 231, Val des Bons-Malades.
R.C.S. Luxembourg B 61.989.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 26 septembre 2011.
SG AUDIT SARL
Référence de publication: 2011143287/11.
(110166027) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Bellevue Investissements SA, Société Anonyme.
Siège social: L-2121 Luxembourg, 231, Val des Bons Malades.
R.C.S. Luxembourg B 80.502.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 3 octobre 2011.
SG AUDIT SARL
Référence de publication: 2011143288/11.
(110166029) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
BioEuroChem S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1720 Luxembourg, 6, rue Heinrich Heine.
R.C.S. Luxembourg B 151.091.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2011143273/10.
(110166547) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Bacur S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 140, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 90.230.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
<i>Pour la société
i>Signature
Référence de publication: 2011143280/11.
(110166478) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Bann S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 140, route d'Esch.
R.C.S. Luxembourg B 141.420.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
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<i>Pour la société
i>Signature
Référence de publication: 2011143281/11.
(110166482) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
BCP Cayman Family OSUM S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2310 Luxembourg, 16, avenue Pasteur.
R.C.S. Luxembourg B 141.209.
<i>Extrait des résolutions écrites prises par les actionnaires en date du 05 octobre 2011.i>
Les actionnaires ont décidé:
D’accepter la démission de Aidan J. Foley a la fonction de gérant de catégorie B avec effet au 5 octobre 2011.
De renommer Agnes Csorgo, né le 27 juillet 1978 à Hatvan, Hongrie ayant son siège sociale au 16 avenue Pasteur
L-2310 Luxembourg à la fonction de gérante de catégorie B pour une période indéterminée avec effet au 05 octobre
2011.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 19.10.2011.
Référence de publication: 2011143285/15.
(110166247) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
BT (Luxembourg) JH S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 57.512.500,00.
Siège social: L-1130 Luxembourg, 37, rue d'Anvers.
R.C.S. Luxembourg B 150.521.
<i>Extrait des résolutions prises à Luxembourg en date du 17 octobre 2011 par l’associé unique de la sociétéi>
L’associé unique décide de renouveler le mandat des gérants de la Société, Monsieur Georges GUDENBURG et de
Monsieur Rodrigo BENITO ALONSO, jusqu’à l’assemblée générale annuelle des associés approuvant les comptes de
l’exercice clos au 31 décembre 2011.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2011143303/13.
(110166503) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Borden Luxembourg S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500,00.
Siège social: L-2520 Luxembourg, 21, allée Scheffer.
R.C.S. Luxembourg B 105.411.
Les comptes annuels au 31 décembre 2006 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 19/10/2011.
G. STEVENS.
Référence de publication: 2011143790/10.
(110166733) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Siegwerk Holding Luxembourg S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2220 Luxembourg, 560A, rue de Neudorf.
R.C.S. Luxembourg B 66.882.
Les comptes consolidés au 31 décembre 2009 de Siegwerk Druckfarben AG Siegburg ont été déposés au registre de
commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 11 octobre 2011.
Référence de publication: 2011143715/11.
(110166430) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
136367
L
U X E M B O U R G
Sieglinde S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2530 Luxembourg, 4, rue Henri Schnadt.
R.C.S. Luxembourg B 113.012.
Les comptes annuels au 31 décembre 2008 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2011143714/9.
(110165865) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Stugalux Promotion S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-8030 Strassen, 96, rue du Kiem.
R.C.S. Luxembourg B 98.515.
Les comptes annuels au 31.12.2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Référence de publication: 2011143729/9.
(110166271) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
United Foundries Holding S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-2530 Luxembourg, 10A, rue Henri M. Schnadt.
R.C.S. Luxembourg B 131.729.
<i>Cessions de parts socialesi>
Il résulte d'un contrat de cession de parts sociales du 6 mai 2011 que la société INNOVA/4 LP, ayant son siège social
à Walkers SPV Limited, Walker House, KY-PO BOX 908 Mary Street, George Town, Grand Cayman, détenant 12.500
parts sociales de la société United Foundries Holding S.à r.l, a cédé les parts sociales détenues dans la société United
Foundries Holding S.à r.l. au profit de Monsieur Hugh AIKEN, demeurant à 305 New Darlington Road, Media, PA
19063-5609, USA.
Il en résulte donc du dit contrat que Monsieur Hugh AIKEN, depuis le 6 mai 2011, détient 50.000 parts sociales de la
société United Foundries Holding S.à r.l.
Référence de publication: 2011143752/15.
(110166440) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
V.R. S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-5681 Dalheim, 5, rue Luissgaass.
R.C.S. Luxembourg B 152.427.
Les comptes annuels au 31.12.2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
Référence de publication: 2011143757/10.
(110166252) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
3P Participations S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2522 Luxembourg, 6, rue Guillaume Schneider.
R.C.S. Luxembourg B 154.946.
Les comptes annuels au 31 décembre 2010 ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 18 octobre 2011.
Référence de publication: 2011143773/10.
(110165987) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 19 octobre 2011.
Editeur:
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck
136368
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Actech Consulting S.A.
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Airbikes S.A.
Alma Ventures S.A.
AlpeLux Asset Management S.A.
Asteco S.A.
"Automatic Distributors Luxembourg Company" (ADLC)
Bacur S.A.
Bann S.A.
BCP Cayman Family OSUM S.à r.l.
Belgrave S.A.
Bellevue Investissements SA
BioEuroChem S.A.
Borden Luxembourg S.à r.l.
BT (Luxembourg) JH S.à r.l.
"C.A.P.S S.A." (Consulting in Aeronautics Products & Services)
Comfintex S.A.
EUR Gov Bonds Opportunities Fund S.A., SICAV-FIS
FT ABS-Plus
InterAssets S.A.
International Asset Management S.A.
LRI Invest S.A.
Lux-Croissance
MARRIE Spf S.A.
Newalux S.A.
Oil Finance, SA SPF
Parfininvest S.A.
Placostyl S.à r.l.
Saley S.A.
Sieglinde S.A.
Siegwerk Holding Luxembourg S.A.
Sotha
Stugalux Promotion S.A.
Sumitomo Trust Japan Equity Fund
Technopro Lux S.A., SICAV-FIS
TPL Wittenberge S.à r.l.
United Foundries Holding S.à r.l.
Valinco S.A.
Vingt-et-Unième Siècle Holding S.A. SPF
V.R. S.A.