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62449
MEMORIAL
MEMORIAL
Amtsblatt
Journal Officiel
du Grand-Duché de
Luxembourg
des Großherzogtums
Luxemburg
R E C U E I L
D E S
S O C I E T E S
E T
A S S O C I A T I O N S
Le présent recueil contient les publications prévues par la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
et par loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.
C — N° 1302
20 décembre 2004
S O M M A I R E
NOVE BUTOVICE, S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital souscrit: EUR 284.200,-.
Siège social: L-1724 Luxembourg, 11, boulevard du Prince Henri.
R. C. Luxembourg B 79.242.
—
Par résolution en date du 21 septembre 2004, les associés ont décidé d’accepter la nomination de Valérie Scholtes,
avec adresse professionnelle au 11, boulevard du Prince Henri, L-1724 Luxembourg, au poste de gérant, pour une durée
indéterminée, en remplacement de Géry de Meeüs, démissionnaire, avec effet immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Enregistré à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf. LSO-AV05063. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(086166.3/581/14) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Amity Internationale S.A.H., Luxembourg . . . . . . .
62496
Kemaba International S.A., Luxembourg . . . . . . .
62491
Arkol Immobilière, S.à r.l., Luxembourg. . . . . . . . .
62465
LP2-4 Finance, S.à r.l., Luxembourg. . . . . . . . . . . .
62452
Banque de Luxembourg Asset Management S.A.,
M2J S.C.I., Oberanven . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62491
Luxemburg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62495
Nove Butovice, S.à r.l., Luxembourg . . . . . . . . . . .
62449
Bridgepoint Europe II Investments, S.à r.l., Luxem-
One-Two-Three Holding S.A., Luxembourg . . . . .
62493
bourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62487
PC 4 S.C.I., Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62470
ConvertibleProtect-Invest. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62475
Pléiade Sicav, Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62494
David Fund . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62453
Pom International S.A., Luxembourg . . . . . . . . . .
62494
Deutsche Bank Luxembourg S.A., Luxemburg. . . .
62493
Prokyon S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62488
Dynamic Systems S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . . .
62496
Prokyon S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62488
Elektrizitäts-Gesellschaft Laufenburg Luxembourg
Prokyon S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62488
AG, Luxemburg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62488
Rotarex S.A., Lintgen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62450
European Nursing Homes, S.à r.l., Luxembourg . .
62493
Rotarex S.A., Lintgen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62450
Fideuram Fund . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62451
Rotarex S.A., Lintgen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62450
GeoSat 2 S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62486
Sogeditec S.A., Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . .
62495
Gestion Triomphe S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . .
62472
Space Sat S.A., Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62450
Gremir S.A.H., Strassen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62467
Sun Investments S.A., Strassen. . . . . . . . . . . . . . . .
62467
Hauck & Aufhäuser Investment Gesellschaft S.A.,
Winchester International S.A., Luxembourg . . . .
62487
Luxemburg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62495
Winchester International S.A., Luxembourg . . . .
62487
Idea Multimanager Sicav, Luxembourg . . . . . . . . . .
62467
Winchester International S.A., Luxembourg . . . .
62487
Kefen, S.à r.l., Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
62494
Windsor House (Lux), S.à r.l., Luxembourg . . . . .
62493
Kemaba International S.A., Luxembourg . . . . . . . .
62491
Luxembourg, le 19 octobre 2004.
Signature.
62450
SPACE SAT S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1219 Luxembourg, 17, rue Beaumont.
R. C. Luxembourg B 75.852.
—
Le bilan au 31 décembre 2003, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04611, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 21 octobre 2004
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085342.3/545/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 21 octobre 2004.
ROTAREX S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-7440 Lintgen, 24, route de Diekirch.
R. C. Luxembourg B 30.984.
—
EXTRAIT
L’assemblée générale ordinaire en date du 9 décembre 2002 a pris acte de la démission du Réviseur d’Entreprises en
place, la COMPAGNIE DE REVISION et a appelé aux fonctions de nouveau Réviseur d’entrepises, HRT REVISION S.à
r.l. 23, val Fleuri, L-1526 Luxembourg, enregistrée au registre de commerce et des sociétés sous le N
°
B 51.238, pour
la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, à savoir jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur
les comptes au 31 décembre 2002.
Pour extrait conforme, délivré aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 1
er
septembre 2004.
Enregistré à Luxembourg, le 11 octobre 2004, réf. LSO-AV02332. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): J. Muller.
(085672.3/000/18) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 22 octobre 2004.
ROTAREX S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-7440 Lintgen, 24, route de Diekirch.
R. C. Luxembourg B 30.984.
—
Le bilan et l’annexe au 31 décembre 2002, ainsi que les autres documents et informations qui s’y rapportent, enre-
gistrés à Luxembourg, le 21 novembre 2003, réf. LSO-AK05189, ont été déposés au registre de commerce et des so-
ciétés de Luxembourg, le 22 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
(085674.3/000/11) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 22 octobre 2004.
ROTAREX S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-7440 Lintgen, 24, route de Diekirch.
R. C. Luxembourg B 30.984.
—
EXTRAIT
Lors de l’assemblée générale ordinaire du 14 juillet 2003, le mandat de la société HRT S.à r.l. en tant que Réviseur
d’Entreprises a été renouvelé pour une durée de 1 an et viendra à échéance à l’issue de l’assemblée générale ordinaire
statuant sur les comptes annuels au 31 décembre 2003.
L’assemblée Générale a donné décharge au Réviseur d’Entreprises pour l’exercice de son mandat jusqu’au 31 décem-
bre 2002.
Luxembourg, le 1
er
septembre 2004.
Enregistré à Luxembourg, le 11 octobre 2004, réf. LSO-AV02330. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. hartmann.
(085668.3/000/17) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 22 octobre 2004.
SPACE SAT S.A.
G. Diederich / V. Arno’
<i>Administrateur / Administrateuri>
<i>Pour la société
i>Signature
Pour extrait conforme
<i>Pour la société
i>Signature
62451
FIDEURAM FUND, Fonds Commun de Placement.
—
<i>Règlement de gestioni>
<i>Modificationsi>
Entre:
1. FIDEURAM GESTIONS S.A., avec siège social à Luxembourg, 13, Avenue de la Porte Neuve (R.C. Luxembourg B
71.883).
(la «Société de Gestion»)
Et:
2. FIDEURAM BANK (LUXEMBOURG) S.A., avec siège social à Luxembourg, 17A, rue des Bains.
(la «Banque Dépositaire»).
Il a été convenu de modifier le règlement de gestion avec effet au 26 décembre 2004 comme suit:
Art. 2 - «Société de Gestion» - paragraphe 1
er
: insérer une nouvelle 4
ème
phrase libellée comme suit:
«Les dernières modifications en date du 7 avril 2004 ont été publiées dans le Mémorial du 4 mai 2004.».
- paragraphe 10: à lire comme suit:
«Les comptes de la Société de Gestion sont surveillés par un réviseur d’entreprises, à savoir ERNST & YOUNG S.A.».
Art. 3 - «Objet et Caractéristiques du Fonds».
- substituer dans le deuxième paragraphe le chiffre 60 par le chiffre 61.
- ajouter à la fin du quatrième paragraphe le texte suivant:
«FIDEURAM FUND - ZERO COUPON 2035 («FF61»)».
Art. 4 - «Politique d’Investissement».
- remplacer le point 1 par le texte suivant:
(1) FIDEURAM FUND - EURO SHORT TERM, exprimé en EURO, constitué exclusivement par des activités à bas
risque et de liquidité rapide, telles que des obligations d’Etat, des obligations ordinaires émises par une entité non éta-
tique, des obligations indexées et, dans le respect des limites d’investissement précisées à l’article 5, des instruments du
marché monétaire à condition qu’au moment de leur acquisition, leur échéance initiale ou résiduelle ne dépasse pas 12
mois ou qu’en vertu des conditions d’émission régissant ces titres, le taux d’intérêt qu’ils portent fasse l’objet d’une
adaptation au moins annuelle en fonction des conditions du marché ou encore lorsque la durée moyenne résiduelle du
portefeuille du compartiment ne dépasse pas 12 mois. Ces valeurs seront libellées en EURO.
Les critères de sélection sont caractérisés par un intérêt particulier pour des obligations et instruments, dont la va-
leur, étant donné leur courte durée résiduelle, est en général peu sensible aux variations des taux d’intérêt.
Le benchmark du compartiment est constitué par l’index «JP MORGAN EURO 6 month Cash Index».
- remplacer le point 16 paragraphe 1
er
par le texte suivant:
(16) FIDEURAM FUND - EQUITY GLOBAL EMERGING MARKETS, exprimé en EURO, constitué à concurrence
des 2/3 au moins de ses actifs nets de valeurs mobilières ayant la nature d’actions d’émetteurs ayant leur siège social ou
leur principale activité économique dans un pays émergent au niveau mondial, cotées en bourse officielle ou négociées
sur un autre marché réglementé - dans le respect des restrictions d’investissement prévues à l’article 5 ci-après - des
pays en voie de développement au niveau mondial ainsi que des pays où lesdits émetteurs sont également cotés (ex:
Bourse de New York, Bourse de Hong Kong). Le compartiment se concentrera essentiellement dans l’investissement
des pays émergents asiatiques, latino-américains et d’Europe de l’Est.
- ajouter le texte suivant après le troisième paragraphe du point 60:
«(61) FIDEURAM FUND - ZERO COUPON 2035, exprimé en EURO, réservé exclusivement aux sociétés du groupe
BANCA FIDEURAM S.p.A., constitué essentiellement de valeurs mobilières de nature obligataire «zéro coupon» avec
échéance résiduelle en 2035.
Les critères de sélection sont caractérisés par la garantie de remboursement du capital investi dans des émissions
dont l’échéance résiduelle est en 2035.».
- supprimer le cinquième paragraphe du point (d) et le remplacer par le texte suivant:
«Ces opérations de prêt ne peuvent pas porter sur plus de 50% de la valeur d’évaluation globale des titres en porte-
feuille et ne peuvent pas s’étendre au-delà d’une période de 30 jours. Ces limitations ne sont toutefois pas d’application
lorsque le Fonds est en droit d’obtenir à tout instant la résiliation du contrat et la restitution des titres prêtés.».
- compléter in fine par le texte suivant:
«Le Fonds peut également acheter, respectivement vendre, des contrats à terme sur devises dans le cadre d’une bon-
ne gestion de son portefeuille dans le but de maintenir la même exposition sur devises que celle du benchmark de cha-
que compartiment. Ces contrats à terme sur devises doivent s’inscrire dans les limites données par le benchmark du
compartiment en ce sens que l’exposition dans une devise autre que la devise de référence du compartiment ne peut
être en principe supérieure à la proportion de cette devise faisant partie du benchmark. Le recours à ces contrats à
terme sur devises se fera dans le meilleur intérêt des porteurs de parts.
Le Fonds peut également acheter, respectivement vendre, des contrats à terme sur devises dans le but de se protéger
contre le risque des fluctuations de change en vue d’acquérir des investissements futurs. Le but de couverture de ces
opérations présuppose l’existence d’un lien direct entre celles-ci et les engagements futurs à couvrir tout en tenant
compte du benchmark des compartiments; en conséquence, les opérations traitées dans une devise déterminée ne peu-
vent pas en principe dépasser en volume la valeur d’évaluation de l’ensemble des engagements futurs libellés dans cette
même devise ni la durée présumée de leur future détention.».
62452
Art. 5 - «Restrictions d’Investissement»
- Supprimer le point 12) et renuméroter le point 13) en point 12) en page 42.
Art. 6 - Banque Dépositaire, Agent d’Enregistrement, de Transfert et de Remboursement (la «Ban-
que Dépositaire»)
- paragraphe 3: à lire comme suit:
«Les moyens propres de FIDEURAM BANK (LUXEMBOURG) S.A. étaient de 34.600.179 EURO au 31 décembre
2003.»
Art. 8 - «Gestionnaire en Investissements - Sous-Gestionnaires en Investissements»
- Supprimer paragraphe 9 et remplacer par le texte suivant:
«Par contrat de novation du 15 octobre 2004, entre le Gestionnaire en Investissements, PARETO PARTNERS et
MacKay Shields LLC, MacKay Shields LLC a repris l’entièreté des fonctions, droits et obligations contractuels de PARE-
TO PARTNERS liés à la prestation de services de gestion postérieurs au 15 octobre 2004 tels que déterminés dans
ladite convention du 3 novembre 2003; dès lors à partir du 15 octobre 2004, MacKay Shields LLC devient le Sous-Ges-
tionnaire en Investissements du compartiment Interfund Bond Global High Yield. MacKay Shields LLC ne pourra délé-
guer à son tour tout ou partie des fonctions reprises à une entité affiliée qu’avec l’accord préalable de la Société de
Gestion. MacKay Shields LLC a été constitué en 1969, est établi à New York, NY 10019, 9 West 57th Street et fait
partie du groupe NEW YORK LIFE INSURANCE COMPANY. Ses activités principales consistent dans la gestion de
patrimoines.».
Art. 9 - Année comptable - Révision
- paragraphe 2 - phrase 2: à lire comme suit:
«La Société de Gestion a nommé ERNST & YOUNG S.A.».
Art. 12 - Valeur Nette d’Inventaire
- paragraphe 1: remplacer «... chaque jour ouvrable à Luxembourg ...» par «... chaque jour ouvrable bancaire à Luxem-
bourg ...».
Art. 17 - Charges et frais des Participants
- point D): à lire comme suit:
«D) Les charges et frais sub A) et B) ne s’appliquent pas aux compartiments n
°
18 à 41 inclus ni aux compartiments
n
°
51 à 55 inclus ni au compartiment n
°
61.»
Art. 18 - Charges et frais incombant au Fonds
- point I c): à lire comme suit:
«c) Une taxe d’abonnement de 0,05 % par an (à l’exception du compartiment n
°
1 pour lequel la taxe d’abonnement
est de 0,01 % par an) payable ...[texte inchangé]».
- point II: à lire comme suit:
«II. Les frais à charge de chaque compartiment n
°
18 à 41 inclus, n
°
51 à 55 inclus et n
°
61 sont:».
Luxembourg, le 9 décembre 2004.
Enregistré à Luxembourg, le 9 décembre 2004, réf. LSO-AX03101. – Reçu 24 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(100038.2//111) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 10 décembre 2004.
LP2-4 FINANCE, S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital souscrit: EUR 34.725,-.
Siège social: L-1724 Luxembourg, 11, boulevard du Prince Henri.
R. C. Luxembourg B 90.647.
—
Par résolution en date du 21 septembre 2004, les associés ont décidé d’accepter la nomination de Valérie Scholtes,
avec adresse professionnelle au 11, boulevard du Prince Henri, L-1724 Luxembourg, au poste de gérant, pour une durée
indéterminée, en remplacement de Géry de Meeüs, démissionnaire, avec effet immédiat.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Enregistré à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf. LSO-AV05059. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(086163.3/581/14) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
FIDEURAM GESTIONS S.A.
<i>La Société de Gestion
i>Signatures
FIDEURAM BANK (LUXEMBOURG) S.A.
<i>La Banque dépositaire
i>Signatures
Pour copie conforme
Bonn Schmitt Steichen
<i>Avocatsi>
Luxembourg, le 19 octobre 2004.
Signature.
62453
DAVID FUND, Fonds Commun de Placement.
—
VERWALTUNGSREGLEMENT
Die vertraglichen Rechte und Pflichten der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank und des Anteilinhabers hinsicht-
lich des Sondervermögens bestimmen sich nach dem folgenden Verwaltungsreglement. Das Verwaltungsreglement trat
erstmals am 1. Dezember 2004 in Kraft und wurde am 20. Dezember 2004 im «Mémorial, Recueil des Sociétés et As-
sociations», dem Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg («Mémorial»), veröffentlicht.
Art. 1. Der Fonds
1. Der Fonds DAVID FUND («Fonds») ist ein rechtlich unselbständiges Sondervermögen (fonds commun de place-
ment) aus Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten («Fondsvermögen»), das für gemeinschaftliche Rechnung der
Inhaber von Anteilen («Anteilinhaber») unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung verwaltet wird. Der Fonds
besteht aus einem oder mehreren Teilfonds im Sinne des Artikel 133 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 über Or-
ganismen für gemeinsame Anlagen («Gesetz vom 20. Dezember 2002»). Die Gesamtheit der Teilfonds ergibt den Fonds.
Die Anteilinhaber sind am Fonds durch Beteiligung an einem Teilfonds in Höhe ihrer Anteile beteiligt.
2. Die vertraglichen Rechte und Pflichten der Anteilinhaber, der Verwaltungsgesellschaft und der Depotbank sind in
diesem Verwaltungsreglement geregelt, dessen gültige Fassung sowie etwaige Änderungen desselben im Mémorial ver-
öffentlicht und beim Handelsregister des Bezirksgerichts Luxemburg hinterlegt sind. Durch den Kauf eines Anteils er-
kennt der Anteilinhaber das Verwaltungsreglement sowie alle genehmigten und veröffentlichten Änderungen desselben
an.
3. Die Verwaltungsgesellschaft erstellt außerdem einen Verkaufsprospekt (nebst Anhängen) entsprechend den Be-
stimmungen des Großherzogtums Luxemburg.
4. Das Netto-Fondsvermögen (d.h. die Summe aller Vermögenswerte abzüglich aller Verbindlichkeiten des Fonds)
muss innerhalb von sechs Monaten nach Genehmigung des Fonds 1.250.000,- Euro erreichen. Hierfür ist auf das Netto-
Fondsvermögen des Fonds insgesamt abzustellen, das sich aus der Addition der Netto-Teilfondsvermögen ergibt.
5. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, zu jeder Zeit weitere Teilfonds aufzulegen. In diesem Falle wird dem
Verkaufsprospekt ein entsprechender Anhang hinzugefügt. Teilfonds können auf unbestimmte Zeit errichtet werden.
6. Jeder Teilfonds gilt im Verhältnis der Anteilinhaber untereinander als eigenständiges Sondervermögen. Die Rechte
und Pflichten der Anteilinhaber eines Teilfonds sind von denen der Anteilinhaber der anderen Teilfonds getrennt. Ge-
genüber Dritten haften die Vermögenswerte der einzelnen Teilfonds lediglich für Verbindlichkeiten, die von den betref-
fenden Teilfonds eingegangen werden.
7. Die Anteilwertberechnung erfolgt separat für jeden Teilfonds nach den in Artikel 6 dieses Verwaltungsreglements
festgesetzten Regeln.
Art. 2. Die Verwaltungsgesellschaft
1. Die Verwaltungsgesellschaft des Fonds ist die IPConcept FUND MANAGEMENT S.A. («Verwaltungsgesellschaft»),
eine Aktiengesellschaft nach dem Recht des Großherzogtums Luxemburg mit eingetragenen Sitz in 4, rue Thomas Edi-
son, L-1445 Luxemburg-Strassen. Sie wurde am 23. Mai 2001 auf unbestimmte Zeit gegründet.
2. Die Verwaltungsgesellschaft wird durch ihren Verwaltungsrat vertreten. Der Verwaltungsrat kann eines oder meh-
rere seiner Mitglieder und/oder Angestellten der Verwaltungsgesellschaft mit der täglichen Geschäftsführung sowie son-
stige Personen mit der Ausführung von Verwaltungsfunktionen und/oder der täglichen Anlagepolitik betrauen.
3. Die Verwaltungsgesellschaft verwaltet den Fonds, unabhängig von der Depotbank, im eigenen Namen aber aus-
schließlich im Interesse und für gemeinschaftliche Rechnung der Anteilinhaber in Einklang mit diesem Verwaltungsregle-
ment. Die Verwaltungsbefugnis erstreckt sich auf die Ausübung aller Rechte, die unmittelbar oder mittelbar mit den
Vermögenswerten des Fonds bzw. seiner Teilfonds zusammenhängen.
4. Die Verwaltungsgesellschaft legt die Anlagepolitik des Fonds unter Berücksichtigung der gesetzlichen und vertrag-
lichen Anlagebeschränkungen fest. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, entsprechend den in diesem Verwaltungs-
reglement sowie in dem für den jeweiligen Teilfonds erstellten Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführten
Bestimmungen das jeweilige Teilfondsvermögen anzulegen und sonst alle Geschäfte zu tätigen, die zur Verwaltung der
Teilfondsvermögen erforderlich sind.
5. Die Verwaltungsgesellschaft ist verpflichtet, ein Risikomanagement-Verfahren zu verwenden, das es ihr erlaubt, das
mit den Anlagepositionen verbundene Risiko sowie ihren jeweiligen Anteil am Gesamtrisikoprofil des Anlageportfolios
jederzeit zu überwachen und zu messen; sie muss ferner ein Verfahren verwenden, das eine präzise und unabhängige
Bewertung des Wertes der OTC-Derivate erlaubt. Sie muss regelmäßig der Luxemburger Aufsichtsbehörde entspre-
chend dem von dieser festgelegten Verfahren für den Fonds die Arten der Derivate im Portfolio, die mit den jeweiligen
Basiswerten verbundenen Risiken, die Anlagegrenzen und die verwendeten Methoden zur Messung der mit den Deri-
vate-Geschäften verbundenen Risiken mitteilen.
6. Die Verwaltungsgesellschaft kann unter eigener Verantwortung und Kontrolle zu Lasten des jeweiligen Teilfonds-
vermögens einen Anlageberater und/oder Fondsmanager hinzuziehen.
Das Fondsmanagement darf nur einem Unternehmen übertragen werden, das eine Erlaubnis bzw. Zulassung zur Ver-
mögensverwaltung innehält; die Übertragung des Fondsmanagement muss mit den von der Verwaltungsgesellschaft fest-
gelegten Anlagerichtlinien in Einklang stehen.
Die Verwaltungsgesellschaft kann sich außerdem von einem Anlageausschuss, dessen Zusammensetzung von der Ver-
waltungsgesellschaft bestimmt wird, beraten lassen.
7. Zur Erfüllung seiner Aufgaben kann sich der Anlageberater mit vorheriger Zustimmung der Verwaltungsgesellschaft
auf eigene Kosten und auf eigene Verantwortung Dritter natürlicher oder juristischer Personen bedienen sowie Suban-
lageberater hinzuziehen.
62454
Art. 3. Die Depotbank
1. Depotbank des Fonds ist die DZ BANK INTERNATIONAL S.A. Eine Aktiengesellschaft nach dem Recht des Groß-
herzogtums Luxemburg mit eingetragenem Sitz in 4, rue Thomas Edison, L-1445 Luxemburg-Strassen und betreibt Bank-
geschäfte. Die Funktion der Depotbank richtet sich nach dem Gesetz vom 20. Dezember 2002, dem Depotbankvertrag,
diesem Verwaltungsreglement sowie dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen).
2. Die Depotbank tätigt sämtliche Geschäfte, die mit der laufenden Verwaltung des Fondsvermögens zusammenhän-
gen. Die Depotbank hat bei der Wahrnehmung ihrer Aufgaben unabhängig von der Verwaltungsgesellschaft und aus-
schließlich im Interesse der Anteilinhaber zu handeln. Sie wird jedoch den Weisungen der Verwaltungsgesellschaft Folge
leisten, es sei denn, dass sie gegen das Gesetz oder das Verwaltungsreglement verstoßen.
3. Die Depotbank ist mit der Verwahrung der Vermögenswerte der Teilfonds beauftragt.
a) Die Depotbank verwahrt alle Wertpapiere, sonstigen gesetzlich zulässigen Vermögenswerte und flüssigen Mittel,
welche das Fondsvermögen darstellen, in gesperrten Konten oder gesperrten Depots, über die sie nur in Übereinstim-
mung mit den Bestimmungen des Depotbankvertrages, dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen), diesem Verwaltungs-
reglement sowie dem Gesetz verfügen darf.
b) Die Depotbank kann unter Beibehaltung ihrer Verantwortung und unter ihrer Aufsicht Dritte mit der Verwahrung
der Vermögenswerte des Fonds beauftragen.
4. Soweit gesetzlich zulässig, ist die Depotbank berechtigt und verpflichtet, im eigenen Namen:
a) Ansprüche der Anteilinhaber gegen die Verwaltungsgesellschaft oder eine frühere Depotbank geltend zu machen;
b) gegen Vollstreckungsmaßnahmen Dritter Widerspruch zu erheben und vorzugehen, wenn wegen eines Anspruchs
in das Vermögen eines Teilfonds vollstreckt wird, für den das jeweilige Teilfondsvermögen nicht haftet.
c) Die vorstehend unter Lit. a) getroffene Regelung schließt die direkte Geltendmachung von Ansprüchen gegen die
Organe der Verwaltungsgesellschaft bzw. die frühere Depotbank durch die Anteilinhaber nicht aus.
5. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt und verpflichtet, im eigenen Namen Ansprüche der Anteilinhaber gegen
die Depotbank geltend zu machen. Dies schließt die direkte Geltendmachung von Ansprüchen gegen die Depotbank
durch die Anteilinhaber nicht aus, sofern die Verwaltungsgesellschaft trotz schriftlicher Mitteilung eines oder mehrerer
Anteilinhaber(s) nicht innerhalb von drei Monaten nach Erhalt dieser Mitteilung reagiert.
6. Die Depotbank zahlt der Verwaltungsgesellschaft aus den Sperrkonten bzw. den Sperrdepots des betreffenden
Teilfonds nur das in diesem Verwaltungsreglement und dem jeweils gültigen Verkaufsprospekt (nebst Anhängen) fest-
gesetzte Entgelt sowie Ersatz von Aufwendungen.
Die Depotbank hat jeweils Anspruch auf das ihr nach diesem Verwaltungsreglement, dem jeweils gültigen Verkaufs-
prospekt (nebst Anhängen) sowie dem Depotbankvertrag zustehende Entgelt und entnimmt es den Sperrkonten des
betreffenden Teilfonds nur nach Zustimmung der Verwaltungsgesellschaft.
Darüber hinaus wird die Depotbank sicherstellen, dass den jeweiligen Teilfondsvermögen Kosten Dritter nur gemäß
dem Verwaltungsreglement und dem Verkaufsprospekt (nebst Anhängen) sowie dem Depotbankvertrag belastet wer-
den.
Art. 4. Allgemeine Bestimmungen der Anlagepolitik
Ziel der Anlagepolitik der einzelnen Teilfonds ist das Erreichen einer angemessenen Wertentwicklung in der jeweili-
gen Teilfondswährung (wie in Artikel 6 Nr. 2 dieses Verwaltungsreglements i.V.m. dem betreffenden Anhang zum Ver-
kaufsprospekt definiert). Die teilfondsspezifische Anlagepolitik wird für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt beschrieben.
Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nur solche Vermögenswerte erworben und verkauft werden, deren Preis den
Bewertungskriterien des Artikel 6 dieses Verwaltungsreglements entspricht.
Die folgenden allgemeinen Anlagegrundsätze und -beschränkungen gelten für sämtliche Teilfonds, sofern keine Ab-
weichungen oder Ergänzungen für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt enthal-
ten sind.
Das jeweilige Teilfondsvermögen wird unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung im Sinne der Regeln des
Teil I des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 und nach den in diesem Artikel nachfolgend beschriebenen anlagepoliti-
schen Grundsätzen und innerhalb der Anlagebeschränkungen angelegt.
1. Definitionen:
a) «geregelter Markt»
Bei einem geregelten Markt handelt es sich um einen Markt für Finanzinstrumente im Sinne des Artikel 1 Nr. 13 der
Richtlinie 93/22/EWG des Rates vom 10. Mai 1993 über Wertpapierdienstleistungen, der
- in das in Artikel 16 der vorgenannten Richtlinie geregelte Register seines Herkunftsmitgliedstaates eingetragen ist;
- regelmäßig funktioniert;
- dadurch gekennzeichnet ist, dass die Funktionsbedingungen des Marktes, die Bedingungen für den Zugang zum Markt
sowie, wenn die Richtlinie 79/279/EWG Anwendung findet, die in dieser Richtlinie festgelegten Bedingungen für die Zu-
lassung zur Notierung, und wenn die genannte Richtlinie keine Anwendung findet, die Bedingungen, die diese Finanzin-
strumente erfüllen müssen, um tatsächlich auf dem Markt gehandelt werden zu können, durch Bestimmungen festgelegt
sind, die von den zuständigen Behörden erlassen oder genehmigt wurden;
- auf dem alle Melde- und Transparenzvorschriften, welche nach den Artikeln 20 und 21 der Richtlinie 93/22/EWG
des Rates vom 10. Mai 1993 über Wertpapierdienstleistungen gelten eingehalten werden müssen.
b) «Wertpapiere»
aa) Als Wertpapiere gelten:
- Aktien und andere, Aktien gleichwertige, Papiere («Aktien»),
- Schuldverschreibungen und andere verbriefte Schuldtitel («Schuldtitel»),
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- alle anderen marktfähigen Wertpapiere, die zum Erwerb von Wertpapieren im Sinne der Richtlinie 93/22/EWG
durch Zeichnung oder Austausch berechtigen.
Ausgenommen sind die in Artikel 42 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 genannten Techniken und Instrumente.
bb) Der Begriff Wertpapier umfasst auch Optionsscheine auf Wertpapiere, sofern diese Optionsscheine zur amtli-
chen Notierung zugelassen oder auf anderen geregelten Märkten gehandelt werden und das zugrundeliegende Wertpa-
pier bei Ausübung tatsächlich geliefert wird.
c) «Geldmarktinstrumente»
Als «Geldmarktinstrumente» werden Instrumente bezeichnet, die üblicherweise auf dem Geldmarkt gehandelt wer-
den, liquide sind und deren Wert jederzeit genau bestimmt werden kann.
2. Es werden ausschließlich
a) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem geregelten Markt zugelassen sind oder gehandelt
werden;
b) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einem anderen geregelten Markt in einem Mitgliedstaat
der Europäischen Union («Mitgliedstaat»), der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungs-
gemäß ist gehandelt werden;
c) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben, die an einer Wertpapierbörse eines Drittstaates amtlich no-
tiert sind oder an einem anderen geregelten Markt eines Drittstaates, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen
Funktionsweise ordnungsgemäß ist, gehandelt werden;
d) Wertpapiere und Geldmarktinstrumente aus Neuemissionen erworben, sofern die Emissionsbedingungen die Ver-
pflichtung enthalten, dass die Zulassung zur amtlichen Notierung an einer Wertpapierbörse oder auf einem anderen ge-
regelten Markt, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, beantragt wird
und die Zulassung spätestens vor Ablauf eines Jahres nach der Emission erlangt wird.
Die unter Nr. 2 c) und d) genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente werden innerhalb von Nordamerika,
Südamerika, Australien (einschließlich Ozeanien), Afrika, Asien und/oder Europa amtlich notiert oder gehandelt.
e) Anteile an Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren («OGAW») erworben, die entsprechend der
Richtlinie 85/611/EWG zugelassen wurden und/oder andere Organismen für gemeinsame Anlagen («OGA») im Sinne
des ersten und zweiten Gedankenstrichs des Artikel 1 (2) der Richtlinie 85/611/EWG gleichgültig, ob diese ihren Sitz in
einem Mitgliedsstaat oder einem Drittstaat unterhalten, sofern
- diese OGA entsprechend solchen Rechtvorschriften zugelassen wurden, die sie einer Aufsicht unterstellen, welche
nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde derjenigen nach dem Gemeinschaftsrecht gleichwertig ist, und aus-
reichende Gewähr für die Zusammenarbeit zwischen den Behörden besteht (derzeit die Vereinigten Staaten von Ame-
rika, Kanada, die Schweiz, Hong Kong, Japan und Norwegen),
- das Schutzniveau der Anteilinhaber dieser OGA dem Schutzniveau der Anteilinhaber eines OGAW gleichwertig und
insbesondere die Vorschriften über die getrennte Verwahrung der Vermögenswerte, die Kreditaufnahme, die Kredit-
gewährung und die Leerverkäufe von Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten den Anforderungen der Richtlinie 85/
611/EWG gleichwertig sind,
- die Geschäftstätigkeit der OGA Gegenstand von Halbjahres- und Jahresberichten ist, die es erlauben, sich ein Urteil
über das Vermögen und die Verbindlichkeiten, die Erträge und die Transaktionen im Berichtszeitraum zu bilden,
- der OGAW oder andere OGA, dessen Anteile erworben werden sollen, nach seinen Vertragsbedingungen bzw.
seiner Satzung insgesamt höchstens 10% seinen Vermögens in Anteilen anderer OGAW oder OGA anlegen darf;
f) Sichteinlagen oder kündbare Einlagen mit einer Laufzeit von höchstens 12 Monaten bei Kreditinstituten getätigt,
sofern das betreffende Kreditinstitut seinen Sitz in einem Mitgliedsstaat hat oder, falls der Sitz des Kreditinstituts in ei-
nem Drittstaat liegt, es Aufsichtsbestimmungen unterliegt, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde de-
nen des Gemeinschaftsrechts gleichwertig sind;
g) abgeleitete Finanzinstrumente («Derivate»), einschließlich gleichwertiger bar abgerechneter Instrumente, erwor-
ben, die an einem der unter Absätzen a), b) oder c) bezeichneten geregelten Märkte gehandelt werden, und/oder abge-
leitete Finanzinstrumente, die nicht an einer Börse gehandelt werden («OTC-Derivate»), sofern
- es sich bei den Basiswerten um Instrumente im Sinne des Artikel 41 Absatz 1 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002
oder um Finanzindizes, Zinssätze, Wechselkurse oder Währungen handelt, in die der Fonds gemäß den in diesem Ver-
waltungsreglement genannten Anlagezielen investieren darf,
- die Gegenparteien bei Geschäften mit OTC-Derivaten einer Aufsicht unterliegende Institute der Kategorien sind,
die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zugelassen sind;
- und die OTC-Derivate einer zuverlässigen und überprüfbaren Bewertung auf Tagesbasis unterliegen und jederzeit
auf Initiative des Fonds zum angemessenen Zeitwert veräußert, liquidiert oder durch ein Geschäft glattgestellt werden
können,
h) Geldmarktinstrumente erworben, die nicht auf einem geregelten Markt gehandelt werden und die unter die Defi-
nition des Artikel 1 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 fallen, sofern die Emission oder der Emittent dieser Instru-
mente bereits Vorschriften über den Einlagen- und den Anlegerschutz unterliegt, und vorausgesetzt, sie werden
- von einer zentralstaatlichen, regionalen oder lokalen Körperschaft oder der Zentralbank eines Mitgliedstaates, der
Europäischen Zentralbank, der Europäischen Union oder der Europäischen Investitionsbank, einem Drittstaat oder, so-
fern dieser ein Bundesstaat ist, einem Gliedstaat der Föderation oder von einer internationalen Einrichtung öffentlich-
rechtlichen Charakters, der mindestens ein Mitgliedstaat angehört, begeben oder garantiert oder
- von einem Unternehmen begeben, dessen Wertpapiere auf den unter den Buchstaben a), b) oder c) dieses Artikels
bezeichneten geregelten Märkten gehandelt werden, oder
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- von einem Institut, das gemäß den im Gemeinschaftsrecht festgelegten Kriterien einer Aufsicht unterstellt ist, oder
einem Institut, das Aufsichtsbestimmungen, die nach Auffassung der Luxemburger Aufsichtsbehörde mindestens so
streng sind wie die des Gemeinschaftsrechts, unterliegt und diese einhält, begeben oder garantiert, oder
- von anderen Emittenten begeben, die einer Kategorie angehören, die von der Luxemburger Aufsichtsbehörde zu-
gelassen wurde, sofern für Anlagen in diesen Instrumenten Vorschriften für den Anlegerschutz gelten, die denen des
ersten, des zweiten oder des dritten Gedankenstrichs gleichwertig sind und sofern es sich bei dem Emittenten entweder
um ein Unternehmen mit einem Eigenkapital von mindestens 10 Mio. Euro, das seinen Jahresabschluss nach den Vor-
schriften der Richtlinie 78/660/EWG erstellt und veröffentlicht, oder um einen Rechtsträger, der innerhalb einer eine
oder mehrere börsennotierte Gesellschaften umfassenden Unternehmensgruppe für die Finanzierung dieser Gruppe zu-
ständig ist, oder um einen Rechtsträger handelt, der die wertpapiermäßige Unterlegung von Verbindlichkeiten durch
Nutzung einer von einer Bank eingeräumten Kreditlinie finanzieren soll.
3. Wobei jedoch
a) bis zu 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in andere als die unter Nr. 2 dieses Artikels genannten Wert-
papiere und Geldmarktinstrumente angelegt werden dürfen;
b) Optionsscheine im Sinne des Artikels 4 Nr. 1 b) bb), die als Wertpapiere gelten, nur in geringem Umfang erworben
werden dürfen.
4. Techniken und Instrumente
a) Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen darf im Rahmen der Bedingungen und Einschränkungen, wie sie von der
Luxemburger Aufsichtsbehörde vorgegeben werden, Techniken und Instrumente, die Wertpapiere und Geldmarktin-
strumente zum Gegenstand haben, verwenden, sofern diese Verwendung im Hinblick auf eine effiziente Verwaltung des
jeweiligen Teilfondsvermögens erfolgt. Beziehen sich diese Transaktionen auf die Verwendung von Derivaten, so müssen
die Bedingungen und Grenzen mit den Bestimmungen des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 übereinstimmen.
Darüber hinaus ist es dem Fonds nicht gestattet, bei der Verwendung von Techniken und Instrumenten von seinen
im Verkaufsprospekt (nebst Anhängen) und diesem Verwaltungsreglement festgelegten Anlagezielen abzuweichen.
b) Der Fonds hat sicherzustellen, dass das mit Derivaten verbundene Gesamtrisiko den Gesamtnettowert seiner
Portfolios nicht überschreitet.
Bei der Berechnung des Risikos werden der Marktwert der Basiswerte, das Ausfallrisiko, künftige Marktfluktuationen
und die Liquidationsfrist der Positionen berücksichtigt. Dies gilt auch für die beiden nachfolgenden Absätze.
Der Fonds darf als Teil seiner Anlagepolitik und im Rahmen der Grenzen des Artikel 43 (5) des Gesetzes vom 20.
Dezember 2002 Anlagen in Derivate tätigen, sofern das Gesamtrisiko der Basiswerte die Anlagegrenzen des Artikel 43
des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht überschreitet. Investiert der Fonds in indexbasierte Derivate, so werden
diese Anlagen bei den Anlagegrenzen des Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht berücksichtigt.
Wenn ein Derivat in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist, muss es hinsichtlich der Einhal-
tung der Vorschriften des Artikel 42 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 mit berücksichtigt werden.
c) Wertpapierleihe
Der jeweilige Teilfonds darf bis zu 50% der in seinem Vermögen gehaltenen Wertpapiere im Rahmen eines standar-
disierten Wertpapierleihsystems, das durch einen anerkannten Abrechnungsorganismus oder durch ein erstklassiges Fi-
nanzinstitut organisiert wird, das auf diese Geschäftsart spezialisiert ist, bis zu dreißig Tagen verleihen, vorausgesetzt er
erhält eine Sicherheit, deren Wert zum Zeitpunkt des Abschlusses des Leihvertrages mindestens dem Wert der verlie-
henen Wertpapiere entspricht. Sofern der Vertrag vorsieht, dass der jeweilige Teilfonds jederzeit von seinem Recht auf
Kündigung und Herausgabe der verliehenen Wertpapiere Gebrauch machen kann, so können auch mehr als 50% der im
jeweiligen Teilfondsvermögen gehaltenen Wertpapiere verliehen werden.
5. Pensionsgeschäfte
Die Verwaltungsgesellschaft kann sich für den jeweiligen Teilfonds an Pensionsgeschäften beteiligen, die in Käufen und
Verkäufen von Wertpapieren bestehen, bei denen die Vereinbarungen dem Käufer das Recht oder die Pflicht einräumen,
die verkauften Wertpapiere vom Erwerber zu einem Preis und innerhalb einer Frist zurückzukaufen, die zwischen den
beiden Parteien bei Vertragsabschluss vereinbart wurde.
Die Verwaltungsgesellschaft kann bei Pensionsgeschäften entweder als Käufer oder als Verkäufer auftreten. Eine Be-
teiligung an solchen Geschäften unterliegt jedoch folgenden Richtlinien:
a) Wertpapiere über ein Pensionsgeschäft dürfen nur gekauft oder verkauft werden, wenn es sich bei der Gegenpartei
um ein Finanzinstitut erster Ordnung handelt, das sich auf diese Art von Geschäften spezialisiert hat.
b) Während der Laufzeit eines Pensionsgeschäfts dürfen die vertragsgegenständlichen Wertpapiere vor Ausübung des
Rechts auf den Rückkauf dieser Wertpapiere oder vor Ablauf der Rückkauffrist nicht veräußert werden.
Es muss zusätzlich sichergestellt werden, dass der Umfang der Verpflichtungen bei Pensionsgeschäften so gestaltet
ist, dass die Verwaltungsgesellschaft für den betreffenden Teilfonds ihren Verpflichtungen zur Rücknahme von Anteilen
jederzeit nachkommen kann.
Die Verwaltungsgesellschaft kann geeignete Dispositionen treffen und mit Einverständnis der Depotbank weitere An-
lagebeschränkungen aufnehmen, die erforderlich sind, um den Bedingungen in jenen Ländern zu entsprechen, in denen
Anteile vertrieben werden sollen.
6. Risikostreuung
a) Es dürfen maximal 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten
ein und desselben Emittenten angelegt werden. Der Teilfonds darf nicht mehr als 20% seines Vermögens in Einlagen bei
ein und derselben Einrichtung anlegen.
Das Ausfallrisiko bei Geschäften des Fonds mit OTC-Derivaten darf folgende Sätze nicht überschreiten:
- 10% des Netto-Teilfondsvermögens, wenn die Gegenpartei ein Kreditinstitut im Sinne von Artikel 41 (1) f) des Ge-
setzes vom 20. Dezember 2002 ist und
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- 5% des Netto-Teilfondsvermögens in allen anderen Fällen.
b) Der Gesamtwert der Wertpapiere und Geldmarktinstrumente von Emittenten, in deren Wertpapieren und Geld-
marktinstrumente die Verwaltungsgesellschaft mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens angelegt hat, darf
40% des betreffenden Netto-Teilfondsvermögens nicht übersteigen. Diese Begrenzung findet keine Anwendung auf Ein-
lagen und auf Geschäfte mit OTC-Derivaten, die mit Finanzinstituten getätigt werden, welche einer Aufsicht unterliegen.
Ungeachtet der einzelnen Obergrenzen darf die Verwaltungsgesellschaft bei ein und derselben Einrichtung höchstens
20% des jeweiligen Teilfondsvermögens in einer Kombination aus
- von dieser Einrichtung begebenen Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten und/oder
- Einlagen bei dieser Einrichtung und/oder
- von dieser Einrichtung erworbenen OTC-Derivaten
investieren.
c) Die unter Nr. 6 Lit. a), erster Satz dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Wertpapiere
oder Geldmarktinstrumente von einem Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem Drittstaat oder anderen in-
ternationalen Organismen öffentlich-rechtlichen Charakters, denen ein oder mehrere Mitgliedstaaten angehören bege-
ben oder garantiert werden.
d) Die unter Nr. 6 Lit. a), erster Satz dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Teilfondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 25% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Schuldver-
schreibungen von einem Kreditinstitut ausgegeben werden, das seinen Sitz in einem EU-Mitgliedstaat hat und kraft Ge-
setzes einer besonderen öffentlichen Aufsicht unterliegt, durch die die Inhaber dieser Schuldverschreibungen geschützt
werden sollen. Insbesondere müssen die Erlöse aus der Emission dieser Schuldverschreibungen nach dem Gesetz in Ver-
mögenswerten angelegt werden, die während der gesamten Laufzeit der Schuldverschreibungen in ausreichendem Maße
die sich daraus ergebenden Verpflichtungen abdecken und die mittels eines vorrangigen Sicherungsrechts im Falle der
Nichterfüllung durch den Emittenten für die Rückzahlung des Kapitals und die Zahlung der laufenden Zinsen zur Verfü-
gung stehen.
e) Sollten mehr als 5% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in von solchen Emittenten ausgegebenen Schuldver-
schreibungen angelegt werden, darf der Gesamtwert der Anlagen in solchen Schuldverschreibungen 80% des betreffen-
den Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten.
f) Die unter Nr. 6 Lit. b), erster Satz dieses Artikels genannte Beschränkung des Gesamtwertes auf 40% des betref-
fenden Netto-Teilfondsvermögens findet in den Fällen des Lit. c), d) und e) keine Anwendung.
g) Die unter Nr. 6 Lit. a) bis e) dieses Artikels beschriebenen Anlagegrenzen von 10%, 35% bzw. 25% des jeweiligen
Netto-Teilfondsvermögens dürfen nicht kumulativ betrachtet werden, sondern es dürfen insgesamt nur maximal 35%
des Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten ein und derselben Einrichtung oder in Ein-
lagen oder Derivative bei derselben angelegt werden.
Gesellschaften, die im Hinblick auf die Erstellung des konsolidierten Abschlusses im Sinne der Richtlinie 83/349/EWG
des Rates vom 13. Juni 1983 aufgrund von Artikel 54 Absatz 3 Buchstabe g) des Vertrages über den konsolidierten Ab-
schluss (Abl. L 193 vom 18. Juli 1983, S.1) oder nach den anerkannten internationalen Rechnungslegungsvorschriften
derselben Unternehmensgruppe angehören, sind bei der Berechnung der in dieser Nr. 6 a) bis g) dieses Artikels vorge-
sehenen Anlagegrenzen als eine einzige Einrichtung anzusehen.
Der jeweilige Teilfonds darf 20% seines Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapiere und Geldmarktinstrumente ein
und derselben Unternehmensgruppe investieren.
h) Unbeschadet der in Artikel 48 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 festgelegten Anlagegrenzen kann die Ver-
waltungsgesellschaft für den jeweiligen Teilfonds bis zu 20% seinen Netto-Teilfondsvermögens in Aktien und Schuldtiteln
ein und derselben Einrichtung investieren, wenn die Nachbildung eines anerkannten Aktien- oder Schuldtitelindex das
Ziel der Anlagepolitik des jeweiligen Teilfonds ist. Vorraussetzung hierfür ist jedoch, dass:
- die Zusammensetzung des Index hinreichend diversifiziert ist;
- der Index eine adäquate Bezugsgrundlage für den Markt darstellt, auf den er sich bezieht, und
- der Index in angemessener Weise veröffentlicht wird.
Die vorgenannte Anlagegrenze erhöht sich auf 35% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in den Fällen, in denen
es aufgrund außergewöhnlicher Marktverhältnisse gerechtfertigt ist, insbesondere auf geregelten Märkten, auf denen be-
stimmte Wertpapiere oder Geldmarktinstrumente stark dominieren. Diese Anlagegrenze gilt nur für die Anlage bei ei-
nem einzigen Emittenten.
Ob die Verwaltungsgesellschaft von dieser Möglichkeit Gebrauch macht, findet für den jeweiligen Teilfonds in dem
entsprechenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
i) Unbeschadet des unter Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 Gesagten, dürfen unter Wahrung des
Grundsatzes der Risikostreuung, bis zu 100% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Wertpapieren und Geld-
marktinstrumenten angelegt werden, die von einem EU-Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem OECD-Mit-
gliedstaat oder von internationalen Organismen, denen ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören, ausgegeben
werden oder garantiert sind. In jedem Fall müssen die im jeweiligen Teilfondsvermögen enthaltenen Wertpapiere aus
sechs verschiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission stam-
men, 30% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens nicht überschreiten darf.
j) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 20% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in Anteilen ein
und desselben OGAW oder ein und desselben anderen OGA gemäß Artikel 41 (1) e) des Gesetzes vom 20. Dezember
2002 angelegt werden.
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k) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen nicht mehr als 30% des Netto-Teilfondsvermögens in andere OGA angelegt
werden. In diesen Fällen müssen die Anlagegrenzen des Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 hinsichtlich
der Vermögenswerte der OGAW bzw. OGA, von denen Anteile erworben werden, nicht gewahrt sein.
I) Erwirbt ein OGAW Anteile anderer OGAW und/oder sonstiger anderer OGA, die unmittelbar oder aufgrund ei-
ner Übertragung von derselben Verwaltungsgesellschaft oder von einer Gesellschaft verwaltet werden, mit der die Ver-
waltungsgesellschaft durch eine gemeinsame Verwaltung oder Beherrschung oder eine wesentliche direkte oder
indirekte Beteiligung verbunden ist, so darf die Verwaltungsgesellschaft oder die andere Gesellschaft für die Zeichnung
oder die Rücknahme von Anteilen dieser anderen OGAW und/oder OGA durch den OGAW keine Gebühren berech-
nen (inkl. Ausgabeaufschlägen und Rücknahmeabschlägen).
Generell kann es bei dem Erwerb von Anteilen an Zielfonds zur Erhebung einer Verwaltungsvergütung auf Ebene des
Zielfonds kommen. Der Fonds wird dabei nicht in Zielfonds anlegen, die einer Verwaltungsvergütung von mehr als 3%
unterliegen. Der Rechenschaftsbericht des Fonds wird betreffend den jeweiligen Teilfonds Informationen enthalten, wie
hoch der Anteil der Verwaltungsvergütung maximal ist, welche der Teilfonds sowie die Zielfonds zu tragen haben.
m) Es ist der Verwaltungsgesellschaft nicht gestattet, die von ihr verwalteten OGAW nach Teil I des Gesetzes vom
20. Dezember 2002 dafür zu benutzen, um eine Anzahl an mit Stimmrechten verbundenen Aktien zu erwerben, die es
ihr ermöglichen einen nennenswerten Einfluss auf die Geschäftsführung eines Emittenten auszuüben.
n) Weiter darf die Verwaltungsgesellschaft für den Fonds
- bis zu 10% der stimmrechtslosen Aktien ein und desselben Emittenten,
- bis zu 10% der ausgegebenen Schuldverschreibungen ein und desselben Emittenten,
- nicht mehr als 25% der ausgegebenen Anteile ein und desselben OGAW und/oder OGA,
- nicht mehr als 10% der Geldmarktinstrumente ein und desselben Emittenten
erwerben.
o) Die unter Nr. 6 Lit. m) bis n) genannten Anlagegrenzen finden keine Anwendung soweit es sich um
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einem EU-Mitgliedstaat oder dessen Gebietskörperschaf-
ten, oder von einem Drittstaat begeben oder garantiert werden;
- Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einer internationalen Körperschaft öffentlich-rechtlichen
Charakters begeben werden, der ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören.
- Aktien handelt, die der jeweilige Teilfonds an dem Kapital einer Gesellschaft eines Drittstaates besitzt, die ihr Ver-
mögen im wesentlichen in Wertpapieren von Emittenten anlegt, die in diesem Staat ansässig sind, wenn eine derartige
Beteiligung für den jeweiligen Teilfonds aufgrund der Rechtsvorschriften dieses Staates die einzige Möglichkeit darstellt,
Anlagen in Wertpapieren von Emittenten dieses Staates zu tätigen. Diese Ausnahmeregelung gilt jedoch nur unter der
Voraussetzung, dass die Gesellschaft des Staates außerhalb der Europäischen Union in ihrer Anlagepolitik die in Artikel
43, 46 und 48 (1) und (2) des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 festgelegten Grenzen beachtet. Bei der Überschreitung
der in den Artikeln 43 und 46 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 genannten Grenzen findet Artikel 49 des Gesetzes
vom 20. Dezember 2002 sinngemäß Anwendung.
7. Flüssige Mittel
Ein Teil des Netto-Teilfondsvermögens darf in flüssigen Mitteln die jedoch nur akzessorischen Charakter haben dür-
fen, gehalten werden.
8. Kredite und Belastungsverbote
a) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht verpfändet oder sonst belastet, zur Sicherung übereignet oder zur Si-
cherung abgetreten werden, es sei denn, es handelt sich um Kreditaufnahmen im Sinne des nachstehenden Lit. b) oder
um Sicherheitsleistungen zur Erfüllung von Einschuss- oder Nachschussverpflichtungen im Rahmen der Abwicklung von
Geschäften mit Finanzinstrumenten.
b) Kredite zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen nur kurzfristig und bis zu einer Höhe von 10% des
jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens aufgenommen werden. Ausgenommen hiervon ist der Erwerb von Fremdwährun-
gen durch «Back-to-Back»- Darlehen.
c) Zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens dürfen weder Kredite gewährt noch für Dritte Bürgschaftsverpflich-
tungen eingegangen werden, wobei dies dem Erwerb von noch nicht voll eingezahlten Wertpapieren, Geldmarktinstru-
menten oder anderen Finanzinstrumenten gemäß Artikel 41 (1) e), g) und h) des Gesetzes vom 20. Dezember 2002
nicht entgegensteht.
9. Weitere Anlagerichtlinien
a) Wertpapierleerverkäufe sind nicht zulässig.
b) Das jeweilige Teilfondsvermögen darf nicht in Immobilien, Edelmetallen oder Zertifikaten über solche Edelmetalle,
Edelmetallkontrakten, Waren oder Warenkontrakten angelegt werden.
c) Für den jeweiligen Teilfonds dürfen keine Verbindlichkeiten eingegangen werden, die, zusammen mit den Krediten
nach Nr. 8 Lit. b) dieses Artikels, 10% des betreffenden Netto-Teilfondsvermögens überschreiten.
10. Die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen beziehen sich auf den Zeitpunkt des Erwerbs der Wert-
papiere. Werden die Prozentsätze nachträglich durch Kursentwicklungen oder aus anderen Gründen als durch Zukäufe
überschritten, so wird die Verwaltungsgesellschaft unverzüglich unter Berücksichtigung der Interessen der Anteilinhaber
eine Rückführung in den vorgegebenen Rahmen anstreben.
Art. 5. Anteile
1. Anteile sind Anteile an dem jeweiligen Teilfonds. Die Anteile werden durch Anteilzertifikate verbrieft. Die An-
teilzertifikate werden in der durch die Verwaltungsgesellschaft bestimmten Stückelung ausgegeben. Inhaberanteile wer-
den in Form von Globalurkunden und nur als ganze Anteile ausgegeben. Namensanteile werden bis auf drei
Dezimalstellen ausgegeben. Sofern Namensanteile ausgegeben werden, werden diese von der Register- und Transfer-
stelle in das für den Fonds geführte Anteilregister eingetragen. In diesem Zusammenhang werden den Anteilinhabern
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Bestätigungen betreffend die Eintragung in das Anteilregister an die im Anteilregister angegebene Adresse zugesandt. Ein
Anspruch der Anteilinhaber auf Auslieferung effektiver Stücke besteht weder bei der Ausgabe von Inhaberanteilen noch
bei der Ausgabe von Namensanteilen. Die Arten der Anteile werden für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden
Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben.
2. Alle Anteile an einem Teilfonds haben grundsätzlich die gleichen Rechte, es sei denn die Verwaltungsgesellschaft
beschließt gemäß Nr. 3 dieses Artikels, innerhalb eines Teilfonds verschiedene Anteilklassen auszugeben.
3. Die Verwaltungsgesellschaft kann beschließen, innerhalb eines Teilfonds von Zeit zu Zeit zwei oder mehrere An-
teilklassen vorzusehen. Die Anteilklassen können sich in ihren Merkmalen und Rechten nach der Art der Verwendung
ihrer Erträge, nach der Gebührenstruktur oder anderen spezifischen Merkmalen und Rechten unterscheiden. Alle An-
teile sind vom Tage ihrer Ausgabe an in gleicher Weise an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer je-
weiligen Anteilklasse beteiligt. Sofern für die jeweiligen Teilfonds Anteilklassen gebildet werden, findet dies unter Angabe
der spezifischen Merkmale oder Rechte im entsprechenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
Art. 6. Anteilwertberechnung
1. Das Netto-Fondsvermögen des Fonds lautet auf Euro (EUR) («Referenzwährung»).
2. Der Wert eines Anteils («Anteilwert») lautet auf die im jeweiligen Anhang zum Verkaufsprospekt angegebene
Währung («Teilfondswährung»).
3. Der Anteilwert wird von der Verwaltungsgesellschaft oder einem von ihr Beauftragten unter Aufsicht der Depot-
bank an jedem Bankarbeitstag in Luxemburg («Bewertungstag») berechnet.
4. Zur Berechnung des Anteilwertes wird der Wert der zu dem jeweiligen Teilfonds gehörenden Vermögenswerte
abzüglich der Verbindlichkeiten des jeweiligen Teilfonds («Netto-Teilfondsvermögen») an jedem Bewertungstag ermit-
telt und durch die Anzahl der am Bewertungstag im Umlauf befindlichen Anteile des jeweiligen Teilfonds geteilt und auf
zwei Dezimalstellen gerundet.
5. Soweit in Rechenschafts- und Halbjahresberichten sowie sonstigen Finanzstatistiken aufgrund gesetzlicher Vor-
schriften oder gemäß den Regelungen dieses Verwaltungsreglements Auskunft über die Situation des Fondsvermögens
des Fonds insgesamt gegeben werden muss, werden die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in die Referenzwäh-
rung umgerechnet. Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird nach folgenden Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, die an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren Kurs bewertet.
Wird ein Wertpapier an mehreren Wertpapierbörsen amtlich notiert, ist der zuletzt verfügbare Kurs jener Börse maß-
gebend, die der Hauptmarkt für dieses Wertpapier ist.
b) Wertpapiere, die nicht an einer Wertpapierbörse amtlich notiert sind, die aber an einem geregelten Markt gehan-
delt werden, werden zu einem Kurs bewertet, der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs zur
Zeit der Bewertung sein darf und den die Verwaltungsgesellschaft für den bestmöglichen Kurs hält, zu dem die Wert-
papiere verkauft werden können.
c) OTC-Derivate werden auf einer von der Verwaltungsgesellschaft festzulegenden und überprüfbaren Bewertung
auf Tagesbasis bewertet.
d) OGAW bzw. OGA werden zum letzten festgestellten und erhältlichen Rücknahmepreis bewertet. Falls für Invest-
mentanteile die Rücknahme ausgesetzt ist oder keine Rücknahmepreise festgelegt werden, werden diese Anteile ebenso
wie alle anderen Vermögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft nach
Treu und Glauben und allgemein anerkannten, von Wirtschaftsprüfern nachprüfbaren, Bewertungsregeln festlegt.
e) Falls die jeweiligen Kurse nicht marktgerecht sind und falls für andere als die unter Lit. a) und b) genannten Wert-
papiere keine Kurse festgelegt wurden, werden diese Wertpapiere, ebenso wie die sonstigen gesetzlich zulässigen Ver-
mögenswerte zum jeweiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft nach Treu und Glauben auf
der Grundlage des wahrscheinlich erreichbaren Verkaufswertes festlegt.
f) Die flüssigen Mittel werden zu deren Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
g) Der Marktwert von Wertpapieren und anderen Anlagen, die auf eine andere Währung als die jeweilige Teilfonds-
währung lauten, wird zum letzten Devisenmittelkurs in die entsprechende Teilfondswährung umgerechnet. Gewinne
und Verluste aus Devisentransaktionen, werden jeweils hinzugerechnet oder abgesetzt.
Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen wird um die Ausschüttungen reduziert, die gegebenenfalls an die Anteilinha-
ber des betreffenden Teilfonds gezahlt wurden.
6. Die Anteilwertberechnung erfolgt nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jeden Teilfonds separat. Soweit
jedoch innerhalb eines Teilfonds Anteilklassen gebildet wurden, erfolgt die daraus resultierende Anteilwertberechnung
innerhalb des betreffenden Teilfonds nach den vorstehend aufgeführten Kriterien für jede Anteilklasse getrennt. Die Zu-
sammenstellung und Zuordnung der Aktiva erfolgt immer pro Teilfonds.
Art. 7. Einstellung der Berechnung des Anteilwertes
1. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, die Berechnung des Anteilwertes zeitweilig einzustellen, wenn und so-
lange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Berücksichtigung
der Interessen der Anteilinhaber gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in der eine Börse oder ein anderer geregelter Markt, an/auf welcher(m) ein wesentlicher Teil
der Vermögenswerte notiert oder gehandelt werden, aus anderen Gründen als gesetzlichen oder Bankfeiertagen, ge-
schlossen ist oder der Handel an dieser Börse bzw. an dem entsprechenden Markt ausgesetzt bzw. eingeschränkt wurde;
b) in Notlagen, wenn die Verwaltungsgesellschaft über Teilfondsanlagen nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich
ist, den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Anteilwertes ord-
nungsgemäß durchzuführen.
2. Anleger bzw. Anteilinhaber, welche einen Zeichnungsantrag bzw. Rücknahmeauftrag oder einen Umtauschantrag
gestellt haben, werden von einer Einstellung der Anteilwertberechnung unverzüglich benachrichtigt und nach Wieder-
aufnahme der Anteilwertberechnung unverzüglich davon in Kenntnis gesetzt.
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3. Zeichnungsanträge, Rücknahmeaufträge oder Umtauschanträge können im Falle einer Aussetzung der Berechnung
des Anteilwertes vom Anleger bzw. Anteilinhaber bis zum Zeitpunkt der Veröffentlichung der Wiederaufnahme der An-
teilwertberechnung widerrufen werden.
Art. 8. Ausgabe von Anteilen
1. Anteile werden an jedem Bewertungstag zum Ausgabepreis ausgegeben. Ausgabepreis ist der Anteilwert zuzüglich
eines Ausgabeaufschlages zugunsten der Vertriebsstelle, der für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang
zum Verkaufsprospekt aufgeführt ist. Der Ausgabeaufschlag beträgt maximal 5% des Anteilwertes. Der Ausgabepreis
kann sich um Gebühren oder andere Belastungen erhöhen, die in den jeweiligen Vertriebsländern anfallen.
2. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensanteilen können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank,
der Register- und Transferstelle, der Vertriebsstelle und den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegennehmenden
Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Zeichnungsanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet.
Vollständige Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensanteilen, welche bis spätestens 17:00 Uhr an einem Be-
wertungstag bei der Register- und Transferstelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des darauffolgenden Be-
wertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Anteile zur Verfügung steht. Vollständige
Zeichnungsanträge für den Erwerb von Namensanteilen, welche nach 17:00 Uhr an einem Bewertungstag bei der Regi-
ster- und Transferstelle eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des übernächsten Bewertungstages abgerechnet,
sofern der Gegenwert der gezeichneten Anteile zur Verfügung steht. Die Verwaltungsgesellschaft stellt auf jeden Fall
sicher, dass die Ausgabe und die Rücknahme von Anteilen auf der Grundlage eines unbekannten Anteilwertes abgerech-
net wird.
Sollte der Gegenwert der gezeichneten Anteile zum Zeitpunkt des Eingangs des vollständigen Zeichnungsantrages bei
der Register- und Transferstelle nicht zur Verfügung stehen oder der Zeichnungsantrag fehlerhaft oder unvollständig
sein, wird der Zeichnungsantrag als mit dem Datum bei der Register- und Transferstelle eingegangen betrachtet, an dem
der Gegenwert der gezeichneten Anteile zur Verfügung steht bzw. der Zeichnungsschein ordnungsgemäß vorliegt.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von drei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen
Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg zahlbar.
Ein Zeichnungsantrag für den Erwerb von Namensanteilen ist dann vollständig, wenn er den Namen, den Vornamen
und die Anschrift, das Geburtsdatum und den Geburtsort, den Beruf und die Staatsangehörigkeit des Anlegers, die An-
zahl der auszugebenden Anteile bzw. den zu investierenden Betrag, sowie den Namen des Teilfonds angibt und wenn
er von dem entsprechenden Anleger unterschrieben ist. Darüber hinaus muss die Art und Nummer sowie die ausstel-
lende Behörde des amtlichen Ausweises, den der Anleger zur Identifizierung vorgelegt hat, auf dem Zeichnungsschein
vermerkt sein, sowie eine Aussage darüber, ob der Anleger ein öffentliches Amt bekleidet. Die Richtigkeit der Angaben
ist von der entgegennehmenden Stelle auf dem Zeichnungsschein zu bestätigen.
Des Weiteren erfordert die Vollständigkeit eine Aussage darüber, dass der/ die Anleger wirtschaftliche Berechtigte(-
r) der zu investierenden und auszugebenden Anteile ist/sind; Die Bestätigung des Anlegers/der Anleger, dass es sich bei
den zu investierenden Geldern nicht um Erträge aus einer/mehrerer strafbare/-n/-r Handlung/-en handelt; eine Kopie
des zur Identifizierung vorgelegten amtlichen Personalausweises oder Reisepasses. Diese Kopie ist mit einem Vermerk:
«Wir bestätigen, dass die in dem amtlichen Ausweispapier ausgewiesene Person in Person identifiziert wurde und die
vorliegende Kopie des amtlichen Ausweispapiers mit dem Original übereinstimmt» zu versehen.
Die Anträge auf Zeichnung von Anteilen an dem jeweiligen Teilfonds werden im Auftrag der Verwaltungsgesellschaft
von der Register- und Transferstelle angenommen.
3. Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberanteilen werden von der Stelle, bei der der Zeichner sein Depot
unterhält, an die Depotbank weitergeleitet.
Vollständige Zeichnungsanträge für den Erwerb von Inhaberanteilen, welche bis spätestens 17:00 Uhr an einem Be-
wertungstag bei der Depotbank eingegangen sind, werden zum Ausgabepreis des darauffolgenden Bewertungstages ab-
gerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Anteile zur Verfügung steht. Vollständige Zeichnungsanträge für den
Erwerb von Inhaberanteilen, welche nach 17:00 Uhr an einem Bewertungstag bei der Depotbank eingegangen sind, wer-
den zum Ausgabepreis des übernächsten Bewertungstages abgerechnet, sofern der Gegenwert der gezeichneten Anteile
zur Verfügung steht. Die Verwaltungsgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Ausgabe und die Rücknahme von
Anteilen auf der Grundlage eines unbekannten Anteilwertes abgerechnet wird.
Der Ausgabepreis ist innerhalb von drei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der jeweiligen
Teilfondswährung bei der Depotbank in Luxemburg zahlbar.
Die Anteile werden bei Eingang des Ausgabepreises bei der Depotbank im Auftrag der Verwaltungsgesellschaft von
der Depotbank übertragen, indem sie bei der Stelle gutgeschrieben werden, bei der der Zeichner sein Depot unterhält.
4. Im Falle von Sparplänen wird höchstens ein Drittel von jeder der für das erste Jahr vereinbarten Zahlungen für die
Deckung von Kosten verwendet und die restlichen Kosten auf alle späteren Zahlungen gleichmäßig verteilt.
Art. 9. Beschränkung und Einstellung der Ausgabe von Anteilen
1. Die Verwaltungsgesellschaft kann jederzeit aus eigenem Ermessen ohne Angabe von Gründen einen Zeichnungs-
antrag zurückweisen oder die Ausgabe von Anteilen zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen oder
Anteile gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, wenn dies im Interesse der Anteilinhaber, im öffentlichen
Interesse oder zum Schutz des Fonds bzw. des jeweiligen Teilfonds erforderlich erscheint.
2. In diesem Fall wird die Register- und Transferstelle, betreffend Namensanteile, und die Depotbank, betreffend In-
haberanteile, auf nicht bereits ausgeführte Zeichnungsanträge eingehende Zahlungen ohne Zinsen unverzüglich zurück-
erstatten.
62461
Art. 10. Rücknahme und Umtausch von Anteilen
1. Die Anteilinhaber sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Anteile zum Anteilwert gemäß Artikel 6 Nr. 4
dieses Verwaltungsreglements, gegebenenfalls abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages («Rücknahmepreis») zu
verlangen, wobei die Verwaltungsgesellschaft sicherstellt, daß die Rücknahme und der Umtausch von Anteilen auf der
Grundlage eines unbekannten Anteilwertes abgerechnet wird. Diese Rücknahme erfolgt nur an einem Bewertungstag.
Sollte ein Rücknahmeabschlag erhoben werden, so beträgt dessen maximale Höhe 3% des Anteilwertes und ist für den
jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt angegeben. Der Rücknahmepreis vermindert
sich in bestimmten Ländern um dort anfallende Steuern und andere Belastungen. Mit Auszahlung des Rücknahmepreises
erlischt der entsprechende Anteil.
2. Die Auszahlung des Rücknahmepreises sowie etwaige sonstige Zahlungen an die Anteilinhaber erfolgen über die
Depotbank sowie über die Zahlstellen. Die Depotbank ist nur insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen
Bestimmungen, z.B. devisenrechtliche Vorschriften oder andere von der Depotbank nicht beeinflussbare Umstände, die
Überweisung des Rücknahmepreises in das Land des Antragstellers verbieten.
Die Verwaltungsgesellschaft kann Anteile einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurückkaufen, soweit dies
im Interesse der Gesamtheit der Anteilinhaber oder zum Schutz der Anteilinhaber oder eines Teilfonds erforderlich
erscheint.
3. Der Umtausch sämtlicher Anteile oder eines Teils derselben in Anteile eines anderen Teilfonds erfolgt auf der
Grundlage des entsprechend Artikel 6 Nr. 4 dieses Verwaltungsreglements maßgeblichen Anteilwertes der betreffenden
Teilfonds unter Berücksichtigung einer Umtauschprovision zugunsten der Vertriebsstelle in Höhe von maximal 1% des
Anteilwertes der zu zeichnenden Anteile. Falls keine Umtauschprovision erhoben wird, wird dies für den jeweiligen Teil-
fonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt erwähnt.
Sofern unterschiedliche Anteilklassen innerhalb eines Teilfonds angeboten werden, ist auch ein Umtausch von Antei-
len einer Anteilklasse in Anteile einer anderen Anteilklasse innerhalb des Teilfonds möglich. In diesem Falle wird keine
Umtauschprovision erhoben.
Die Verwaltungsgesellschaft kann für den jeweiligen Teilfonds einen Umtauschantrag zurückweisen, wenn dies im In-
teresse des Fonds bzw. des Teilfonds oder im Interesse der Anleger geboten erscheint.
4. Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensantei-
len können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank, der Register- und Transferstelle, der Vertriebsstelle und
den Zahlstellen eingereicht werden. Diese entgegennehmenden Stellen sind zur unverzüglichen Weiterleitung der Rück-
nahmeaufträge bzw. Umtauschanträge an die Register- und Transferstelle verpflichtet.
Ein Rücknahmeauftrag bzw. ein Umtauschantrag für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Namensanteilen ist dann
vollständig, wenn er den Namen und die Anschrift des Anteilinhabers, sowie die Anzahl bzw. den Gegenwert der zu-
rückzugebenden oder umzutauschenden Anteile und den Namen des Teilfonds angibt, und wenn er von dem entspre-
chenden Anteilinhaber unterschrieben ist.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. Umtauschanträge für die Rücknahme bzw. den Umtausch von Inhaberanteilen
werden durch die Stelle, bei der der Anteilinhaber sein Depot unterhält, an die Depotbank weitergeleitet.
Vollständige Rücknahmeaufträge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche bis spätestens 17:00 Uhr an einem Be-
wertungstag eingegangen sind, werden zum Anteilwert des darauffolgenden Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen
Rücknahmeabschlages bzw. unter Berücksichtigung der Umtauschprovision, abgerechnet. Vollständige Rücknahmeauf-
träge bzw. vollständige Umtauschanträge, welche nach 17:00 Uhr an einem Bewertungstag eingegangen sind, werden
zum Anteilwert des übernächsten Bewertungstages, abzüglich eines etwaigen Rücknahmeabschlages bzw. unter Berück-
sichtigung der Umtauschprovision, abgerechnet.
Maßgeblich für den Eingang des Rücknahmeauftrages bzw. des Umtauschantrages ist im Falle von Namenanteilen der
Eingang bei der Register- und Transferstelle. Im Falle von Inhaberanteilen ist der Eingang bei der Depotbank maßgeblich.
Die Auszahlung des Rücknahmepreises erfolgt innerhalb von drei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Be-
wertungstag in der jeweiligen Teilfondswährung. Im Fall von Namensanteilen erfolgt die Auszahlung auf ein vom Anteil-
inhaber anzugebendes Konto.
Sich aus dem Umtausch von Inhaberanteilen ergebende Spitzenbeträge werden von der Depotbank in bar ausgegli-
chen.
5. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, die Rücknahme bzw. den Umtausch von Anteilen wegen einer Einstel-
lung der Berechnung des Anteilwertes zeitweilig einzustellen.
6. Die Verwaltungsgesellschaft ist nach vorheriger Genehmigung durch die Depotbank unter Wahrung der Interessen
der Anteilinhaber berechtigt, erhebliche Rücknahmen erst zu tätigen, nachdem entsprechende Vermögenswerte des je-
weiligen Teilfonds ohne Verzögerung verkauft wurden. In diesem Falle erfolgt die Rücknahme zum dann geltenden Rück-
nahmepreis. Entsprechendes gilt für Anträge auf Umtausch von Anteilen. Die Verwaltungsgesellschaft achtet aber darauf,
dass dem jeweiligen Teilfondsvermögen ausreichende flüssige Mittel zur Verfügung stehen, damit eine Rücknahme bzw.
der Umtausch von Anteilen auf Antrag von Anteilinhabern unter normalen Umständen unverzüglich erfolgen kann.
Art. 11. Kosten
Der jeweilige Teilfonds trägt die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang mit seinem Vermögen entstehen:
1. Für die Verwaltung des jeweiligen Teilfonds erhält die Verwaltungsgesellschaft aus dem betreffenden Teilfondsver-
mögen eine Vergütung von maximal 2,5% p.a. des Netto-Teilfondsvermögens. Die Höhe, Berechnung und Auszahlung
ist für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt. Diese Vergütung versteht
sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
Daneben kann die Verwaltungsgesellschaft aus dem Vermögen des jeweiligen Teilfonds eine wertentwicklungsorien-
tierte Zusatzvergütung («Performance-Fee») erhalten, welche als jährlicher Prozentsatz auf den Teil der jährlich netto,
d.h. bereinigt um Mittelzu- und -abflüsse, erwirtschafteten Wertentwicklung berechnet wird. Diese Performance-Fee
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kann entweder auf den gesamten Nettowertzuwachs, oder den einen bestimmten Mindestprozentsatz oder eine Bench-
mark (die Wertentwicklung eines bestimmten Wertpapierindex im selben Zeitraum) übersteigenden Teil des Netto-
wertzuwachses gerechnet werden. In einem Geschäftsjahr netto erzielte Wertminderungen werden auf das folgende
Geschäftsjahr zum Zwecke der Berechnung der Performance-Fee vorgetragen. Die prozentuale Höhe, Berechnung und
Auszahlung sind für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt.
2. Ein etwaiger Anlageberater kann aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine Vergütung erhalten, deren maximale
Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt auf-
geführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
3. Ein etwaiger Fondsmanager kann aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine Vergütung erhalten, deren maximale
Höhe, Berechnung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt auf-
geführt sind. Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
4. Die Depotbank und die Zentralverwaltungsstelle erhalten für die Erfüllung ihrer Aufgaben aus dem Depotbank-
und dem Zentralverwaltungsdienstleistungsvertrag eine im Großherzogtum Luxemburg bankübliche Vergütung die mo-
natlich nachträglich berechnet und monatlich nachträglich ausgezahlt wird. Diese Vergütungen verstehen sich zuzüglich
einer etwaigen Mehrwertsteuer.
5. Die Register- und Transferstelle erhält für die Erfüllung ihrer Aufgaben aus dem Register- und Transferstellenver-
trag eine im Großherzogtum Luxemburg bankübliche Vergütung, die als Festbetrag je Anlagekonto bzw. je Konto mit
Sparplan und/oder Entnahmeplan am Ende eines jeden Kalenderjahres nachträglich berechnet und ausgezahlt wird.
6. Die Vertriebsstelle erhält aus dem jeweiligen Teilfondsvermögen eine Vergütung, deren maximale Höhe, Berech-
nung und Auszahlung für den jeweiligen Teilfonds in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt aufgeführt sind.
Diese Vergütung versteht sich zuzüglich einer etwaigen Mehrwertsteuer.
7. Der jeweilige Teilfonds trägt neben den vorgenannten Kosten, die folgenden Kosten, soweit sie im Zusammenhang
mit seinem Vermögen entstehen:
a) Kosten, die im Zusammenhang mit dem Erwerb, dem Halten und der Veräußerung von Vermögensgegenständen
anfallen, insbesondere bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und
Rechten des Fonds bzw. eines Teilfonds und deren Verwahrung, die banküblichen Kosten für die Verwahrung von aus-
ländischen Investmentanteilen im Ausland;
b) alle fremden Verwaltungs- und Verwahrungsgebühren, die von anderen Korrespondenzbanken und/oder Clearing-
stellen (z.B. CLEARSTREAM BANKING S.A.) für die Vermögenswerte des jeweiligen Teilfonds in Rechnung gestellt
werden, sowie alle fremden Abwicklungs-, Versand- und Versicherungsspesen, die im Zusammenhang mit den Wertpa-
piergeschäften des jeweiligen Teilfonds in Fondsanteilen anfallen;
c) die Transaktionskosten der Ausgabe und Rücknahme von Inhaberanteilen;
d) Darüber hinaus werden der Depotbank, der Zentralverwaltungsstelle und der Register- und Transferstelle die im
Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallenden eigenen Auslagen und sonstigen Kosten sowie die
durch die erforderliche Inanspruchnahme Dritter entstehenden Auslagen und sonstigen Kosten erstattet. Die Depot-
bank erhält des Weiteren bankübliche Spesen;
e) Steuern, die auf das Fondsvermögen bzw. Teilfondsvermögen, dessen Einkommen und die Auslagen zu Lasten des
jeweiligen Teilfonds erhoben werden;
f) Kosten für die Rechtsberatung, die der Verwaltungsgesellschaft oder der Depotbank entstehen, wenn sie im Inter-
esse der Anteilinhaber des jeweiligen Teilfonds handelt;
g) Kosten des Wirtschaftsprüfers;
h) Kosten für die Erstellung, Vorbereitung, Hinterlegung, Veröffentlichung, den Druck und den Versand sämtlicher
Dokumente für den Fonds, insbesondere etwaiger Anteilzertifikate sowie Ertragsschein- und Bogenerneuerungen, des
vereinfachten Verkaufsprospektes (nebst Anhängen), des Verkaufsprospektes (nebst Anhängen), des Verwaltungsregle-
ments, der Rechenschafts- und Halbjahresberichte, der Vermögensaufstellungen, der Mitteilungen an die Anteilinhaber,
der Einberufungen, der Vertriebsanzeigen bzw. Anträge auf Bewilligung in den Ländern in denen die Anteile des Fonds
bzw. eines Teilfonds vertrieben werden sollen, die Korrespondenz mit den betroffenen Aufsichtsbehörden.
i) Die Verwaltungsgebühren, die für den Fonds bzw. einen Teilfonds bei sämtlichen betroffenen Behörden zu entrich-
ten sind, insbesondere die Verwaltungsgebühren der Luxemburger Aufsichtsbehörde und anderer Aufsichtsbehörden
sowie die Gebühren für die Hinterlegung der Dokumente des Fonds.
j) Kosten, im Zusammenhang mit einer etwaigen Börsenzulassung;
k) Kosten für die Werbung und solche, die unmittelbar im Zusammenhang mit dem Anbieten und dem Verkauf von
Anteilen anfallen;
I) Versicherungskosten;
m) Vergütungen, Auslagen und sonstige Kosten der Zahlstellen, der Vertriebsstellen sowie anderer im Ausland not-
wendig einzurichtender Stellen, die im Zusammenhang mit dem jeweiligen Teilfondsvermögen anfallen;
n) Zinsen, die im Rahmen von Krediten anfallen, die gemäß Artikel 4 des Verwaltungsreglements aufgenommen wer-
den;
o) Auslagen eines etwaigen Anlageausschusses;
p) Auslagen des Verwaltungsrates;
q) Kosten für die Gründung des Fonds bzw. einzelner Teilfonds und die Erstausgabe von Anteilen;
r) Weitere Kosten der Verwaltung einschließlich Kosten für Interessenverbände;
s) Kosten für Performance-Attribution;
t) Kosten für die Bonitätsbeurteilung des Fonds bzw. der Teilfonds durch national und international anerkannte Ra-
tingagenturen.
62463
Sämtliche Kosten werden zunächst den ordentlichen Erträgen und den Kapitalgewinnen und zuletzt dem jeweiligen
Teilfondsvermögen angerechnet.
Die Kosten für die Gründung des Fonds und die Erstausgabe von Anteilen werden zu Lasten des Vermögens der bei
Gründung bestehenden Teilfonds über die ersten fünf Geschäftsjahre abgeschrieben werden. Die Aufteilung der Grün-
dungskosten sowie der o.g. Kosten, welche nicht ausschließlich im Zusammenhang mit einem bestimmten Teilfondsver-
mögen stehen, erfolgt auf die jeweiligen Teilfondsvermögen pro rata durch die Verwaltungsgesellschaft. Kosten, die im
Zusammenhang mit der Auflegung weiterer Teilfonds entstehen, werden zu Lasten des jeweiligen Teilfondsvermögens,
dem sie zuzurechnen sind, innerhalb einer Periode von längstens fünf Jahren nach Auflegung abgeschrieben.
Art. 12. Verwendung der Erträge
1. Die Verwaltungsgesellschaft kann die in einem Teilfonds erwirtschafteten Erträge an die Anteilinhaber dieses Teil-
fonds ausschütten oder diese Erträge in dem jeweiligen Teilfonds thesaurieren. Dies findet für den jeweiligen Teilfonds
in dem betreffenden Anhang zum Verkaufsprospekt Erwähnung.
2. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Nettoerträge sowie realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können
die nicht realisierten Kursgewinne sowie sonstige Aktiva zur Ausschüttung gelangen, sofern das Netto-Fondsvermögen
des Fonds insgesamt aufgrund der Ausschüttung nicht unter einen Betrag vom 1.250.000 Euro sinkt.
3. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Anteile ausgezahlt. Ausschüttungen können
ganz oder teilweise in Form von Gratisanteilen vorgenommen werden. Eventuell verbleibende Bruchteile können bar
ausgezahlt werden. Erträge, die fünf Jahre nach Veröffentlichung einer Ausschüttungserklärung nicht geltend gemacht
wurden, verfallen zugunsten des jeweiligen Teilfonds.
4. Ausschüttungen an Inhaber von Namensanteilen erfolgen grundsätzlich durch die Re-Investition des Ausschüt-
tungsbetrages zu Gunsten des Inhabers von Namensanteilen. Sofern dies nicht gewünscht ist, kann der Inhaber von Na-
mensanteilen innerhalb von 10 Tagen nach Zugang der Mitteilung über die Ausschüttung bei der Register- und
Transferstelle die Auszahlung auf das von ihm angegebene Konto beantragen. Ausschüttungen an Inhaber von Inhaber-
anteilen erfolgen in der gleichen Weise wie die Auszahlung des Rücknahmepreises an die Inhaber von Inhaberanteilen.
Art. 13. Rechnungsjahr - Abschlussprüfung
1. Das Rechnungsjahr des Fonds beginnt am 1. Mai eines jeden Jahres und endet am 30. April des darauffolgenden
Jahres. Das erste Rechnungsjahr beginnt mit Gründung des Fonds und endet am 30. April 2005.
2. Die Jahresabschlüsse des Fonds werden von einem Wirtschaftsprüfer kontrolliert, der von der Verwaltungsgesell-
schaft ernannt wird.
3. Spätestens vier Monate nach Ablauf eines jeden Geschäftsjahres veröffentlicht die Verwaltungsgesellschaft einen
geprüften Rechenschaftsbericht entsprechend den Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg.
4. Zwei Monate nach Ende der ersten Hälfte des Geschäftsjahres veröffentlicht die Verwaltungsgesellschaft einen un-
geprüften Halbjahresbericht. Der erste Bericht ist ein geprüfter Rechenschaftsbericht zum 30. April 2005. Sofern dies
für die Berechtigung zum Vertrieb in anderen Ländern erforderlich ist, können zusätzlich geprüfte und ungeprüfte Zwi-
schenberichte erstellt werden.
Art. 14. Veröffentlichungen
1. Anteilwert, Ausgabe- und Rücknahmepreise sowie alle sonstigen Informationen können bei der Verwaltungsgesell-
schaft, der Depotbank, jeder Zahlstelle und der Vertriebsstelle erfragt werden. Sie werden außerdem in mindestens ei-
ner überregionalen Tageszeitung eines jeden Vertriebslandes veröffentlicht.
2. Verkaufsprospekt (nebst Anhängen), Verwaltungsreglement, vereinfachter Verkaufsprospekt sowie Rechenschafts-
und Halbjahresbericht des Fonds sind für die Anteilinhaber am Sitz der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank, bei je-
der Zahlstelle und bei der Vertriebsstelle erhältlich. Der jeweils gültige Depotbankvertrag, die Satzung der Verwaltungs-
gesellschaft, der Zentralverwaltungsdienstleistungsvertrag sowie der Register- und Transferstellenvertrag können bei
der Verwaltungsgesellschaft, bei den Zahlstellen und bei der Vertriebsstelle an deren jeweiligem Gesellschaftssitz einge-
sehen werden.
Art. 15. Verschmelzung des Fonds und von Teilfonds
Die Verwaltungsgesellschaft kann durch Beschluss gemäß nachfolgender Bedingungen beschließen, den Fonds oder
einen Teilfonds in einen anderen OGAW, der von derselben Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird oder der von einer
anderen Verwaltungsgesellschaft verwaltet wird, einzubringen. Die Verschmelzung kann insbesondere in folgenden Fäl-
len beschlossen werden:
- sofern das Netto-Fondsvermögen bzw. ein Netto-Teilfondsvermögen an einem Bewertungstag unter einen Betrag
gefallen ist, welcher als Mindestbetrag erscheint, um den Fonds bzw. den Teilfonds in wirtschaftlich sinnvoller Weise zu
verwalten. Die Verwaltungsgesellschaft hat diesen Betrag mit 5 Mio. Euro festgesetzt.
- sofern es wegen einer wesentlichen Änderung im wirtschaftlichen oder politischen Umfeld oder aus Ursachen wirt-
schaftlicher Rentabilität nicht als wirtschaftlich sinnvoll erscheint, den Fonds bzw. den Teilfonds zu verwalten.
Eine solche Verschmelzung ist nur insofern vollziehbar als die Anlagepolitik des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
nicht gegen die Anlagepolitik des aufnehmenden OGAW verstößt.
Die Durchführung der Verschmelzung vollzieht sich wie eine Auflösung des einzubringenden Fonds oder Teilfonds
und eine gleichzeitige Übernahme sämtlicher Vermögensgegenstände durch den aufnehmenden OGAW.
Der Beschluss der Verwaltungsgesellschaft zur Verschmelzung des Fonds oder Teilfonds wird jeweils in einer von der
Verwaltungsgesellschaft bestimmten Zeitung jener Länder, in denen die Anteile des einzubringenden Fonds oder Teil-
fonds vertrieben werden, veröffentlicht.
Die Anteilinhaber des einzubringenden Fonds oder Teilfonds haben während einem Monat das Recht, ohne Kosten
die Rücknahme aller oder eines Teils ihrer Anteile zum einschlägigen Anteilwert zu verlangen. Die Anteile der Anteilin-
haber, welche die Rücknahme ihrer Anteile nicht verlangt haben, werden auf der Grundlage der Anteilwerte an dem
62464
Tag des Inkrafttretens der Verschmelzung durch Anteile des aufnehmenden OGAW ersetzt. Gegebenenfalls erhalten
die Anteilinhaber einen Spitzenausgleich.
Das vorstehend Gesagte gilt gleichermaßen für die Verschmelzung zweier Teilfonds innerhalb des Fonds.
Der Beschluss, den Fonds oder einen Teilfonds mit einem ausländischen OGAW zu verschmelzen, obliegt der Ver-
sammlung der Anteilinhaber des einzubringenden Fonds oder Teilfonds. Die Einladung zur Versammlung der Anteilin-
haber des einzubringenden Fonds oder Teilfonds wird von der Verwaltungsgesellschaft zweimal in einem Abstand von
mindestens acht Tagen und acht Tage vor der Versammlung in einer von der Verwaltungsgesellschaft bestimmten Zei-
tung jener Länder, in denen die Anteile des einzubringenden Fonds oder Teilfonds vertrieben werden, veröffentlicht.
Nur die Anteilinhaber sind an den Beschluss der Anteilinhaberversammlung gebunden, die für die Verschmelzung ge-
stimmt haben. Bei den Anteilinhabern, die nicht an der Versammlung teilgenommen haben sowie bei allen Anteilinha-
bern, die nicht für die Verschmelzung gestimmt haben, wird davon ausgegangen, dass sie ihre Anteile zum Rückkauf
angeboten haben. Im Rahmen dieser Rücknahme dürfen den Anteilinhabern keine Kosten berechnet werden.
Für die Verschmelzung von Anteilklassen gilt das vorstehend Gesagte analog.
Art. 16. Auflösung des Fonds bzw. eines Teilfonds
1. Der Fonds ist auf unbestimmte Zeit errichtet. Unbeschadet dieser Regelung können der Fonds bzw. ein oder meh-
rere Teilfonds jederzeit durch die Verwaltungsgesellschaft aufgelöst werden, insbesondere sofern seit dem Zeitpunkt
der Auflegung erhebliche wirtschaftliche und/oder politische Änderungen eingetreten sind.
2. Die Auflösung des Fonds erfolgt zwingend in folgenden Fällen:
a) wenn die Depotbankbestellung gekündigt wird, ohne dass eine neue Depotbankbestellung innerhalb von zwei Mo-
naten erfolgt;
b) wenn über die Verwaltungsgesellschaft das Insolvenzverfahren eröffnet wird und keine andere Verwaltungsgesell-
schaft sich zur Übernahme des Fonds bereit erklärt oder die Verwaltungsgesellschaft liquidiert wird;
c) wenn das Fondsvermögen während mehr als sechs Monaten unter einem Betrag 312.500 Euro bleibt;
d) in anderen, im Gesetz vom 20. Dezember 2002 vorgesehenen Fällen.
3. Wenn ein Tatbestand eintritt, der zur Auflösung des Fonds bzw. eines Teilfonds führt, wird die Ausgabe und die
Rücknahme von Anteilen eingestellt. Die Depotbank wird den Liquidationserlös, abzüglich der Liquidationskosten und
Honorare, auf Anweisung der Verwaltungsgesellschaft oder gegebenenfalls der von derselben oder von der Depotbank
im Einvernehmen mit der Aufsichtsbehörde ernannten Liquidatoren unter den Anteilinhabern des jeweiligen Teilfonds
nach deren Anspruch verteilen. Nettoliquidationserlöse, die nicht bis zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von An-
teilinhabern eingezogen worden sind, werden von der Depotbank nach Abschluss des Liquidationsverfahrens für Rech-
nung der berechtigten Anteilinhaber bei der Caisse des Consignations im Großherzogtum Luxemburg hinterlegt, bei der
diese Beträge verfallen, wenn sie nicht innerhalb der gesetzlichen Frist geltend gemacht werden.
4. Die Anteilinhaber, deren Erben, Gläubiger oder Rechtsnachfolger können weder die vorzeitige Auflösung noch die
Teilung des Fonds oder eines Teilfonds beantragen.
5. Die Auflösung des Fonds gemäß dieses Artikels wird entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen von der Ver-
waltungsgesellschaft im Mémorial und in mindestens zwei überregionalen Tageszeitungen, darunter das «Tageblatt», ver-
öffentlicht.
6. Die Auflösung eines Teilfonds wird in der im Verkaufsprospekt für «Mitteilungen an die Anteilinhaber» vorgesehe-
nen Weise veröffentlicht.
Art. 17. Verjährung und Vorlegungsfrist
Forderungen der Anteilinhaber gegen die Verwaltungsgesellschaft oder die Depotbank können nach Ablauf von 5 Jah-
ren nach Entstehung des Anspruchs nicht mehr gerichtlich geltend gemacht werden; davon unberührt bleibt die in Ar-
tikel 16 Nr. 3 dieses Verwaltungsreglements enthaltene Regelung.
Die Vorlegungsfrist für Ertragsscheine beträgt 5 Jahre ab Veröffentlichung der jeweiligen Ausschüttungserklärung.
Ausschüttungsbeträge, die nicht innerhalb dieser Frist geltend gemacht wurden, verfallen zugunsten des Fonds.
Art. 18. Anwendbares Recht, Gerichtsstand und Vertragssprache
1. Das Verwaltungsreglement des Fonds unterliegt dem Recht des Großherzogtums Luxemburg. Gleiches gilt für die
Rechtsbeziehungen zwischen den Anteilinhabern, der Verwaltungsgesellschaft und der Depotbank. Insbesondere gelten
in Ergänzung zu den Regelungen dieses Verwaltungsreglements die Vorschriften des Gesetzes vom 20. Dezember 2002.
Das Verwaltungsreglement ist bei dem Bezirksgericht in Luxemburg hinterlegt. Jeder Rechtsstreit zwischen Anteilinha-
bern, der Verwaltungsgesellschaft und der Depotbank unterliegt der Gerichtsbarkeit des zuständigen Gerichts im Ge-
richtsbezirk Luxemburg im Großherzogtum Luxemburg. Die Verwaltungsgesellschaft und die Depotbank sind
berechtigt, sich selbst und den Fonds der Gerichtsbarkeit und dem Recht eines jeden Vertriebslandes zu unterwerfen,
soweit es sich um Ansprüche der Anleger handelt, die in dem betreffenden Land ansässig sind und im Hinblick auf An-
gelegenheiten, die sich auf den Fonds bzw. Teilfonds beziehen.
2. Der deutsche Wortlaut dieses Verwaltungsreglements ist maßgeblich. Die Verwaltungsgesellschaft und die Depot-
bank können im Hinblick auf Anteile des Fonds, die an Anleger in einem nicht deutschsprachigen Land verkauft werden,
für sich selbst und den Fonds Übersetzungen in den entsprechenden Sprachen solcher Länder als verbindlich erklären,
in welchen solche Anteile zum öffentlichen Vertrieb berechtigt sind.
Art. 19. Änderungen des Verwaltungsreglements
1. Die Verwaltungsgesellschaft kann mit Zustimmung der Depotbank dieses Verwaltungsreglement jederzeit vollstän-
dig oder teilweise ändern.
2. Änderungen dieses Verwaltungsreglements werden beim Handelsregister des Bezirksgerichtes Luxemburg hinter-
legt. Diese Hinterlegung wird im Mémorial veröffentlicht und tritt, sofern nichts anderes bestimmt ist, am Tag der Un-
terzeichnung in Kraft.
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Art. 20. Inkrafttreten
Dieses Verwaltungsreglement tritt, sofern nichts anderes bestimmt ist, am Tag seiner Unterzeichnung in Kraft.
Luxemburg, den 1. Dezember 2004
Enregistré à Luxembourg, le 10 décembre 2004, réf. LSO-AX03536. – Reçu 72 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(100784.3//793) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 14 décembre 2004.
ARKOL IMMOBILIERE, S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: L-1411 Luxembourg, 2, rue des Dahlias.
R. C. Luxembourg B 103.484.
—
STATUTS
L’an deux mille quatre, le quatre octobre.
Par-devant Maître Alphonse Lentz, notaire de résidence à Remich, en remplacement de Maître Emile Schlesser, no-
taire de résidence à Luxembourg, lequel dernier restera dépositaire de la présente minute.
A comparu:
FINANCIERE DES DAHLIAS HOLDING S.A.H., société anonyme holding, avec siège social à L-1411 Luxembourg,
2, rue des Dahlias, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, sous la section B et le numéro
81.795,
ici représentée par un de ses administrateurs, à savoir Maître Marie-Béatrice Wingerter de Santeul, avocat à la Cour,
demeurant à L-1411 Luxembourg, 2, rue des Dahlias.
Ladite comparante, représentée comme indiqué ci-avant, a requis le notaire instrumentant de dresser acte des statuts
d’une société à responsabilité limitée qu’elle déclare constituer par les présentes.
Art. 1
er
. Il est formé par les présentes une société à responsabilité limitée qui sera régie par les lois y relatives et
par les présents statuts.
Art. 2. La société a pour objet la prise d’intérêts, sous quelque forme que ce soit, dans d’autres sociétés luxembour-
geoises ou étrangères, ainsi que la gestion, le contrôle et la mise en valeur de ces participations.
Elle peut notamment acquérir par voie d’apport, de souscription, d’option, d’achat et de toute autre manière des
valeurs mobilières de toutes espèces et les réaliser par voie de vente, cession, échange ou autrement.
La société peut également acquérir et mettre en valeur tous brevets et autres droits se rattachant à ces brevets ou
pouvant les compléter.
La société peut emprunter et accorder aux sociétés dans lesquelles elle participe ou auxquelles elle s’intéresse direc-
tement ou indirectement tous concours, prêts, avances ou garanties.
La société a également pour objet les activités de promotion immobilière.
Elle pourra procéder à l’achat d’actifs immobiliers à leurs constructions ou développement, ainsi que leur revente à
l’attention d’une clientèle privée ou institutionnelle.
La société a également pour objet l’exploitation de son propre patrimoine immobilier. Elle pourra aussi exploiter tou-
tes activités susceptibles de favoriser le développement de celles avant envisagées ou de ses sociétés filiales de droit
luxembourgeois ou étranger à titre direct ou indirect, et notamment l’information et l’intermédiation auprès de tiers,
personnes privées ou morales ayant vocation à être clients ou intermédiaires professionnels au titre de ses activités
propres de promotion et mise en valeur de son patrimoine immobilier.
Elle pourra faire en outre toutes opérations commerciales, industrielles et financières, tant mobilières qu’immobiliè-
res qui peuvent lui paraître utiles dans l’accomplissement de son objet.
Art. 3. La société prend la dénomination de ARKOL IMMOBILIERE, S.à r.l., société à responsabilité limitée.
Art. 4. Le siège social est établi à Luxembourg.
Art. 5. La durée de la société est indéterminée.
Elle commence à compter du jour de sa constitution.
Art. 6. Le capital social est fixé à douze mille quatre cents euros (EUR 12.400,-), représenté par mille deux cent
quarante (1.240) parts sociales d’une valeur nominale de dix euros (EUR 10,-) chacune.
Les mille deux cent quarante (1.240) parts sociales sont souscrites par l’associée unique, FINANCIERE DES DAHLIAS
HOLDING S.A.H., société anonyme holding, avec siège social à L-1411 Luxembourg, 2, rue des Dahlias, inscrite au Re-
gistre de Commerce et des Sociétés de et à Luxembourg, sous la section B et le numéro 81.795.
Toutes les parts ont été entièrement libérées par un versement en espèces, de sorte que la somme de douze mille
quatre cents euros (EUR 12.400,-) se trouve dès maintenant à la libre disposition de la société, ce que l’associée recon-
naît.
<i>Für die Verwaltungsgesellschaft:
i>T. Zuschlag / S. Schneider
<i>Geschäftsführeri> / <i>Geschäftsführer
Für die Depotbank
i>R. Bültmann / M. Kriegsmann
<i>Sous-Directricei>/ <i>Mandataire Commerciali>
62466
Art. 7. Les cessions de parts sociales sont constatées par un acte authentique ou sous seing privé. Elles se font en
conformité avec les dispositions légales afférentes.
Art. 8. La société n’est pas dissoute par le décès, l’interdiction, la faillite ou la déconfiture d’un associé.
Art. 9. Les créanciers personnels, ayants droit ou héritiers d’un associé ne pourront, pour quelque motif que ce soit,
faire apposer des scellés sur les biens et documents de la société.
Art. 10. La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés et à tout moment révo-
cables par l’assemblée des associés.
L’acte de nomination fixera l’étendue des pouvoirs et la durée des fonctions du ou des gérants.
A moins que l’assemblée n’en dispose autrement, le ou les gérants ont vis-à-vis des tiers les pouvoirs les plus étendus
pour agir au nom de la société dans toutes les circonstances et pour accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à
l’accomplissement de son objet social.
Art. 11. Chaque associé peut participer aux décisions collectives quel que soit le nombre de parts qui lui appartien-
nent. Chaque associé a un nombre de voix égal au nombre de parts sociales qu’il possède. Chaque associé peut se faire
valablement représenter aux assemblées par un porteur de procuration spéciale.
Lorsque, et aussi longtemps qu’un associé réunit toutes les parts sociales entre ses seules mains, la société est une
société unipersonnelle au sens de l’article 179 (2) de la loi modifiée sur les sociétés commerciales; dans cette éventualité,
les articles 200-1 et 200-2, entre autres, de la même loi sont d’application, c’est-à-dire chaque décision de l’associé uni-
que ainsi que chaque contrat entre celui-ci et la société doivent être établis par écrit et les clauses concernant les as-
semblées générales des associés ne sont pas applicables.
Art. 12. Le ou les gérants ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux
engagements régulièrement pris par lui/eux au nom de la société.
Art. 13.- L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Art. 14. Chaque année, au trente et un décembre, les comptes sont arrêtés et la gérance dresse un inventaire com-
prenant l’indication des valeurs actives et passives de la société.
Art. 15. Tout associé peut prendre au siège social de la société communication de l’inventaire et du bilan.
Art. 16. L’excédent favorable du bilan, déduction faite des charges sociales, amortissements et moins-values jugés
nécessaires ou utiles par les associés, constitue le bénéfice net de la société.
Après dotation à la réserve légale, le solde est à la libre disposition de l’assemblée des associés.
Art. 17. Lors de la dissolution de la société, la liquidation sera faite par un ou plusieurs liquidateurs, associés ou non,
nommés par les associés qui en fixeront les pouvoirs et les émoluments.
Art. 18. Pour tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts, les associés se réfèrent et se soumettent aux dis-
positions légales.
<i>Disposition transitoirei>
Le premier exercice social commence le jour de la constitution pour finir le trente et un décembre deux mille quatre.
<i>Evaluation des fraisi>
Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la société
ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution, est évalué à la somme de mille euros (EUR 1.000,-).
<i>Décision de l’associée uniquei>
La comparante, représentant la totalité du capital social, a ensuite pris les décisions suivantes:
1.- Le nombre des gérants est fixé à un.
2.- Est nommée gérante pour une durée indéterminée:
FINANCIERE DES DAHLIAS HOLDING S.A.H., prénommée, représentée soit par Maître Alain Lorang, soit par Maî-
tre Jean-Jacques Lorang, soit par Maître Marie-Béatrice Wingerter de Santeul, tous les trois avocats à la Cour, demeu-
rant à L-1411 Luxembourg, 2, rue des Dahlias, lesquels peuvent engager la société FINANCIERE DES DAHLIAS
HOLDING S.A.H. par leur signature individuelle.
La société est engagée, en toutes circonstances, par la signature individuelle de la gérante.
3.- L’adresse de la société est fixée à L-1411 Luxembourg, 2, rue des Dahlias.
Dont acte, fait et passé à Luxembourg, date qu’en tête des présentes.
Et après lecture faite et interprétation donnée à la représentante de la comparante, connue du notaire par ses nom,
prénom usuel, état et demeure, elle a signé le présent acte avec le notaire.
Signé: M.-B. Wingerter de Santeul, A. Lentz.
Enregistré à Luxembourg, le 7 octobre 2004, vol. 145S, fol. 45, case 4. – Reçu 124 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): J. Muller.
Pour expédition conforme, délivrée sur papier libre aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et
Associations.
(084728.3/227/106) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 20 octobre 2004.
Luxembourg, le 15 octobre 2004.
E. Schlesser.
62467
SUN INVESTMENTS, Société Anonyme.
Siège social: L-8009 Strassen, 117, route d’Arlon.
R. C. Luxembourg B 79.438.
—
Le bilan au 31 décembre 2003, enregistré à Luxembourg, le 20 octobre 2004, réf. LSO-AV04953, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
(086153.3/000/10) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
GREMIR S.A., Société Anonyme Holding.
Siège social: L-8009 Strassen, 117, route d’Arlon.
R. C. Luxembourg B 14.109.
—
Le bilan au 31 décembre 2003, enregistré à Luxembourg, le 20 octobre 2004, réf. LSO-AV04955, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
(086155.3/000/10) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
IDEA MULTIMANAGER SICAV, Société d’Investissement à Capital Variable.
Siège social: L-1150 Luxembourg, 291, route d’Arlon.
R. C. Luxembourg B 81.105.
—
L’an deux mille quatre, le 29 novembre à 11.00 heures.
Par-devant Maître Jacques Delvaux, notaire de résidence à Luxembourg-Ville.
S’est réunie l’assemblée générale extraordinaire de la société à capital variable dénommée IDEA MULTIMANAGER
SICAV, inscrite au registre de commerce à Luxembourg, sous la section B 81.105, ayant son siège social à Luxembourg-
Ville, 291 Route d’Arlon, constituée par acte reçu par Maître Delvaux, préqualifié, en date du 19 mars 2001, publié au
Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations le 19 avril 2001.
L’assemblée est présidée par Monsieur Massimo Amato, membre du conseil d’administration, avec adresse profes-
sionnelle à Luxembourg.
Monsieur le Président désigne comme secrétaire Madame Corinne Philippe, juriste, avec adresse professionnelle à
Luxembourg.
L’assemblée appelle aux fonctions de scrutateur M. David Le Menn, employé, adresse professionnelle à Luxembourg.
Monsieur le Président requiert le notaire d’acter ce qui suit:
I. Que l’ordre du jour de la présente assemblée est le suivant:
Approbation de la fusion de IDEA MULTIMANAGER SICAV avec BANCA LOMBARDA SICAV par l’absorption de
IDEA MULTIMANAGER SICAV par BANCA LOMBARDA SICAV.
En particulier, les actionnaires, après avoir entendu: le rapport du Conseil d’Administration expliquant et justifiant le
projet de fusion publié au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations, le 20 septembre 2004, et déposé au Greffe
du Tribunal d’Arrondissement de Luxembourg-Ville et le rapport de vérification préparé par PricewaterhouseCoopers
et par DELOITTE S.A., agissant en tant qu’experts indépendants concernant la fusion des deux sociétés, en application
de l’article 266 de la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, et sous réserve de l’approbation dudit projet
de fusion par l’assemblée des actionnaires de BANCA LOMBARDA SICAV, s’il y a lieu, sont amenés à:
- approuver le projet de fusion;
- approuver la fusion des compartiments de IDEA MULTIMANAGER SICAV avec certains compartiments de BANCA
LOMBARDA SICAV selon les dispositions prévues dans le projet de fusion par le transfert des actifs et passifs respectifs
avec effet à la date effective de la fusion, à savoir le 20 décembre 2004. L’échange des actions se basera sur la parité
calculée par rapport aux valeurs nettes d’inventaire des compartiments concernés des deux sociétés déterminées au 17
décembre 2004. Le transfert des avoirs s’opérera comme suit, conformément aux articles 257 et suivants de la loi du
10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée par la loi du 7 septembre 1987:
1. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Equity Italy seront transférés dans le compartiment
BANCA LOMBARDA SICAV - Italian Equities en échange d’actions de ce compartiment;
2. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Euro Bond seront transférés dans le compartiment
BANCA LOMBARDA SICAV - Euro Bond en échange d’actions de ce compartiment;
3. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Short Term Bond seront transférés dans le com-
partiment BANCA LOMBARDA SICAV - Short Term EURO en échange d’actions de ce compartiment;
4. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - High Yield Bond seront transférés dans le compar-
timent BANCA LOMBARDA SICAV - Emerging Markets Bond en échange d’actions de ce compartiment;
5. Les avoirs des compartiments IDEA MULTIMANAGER SICAV - World Opportunities et IDEA MULTIMANAGER
SICAV - Equity Global Trend seront transférés dans le nouveau compartiment BANCA LOMBARDA SICAV - Global
Equities en échange d’actions de compartiment;
Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Signatures.
Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Signatures.
62468
6. Les avoirs des compartiments IDEA MULTIMANAGER SICAV - Equity European Absolute Return et IDEA MUL-
TIMANAGER SICAV - Equity European Value seront transférés dans le compartiment BANCA LOMBARDA SICAV -
European Equities en échange d’actions de ce compartiment;
7. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Dynamic Trend seront transférés dans le nouveau
compartiment BANCA LOMBARDA SICAV - Flexible en échange d’actions de ce compartiment;
8. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Equity USA Value seront transférés dans le com-
partiment BANCA LOMBARDA SICAV - North American Equities en échange d’actions de ce compartiment.
- décider l’annulation de toutes les actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV ainsi que sa dissolution;
- s’assurer que toutes les mesures seront prises par le conseil d’administration de BANCA LOMBARDA SICAV pour
l’exécution du projet de fusion qui deviendra effectif le 20 décembre 2004;
- donner décharge aux administrateurs et au réviseur d’entreprises et décider de la conservation des livres de IDEA
MULTIMANAGER SICAV.
II. Qu’une première assemblée générale extraordinaire ayant eu pour objet le même ordre du jour et réunie devant
Maître Jacques Delvaux, préqualifié, en date du 25 octobre 2004 n’a pu délibérer valablement faute de quorum de pré-
sence suffisant.
III. Que les convocations contenant l’ordre du jour ont été faites, conformément à l’article 67-1 de la Loi sur les so-
ciétés commerciales par des annonces insérées dans:
- Le «Luxemburger Wort» du 26 octobre et du 11 novembre 2004;
- Le «Tageblatt» du 26 octobre et du 11 novembre 2004;
- Le «Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations» du 26 octobre et du 11 novembre 2004;
- Le «Il sole 24 ore» du 26 octobre et du 11 novembre 2004;
Les numéros justificatifs de ces publications sont déposés au bureau.
IV. Que les actionnaires présents ou représentés à l’assemblée et le nombre d’actions possédées par chacun d’eux a
été porté sur une liste de présence signée par les actionnaires présents et les mandataires de ceux représentés, et à
laquelle liste de présence, dressée par les membres du bureau, les membres de l’assemblée déclarent se référer.
Ladite liste de présence, après avoir été signée ne varietur par les membres du bureau et par le notaire instrumentant,
demeurera annexée au présent acte avec lequel elle sera soumise à la formalité du timbre et de l’enregistrement.
Resteront pareillement annexées au présent acte avec lequel elles seront enregistrées, les procurations émanant des
actionnaires représentés à la présente assemblée, signées ne varietur par les parties et le notaire instrumentant.
V. Qu’il apparaît de la liste de présence que les actions en circulation présentes ou dûment représentées à la présente
assemblée par rapport aux actions en circulation sont les suivantes:
- [10.200] actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV-Equity Italy sur [130.409,1630] actions en circulation;
- [6100] actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- Euro Bond sur [197.096,662] actions en circulation;
- [9400] actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- Short Term Bond sur [417.433,907] actions en circulation;
- [8200] actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- High Yield Bond sur [137.156,052] actions en circulation;
- [12.200] actions de classe [ A ] de IDEA MULTIMANAGER SICAV- World Opportunities sur [208.083,042] actions
en circulation;
- [1.400] actions de classe [ B ] de IDEA MULTIMANAGER SICAV-World Opportunities sur [7.993,599] actions en
circulation;
- 0 actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV-Equity European Absolute Return sur 0 actions en circulation.
- 0 actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- Equity European Value sur 0 actions en circulation.
- 0 actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- Equity Global Trend sur 0 actions en circulation.
- 0 actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- Dynamic Trend sur 0 actions en circulation.
- [8.800] actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV- Equity USA Value sur [92.700.730] actions en circulation.
Que conformément à la loi sur les sociétés, les formalités suivantes ont été accomplies:
- Le projet de fusion établi par les Conseils d’Administration de chacune des sociétés fusionnantes, établi sous forme
notarié en date du 13 septembre 2004 a été publié au Mémorial C, du 20 septembre 2004.
- Un rapport écrit par les Conseils d’Administration de chacune des sociétés qui fusionnent expliquant le projet de
fusion et en particulier le rapport d’échange a été établi.
- Des rapports des réviseurs d’entreprises indépendants, à savoir:
PricewaterhouseCoopers pour IDEA MULTIMANAGER SICAV et DELOITTE S.A. pour BANCA LOMBARDA
SICAV, ont été établis et dont une copie restera annexée au présent acte.
- Le dépôt des documents exigés par l’article 267 de la loi sur les sociétés commerciales au siège social des sociétés
qui fusionnent un mois avant la date de la réunion des assemblées générales en vue de leur inspection par les actionnai-
res, a été exécuté.
Une attestation certifiant le dépôt de ces documents signée par le délégué du Conseil d’Administration restera an-
nexée aux présentes.
VI. Qu’en conséquence, la présente assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer sur les
points portés à l’ordre du jour.
Ces faits exposés et reconnus exacts par l’assemblée, cette dernière a pris à l’unanimité les résolutions suivantes:
<i>Première résolutioni>
L’assemblée, après avoir entendu le rapport du Conseil d’Administration expliquant et justifiant le projet de fusion et
le rapport de vérification de l’expert indépendant, approuve, avec effet au 20 décembre 2004, la fusion par absorption
de IDEA MULTIMANAGER SICAV par BANCA LOMBARDA SICAV, une Société d’Investissement à Capital Variable,
inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, section B sous le numéro 62.318 et ayant son siège
social à Luxembourg, 20 Boulevard Emmanuel Servais,
62469
conformément au projet de fusion notarié du 13 septembre 2004,
étant entendu qu’un ou plusieurs actionnaires de la société absorbante BANCA LOMBARDA SICAV, disposant d’au
moins cinq pour cent (5%) des actions du capital souscrit de celle-ci, ont le droit de requérir jusqu’au lendemain de la
tenue de la présente assemblée, la convocation d’une assemblée générale appelée à se prononcer sur l’approbation de
la fusion.
Une copie du rapport du Conseil d’Administration ainsi que les rapports des réviseurs resteront annexés aux pré-
sentes.
<i>Deuxième résolutioni>
L’assemblée, sur proposition du Conseil, approuve, avec effet au 20 décembre 2004, la fusion des compartiments de
IDEA MULTIMANAGER SICAV avec certains compartiments de BANCA LOMBARDA SICAV selon les dispositions
prévues dans le projet de fusion et conformément aux articles 257 et suivants de la loi du 10 août 1915 sur les sociétés
commerciales, telle que modifiée par la loi du 7 septembre 1987:
1. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Equity Italy seront transférés dans le compartiment
BANCA LOMBARDA SICAV - Italian Equities en échange d’actions de ce compartiment;
2. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Euro Bond seront transférés dans le compartiment
BANCA LOMBARDA SICAV - Euro Bond en échange d’actions de ce compartiment;
3. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Short Term Bond seront transférés dans le com-
partiment BANCA LOMBARDA SICAV - Short Term EURO en échange d’actions de ce compartiment;
4. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - High Yield Bond seront transférés dans le compar-
timent BANCA LOMBARDA SICAV - Emerging Markets Bond en échange d’actions de ce compartiment;
5. Les avoirs des compartiments IDEA MULTIMANAGER SICAV - World Opportunities et IDEA MULTIMANAGER
SICAV - Equity Global Trend seront transférés dans le nouveau compartiment BANCA LOMBARDA SICAV - Global
Equities en échange d’actions de compartiment;
6. Les avoirs des compartiments IDEA MULTIMANAGER SICAV - Equity European Absolute Return et IDEA MUL-
TIMANAGER SICAV - Equity European Value seront transférés dans le compartiment BANCA LOMBARDA SICAV -
European Equities en échange d’actions de ce compartiment;
7. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Dynamic Trend seront transférés dans le nouveau
compartiment BANCA LOMBARDA SICAV - Flexible en échange d’actions de ce compartiment;
8. Les avoirs du compartiment IDEA MULTIMANAGER SICAV - Equity USA Value seront transférés dans le com-
partiment BANCA LOMBARDA SICAV - North American Equities en échange d’actions de ce compartiment.
L’assemblée prend note qu’aux fins de la fusion des compartiments de IDEA MULTIMANAGER SICAV avec ceux de
BANCA LOMBARDA SICAV, BANCA LOMBARDA SICAV crée trois nouveaux compartiments BANCA LOMBARDA
SICAV - Global Equities, BANCA LOMBARDA SICAV - Flexible et BANCA LOMBARDA SICAV - Institutional Bond.
L’assemblée prend également note que le compartiment BANCA LOMBARDA SICAV - Global Bond Europe a été
redénommé en BANCA LOMBARDA SICAV - Euro Bond.
Le rapport d’échange entre les actions des compartiments de IDEA MULTIMANAGER SICAV et des compartiments
correspondants de BANCA LOMBARDA SICAV sera établi sur base des valeurs nettes d’inventaire des compartiments
de IDEA MULTIMANAGER SICAV et de BANCA LOMBARDA SICAV calculées au 17 décembre 2004.
L’assemblée charge la société anonyme de droit luxembourgeois dénommée BANQUE PRIVEE EDMOND DE
ROTHSCHILD EUROPE, avec siège social à Luxembourg, de publier dans les meilleurs délais après la fusion les rapports
d’échange dans la presse luxembourgeoise et italienne.
<i>Troisième résolutioni>
Dès que la fusion aura été accomplie sur le plan comptable le 20 décembre 2004, les détenteurs d’actions et de cer-
tificats d’actions de IDEA MULTIMANAGER SICAV devront déposer leurs actions et certificats représentatifs d’actions
pour être échangés.
L’assemblée décide avec effet au 20 décembre 2004 que, suite à l’émission des actions des compartiments concernés
dans BANCA LOMBARDA SICAV aux actionnaires de IDEA MULTIMANAGER SICAV, toutes les actions émises par
IDEA MULTIMANAGER SICAV seront annulées et que IDEA MULTIMANAGER SICAV sera dissoute sans liquidation,
tous les actifs de IDEA MULTIMANAGER SICAV étant transmis à titre universel à BANCA LOMBARDA SICAV.
L’échange de certificat pourra se faire dès le 1
er
janvier 2005 auprès de la BANQUE PRIVEE EDMOND DE ROTH-
SCHILD EUROPE.
<i>Quatrième résolutioni>
L’assemblée approuve que toutes les mesures seront prises par le conseil d’administration de BANCA LOMBARDA
SICAV pour l’exécution du projet de fusion qui deviendra définitif le 20 décembre 2004.
<i>Cinquième résolutioni>
L’assemblée donne décharge pleine et entière, sans réserve ni restriction aux administrateurs et au réviseur d’entre-
prises avec effet au 20 décembre 2004 et informe que les livres de IDEA MULTIMANAGER SICAV seront conservés
pendant 5 ans auprès de la BANQUE PRIVEE EDMOND DE ROTHSCHILD EUROPE.
<i>Constatationi>
Le notaire soussigné, conformément à l’article 271, alinéa 2 de la loi sur les sociétés commerciales, a vérifié et atteste
par les présentes l’existence et la légalité du projet de fusion et des actes et formalités incombant à IDEA MULTIMA-
NAGER SICAV en rapport avec la présente fusion.
62470
<i>Clôture de l’Assembléei>
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, aucun autre point n’étant soulevé, le Président lève la séance.
Dont acte, fait et passé à Luxembourg, date qu’en tête des présentes.
Et après lecture et interprétations données de tout ce qui précède à l’assemblée et aux membres du bureau, tous
connus du notaire instrumentant par leurs nom, prénom, état et demeure, les membres du bureau, les actionnaires re-
présentés ont tous signé avec le notaire instrumentant le présent acte, aucun autre actionnaire n’ayant demandé à signer.
Signé: M. Amato, C. Philippe, D. Le Mann, J. Delvaux.
Enregistré à Luxembourg, le 1
er
décembre 2004, vol. 145S, fol. 90, case 10. – Reçu 12 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): J. Muller.
Pour copie conforme, délivrée, sur papier libre, à la demande de la société prénommée, aux fins de la publication au
Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
(101378.3/208/185) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 décembre 2004.
PC 4 S.C.I., Société Civile Immobilière.
Siège social: L-2210 Luxembourg, 59, boulevard Napoléon I
er
.
R. C. Luxembourg E482.
—
STATUTS
L’an deux mille quatre, le vingt et un septembre, à 18.00 heures.
Par-devant Maître Jean Seckler, notaire de résidence à Junglinster (Grand-Duché de Luxembourg).
Ont comparu:
1.- Monsieur André Wilwert, expert comptable, né à Luxembourg, le 24 février 1951, ayant son domicile à L-2210
Luxembourg, 59, boulevard Napoléon I
er
;
2.- Madame Manette Wolter, sans état particulier, née à Luxembourg, le 2 août 1953, épouse séparée de biens de
Monsieur André Wilwert, ayant son domicile à L-2210 Luxembourg, 59, boulevard Napoléon I
er
.
Lesquels comparants ont déclaré avoir constitué une société civile immobilière familiale dont ils ont arrêté les statuts
comme suit.
Art. 1
er
. Il est formé par les présentes une société civile immobilière familiale régie par les articles 1832 et suivants
du code civil ainsi que par les présents statuts.
Art. 2. La société a pour objet la mise en valeur et la gestion de tous immeubles qu’elle pourrait acquérir tant au
Luxembourg qu’à l’étranger, à l’exclusion de toute activité commerciale.
Art. 3. La société prend la dénomination de PC 4 S.C.I., société civile immobilière.
Art. 4. La société est constituée pour une durée indéterminée.
Art. 5. Le siège social est à Luxembourg. Il pourra être transféré en tout autre endroit du Grand-Duché de Luxem-
bourg par simple décision de la gérance.
Art. 6. Le capital social est fixé à deux mille cinq cents euros (2.500,- EUR). Il est représenté par cent (100) parts
sociales de vingt-cinq euros (25,- EUR) chacune.
Ces parts sociales ont été souscrites comme suit:
1. Monsieur André Wilwert, expert comptable, né à Luxembourg, le 24 février 1951, ayant son domicile à L-2210
Luxembourg, 59, boulevard Napoléon I
er
, quatre-vingt-dix-neuf (99) parts sociales en nue-propriété;
2.- Madame Manette Wolter, sans état particulier, née à Luxembourg, le 2 août 1953, épouse séparée de biens de
Monsieur André Wilwert, ayant son domicile à L-2210 Luxembourg, 59, boulevard Napoléon I
er
, une (1) part sociale en
pleine propriété et quatre-vingt-dix-neuf (99) parts sociales en usufruit.
Total: cent (100) parts sociales en pleine-propriété.
Les parts sociales ont été entièrement libérées en numéraire de la manière suivante:
- mille sept cent trente-deux euros cinquante cents (1.732,50 EUR) par Monsieur André Wilwert, représentant la
nue-propriété de quatre-vingt-dix-neuf (99) parts sociales;
- sept cent soixante-sept euros cinquante cents (767,50 EUR) par Madame Manette Wolter, représentant la pleine
propriété d’une (1) part sociale et l’usufruit de quatre-vingt-dix-neuf (99) parts sociales;
de sorte que la somme de deux mille cinq cents euros (2.500,- EUR) se trouve dès à présent à la libre disposition de
la société PC 4 S.C.I., ainsi qu’il en a été justifié au notaire instrumentant, qui le constate expressément.
Art. 7. La cession de la pleine propriété, de la nue-propriété ou de l’usufruit des parts s’opère par acte authentique
ou sous seing privé en observant l’article 1690 du Code Civil.
La pleine propriété, la nue-propriété et l’usufruit des parts sociales sont librement cessibles entre associés.
Ces droits ne peuvent être cédés entre vifs et la pleine- ou la nue-propriété ne peut être transmise à cause de mort
à des non-associés qu’avec l’accord unanime de tous les associés. Cet agrément n’est pas requis, lorsque les droits sont
transmis à des héritiers en ligne directe.
Tout associé désirant céder tout ou partie de ses droits sur les parts à un tiers, doit en informer le gérant, qui, à cet
effet, convoquera une assemblée générale extraordinaire ayant à son ordre du jour l’agrément du cessionnaire.
Lorsque l’assemblée générale extraordinaire refuse d’agréer le cessionnaire, la société est en droit de racheter les
droits sur les parts, visés à l’alinéa précédent, pour son propre compte ou pour compte de personnes à désigner par elle.
Luxembourg, le 3 décembre 2004.
J. Delvaux.
62471
Le non-exercice du droit de rachat par la société ouvre un droit de préemption sur les droits au profit de tous les
co-associés du cédant au prorata de leurs parts dans la société.
Sauf accord du cédant le droit de rachat et le droit de préemption doivent être exercés sur la totalité des droits.
Le rachat effectué par la société sans désignation de tiers cessionnaires comporte l’obligation de procéder concomi-
tamment à l’annulation des parts dont la pleine propriété est acquise et à la réduction correspondante de son capital.
L’interdiction, la faillite ou la déconfiture d’un associé font naître le droit de rachat au profit de la société et subsidiai-
rement le droit de préemption au profit des co-associés de l’interdit, du failli ou de l’associé en déconfiture conformé-
ment aux stipulations précédentes.
En cas de décès d’un associé, la société a le droit de racheter à tout moment les droits sur les parts recueillis par les
héritiers pour son propre compte ou pour compte de personnes à désigner par elle.
Les alinéas précédents s’appliquent à cette hypothèse, y comprise la clause que les héritiers en ligne directe sont
agréés automatiquement.
Art. 8. Chaque part donne droit dans la propriété de l’actif social et dans la répartition des bénéfices à une fraction
proportionnelle au nombre des parts existantes, étant entendu qu’en cas de démembrement du droit de propriété des
parts sociales en usufruit et en nue-propriété, celle-ci donne proportionnellement droit dans la propriété de l’actif social,
tandis que celui-là donne proportionnellement droit dans la répartition des bénéfices.
Art. 9. Dans leurs rapports respectifs, les associés sont tenus des dettes de la société, chacun dans la proportion du
nombre de parts qu’il possède. En cas de démembrement du droit de propriété des parts sociales en usufruit et en nue-
propriété, le nu-propriétaire et l’usufruitier supporteront les dettes en fonction des pourcentages établis par l’Adminis-
tration de l’Enregistrement.
Vis-à-vis des créanciers de la société, les associés sont tenus de ces dettes conformément à l’article 1863 du Code
Civil. Dans tous actes qui contiendront des engagements au nom de la société, le ou les gérants devront, sauf accord
contraire et unanime des associés, sous leur responsabilité, obtenir des créanciers une renonciation formelle au droit
d’exercer une action personnelle contre les associés, de telle sorte que lesdits créanciers ne puissent intenter d’action
et de poursuite que contre la présente société et sur les biens qui lui appartiennent.
Art. 10. La société ne sera pas dissoute par le décès d’un ou de plusieurs associés, titulaires de la pleine ou de la
nue-propriété, mais continuera entre le ou les survivants et les héritiers ou ayants cause de l’associé ou des associés
décédés, sous réserve de l’application des dispositions pré-visées à l’article 7.
L’interdiction, la faillite ou la déconfiture d’un ou de plusieurs associés ne mettra pas fin à la société, qui continuera
entre les autres associés, à l’exclusion du ou des associés en état d’interdiction, de faillite ou de déconfiture.
Chaque part est indivisible à l’égard de la société.
Les copropriétaires indivis sont tenus, pour l’exercice de leurs droits, de se faire représenter auprès de la société par
un seul d’entre eux ou par un mandataire commun pris parmi les autres associés.
Le démembrement du droit de propriété des parts sociales en usufruit et en nue-propriété ne tombe pas sous la
clause pré-visée.
Les droits et obligations attachés à chaque part la suivent dans quelque main qu’elle passe. La propriété d’une part
comporte de plein droit adhésion aux statuts et aux résolutions prises par l’assemblée générale.
Art. 11. La société est gérée et administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l’assemblée
générale qui fixe leur nombre et la durée de leur mandat.
En cas de décès, de démission ou d’empêchement d’un des gérants il sera pourvu à son remplacement par décision
des associés.
Art. 12. Le ou les gérants sont investis des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société en toutes cir-
constances et faire ou autoriser tous les actes et opérations d’administration et de disposition rentrant dans son objet.
Le ou les gérants peuvent acheter et vendre tous immeubles, contracter tous prêts et consentir toutes hypothèques.
Ils administrent les biens de la société et ils la représentent vis-à-vis des tiers et toutes administrations, ils consentent,
acceptent et résilient tous baux et locations, pour le terme et aux prix, charges et conditions qu’ils jugent convenables.
Ils touchent les sommes dues à la société à tel titre et pour telle cause que ce soit. Ils paient toutes celles qu’elle peut
devoir ou en ordonne le paiement.
Ils règlent et arrêtent tous comptes avec tous créanciers et débiteurs. Ils exercent toutes les actions judiciaires, tant
en demandant qu’en défendant.
Ils autorisent ainsi tous traités, transactions, compromis, tous acquiescements et désistements, ainsi que toutes su-
brogations, prêts et toutes mainlevées d’inscription, saisies, oppositions et autres droits, avant ou après paiement.
Ils arrêtent les états de situation et les comptes qui doivent être soumis à l’assemblée générale des associés. Ils sta-
tuent sur toutes propositions à faire à l’assemblée générale des associés et arrêtent son ordre du jour.
Ils peuvent confier à telles personnes que bon leur semble des pouvoirs pour un ou plusieurs objets déterminés.
La présente énumération est énonciative et non limitative.
Art. 13. Chacun des associés a un droit illimité de surveillance et de contrôle sur toutes les affaires de la société.
Art. 14. L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Art. 15. Les associés se réunissent au moins une fois par an à l’endroit qui sera indiqué dans l’avis de convocation.
Les associés peuvent être convoqués extraordinairement par le ou les gérants quand ils le jugent convenable, mais ils
doivent être convoqués dans le délai d’un mois.
Les convocations aux réunions ordinaires ou extraordinaires ont lieu au moyen de lettres recommandées adressées
aux associés au moins cinq jours à l’avance et doivent indiquer sommairement l’objet de la réunion.
62472
Les associés peuvent même se réunir sur convocation verbale et sans délai si tous les associés sont présents ou re-
présentés.
Art. 16. Dans toutes les réunions chaque part donne droit à une voix. Tant que le démembrement de la propriété
des parts sociales en nue-propriété et en usufruit existe, le droit de vote est exclusivement réservé à l’usufruitier, y
compris dans les cas prévus aux articles 17 et 18.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés à moins de dispositions
contraires des statuts.
Art. 17. Les associés peuvent apporter toutes modifications aux statuts, quelles qu’en soient la nature et l’importan-
ce.
Ces décisions portant modification aux statuts ne sont prises qu’à l’unanimité de toutes les parts existantes.
Art. 18. En cas de dissolution anticipée de la société, la liquidation de la société se fera par les soins du ou des gérants
ou de tout autre liquidateur qui sera nommé et dont les attributions seront déterminées par les associés.
Le ou les liquidateurs peuvent, en vertu d’une délibération des associés, faire l’apport à une autre société civile ou
commerciale, de la totalité ou d’une partie des biens, droits et obligations de la société dissoute ou la cession à une
société ou à toute autre personne de ces mêmes droits, biens et obligations.
Le produit net de la liquidation, après le règlement des engagements sociaux, est réparti entre les associés propor-
tionnellement au nombre des parts possédées par chacun d’eux, en tenant compte de la valeur attachée à l’usufruit.
<i>Disposition transitoirei>
Le premier exercice commencera aujourd’hui et se terminera le 31 décembre 2004.
<i>Fraisi>
Les parties ont évalué le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui
incombent à la société ou qui sont mis à sa charge, en raison de sa constitution, à environ huit cents euros.
<i>Assemblée générale extraordinairei>
Et à l’instant, les associés se sont constitués en assemblée générale extraordinaire et ont à l’unanimité des voix pris
les résolutions suivantes:
a) Monsieur André Wilwert, expert comptable, né à Luxembourg, le 24 février 1951, demeurant à L-2210 Luxem-
bourg, 59, boulevard Napoléon 1
er
, est nommé gérant pour une durée indéterminée, avec le pouvoir d’engager la société
par sa seule signature.
b) Le siège social est établi à L-2210 Luxembourg, 59, boulevard Napoléon 1
er
.
Dont acte, fait et passé à Luxembourg, à la date prémentionnée.
Et après lecture faite et interprétation donnée aux comparants, ceux-ci ont signé avec le notaire le présent acte.
Signé: Wilwert, Wolter, J. Seckler.
Enregistré à Grevenmacher, le 4 octobre 2004, vol. 529, fol. 25, case 6. – Reçu 12,50 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): G. Schlink.
Pour expédition conforme, délivrée aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
(083504.3/231/148) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 octobre 2004.
GESTION TRIOMPHE S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2450 Luxembourg, 15, boulevard Roosevelt.
R. C. Luxembourg B 103.482.
—
STATUTS
L’an deux mille quatre, le vingt-neuf septembre.
Par-devant Maître Emile Schlesser, notaire de résidence à Luxembourg, 35, rue Notre-Dame.
Ont comparu:
1.- ROOSEVELT 15 HOLDING S.A., société anonyme holding, ayant son siège social à L-2450 Luxembourg, 15, bou-
levard Roosevelt,
représentée par deux de ses administrateurs, à savoir:
a) Monsieur Claude Faber, licencié en sciences économiques, demeurant professionnellement à L-2450 Luxembourg,
15, boulevard Roosevelt,
b) Monsieur Didier Kirsch, expert-comptable, demeurant professionnellement à L-2450 Luxembourg, 15, boulevard
Roosevelt,
2.- GLOBAL SERVICES OVERSEAS INC., ayant son siège social à Panama-City (République de Panama), East 53rd
Street,
représentée par Monsieur Jean Faber, expert-comptable, demeurant professionnellement à L-2450 Luxembourg, 15,
boulevard Roosevelt,
en vertu d’une procuration générale, déposée au rang des minutes du notaire Robert Schuman, de résidence à Dif-
ferdange, suivant acte du 3 février 1998, enregistré à Esch-sur-Alzette, le 5 février 1998, volume 833, folio 9, case 3,
Lesquelles comparantes, représentées comme indiqué ci-avant, ont arrêté, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société
anonyme qu’elles vont constituer entre elles:
Junglinster, le 7 octobre 2004.
J. Seckler.
62473
Art. 1
er
. Il est formé une société anonyme sous la dénomination de GESTION TRIOMPHE S.A.
Le siège social est établi à Luxembourg.
Lorsque des événements extraordinaires d’ordre politique, économique ou social, de nature à compromettre l’acti-
vité normale au siège social ou la communication aisée de ce siège avec l’étranger se produiront ou seront imminents,
le siège social pourra être déclaré transféré provisoirement à l’étranger, sans que toutefois cette mesure ne puisse avoir
d’effet sur la nationalité de la société, laquelle, nonobstant ce transfert provisoire du siège, restera luxembourgeoise.
La durée de la société est illimitée.
Art. 2. La société a pour objet la participation, sous quelque forme que ce soit, dans toutes entreprises commercia-
les, industrielles, financières ou autres, luxembourgeoises ou étrangères, l’acquisition de tous titres et droits par voie
de participation, d’apport, de souscription, de prise ferme ou d’option d’achat, de négociation et de toute autre manière,
et notamment l’acquisition de brevets et licences, leur gestion et leur mise en valeur, l’octroi aux entreprises auxquelles
elle s’intéresse, de tous concours, prêts, avances ou garanties, enfin toute activité et toutes opérations généralement
quelconques, se rattachant directement ou indirectement à son objet.
D’une façon générale, la société peut prendre toutes mesures et faire toutes opérations qu’elle jugera utiles à l’ac-
complissement et au développement de son objet, notamment en empruntant, en toutes monnaies, par voie d’émission
et d’obligations et en prêtant aux sociétés dont il est question à l’alinéa précédent.
La société pourra faire en outre toutes opérations commerciales, industrielles et financières, tant mobilières qu’im-
mobilières dans tous secteurs, qui peuvent lui paraître utiles à l’accomplissement de son objet.
Art. 3. Le capital social est fixé à trente et un mille euros (EUR 31.000,-), divisé en trois cent dix (310) actions de
cent euros (EUR 100,-) chacune.
Les actions sont nominatives ou au porteur, au choix de l’actionnaire, à l’exception de celles pour lesquelles la loi
prescrit la forme nominative.
Les actions de la société peuvent être créées, au choix du propriétaire, en titres unitaires ou en certificats représen-
tatifs de plusieurs actions.
En cas d’augmentation de capital, les droits attachés aux actions nouvelles seront les mêmes que ceux dont jouissent
les actions anciennes.
Art. 4. La société est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, actionnaires ou non.
Les administrateurs sont nommés pour une durée qui ne peut dépasser six ans; ils sont rééligibles et toujours révo-
cables.
En cas de vacance d’une place d’administrateur, les administrateurs restants ont le droit d’y pourvoir provisoirement;
dans ce cas, l’assemblée générale, lors de sa première réunion, procède à l’élection définitive.
Art. 5. Le conseil d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de
l’objet social; tout ce qui n’est pas réservé à l’assemblée générale par la loi ou les présents statuts est de sa compétence.
Le conseil peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs concernant la gestion journalière de la société ainsi que la
représentation de la société en ce qui concerne cette gestion à un ou plusieurs administrateurs, directeurs, gérants ou
autres agents, actionnaires ou non.
La société se trouve engagée, à l’égard des tiers, soit par la signature individuelle du président du conseil d’adminis-
tration, soit par la signature collective de deux administrateurs.
Art. 6. Le conseil d’administration peut désigner son président; en cas d’absence du président, la présidence de la
réunion peut être conférée à un administrateur présent.
Le conseil d’administration ne peut délibérer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée, le man-
dat entre administrateurs, qui peut être donné par écrit, télégramme, télex, téléfax ou courrier électronique, étant ad-
mis. En cas d’urgence, les administrateurs peuvent émettre leur vote par écrit, télégramme, télex, téléfax ou courrier
électronique.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix de celui qui
préside la réunion est prépondérante.
La délégation à un membre du conseil d’administration est subordonnée à l’autorisation préalable de l’assemblée gé-
nérale.
Pour la première fois, le président du conseil d’administration peut être nommé par l’assemblée générale extraordi-
naire.
Art. 7. La surveillance de la société est confiée à un ou plusieurs commissaires, actionnaires ou non, nommés pour
une durée qui ne peut dépasser six ans, rééligibles et toujours révocables.
Art. 8. L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Par dérogation, le premier exercice commencera aujourd’hui-même pour finir le trente et un décembre deux mille
quatre.
Art. 9. L’assemblée générale annuelle se réunit de plein droit le quinze septembre de chaque année à 11.00 heures,
au siège social ou à tout autre endroit à désigner par les convocations.
Si ce jour est férié, l’assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant.
Art. 10. Les convocations pour les assemblées générales sont faites conformément aux dispositions légales. Elles ne
sont pas nécessaires lorsque tous les actionnaires sont présents ou représentés et qu’ils déclarent avoir eu préalable-
ment connaissance de l’ordre du jour.
62474
Le conseil d’administration peut décider que pour pouvoir assister à l’assemblée générale, le propriétaire d’actions
doit en effectuer le dépôt cinq jours francs avant la date fixée pour la réunion; tout actionnaire aura le droit de voter
en personne ou par mandataire, actionnaire ou non.
Chaque action donne droit à une voix.
Art. 11. L’assemblée générale des actionnaires a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier tous les actes qui
intéressent la société.
Elle décide de l’affectation et de la distribution du bénéfice net.
Le conseil d’administration est autorisé à verser des acomptes sur dividendes en se conformant aux conditions pres-
crites par la loi.
Art. 12. La loi du dix août mille neuf cent quinze sur les sociétés commerciales, ainsi que ses modifications ultérieu-
res, trouveront leur application partout où il n’y est pas dérogé par les présents statuts.
<i>Souscription et libérationi>
Les statuts de la société ayant ainsi été arrêtés, les comparantes préqualifiées déclarent souscrire les actions comme
suit:
Toutes les actions ont été entièrement libérées par des versements en espèces, de sorte que le montant intégral du
capital social se trouve à la disposition de la société, la preuve en ayant été rapportée au notaire qui le constate.
<i>Constatationi>
Le notaire soussigné a constaté que les conditions exigées par l’article 26 de la loi du dix août mil neuf cent quinze
sur les sociétés commerciales ont été accomplies.
<i>Estimation des fraisi>
Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la société
ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution, s’élève approximativement à la somme de quatre mille euros
(EUR 4.000,-).
<i>Assemblée générale extraordinairei>
Et à l’instant les comparantes préqualifiées, représentant l’intégralité du capital social, se considérant comme dûment
convoquées, se sont constituées en assemblée générale extraordinaire et, après avoir constaté que celle-ci était régu-
lièrement constituée, ont pris à l’unanimité des voix les résolutions suivantes:
1.- Le nombre des administrateurs est fixé à trois.
Sont nommés administrateurs:
a) Monsieur Jean Faber, expert-comptable, demeurant professionnellement à L-2450 Luxembourg, 15, boulevard
Roosevelt,
b) Monsieur Cyril Szlachetka, employé privé, demeurant professionnellement à L-2450 Luxembourg, 15, boulevard
Roosevelt,
c) Mademoiselle Elisabeth Antona, employée privée, demeurant professionnellement à L-2450 Luxembourg, 15, bou-
levard Roosevelt.
Les mandats des administrateurs prendront fin à l’issue de l’assemblée générale annuelle qui se tiendra en l’an deux
mille dix.
2.- Le nombre des commissaires est fixé à un.
Est nommée commissaire aux comptes:
REVILUX S.A., société anonyme, ayant son siège social à L-1371 Luxembourg, 223, val Sainte Croix.
Son mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale annuelle qui se tiendra en l’an deux mille dix.
3.- Est nommé président du conseil d’administration:
Monsieur Jean Faber, prénommé.
4.- Le siège social est établi à L-2450 Luxembourg, 15, boulevard Roosevelt.
Dont acte, fait et passé à Luxembourg, date qu’en tête des présentes.
Et après lecture faite aux représentants des comparantes, connus du notaire par leurs nom, prénom, état et demeure,
ils ont signé le présent acte avec le notaire.
Signé: C. Faber, D. Kirsch, J. Faber, E. Schlesser.
Enregistré à Luxembourg, le 8 octobre 2004, vol. 22CS, fol. 7, case 1. – Reçu 310 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): J. Muller.
Pour expédition conforme, délivrée sur papier libre aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et
Associations.
(084730.3/227/142) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 20 octobre 2004.
1.- ROOSEVELT 15 HOLDING S.A., prénommée, trois cent neuf actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 309
2.- GLOBAL SERVICES OVERSEAS INC., prénommée, une action . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1
Total: trois cent dix actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310
Luxembourg, le 15 octobre 2004.
E. Schlesser.
62475
ConvertibleProtect-Invest, Fonds Commun de Placement.
—
Art. 1. Die Fonds
1. Jeder Fonds ist ein rechtlich unselbständiges Sondervermögen («fonds commun de placement»), aus Wertpapieren
und sonstigen Vermögenswerten («Fondsvermögen»), das unter Beachtung des Grundsatzes der Risikostreuung verwal-
tet wird. Das jeweilige Fondsvermögen abzüglich der dem jeweiligen Fonds zuzurechnenden Verbindlichkeiten («Netto-
Fondsvermögen») muss innerhalb von sechs Monaten nach Genehmigung des entsprechenden Fonds mindestens den
Gegenwert von 1,25 Millionen Euro erreichen. Jeder Fonds wird von der Verwaltungsgesellschaft verwaltet. Die im je-
weiligen Fondsvermögen befindlichen Vermögenswerte werden von der Depotbank verwahrt.
2. Die vertraglichen Rechte und Pflichten der Inhaber von Anteilen («Anteilinhaber»), der Verwaltungsgesellschaft
und der Depotbank sind im Verwaltungsreglement sowie im Sonderreglement des jeweiligen Fonds geregelt, die beide
von der Verwaltungsgesellschaft mit Zustimmung der Depotbank erstellt werden.
Durch den Kauf eines Anteils erkennt jeder Anteilinhaber das Verwaltungsreglement, das Sonderreglement des je-
weiligen Fonds sowie alle Änderungen derselben an.
Art. 2. Die Verwaltungsgesellschaft
1. Verwaltungsgesellschaft ist die UNION INVESTMENT LUXEMBOURG S.A.
2. Die Verwaltungsgesellschaft verwaltet die Fonds im eigenen Namen, jedoch ausschließlich im Interesse und für ge-
meinschaftliche Rechnung der Anteilinhaber. Die Verwaltungsbefugnis erstreckt sich auf die Ausübung aller Rechte, wel-
che unmittelbar oder mittelbar mit den Vermögenswerten des jeweiligen Fonds zusammenhängen.
3. Die Verwaltungsgesellschaft legt die Anlagepolitik des jeweiligen Fonds unter Berücksichtigung der gesetzlichen und
vertraglichen Anlagebeschränkungen fest. Der Verwaltungsrat der Verwaltungsgesellschaft kann eines oder mehrere sei-
ner Mitglieder sowie sonstige natürliche oder juristische Personen mit der Ausführung der täglichen Anlagepolitik be-
trauen.
4. Die Verwaltungsgesellschaft kann unter eigener Verantwortung Anlageberater hinzuziehen, insbesondere sich
durch einen Anlageausschuss beraten lassen. Die Kosten hierfür trägt die Verwaltungsgesellschaft, sofern im Sonderre-
glement des jeweiligen Fonds keine anderweitige Bestimmung getroffen wird.
5. Die Verwaltungsgesellschaft erstellt für jeden Fonds neben diesen Verkaufsunterlagen noch zusätzlich einen ver-
einfachten Verkaufsprospekt.
6. Die Verwaltungsgesellschaft ist verpflichtet, ein Risikomanagement-Verfahren zu verwenden, das es ihr erlaubt, das
mit den Anlagepositionen verbundene Risiko sowie ihren jeweiligen Anteil am Gesamtrisikoprofil des Anlageportfolios
jederzeit zu überwachen und zu messen. Sie muss ferner ein Verfahren verwenden, das eine präzise und unabhängige
Bewertung des Wertes der OTC-Derivate erlaubt. Sie muss regelmäßig der CSSF entsprechend dem von dieser festge-
legten Verfahren für den Fonds die Arten der Derivate im Portfolio, die mit den jeweiligen Basiswerten verbundenen
Risiken, die Anlagegrenzen und die verwendeten Methoden zur Messung der mit den Derivategeschäften verbundenen
Risiken mitteilen.
Art. 3. Die Depotbank
1. Die Depotbank für einen Fonds wird im jeweiligen Sonderreglement genannt.
2. Die Depotbank ist mit der Verwahrung der Vermögenswerte des jeweiligen Fonds beauftragt. Die Rechte und
Pflichten der Depotbank richten sich nach dem Gesetz, dem Verwaltungsreglement, dem Sonderreglement des jeweili-
gen Fonds und dem Depotbankvertrag zu dem jeweiligen Fonds in ihrer jeweils gültigen Fassung.
Die Depotbank hat jeweils einen Anspruch auf das ihr nach dem Sonderreglement des entsprechenden Fonds zuste-
hende Entgelt und entnimmt es dessen Konten nur mit Zustimmung der Verwaltungsgesellschaft. Die in Artikel 13 des
Verwaltungsreglements und im Sonderreglement des jeweiligen Fonds aufgeführten sonstigen zu Lasten jeden Fonds zu
zahlenden Kosten bleiben hiervon unberührt.
3. Alle Wertpapiere und anderen Vermögenswerte eines Fonds werden von der Depotbank in separaten Konten und
Depots verwahrt, über die nur in Übereinstimmung mit den Bestimmungen des Verwaltungsreglements sowie des Son-
derreglements des jeweiligen Fonds verfügt werden darf. Die Depotbank kann unter ihrer Verantwortung und mit Ein-
verständnis der Verwaltungsgesellschaft Dritte, insbesondere andere Banken und Wertpapiersammel|tellen mit der
Verwahrung von Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten beauftragen.
4. Soweit gesetzlich zulässig, ist die Depotbank berechtigt und verpflichtet, im eigenen Namen
a) Ansprüche der Anteilinhaber gegen die Verwaltungsgesellschaft oder eine frühere Depotbank geltend zu machen;
b) gegen Vollstreckungsmaßnahmen Dritter Widerspruch zu erheben und vorzugehen, wenn wegen eines Anspruchs
vollstreckt wird, für den das jeweilige Fondsvermögen nicht haftet.
5. Die Depotbank ist an Weisungen der Verwaltungsgesellschaft gebunden, sofern solche Weisungen nicht dem Ge-
setz, dem Verwaltungsreglement, dem Sonderreglement oder dem Verkaufsprospekt des jeweiligen Fonds in ihrer je-
weils gültigen Fassung widersprechen.
6. Verwaltungsgesellschaft und Depotbank sind berechtigt, die Depotbankbestellung jederzeit im Einklang mit dem
jeweiligen Depotbankvertrag zu kündigen. Im Falle einer Kündigung der Depotbankbestellung ist die Verwaltungsgesell-
schaft verpflichtet, innerhalb von zwei Monaten mit Genehmigung der zuständigen Aufsichtsbehörde eine andere Bank
zur Depotbank zu bestellen, da andernfalls die Kündigung der Depotbankbestellung notwendigerweise die Auflösung des
entsprechenden Fonds zur Folge hat; bis dahin wird die bisherige Depotbank zum Schutz der Interessen der Anteilinha-
ber ihren Pflichten als Depotbank vollumfänglich nachkommen.
62476
Art. 4. Allgemeine Richtlinien für die Anlagepolitik
1. Die Anlageziele und die spezifische Anlagepolitik eines Fonds werden auf der Grundlage der nachfolgenden Allge-
meinen Richtlinien und der ergänzenden respektive abweichenden Richtlinien im Sonderreglement des jeweiligen Fonds
festgelegt.
2. Es werden ausschließlich Wertpapiere und Geldmarktinstrumente erworben,
a) die an einem geregelten Markt zugelassen sind oder gehandelt werden;
b) die an einem anderen geregelten Markt in einem Mitgliedsstaat der Europäischen Union («Mitgliedstaat»), der an-
erkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist gehandelt werden.
c) die an einer Wertpapierbörse eines Drittstaates amtlich notiert sind oder an einem anderen geregelten Markt eines
Drittstaates, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funktionsweise ordnungsgemäß ist, gehandelt werden.
d) sofern die Emissionsbedingungen die Verpflichtung enthalten, dass die Zulassung zur amtlichen Notierung an einer
Wertpapierbörse oder auf einem anderen geregelten Markt, der anerkannt, für das Publikum offen und dessen Funkti-
onsweise ordnungsgemäß ist, beantragt wird und die Zulassung spätestens vor Ablauf eines Jahres nach der Emission
erlangt wird.
Die unter Nr. 2 c) und d) genannten Wertpapiere und Geldmarktinstrumente werden innerhalb von Nordamerika,
Südamerika, Australien (einschließlich Ozeanien), Afrika, Asien und/oder Europa amtlich notiert oder gehandelt.
e) Anteile an Organismen für gemeinsame Anlagen in Wertpapieren («OGAW»), die entsprechend der Richtlinie 85/
611/EWG zugelassen wurden und/oder andere Organismen für gemeinsame Anlagen («OGA») im Sinne des ersten und
zweiten Gedankenstrichs des Artikel 1 (2) der Richtlinie 85/611/EWG gleichgültig ob diese ihren Sitz in einem Mitglieds-
staat oder einem Drittstaat unterhalten, sofern
- diese OGA entsprechend solchen Rechtvorschriften zugelassen wurden, die sie einer Aufsicht unterstellen, welche
nach Auffassung der CSSF derjenigen nach dem Gemeinschaftsrecht gleichwertig ist und ausreichende Gewähr für die
Zusammenarbeit zwischen den Behörden besteht,
- das Schutzniveau der Anteilinhaber dieser OGA dem Schutzniveau der Anteilinhaber eines OGAW gleichwertig und
insbesondere die Vorschriften über die getrennte Verwahrung der Vermögenswerte, die Kreditaufnahme, die Kredit-
gewährung und die Leerverkäufe von Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten den Anforderungen der Richtlinie 85/
611/EWG gleichwertig sind,
- die Geschäftstätigkeit der OGA Gegenstand von Halbjahres- und Jahresberichten ist, die es erlauben, sich ein Urteil
über das Vermögen und die Verbindlichkeiten, die Erträge und die Transaktionen im Berichtszeitraum zu bilden,
- der OGAW oder andere OGA, dessen Anteile erworben werden sollen, nach seinen Vertragsbedingungen bzw.
seiner Satzung insgesamt höchstens 10% seinen Vermögens in Anteilen anderer OGAW oder OGA anlegen darf;
f) Sichteinlagen oder andere kündbare Einlagen mit einer Laufzeit von höchstens 12 Monaten bei Kreditinstituten ge-
tätigt, sofern das betreffende Kreditinstitut seinen Sitz in einem Mitgliedsstaat hat oder, falls der Sitz des Kreditinstituts
in einem Drittstaat liegt, es Aufsichtsbestimmungen unterliegt, die nach Auffassung der CSSF denen des Gemeinschafts-
rechts gleichwertig sind;
g) abgeleitete Finanzinstrumente («Derivate»), einschließlich gleichwertiger bar abgerechneter Instrumente, erwor-
ben, die an einem der unter Absätzen a), b) oder c); bezeichneten geregelten Märkte gehandelt werden, und/oder ab-
geleitete Finanzinstrumente, die nicht an einer Börse gehandelt werden («OTC-Derivate»), sofern
- es sich bei den Basiswerten um Instrumente im Sinne des Artikel 41 Absatz 1 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002
oder um Finanzindizes, Zinssätze, Wechselkurse oder Währungen handelt, in die der OGAW gemäß den in seinen
Gründungsunterlagen genannten Anlagezielen investieren darf,
- die Gegenpartein bei Geschäften mit OTC-Derivaten einer Aufsicht unterliegende Institute der Kategorien sind, die
von der CSSF zugelassen sind;
- und die OTC-Derivate einer zuverlässigen und überprüfbaren Bewertung auf Tagesbasis unterliegen und jederzeit
auf Initiative des Fonds zum angemessenen Zeitwert veräußert, liquidiert oder durch ein Geschäft glattgestellt werden
können,
h) Geldmarktinstrumente, die nicht auf einem geregelten Markt gehandelt werden und die unter die Definition des
Artikel 1 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 fallen, sofern die Emission oder der Emittent dieser Instrumente bereits
Vorschriften über den Einlagen- und den Anlegerschutz unterliegt, und vorausgesetzt, sie werden
- von einer zentralstaatlichen, regionalen oder lokalen Körperschaft oder der Zentralbank eines Mitgliedsstaates, der
Europäischen Zentralbank, der Europäischen Union oder der Europäischen Investitionsbank, einem Drittstaat oder, so-
fern dieser ein Bundesstaat ist, einem Gliedstaat der Föderation oder von einer internationalen Einrichtung öffentlich-
rechtlichen Charakters, der mindestens ein Mitgliedstaat angehört, begeben oder garantiert oder
- von einem Unternehmen begeben, dessen Wertpapiere auf den unter den Buchstaben a), b) oder c) dieses Artikels
bezeichneten geregelten Märkten gehandelt werden, oder
- von einem Institut, das gemäß den im Gemeinschaftsrecht festgelegten Kriterien einer Aufsicht unterstellt ist, oder
einem Institut, das Aufsichtsbestimmungen, die nach Auffassung der CSSF mindestens so streng sind wie die des Ge-
meinschaftsrechts, unterliegt und diese einhält, begeben oder garantiert, oder
- von anderen Emittenten begeben, die einer Kategorie angehören, die von der CSSF zugelassen wurde, sofern für
Anlagen in diesen Instrumenten Vorschriften für den Anlegerschutz gelten, die denen des ersten, des zweiten oder des
dritten Gedankenstrichs gleichwertig sind und sofern es sich bei dem Emittenten entweder um ein Unternehmen mit
einem Eigenkapital von mindestens 10 Mio. Euro, das seinen Jahresabschluss nach den Vorschriften der Richtlinie 78/
660/EWG erstellt und veröffentlicht, oder um einen Rechtsträger, der innerhalb einer eine oder mehrere börsennotier-
te Gesellschaften umfassenden Unternehmensgruppe für die Finanzierung dieser Gruppe zuständig ist, oder um einen
Rechtsträger handelt, der die wertpapiermäßige Unterlegung von Verbindlichkeiten durch Nutzung einer von einer Bank
eingeräumten Kreditlinie finanzieren soll.
62477
3. Wobei jedoch
a) bis zu 10% des jeweiligen Netto-Teilfondsvermögens in andere als die unter Nr. 2 dieses Artikels genannten Wert-
papiere und Geldmarktinstrumente angelegt werden dürfen;
b) weder Edelmetalle noch Zertifikate über diese erworben werden dürfen;
c) Optionsscheine, die als Wertpapiere gelten, nur in geringem Umfang erworben werden dürfen.
4. Techniken und Instrumente
a) Das jeweilige Netto-Teilfondsvermögen darf im Rahmen der Bedingungen und Einschränkungen, wie sie von der
CSSF vorgegeben werden, Techniken und Instrumente, die Wertpapiere und Geldmarktinstrumente zum Gegenstand
haben, verwenden, sofern diese Verwendung im Hinblick auf eine effiziente Verwaltung und/oder zur Absicherung des
jeweiligen Fondsvermögens erfolgt. Beziehen sich diese Transaktionen auf die Verwendung von Derivaten, so müssen
die Bedingungen und Grenzen mit den Bestimmungen des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 übereinstimmen.
Darüber hinaus ist es dem Fonds nicht gestattet, bei der Verwendung von Techniken und Instrumenten von seinen
im Verkaufsprospekt (nebst «Der Fonds im Überblick») und diesem Verwaltungsreglement festgelegten Anlagezielen
abzuweichen.
b) Der Fonds hat sicherzustellen, dass das mit Derivaten verbundene Gesamtrisiko den Gesamtnettowert seines
Portfolios nicht überschreitet.
Bei der Berechnung des Risikos werden der Marktwert der Basiswerte, das Ausfallrisiko, künftige Marktfluktuationen
und die Liquidationsfrist der Positionen berücksichtigt. Dies gilt auch für den nachfolgenden Absatz.
Der Fonds darf als Teil seiner Anlagepolitik und im Rahmen der Grenzen des Artikel 42 (3) des Gesetzes vom 20.
Dezember 2002 Anlagen in Derivate tätigen, sofern das Gesamtrisiko der Basiswerte die Anlagegrenzen des Artikel 43
des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht überschreitet. Investiert der Fonds in indexbasierte Derivate, so werden
diese Anlagen bei den Anlagegrenzen des Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht berücksichtigt.
Wenn ein Derivat in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist, muss es hinsichtlich der Einhal-
tung der Vorschriften des Artikel 42 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 mit berücksichtigt werden.
c) Wertpapierleihe
Im Rahmen eines standardisierten Wertpapierleihsystems oder eines Standardrahmenvertrages können Wertpapiere
im Wert von bis zu 50% des Wertes des jeweiligen Wertpapierbestandes auf höchstens 30 Tage verliehen werden. Vor-
aussetzung ist, daß dieses Wertpapierleihsystem durch einen anerkannten Abrechnungsorganismus oder durch ein erst-
klassiges auf solche Geschäfte spezialisiertes Finanzinstitut organisiert ist.
Die Wertpapierleihe kann mehr als 50% des Wertes des Wertpapierbestandes in einem Fondsvermögen erfassen,
sofern dem jeweiligen Fonds das Recht eingeräumt ist, den Wertpapierleihvertrag jederzeit zu kündigen und die verlie-
henen Wertpapiere zurückzuverlangen.
Der Fonds muß im Rahmen der Wertpapierleihe grundsätzlich eine Garantie erhalten, deren Gegenwert zur Zeit des
Vertragsabschlusses mindestens dem Gesamtwert der verliehenen Wertpapiere entspricht. Diese Garantie kann beste-
hen in flüssigen Mitteln, in Aktien von erstklassigen Emittenten, die an einer Börse in einem Mitgliedstaat der Europäi-
schen Union oder in einem anderen Vertragsstaat des Abkommens über den Europäischen Wirtschaftsraum zum
amtlichen Handel zugelassen sind oder in Wertpapieren, die durch Mitgliedstaaten der OECD, deren Gebietskörper-
schaften oder Organismen gemeinschaftsrechtlichen, regionalen oder weltweiten Charakters begeben oder garantiert
und zugunsten des jeweiligen Fonds während der Laufzeit des Wertpapierleihvertrages gesperrt werden.
Echte, passiv gemanagte Indexfonds können ebenfalls bei der Wertpapierleihe eingesetzt werden, wenn der Gegen-
wert jederzeit dem Gesamtwert der verliehenen Wertpapiere entspricht.
Wertpapiere, die vom Wertpapierdarlehensnehmer selbst oder von einem Unternehmen, das zu der gleichen Un-
ternehmensgruppe gehört, ausgestellt sind, sind als Sicherheit unzulässig.
Einer Garantie bedarf es nicht, sofern die Wertpapierleihe im Rahmen von CLEARSTREAM BANKING S.A., der
CLEARSTREAM BANKING Aktiengesellschaft, EUROCLEAR oder einem sonstigen anerkannten Abrechnungsorganis-
mus stattfindet, der selbst zu Gunsten des Verleihers der verliehenen Wertpapiere mittels einer Garantie oder auf an-
dere Weise Sicherheit leistet.
5. Pensionsgeschäfte
Ein Fonds kann Wertpapiere in Form von Pensionsgeschäften (repurchase agreements) kaufen, sofern der jeweilige
Vertragspartner sich zur Rücknahme der Wertpapiere verpflichtet sowie Wertpapiere in Form von Pensionsgeschäften
verkaufen. Dabei muss der Vertragspartner eines solchen Geschäftes ein erstklassiges Finanzinstitut und auf solche Ge-
schäfte spezialisiert sein. Im Rahmen eines Wertpapierpensionsgeschäftes erworbene Wertpapiere kann der Fonds wäh-
rend der Laufzeit des entsprechenden Wertpapierpensionsgeschäftes nicht veräußern. Im Rahmen des Verkaufs von
Wertpapieren in Form von Wertpapierpensionsgeschäften ist der Umfang der Wertpapierpensionsgeschäfte stets auf
einem Niveau zu halten, das es dem Fonds ermöglicht, jederzeit seiner Verpflichtung zur Rücknahme von Anteilen nach-
zukommen.
6. Risikostreuung
a) Es dürfen maximal 10% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens in Wertpapieren oder Geldmarktinstrumenten ein
und desselben Emittenten angelegt werden. Der Fonds darf nicht mehr als 20% seines Vermögens in Einlagen bei ein
und derselben Einrichtung anlegen.
Das Ausfallrisiko bei Geschäften des Fonds mit OTC-Derivaten darf folgende Sätze nicht überschreiten:
10% des Netto-Fondsvermögens, wenn die Gegenpartei ein Kreditinstitut im Sinne von Artikel 41 (1) f) des Gesetzes
vom 20. Dezember 2002 ist und
5% des Netto-Fondsvermögens in allen anderen Fällen.
62478
b) Der Gesamtwert der Wertpapiere von Emittenten, in deren Wertpapieren und Geldmarktinstrumente die Ver-
waltungsgesellschaft mehr als 5% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens angelegt hat, darf 40% des betreffenden Netto-
Fondsvermögens nicht übersteigen.
Ungeachtet der einzelnen Obergrenzen darf die Verwaltungsgesellschaft bei ein und derselben Einrichtung höchstens
20% des jeweiligen Fondsvermögens in einer Kombination aus
- von dieser Einrichtung begebenen Wertpapiere oder Geldmarktinstrumenten und/oder
- Einlagen bei dieser Einrichtung und/oder
- von dieser Einrichtung erworbenen OTC-Derivaten
investieren.
c) Die unter Nr. 6 Lit. a), erster Satz dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Fondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 35% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Wertpapiere
oder Geldmarktinstrumente von einem Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem Drittstaat oder anderen in-
ternationalen Organismen öffentlich-rechtlichen Charakters, denen ein oder mehrere Mitgliedstaaten angehören bege-
ben oder garantiert werden.
d) Die unter Nr. 6 Lit. a), erster Satz dieses Artikels genannte Anlagegrenze von 10% des Netto-Fondsvermögens
erhöht sich in den Fällen auf 25% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens, in denen die zu erwerbenden Schuldverschrei-
bungen von einem Kreditinstitut ausgegeben werden, das seinen Sitz in einem Mitgliedstaat hat und kraft Gesetzes einer
besonderen öffentlichen Aufsicht unterliegt, durch die die Inhaber dieser Schuldverschreibungen geschützt werden sol-
len. Insbesondere müssen die Erlöse aus der Emission dieser Schuldverschreibungen nach dem Gesetz in Vermögens-
werten angelegt werden, die während der gesamten Laufzeit der Schuldverschreibungen in ausreichendem Maße die sich
daraus ergebenden Verpflichtungen abdecken und die mittels eines vorrangigen Sicherungsrechts im Falle der Nichter-
füllung durch den Emittenten für die Rückzahlung des Kapitals und die Zahlung der laufenden Zinsen zur Verfügung ste-
hen.
e) Sollten mehr als 5% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens in von solchen Emittenten ausgegebenen Schuldver-
schreibungen angelegt werden, darf der Gesamtwert der Anlagen in solchen Schuldverschreibungen 80% des betreffen-
den Netto-Fondsvermögens nicht überschreiten.
f) Die unter Nr. 6 Lit. b) erster Satz dieses Artikels genannte Beschränkung des Gesamtwertes auf 40% des betref-
fenden Netto-Fondsvermögens findet in den Fällen des Lit. c), d) und e) keine Anwendung.
g) Die unter Nr. 6 Lit. a) bis d) dieses Artikels beschriebenen Anlagegrenzen von 10%, 35% bzw. 25% des jeweiligen
Netto-Fondsvermögens dürfen nicht kumulativ betrachtet werden, sondern es dürfen insgesamt nur maximal 35% des
Netto-Fondsvermögens in Wertpapieren und Geldmarktinstrumenten desselben Emittenten oder in Einlagen oder De-
rivative bei demselben angelegt werden.
Gesellschaften, die im Hinblick auf die Erstellung des konsolidierten Abschlusses im Sinne der Richtlinie 83/349/EWG
des Rates vom 13. Juni 1983 aufgrund von Artikel 54 Absatz 3 Buchstabe g) des Vertrages über den konsolidierten Ab-
schluss (Abl. L 193 vom 18. Juli 1983, S.1) oder nach den anerkannten internationalen Rechnungslegungsvorschriften
derselben Unternehmensgruppe angehören, sind bei der Berechnung der in dieser Nr. 6 dieses Artikels vorgesehenen
Anlagegrenzen als ein einziger Emittent anzusehen.
Der jeweilige Teilfonds darf 20% seines Netto-Fondsvermögens in Wertpapieren und Geldmarktinstrumente ein und
derselben Unternehmensgruppe investieren.
h) Unbeschadet der in Artikel 48 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 festgelegten Anlagegrenzen kann die Ver-
waltungsgesellschaft für den jeweiligen Fonds bis zu 20% seinen Netto-Fondsvermögens in Aktien und Schuldtiteln ein
und desselben Emittenten zu investieren, wenn die Nachbildung eines von der CSSF anerkannten Aktien- oder Schuld-
titelindex das Ziel der Anlagepolitik des jeweiligen Fonds ist. Voraussetzung hierfür ist jedoch, dass:
- die Zusammensetzung des Index hinreichend diversifiziert ist;
- der Index eine adäquate Bezugsgrundlage für den Markt darstellt, auf den er sich bezieht, und
- der Index in angemessener Weise veröffentlicht wird.
Die vorgenannte Anlagegrenze erhöht sich auf 35% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens in den Fällen, in denen es
aufgrund außergewöhnlicher Marktverhältnisse gerechtfertigt ist, insbesondere auf geregelten Märkten, auf denen be-
stimmte Wertpapiere oder Geldmarktinstrumente stark dominieren. Diese Anlagegrenze gilt nur für die Anlage bei ei-
nem einzigen Emittenten.
i) Unbeschadet der Regelung von Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 dürfen unter Beachtung des
Grundsatzes der Risikostreuung, bis zu 100% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens in übertragbaren Wertpapieren
und Geldmarktinstrumenten angelegt werden, die von einem EU-Mitgliedstaat, seinen Gebietskörperschaften, einem
OECD-Mitgliedstaat oder von internationalen Organismen, denen ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören, aus-
gegeben werden oder garantiert sind. In jedem Fall müssen die im jeweiligen Fondsvermögen enthaltenen Wertpapiere
aus sechs verschiedenen Emissionen stammen, wobei der Wert der Wertpapiere, die aus ein und derselben Emission
stammen, 30% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens nicht überschreiten darf.
j) Für den jeweiligen Fonds dürfen nicht mehr als 20% des Netto-Fondsvermögens in Anteilen ein und desselben
OGAW oder ein und desselben anderen OGA gemäß Artikel 41 (1) e) des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 angelegt
werden.
Für den jeweiligen Fonds dürfen nicht mehr als 30% des Netto-Fondsvermögens in andere OGA angelegt werden. In
diesen Fällen müssen die Anlagegrenzen des Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 hinsichtlich der Vermö-
genswerte der OGAW bzw. OGA, von denen Anteile erworben werden, nicht gewahrt sein.
Erwirbt ein OGAW Anteile anderer OGAW und/oder sonstiger anderer OGA, die unmittelbar oder aufgrund einer
Übertragung von derselben Verwaltungsgesellschaft oder von einer Gesellschaft verwaltet werden, mit der die Verwal-
tungsgesellschaft durch eine gemeinsame Verwaltung oder Beherrschung oder eine wesentliche direkte oder indirekte
62479
Beteiligung verbunden ist, so darf die Verwaltungsgesellschaft oder die andere Gesellschaft für die Zeichnung oder die
Rücknahme von Anteilen dieser anderen OGAW und/oder OGA durch den OGAW keine Gebühren berechnen.
Generell kann es bei dem Erwerb von Anteilen an Zielfonds zur Erhebung einer Verwaltungsvergütung auf Ebene des
Zielfonds kommen. Der Fonds wird dabei nicht in Zielfonds anlegen, die einer Verwaltungsvergütung von mehr als 3%
unterliegen. Der Rechenschaftsbericht des Fonds wird Informationen enthalten, wie hoch der Anteil der Verwaltungs-
vergütung maximal ist, welche der Fonds sowie die Zielfonds zu tragen haben.
k) Die Verwaltungsgesellschaft hat sicherzustellen, dass das mit Derivaten verbundene Gesamtrisiko den Gesamtnet-
towert seiner Portfolios nicht überschreitet.
Bei der Berechnung des Risikos werden der Marktwert der Basiswerte, das Ausfallrisiko, künftige Marktfluktuationen
und die Liquidationsfrist der Positionen berücksichtigt. Dies gilt auch für die nachfolgenden Absätze.
Für den Fonds dürfen als Teil seiner Anlagepolitik und im Rahmen der Grenzen des Artikel 42 (3) des Gesetzes vom
20. Dezember 2002 Anlagen in Derivate erworben werden, sofern das Gesamtrisiko der Basiswerte die Anlagegrenzen
des Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht überschreitet. Werden für den Fonds indexbasierte Derivate
erworben, so werden diese bei den Anlagegrenzen des Artikel 43 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht berück-
sichtigt.
Sofern ein Derivat in ein Wertpapier oder ein Geldmarktinstrument eingebettet ist, muss es hinsichtlich der Einhal-
tung der Vorschriften des Artikel 42 des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 mit berücksichtigt werden.
l) Es ist der Verwaltungsgesellschaft nicht gestattet, die von ihr verwalteten OGAW nach Teil I des Gesetzes vom 20.
Dezember 2002 dafür zu benutzen, um eine Anzahl an mit Stimmrechten verbundenen Aktien zu erwerben, die es ihr
ermöglichen einen nennenswerten Einfluss auf die Geschäftsführung eines Emittenten auszuüben.
m) Weiter darf die Verwaltungsgesellschaft für den Fonds
- bis zu 10% der stimmrechtslosen Aktien ein und desselben Emittenten erwerben.
- bis zu 10% der ausgegebenen Schuldverschreibungen ein und desselben Emittenten erwerben.
- nicht mehr als 25% der ausgegebenen Anteile ein und desselben OGAW und/oder OGA erwerben.
- nicht mehr als 10% der Geldmarktinstrumente ein und desselben Emittenten erwerben.
n) Die unter Nr. 6 Lit. l) bis m) genannten Anlagegrenzen finden keine Anwendung soweit es sich um
Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einem Mitgliedstaat oder dessen Gebietskörperschaften,
oder von einem Drittstaat begeben oder garantiert werden;
Wertpapiere und Geldmarktinstrumente handelt, die von einer internationalen Körperschaft öffentlich-rechtlichen
Charakters begeben werden, der ein oder mehrere EU-Mitgliedstaaten angehören.
Aktien handelt, die der jeweilige Fonds an dem Kapital einer Gesellschaft eines Drittstaates besitzt, die ihr Vermögen
im wesentlichen in Wertpapieren von Emittenten anlegt, die in diesem Staat ansässig sind, wenn eine derartige Beteili-
gung für den jeweiligen Fonds aufgrund der Rechtsvorschriften dieses Staates die einzige Möglichkeit darstellt, Anlagen
in Wertpapieren von Emittenten dieses Staates zu tätigen. Diese Ausnahmeregelung gilt jedoch nur unter der Voraus-
setzung, dass die Gesellschaft des Staates außerhalb der Europäischen Union in ihrer Anlagepolitik die in Artikel 43, 46
und 48 (1) und (2) des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 festgelegten Grenzen beachtet.
7. Flüssige Mittel
Ein Teil des Fondsvermögens darf in flüssigen Mitteln, die jedoch nur akzessorischen Charakter haben dürfen, gehal-
ten werden.
8. Kredite und Belastungsverbote
a) Das jeweilige Fondsvermögen darf nicht verpfändet oder sonst belastet, zur Sicherung übereignet oder zur Siche-
rung abgetreten werden, es sei denn, es handelt sich um Kreditaufnahmen im Sinne des nachstehenden Lit. b) oder um
Sicherheitsleistungen zur Erfüllung von Einschuss- oder Nachschussverpflichtungen im Rahmen der Abwicklung von Ge-
schäften mit Finanzinstrumenten.
b) Kredite zu Lasten des jeweiligen Fondsvermögens dürfen nur kurzfristig und bis zu einer Höhe von 10% des jewei-
ligen Netto-Fondsvermögens aufgenommen werden.
Ausgenommen hiervon ist der Erwerb von Fremdwährungen durch «Back-to-Back»- Darlehen.
c) Zu Lasten des jeweiligen Fondsvermögens dürfen weder Kredite gewährt noch für Dritte Bürgschaftsverpflichtun-
gen eingegangen werden, wobei dies dem Erwerb von noch nicht voll eingezahlten Wertpapieren, Geldmarktinstrumen-
ten oder anderen Finanzinstrumenten gemäß Artikel 41 (1) e), g) und h) des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 nicht
entgegensteht.
9. Weitere Anlagerichtlinien
a) Wertpapierleerverkäufe sind nicht zulässig.
b) Das jeweilige Fondsvermögen darf nicht in Immobilien, Edelmetallen oder Zertifikaten über solche Edelmetalle,
Edelmetallkontrakten, Waren oder Warenkontrakten angelegt werden.
c) Für den jeweiligen Fonds dürfen keine Verbindlichkeiten eingegangen werden, die, zusammen mit den Krediten
nach Nr. 8 Lit. b) dieses Artikels, 10% des betreffenden Netto-Teilfondsvermögens überschreiten.
10. Die in diesem Artikel genannten Anlagebeschränkungen beziehen sich auf den Zeitpunkt des Erwerbs der Wert-
papiere. Werden die Prozentsätze nachträglich durch Kursentwicklungen oder aus anderen Gründen als durch Zukäufe
überschritten, so wird die Verwaltungsgesellschaft unverzüglich unter Berücksichtigung der Interessen der Anteilinhaber
eine Rückführung in den vorgegebenen Rahmen anstreben.
11. Optionen
a) Eine Option ist das Recht, einen bestimmten Vermögenswert an einem im voraus bestimmten Zeitpunkt («Aus-
übungszeitpunkt») oder während eines im voraus bestimmten Zeitraumes zu einem im voraus bestimmten Preis («Aus-
übungspreis») zu kaufen (Kauf- oder «Call»-Option) oder zu verkaufen (Verkaufs- oder «Put»-Option). Der Preis einer
Call- oder Put-Option ist die Options-«Prämie».
62480
b) Die Verwaltungsgesellschaft kann unter Beachtung der in diesem Absatz erwähnten Anlagebeschränkungen für ei-
nen Fonds Call-Optionen und Put-Optionen auf Wertpapiere, Börsenindices, Finanzterminkontrakte und sonstige Fi-
nanzinstrumente kaufen und verkaufen, sofern diese Optionen an einer Börse oder an einem anderen geregelten Markt
gehandelt werden.
Darüber hinaus können für einen Fonds Optionen der beschriebenen Art ge- und verkauft werden, die nicht an einer
Börse oder an einem anderen geregelten Markt gehandelt werden («over-the-counter»- oder «OTC»-Optionen), so-
fern die Vertragspartner des Fonds erstklassige, auf solche Geschäfte spezialisierte Finanzinstitute sind.
c) Die Summe der Prämien für den Erwerb der unter b) genannten Optionen darf 15% des jeweiligen Netto-Fonds-
vermögens nicht übersteigen.
d) Für einen Fonds können Call-Optionen auf Wertpapiere verkauft werden, sofern die Summe der Ausübungspreise
solcher Optionen zum Zeitpunkt des Verkaufs 25% des jeweiligen Netto-Fondsvermögens nicht übersteigt. Diese An-
lagegrenze gilt nicht, soweit verkaufte Call-Optionen durch Wertpapiere unterlegt oder durch andere Instrumente ab-
gesichert sind. Im übrigen muß der Fonds jederzeit in der Lage sein, die Deckung von Positionen aus dem Verkauf
ungedeckter Call-Optionen sicherzustellen.
e) Verkauft die Verwaltungsgesellschaft für einen Fonds Put-Optionen, so muß der entsprechende Fonds während
der gesamten Laufzeit der Optionen über ausreichende Zahlungsbereitschaft verfügen, um den Verpflichtungen aus dem
Optionsgeschäft nachkommen zu können.
12. Finanzterminkontrakte
a) Finanzterminkontrakte sind gegenseitige Verträge, welche die Vertragsparteien berechtigen beziehungsweise ver-
pflichten, einen bestimmten Vermögenswert an einem im voraus bestimmten Zeitpunkt zu einem im voraus bestimmten
Preis abzunehmen beziehungsweise zu liefern.
b) Die Verwaltungsgesellschaft kann für einen Fonds Finanzterminkontrakte als Zinsterminkontrakte sowie als Kon-
trakte auf Börsenindices kaufen und verkaufen, soweit diese Finanzterminkontrakte an hierfür vorgesehenen Börsen
oder anderen geregelten Märkten gehandelt werden.
c) Durch den Handel mit Finanzterminkontrakten kann die Verwaltungsgesellschaft bestehende Aktien- und Renten-
positionen gegen Kursverluste oder Zinsänderungsrisiken absichern. Mit dem gleichen Ziel kann die Verwaltungsgesell-
schaft Call-Optionen auf Finanzinstrumente verkaufen oder Put-Optionen auf Finanzinstrumente kaufen.
Die Gesamtheit der Verpflichtungen aus Finanzterminkontrakten und Optionsgeschäften, die der Absicherung von
Vermögenswerten dienen, darf, in Relation zum Underlying, grundsätzlich den Gesamtwert der abgesicherten Werte
nicht übersteigen.
d) Ein Fonds kann Finanzterminkontrakte zu anderen als zu Absicherungszwecken kaufen und verkaufen.
Die Gesamtheit der Verpflichtungen aus Finanzterminkontrakten und Optionsgeschäften, die nicht der Absicherung
von Vermögenswerten dienen, darf das jeweilige Netto-Fondsvermögen zu keiner Zeit übersteigen. Hierbei bleiben
Verpflichtungen aus Verkäufen von Call-Optionen außer Betracht, die durch angemessene Werte im jeweiligen Fonds-
vermögen unterlegt sind.
13. Sonstige Techniken und Instrumente
a) Die Verwaltungsgesellschaft kann sich für einen Fonds sonstiger Techniken und Instrumente bedienen, die Wert-
papiere zum Gegenstand haben, sofern die Verwendung solcher Techniken und Instrumente im Hinblick auf die ordent-
liche Verwaltung des jeweiligen Fondsvermögens erfolgt.
b) Dies gilt beispielhaft für Tauschgeschäfte mit Währungen oder Zinssätzen, welche im Rahmen der gesetzlichen
Vorschriften vorgenommen werden können oder für Zinsterminvereinbarungen. Diese Geschäfte sind ausschließlich
mit erstklassigen, auf solche Geschäfte spezialisierte Finanzinstitute zulässig und dürfen, zusammen mit den in Ziffer 12d
dieser Allgemeinen Richtlinien der Anlagepolitik beschriebenen Verpflichtungen, grundsätzlich den Gesamtwert der von
dem jeweiligen Fonds in der entsprechenden Währung gehaltenen Vermögenswerte nicht übersteigen.
c) Sofern dies im Sonderreglement eines Fonds ausdrücklich bestimmt ist, kann die Verwaltungsgesellschaft für einen
Fonds auch Wertpapiere (Credit Linked Notes) sowie Techniken und Instrumente (Credit Default Swaps) zum Mana-
gement von Kreditrisiken einsetzen, sofern diese von erstklassigen Finanzinstituten begeben wurden, mit der Anlagepo-
litik des jeweiligen Fonds in Einklang zu bringen sind und die Anlagegrenzen gemäss Ziffer 6, Buchstaben a und f beachtet
werden.
Bei einer Credit Linked Note handelt es sich um eine vom Sicherungsnehmer begebene Schuldverschreibung, die am
Laufzeitende nur dann zum Nennbetrag zurückgezahlt wird, wenn ein vorher spezifiziertes Kreditereignis nicht eintritt.
Für den Fall, dass das Kreditereignis eintritt, wird die CLN innerhalb einer bestimmten Frist unter Abzug eines Aus-
gleichsbetrages zurückgezahlt. CLN’s sehen damit neben dem Anleihebetrag und den darauf zu leistenden Zinsen eine
Risikoprämie vor, die der Emittent dem Anleger für das Recht zahlt, den Rückzahlungsbetrag der Anleihe bei Realisie-
rung des Kreditereignisses zu kürzen. Der jeweilige Fonds wird dabei ausschließlich in CLN’s investieren, die als Wert-
papiere im Sinne des Artikel 41 (I) des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 gelten.
Für einen Fonds können auch Credit Default Swaps (CDS) abgeschlossen werden. CDS’s dienen der Absicherung von
Bonitätsrisiken aus den von einem Fonds erworbenen Unternehmensanleihen. Die vom Fonds vereinnahmten Zinssätze
aus einer Unternehmensanleihe mit vergleichsweise höherem Bonitätsrisiko werden gegen Zinssätze mit geringerem
Bonitätsrisiko geswapt. Gleichzeitig wird der Vertragspartner im Falle der Zahlungsunfähigkeit der die Unternehmens-
anleihe emittierenden Gesellschaft zur Abnahme der Anleihe zu einem vereinbarten Preis (i.d.R. der Nominalwert der
Anleihe) verpflichtet.
Die Summe der aus den CDS entstehenden Verpflichtungen, die keinen Absicherungszwecken dient, darf 20% des
jeweiligen Nettofondsvermögens nicht überschreiten, das Engagement muss sowohl im ausschließlichen Interesse das
Fonds als auch im Einklang mit seiner Anlagepolitik stehen. Bei den Anlagegrenzen gem. Artikel 4, Ziffer 6 des Verwal-
tungsreglements sind die dem CDS zu Grunde liegenden Anleihen als auch der jeweilige Emittent zu berücksichtigen.
62481
Die Bewertung von Default Swaps erfolgt nach nachvollziehbaren und transparenten Methoden auf regelmäßiger Ba-
sis. Die Verwaltungsgesellschaft und der Wirtschaftsprüfer werden die Nachvollziehbarkeit und die Transparenz der Be-
wertungsmethoden und ihre Anwendung überwachen. Sollten im Rahmen der Überwachung Differenzen festgestellt
werden, wird die Beseitigung durch die Verwaltungsgesellschaft veranlasst.
d) Die Verwaltungsgesellschaft kann zur Erreichung des Anlageziels für einen Fonds inflationsgesicherte Anleihen er-
werben, um eine angemessene Rendite unter Berücksichtigung der Realzinsen zu erreichen.
Die Summe der CDS und der übrigen Techniken und Instrumente darf zusammen den Nettovermögenswert des je-
weiligen Fonds nicht überschreiten.
14. Devisenkurssicherung
a) Zur Absicherung von Devisenkursrisiken kann ein Fonds Devisenterminkontrakte sowie Call- und Put-Optionen
auf Devisen kaufen oder verkaufen sofern solche Devisenkontrakte oder Optionen an einer Börse oder an einem an-
deren geregelten Markt oder sofern die erwähnten Optionen als OTC-Optionen im Sinne von Ziffer 11 b) gehandelt
werden unter der Voraussetzung, daß es sich bei den Vertragspartnern um erstklassige Finanzeinrichtungen handelt, die
auf derartige Geschäfte spezialisiert sind.
b) Ein Fonds kann zu Absicherungszwecken außerdem auch Devisen auf Termin verkaufen beziehungsweise umtau-
schen im Rahmen freihändiger Geschäfte, die mit erstklassigen, auf solche Geschäfte spezialisierten Finanzinstituten ab-
geschlossen werden.
c) Devisenkurssicherungsgeschäfte setzen in der Regel eine unmittelbare Verbindung zu den abgesicherten Werten
voraus. Sie dürfen daher grundsätzlich die in der gesicherten Währung vom Fonds gehaltenen Werte weder im Hinblick
auf das Volumen noch bezüglich der Restlaufzeit überschreiten.
Art. 5. Anteile an einem Fonds und Anteilklassen
1. Anteile an einem Fonds werden durch Anteilzertifikate, gegebenenfalls mit zugehörigen Ertragsscheinen, verbrieft,
die auf den Inhaber lauten, sofern im Sonderreglement des jeweiligen Fonds keine andere Bestimmung getroffen wird.
2. Alle Anteile eines Fonds haben grundsätzlich gleiche Rechte und sind vom Tage ihrer Ausgabe an in gleicher Weise
an Erträgen, Kursgewinnen und am Liquidationserlös ihrer jeweiligen Anteilklasse berechtigt.
3. Das jeweilige Sonderreglement eines Fonds kann für den entsprechenden Fonds unterschiedliche Anteilklassen
vorsehen, die sich hinsichtlich bestimmter Ausgestaltungsmerkmale, wie z. B. der Ertragsverwendung, der Verwaltungs-
vergütung, dem Ausgabekostenaufschlag oder sonstigen Merkmalen unterscheiden. In diesem Zusammenhang berechti-
gen Anteile der Klasse A zu Ausschüttungen, während auf Anteile der Klassen T und C keine Ausschüttung bezahlt wird.
Anteilscheinklassen, für die kein Ausgabekostenaufschlag erhoben wird, erhalten grundsätzlich den Zusatz «-net-». An-
teilscheine, die ausschließlich institutionellen Anlegern vorbehalten sind, erhalten den Zusatz «M».
Weitere Einzelheiten zu Anteilscheinklassen werden gegebenenfalls im jeweiligen Sonderreglement des Fonds gere-
gelt.
4. Ausgabe und Rücknahme der Anteile sowie die Vornahme von Zahlungen auf Anteile bzw. Ertragscheine erfolgen
bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank sowie über jede Zahlstelle.
5. Falls für einen Fonds mehrere Anteilklassen eingerichtet werden, erfolgt die Anteilwertberechnung (Artikel 7) für
jede Anteilklasse durch Teilung des Wertes des Fondsvermögens, der einer Klasse zuzurechnen ist, durch die Anzahl
der am Bewertungstag im Umlauf befindlichen Anteile dieser Klasse.
Art. 6. Ausgabe von Anteilen und die Beschränkung der Ausgabe von Anteilen
1. Die Ausgabe von Anteilen erfolgt zu dem im Sonderreglement des jeweiligen Fonds festgelegten Ausgabepreis und
zu den dort bestimmten Bedingungen. Die Verwaltungsgesellschaft hat bei der Ausgabe von Anteilen eines Fonds die
Gesetze und Vorschriften aller Länder, in welchen Anteile angeboten werden, zu beachten.
2. Die Verwaltungsgesellschaft kann für einen Fonds jederzeit nach eigenem Ermessen einen Zeichnungsantrag zu-
rückweisen oder die Ausgabe von Anteilen zeitweilig beschränken, aussetzen oder endgültig einstellen, soweit dies im
Interesse der Gesamtheit der Anteilinhaber, zum Schutz der Verwaltungsgesellschaft, zum Schutz des jeweiligen Fonds,
im Interesse der Anlagepolitik oder im Falle der Gefährdung der spezifischen Anlageziele eines Fonds erforderlich er-
scheint.
3. Der Erwerb von Anteilen erfolgt grundsätzlich zum Ausgabepreis des jeweiligen Bewertungstages. Zeichnungsan-
träge, die bis spätestens 12.00 Uhr (Luxemburger Zeit) an einem Bewertungstag bei der Verwaltungsgesellschaft einge-
gangen sind, werden auf der Grundlage des Anteilwertes dieses Bewertungstages abgerechnet. Zeichnungsanträge,
welche nach 12.00 Uhr (Luxemburger Zeit) eingehen, werden auf der Grundlage des Anteilwertes des nächstfolgenden
Bewertungstages abgerechnet. Die Verwaltungsgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Ausgabe von Anteilen auf
der Grundlage eines unbekannten Anteilwertes abgerechnet wird.
4. Der Ausgabepreis ist innerhalb von zwei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewertungstag in der Fonds-
währung zahlbar.
5. Die Anteile werden unverzüglich nach Eingang des Ausgabepreises bei der Depotbank im Auftrag der Verwaltungs-
gesellschaft von der Depotbank zugeteilt.
6. Die Depotbank wird auf nicht ausgeführte Zeichnungsanträge eingehende Zahlungen unverzüglich zinslos zurück-
zahlen.
Art. 7. Anteilwertberechnung
1. a) Der Wert eines Anteils («Anteilwert») lautet auf die im Sonderreglement des jeweiligen Fonds festgelegte Wäh-
rung («Fondswährung»). Er wird unter Aufsicht der Depotbank von der Verwaltungsgesellschaft oder einem von ihr be-
auftragten Dritten an jedem im Sonderreglement des jeweiligen Fonds festgelegten Tag («Bewertungstag») berechnet.
Die Berechnung erfolgt durch Teilung des jeweiligen Netto-Fondsvermögens durch die Zahl der am Bewertungstag im
Umlauf befindlichen Anteile dieses Fonds.
b) Bewertungstag ist jeder Tag, der zugleich Bankarbeitstag und Börsentag in Frankfurt am Main ist.
62482
2. Das Netto-Fondsvermögen wird nach folgenden Grundsätzen berechnet:
a) Wertpapiere, die an einer Börse amtlich notiert sind, werden zum letzten verfügbaren bezahlten Kurs bewertet.
Soweit Wertpapiere an mehreren Börsen amtlich notiert sind, ist der letzte verfügbare bezahlte Kurs des entsprechen-
den Wertpapieres an der Börse maßgeblich, die Hauptmarkt für dieses Wertpapier ist.
b) Wertpapiere, die nicht an einer Börse amtlich notiert sind, die aber an einem anderen geregelten Markt gehandelt
werden, werden zu einem Kurs bewertet, der nicht geringer als der Geldkurs und nicht höher als der Briefkurs zur Zeit
der Bewertung sein darf und den die Verwaltungsgesellschaft für den bestmöglichen Kurs hält, zu dem die Wertpapiere
verkauft werden können.
c) Falls solche Kurse nicht marktgerecht sind oder falls für andere als die unter Buchstaben a) und b) genannten Wert-
papiere keine Kurse festgelegt werden, werden diese Wertpapiere ebenso wie alle anderen Vermögenswerte zum je-
weiligen Verkehrswert bewertet, wie ihn die Verwaltungsgesellschaft nach Treu und Glauben und allgemein
anerkannten, von Wirtschaftsprüfern nachprüfbaren Bewertungsregeln (z. B. auf Basis der Marktrendite) festlegt.
d) Sofern dies im jeweiligen Sonderreglement ausdrücklich bestimmt ist, werden die Bewertungskurse der unter a)
oder b) genannten Anlagen mit einer Restlaufzeit von weniger als 6 Monaten unter Konstanthaltung der daraus berech-
neten Anlagerendite, sukzessive dem Rückzahlungspreis angeglichen. Variabel verzinsliche Anlagen werden grundsätzlich
nach der linearen Fortschreibungsmethode bewertet. Nach dem Kauf wird für jedes Papier die Fortschreibungslinie er-
rechnet. Der Kaufkurs wird bis zum Rückzahlungsdatum auf diese Linie hin zu- oder abgeschrieben. Bei größeren Än-
derungen der Marktverhältnisse kann die Bewertungsbasis der einzelnen Anlagen den aktuellen Marktrenditen angepasst
werden.
e) Die Bankguthaben werden zum Nennwert zuzüglich Zinsen bewertet.
f) Festgelder mit einer Ursprungslaufzeit von mehr als 30 Tagen werden zum Renditekurs bewertet, sofern ein ent-
sprechender Vertrag zwischen der Verwaltungsgesellschaft und der Bank, bei der das jeweilige Festgeld angelegt wurde,
geschlossen wurde, gemäß dem die Festgelder jederzeit kündbar sind und der Renditekurs dem Realisationswert ent-
spricht.
g) Sofern dies im jeweiligen Sonderreglement ausdrücklich bestimmt ist, werden die Zinserträge bis einschließlich zum
zweiten Bewertungstag nach dem jeweiligen Bewertungstag bei Berücksichtigung der entsprechenden Kosten in die Be-
wertung einbezogen.
h) Anlagen, welche auf eine Währung lauten, die nicht der Währung des jeweiligen Fonds entspricht, werden zum
letzten bekannten Devisenmittelkurs in die Währung des jeweiligen Fonds umgerechnet. Gewinne und Verluste aus ge-
mäß Artikel 4 Ziffer 14 abgeschlossenen Devisentransaktionen werden jeweils hinzugerechnet oder abgesetzt.
i) Forderungen, z. B. abgegrenzte Zinsansprüche und Verbindlichkeiten, werden grundsätzlich zum Nennwert ange-
setzt.
3. Sofern für einen Fonds zwei Anteilklassen gemäß Artikel 5 Ziffer 3. des Verwaltungsreglements eingerichtet sind,
ergeben sich für die Anteilwertberechnung folgende Besonderheiten:
a) Die Anteilwertberechnung erfolgt nach den unter Ziffer 1. dieses Artikels aufgeführten Kriterien für jede Anteil-
klasse separat.
b) Der Mittelzufluss aufgrund der Ausgabe von Anteilen erhöht den prozentualen Anteil der jeweiligen Anteilklasse
am gesamten Wert des Netto-Fondsvermögens. Der Mittelabfluss aufgrund der Rücknahme von Anteilen vermindert
den prozentualen Anteil der jeweiligen Anteilklasse am gesamten Wert des Netto-Fondsvermögens.
c) Im Falle einer Ausschüttung vermindert sich der Anteilwert der - ausschüttungsberechtigten - Anteile der Anteil-
klasse A um den Betrag der Ausschüttung. Damit vermindert sich zugleich der prozentuale Anteil der Anteilklasse A am
gesamten Wert des Netto-Fondsvermögens, während sich der prozentuale Anteil der - nicht ausschüttungsberechtigten
- Anteilklasse T am gesamten Netto-Fondsvermögen erhöht.
4. Für jeden Fonds kann ein Ertragsausgleich durchgeführt werden.
5. Die Verwaltungsgesellschaft kann für umfangreiche Rücknahmeanträge, die nicht aus den liquiden Mitteln und zu-
lässigen Kreditaufnahmen des jeweiligen Fonds befriedigt werden können, den Anteilwert auf der Basis der Kurse des
Bewertungstages bestimmen, an welchem sie für den Fonds die erforderlichen Wertpapierverkäufe vornimmt; dies gilt
dann auch für gleichzeitig eingereichte Zeichnungsaufträge für den Fonds.
6. Falls außergewöhnliche Umstände eintreten, welche die Bewertung nach den vorstehend aufgeführten Kriterien
unmöglich oder unsachgerecht erscheinen lassen, ist die Verwaltungsgesellschaft ermächtigt, andere, von ihr nach Treu
und Glauben festgelegte, allgemein anerkannte und von Wirtschaftsprüfern nachprüfbare Bewertungsregeln zu befolgen,
um eine sachgerechte Bewertung des Fondsvermögens zu erreichen.
7. Die Verwaltungsgesellschaft kann den Anteilwert im Wege eines Anteilsplittings unter Ausgabe von Gratisanteilen
herabsetzen.
Art. 8. Einstellung der Berechnung des Anteilwertes
1. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, für einen Fonds die Berechnung des Anteilwertes zeitweilig einzustellen,
wenn und solange Umstände vorliegen, die diese Einstellung erforderlich machen und wenn die Einstellung unter Be-
rücksichtigung der Interessen der Anteilinhaber gerechtfertigt ist, insbesondere:
a) während der Zeit, in welcher eine Börse oder ein anderer Markt, wo ein wesentlicher Teil der Vermögenswerte
des jeweiligen Fonds amtlich notiert oder gehandelt wird, geschlossen ist (außer an gewöhnlichen Wochenenden oder
Feiertagen) oder der Handel an dieser Börse beziehungsweise an dem entsprechenden Markt ausgesetzt oder einge-
schränkt wurde;
b) in Notlagen, wenn die Verwaltungsgesellschaft über Anlagen eines Fonds nicht verfügen kann oder es ihr unmöglich
ist, den Gegenwert der Anlagekäufe oder -verkäufe frei zu transferieren oder die Berechnung des Anteilwertes ord-
nungsgemäß durchzuführen.
62483
2. Die Verwaltungsgesellschaft wird die Aussetzung beziehungsweise Wiederaufnahme der Anteilwertberechnung un-
verzüglich in mindestens einer Tageszeitung in den Ländern veröffentlichen, in denen Anteile des jeweiligen Fonds zum
öffentlichen Vertrieb zugelassen sind, sowie allen Anteilinhabern mitteilen, die Anteile zur Rücknahme angeboten haben.
Art. 9. Rücknahme von Anteilen
1. Die Anteilinhaber eines Fonds sind berechtigt, jederzeit die Rücknahme ihrer Anteile zu dem im Sonderreglement
des jeweiligen Fonds festgelegten Rücknahmepreis und zu den dort bestimmten Bedingungen zu verlangen. Diese Rück-
nahme erfolgt nur an einem Bewertungstag.
2. Die Rücknahme erfolgt grundsätzlich zum Rücknahmepreis des jeweiligen Bewertungstages. Rücknahmeanträge,
welche bis spätestens 12.00 Uhr (Luxemburger Zeit) an einem Bewertungstag bei der Verwaltungsgesellschaft eingegan-
gen sind, werden zum Anteilwert dieses Bewertungstages abgerechnet. Rücknahmeanträge, welche nach 12.00 Uhr (Lu-
xemburger Zeit) eingehen, werden zum Anteilwert des nächstfolgenden Bewertungstages abgerechnet. Die Verwal-
tungsgesellschaft stellt auf jeden Fall sicher, dass die Rücknahme von Anteilen auf der Grundlage eines unbekannten An-
teilwertes abgerechnet wird.
Abweichend hiervon kann im Sonderreglement des jeweiligen Fonds eine andere Regelung getroffen werden.
3. Die Zahlung des Rücknahmepreises erfolgt innerhalb von zwei Bewertungstagen nach dem entsprechenden Bewer-
tungstag, sofern im Sonderreglement nichts anderes bestimmt ist.
4. Die Verwaltungsgesellschaft ist nach vorheriger Genehmigung durch die Depotbank berechtigt, umfangreiche
Rücknahmen, die nicht aus den flüssigen Mitteln und zulässigen Kreditaufnahmen eines Fonds befriedigt werden können,
erst zu tätigen, nachdem entsprechende Vermögenswerte des jeweiligen Fonds ohne Verzögerung verkauft wurden. An-
leger, die ihre Anteile zur Rücknahme angeboten haben, werden von einer Aussetzung der Rücknahme sowie von der
Wiederaufnahme der Rücknahme unverzüglich in geeigneter Weise in Kenntnis gesetzt.
5. Die Depotbank ist nur insoweit zur Zahlung verpflichtet, als keine gesetzlichen Bestimmungen, z. B. devisenrecht-
liche Vorschriften oder andere, von der Depotbank nicht beeinflussbare Umstände die Überweisung des Rücknahme-
preises in das Land des Antragstellers verbieten.
6. Die Verwaltungsgesellschaft kann für jeden Fonds Anteile einseitig gegen Zahlung des Rücknahmepreises zurück-
kaufen, soweit dies im Interesse der Gesamtheit der Anteilinhaber oder zum Schutz der Verwaltungsgesellschaft oder
des jeweiligen Fonds erforderlich erscheint.
Art. 10. Rechnungsjahr und Abschlussprüfung
1. Das Rechnungsjahr eines Fonds wird im Sonderreglement des jeweiligen Fonds festgelegt.
2. Der Jahresabschluss eines Fonds wird von einem Wirtschaftsprüfer geprüft, der von der Verwaltungsgesellschaft
ernannt wird.
Art. 11. Ertragsverwendung
1. Die Ertragsverwendung eines Fonds wird im Sonderreglement des jeweiligen Fonds festgelegt.
2. Die Ausschüttung kann bar oder in Form von Gratisanteilen erfolgen.
3. Zur Ausschüttung können die ordentlichen Erträge aus Zinsen und/oder Dividenden abzüglich Kosten («ordentli-
che Netto-Erträge») sowie netto realisierte Kursgewinne kommen. Ferner können die nicht realisierten Kursgewinne
sowie sonstige Aktiva zur Ausschüttung gelangen, sofern das Netto-Fondsvermögen aufgrund der Ausschüttung nicht
unter die Mindestgrenze gemäß Artikel 1 Ziffer 1. des Verwaltungsreglements sinkt.
4. Ausschüttungen werden auf die am Ausschüttungstag ausgegebenen Anteile ausgezahlt.
5. Ausschüttungsberechtigt sind im Falle der Bildung von Anteilklassen gemäß Artikel 5 Ziffer 3. des Verwaltungsre-
glements ausschließlich die Anteile der Klasse A. Im Falle einer Ausschüttung von Gratisanteilen gemäß Ziffer 2. sind
diese Gratisanteile der Anteilklasse A zuzurechnen.
Art. 12. Dauer und Auflösung eines Fonds sowie die Zusammenlegung von Fonds
1. Die Dauer eines Fonds ist im jeweiligen Sonderreglement festgelegt.
2. Unbeschadet der Regelung gemäß Ziffer 1. dieses Artikels kann ein Fonds jederzeit durch die Verwaltungsgesell-
schaft aufgelöst werden, sofern im jeweiligen Sonderreglement keine gegenteilige Bestimmung getroffen wird.
3. Die Auflösung eines Fonds erfolgt zwingend in folgenden Fällen:
a) wenn die im Sonderreglement des jeweiligen Fonds festgelegte Dauer abgelaufen ist;
b) wenn die Depotbankbestellung gekündigt wird, ohne daß eine neue Depotbankbestellung innerhalb der gesetzli-
chen oder vertraglichen Fristen erfolgt;
c) wenn die Verwaltungsgesellschaft in Konkurs geht oder aus irgendeinem Grund aufgelöst wird;
d) wenn das Fondsvermögen während mehr als sechs Monaten unter einem Viertel der Mindestgrenze gemäß Artikel
1 Ziffer 1. des Verwaltungsreglements bleibt;
e) in anderen, im Gesetz vom 20. Dezember 2002 über Organismen für gemeinsame Anlagen oder im Sonderregle-
ment des jeweiligen Fonds vorgesehenen Fällen.
4. Die Verwaltungsgesellschaft kann bestehende Fonds auflösen, sofern seit dem Zeitpunkt der Auflegung erhebliche
wirtschaftliche und/oder politische Änderungen eingetreten sind oder das Vermögen des Fonds unter den Gegenwert
von 15 Millionen Euro sinkt.
In den beiden Monaten, die dem Zeitpunkt der Auflösung eines auf bestimmte Zeit errichteten Fonds vorangehen,
wird die Verwaltungsgesellschaft den entsprechenden Fonds abwickeln. Dabei werden die Vermögensanlagen veräußert,
die Forderungen eingezogen und die Verbindlichkeiten getilgt.
Die Auflösung bestehender, unbefristeter Fonds wird mindestens 30 Tage zuvor entsprechend Ziffer 5 veröffentlicht.
Die in Ziffer 5 enthaltene Regelung gilt entsprechend für sämtliche nicht nach Abschluss des Liquidationsverfahrens ein-
geforderten Beträge.
62484
5. Wenn ein Tatbestand eintritt, der zur Auflösung eines Fonds führt, wird die Ausgabe von Anteilen eingestellt. Die
Rücknahme ist weiterhin möglich wobei die Liquidationskosten im Rücknahmepreis berücksichtigt werden. Die Depot-
bank wird den Liquidationserlös, abzüglich der Liquidationskosten und Honorare («Netto-Liquidationserlös»), auf An-
weisung der Verwaltungsgesellschaft oder gegebenenfalls der von derselben oder von der Depotbank ernannten
Liquidatoren unter die Anteilinhaber des jeweiligen Fonds nach deren Anspruch verteilen.
Der Netto-Liquidationserlös, der nicht zum Abschluss des Liquidationsverfahrens von Anteilinhabern eingezogen
worden ist, wird, soweit dann gesetzlich notwendig, in Euro umgerechnet und von der Depotbank nach Abschluss des
Liquidationsverfahrens für Rechnung der Anteilinhaber bei der Caisse des Consignations in Luxemburg hinterlegt, wo
dieser Betrag verfällt, soweit er nicht innerhalb der gesetzlichen Frist von dreißig Jahren dort angefordert wird.
6. Die Anteilinhaber, deren Erben beziehungsweise Rechtsnachfolger oder Gläubiger können weder die Auflösung
noch die Teilung des Fonds beantragen.
7. Auf Beschluss des Verwaltungsrates können Fonds zusammengelegt werden, in dem ein Fonds in einen anderen
eingebracht wird. Diese Zusammenlegung kann beispielsweise erfolgen, wenn die Verwaltung eines Fonds nicht mehr in
wirtschaftlicher Weise gewährleistet werden kann oder im Falle einer Änderung der wirtschaftlichen oder politischen
Situation.
Im Fall einer Zusammenlegung von Fonds wird die Verwaltungsgesellschaft die Absicht der Verschmelzung den An-
teilinhabern des einzubringenden Fonds durch eine entsprechende Hinweisbekanntmachung mindestens einen Monat
zuvor mitteilen. Den Anteilinhabern steht dann das Recht zu, ihre Anteilscheine zum Anteilwert ohne weitere Kosten
zurückzugeben.
Die Zusammenlegung ist nur zulässig, wenn der aufzunehmende Fonds die Vorschriften von Teil I des Gesetzes vom
20. Dezember 2002 über die Organismen für gemeinsame Anlagen erfüllt.
Art. 13. Allgemeine Kosten
1. Neben den im Sonderreglement des jeweiligen Fonds aufgeführten Kosten können einem Fonds folgende Kosten
belastet werden:
a) bankübliche Spesen für Transaktionen in Wertpapieren und sonstigen Vermögenswerten und Rechten des Fonds
und für deren Verwahrung;
b) Kosten der Vorbereitung, der amtlichen Prüfung, der Hinterlegung und Veröffentlichung der Fondsreglements ein-
schließlich eventueller Änderungsverfahren und anderer mit dem Fonds im Zusammenhang stehenden Verträge und Re-
gelungen (wie beispielsweise Vertriebsverträge oder Lizenzverträge) sowie der Abwicklung und Kosten von Zulassungs-
verfahren bei den zuständigen Stellen;
c) Kosten für den Druck und Versand der Anteilzertifikate sowie die Vorbereitung, den Druck und Versand der Ver-
kaufsprospekte sowie der Jahres- und Zwischenberichte und anderer Mitteilungen an die Anteilinhaber in den zutref-
fenden Sprachen, Kosten der Veröffentlichung der Ausgabe- und Rücknahmepreise sowie aller anderen Bekannt-
machungen;
d) Kosten der Fondsadministration sowie andere Kosten der Verwaltung einschließlich der Kosten von Interessens-
verbänden;
e) Honorare der Wirtschaftsprüfer;
f) etwaige Kosten von Kurssicherungsgeschäften;
g) ein angemessener Teil an den Kosten für die Werbung und an solchen, welche direkt in Zusammenhang mit dem
Anbieten und Verkauf von Anteilen anfallen;
h) Kosten für Rechtsberatung, die der Verwaltungsgesellschaft oder der Depotbank entstehen, wenn sie im Interesse
der Anteilinhaber handeln;
i) Kosten und evtl. entstehende Steuern, die auf das Fondsvermögen, dessen Einkommen und die Auslagen zu Lasten
des Fonds erhoben werden;
j) Kosten etwaiger Börsennotierung(en) und die Gebühren der Aufsichtsbehörden und/oder Kosten für die Registrie-
rung der Anteile zum öffentlichen Vertrieb in verschiedenen Ländern, sowie der Repräsentanten und steuerlichen Ver-
tretern sowie der Zahlstellen in den Ländern, in denen die Anteile zum öffentlichen Vertrieb zugelassen sind;
k) Kosten für das Raten eines Fonds durch international anerkannte Ratingagenturen;
l) Kosten für die Einlösung von Ertragscheinen sowie für den Druck und Versand der Ertragschein-Bogenerneuerung;
m) Kosten der Auflösung einer Fondsklasse oder des Fonds.
2. Die Verwaltungsgesellschaft kann aus den jeweiligen Fonds kalendertäglich eine gegebenenfalls in der Übersicht
«Der Fonds im Überblick» geregelte erfolgsabhängige Vergütung erhalten, um den die Wertentwicklung der umlaufen-
den Anteile die Wertentwicklung eines Referenzindexes übersteigt.
Die als Entgelte und Kosten gezahlten Beträge werden in den Jahresberichten aufgeführt.
Alle Kosten und Entgelte werden zuerst dem laufenden Einkommen angerechnet, dann den Kapitalgewinnen und erst
dann dem Fondsvermögen.
Die mit dem Erwerb oder der Veräußerung von Vermögenswerten verbundenen Kosten und Bearbeitungsgebühren
werden in den Einstandspreis eingerechnet bzw. beim Verkaufserlös abgezogen.
Art. 14. Verjährung und Vorlegungsfrist
1. Forderungen der Anteilinhaber gegen die Verwaltungsgesellschaft oder die Depotbank können nach Ablauf von fünf
Jahren nach Entstehung des Anspruchs nicht mehr gerichtlich geltend gemacht werden; davon unberührt bleibt die in
Artikel 12 Ziffer 5 des Verwaltungsreglements enthaltene Regelung.
2. Die Vorlegungsfrist für Ertragscheine beträgt fünf Jahre ab Veröffentlichung der jeweiligen Ausschüttungserklärung.
Ausschüttungen, die bis zu diesem Zeitpunkt nicht abgefordert worden sind, verjähren zugunsten des jeweiligen Fonds.
Die Verwaltungsgesellschaft ist ermächtigt, aber nicht verpflichtet, Ausschüttungsbeträge an Anteilinhaber, die ihre An-
62485
sprüche auf Ausschüttung erst nach Ablauf der Verjährungsfrist geltend machen, zu Lasten des Fondsvermögens auszu-
zahlen.
Art. 15. Änderungen
Die Verwaltungsgesellschaft kann das Verwaltungsreglement und/oder das Sonderreglement mit Zustimmung der
Depotbank jederzeit ganz oder teilweise ändern.
Art. 16. Veröffentlichungen
1. Die erstmals gültige Fassung des Verwaltungsreglements und der Sonderreglements sowie eventuelle Änderungen
derselben werden beim Handelsregister des Bezirksgerichts Luxemburg hinterlegt und im «Mémorial, Recueil des So-
ciétés et Associations», dem Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg («Mémorial») veröffentlicht.
2. Ausgabe- und Rücknahmepreis können bei der Verwaltungsgesellschaft, der Depotbank und jeder Zahlstelle erfragt
werden.
3. Die Verwaltungsgesellschaft erstellt für jeden Fonds einen Verkaufsprospekt, einen geprüften Jahresbericht sowie
einen Halbjahresbericht entsprechend den gesetzlichen Bestimmungen des Großherzogtums Luxemburg.
4. Die unter Ziffer 3. dieses Artikels aufgeführten Unterlagen eines Fonds sind für die Anteilinhaber am Sitz der Ver-
waltungsgesellschaft, der Depotbank und bei jeder Zahlstelle erhältlich.
5. Die Auflösung eines Fonds gemäß Artikel 12 des Verwaltungsreglements wird entsprechend den gesetzlichen Be-
stimmungen von der Verwaltungsgesellschaft im Mémorial und in mindestens zwei überregionalen Tageszeitungen, von
denen eine eine Luxemburger Zeitung ist, veröffentlicht.
Art. 17. Anwendbares Recht, Gerichtsstand und Vertragssprache
1. Das Verwaltungsreglement sowie die Sonderreglements der jeweiligen Fonds unterliegen dem Recht des Großher-
zogtums Luxemburg. Insbesondere gelten in Ergänzung zu den Regelungen des Verwaltungsreglements sowie der jewei-
ligen Sonderreglements die Vorschriften des Gesetzes vom 20. Dezember 2002 über Organismen für gemeinsame
Anlagen. Gleiches gilt für die Rechtsbeziehungen zwischen den Anteilinhabern, der Verwaltungsgesellschaft und der De-
potbank.
2. Jeder Rechtsstreit zwischen Anteilinhabern, der Verwaltungsgesellschaft und der Depotbank unterliegt der Ge-
richtsbarkeit des zuständigen Gerichts im Großherzogtum Luxemburg. Die Verwaltungsgesellschaft und die Depotbank
sind berechtigt, sich selbst und jeden Fonds im Hinblick auf Angelegenheiten, die sich auf den jeweiligen Fonds beziehen,
der Gerichtsbarkeit und dem Recht eines jeden Landes zu unterwerfen, in welchem Anteile eines Fonds öffentlich ver-
trieben werden, soweit es sich um Ansprüche der Anleger handelt, die in dem betreffenden Land ansässig sind.
3. Der deutsche Wortlaut des Verwaltungsreglements und der Sonderreglements ist maßgeblich, falls im jeweiligen
Sonderreglement nicht ausdrücklich eine anderweitige Bestimmung getroffen wurde.
Art. 18. Inkrafttreten
Das Verwaltungsreglement, jedes Sonderreglement sowie jegliche Änderung derselben treten am Tage ihrer Unter-
zeichnung in Kraft, sofern nichts anderes im Sonderreglement des jeweiligen Fonds bestimmt ist.
Die Unterschrift der Depotbanken erfolgt bezüglich der von ihnen im Einzelfall übernommenen Depotbankfunktion.
Der Name der Depotbank ist jeweils im Sonderreglement genannt.
Luxemburg, den 17. November 2004
<i>Sonderreglement ConvertibleProtect-Investi>
Für den ConvertibleProtect-Invest ist das am 20. Dezember 2004 im Mémorial veröffentlichte Verwaltungsreglement,
das am Tag der Unterzeichnung, dem 17. November 2004, in Kraft tritt, integraler Bestandteil.
Ergänzend beziehungsweise abweichend gelten die Bestimmungen des nachstehenden Sonderreglements, das in der
derzeit gültigen Fassung im Mémorial vom 20. Dezember 2004 veröffentlicht ist und am 17. November 2004 in Kraft
tritt.
Art. 19. Anlageziel
Ziel der Anlagepolitik des ConvertibleProtect-Invest (der «Fonds») ist die Erwirtschaftung einer angemessenen Ren-
dite des angelegten Kapitals bei gleichzeitiger Beachtung wirtschaftlicher und politischer Risiken. Beim ConvertiblePro-
tect-Invest werden Risiken in der Anlage begrenzt, jedoch wird keine Garantie zugesagt.
Die Performance des Fonds wird in dem jeweiligen vereinfachten Verkaufsprospekt angegeben.
Die Anleger werden darauf hingewiesen, dass die Wertentwicklung in der Vergangenheit keinen Rückschluss auf eine
zukünftige Wertentwicklung zulässt; sie kann sowohl höher als auch niedriger ausfallen. Es kann keine Zusicherung ge-
geben werden, dass die Ziele der Anlagepolitik erreicht werden.
Art. 20. Anlagepolitik
1. Das Fondsvermögen wird angelegt in Wandelanleihen sowie darüber hinaus in Optionsanleihen, deren Options-
scheine auf Wertpapiere lauten und sonstige fest- und variabel verzinsliche Wertpapiere (einschließlich Zero-Bonds).
Der überwiegende Teil der Emittenten hat seinen Sitz in der Europäischen Union oder übt den überwiegenden Anteil
seiner wirtschaftlichen Aktivität in der Europäischen Union aus oder hält als Holdinggesellschaft überwiegend Beteili-
gungen an Gesellschaften mit Sitz in der Europäischen Union.
2. Die für den Fonds erworbenen Vermögenswerte lauten überwiegend auf Euro. Die nicht auf den Euro lautenden
Vermögenswerte werden grundsätzlich währungsgesichert.
UNION INVESTMENT LUXEMBOURG S.A.
DZ BANK INTERNATIONAL S.A.
<i>Die Verwaltungsgesellschafti>
<i>Die Depotbanki>
Unterschriften
Unterschriften
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3. Der Fonds kann auch von den in Artikel 4, Ziffer 13, Buchstabe c des Verwaltungsreglements aufgeführten Tech-
niken und Instrumenten zum Management von Kreditrisiken Gebrauch machen und abgeleitete Finanzinstrumente ge-
mäß Artikel 4 nutzen.
4. Anteile anderer OGAW oder OGA werden nur bis zu einer Höchstgrenze von 10% des Netto-Fondsvermögens
erworben.
Art. 21. Fondswährung, Ausgabe sowie Ausgabe- und Rücknahmepreis von Anteilen
1. Fondswährung ist der Euro.
2. Anteile werden an jedem Bewertungstag ausgegeben. Bewertungstag ist jeder Tag, der zugleich Bankarbeitstag und
Börsentag in Frankfurt am Main ist. Ausgabepreis ist der Anteilwert gemäß Artikel 7 des Verwaltungsreglements zuzüg-
lich eines Ausgabeaufschlages von bis zu 4% des Anteilwertes. Der Ausgabeaufschlag wird zugunsten der Vertriebsstelle
erhoben und kann nach Größenordnung des Kaufauftrages gestaffelt werden. Der Ausgabepreis kann sich um Gebühren
oder andere Belastungen erhöhen, die in den jeweiligen Vertriebsländern anfallen.
3. Rücknahmepreis ist der Anteilwert gemäß Artikel 7 des Verwaltungsreglements.
Art. 22. Anteile
1. Die Anteile werden in Globalzertifikaten verbrieft. Ein Anspruch auf Auslieferung effektiver Stücke besteht nicht.
2. Alle Anteile haben gleiche Rechte.
Art. 23. Ertragsverwendung
1. Die im Fonds vereinnahmten Zins- und Dividendenerträge sowie sonstige ordentliche Erträge abzüglich der Kosten
werden nach Maßgabe der Verwaltungsgesellschaft ausgeschüttet.
2. Die Verwaltungsgesellschaft kann neben den ordentlichen Nettoerträgen die realisierten Kapitalgewinne, die Erlöse
aus dem Verkauf von Bezugsrechten und/oder die sonstigen Erträge nicht wiederkehrender Art abzüglich realisierter
Kapitalverluste, ganz oder teilweise bar oder in Form von Gratisanteilen ausschütten.
Art. 24. Depotbank
Depotbank ist DZ BANK INTERNATIONAL S.A., Luxemburg.
Art.25. Kosten für die Verwaltung und Verwahrung des Fondsvermögens
1. Die Verwaltungsgesellschaft ist berechtigt, vom Fonds eine jährliche Verwaltungsvergütung von bis zu 1,5% auf das
Netto-Fondsvermögen zu erhalten, die auf der Basis des kalendertäglichen Nettovermögens des Fonds während des
entsprechenden Monats zu berechnen und am ersten Bewertungstag des Folgemonats zahlbar ist. Darüber hinaus erhält
die Verwaltungsgesellschaft für die Hauptverwaltungstätigkeiten, wie zum Beispiel die Fondsbuchhaltung sowie das Re-
porting, eine monatliche Vergütung von bis zu 2.000,- Euro und eine variable Vergütung in Höhe von bis zu 0,10% p.a.,
die auf der Basis des kalendertäglichen Nettovermögens des Fonds während des entsprechenden Monats berechnet
wird. Die monatliche Vergütung ist am ersten Bewertungstag des Folgemonats zahlbar.
2. Die Depotbank erhält aus dem Fondsvermögen ein jährliches Entgelt für die Tätigkeit als Depotbank in Höhe von
bis zu 0,03% p.a., mindestens jedoch 11.000 Euro p.a., das auf der Basis des kalendertäglichen Nettovermögens des
Fonds während des entsprechenden Monats zu berechnen und am ersten Bewertungstag des Folgemonats zahlbar ist.
Sofern der Mindestbetrag von 11.000 Euro nicht erreicht wird, gleicht die Verwaltungsgesellschaft die Differenz aus.
Die Depotbank erhält außerdem eine Bearbeitungsgebühr in Höhe von bis zu Euro 150,- je Transaktion, die nicht
über sie gehandelt wird.
Daneben werden ihr die an Broker zu zahlenden Kommissionen, Drittverwahrgebühren, sowie Transaktionskosten,
die ihr in Rechnung gestellt werden, erstattet.
Art. 26. Rechnungsjahr
Das Rechnungsjahr endet jedes Jahr am 30. September, erstmals am 30. September 2005.
Art. 27. Dauer des Fonds
Der Fonds ist auf unbestimmte Zeit errichtet.
Luxemburg, den 17. November 2004
Enregistré à Luxembourg, le 14 décembre 2004, réf. LSO-AX04081. – Reçu 58 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(101529.2//764) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 décembre 2004.
GEOSAT 2 S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1917 Luxembourg, 11, rue Large.
R. C. Luxembourg B 84.063.
—
EXTRAIT
Il résulte de l’Assemblée Générale des Actionnaires tenue à Luxembourg, le 15 septembre 2004, la résolution suivan-
te:
La société PHARMALUXINVEST S.A. (anc. GEOSAT GLOBAL S.A.) est remplacée dans sa fonction d’administrateur
par la société GEOSAT EXTENDED S.A., toutes deux domiciliées à L-1917 Luxembourg, cette dernière terminant le
mandat de l’ancien administrateur.
UNION INVESTMENT LUXEMBOURG S.A.
DZ BANK INTERNATIONAL S.A.
<i>Die Verwaltungsgesellschafti>
<i>Die Depotbanki>
Unterschriften
Unterschriften
62487
Luxembourg, le 11 octobre 2004.
Enregistré à Luxembourg, le 18 octobre 2004, réf. LSO-AV04215. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(085798.3/000/18) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
WINCHESTER INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2953 Luxembourg, 69, route d’Esch.
R. C. Luxembourg B 83.293.
—
Le bilan au 31 décembre 2001, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04453, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085972.3/1017/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
WINCHESTER INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1145 Luxembourg, 180, rue des Aubépines.
R. C. Luxembourg B 83.293.
—
Le bilan au 31 décembre 2002, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04450, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085971.3/1017/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
WINCHESTER INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1145 Luxembourg, 180, rue des Aubépines.
R. C. Luxembourg B 83.293.
—
Le bilan au 31 décembre 2003, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04449, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085970.3/1017/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
BRIDGEPOINT EUROPE II INVESTMENTS, S.à r.l., Société à responsabilité limitée,
(anc. EUROPEAN DVD, S.à r.l.).
Siège social: L-1450 Luxembourg, 73, côte d’Eich.
R. C. Luxembourg B 79.098.
—
Le bilan au 31 décembre 2003, enregistré à Luxembourg, le 22 octobre 2004, réf. LSO-AV05760, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
(085796.3/751/11) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour extrait conforme
FIDUCIAIRE DU LARGE
Signature
<i>Pour WINCHESTER INTERNATIONAL S.A., Société anonyme
i>EXPERTA LUXEMBOURG, Société anonyme
A. Garcia Hengel / S. Wallers
<i>Pour WINCHESTER INTERNATIONAL S.A., Société anonyme
i>EXPERTA LUXEMBOURG, Société anonyme
A. Garcia Hengel / S. Wallers
<i>Pour WINCHESTER INTERNATIONAL S.A., Société anonyme
i>EXPERTA LUXEMBOURG, Société anonyme
A. Garcia Hengel / S. Wallers
62488
PROKYON S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2953 Luxembourg, 69, route d’Esch.
R. C. Luxembourg B 38.898.
—
Le bilan au 31 décembre 2000, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04437, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085964.3/1017/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
PROKYON S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2953 Luxembourg, 69, route d’Esch.
R. C. Luxembourg B 38.898.
—
Le bilan au 31 décembre 2001, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04439, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085965.3/1017/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
PROKYON S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2953 Luxembourg, 69, route d’Esch.
R. C. Luxembourg B 38.898.
—
Le bilan au 31 décembre 2002, enregistré à Luxembourg, le 19 octobre 2004, réf. LSO-AV04440, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085966.3/1017/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
ELEKTRIZITÄTS-GESELLSCHAFT LAUFENBURG LUXEMBOURG AG, Aktiengesellschaft.
Siège social: L-1511 Luxemburg, 123, avenue de la Faïencerie.
H. R. Luxemburg B 103.420.
—
STATUTEN
Im Jahre zweitausendundvier, am einundzwanzigsten September.
Vor dem unterzeichneten Notar Jean Seckler, mit dem Amtssitz in Junglinster, (Grossherzogtum Luxemburg).
Sind erschienen:
1. Die Gesellschaft mit beschränkter Haftung EGL AUSTRIA, GmbH, mit Sitz in A-1010 Wien, Palais Eschenbach,
Eschenbachstrasse 11/8, Österreich, eingetragen in Wien (A) unter der Nummer FN211073 b, vertreten durch Herrn
Paul Marx, docteur en droit, beruflich wohnhaft in L-1511 Luxemburg, 121, avenue de la Faïencerie, aufgrund einer ihm
erteilten Vollmacht unter Privatschrift, und
2. Herr Jean Fell, expert-comptable, geboren am 9. April 1956 in Echternach (Luxemburg), beruflich wohnhaft in L-
1511 Luxemburg, 121, avenue de la Faïencerie, vertreten durch Herrn Paul Marx, vorbenannt, aufgrund einer ihm er-
teilten Vollmacht unter Privatschrift.
Diese Vollmachten werden nach ne varietur Unterzeichnung durch den Notar und den Bevollmächtigten mit dieser
Urkunde einregistriert werden.
Die Komparenten, vertreten durch Ihren Bevollmächtigten, ersuchten den Notar nachstehenden, durch alle Parteien
vereinbarten Gesellschaftsvertrag wie folgt zu beurkunden:
Titel I - Name, Sitz, Zweck, Dauer
Art. 1. Unter der Bezeichnung ELEKTRIZITÄTS-GESELLSCHAFT LAUFENBURG LUXEMBOURG AG wird hiermit
eine Aktiengesellschaft gegründet.
<i>Pour PROKYON S.A., Société anonyme
i>EXPERTA LUXEMBOURG, Société anonyme
A. Garcia Hengel / S. Wallers
<i>Pour PROKYON S.A., Société anonyme
i>EXPERTA LUXEMBOURG, Société anonyme
A. Garcia Hengel / S. Wallers
<i>Pour PROKYON S.A., Société anonyme
i>EXPERTA LUXEMBOURG, Société anonyme
A. Garcia Hengel / S. Wallers
62489
Art. 2. Der Sitz der Gesellschaft befindet sich in Luxemburg. Er darf durch Verwaltungsratsbeschluss an jeden ande-
ren Ort innerhalb der Gemeinde Luxemburg verlegt werden.
Sollten aussergewöhnliche Ereignisse politischer oder wirtschaftlicher Natur eintreten oder bevorstehen, welche ge-
eignet wären, die normale Geschäftsabwicklung am Gesellschaftssitz oder den reibungslosen Verkehr zwischen diesem
Sitz und dem Ausland zu beeinträchtigen, so kann der Gesellschaftssitz vorübergehend bis zur endgültigen Wiederher-
stellung normaler Verhältnisse ins Ausland verlegt werden. Dieser Beschluss soll jedoch die luxemburgische Staatsange-
hörigkeit nicht beeinflussen. Die Sitzverlegung soll Drittpersonen durch das Organ der Gesellschaft mitgeteilt werden,
welches unter den gegebenen Umständen hierzu am besten befähigt ist.
Art. 3. Die Gesellschaft wird auf unbestimmte Dauer gegründet.
Art. 4. Zweck der Gesellschaft ist der Erwerb, die Verwaltung, die Verwertung und die Veräusserung von Beteili-
gungen in irgendwelcher Form an anderen in- und ausländischen Gesellschaften. Sie kann auch Anleihen aufnehmen und
den Gesellschaften, an denen sie direkt oder indirekt beteiligt ist, oder die zur selben Gruppe gehören, jede Art von
Unterstützung, Darlehen, Vorschuss oder Sicherheit gewähren.
Desweiteren kann die Gesellschaft alle sonstigen Arten von Wertpapieren erwerben, sei es durch Zeichnung, Kauf,
Tausch oder sonstwie, und dieselben durch Verkauf, Tausch oder sonstwie veräussern. Darüber hinaus kann die Ge-
sellschaft Patente und Lizenzen, sowie davon abgeleitete oder dieselben ergänzende Rechte erwerben, verwerten und
veräussern.
Zweck der Gesellschaft ist ausserdem der Erwerb, die Verwaltung, die Verwertung und die Veräusserung von sowohl
in Luxemburg als auch im Ausland gelegenen Immobilien.
Generell kann die Gesellschaft alle kaufmännische, gewerbliche und finanzielle Geschäfte beweglicher und unbeweg-
licher Natur tätigen, die obengenannte Zwecke fördern oder ergänzen.
Titel II - Kapital, Aktien
Art. 5. Das Gesellschaftskapital beträgt hunderttausend Euro (EUR 100.000), aufgeteilt in eintausend (1.000) Aktien
mit einem Nennwert von je hundert Euro (EUR 100).
An Stelle von Einzelaktien können Zertifikate über eine Mehrzahl von Aktien ausgestellt werden, nach Wahl der Ak-
tionäre.
Die Aktien lauten auf den Namen oder den Inhaber, nach Wahl der Aktionäre.
Die Gesellschaft darf im Rahmen der gesetzlichen Bestimmungen ihre eigenen Aktien erwerben.
Das Gesellschaftskapital darf den gesetzlichen Bedingungen entsprechend erhöht oder reduziert werden.
Titel III - Verwaltung
Art. 6. Die Gesellschaft wird durch einen Rat von mindestens drei Mitgliedern verwaltet, welche nicht Aktionäre zu
sein brauchen und welche für eine Amtszeit von höchstens sechs Jahren durch die Generalversammlung der Aktionäre
bestellt werden. Die Generalversammlung darf sie jeder Zeit abberufen.
Sie bestimmt die Zahl der Verwaltungsratsmitglieder, ihre Amtszeit und ihre Vergütung.
Art. 7. Der Verwaltungsrat wird unter seinen Mitgliedern einen Vorsitzenden ernennen. Wenn dieser verhindert ist,
wird er durch das älteste Verwaltungsratsmitglied ersetzt.
Der erste Vorsitzende wird von der ausserordentlichen Generalversammlung der Aktionäre, welche sofort nach der
Gründung der Gesellschaft stattfindet, ernannt.
Auf Antrag des Vorsitzenden oder des ältesten Verwaltungsratsmitgliedes, wenn der Vorsitzende verhindert ist,
kommt der Verwaltungsrat so oft zusammen, wie es das Interesse der Gesellschaft erfordert. Er muss zusammenkom-
men, wenn zwei Verwaltungsratsmitglieder dies verlangen.
Die Verwaltungsratsbeschlüsse dürfen ausserdem durch Zirkularschreiben getroffen werden. Die Unterschriften der
verschiedenen Verwaltungsratsmitglieder dürfen auf mehrere Exemplare des schriftlichen Beschlusses gesetzt werden.
Jedes Verwaltungsratsmitglied darf ausserdem an einer Verwaltungsratssitzung per Telefonkonferenz oder per Video-
konferenz teilnehmen oder mittels anderer ähnlicher Kommunikationstechniken wo die Versammlungsteilnehmer sich
hören können.
Art. 8. Der Verwaltungsrat hat die weitestgehenden Befugnisse, alle Verwaltungs- und Veräusserungshandlungen im
Rahmen des Gesellschaftszweckes vorzunehmen. Alles was nicht ausdrücklich durch das Gesetz oder die gegenwärtige
Satzung der Generalversammlung der Aktionäre vorbehalten ist, fällt in den Zuständigkeitsbereich des Verwaltungsra-
tes.
Der Verwaltungsrat ist ermächtigt, unter den gesetzlichen Bedingungen Vorschüsse auf Dividenden auszuzahlen.
Art. 9. Die Gesellschaft wird durch die Kollektivunterschrift von zwei Verwaltungsratsmitgliedern oder delegierten
Verwaltungsratsmitgliedern rechtsgültig verpflichtet, unter der Bedingung, dass spezielle Beschlüsse vorliegen über die
Unterschriftsberechtigung im Falle der Befugnisübertragung oder Vollmachterteilung durch den Verwaltungsrat im Rah-
men des Artikels 10 dieser Satzung.
Art. 10. Der Verwaltungsrat darf seine Befugnisse zur Führung der täglichen Geschäftsführung einem oder mehreren
Verwaltungsratsmitgliedern, welche delegierte Verwaltungsratsmitglieder genannt werden, übertragen. Die ersten de-
legierten Verwaltungsratsmitglieder können von der ausserordentlichen Generalversammlung der Aktionäre, welche
sofort nach der Gründung der Gesellschaft stattfindet, ernannt werden.
Der Verwaltungsrat darf ebenfalls die Führung der Gesellschaft oder einer Einzelabteilung einem oder mehreren Di-
rektoren übertragen und Spezialvollmachten für bestimmte Angelegenheiten einem oder mehreren Bevollmächtigen er-
teilen; dieselben brauchen nicht Aktionäre zu sein.
62490
Art. 11. Streitfälle, an denen die Gesellschaft als Kläger oder Beklagter beteiligt ist, werden im Namen der Gesell-
schaft vom Verwaltungsrat abgewickelt, welcher durch seinen Vorsitzenden oder durch das speziell für diesen Zweck
bestimmte Verwaltungsratsmitglied vertreten wird.
Titel IV - Aufsicht
Art. 12. Die Aufsicht der Gesellschaft obliegt einem oder mehreren Kommissaren, welche die Generalversammlung
der Aktionäre ernennt. Die Generalversammlung bestimmt ausserdem ihre Zahl und ihre Vergütung sowie ihre Amts-
zeit, welche sechs Jahre nicht überschreiten darf.
Titel V - Generalversammlung
Art. 13. Die jährliche Generalversammlung findet statt an dem in der Einberufung angegebenen Ort, am 15. Januar
um 10.00 Uhr.
Sofern dieser Tag ein Feiertag ist, findet die Generalversammlung am ersten darauffolgenden Werktag statt.
Titel VI - Geschäftsjahr, Gewinnverteilung
Art. 14. Das Geschäftsjahr läuft jeweils vom 1. Oktober eines Jahres bis zum 30. September des folgenden Jahres.
Art. 15. Der positive Saldo der Gewinn- und Verlustrechnung nach Abzug der allgemeinen Unkosten und der Ab-
schreibungen bildet den Reingewinn der Gesellschaft. Jedes Jahr werden fünf Prozent des Reingewinns vorweggenom-
men und der gesetzlichen Rücklage zugeführt. Diese Vorwegnahmen und Zuführungen sind nicht mehr zwingend
vorgeschrieben, wenn die Rücklage zehn Prozent des Kapitals erreicht hat, müssen jedoch wieder einsetzen bis zu seiner
vollständigen Wiederherstellung, wenn der Rücklagefonds zu einem gegeben Zeitpunkt aus welchem Grund auch immer
in Anspruch genommen worden ist.
Der Saldo steht zur freien Verfügung der Generalversammlung.
Titel VII - Auflösung, Liquidation
Art. 16. Die Gesellschaft kann durch einen Generalversammlungsbeschluss der Aktionäre aufgelöst werden. Ein
oder mehrere Liquidatoren, natürliche oder juristische Personen, ernannt von der Generalversammlung der Aktionäre,
welche ihre Befugnisse und Vergütungen bestimmt, führen die Liquidation durch.
Titel VIII - Allgemeine Bestimmungen
Art. 17. Die Bestimmungen des Gesetzes vom 10. August 1915 über die Handelsgesellschaften, einschliesslich der
Änderungsgesetze, finden ihre Anwendung überall wo gegenwärtige Satzung keine Abweichung beinhaltet.
<i>Zeichnungi>
Nach erfolgter Festlegung der Satzung erklären die Komparenten, das genannte Kapital wie folgt zu zeichnen:
Sämtliche Aktien wurden zu 100% (hundert Prozent) in bar eingezahlt; demgemäss verfügt die Gesellschaft ab sofort
uneingeschränkt über einen Betrag von hunderttausend Euro (EUR 100.000) wie dies dem Notar nachgewiesen wurde.
<i>Übergangsbestimmungeni>
Das erste Geschäftsjahr läuft vom Tag der Gründung der Gesellschaft bis zum 30. September 2005.
Die erste jährliche Generalversammlung findet 2006 statt.
<i>Erklärungi>
Der unterzeichnete Notar erklärt, dass die in Artikel 26 des Gesetzes vom 10. August 1915 über die Handelsgesell-
schaften vorgesehenen Bedingungen erfüllt sind.
<i>Kosteni>
Der Gesamtbetrag der Kosten, Ausgaben, Vergütungen und Auslagen, unter welcher Form auch immer, welche der
Gesellschaft aus Anlass ihrer Gründung entstehen und für die sie haftet, beläuft sich auf ungefähr zweitausendeinhundert
Euro.
<i>Ausserordentliche Generalversammlungi>
Alsdann traten die eingangs erwähnten Parteien, die das gesamte Aktienkapital vertreten, zu einer ausserordentlichen
Generalversammlung zusammen, zu der sie sich als rechtens einberufen bekennen.
Sie fassten, nachdem sie die ordnungsgemässe Zusammensetzung dieser Generalversammlung festgestellt hatten, ein-
stimmig folgende Beschlüsse:
1. Die Zahl der Verwaltungsratsmitglieder wird auf 4 und diejenige der Kommissare auf 1 festgelegt.
2. Folgende Personen werden in den Verwaltungsrat berufen:
- Herr Jean-Daniel Millasson, Verwaltungsratsmitglied, geboren am 24. Juni 1962, in Zürich (Schweiz), beruflich wohn-
haft in CH-5080 Laufenburg, Werkstrasse 10 (Schweiz), Vorsitzender des Verwaltungsrates;
- die Gesellschaft mit beschränkter Haftung BAC MANAGEMENT, S.à r.l., R.C.S. Luxemburg B Nummer 58.324, mit
Sitz in L-1511 Luxemburg, 121, avenue de la Faïencerie;
- Herr Jean Fell, expert-comptable, geboren am 9. April 1956 in Echternach (Luxemburg), beruflich wohnhaft in L-
1511 Luxemburg, 121, avenue de la Faïencerie;
1. Die Gesellschaft mit beschränkter Haftung EGL AUSTRIA, GmbH, vorgenannt, neunhundertneunundneunzig
Aktien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
999
2. Herr Jean Fell, vorgenannt, eine Aktie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1
Total: eintausend Aktien. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.000
62491
- Herr Cornelius M. Bechtel, conseil économique, geboren am 11. März 1968 in Emmerich (Deutschland), beruflich
wohnhaft in L-1511 Luxemburg, 121, avenue de la Faïencerie.
3. Zum Kommissar wird ernannt:
Die Gesellschaft bürgerlichen Rechts KPMG AUDIT mit Sitz in L-2520 Luxemburg, 31, allée Scheffer.
4. Die Amtszeit der Verwaltungsratsmitglieder wird am Ende der jährlichen Generalversammlung des Jahres 2010
enden.
Die Amtszeit des Kommissars wird am Ende der jährlichen Generalversammlung des Jahres 2010 enden.
5. Der Sitz der Gesellschaft befindet sich in L-1511 Luxemburg, 123, avenue de la Faïencerie.
Woraufhin diese notarielle Urkunde an dem zu Beginn erwähnten Tag in Luxemburg erstellt wurde.
Und nach Vorlesung und Erklärung alles Vorstehenden an den Bevollmächtigten, dem amtierenden Notar nach Na-
men, Vornamen, Stand und Wohnort bekannt, hat derselbe gegenwärtige Urkunde mit dem Notar unterschrieben.
Signé: P. Marx, J. Seckler.
Enregistré à Grevenmacher, le 4 octobre 2004, vol. 529, fol. 25, case 3. – Reçu 1.000 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): G. Schlink.
Für gleichlautende Ausfertigung, erteilt zwecks Veröffentlichung im Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
(083499.3/231/160) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 octobre 2004.
KEMABA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2163 Luxembourg, 27, avenue Monterey.
R. C. Luxembourg B 46.094.
—
Le bilan et le compte de profits et pertes au 31 octobre 2002, enregistrés à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf.
LSO-AV04958, ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 22 octobre 2004.
(085809.3/029/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
KEMABA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2163 Luxembourg, 27, avenue Monterey.
R. C. Luxembourg B 46.094.
—
Le bilan et le compte de profits et pertes au 31 octobre 2003, enregistrés à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf.
LSO-AV04959, ont été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 22 octobre 2004.
(085808.3/029/13) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
M2J S.C.I., Société Civile Immobilière.
Siège social: L-6969 Oberanven, 29, bei der Aarnescht.
R. C. Luxembourg E 395.
—
L’an deux mille quatre, le treize août,
Par-devant Maître Emile Schlesser, notaire de résidence à Luxembourg, 35, rue Notre-Dame,
S’est réunie l’assemblée générale extraordinaire des associés de la société civile immobilière M2J S.C.I., ayant son
siège social à L-6969 Oberanven, 29, bei der Aarnescht (matricule 2004 70 01 464), constituée suivant acte reçu par le
notaire instrumentaire, en date du 15 juin 2004, non encore publié au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations
C, inscrite au registre de commerce et des sociétés de et à Luxembourg, sous la section E et le numéro 395, au capital
social de quatre mille euros (EUR 4.000,00), représenté par deux cents (200) parts sociales de vingt euros (EUR 20,00)
chacune, entièrement libérées.
L’assemblée est composée de:
1.- Monsieur Joseph dit Jeff Moitzheim, retraité, demeurant à L-6230 Bech, Grassebierg, né à Luxembourg, le 1
er
mars
1921 (matricule 1921 03 01 014),
propriétaire de cent (100) parts sociales,
2.- Monsieur Jacques Moitzheim, maître opticien, demeurant à L-6969 Oberanven, 29, bei der Aarnescht, né à Luxem-
bourg, le 17 novembre 1949 (matricule 1949 11 17 152),
Junglinster, den 11. Oktober 2004.
J. Seckler.
<i>Pour KEMABA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme
i>H. de Graaf
<i>Administrateuri>
<i>Pour KEMABA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme
i>H. de Graaf
<i>Administrateuri>
62492
propriétaire de cent (100) parts sociales,
Lesquels comparants déclarent être les seuls associés de la société, se considérer comme dûment convoqués, avoir
connaissance de l’ordre du jour et avoir pris unanimement les résolutions suivantes:
<i>Première resolutioni>
L’assemblée décide d’augmenter le capital social à concurrence de un million sept cent soixante-seize mille euros
(EUR 1.776.000,00) pour le porter de son montant actuel de quatre mille euros (EUR 4.000,00) à un million sept cent
quatre-vingt mille euros (EUR 1.780.000,00), par l’émission de quatre-vingt-huit mille huit cents (88.800) parts sociales
nouvelles de vingt euros (EUR 20,00) chacune, jouissant des mêmes droits et avantages que les parts sociales existantes.
<i>Intervention - Souscription - Libérationi>
Sont alors intervenus:
1.- Monsieur Jacques Moitzheim, prénommé,
lequel déclare souscrire quatre-vingt-sept (87) parts sociales nouvelles de vingt euros (EUR 20,00) chacune.
Ces quatre-vingt-sept (87) parts sociales nouvelles ont été immédiatement libérées par des versements en espèces,
de sorte que la somme de mille sept cent quarante euros (EUR 1.740,00) se trouve dès à présent à la libre disposition
de la société, ce que les associés reconnaissent mutuellement.
2.- Monsieur Jeff Moitzheim, prénommé,
lequel déclare souscrire quatre-vingt-huit mille sept cent treize (88.713) parts sociales nouvelles de vingt euros (EUR
20,00) chacune.
Ces quatre-vingt-huit mille sept cent treize (88.713) parts sociales nouvelles ont été libérées comme suit:
- par un versement en espèces de six euros (EUR 6,00), de sorte que cette somme se trouve dès à présent à la libre
disposition de la société, ce que les associés reconnaissent mutuellement;
- par apport à la société d’un immeuble sis à Luxembourg, 8, rue Philippe II, inscrit au cadastre comme suit:
«Ville de Luxembourg, section LF de la Ville-Haute:
Numéro 182/2297, lieu-dit Rue Philippe II, place (occupée), bâtiment à habitation, contenant 3 ares 13 centiares»,
cet immeuble ayant une valeur de un million sept cent soixante-quatorze mille deux cent cinquante-quatre euros
(EUR 1.774.254,00) dont cinq cent quatre-vingt-un mille deux cent quarante-six euros (EUR 581.246,00) pour le terrain,
et un million cent quatre-vingt-treize mille huit euros (EUR 1.193.008,00) pour la construction, ce que les associés re-
connaissent mutuellement.
<i>Titre de propriété:i>
Monsieur Jeff Moitzheim, prénommé, est devenu propriétaire de l’immeuble prédésigné, en sa qualité de seul héritier
légal de son père Monsieur Nicolas Moitzheim, de son vivant commerçant, ayant demeuré en dernier lieu à Strassen,
16, Chaussée Blanche, et y décédé le 26 août 1963, sous réserve de l’usufruit légal au profit de la veuve, Madame Jeanne
Gehlen, lequel usufruit s’est éteint avec le décès de Madame Gehlen à Hamm, le 7 novembre 1980.
<i>Deuxième résolutioni>
Comme conséquence de ce qui précède, les associés, à savoir Monsieur Jeff Moitzheim et Monsieur Jacques
Moitzheim, prénommés, décident de modifier l’article cinq des statuts, pour lui donner la teneur suivante:
«Art. 5. Le capital social est fixé à un million sept cent quatre-vingt mille euros (EUR 1.780.000,00), représenté par
quatre-vingt-neuf mille (89.000) parts sociales de vingt euros (EUR 20,00) chacune, entièrement libérées.
Ces parts sociales ont été souscrites comme suit:
<i>Evaluation des fraisi>
Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la société
ou qui sont mis à sa charge en raison de ce qui précède, est évalué à onze mille euros (EUR 11.000,00).
Dont acte, fait et passé à Luxembourg, date qu’en tête des présentes.
Et après lecture faite aux comparants, connus du notaire par leurs nom, prénom, état et demeure, ils ont signé le
présent acte avec le notaire.
Signé: J. Moitzheim, J. Moitzheim, E. Schlesser.
Enregistré à Luxembourg, le 19 août 2004, vol. 934B, fol. 66, case 8. – Reçu 8.880 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): J. Muller.
Pour expédition conforme, délivrée sur papier libre aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et
Associations.
(083544.3/227/74) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 15 octobre 2004.
1.- Monsieur Jeff Moitzheim, prénommé, quatre-vingt-huit mille huit cent treize parts sociales. . . . . . . . . . . . 88.813
2.- Monsieur Jacques Moitzheim, prénommé, cent quatre-vingt-sept parts sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
187
Total: quatre-vingt-neuf mille parts sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89.000»
Luxembourg, le 9 septembre 2004.
E. Schlesser.
62493
ONE-TWO-THREE HOLDING S.A., Société Anonyme Holding.
Siège social: L-1717 Luxembourg, 8-10, rue Mathias Hardt.
R. C. Luxembourg B 84.169.
—
Les comptes annuels au 31 décembre 2003, enregistrés à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf. LSO-AV05287, ont
été déposés au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Luxembourg, le 21 octobre 2004.
(085960.3/1005/12) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
DEUTSCHE BANK LUXEMBOURG S.A., Aktiengesellschaft.
Gesellschaftssitz: L-1115 Luxemburg, 2, boulevard Konrad Adenauer.
H. R. Luxemburg B 9.164.
—
Herr Dr. Hans-Jürgen Koch ist mit Wirkung zum 6. Oktober 2004 in den Verwaltungsrat eingetreten. Dieser setzt
sich somit wie folgt zusammen:
19. Oktober 2004.
Enregistré à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf. LSO-AV05219. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(085730.3/1463/20) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
EUROPEAN NURSING HOMES, S.à r.l., Société à responsabilité limitée,
(anc. EUROPEAN SOFTWARE, S.à r.l.).
Siège social: L-1450 Luxembourg, 73, côte d’Eich.
R. C. Luxembourg B 67.436.
—
Le bilan au 31 décembre 2003, enregistré à Luxembourg, le 22 octobre 2004, réf. LSO-AV05758, a été déposé au
registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Signature.
(085795.3/751/11) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
WINDSOR HOUSE (LUX), S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Siège social: Luxembourg, 5, boulevard de la Foire.
R. C. Luxembourg B 103.382.
—
EXTRAIT
Il ressort de la résolution du conseil de gérance du 14 octobre 2004 que:
- Monsieur John Seil, licencié en sciences économiques appliquées, demeurant professionnellement au 5, boulevard
de la Foire, Luxembourg, est nommé Président du conseil de gérance.
Luxembourg, le 19 octobre 2004.
Enregistré à Luxembourg, le 20 octobre 2004, réf. LSO-AV04763. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(085739.3/534/15) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
MERCURIA SERVICES, Société anonyme
Signature
Herr Dr. Tessen von Heydebreck
Vorsitzender des Verwaltungsrates,
Member of the Board of Managing Directors and
Member of the Group Executive Committee of DEUTSCHE BANK AG;
Herr Ernst Wilhelm Contzen
Geschäftsführendes Mitglied des Verwaltugnsrates,
Chief Executive Officer of DEUTSCHE BANK LUXEMBOURG S.A.;
Herr Detlef Bindert
Group Treasurer of DEUTSCHE BANK AG;
Herr Dr. Hans-Jürgen Koch
Managing Director, Member of the Management Board of DEUTSCHE BANK
(SUISSE) S.A. in Geneva and Zurich;
Herr Werner Helmut Steinmüller
Chief Operating Officer of CIB - Global Banking Division of DEUTSCHE
BANK AG.
DEUTSCHE BANK LUXEMBOURG S.A.
E. W. Contzen / M. Zisselsberger
Pour extrait conforme
Signature
62494
KEFEN, S.à r.l., Société à responsabilité limitée.
Capital social: EUR 12.500.
Siège social: L-1471 Luxembourg, 398, route d’Esch.
R. C. Luxembourg B 73.430.
—
Par résolution datée du 16 septembre 2004, les associés de la société KEFEN, S.à r.l., ont décidé de nommer Monsieur
Jean Clavel, demeurant au 270, avenue d’Ares, F-33700 Mérignac, au poste de gérant pour une période indéterminée et
avec effet immédiat en remplacement de Monsieur Gérard Becquer, démissionnaire.
Pour mention aux fins de la publication au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations.
Enregistré à Luxembourg, le 21 octobre 2004, réf. LSO-AV05079. – Reçu 14 euros.
<i>Le Receveuri> (signé): D. Hartmann.
(086177.3/581/14) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
PLEIADE SICAV, Société d’Investissement à Capital Variable.
Siège social: Luxembourg, 2, place de Metz.
R. C. Luxembourg B 42.619.
—
Messieurs les actionnaires sont priés d’assister à
l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
qui sera tenue dans les locaux de la BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT à Luxembourg, 2, place de Metz le
mercredi <i>12 janvier 2005i> à 9.30 heures et qui aura l’ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Recevoir le rapport de gestion, le rapport du Conseil d’Administration et le rapport du Réviseur d’Entreprises
pour l’exercice clos au 30 septembre 2004.
2. Recevoir et adopter les comptes annuels au 30 septembre 2004, affectation des résultats.
3. Donner quitus aux Administrateurs.
4. Nominations statutaires.
5. Nomination du Réviseur d’Entreprises.
6. Divers.
Les propriétaires d’actions au porteur désirant être présents ou représentés à l’Assemblée Générale Ordinaire de-
vront en aviser la Société et déposer leurs actions au moins cinq jours francs avant l’assemblée aux guichets d’un des
établissements ci-après:
Au Grand-Duché de Luxembourg à la BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT, Luxembourg.
En Suisse, à la BANQUE SCS ALLIANCE S.A., Genève.
En France, à la C.I.C. SECURITIES, Paris.
En Espagne, à la BANCO SANTANDER CENTRAL HISPANO, Santander.
Les propriétaires d’actions nominatives inscrits au registre des actionnaires en nom à la date de l’Assemblée sont
autorisés à voter ou à donner procuration en vue du vote. S’ils désirent être présents à l’Assemblée Générale, ils doivent
en informer la société au moins cinq jours francs avant.
Des formules de procuration sont disponibles au siège social de la Société.
I (04774/755/29)
<i>Le Conseil d’Administration.i>
POM INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-1882 Luxembourg, 5, rue Guillaume Kroll.
R. C. Luxembourg B 61.664.
—
Messieurs les actionnaires sont priés d’assister à
l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
qui aura lieu le <i>10 janvier 2005i> à 13.00 heures au siège social de la société, avec l’ordre du jour suivant:
<i>Ordre du jour:i>
1. Lecture et approbation du rapport de vérification du commissaire pour l’exercice se clôturant le 31 décembre
2003
2. Présentation et approbation des comptes annuels au 31 décembre 2003
3. Affectation du résultat
4. Décharge aux administrateurs et au commissaire
5. Elections statutaires
6. Divers
I (04811/000/17)
Luxembourg, le 15 octobre 2004.
Signature.
62495
BANQUE DE LUXEMBOURG ASSET MANAGEMENT S.A., Aktiengesellschaft.
Gesellschaftssitz: L-2449 Luxemburg, 14, boulevard Royal.
H. R. Luxemburg B 23.959.
—
BEKANNTMACHUNG
<i>(in Ergänzung der Bekanntmachung vom 14. Dezember 2004)i>
Die Anteilinhaber des Investmentfonds ANF F.C.P. werden informiert, dass der Fonds mit Datum vom 15. Dezember
2004 aufgelöst wurde.
Der Liquidationserlös wird am 20. Dezember 2004 an die Anteilinhaber ausgezahlt. Liquidationserlöse die nicht am
20. Dezember 2004 von den Anteilinhabern bei der Depotbank eingezogen worden sind, werden bei der Trésorerie de
l’Etat, Caisse de Consignation in Luxemburg für Rechnung der Anteilinhaber hinterlegt.
Luxemburg, den 20. Dezember 2004.
(04817/755/14)
<i>Der Verwaltungsrati>.
HAUCK & AUFHÄUSER INVESTMENT GESELLSCHAFT S.A., Aktiengesellschaft.
Gesellschaftssitz: L-1931 Luxemburg, 21, avenue de la Liberté.
H. R. Luxemburg B 31.093.
—
<i>Verwaltungsratbeschluss im Umlaufverfahren gemäss den Bestimmungen von Artikel 12 der Satzungi>
<i>I. Tagesordnungi>
Sondervermögen H & A LUX FIMEX FONDS.
Beendigung des Liquidationsverfahrens zu o.g. Sondervermögen.
<i>II. Beschlussi>
Der Verwaltungsrat der HAUCK & AUFHÄUSER INVESTMENT GESELLSCHAFT S.A. («die Verwaltungsgesell-
schaft») hat nach Kenntnisnahme der Tagesordnung einstimmig folgenden Beschluss getroffen:
Sondervermögen H & A LUX FIMEX FONDS
Nach Einsicht in die einschlägigen Unterlagen des Liquidationsverfahrens zu o.g. Sondervermögen erklärt der Verwal-
tungsrat das Liquidationsverfahren als beendet.
Luxemburg, den 9. September 2004.
Gezeichnet: J. Engelbrecht-Cramer, A. Junker, A. Janik, B. Sinnwell, L. Rafalski, A-G. Gohlke, E. Heck.
(04855/1346/18).
SOGEDITEC S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2419 Luxembourg, 3, rue du Fort Rheinsheim.
R. C. Luxembourg B 80.913.
—
Mesdames, Messieurs les actionnaires sont convoqués par le présent avis à
l’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
des actionnaires de notre société qui sera tenue au siège social de la société le <i>28 décembre 2004i> à 9.30 heures avec
l’ordre du jour suivant:
1. Détermination des modalités de vote lors de l’Assemblée Générale de la filiale TEKNOS S.p.A quant aux points
suivants:
<i>Ordre du jour:i>
• Adeguamento statuto sociale ai fini dell’uniformazione alla riforma del diritto societario di cui al D. Lgs nr. 6/2003
aggiornato con il D. Lgs nr 37/2004 e relative disposizioni transitorie
• Ratifica mandato all’amministratore per estensione di garanzie nei confronti delle società collegate
• Approvazione del bilancio d’esercizio chiuso al 30.06.04
• Delibere inerenti e consequent
• Varie ed eventuali
2. Détermination des modalités de vote lors de l’Assemblée Générale de la filiale GDT S.r.l. quant aux points suivants:
<i>Ordre du jour:i>
• Adeguamento statuto sociale ai fini dell’uniformazione alla riforma del diritto societario di cui al D. Lgs nr. 6/2003
aggiornato con il D. Lgs nr 37/2004 e relative disposizioni transitorie
• Varie ed eventuali
Les actionnaires ou leur(s) représentant(s) sont priés de bien vouloir se présenter munis des titres au porteur repré-
sentatifs du capital social de la société ou d’un certificat de blocage émanant d’une banque, notaire, avocat ou autre pro-
fessionnel du secteur financier et relatif au dépôt desdits titres.
II (04772/317/27)
<i>Le Conseil d’Administration.i>
62496
DYNAMIC SYSTEMS S.A., Société Anonyme.
Siège social: L-2453 Luxembourg, 5, rue Eugène Ruppert.
R. C. Luxembourg B 19.894.
—
Messieurs les Actionnaires sont priés d’assister à
l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
qui se tiendra le <i>30 décembre 2004i> à 11.00 heures au siège social.
<i>Ordre du jour:i>
1. Rapports de Gestion du Conseil d’Administration et du Commissaire aux comptes.
2. Approbation des bilans et des comptes de pertes et profits au 31 décembre 1996, au 31 décembre 1997, au 31
décembre 1998, au 31 décembre 1999, au 31 décembre 2000, au 31 décembre 2001, au 31 décembre 2002 et au
31 décembre 2003. Affectation des résultats.
3. Décharge aux administrateurs et au commissaire aux comptes.
4. Nominations statutaires.
5. Question de la dissolution éventuelle de la société conformément à l’article 100 de la loi du 10 août 1915.
6. Divers.
II (04795/655/18)
<i>Le Conseil d’Administration.i>
AMITY INTERNATIONALE S.A., Société Anonyme Holding (en liquidation).
Siège social: L-1145 Luxembourg, 180, rue des Aubépines.
R. C. Luxembourg B 37.824.
—
All shareholders are hereby convened to attend the
EXTRAORDINARY GENERAL MEETINGS
which will be held at the registered office on <i>29th December 2004.i>
I.- The first Extraordinary General Meeting will be held at 11.30 am with the following agenda:
<i>Agenda:i>
1. To hear the report of the Liquidator
2. Appointment of the Auditor in accordance with article 151 of the amended company law of August 10, 1915.
3. To fix a date for the third meeting closing the liquidation with the following agenda:
II.- The second Extraordinary General Meeting will be held at 12.00 am with the following agenda:
<i>Agenda:i>
1. To give discharge to the Directors and the Statutory Auditor.
2. To hear the report of the Auditor to the liquidation.
3. To give discharge to the Liquidator and the Auditor to the liquidation.
4. To decide on the close of the liquidation.
Each shareholder present in person or by proxy is entitled to one vote in respect of each share of which he is the
holder. An Extraordinary Resolution shall be approved if it is adopted by a majority of two thirds of the eligible voting
rights of the shareholders, which are present or represented at such meeting. In order to be validly held, such meeting
shall require on first call that at least fifty per cent of the subscribed share capital of the company be present or repre-
sented at such meeting.
To attend the meeting by proxy, shareholders must submit the enclosed proxy so as to be received by the company
at the registered office no later than 48 hours before the time appointed for the meeting.
II (04798/1017/31)
<i>The Board of Directorsi>.
1. To give discharge to the Directors and the Statutory Auditor
2. To hear the report of the Auditor to the liquidation
3. To give discharge to the Liquidator and the Auditor to the liquidation
4. To decide on the close of the liquidation
Editeur:
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, société à responsabilité limitée, Zone Industrielle Am Bann, L-3372 Leudelange
Sommaire
Nove Butovice, S.à r.l.
Space Sat S.A.
Rotarex S.A.
Rotarex S.A.
Rotarex S.A.
Fideuram Fund
LP2-4 Finance, S.à r.l.
David Fund
Arkol Immobilière, S.à r.l.
Sun Investments
Gremir S.A.
Idea Multimanager Sicav
PC 4 S.C.I.
Gestion Triomphe S.A.
ConvertibleProtect-Invest
GeoSat 2 S.A.
Winchester International S.A.
Winchester International S.A.
Winchester International S.A.
Bridgepoint Europe II Investments, S.à r.l.
Prokyon S.A.
Prokyon S.A.
Prokyon S.A.
Elektrizitäts-Gesellschaft Laufenburg Luxembourg AG
Kemaba International S.A.
Kemaba International S.A.
M2J S.C.I.
One-Two-Three Holding S.A.
Deutsche Bank Luxembourg S.A.
European Nursing Homes, S.à r.l.
Windsor House (Lux), S.à r.l.
Kefen, S.à r.l.
Pléiade Sicav
Pom International S.A.
Banque de Luxembourg Asset Management S.A.
Hauck & Aufhäuser Investment Gesellschaft S.A.
Sogeditec S.A.
Dynamic Systems S.A.
Amity Internationale S.A.